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Nano et Santé au travail (3c/3) : Recommandation c : Informer et former les travailleurs et leur hiérarchie

Par MD, et l'équipe Avicenn - Dernière modification juillet 2017

Cette fiche fait partie de notre Dossier Nano et Santé au travail. Elle a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

⇒ Revenir au sommaire du "Dossier Nano et Santé au travail"


Sommaire :

Autres recommandations

Théoriquement, les travailleurs doivent être informés et formés

Il n'y a pas de dispositions spécifiques sur les nanomatériaux dans la directive-cadre européenne sur la sécurité et la santé au travail de 19891. Cette dernière précise cependant qu'il est de la responsabilité de l'employeur d'assurer la sécurité des travailleurs, notamment via une information et une formation adéquates et régulièrement actualisées sur la sécurité, ainsi que des instructions spécifiques.
Ces dispositions générales sont à décliner concrètement, tout particulièrement dans le cas des nanomatériaux, dans la mesure où les risques liés à ces substances sont encore mal connus et potentiellement importants.

Dans les faits, un fort déficit d'information et de sensibilisation...

Sur le terrain, le niveau d'information est variable en fonction des secteurs :
  • dans certaines grandes entreprises, certains grands organismes de recherche ou entreprises issues des universités (spin-off), il semble y avoir une meilleure organisation et mise à disposition de l'information sur les risques et sur les mesures de prévention à prendre concernant la manipulation des nanomatériaux
  • à l'inverse, dans les petites et moyennes entreprises, chez les artisans ou travailleurs indépendants, beaucoup de personnes sont amenées à manipuler sans le savoir des produits semi-finis et/ou finis contenant des nanomatériaux.

Il ne faudrait pas pour autant penser que la situation des grandes entreprises ou des laboratoires de recherche est optimale (cf. paragraphe suivant).
Les enquêtes menées auprès des industriels montrent un niveau très bas de préoccupation et/ou de transparence, certaines entreprises refusant de répondre aux questions, ce qui n’a pas permis d’obtenir des données de qualité2.
De l'avis de beaucoup d'acteurs, l’information sur les lieux de travail est encore largement insuffisante et il reste un grand travail de sensibilisation et d'information à effectuer afin que puissent émerger les conditions d'une mise en œuvre d'une politique de prévention.
L'information et la formation sont à développer auprès de différents publics :
  • des préventeurs en santé et sécurité au travail dans l’entreprise : service HSE des entreprises, membres de comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et des élus de comités d'entreprise (CE), délégués du personnel (DP), référents santé sécurité, médecin du travail d'entreprise ou de groupe, infirmière d’entreprise, médecin de prévention dans la fonction publique, ...
  • des opérateurs en contact avec les nanomatériaux
  • des personnes chargées du nettoyage, de l'entretien et de la maintenance des équipements et des locaux - y compris ceux provenant d'entreprises extérieures et d'intérimaires
  • des responsables de laboratoire ou de service
  • des médecins du travail
  • des services de contrôle de l'Etat (DREAL, DIRECCTE, ...)
  • des branches et fédérations professionnelles

... voire une perception minimisée des risques due à différents biais

Dans le cas des nanomatériaux - comme pour d'autres risques professionnels - la nécessité de produire des résultats, la minimisation des risques perçus, les pratiques de terrain, le poids des habitudes, les considérations de confort, la sur-confiance, etc. sont autant de paramètres qui peuvent limiter l'application des règles de sécurité par les professionnels, même bien informés.

