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EpiNano, dispositif de surveillance épidémiologique des travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux

Par MD, DL et l'équipe Avicenn - Dernier ajout décembre 2017

Cette fiche rattachée à notre dossier Nanomatériaux et Santé au travail a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

Le dispositif de surveillance Epinano a été lancé début 2014 par l'Institut national de veille sanitaire (lnVS). Il vise à constituer une population de travailleurs produisant ou manipulant des nanomatériaux et à suivre dans le temps l'évolution de leur état de santé dans un objectif de surveillance épidémiologique.
Sommaire :
Epinano
Lien vers: http://invs.santepubliquefrance.fr/Dossiers-thematiques/Travail-et-sante/Epinano-Dispositif-de-surveillance-epidemiologique-des-travailleurs-potentiellement-exposes-aux-nanomateriaux

Objectifs

  • Exercer un suivi généraliste des éventuels effets sur la santé à moyen et long termes d'une exposition professionnelle aux nanomatériaux
  • Permettre la mise en place d'études ad hoc explorant des hypothèses de recherche spécifiques

Origine

Dès 2006, un rapport du Comité de la Prévention et de la Précaution (CPP) avait souligné que "des études épidémiologiques sur des populations exposées, notamment en milieu professionnel, doivent être entreprises" 1.

Un groupe de travail2 comprenant des épidémiologistes, des toxicologues, des médecins du travail, des physico-chimistes et des acteurs du système de prévention a été réuni par l'Institut de recherche en santé publique (IReSP) à partir de 2007, pour analyser cette question.

En 2008, l'Afsset (devenue aujourd'hui ANSES) avait à son tour écrit qu'en vue de la "réalisation d'études épidémiologiques spécifiques chez les travailleurs potentiellement exposés, il est indispensable de mettre en oeuvre un dispositif de recensement des personnels travaillant au contact des nanomatériaux et de surveillance des conditions de travail" 3.

En réponse à une demande des ministères de la santé et du travail4, l'institut national de veille sanitaire (lnVS, devenu en 2016 Santé publique France) avait réalisé une étude de faisabilité d'un suivi épidémiologique des travailleurs et des chercheurs exposés aux nanomatériaux, publiée en 20115.

Le protocole du dispositif de surveillance EpiNano est déployé depuis par Santé publique France (qui a repris les missions de l'INVS depuis 2016). Il est entré dans sa phase opérationnelle depuis le début de l'année 2014, après avoir été soumis début 2013 au Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS) et à la CNIL qui lui tous deux donné un avis favorable.

Pilotage et partenaires

Santé publique France est responsable du pilotage du dispositif.

D'autres partenaires sont associés :
  • l'ANSES, qui gère les déclarations obligatoires des nanomatériaux en France
  • la Direction générale du travail (DGT) avec qui une convention a été signée en mars 2014 ; l'inspection médicale du travail (Directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi - DIRECCTE) contribuera à faire connaître le dispositif auprès des entreprises
  • l'INRS, le CEA, l'INERIS, pour ce qui concerne l'évaluation des expositions aux nanomatériaux et la métrologie des aérosols aux postes de travail.

Un protocole en trois étapes

Le protocole conçu par l'InVS se voulait pragmatique et évolutif. Pour son démarrage, EpiNano a été échelonné en trois étapes :
  • 1) l'inclusion des entreprises oeuvrant dans le domaine des nanomatériaux manufacturés (par questionnaire adressé aux entreprises - identifiées notamment sur la base du registre R-Nano)
  • 2) au sein des entreprises, le repérage des postes de travail potentiellement exposés aux nanomatériaux et caractérisation semi-quantitative de l'exposition (par visite d'observation en entreprise)
  • 3) l'inclusion des salariés affectés ou intervenants à ces postes (par un questionnaire adressé aux salariés) et leur suivi généraliste dans une cohorte prospective, via un questionnaire tous les trois ans.

