Les actualités nano

16 avril 2021 : Rappel de confiseries et chocolat contenant du E171

Le nouveau site gouvernemental d'information sur le rappel de produits "RappelConso" a émis trois alertes depuis hier concernant des produits contenant du E171, cet additif alimentaire interdit à la vente en France en raison des risques potentiels de cancer colorectal associés à l'ingestion de dioxyde de titane (en partie sous formes de nanoparticules) :

• des bonbons "Harry Potter Jelly Slugs" (Jelly Belly)
• des chewing-gums goût Bubblegum (Bubblicious)
• des tablettes de chocolat Blanc Litchi Rose (Klaus).

En savoir plus ici.

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15 avril 2021 : Rappel des masques au graphène distribués à Nancy

Mathieu Klein, le Maire de la Ville de Nancy et Président de la Métropole du Grand Nancy, a saisi hier le Ministère des solidarités et de la santé pour obtenir une information claire sur les masques en graphène. En attendant cet éclaircissement, par mesure de précaution :
- Les 5 000 masques en graphène encore dans les stocks de la Ville de Nancy ne seront plus distribués jusqu'à nouvel ordre.
- Les personnes en possédant encore chez eux sont appelées à suspendre temporairement leur utilisation.
Il y a un an, le Grand Nancy avait commandé près de 250 000 de ces masques en graphène à la société BioSerenity qui a indiqué à AVICENN qu'elle avait préalablement vérifié la conformité de ces masques (fabriqués par la société Shanghai Ruicheng). Ni le distributeur BioSerenity, ni les collectivités concernées n'ont reçu de retours de la part des usagers se plaignant d'éventuels problèmes liés au port des masques (qui ne sont plus commercialisés aujourd'hui).
A suivre ici.

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13 avril 2021 : En raison d'un risque potentiel pour le consommateur, l'hydroxyapatite-nano ne doit pas être utilisée dans les cosmétiques

Le Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC) vient de publier la version définitive de son avis sur l'Hydroxyapatite (nano), utilisée dans les produits cosmétiques dermiques (soins de la peau) et buccaux (dentifrices, bains de bouche). Il conclut que l'hydroxyapatite-nano (HAP-nano) sous forme d'aiguille est préoccupante en termes de toxicité potentielle et que, par conséquent, l'HAP-nano sous forme d'aiguille ne doit pas être utilisée dans les produits cosmétiques, en raison d'un risque potentiel pour le consommateur.
En savoir plus ici.

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12 avril 2021: Bientôt un nouveau Centre "NanoMesureFrance"

Le Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE) a annoncé la future création d'un Centre d’innovation "NanoMesureFrance". Ce centre d’ambition nationale aura pour vocation de contribuer à la structuration d’une filière industrielle des nanomatériaux en proposant diverses actions pour améliorer la qualité des données de mesure, de caractérisation et d’évaluation des nanomatériaux en soutien à des démarches d’innovation sûres et durables.
En savoir plus ici.

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8 avril 2021: 4 ONG ont demandé le retrait des masques au graphène sur le marché européen à l'instar de ce qui s'est fait au Canada

Le Center for international environmental law (CIEL), ETC Group, Health care witout harm (HCWH) et Women engage for a common future (WECF) ont envoyé hier une lettre ouverte aux représentants d'institutions européennes pour demander le retrait de ces masques en Europe, à l'instar de ce qui s'est fait au Canada. Des fabricants insistent sur le fait qu'il existe de nombreux types de graphènes et de masques au graphène. En l'occurrence, on ignore quels types de graphène sont intégrés aux masques sur le marché, ce qui empêche toute évaluation du risque. En savoir plus ici et là.

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29 mars 2021: Retrait des masques distribués par les autorités canadiennes, en raison de présence de graphène "nanoformé"

Après l'affaire des masques DIM en France, puis celle des masques Avrox en Belgique, c'est au tour du Canada d'annoncer, par précaution, le retrait des masques (SNN200642 gris et bleu) qu'il avait distribués au personnel de l’éducation, des garderies et de la santé. Ce retrait a été justifié par la présence, dans les masques "Metallifer" concernés, de graphène "nanoformé", ayant un "potentiel de toxicité pulmonaire précoce liée à (son) inhalation".
En savoir plus ici et là.

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22 mars 2021: Nanopesticides : encore beaucoup de questions sur leurs potentiels effets indésirables

Dans le Science for Environment Policy n°558, la Commission européenne relaie l'analyse et les préconisations d'une équipe de chercheurs au sujet des "nanopesticides". S'il y a beaucoup de bénéfices attendus de l'usage des nanopesticides, notamment une moindre quantité de substance active utilisée, ils ne sauraient tenir leurs promesses que si leurs risques sont bien évalués et minimisés. Les chercheurs pointent en effet les questions posées par le devenir et les effets toxiques sur l'environnement de ces nanopesticides. Parmi leurs préconisations figurent :
- la mise au point d'une définition précise de "nanopesticide"
- l'adaptation des lignes directrices actuelles en matière d'essais pour tenir compte des propriétés et du comportement des matériaux à l'échelle nanométrique, et la normalisation des lignes directrices en matière d'essais pour les nanopesticides
- des évaluations environnementales des nanopesticides sur des périodes longues et des organismes appropriés
- une meilleure compréhension physique des risques posés par les nanopesticides et leurs produits de dégradation.
A noter : les auteurs soulignent qu'aucun pesticide à base de nanomatériaux n'est actuellement répertorié dans la base de données de l'UE sur les pesticides, qui recense les substances actives dont l'utilisation est approuvée en Europe. L'agriculture est pourtant le secteur d'utilisation qui arrive en tête dans le registre français r-nano ! (en nombre de déclarations ; pour le volume, l'information n'existe pas). En savoir plus ici.

