Nanotechnologies et Cosmétiques

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Par l'équipe Avicenn - Dernière modification décembre 2020

Nos brèves

• Brèves sur le thème "nano et cosmétiques"

Synthèse

Il semble que l'on puisse trouver des nanomatériaux dans la quasi totalité des produits cosmétiques : dentifrices, crèmes solaires, crèmes anti-âge, fonds de teint, vernis à ongles, mascaras, eye-liners, rouge à lèvres, teintures pour cheveux, fards, poudres, blush, savons, gels douche, déodorants...
Ces nanomatériaux sont principalement des colorants, agents de texture, antibactériens ou filtres UV.

Cependant, à moins de recourir à des analyses métrologiques en laboratoire, l'identification précise des nanomatériaux dans les cosmétiques est encore aujourd'hui difficile pour les consommateurs et les autorités sanitaires, malgré l'obligation d'étiquetage (en vigueur depuis 2013 mais peu respectée) et la publication d'un pseudo-"catalogue" par la Commission européenne en 2017.
La plupart des marques sont peu enclines à communiquer, sinon pour dire qu'elles ont du mal à obtenir des informations fiables de leurs fournisseurs ou qu'elles souhaiteraient disposer de méthodes, protocoles et techniques de référence pour procéder à leurs étiquetages ([nano] ou "sans nano") et à leurs contrôles dans un cadre validé et harmonisé (au moins au niveau européen).
Sous la pression d'associations, les autorités publiques françaises commencent à mieux contrôler l'application de l'étiquetage [nano] et la composition des produits.

Leurs risques pour la santé sont encore mal cernés, faute de données suffisamment robustes :

• sur le danger des substances utilisées
• sur le passage des nanomatériaux à travers la peau : longtemps considéré comme très peu probable, certains cas ont été mis en évidence ; même si la proportion de nanoparticules est faible, elle ne doit pas être négligée, du fait de la bioaccumulation possible dans le corps
• sur les interactions et évolutions possibles au contact des autres ingrédients cosmétiques : du chlore des piscines (qui pourrait) dégrader l'enrobage des nanoparticules de dioxyde de titane par exemple, entrainant la libération de radicaux libres, responsables du vieillissement de la peau et de l'apparition de cancers, etc.

Jusqu'à récemment, les quelques scientifiques qui se prononçaient sur le sujet considèraient que, dans l'état actuel de nos connaissances, le rapport bénéfices / risques plaidait pour une utilisation de nanoparticules de dioxyde de titane dans les écrans solaires, afin de prévenir le cancer de la peau grâce à leur efficacité en tant que filtre UV - tout en rappelant que chapeau, ombre et vêtements doivent être privilégiés autant que faire se peut et qu'il ne faut pas les appliquer sur des peaux abîmées ou ayant déjà des coups de soleils ni sous formes de spray (interdites depuis peu), à cause des risques liés à leur inhalation.
Une nouvelle étude publiée en juin 2019 vient questionner l'utilisation de crème solaire contenant des nanoparticules de dioxyde de titane : dans le cas de la crème testée, les nanoparticules de TiO2 ne permettent PAS de prévenir le cancer de la peau (bien qu'elles empêchent la peau de rougir, elles ne la protègent pas du stress oxydatif provoqué par les UV !)
Quant aux autres utilisations de nanomatériaux pour des usages plus "futiles" (effets texturants, pailletés ou colorants pour maquillage ou dentifrice par exemple), elles sont quant à elles de plus en plus contestées en raison des nombreuses incertitudes qui pèsent sur leur innocuité.
En mars 2019, du fait de ces risques et incertitudes autour de l'innocuité des nanoparticules de dioxyde de titane, Cosmébio a recommandé à ses adhérents de supprimer le dioxyde de titane de leurs produits ou à le remplacer par une alternative lorsque celle-ci existe.

Leurs risques pour l'environnement sont encore trop peu pris en considération par les instances d'évaluation des risques et d'autorisation des substances toute comme les assocations de consommateurs.

Fiches détaillées

• Quels nanomatériaux dans les cosmétiques ?

• Quel encadrement des nanomatériaux dans les cosmétiques... :
  • en France ?
  • en Europe ?
  • aux Etats-Unis ?

• Quelques exemples d'étiquetage [nano] dans les cosmétiques

• Si c'est blanc, c'est pas nano ? Pas si simple

• Les nanoparticules traversent-elles la peau ? (La peau n'est néanmoins pas la seule porte d'entrée dans notre corps des nanoparticules utilisées en cosmétique : il ne faut pas négliger la voie orale (avec une ingestion possible de dentifrice, de rouge ou baume à lèvres) et l'inhalation (de poussières de poudres, vapeurs parfumées, sprays, etc.)

• Quid des risques ? :
  • Quels effets néfastes des nanomatériaux sur la santé ? et Risques associés aux nanoparticules de TiO2 dans les cosmétiques
  • Quels effets néfastes des nanomatériaux pour l'environnement ? (voir aussi notre fiche sur le relargage et le devenir des nanomatériaux dans l'eau (notamment l'eau de mer)
  • Risques associés aux nanoargents
  • Risques associés au nano dioxyde de titane
  • Risques associés aux nanosilices
  • Risques associés aux nanoparticules d'or
  • Risques associés aux nanoparticules d'oxyde de zinc

• Cosmétiques "sans nano" : comment démêler le vrai du faux ?

• Nano et cosmétiques : Bibliographie

• Le groupe de travail sur les nanomatériaux dans les cosmétiques au CSSC / SCCS

Quel encadrement juridique des nanomatériaux au travail ?

