Vous avez dit nanos ?
(intro, définitions, mesures, etc.)
Produits et domaines d'application (alimentation, cosmétiques, textiles, BTP, médicaments, ...)
Réglementations (étiquetage, déclaration par les entreprises, registres nationaux, etc.)
Risques (toxicité, recherches, incertitudes, etc.) et préoccupations nano :
Notre ligne éditoriale
Espace réservé
(intro, définitions, mesures, etc.)
Produits et domaines d'application (alimentation, cosmétiques, textiles, BTP, médicaments, ...)
Réglementations (étiquetage, déclaration par les entreprises, registres nationaux, etc.)
Risques (toxicité, recherches, incertitudes, etc.) et préoccupations nano :
Notre ligne éditoriale
Espace réservé
Le groupe de travail sur la déclaration obligatoire des nanomatériaux et le registre R-nano (GT R-Nano)
Le groupe de travail sur la déclaration obligatoire des nanomatériaux et le registre R-nano (GT R-Nano)
Par MD - Dernière modification février 2018Cette fiche a vocation à être progressivement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.
Sommaire
Un groupe de travail sur la déclaration obligatoire des nanomatériaux est piloté par le Ministère de l'Ecologie (Bureau des substances et préparations chimiques, BSPC) de la Direction générale de la prévention des risques (DGPR).
Composition
Le groupe, à géométrie variable, associe :
- entreprises et industriels : MEDEF, UIC, FIPEC, ANIA, Michelin, CRISTALGLOBAL, AFEP, Nestlé, Unilever
- différents ministères : Ecologie, Santé, Travail, Agriculture et agroalimentaire, Economie et finances (DGCCRF, DGCIS, DGE), Défense, Recherche
- l'Agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES)
- le Laboratoire national de métrologie et d'essais ( LNE), depuis février 2018
- l'Institut national de la consommation (INC), depuis février 2018
- du côté des associations :
- France Nature Environnement (FNE)
- AVICENN, depuis juillet 2013
- le WECF depuis le dernier trimestre 2015
- Agir pour l'Environnement et Générations futures, depuis février 2018
- du côté des syndicats :
Réunions
Le groupe de travail se réunit (théoriquement) une à plusieurs fois par an.
Depuis qu'Avicenn l'a rejoint, il s'est réuni :
- le 9 juillet 2013 et le 22 octobre 2013 : bilan et au retour d'expérience de la déclaration 2013
- le 10 mars 2014 : préparation de la déclaration 2014, et le 27 octobre 2014 : bilan et au retour d'expérience de la déclaration 2014
- le 28 octobre 2015 : bilan et au retour d'expérience de la déclaration 2015 ; présentation du dispositif de déclaration belge ; évolutions pour le dispositif de déclaration : propositions du MEDEF et de l'UIC et proposition d'Avicenn
- le 15 septembre 2016 : bilan et au retour d'expérience de la déclaration 2016 ; évolutions pour le dispositif de déclaration
- le 16 février 2018 : campagne de déclaration 2017 sur données 2016 ; retour d’expérience des différents utilisateurs sur le dispositif de déclaration
Pour aller plus loin
LIRE AUSSI sur notre site :
- Notre fiche sur Le Registre R-Nano et la déclaration obligatoire des nanomatériaux
- Nos articles :
- Agriculture et nanomatériaux : comment assurer une meilleure transparence et traçabilité ?, veillenanos.fr, avril 2015
- Le bilan 2014 de la déclaration des "substances à létat nanoparticulaire" vient d'être publié, 12 novembre 2014
- 500 000 tonnes de nanomatériaux en France... enfin pas tout à fait !, 2 décembre 2013
Fiche initialement créée en juillet 2013