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22 mars 2021: 23 experts se prononcent pour une application effective du principe de précaution concernant les nanomatériaux

Le Journal of Nanoparticle Research relaie ce mois-ci que 23 experts, sur 33 interviewés à l'automne 2018, se sont prononcés pour une application effective du principe de précaution concernant les nanomatériaux, en raison des fortes incertitudes scientifiques qui persistent concernant leurs impacts sur la santé humaine et sur l'environnement. Le dénigrement systématique du principe de précaution comme étant "non scientifique" et "anti-innovation", la crainte de "sur-réglementer" une technologie ou un produit bénéfique, ainsi que les divergences autour des intérêts, priorités et critères de décision ont empêché l'application du principe de précaution dans le cas des nanomatériaux en Europe, que 70% des experts interrogés considèrent pourtant comme nécessaire - il a en effet "le potentiel de permettre et d'encourager des processus décisionnels démocratiques, transparents et inclusifs où différentes voix sont entendues et prises en compte". En savoir plus ici.

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8 mars 2021: Prudence requise face aux risques des nanoparticules de cuivre dans les cosmétiques

Le 5 mars, le Comité scientifique européen pour la sécurité des consommateurs (CSSC) a publié son avis final sur les nanoparticules de cuivre. Si le CSSC fait état d'un manque de données suffisantes (en termes de caractérisation et de toxicologie) pour lui permettre d'évaluer le cuivre sous formes nano, il pointe néanmoins le risque d'accumulation dans certains organes - notamment le foie et la rate - liés à une exposition systémique, ainsi que des effets mutagènes / génotoxiques et immunotoxiques / néphrotoxiques potentiels qui justifient une évaluation plus approfondie de la sécurité des nanomatériaux de cuivre utilisés comme ingrédients cosmétiques. Une trentaine de produits cosmétiques ont été signalés au CSSC par sept fabricants. A noter : le CSSC a également publié le 8 mars un "corrigendum" de son "Scientific advice on the safety of nanomaterials in cosmetics" publié en janvier, intégrant les résultats de cette évaluation dans son annexe I (où le score de potentiel de risque du cuivre sous forme nano a été monté à 40, soit le score le plus élevé).
En savoir plus sur les nanos dans les cosmétiques ici et sur les risques des nanoparticules de cuivre là.

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8 mars 2021 : Les femmes, plus exposées et différemment affectées par les nanomatériaux ?

Dans un rapport publié pour la journée internationale du droit des femmes intitulé Les femmes, les produits chimiques et les objectifs de développement durable, le Réseau international d’élimination des polluants (IPEN), qui travaille "pour un futur sans toxiques", demande des études scientifiques sur les effets différenciés des nanomatériaux selon le sexe, l'application du principe de précaution et un étiquetage [nano] des produits qui en contiennent (pour permettre des décisions d’achat en connaissance de cause ainsi que la mise en place de mesures de prévention / précaution). Le rapport pointe plus particulièrement les risques liés à l'exposition des femmes pendant la grossesse (notamment pour les travailleuses qui manipulent des nanomatériaux ou des déchets qui en contiennent) et via les cosmétiques par exemple.

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4 mars 2021 : Nanoparticules de dioxyde de titane : pas plus de 0,80 µg/m³ sur 8 heures de pour prévenir les cancers professionnels

Avec 17 000 tonnes produites ou importées chaque année en France (selon les déclarations des industriels), le dioxyde de titane sous forme nanoparticulaire est l’un des nanomatériaux les plus utilisés dans différents secteurs industriels : peintures, vitres, cosmétiques, plastiques, textiles, etc. De nombreux travailleurs y sont donc exposés, avec un risque d'inflammation pulmonaire susceptible d’entraîner l'apparition de cancers. L’Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) publie aujourd'hui ses préconisations de valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP) pour renforcer la prévention des risques pour les travailleurs exposés aux nanoparticules de TiO2 par inhalation : VLEP-8h de 0,80 µg/m³ et VLCT-15 min pragmatique de 4 µg/m³.
En savoir plus ici et là.

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4 mars 2021 : De moins en moins de dentifrices contiennent du dioxyde de titane

L'association Agir Pour l'Environnement a annoncé sur Facebook que 7 nouvelles marques se sont tout récemment engagées à retirer le dioxyde de titane de leurs dentifrices. Leur site https://dentifrice-infoconso.agirpourlenvironnement.org a été récemment mis à jour et ne compte plus que 224 références contenant encore du dioxyde de titane, contre 271 lors de sa mise en ligne en mars 2019. Le dioxyde de titane a ainsi disparu de près d'une cinquantaine de dentifrices en deux ans. En savoir plus ici.

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3 mars 2021 : Plus de trente associations demandent plus d'ambition pour la Stratégie de lutte contre les cancers 2021-2030, notamment concernant les nanoparticules

Dans une lettre ouverte à Emmanuel Macron, plus de trente associations réclament plus d'ambition pour la Stratégie décennale de lutte contre les cancers 2021-2030 en termes de santé environnementale. Les associations soulignent que "c’est encore et toujours sur la culpabilisation des individus aux comportements à risque (notamment liés au tabac et à l’alcool) que repose ce nouveau Plan cancer alors qu’une meilleure prise en considération de la santé environnementale permettrait d’éviter ou de réduire la survenue ou l’incidence des cancers". Les nanoparticules sont citées aux côtés de facteurs comme la mauvaise qualité de l’air, la dégradation de la qualité de l’eau, les aliments ultra-transformés, les perturbateurs endocriniens, champs électromagnétiques, métaux lourds, produits cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques (CMR), hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)... Ces "substances extrêmement préoccupantes qui nous environnent" sont reliées à "l’incroyable
développement des maladies chroniques depuis l’après-guerre, et les études qui en décrivent les effets mutagènes, sources de cancers, sont nombreuses". Les associations demandent à ce que cesse la minimisation du rôle de la pollution passive et de l’environnement en général.