Les enquêtes menées auprès des chercheurs en nanosciences / nanotechnologies (chimistes ou physiciens) montrent une faible sensibilisation aux risques associés aux nanomatériaux - que ce soit aux Etats-Unis et au Canada (à l'inverse des toxicologues, écotoxicologues, biologistes, ou chercheurs en sciences sociales généralement plus prudents)3, en Europe4 mais aussi en France au CEA5 par exemple : le risque lié aux nanomatériaux est soit minimisé, soit considéré comme étant "sous contrôle". Dans ce dernier cas pourtant, le "contrôle" des risques s'arrête aux portes du laboratoire ! Les risques relatifs aux produits qui en sortent ne sont pas maîtrisés, exposant du coup des travailleurs amenés à les utiliser ou les réparer et/ou des consommateurs, sans que ces derniers en aient conscience.
Ce constat vaut également en Asie du Sud-Est, notamment dans des pays fortement impliqués dans les nanotechnologies (l'Indonésie, la Malaisie, les Philippines, Singapour, la Thaïlande et le Vietnam), où la question des risques et de la sécurité autour des nano n'est pas encore considérée comme un enjeu important par les chercheurs trop "enthousiastes" pour s'occuper de nano-sécurité6...

Des supports d'information à adapter aux nanos : fiches de donnée de sécurité, fiche techniques, Document unique

Les fiches de données de sécurité (FDS) contiennent très rarement des informations spécifiques sur le caractère nanométrique des matériaux fabriqués ainsi que sur les risques liés à leur utilisation et les moyens de prévention recommandés. Il y a aujourd'hui un large consensus sur la nécessité de faire figurer dans les FDS des informations adéquates et à jour sur les nanomatériaux (caractéristiques physico-chimiques et risques), et de fournir des recommandations spécifiques de précaution et de protection.
Si aucune information n’est disponible, cette absence d’information devrait également être mentionnée sur la FDS.

La fiche technique des produits peut parfois donner quelques informations mais aujourd'hui uniquement en termes de caractéristiques physico-chimiques.

Le Document unique, outil de management de la sécurité, est autre un support d'information important dans lequel les CHSCT devraient veiller à ce que figurent les informations nécessaires sur les risques associés aux nanomatériaux manipulés dans l'entreprise.

Quelles actions d'information et de formation ?

  • Quelles actions d'Avicenn?

L'association de veille et d'information civique sur les enjeux des nanosciences et des nanotechnologies (Avicenn) mène une veille sur les nanomatériaux et la santé au travail, accessible au public depuis 2011 sur wikinanos.fr.
Avicenn a présenté un poster au Congrès National de Médecine et Santé au travail de Clermont-Ferrand en 2012.
L'association a publié en 2013 une bibliographie "Nanomatériaux et santé au travail" sur veillenanos.fr, mise à jour depuis, et qui a servi de base à la réalisation du présent dossier, mis en ligne en juillet 2015 et complété depuis.
Avicenn et le Centre médical interentreprises Europe (CMIE) ont présenté un poster et distribué notre livre "Nanomatériaux et risques pour la santé et l'environnement - Soyons vigilants !" au congrès national de médecine et santé au Travail qui s’est tenu à Paris en juin 2016.

  • Quelles actions des organisations publiques / parapubliques / paritaires / scientifiques ?

L'information et la protection des salariés par rapport aux risques des nanomatériaux figuraient parmi les engagements du Grenelle de l'environnement de 20077.
La loi Grenelle 1 de 2009 stipulait que, concernant les "substances à l'état nanoparticulaire ou de matériaux contenant des nanoparticules", "l'Etat veillera à ce que l'information due aux salariés par les employeurs soit améliorée sur les risques et les mesures à prendre pour assurer leur protection" (art. 42).
Qu'en est-il concrètement ?
Au regard des fonds publics dépensés depuis plus d'une dizaine d'années afin d'accélérer la commercialisation des innovations nanotechnologiques et la "révolution industrielle", les efforts en matière d'information sur les risques et les moyens de prévention semblent encore bien timides, mais des progrès ont néanmoins été observés :

En 2017, le Ministère de l'environnement a mis en ligne son guide des "Meilleures techniques à envisager pour la mise en œuvre des substances à l’état nanoparticulaire".

