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Agenda nano
Agenda nano
Quelques lieux et dates où le citoyen et la société civile peuvent trouver des informations sur les nanosciences et les nanotechnologies - avec un éclairage associatif, académique ou industriel selon les événements.
La liste n'est pas exhaustive, pour signaler un événement nano, écrivez-nous à redaction(at)veillenanos.fr.
- Caractériser et prévenir les risques liés aux nanomatériaux (nanomatériaux manufacturés et particules ultrafines), Nancy, du 11 au 15 octobre 2021
Formation à destination des médecins du travail, IPRP, préventeurs d'entreprise concernés par une activité professionnelle en lien avec les nanomatériaux (que ce soit les nanomatériaux manufacturés ou les particules ultrafines), agents des services Prévention des caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (Carsat), caisse régionale d'assurance maladie d'Île-de-France (Cramif)) et caisses générales de Sécurité Sociale (CGSS), préventeurs institutionnels (DIRECCTE, DREAL, MSA...)
- Caractériser et prévenir les risques liés aux nanomatériaux (nanomatériaux manufacturés et particules ultrafines), Nancy, du 29 novembre au 3 décembre 2021
Formation à destination des médecins du travail, IPRP, préventeurs d'entreprise concernés par une activité professionnelle en lien avec les nanomatériaux (que ce soit les nanomatériaux manufacturés ou les particules ultrafines), agents des services Prévention des caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (Carsat), caisse régionale d'assurance maladie d'Île-de-France (Cramif)) et caisses générales de Sécurité Sociale (CGSS), préventeurs institutionnels (DIRECCTE, DREAL, MSA...)
Evénement international de culture scientifique adressé aux professionnels (chercheurs, doctorants, responsables de musées, de centres de science, médiateurs, communicants et journalistes scientifiques...), et ouvert au grand public.
Rédaction d'une norme européenne sur la base de la norme française XP T16-402 "Nanotechnologies - Conduite de la gestion du risque par inhalation de nano-objets, leurs agrégats et agglomérats (NOAA) et de substances nanoparticulaires, pour les préventeurs de proximité"
- Construire une communauté durable des nanotechnologies, 20-21 janvier 2020
2nd NanoFabNet development workshop
Ouvert à tous les acteurs du marché des nanomatériaux et nanotechnologies (producteurs, utilisateurs, acteurs publics et privés, ONG…)
- Nanomatériaux et dispositifs médicaux : l'évolution de la réglementation des DM, 18 mars 2021
Wébinaire : présentation de la réglementation applicable, du paysage des nanomatériaux dans les dispositifs médicaux et des hypothèses sur leur présence éventuelle ; présentation des méthode de caractérisation des nanomatériaux et d'évaluation de la libération potentielle de nanoparticules ou nanofibres depuis les DM
Organisateur : Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
Intervenante : Valérie Godefert, chef de produit Nanotechnologies / Institut LNE-Nanotech
Le débat public national sur les nanotechnologies de 2009-2010
Le débat public national sur les nanotechnologies de 2009-2010
Par MD et l'équipe Avicenn - Dernier ajout avril 2019
Cette fiche a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr. Sommaire :
L'un des engagements du Grenelle de l'environnement de 2007 portait sur l'organisation par la Commission nationale du débat public d'un débat sur les risques liés aux nanoparticules et aux nanomatériaux1.
des pouvoirs publics (le dossier officiel du maître d'ouvrage notamment)
des différentes parties prenantes (acteurs du débat public, institutionnels, industriels ou associatifs), notamment les 51 cahiers d'acteurs, prises de positions écrites éditées par la CPDP
Le débat a néanmoins rencontré une opposition farouche de militants conduits par le groupe grenoblois Pièces et main d'oeuvre (PMO), pour lesquels le débat n'était qu'une mascarade, un "débat pipeau" destiné à légitimer la "fuite en avant de la technoscience" - puisque le gouvernement français s'était déjà à l'époque engagé massivement dans le soutien des nanotechnologies. La plupart des réunions publiques ont été perturbées (notamment à Grenoble, Marseille ou Lyon2), voire annulées (à Montpellier, Nantes ou Paris) pour se tenir à huis clos avec une retransmission sur Internet3, conduisant certains à qualifier ce débat de "fiasco"4.
Dans un document de travail "Pour un processus de participation du public adapté à un développement responsable des nouvelles technologies5, le Centre d'analyse stratégique explique les difficultés auxquelles a été confronté le débat par :
le manque d'articulation du débat avec la décision et le calendrier politiques : le débat a commencé à l'automne 2009, alors qu'un plan de soutien de l'Etat au développement des nanotechnologies avait été annoncé dès le printemps, notamment via le financement du plan NanoInnov à hauteur de 70 millions d'euros annuels sur cinq ans
le caractère à la fois technique, politique et général du sujet
l'absence d'interlocuteur unique pour le public et de personnalisation du maître d'ouvrage représenté par sept ministères différents
la marginalisation de la question de l'encadrement des produits existants, étouffée par des considérations portant sur l'opportunité des développements futurs.
La CPDP a finalement publié un bilan et un compte rendu du débat en avril 2010.
La réponse de l'Etat a été longtemps différée
La procédure classique prévoit que dans les trois mois suivant la publication du bilan et compte rendu du débat, le maître d'ouvrage (ici les sept ministères concernés) annonce sa décision quant aux suites qu'il compte donner au projet à l'aune des opinions exprimées lors du débat public. Ainsi que le site de la CNDP l'affiche toujours, une réponse officielle du gouvernement sur les suites à donner au débat était attendue "avant fin juillet" (2010...).
Du fait de divergences entre les sept ministères sur les réponses à apporter au débat national, il a fallu de multiples interventions6 pour que le gouvernement mette fin à son silence un an et demi plus tard : un communiqué interministériel présentant les "engagements" du gouvernement (le dernier gouvernement Fillon) sur les suites à apporter au débat a été établi le 27 octobre 2011 ; il a fallu attendre encore trois mois et demi pour qu'il soit communiqué à la CNDP, dans un courrier daté du 13 février 2012.
Le préambule du 2011-Engagements_Gouvernement_Nanotechnologies.pdf communiqué indique que les attentes et demandes de la société française "ont été entendues par le gouvernement". Les "engagements" du gouvernement, déclinés en trois rubriques - mieux apprécier et prévenir les risques ; informer le public (via notamment un portail d'informations nano.gouv.fr) ; associer la société civile à la gouvernance des nanotechnologies - répondent en effet à de nombreux voeux formulés par la majorité des acteurs qui ont participé au débat national7.
Serait-elle tombée aux oubliettes ?
Ces engagements ont été pris en février 2012, soit quatre mois avant l'élection présidentielle et le changement de majorité.
Comment le nouveau gouvernement Ayrault s'empare-t-il de la question ? Alors que les nanotechnologies figurent parmi les priorités d'Arnaud Montebourg et de Louis Gallois8, quelle stratégie est mise en place ou encouragée par le gouvernement afin de mieux connaître, minimiser et/ou prévenir les risques qui y sont associés ? de mieux informer le public ? et de mieux associer la société civile à la gouvernance des nanotechnologies ?
Où en est le groupe de travail interministériel baptisé "task-force nano" censé animer ces travaux ?
l'ouvrage du sociologue Brice Laurent, Les politiques des nanotechnologies, 2010, pp.179 à 188 : "Le débat public CNDP ou la représentation des arguments à l'épreuve
Ce site est édité par l'association Avicenn qui promeut davantage de transparence & de vigilance sur les nanos.
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