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25 février 2021 : Les masques distribués par le gouvernement belge retirés par précaution en raison de la présence de nanoparticules de dioxyde de titane et d'argent

Selon un rapport confidentiel de l'institut de santé belge Sciensano, les masques distribués par le gouvernement belge en 2020 comporteraient des nanoparticules d’argent et de dioxyde de titane. Sur la RTBF le 23 février, deux chercheurs de l’Université catholique de Louvain expliquent pourquoi l'inhalation de ces nanomatériaux est à éviter. Par précaution, les autorités ont recommandé de ne plus les distribuer ni les porter, sur la base de l'avis du Conseil supérieur de la santé belge (CSS) qui a recommandé de "ne pas utiliser de textiles contenant du dioxyde de titane dans la fabrication des masques buccaux" et de ne "pas utiliser les stocks de masques Avrox".
En savoir plus ici et là.

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22 février 2021 : Nano et cosmétiques : constat édifiant de la DGCCRF et décryptage de COSMED

Le tableau dressé par la DGCCRF suite à ses tests de produits cosmétiques est édifiant : nanomatériaux non autorisés, absence d'étiquetage [nano], faible sensibilisation des entreprises incorrectement informées par la Fédération des entreprises de la Beauté (FEBEA), etc. La DGCCRF mentionne a contrario les travaux de l'association COSMED qui regroupe les PME-TPE du secteur et qui publie ce même jour un communiqué démêlant le vrai du faux, très utile, concernant les nanomatériaux.
En savoir plus ici.

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9 février 2021 : Transfert de nanoparticules d'or dans la chaîne alimentaire, jusqu'au cerveau de poissons

Un article scientifique paru dans Nature Communications montre la propension de nanoparticules d'or à remonter la chaîne alimentaire et à s'accumuler dans les organismes aquatiques (plus particulièrement dans le cerveau de poissons). Le premier auteur de l'article, Dr Fazel A. Monikh de l'Université de Finlande orientale, demande un meilleur encadrement des nanomatériaux : l'évaluation des risques doit se faire AVANT la commercialisation des produits qui en contiennent.

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26 janvier 2021 : Retours en images sur la suspension du E171

Le documentaire d'Arte "La grande malbouffe", en ligne jusqu'au 2 avril prochain, revient sur la suspension du E171, avec quelques-uns des acteurs associatifs, scientifiques, institutionnels et industriels qui ont joué un rôle déterminant dans ce dossier :

En savoir plus ici.

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23 janvier 2021 : Nanomatériaux et santé au travail : deux synthèses

Des chercheurs de différents organismes français ont rédigé une synthèse pré-publiée dans les Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement : intitulée "Les nanomatériaux manufacturés dans l’environnement professionnel : un aperçu de l’état de l’art", elle rappelle que "la veille sanitaire est incontournable pour fournir des données probantes concernant les risques pour la santé des travailleurs exposés aux nanomatériaux ainsi que pour évaluer de manière indirecte les mesures de prévention adoptées par les employeurs". Et conclut que, "dans un contexte d’incertitude scientifique et d’expositions professionnelles peu caractérisées, une série d’actions de prévention est nécessaire et urgente à mettre en place".
Quelques jours plus tôt, l'INRS a également publié une brochure intitulée "Les nanomatériaux manufacturés - Définitions, effets sur la santé, caractérisation de l'exposition professionnelle et mesures de prévention", qui fait le point sur les caractéristiques et les applications des nanomatériaux manufacturés, les connaissances toxicologiques actuelles, les outils de caractérisation de l'exposition professionnelle et les moyens de prévention.
En savoir plus ici.

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20 janvier 2021 : 13 ONG interrogent l'ECHA sur la surveillance des produits nano anti-covid-19

Dans une lettre ouverte publiée en ligne, treize ONG - dont Avicenn - ont sollicité des clarifications auprès de l'agence européenne des produits chimiques (ECHA) sur le cadre réglementaire et les mesures de gestion des risques en place au niveau européen sur la surveillance des produits nano anti-covid-19. Quels mécanismes garantissent que seules des substances actives autorisées sont utilisées sur le marché européen ? Quelles mesures sont prises concernant les masques traités avec des nanoparticules vendus en Europe ? Une intensification des contrôles est-elle prévue ? Une accélération de l'évaluation des substances actives biocides ? A suivre...

Retrouvez notre dossier "Nano & Covid-19" ici.

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Les nanos au programme de l'Agence Nationale de la Recherche (ANR)

Par MD - Dernière mise à jour le 27 août 2014

Cette fiche a vocation à être progressivement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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Sommaire

• Les projets nano financés par l'ANR
  
• Quelle prise en compte des préoccupations de la société civile ?
  

Les projets nano financés par l'ANR

L'Agence Nationale de la Recherche (ANR) est l'agence qui finance la recherche publique et la recherche partenariale en France. Depuis sa création en 2005, elle a joué un rôle dans le financement de projets en lien avec les nanomatériaux et nanotechnologies.
En 2011, le budget consolidé de soutien aux appels à projets nanosciences et nanotechnologies s’est élevé à un montant total de l’ordre de 100 M€ sur l’ensemble des programmes de l’ANR.
En 2013, l'ANR affichait avoir soutenu plus de 400 projets"¹.