Fin 2015, le ministère du travail a inclus plusieurs actions relatives aux nanomatériaux dans le Plan national de Santé au travail (PST3) 2016-2019, notamment l'action suivante : "dans les secteurs d'activité les plus concernés par les expositions aux nanomatériaux, informer les entreprises et les acteurs de prévention sur les mesures de gestion des risques adaptées existantes, et notamment les moyens de protection collective" (action 1.12). Des déclinaisons opérationnelles ont-elles déjà été concrétisées et/ou planifiées par les services du ministère ?
Selon nos informations (non confirmées par le ministère), le Ministère du travail devrait bientôt proposer :
  • un guide nano pour les médecins inspecteurs du travail dans les Directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (DIRECCTE)
  • un guide nano pour les services de santé au travail.
Du côté des services déconcentrés, certaines DIRRECTE comme celle d’Aquitaine Limousin Poitou-Charentes ont déjà inscrit des actions sur les nanomatériaux dans leur plan régional santé travail et ont prévu de rédiger dans l’été les fiches actions correspondantes.

2013-Direccte-Limousin-NanoGuide-vsmall
Lien vers: http://www.limousin.direccte.gouv.fr/IMG/pdf/08Nanoguide_PRST_Limousin.pdf
- Un Groupe de travail national sur le sujet "Nano et Santé" au travail a été mis en place en 2009 à l'initiative de la Direction générale du travail (DGT) du ministère du travail ; composé actuellement de trois médecins inspecteurs du travail des régions Midi-Pyrénées, Pays de la Loire, Limousin Poitou-Charentes, il travaille à la sensibilisation au sujet nano des inspecteurs du travail au sein des DIRECCTE et des services de santé au travail en région.
Les DIRECCTE Limousin Poitou Charentes ont co-organisé à Limoges Colloque Nanoparticules : Risques ou progrès ? en octobre 2013. Animé par le docteur Nadine Renaudie en charge de ces questions au sein des DIRECCTE Limousin et Poitou Charente et membre du groupe "nano veille DGT", ce colloque a permis de sensibiliser les acteurs de la prévention dans les entreprises ainsi que les employeurs et instances représentatives des entreprises (CHSCT, délégués du personnel).

-
INRS-Nano-Sante-au-travail-small
Lien vers: http://www.inrs.fr/risques/nanomateriaux/ce-qu-il-faut-retenir.html
L’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) a créé une rubrique "nanomatériaux" sur son site et réalisé 32 publications depuis 2004 à destination des professionnels. L’INRS propose également deux sessions de formation annuelle depuis 2009 :
  • l’une à destination des caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT) et DIRRECTE (Directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi)
  • l’autre à destination des préventeurs et salariés d’entreprises.

- L’INERIS a été à l’initiative d’une démarche de certification volontaire pour la sécurité des personnes au poste de travail en présence de nanoparticules : appelée Nano-CERT, son référentiel a été adopté par un comité de certification constitué du CEA, du CNRS, d’industriels, de représentants d'ONG et d’organismes de formation. La certification des personnes est "volontaire", car il n'est pas obligatoire de dispenser une formation "certifiante" (mais l'employeur a tout de même l'obligation de fournir une formation à la sécurité du poste de travail). Autre limite : les certifications portent sur le process, le matériel, le poste de travail et les compétences humaines... mais ne portent pas sur les nanomatériaux eux-mêmes, dont le danger n'est pas évalué dans ce cadre. L'INERIS a également présenté ses travaux lors d'une rencontre INERIS – Société civile / Nanotechnologies portant sur l'avancée des connaissances et l’évaluation de l’exposition au poste de travail et sa sécurisation en mars 2014.

- L'INSTN du CEA propose des journées de sensibilisation à la maîtrise des risques liés aux nanomatériaux

- Le conseil régional de Rhône-Alpes a financé en 2015 le projet d'Avicenn intitulé "Covigilance santé" autour des nanomatériaux retenu dans le cadre de l’appel à projet 2014 de l'Agence régionale de santé (ARS) de Rhône-Alpes portant sur l'information du grand public et des acteurs relais à la santé environnementale et dont le présent dossier est l'un des livrables, ainsi que le livre "Nanomatériaux - Soyons Vigilants !".