Les travailleurs identifiés comme potentiellement exposés doivent être inclus dans un registre pour constituer une cohorte prospective avec un suivi épidémiologique.
Le suivi sanitaire est orienté sur la surveillance des effets respiratoires et cardiovasculaires, mais conserve un caractère généraliste.
La cohorte doit servir également aux études ad hoc explorant des hypothèses de recherche spécifiques.

Un programme centré sur les nanotubes de carbone et le nano-dioxyde de titane...

Dans un premier temps EpiNano a été limité à deux familles de nanomatériaux : nanoparticules de dioxyde de titane et nanotubes de carbone, sous forme de poudres. Leurs risques commencent en effet à être bien documentés6.
Il était prévu dès le départ qu'il puisse être ensuite étendu à d'autres nanomatériaux.

En 2014, les données déclarées dans R-Nano et relatives aux nanotubes de carbone et au nano-dioxyde de titane ont été communiquées à l'IlnVS pour ce projet Epinano.

.. puis élargi aux nanoparticules de silice

En mars 2017, lors du comité de dialogue nano de l'ANSES, il a été précisé que le programme aurait été élargi aux nanoparticules de silice depuis janvier 2016.

Un dispositif pionnier...

EpiNano est le premier dispositif d'une telle envergure à être mis en place7. D'autres pays et institutions à l'étranger ont préconisé de mettre en place un suivi des travailleurs exposés, le dispositif EpiNano pourrait donc avoir d'autres "petits frères" prochainement ? L'utilisation des outils d'EpiNano pour l'harmonisation au niveau européen des méthodes de surveillance des travailleurs exposés aux nanomatériaux est en discussion8.

... qui se heurte à des difficultés de mise en oeuvre

Selon différentes sources proches du dossier, l'exploitation des données du registre déclarées dans R-Nano s'avère très difficile : les données sont parcellaires, leur analyse est compliquée et l'identification des sites où sont manipulés les nanomatériaux déclarés n'a pas été aisée au lancement du projet. Très peu d'entreprises acceptent d'ouvrir leurs portes et rares sont celles qui, l'ayant fait, sont allées jusqu'au bout de la démarche.
Mi-20169, 156 entreprises avaient été contactées, sur lesquelles 22 entreprises seulement avaient accepté d'adhérer au dispositif et avaient été visitées par l'équipe EpiNano de l'InVS ; sur les 149 postes de travail mettant en oeuvre des nano-objets et observés par l'équipe, la moitié environ a été classée potentiellement exposant. Ce travail a permis d'identifier 158 personnes éligibles dans EpiNano dont un tiers a déjà intégré le dispositif en complétant le questionnaire d'inclusion.
Début octobre 201610, le nombre d'entreprises volontaires était passé à 29, dont 27 ont été visitées, avec 153 postes observés et 155 travailleurs éligibles ; 63 seulement avaient donné leur accord pour faire partie du suivi avec un double questionnaire (actif et passif) pour un croisement avec d'autres bases de données (SNIIRAM, PMSI, CepiDC).

Le médecin du travail était associé au projet dans 11 entreprises, en participant à la réunion de présentation de projet et/ou à la visite. Dans quatre entreprises, le médecin a porté le projet en tant que personne-ressource. Certains médecins ont décliné leur participation par manque de temps et/ou le caractère non-prioritaire des NOAA par rapport à d'autres risques professionnels.

En octobre 2016, le groupe de travail scientifique d'EpiNano était en train de ré-écrire le protocole, qui devait intégrer la mise en place d'un suivi longitudinal.

A cause du faible nombre d'entreprises volontaires, des retards pris dans la modification du protocole et de reconfigurations de l'équipe projet, la bonne conduite du programme semble avoir été compromise. Il risque de "perdre" ses cohortistes qui restent sans nouvelle depuis deux ans, contrairement à ce que leur a été promis en terme de suivi et de retour d'information (99% des travailleurs éligibles ont accepté de participer au programme EpiNano et ont été enregistrés pour un suivi passif (à partir des données du Sniiram). Parmi eux 42% ont également un suivi actif, via questionnaire d'inclusion et de suivi. Ainsi le taux de participation dans ce programme est très bon parmi les travailleurs, mais insuffisant parmi les entreprises : 16% seulement).