→ Projets en cours ou récents :

• Voir notamment le Document de Programmation 2011-2013 de l'ANR, Édition 2012
• Voir la page du Programme « Nanotechnologies et Nanosystèmes » et la liste des projets sélectionnés en juillet 2013 :
  • BIOSIPHARM : Sécurité biologique des nanoparticules de silice mésoporeuse selon leur recouvrement de surface et mise en place de standards d'évaluation
  • ENVIE-FIB : Easy Nitrogen Vacancy Ion Engineering using Focused Ion
  • EXCALYB : Cellules MRAM sub-20nm et intégration CMOS de circuits hybrides
  • FLEXIGAN : Composants sur supports FLEXIbles de la filière GaN
  • MOSINAS : MOSFET à hétérostructure et film ultra mince d’InAs sur substrat silicium
  • NADIA : NAno Détecteurs Intégrés pour Applications terahertz
  • NANOIMAGINE : Imagerie Nanométrique Sans Lentille par diffraction
  • NANOSCOLAS : La nanoscopie simplifiée grâce aux lasers microchip
  • NOODLES : Modélisation de nanodispositifs pour des applications à faible consommation
  • PILLARCELL : Nano- and micro-piliers pour le contrôle et la régulation de la migration et la différentiation cellulaire
  • SAMIRE : Sondes Actives pour la MIcroscopie optique en champ proche à très haute Résolution
  • SolNanoTOX : Détermination de facteurs de toxicité au niveau intestinal et hépatique de deux nanoparticules de taille similaire utilisées en alimentation et en emballage : Recherches in vitro et in vivo sur l’absorption et les mécanismes impliqués.
• Trois projets ont démarré début 2013 dans le cadre de l’appel à Projets Transnational sur la sécurité des nanosciences et nanotechnologies innovantes (ERA-NET SIINN 2013) :
  • NANOHETER – Fate of engineered nanoparticles in the water column under natural conditions. Role of the heteroaggregation with naturally occurring suspended matter
  • NanoIndEx – Assessment of individual exposure to engineered nanomaterials by means of personal monitors and samplers
  • NanOxiMet – Oxidant generating capacity as a metric to allow grouping of nanomaterials and prediction of human health effects

→ Appels à projets :

• Plan d’action 2015 & Appel à projets générique 2015, juillet 2014
• en décembre 2013, l’ANR a annoncé qu’elle s'associait à l'ERA-NET EuroNanoMed II pour lancer un cinquième appel à projets (AAP) transnational dans le domaine de la nanomédecine.
• en mai 2013, 1er appel à projet transnational sur la biologie de synthèse dans le cadre de l’ERA-NET EraSynBio, incluant notamment un volet nano-biotechnologies, avec pour but, le développement de moteurs à l’échelle moléculaire, de composants de la machinerie cellulaire ou de nouveaux dispositifs pour accomplir de nouvelles tâches complexes

→ Projets passés :
En juillet 2012, l’ANR a publié un cahier intitulé "Les nanotechnologies : un nouveau paradigme" décrivant les évolutions du paysage scientifique et institutionnel en France depuis 2006, avec des comparaisons à d'autres institutions européennes et mondiales.
Le cahier présente 62 projets nano financés par l'ANR couvrant à la fois des aspects fondamentaux des recherches et des travaux à visée applicative et économique impliquant des partenaires du monde socioéconomique.
Les rares projets de recherche portant sur les risques toxicologiques et écotoxicologiques liés aux nanotechnologies, ainsi que les aspects éthiques et déontologiques y sont également présentés.

Quelle prise en compte des préoccupations de la société civile ?

Au sein de l'ANR, l’élaboration de la programmation nano se forge à partir des travaux du Comité Scientifique Sectoriel (CSS) "Nanosciences et Nanotechnologies". Comme pour les autres CSS, les recommandations se basent sur la consultation des pouvoirs publics, d'entreprises, de pôles de compétitivité et de fédérations industrielles, et enfin du monde de la recherche.
Quid de la société civile ? En 2012, seule Vivagora faisait partie du CSS Nano et on ignore quels associations ou syndicats ont été consultés jusqu'à présent pour l'élaboration de la programmation nano.

En septembre 2012, l’ANR a lancé un atelier de réflexion prospective sur les nanotechnologies (ARP 4N) afin de clarifier les principaux enjeux de recherche en nanotechnologies pour lesquels la France dispose des meilleurs atouts. "Dans un domaine aussi vaste que les nanotechnologies, où toutes les disciplines peuvent apparaître concernées, et bien que certaines priorités aient pu être déjà identifiées par le passé, une réflexion sur les principaux défis à relever et les domaines applicatifs les plus pertinents pour le pays doivent être aujourd'hui revisités plus finement afin de venir préciser la stratégie nationale".
Les candidats potentiels (institutions de droit français, publiques ou privées, ayant un intérêt commun dans les champs de la recherche et de l'innovation, notamment des organismes publics de recherche, des universités, des centres techniques, des entreprises, des associations, des agences) avaient jusqu'au 4 décembre 2012 pour envoyer leurs propositions.

En juin 2014, nous avons appris que l'APR 4N est piloté conjointement par le CNRS et le CEA (CEA-INAC) pour 16 mois à compter de septembre 2013. Il comporte :

• 4 axes technologiques : "Prospective scientifique" / "Impact technologique" / "Valorisation et marché" / "Partenariats internationaux"
• 1 axe transverse "Technologie et société"

Parmi les partenaires figurent notamment :

• du côté industriel : Thalès, PSA Peugeot Citroën
• du côté recherche : l'Observatoire des micro et nanotechnologies (OMNT)

Un site internet dédié à l'ARP a été ouvert en juillet 2014 : http://arpnanos.cea.fr avec "plus d'informations à venir".
A suivre donc...

En mai 2016, l’Université de Technologie de Troyes (UTT) et SURYS (ex-Hologram Industries), une Scale-Up française spécialisée dans les solutions optiques de sécurité, ont annoncé la création du LABCOM In-Fine, un Laboratoire Commun pour développer des
films et des surfaces nanostructurés (films et surfaces) à grande échelle "et passer de l’infiniment petit à l’utilisation industrielle des nanotechnologies", avec le soutien de l'ANR².