- Quelques caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT), notamment celles de Nord-Picardie et d'Alsace Moselle, ont réalisé des brochures ou vidéo d'information8.

- Les collectivités financent indirectement certaines formations comme le "Défi Nano", organisé par le Pôle Risques et le Pôle Trimatec : des journées de formation collective et de conseil individuel pour aider les PME dans la gestion des risques nano, se tiendront à Aix-en-Provence, du 22 au 25 septembre 2015 en partenariat avec le LABEX Serenade, le Critt Chimie PRIDES Novachim et l'INERIS.

- Des services de santé au travail inter-entreprises et/ou interprofessionnels sont aussi mobilisés :
  • Le Centre Médical Interentreprises Europe (CMIE), membre associé d'Avicenn depuis 2011, sensibilise depuis lors ses préventeurs de santé en utilisant les ressources documentaires repérées et compilées par Avicenn ; il a contribué à la réalisation de ce dossier. Il prévoit de présenter ses travaux sur les nanomatériaux, avec Avicenn, au prochain congrès bisannuel de médecine du travail en juin 2016.
  • L'association interprofessionnelle des centres médicaux et sociaux de santé au travail de la région Île-de-France (ACMS) réalise actuellement une étude portant sur le repérage des nanoparticules et la sensibilisation des employeurs dans les secteurs d'activité suivis par ses équipes de santé au travail.

- Depuis 2009, l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP) a publié plusieurs articles sur les nanomatériaux et les risques pour les travailleurs dans son magazine Prévention BTP.

- En 2016, l'AFNOR propose une formation d'une journée aux nanomatériaux qui inclut notamment la gestion des risques et les aspects HSE.

- Le 13 octobre 2016, l'ENSIC et le LRGP organisent une journée Promotion Procédés Produits (J3P) consacrée aux "Nanoparticules : Quels risques ? Quelles protections ?" à Nancy.
  • Quelles actions des syndicats ?

Plusieurs syndicats au niveau européen et au niveau français ont déployé des actions d'information accessibles à tous :

- Au niveau européen, l'ETUI a publié en mai 2013 un rapport intitulé Les nanomatériaux sur le lieu de travail, Quels enjeux pour la santé des travailleurs ?

- Au niveau français, lors du débat public national de 2009-2010, les principaux syndicats (FO, CFE-CGC, UNSA, CFDT, CFTC, CGT) avaient produit des cahiers d'acteurs. Depuis :
  • La CGT a organisé un colloque sur les nanotechnologies en octobre 2010.
  • La CFTC9 a publié fin 2010 une brochure "Santé au travail, les nanotechnologies", et distribue des documents réservés aux adhérents à l'occasion des formations des militants.
  • La CFDT a organisé une journée d'échange sur les nanomatériaux en décembre 2013 et a publié à cette occasion deux fascicules d'information : un guide de 32 pages et un "quatre-pages" synthétique. La CFDT recommande aux militants syndicaux de poser les questions des risques associés aux nanomatériaux au sein des différentes instances représentatives des personnels (IRP) - sans se limiter d'ailleurs aux seuls aspects de santé au travail, mais en posant également les questions d'ordre économique et social, éthique, environnemental, etc. au sein des différentes instances ad hoc : le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), l’instance des délégués du personnel (DP), les comités d’établissement ou d’entreprise (CE ou CCE) ou encore les conseils d’administration (CA) lorsqu’ils existent. En 20 juin 2016, la CFDT a également envoyé un courrier aux ministères concernés leur demandant formellement de faire en sorte que la prévention des risques professionnels liés aux nanomatériaux soit une priorité.

  • Quelles actions des industriels ?

Très rares sont les industriels qui acceptent de communiquer publiquement sur leurs activités dans le domaine des nanotechnologies10. Dans ces conditions, il est difficile de savoir lesquels informent - et comment - leurs travailleurs et leurs clients professionnels sur les risques associés aux nanomatériaux.