En décembre 2017, Santé publique France a lancé à appel à candidatures pour la constitution d'un Conseil scientifique pour le dispositif EpiNano.

Comment contribuer à sa réussite ?

Toutes les entreprises oeuvrant dans le domaine de la production, de la transformation ou de l'utilisation des nanotubes de carbone et/ou du dioxyde de titane nanométrique en France sont invitées à prendre contact avec la responsable du projet : Kathleen Chami de Santé publique France.

Quelques suggestions d'amélioration...

La première version de l'auto-questionnaire individuel d'inclusion comptait 27 pages à lui seul ! Sachant que les salariés devraient remplir seuls le questionnaire, est-il réaliste de penser que le taux de réponse pourra être suffisamment important pour permettre une exploitation satisfaisante des données ?
La mise à disposition d'une personne compétente sur le plan médical ou scientifique permettrait certainement d'améliorer le taux de retours des questionnaires ainsi que la qualité de leur contenu.
C'est l'une des pistes à l'étude par le group de travail d'EpiNano.

En savoir plus

Lire aussi sur notre site :

Ailleurs sur le web :


NOTES et REFERENCES :

1 - Comité de la Prévention et de la Précaution (CPP), Ministère de l'Ecologie, Nanotechnologies, nanoparticules : quels dangers ? quels risques ?, mai 2006

2 - Groupe de travail pour la mise en place d'un suivi épidémiologique des travailleurs exposés aux nanomatériaux et cahier d'acteur "Risques pour la santé des nanotechnologies" pour le débat public national sur les nanotechnologies de 2009-2010, IReSP

3 - Afsset, Les nanomatériaux, Sécurité au travail, mai 2008

4 - Plus précisément de la direction générale de la santé (DGS) et de la direction générale du travail (DGT)

5 - Institut national de veille sanitaire (InVS), Éléments de faisabilité pour un dispositif de surveillance épidémiologique des travailleurs exposés aux nanomatériaux intentionnellement produits, mars 2011. Deux volets avaient été proposés : d'une part, une étude de cohorte prospective, d'autre part, des enquêtes transversales répétées.

6 - Voir nos fiches :

7 - Une Enquête Nanoparticules a bien été mise en place par le CISME mais sa portée a été très limitée.

8 - Source : Surveillance épidémiologique des travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux intentionnellement produits en France : dispositif EpiNano, Archives des maladies professionnelles et de l'environnement, décembre 2013

9 - Cf. Guseva Canu I et al. (InVS), Dispositif de surveillance épidémiologique des travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux manufacturés en France, EpiNano : bilan après deux ans de fonctionnement, 34e Congrès National de Médecine et Santé au Travail, Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, 77(3) : 521–522, juin 2016

10 - Chiffres fournis par Kathleen Chami (Santé Publique France / InVS) lors de la Journée Nanomatériaux des J3P à Nancy le 13 octobre 2016

Fiche initialement créée en février 2014
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Lien vers: http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=NanomateriauxSanteTravail

Nano et Santé au travail (3d/3) : Recommandation d : Enregistrer l'exposition des travailleurs et surveiller leur santé sur le long terme

Par MD et l'équipe Avicenn - Dernière modification le 24 août 2015

Cette fiche fait partie de notre Dossier Nano et Santé au travail. Elle a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

⇒ Revenir au sommaire du "Dossier Nano et Santé au travail"


Sommaire :

Autres recommandations

Une surveillance médicale des travailleurs "nano" nécessaire sur le long terme

La nécessité de mettre en place un suivi particulier de la santé des travailleurs exposés aux nanomatériaux est aujourd'hui communément admise1.
Dans la mesure où l'on redoute des effets néfastes sur la santé des travailleurs associés aux nanomatériaux, et où ces effets pourraient mettre de nombreuses années avant d'apparaître, la surveillance de la santé des travailleurs doit être menée à long terme, y compris lorsque ces travailleurs ont cessé d'être exposés aux nanomatériaux. Comme dans le cas de l'amiante, on redoute en effet que des pathologies apparaissent plusieurs années - voire décennies - après l'exposition des travailleurs aux nanomatériaux.