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AUTRES RESSOURCES

• Nanotechnologies et nanosciences à l'ANR, ANR, novembre 2013
• Liste des projets nanos sélectionnés, juillet 2010 (archives)

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NOTES & REFERENCES
1 - Nanotechnologies et nanosciences à l'ANR, ANR, novembre 2013
2 - L’UTT ET SURYS (EX-HOLOGRAM INDUSTRIES) CRÉENT UN LABORATOIRE COMMUN POUR UTILISER LES NANOTECHNOLOGIES À GRANDE ÉCHELLE, mai 2016

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Fiche initialement créée en novembre 2012

Le débat public national sur les nanotechnologies de 2009-2010

Par MD et l'équipe Avicenn - Dernier ajout avril 2019

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Sommaire :

• Un engagement du Grenelle de l'Environnement
  
• Un débat houleux
  
• Une réponse gouvernementale longtemps différée...
  
• ... et tombée aux oubliettes ?
  
• En savoir plus
  
• Autres expériences de débats avec des outils et des méthodes à partager
  

Un engagement du Grenelle de l'Environnement

L'un des engagements du Grenelle de l'environnement de 2007 portait sur l'organisation par la Commission nationale du débat public d'un débat sur les risques liés aux nanoparticules et aux nanomatériaux¹.

Un débat houleux

Le débat national sur "le développement et la régulation des nanotechnologies" s'est tenu en France d'octobre 2009 à février 2010 à la demande de huit ministères (ceux de l'écologie, du travail, de la santé, de l'agriculture, de l'enseignement supérieur & de la recherche, de l'économie et de la défense).
Organisé par la Commission nationale du Débat public (CNDP), il a permis de mettre à disposition du public un certain nombre d'informations émanant :

• des pouvoirs publics (le dossier officiel du maître d'ouvrage notamment)
• des différentes parties prenantes (acteurs du débat public, institutionnels, industriels ou associatifs), notamment les 51 cahiers d'acteurs, prises de positions écrites éditées par la CPDP

Le débat a néanmoins rencontré une opposition farouche de militants conduits par le groupe grenoblois Pièces et main d'oeuvre (PMO), pour lesquels le débat n'était qu'une mascarade, un "débat pipeau" destiné à légitimer la "fuite en avant de la technoscience" - puisque le gouvernement français s'était déjà à l'époque engagé massivement dans le soutien des nanotechnologies. La plupart des réunions publiques ont été perturbées (notamment à Grenoble, Marseille ou Lyon²), voire annulées (à Montpellier, Nantes ou Paris) pour se tenir à huis clos avec une retransmission sur Internet³, conduisant certains à qualifier ce débat de "fiasco"⁴.

Dans un document de travail "Pour un processus de participation du public adapté à un développement responsable des nouvelles technologies⁵, le Centre d'analyse stratégique explique les difficultés auxquelles a été confronté le débat par :

• le manque d'articulation du débat avec la décision et le calendrier politiques : le débat a commencé à l'automne 2009, alors qu'un plan de soutien de l'Etat au développement des nanotechnologies avait été annoncé dès le printemps, notamment via le financement du plan NanoInnov à hauteur de 70 millions d'euros annuels sur cinq ans
• le caractère à la fois technique, politique et général du sujet
• l'absence d'interlocuteur unique pour le public et de personnalisation du maître d'ouvrage représenté par sept ministères différents
• la marginalisation de la question de l'encadrement des produits existants, étouffée par des considérations portant sur l'opportunité des développements futurs.

La CPDP a finalement publié un bilan et un compte rendu du débat en avril 2010.

La réponse de l'Etat a été longtemps différée

La procédure classique prévoit que dans les trois mois suivant la publication du bilan et compte rendu du débat, le maître d'ouvrage (ici les sept ministères concernés) annonce sa décision quant aux suites qu'il compte donner au projet à l'aune des opinions exprimées lors du débat public. Ainsi que le site de la CNDP l'affiche toujours, une réponse officielle du gouvernement sur les suites à donner au débat était attendue "avant fin juillet" (2010...).
Du fait de divergences entre les sept ministères sur les réponses à apporter au débat national, il a fallu de multiples interventions⁶ pour que le gouvernement mette fin à son silence un an et demi plus tard : un communiqué interministériel présentant les "engagements" du gouvernement (le dernier gouvernement Fillon) sur les suites à apporter au débat a été établi le 27 octobre 2011 ; il a fallu attendre encore trois mois et demi pour qu'il soit communiqué à la CNDP, dans un courrier daté du 13 février 2012. Le préambule du 2011-Engagements_Gouvernement_Nanotechnologies.pdf communiqué indique que les attentes et demandes de la société française "ont été entendues par le gouvernement". Les "engagements" du gouvernement, déclinés en trois rubriques - mieux apprécier et prévenir les risques ; informer le public (via notamment un portail d'informations nano.gouv.fr) ; associer la société civile à la gouvernance des nanotechnologies - répondent en effet à de nombreux voeux formulés par la majorité des acteurs qui ont participé au débat national⁷.

Serait-elle tombée aux oubliettes ?

Ces engagements ont été pris en février 2012, soit quatre mois avant l'élection présidentielle et le changement de majorité.
Comment le nouveau gouvernement Ayrault s'empare-t-il de la question ? Alors que les nanotechnologies figurent parmi les priorités d'Arnaud Montebourg et de Louis Gallois⁸, quelle stratégie est mise en place ou encouragée par le gouvernement afin de mieux connaître, minimiser et/ou prévenir les risques qui y sont associés ? de mieux informer le public ? et de mieux associer la société civile à la gouvernance des nanotechnologies ?
Où en est le groupe de travail interministériel baptisé "task-force nano" censé animer ces travaux ?