Par MD et l'équipe Avicenn - Dernière modification le 12 juillet 2015

Cette fiche, rattachée à nos rubriques Réglementation nano et Nanomatériaux et santé au travail, a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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Sommaire :

• En France
  
• Au niveau européen
  

En France

Depuis le 1er janvier 2013 les entreprises et organismes de recherche doivent remplir une déclaration obligatoire des "substances à l'état nanoparticulaire" fabriquées, importées ou mises sur le marché en France.

Mais d’un point de vue législatif, il n'existe pas à ce jour, de réglementation spécifique à la protection et à la sécurité des travailleurs pouvant être exposés aux nanomatériaux manufacturés¹.
Selon les autorités françaises, il n'y a pas pour autant de vide juridique dans la mesure où "les nanoparticules relèvent de l'ensemble de la réglementation du code du travail relative à la prévention du risque chimique notamment les dispositions relatives à la prévention des risques liés aux agents chimiques dangereux (ACD) et, le cas échéant, celles applicables aux agents chimiques dangereux cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) de catégorie 1 ou 2" ².

Pour autant, les autorités françaises reconnaissent que "les efforts doivent être poursuivis pour (...) créer des instruments de régulation de portée européenne, voire internationale" ².

Si un juge devait être saisi en cas d’exposition au risque ou de dommage à autrui, la responsabilité juridique de l’employeur pourrait être recherchée sur deux fondements (si les éléments constitutifs des infractions sont réunis) :

• responsabilité pénale : l’infraction de mise en danger délibérée d’autrui (art. 223-1 code pénal) ou une faute caractérisée qui exposait autrui à un risque d’une particulière gravité que l’auteur ne pouvait ignorer (art.121-3 alinéa 4 code pénal) ;
• responsabilité civile : l’employeur a causé un dommage à autrui ; il peut voir sa responsabilité civile recherchée.

Au niveau européen

• La directive-cadre sur la sécurité et de la santé des travailleurs au travail (89/391/EC, dite directive-cadre 1989) représente le cadre légal de la protection des travailleurs sur le lieu de travail. Elle ne contient pas de dispositions spécifiques sur les nanomatériaux, mais précise que la responsabilité de la sécurité et de la santé des travailleurs incombe à l’employeur. Elle fait de la formation appropriée pour les travailleurs un élément des obligations de l’employeur et ces dispositions devraient s’appliquer aux nanotechnologies. Les employeurs doivent s’assurer que chaque travailleur reçoit une information et une formation adéquates et régulièrement actualisées sur la santé et la sécurité, ainsi que des instructions spécifiques à son travail.

• L’article 10 de la directive sur les agents chimiques (98/24/CE) établit un cadre plus détaillé pour la surveillance de la santé comprenant des exigences portant sur l’introduction au niveau national de dossiers individuels de santé et d’exposition.

• Le Cadre stratégique de l’Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail (2014-2020), Commission européenne, juin 2014, page 7 : "Bien qu’un grand nombre de technologies nouvelles et d’innovations dans l’organisation du travail aient sensiblement amélioré le bien-être et les conditions de travail des travailleurs, il importe, pour prévenir efficacement les maladies liées au travail, d’anticiper les effets négatifs des nouvelles technologies sur la santé et la sécurité des travailleurs. Aux nouvelles technologies appliquées industriellement correspondent des produits et des procédés nouveaux, qui doivent être éprouvés et contrôlés jusqu’à ce que l’on ait l’assurance qu’ils sont sans danger et n’entraînent de risque majeur ni pour les consommateurs ni pour les travailleurs. Les nanomatériaux illustrent bien ce problème, en ce qu’ils sont susceptibles de présenter des propriétés uniques pouvant nécessiter le recours, pour examiner comme il se doit les aspects liés à la sécurité, à de nouvelles méthodes d’essai de la toxicité et à de nouveaux outils de prévision des risques, dès le stade de la mise au point des produits."

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LIRE AUSSI sur notre site :
- Nos rubriques Gouvernance et Règlementations
- Notre dossier "Nano et Santé au travail"

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AUTRES RESSOURCES :

• Nanoparticules - Nanotechnologies - Aspects réglementaires, Présentation de Raphaël Chevallier (DGT - Direccte PACA), Colloque Nanoparticules Direccte Limousin, 24 octobre 2013
• Plan Santé au travail 2010-2014 (PST2), DGT, ministère du travail, octobre 2010
• Quelle est la réglementation applicable en matière de protection des travailleurs ?, Site "Travailler mieux" du Ministère du Travail, 2009
• Quelles sont les actions des pouvoirs publics afin vis à vis de l’amélioration de la connaissance des nanoparticules manufacturées/nanomatériaux ?, Site "Travailler mieux" du Ministère du Travail, 2009
• Circulaire relative à la protection de la santé en milieu de travail contre les risques liés à l’exposition aux substances chimiques sous la forme de particules de taille nanométrique, Ministère du Travail (DGT), 18 février 2008

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NOTES et REFERENCES :

1 - Voir notamment :

• Afsset, Les nanomatériaux, Sécurité au travail, mai 2008
• DGT, ministère du travail, Plan Santé au travail 2010-2014 (PST2), octobre 2010

2 - Réponse des autorités françaises à la consultation publique "Towards a strategic nanotechnology action plan (SNAP) 2010-2015", mars 2010

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⇒ Revenir au sommaire du "Dossier Nano et Santé au travail"

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Fiche initialement créée en juillet 2015