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L'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) et les nanos

par MD - Dernière modification 15 septembre 2015

Cette fiche a vocation à être progressivement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

En octobre 2012, l'Echa a mis en place un groupe de travail (ECHA-NMWG) sur les nanomatériaux chargé de discuter des aspects scientifiques et techniques pertinents pour les processus REACh et CLP et de formuler des recommandations sur les questions stratégiques.
Il s'agit d'un groupe consultatif informel constitué d'experts des États membres, de la Commission européenne, de l'Echa et de parties prenantes accréditées ayant pour mandat de "donner des conseils informels sur toute question scientifique et technique concernant la mise en œuvre des règlements REACh et CLP dans le domaine des nanomatériaux".

Site officiel : http://echa.europa.eu/fr/regulations/nanomaterials

Début décembre 2014, le directeur exécutif de l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA), Geert Dancet, a précisé qu'il avait demandé à la la Commission européenne d'accélérer le processus et de clarifier les exigences d'information d'enregistrement des nanomatériaux dans Reach, afin que son agence puisse s'assurer que les nanomatériaux sont enregistrés correctement (et ce malgré une réduction prévue des effectifs de l'ECHA souhaitée par la Commission...)1.

La version de mars 2014 du plan d'action continu communautaire de l'ECHA (CoRAP) pour 2014-20162 qui répertorie les substances devant être soumises à évaluation dans le cadre de REACh, prévoyait une évaluation de l'argent (et nanoargent) et du dioxyde de silice par les Pays-Bas en 2014, du fait des inquiétudes concernant l'écotoxicité et le devenir environnemental de l'argent sous forme nano. En décembre 2014, cette évaluation était toujours en cours.

La version de mars 2015 du projet de CoRAP pour la période 2015-20173 prévoit :
  • une évaluation du dioxyde de titane par la France en 2016 (contre 2015 comme initialement prévu4)
  • une évaluation par l'Allemagne des nanomatériaux d'oxyde de zinc en 2016 puis des nanotubes de carbone à multiples parois (MWCNTs) en 2017 et des nanomatériaux de dioxyde de cérium.

L'évaluation des substances nanos citées peut être suivie ici :
http://echa.europa.eu/fr/information-on-chemicals/evaluation/community-rolling-action-plan/corap-table et notamment :

L'ECHA a publié en 2015 le rapport Topical scientific workshop: Regulatory challenges in the risk assessment of nanomaterials, qui présente la teneur des échanges qui se sont déroulés lors de l'atelier sur l'évaluation des risques des nanomatériaux, les 23 et 24 octobre 2014, à Helsinki.

VOIR AUSSI sur notre site :
- Nos rubriques Gouvernance et Acteurs
- Nos fiches :

Ailleurs sur le web :

NOTES ET REFERENCES :
1 - Dancet asks EU Commission to speed up nano work, Chemical Watch, 4 décembre 2014
2 - Community rolling action plan (CoRAP) update covering years 2014, 2015 and 2016, ECHA, mars 2014
3 - Community rolling action plan (CoRAP) update covering years 2015, 2016 and 2017, ECHA, mars 2015
4 - La version d'octobre la prévoyait pour 2015 : Draft Community Rolling Action Plan (CoRAP) update for years 2015-2017 , ECHA, octobre 2014

Fiche initialement créée en mai 2014
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