En savoir plus

LIRE AUSSI sur notre site :
- Notre rubrique Gouvernance
- Notre article archivé : Un an et demi après... : la réponse du gouvernement au débat public nano, Veillenanos.fr, 20 fév. 2012

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AUTRES RESSOURCES :
- Site officiel du débat national sur les nanotechnologies : l'URL initial http://www.debatpublic-nano.org est aujourd'hui expiré ; ses archives sont néanmoins disponible ici : http://cpdp.debatpublic.fr/cpdp-nano
- Les suites du débat public nanotechnologies, Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie, 16 février 2012
- Nanotechnologies - Le grand débat, vidéo, 16', Clémentine Lerat, 2010
- Nanotechnologies. Débâcles et poussières - Contribution au bilan des débats publics sur les nanotechnologies, Z : Revue itinérante d’enquête et de critique sociale, n° 3, pages 28 à 35, 2010
- Les nanotechnologies en débat, RFI, octobre 2009

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NOTES
1 - Engagement n°159 du Grenelle de l'Environnement, novembre 2007 : "la Commission nationale du débat public organisera un débat sur les risques liés aux nanoparticules et aux nanomatériaux", p.23/35
2 - Nanotechnologies on en veut pas à Lyon, vidéo des perturbations du débat de Lyon
2 - Pour un rappel et une analyse des faits, voir notamment :

• l'ouvrage du sociologue Brice Laurent, Les politiques des nanotechnologies, 2010, pp.179 à 188 : "Le débat public CNDP ou la représentation des arguments à l'épreuve
• la Contribution de Sciences et Démocratie au débat public national sur les nanotechnologies, 28 janv. 2010

3 - Pierre Le Hir, "Nanotechnologies : les raisons d'un fiasco", Le Monde, 24 fév. 2010 ; cf. la Liste des principaux articles parus au cours des mois de septembre 2009 à février 2010 recensés par la CNDP
4 - Pour un processus de participation du public adapté à un développement responsable des nouvelles technologies, Centre d'Analyse Stratégique, Document de travail n° 3, Octobre 2011
5 - Notamment celle, le 31 mai 2010, de M. Deslandes, président de la CNDP, lors d'une audition publique à l'Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST), ou le 18 octobre 2010 lors de la rencontre organisée par l'Institut pour la Maîtrise des Risques "Regards sur les Nanotechnologies : enjeux, risques, perspectives" à Cachan, et encore lors du Colloque "Comment débattre des nouvelles technologies ?" organisé le 8 novembre 2011 par le Centre d'Analyse Stratégique (CAS) : voir la Présentation de Jean Bergougnoux, président de la CPDP sur les nanotechnologies lors du débat public de 2009-2010
6 - Pour plus de détails, voir notre article : Un an et demi après... : la réponse du gouvernement au débat public nano, Veillenanos.fr, 20 fév. 2012
7 - Voir notre lettre  VeilleNanos n°4-5, été-automne 2012

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Fiche initialement créée en février 2012

All you need to know on nano!

With support from IPEN, CIEL, IATP, Friends of the Earth Australia, ETC Group, EEB, CFS, etc.

Que reste-t-il des 6 centres C'Nano en France en 2018 ?

Par DL - avril 2018

Avicenn a participé à des réunions avec les C'nanos, notamment en 2014. Les moyens dédiés pour ces plateformes de mise en relation entre chercheurs ont été réduits, ce qui ne signifie pas que les laboratoires ont cessé d'avancer dans ces domaines.

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Sommaire

• France
  
• Région Ile de France : des équipes et un agenda
  
• Région PACA : de l'action et des vidéos
  
• Région Grand Est : site non mis à jour depuis 2016
  
• Région Rhône Alpes Auvergne : page blanche
  
• Région Grand Ouest : site éteint
  

FRANCE

Le site cnano.fr est éteint, seuls restent actifs les sites Centres d'Ile de France, PACA et Grand Est

Région Ile de France : des équipes et un agenda

Site internet : http://cnanoidf.org
Une équipe toujours sur la brèche, avec des actualités dont le dernier meeting à Lyon en décembre 2017.
Le bureau "Sciences et Société" est toujours muet sur ses publications, mais nous échangeons avec certains membres, notamment pour consolider des arguments juridiques sur les propositions de la société civile.

Région PACA : de l'action et des vidéos

Le site http://www.cnano-paca.fr/ propose notamment des vidéos.
Celles sur "Les nanoparticules et l'environnement" présentent les travaux interdisciplinaires du CNRS, du CEREGE et du labex Serenade :

Les nanoparticules dans environnement par le CNano-PACA - 2017 - Vimeo.

Autres sujets :
- des applications de photonique par nanostructuration de surface pour modifier la couleur sans pigment
- la fabrication d'une membrane d'alumine nanoporeuse

Région Grand Est : site non mis à jour depuis 2016

Le site du C'Nano Grand Est est en sommeil http://www.cnanoge.org/

Région Rhône Alpes Auvergne : page blanche

Le site de Rhône Alpes Auvergne http://www.cnano-raa.org/ n'émet plus

• Région Grand Ouest : site éteint
  

Le site de la région Grand Ouest http://www.cnanogso.org n'existe plus

Les acteurs mobilisés ou ayant pris position sur les nanotechnologies et nanomatériaux

Cette liste non exhaustive a vocation à être progressivement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs d'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

Dernière modification novembre 2020

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Sommaire

• France
  
• Europe
  
• International
  

FRANCE

- Groupes multi-acteurs :

• Le groupe de travail R-Nano piloté par le Ministère de l'environnement
• Le groupe de travail du PNSE3 piloté par le Ministère de l'Ecologie
• Le comité de dialogue "Nanomatériaux et Santé" animé par l'ANSES depuis 2012
• Le Club nanoMétrologie piloté par le LNE et C'Nano
• Le Forum NanoRESP
• Archives :
  • Le groupe de travail étiquetage / restriction des nanomatériaux piloté par le Ministère de l'environnement (2015-2017)
  • Le groupe de travail pérenne "Nanomatériaux et santé" animé par l'ANSES (2012-2015)
  • Le Réseau R31 animé par l'ANSES
  • L'atelier de réflexion prospective sur les nanotechnologies (ARP 4N) de l'ANR

- Pouvoirs publics / para-publics :

