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Bio = sans nano ?

Par MD, DL et l'équipe Avicenn - Dernier ajout mars 2016

Cette fiche a vocation à être progressivement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant des références à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

Sommaire

D'un point de vue réglementaire, nano et "bio" ne sont pas incompatibles

Contrairement aux OGM1, il n'existe pas d'incompatibilité déclarée entre nanomatériaux manufacturés et production biologique au niveau européen2.
En France, la marque AB ne prévoit aucune disposition spécifique concernant les nanomatériaux manufacturés .

Vers une exclusion des nano par les labels bio ?

Différentes organisations ou labels bio se sont engagés dans la voie d’une interdiction des nanomatériaux manufacturés dans la production biologique :
  • En 2008 :
    • au Royaume-Uni, l'organisme de certification Soil Association, a décidé d’exclure les nanomatériaux des produits qu’elle certifie (ceux dont la taille moyenne des particules est de 200 nm ou infra et dont la taille de particules la plus petite est de 125 nm ou infra3).
    • en Autriche, l’organisme de certification Austria Bio Garantie aurait annoncé également son refus d’une utilisation des nanomatériaux dans les cosmétiques certifiés4
  • En 2009 :
    • le Canada a interdit l'utilisation de produits manufacturés issus intentionnellement des nanotechnologies pour la production et la manutention des produits biologiques5.
    • aux Etats-Unis, le National Organic Standards Board (NOSB) a recommandé l’exclusion des nanotechnologies de la production alimentaire biologique6.
  • En 2010 :
    • Le plus important organisme de certification bio d'Australie, Biological Farmers of Australia, aurait prévu également l’exclusion des produits et procédés nanotechnologiques pour les normes biologiques en 20107.
    • Le programme de certification, Cosmos-standard créé au niveau européen pour harmoniser les procédures de certification entre le BDIH allemand, l’association française Cosmebio, Ecocert Greenlife, l’ICEA italien et la Soil Association britannique, stipule l'interdiction des nanomatériaux8
  • En 2011, l'IFOAM, Fédération internationale des mouvements d'agriculture biologique, a préconisé à son tour l'interdiction d'utilisation des nanos dans le domaine de l'alimentation9.
  • En 2014, Soil Association (UK) révise son cahier des charges en indiquant You must not use ingredients containing manufactured nanoparticles, where: the mean particle size is 200nm or smaller, and the minimum particle size is 125nm or smaller.

En France :
  • ECOCERT, organisme international de contrôle et certification biologique, dit aussi "vérifier l'absence de nanoparticules" inférieures à 100 nm pour les cosmétiques (mais autorise du dioxyde de titane au-delà de 100 nm)10.
  • Idem pour Nature & Progrès qui interdit les particules inférieures à 100 nanomètres dans les cosmétiques11.
  • En 2014 en France, l'Institut technique de l'agriculture biologique (ITAB) a révisé son Guide des intrants utilisables en agriculture biologique, qui est une liste positive (ce qui n’y figure pas n’est pas autorisé). Aucune mention « nano » n’y figurant, la position de refus est implicite.

Avicenn n'a pas mené à ce jour de vérification plus poussée, mais des veilleurs nous signalent des produits "bio" contenant pourtant probablement des nanoparticules, notamment :
  • le dentifrice à l'echinnacée bio et à la propolis, classic, de chez Lavera : il contient l'ingrédient "CI77891" (dioxyde de titane) ; questionnée, LAVERA a répondu utiliser des particules dont la taille est supérieure à 100 nanomètres, mais peut-on être sûr qu'il n'y a pas des nanoparticules en dessous de ce seuil ? L'objectif poursuivi : "rendre le dentifrice plus blanc" et "plus efficace", car "associé aux minéraux de silice contenus également dans ce produit, il sert également à nettoyer les dents grâce à sa légère abrasivité"
  • des solutions d'argent colloïdal

Les obstacles au "bio" sans nano

La garantie "sans nano" affichée par les labels bio ne peut être totale, pour plusieurs raisons :

En savoir plus

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Ailleurs sur le web :

NOTES et REFERENCES :
1 - Voir le Règlement (CE) N° 834/2007 du Conseil du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques.
2 - Ni le Règlement 834/2007/CE, ni le règlement d’application 889/2008/CE, ni le cahier des charges français (CCF) de 2013 ne contiennent de référence aux nanotechnologies ou aux nanomatériaux. Voir http://agriculture.gouv.fr/reglementation
3 - Soil Association, Organic standards food and drink
4 - L'URL fourni par le site NanoNorma en 2010 ne fournit pas de renseignement en 2013 : http://www.abg.at
5 - Organic Production Systems General Principles and Management Standards, Gouvernement du Canada, Office des Normes générales du Canada
6 - Nanotechnology in Organic Production, Processing, and Packaging, National Organic Standards Board, Materials Committee, Septembre 2009
7 - L'URL fourni par le site NanoNorma en 2010 n'est plus valide en 2013 : http://www.bfa.com.au/_files/ACOS%202010%20Draft%20Tracked%20Changes%2010%20May%202010.pdf
8 - 5.1.1 Nanomaterials - "Nanomaterials are forbidden. It is recognised that there may need to be exceptions and applications for exceptions supported by technical dossiers will be considered" (...) « Nanomaterial » - (taken from European Parliament legislative resolution of 24 March 2009) - an insoluble or biopersistant and intentionally manufactured material with one or more external dimensions, or an internal structure (ie primary particle), on the scale from 1 to 100 nm." Cosmetics organic and natural standard, Janvier 2010
9 - Food, Agriculture and Nanotechnology: Applying the Snow White Test to the Nano-Apple, IFOAM, février 2011. La version finale est parue en avril 2011 Position on the Use of Nanotechnologies and Nanomaterials
10 - Voir la page http://www.ecocert.com/cosmetique-ecologique-et-biologique
11 - Cahier des Charges « Cosmétiques Bio-écologique », Nature & Progrès, version 2013 (c'était déjà le cas en 2010 voire antérieurement)
12 - Cf. nos articles :

Fiche créée en avril 2013
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