Certaines entreprises ou fédérations d'entreprises ont néanmoins déployé des efforts en ce sens :
- BASF, qui a joué un rôle pionnier en matière de recherche, prévention et communication sur les risques associés aux nanotechnologies11
- l’UIC qui a rédigé un Guide de bonnes pratiques - Nanomatériaux et HSE, en mars 2009
- la FEBEA qui a également diffusé - à ses adhérents uniquement - un Guide de bonnes pratiques concernant la mise en œuvre des nanomatériaux
- Saint-Gobain, qui a élaboré un Code de conduite (aujourd'hui en cours de révision et non accessible en externe)

Adopter une approche en phase avec la responsabilité sociale des entreprises (RSE) exige de s'inscrire dans une démarche de co-vigilance en partageant les informations avec les autres acteurs... en amont et en aval de la chaîne de production !

Ne pas oublier les intérimaires et sous-traitants

L'information des travailleurs intérimaires et sous-traitants est elle aussi cruciale et devrait faire l'objet d'une attention particulière (quand elle est aujourd'hui par trop négligée)12.

En bout de chaîne, zéro info pour les maçons, coiffeurs, agriculteurs, boulangers, pâtissiers, etc.

Les (nombreux) travailleurs impliqués dans des activités professionnelles en aval de la chaîne de production, pas spécifiquement "nano", mais exposés sans le savoir à des produits contenant des nanomatériaux, sont vulnérables car ni (in)formés ni protégés...

Ainsi, mécaniciens, garagistes, peintres et maçons, coiffeurs, personnel hospitalier, agriculteurs, boulangers, pâtissiers, entre autres, manipulent des produits contenant des nanomatériaux à leur insu - faute d'étiquetage des produits et d'information sur les fiches de sécurité (FDS) - et donc sans nécessairement de protection adéquate.

L'une des mesures simples à mettre en place dans un premier temps pour remédier à ce déficit d'information, serait d'obliger les derniers déclarants de la chaîne R-Nano à communiquer aux utilisateurs professionnels auxquels ils fournissent les "substances nano", outre le n° de déclaration, une information sur les risques associés aux nanomatériaux.


⇒ Fiche suivante : "Enregistrer l'exposition des travailleurs et surveiller leur santé sur le long terme"

En savoir plus



NOTES et REFERENCES :

1 - Cf. Directive 89/391/CEE du Conseil concernant la mise en oeuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail, 12 juin 1989 - Journal officiel n° L 183 du 29/06/1989 p. 0001 - 0008

2 - Voir notamment : INRS, Repérage des salariés potentiellement exposés aux nanoparticules, F. Jacquet, Références en Santé au travail, n°132, décembre 2012

3 - Cf. Scientists versus Regulators: Precaution, Novelty & Regulatory Oversight as Predictors of Perceived Risks of Engineered Nanomaterials, Beaudrie CEH et al., PLOS one, septembre 2014

4 - Cf. Great deeds or great risks? Scientists’ social representations of nanotechnology, Bertoldo R et al, Journal of Risk Research, 2015

5 - Cf. notamment :

6 - Cf. Karim ME et al., Too enthusiastic to care for safety: Present status and recent developments of nanosafety in ASEAN countries, Technological Forecasting and Social Change, 92 : 168-181, mars 2015

7 - Engagement n°159 du Grenelle de l'Environnement, novembre 2007, p.23/35

8 - Cf.

9 - à l'origine de l'implication de l'INRS dans la recherche de prévention sur les nanos (saisine en 2006)

10 - Cf. la note de bas de page consacrée au manque de transparence des entreprises sur leurs activités nano, dans notre fiche Quels sont les travailleurs exposés aux nanomatériaux ?

11 - Cf. Rubrique "More knowledge – more safety" du site de BASF

12 - Cf notamment :
Voir plus généralement, sur la question de la santé des intérimaires et sous-traitants :


⇒ Revenir au sommaire du "Dossier Nano et Santé au travail"

Fiche initialement mise en ligne en juillet 2015
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