• Les ministères maîtres d'ouvrage du débat public national sur les nanotechnologies de 2009-2010, notamment :
  • Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
  • Ministère de l'Economie (dont la DGCCRF)
  • Ministère de la Santé
  • Ministère de l'Agriculture et de l'agroalimentaire
  • Ministère de l'Ecologie
  • Ministère de la Défense
• Le groupe de travail "Nano et Santé au travail"
• Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
• Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS)
• Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
• Institut de veille sanitaire (InVS)
• Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
• Conseil National de la Consommation (CNC)
• Archives :
  • La "task-force nano", groupe de travail interministériel
  • Le Commissariat général à la stratégie et à la prospective (CGSP), rattaché à Matignon (ex Centre d'Analyse Stratégique)

- Acteurs de la Recherche & Développement :

• La recherche en nanosciences en France : grands sites de recherche, écoles doctorales et laboratoires de recherche, réseau des grandes centrales technologiques (par Campus France, mars 2013)
• L'Agence Nationale de la Recherche (ANR)
• Les 6 centres de compétences C'Nano
• Le CEA (CIBEST pour la toxicologie ; PNS : plate-forme nanosécurité)
• L'Observatoire des micro et nanotechnologies (OMNT)
• Le Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
• Plateformes nano :
  • Plateformes sur les risques nano de l'INRS, du CEA, de l'INERIS, ...
  • PFNC Minatec (CEA Grenoble)
  • NanoID - Projet Equipex
  • CARMEN (LNE)
  • Plateforme Nano (Institut Jean Lamour) (voir aussi La Lorraine est-elle en passe de devenir la « Nano-Valley » française ?, sept. 2018)
  • Centre de micro caractérisation (Raimond Castaing - UMS 3623)
• L'Académie des Technologies
• Collaborations entre pays
  • En 2018, la fête de la science franco-américaine propose une immersion dans le monde de la nanophysique, avec une intervenante française Carole Fauquet, Professeure Agrégée à l’Université d’Aix Marseille.

- Acteurs industriels :

• Voir la page dédiée de France Chimie, la fédération française des entreprises de la chimie, et notre fiche Industries
• Instance de normalisation : l'AFNOR (commission X457 "nanotechnologies et nanomatériaux")

- Société civile :

Association de défense, d'éducation et d'information du consommateur (ADEIC), Agir pour l'environnement (APE), Association pour la Démocratie, l'Ecologie et la Solidarité (ADES), Amis de la Terre, Association Santé Environnement France (ASEF), Association de Veille et d'Information Civique sur les Enjeux des Nanosciences et des Nanotechnologies (AVICENN), Comité pour le Développement Durable en Santé (C2DS), Consommation, logement et cadre de vie (CLCV), Collectif de veille des nanotechnologies en Aquitaine (CVNA), Collectif NanoSaclay, France Nature Environnement (FNE), Fondation Sciences Citoyennes (FSC), Sciences et Démocratie, Vivagora¹

- Organisations syndicales :

CFDT, CFTC, FO, CFE-CGC, UNSA

→ Voir aussi les 51 cahiers d'acteurs des organisations qui ont pris position lors du débat public national sur les nanotechnologies de 2009-2010

EUROPE

• Pouvoirs publics :
  • La Commission européenne et les nanos
  • Le Parlement européen et les nanos
  • Les Etats membres et les nanos
  • Le CASG nano
  • L'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) dispose d'un groupe d'experts sur les nanomatériaux (NMEG) et a mis en place un Observatoire européen des nanomatériaux (EUON)
  • Caracal (Competent Authorities for Registration, evaluation, Authorisation and restriction of ChemicALs (REACH) and Classification, Labelling and Packaging (CLP))
  • L'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) et les nanos
  • Le SCCS (ou CSSC)

• Recherche :
  • Plaidoyer pour une Europe de la nanofabrication, Gabriel Chardin et Michel de Labachelerie, Le Journal du CNRS, 20 février 2018
  • Le Centre commun de recherche (Joint Research Centre - JRC), rattaché à la Commission européenne
  • Liste des projets européens NanoSafety Cluster (2014)
  • Une cartographie européenne des projets nano financés dans le cadre des 6ème et 7ème PCRD (2011).

• Industries :
  • Une clé d'entrée peut être celle des inventaires de nano-produits : voir le recensement des différents inventaires de "nano-produits" réalisé par Avicenn
  • Si vous avez 6800$, vous pouvez vous procurer le rapport "Europe Nanoscale Chemicals Market Research And Manufacturers Analysis Report 2019-2025" publié en juin 2019
  • Le European Chemical Industry Council (CEFIC), la Federation of European Specialty Food Ingredients Industries (ELC), la Titanium Dioxide Manufacturers Association (TDMA)
  • Voir également les signataires de la brochure Europe needs safe and innovative nanotechnologies and nanomaterials de juin 2014

• Instance de normalisation : Le comité européen de normalisation CEN/TC 352 sur la "nano-responsabilité"

• Société civile : l'Association européenne pour la coordination de la représentation des consommateurs dans la normalisation (ANEC), le Bureau européen de l'Environnement (EEB), le Bureau européen des unions de consommateurs (BEUC), les Amis de la Terre Allemagne (BUND), ChemSec, the Center for international environmental law (CIEL), ClientEarth, European environmental citizens' organisation for standardisation (ECOS), European Public Health Alliance (EPHA), Health and Environment Alliance (HEAL), Health Care Without Harm (HCWH), Women in Europe for a Common Future (WECF)

→ Voir notre fiche Les ONG européennes et les nanos

• Syndicats : la Confédération européenne des syndicats (CES ou ETUC), l'Institut syndical européen (ETUI) et la fédération syndicale européenne industriAll Europe

INTERNATIONAL

• Organisation mondiale de la santé (OMS)

• Instances de normalisation :
  • Deux groupes de travail au sein de l'OCDE
  • Le Comité technique TC 229 de l'ISO

• Instance de gouvernance : La SAICM : rare espace international dans lequel les pays en développement pèsent sur la question des nanos

• Industries :
  • Une clé d'entrée peut être celle des inventaires de nano-produits : voir le recensement des différents inventaires de "nano-produits" réalisé par l'Avicenn
  • En 2011, une équipe française (ESIEE IFRIS LATTS) avait produit différents outils de cartogtaphie interactive (big data !) permettant de suivre au niveau mondial les relations entre lieux de recherche et applications technologiques : en savoir plus.

• Lobby industriel : Nanotechnology Industries Association (NIA), Business and Industry Advisory Committee (BIAC)²

• Passerelle entre le milieu académique et le milieu industriel : la "Sustainable Nanotechnology Organization" (SNO)

• Assurances

• Société civile : le Center for Food Safety (CFS), the Center for international environmental law (CIEL), les Amis de la Terre (FoE), the Institute for Agriculture and Trade Policy (IATP), the International Center for Technology Assessment (ICTA), The Action Group on Erosion, Technology, and Concentration (ETC Group), The Silicon Valley Toxics Coalition (SVTC)

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NOTES et REFERENCES
1 - Des ONG mobilisées en France, dont l'Avicenn, ont été interviewées dans le cadre d'une étude en 2010-2011 par le CERTOP, laboratoire toulousain de recherche en sciences sociales (Centre d'Études et de Recherches Travail Organisation Pouvoir) :"Les nanoactivités à l'épreuve de leur légitimation"
2 - Il s'agit du Comité Consultatif d'Affaires et d'Industrie à l'OCDE, qui rassemble le conseil et les avocats-conseils des milieux d'affaires des pays membres de l'OCDE ; il a publié en février 2013 un document de 10 pages intitulé Responsible Development of Nanotechnology: Turning Vision into Reality

Sélection des dernières actus nano - en bref :

16 avril 2021 : Rappel de confiseries et chocolat contenant du E171

Le nouveau site gouvernemental d'information sur le rappel de produits "RappelConso" a émis trois alertes depuis hier concernant des produits contenant du E171, cet additif alimentaire interdit à la vente en France en raison des risques potentiels de cancer colorectal associés à l'ingestion de dioxyde de titane (en partie sous formes de nanoparticules) :

• des bonbons "Harry Potter Jelly Slugs" (Jelly Belly)
• des chewing-gums goût Bubblegum (Bubblicious)
• des tablettes de chocolat Blanc Litchi Rose (Klaus).

En savoir plus ici.

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15 avril 2021 : Rappel des masques au graphène distribués à Nancy

Mathieu Klein, le Maire de la Ville de Nancy et Président de la Métropole du Grand Nancy, a saisi hier le Ministère des solidarités et de la santé pour obtenir une information claire sur les masques en graphène. En attendant cet éclaircissement, par mesure de précaution :
- Les 5 000 masques en graphène encore dans les stocks de la Ville de Nancy ne seront plus distribués jusqu'à nouvel ordre.
- Les personnes en possédant encore chez eux sont appelées à suspendre temporairement leur utilisation.
Il y a un an, le Grand Nancy avait commandé près de 250 000 de ces masques en graphène à la société BioSerenity qui a indiqué à AVICENN qu'elle avait préalablement vérifié la conformité de ces masques (fabriqués par la société Shanghai Ruicheng). Ni le distributeur BioSerenity, ni les collectivités concernées n'ont reçu de retours de la part des usagers se plaignant d'éventuels problèmes liés au port des masques (qui ne sont plus commercialisés aujourd'hui).
A suivre ici.

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13 avril 2021 : En raison d'un risque potentiel pour le consommateur, l'hydroxyapatite-nano ne doit pas être utilisée dans les cosmétiques

Le Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC) vient de publier la version définitive de son avis sur l'Hydroxyapatite (nano), utilisée dans les produits cosmétiques dermiques (soins de la peau) et buccaux (dentifrices, bains de bouche). Il conclut que l'hydroxyapatite-nano (HAP-nano) sous forme d'aiguille est préoccupante en termes de toxicité potentielle et que, par conséquent, l'HAP-nano sous forme d'aiguille ne doit pas être utilisée dans les cosmétiques, en raison d'un risque potentiel pour le consommateur.
En savoir plus ici.

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12 avril 2021 : Bientôt un nouveau Centre "NanoMesureFrance"

Le Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE) a annoncé la future création d'un Centre d’innovation "NanoMesureFrance". Ce centre d’ambition nationale aura pour vocation de contribuer à la structuration d’une filière industrielle des nanomatériaux en proposant diverses actions pour améliorer la qualité des données de mesure, de caractérisation et d’évaluation des nanomatériaux en soutien à des démarches d’innovation sûres et durables.
En savoir plus ici.

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8 avril 2021: 4 ONG ont demandé le retrait des masques au graphène sur le marché européen à l'instar de ce qui s'est fait au Canada

Le Center for international environmental law (CIEL), ETC Group, Health care witout harm (HCWH) et Women engage for a common future (WECF) ont envoyé hier une lettre ouverte aux représentants d'institutions européennes pour demander le retrait de ces masques en Europe, à l'instar de ce qui s'est fait au Canada. Des fabricants insistent sur le fait qu'il existe de nombreux types de graphènes et de masques au graphène. En l'occurrence, on ignore quels types de graphène sont intégrés aux masques sur le marché, ce qui empêche toute évaluation du risque. En savoir plus ici et là.

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Retrouvez nos précédentes actus ici.

Les zooms de Veillenanos

• Plongez-vous dans notre dossier "Nanos et Covid-19 en cliquant ici :

  

• Retrouvez notre feuilleton de la suspension du E171 (additif alimentaire composé de (nano)particules de dioxyde de titane) là :

Ces zooms ont vocation à être complétés et mis à jour. N'hésitez pas à envoyer vos contributions, compléments et analyses à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.