Les travailleurs exposés (y compris les intérimaires et sous-traitants, étudiants et stagiaires) devraient donc pouvoir conserver les résultats de leurs examens médicaux, non seulement tout au long de leur période d'activité mais également après la fin de leur exposition professionnelle aux nanomatériaux.
Lorsque les travailleurs sont des femmes, il serait opportun, outre toutes les mesures de protection citées plus haut, d'étendre cette surveillance médicale à leur descendance, pour vérifier les éventuelles répercussions sur l'état de santé de leur(s) enfant(s).

Des études avec des premiers résultats de suivi médical commencent à paraître et confirment les inquiétudes des services sanitaires : elles ont été menées à Taiwan2 et en Corée3.
Davantage d'études sont menées en Chine, mais elles sont rarement de bonne qualité : beaucoup comportent des biais, ou ne détaillent pas l'exposition et/ou les conditions de travail.

Les services de santé au travail, les médecins du travail, etc. ont-ils les moyens d'assurer un tel suivi ? Dans l'état actuel des choses, rien n'est moins sûr.

... à adosser à un suivi de leur exposition aux nanomatériaux

Au sein des entreprises où sont manipulés des nanomatériaux, un suivi de l'exposition des travailleurs aux nanomatériaux devrait également être réalisé parallèlement au suivi médical spécifique mentionné plus haut.
Dès 2009, la création de registres d'exposition pour les travailleurs exposés aux nanomatériaux avait été promue par l'institut américain pour la sécurité et la santé au travail (NIOSH)4.

Combinés à la réalisation de ces examens médicaux sur le long terme, de tels registres permettraient :
  • d'évaluer l'impact à moyen et long terme des nanoparticules manufacturées sur la santé des travailleurs (études épidémiologiques) ; il s'agit là de combler un manque, car jusqu'à peu, les liens entre exposition et maladies n'ont pas pu être dûment établis aujourd'hui, faute de données collectées. (A Taiwan, une étude menée sur six mois et publiée fin 2013 a cependant déjà mis en évidence de premières corrélations entre manipulation de nanomatériaux et des marqueurs de maladies pulmonaires et cardiovasculaires, des marqueurs de l'inflammation et de stress oxydatif et enzymes antioxydantes5)
  • de notifier aux personnes concernées des mesures préventives ou des progrès thérapeutiques qui n’étaient pas connus au moment où le registre a été établi.
  • d'adapter les mesures et moyens de prévention et de protection, afin de les ajuster plus finement aux risques mieux identifiés grâce aux études épidémiologiques.

Le registre d'exposition devrait contenir le nom et les caractéristiques physico-chimiques du (ou des) nanomatériau(x) manipulé(s), le type d'activité, les dates, la durée et l'intensité de l'exposition, ainsi que sa fréquence, et les équipements de protection collectifs et individuels utilisés (EPC et EPI). Il est important d'enregistrer le niveau d'exposition par emploi et par processus afin de pouvoir mener d'autres études épidémiologiques6 :
Registre-Exposition-small
Lien vers: http://www.etui.org/fr/Publications2/Guides/Les-nanomateriaux-sur-le-lieu-de-travail.-Quels-enjeux-pour-la-sante-des-travailleurs
Source : ETUI, 2013

Le registre d'exposition devrait être conservé au sein de l'entreprise et accessible aux autorités sanitaires, dans le respect du secret industriel et commercial.
Comme pour le dossier médical, chaque travailleur devrait pouvoir disposer des données concernant son exposition personnelle.

Vers des registres nationaux des travailleurs exposés

Certains acteurs réclament que ces registres soient même mis en place à l'échelle nationale : la Confédération européenne des syndicats (CES ou ETUC) a ainsi réclamé en 2010 que les États membres de l'Union européenne "établissent un inventaire des travailleurs exposés aux nanoparticules en association avec des programmes de surveillance de la santé. Cet inventaire devrait contenir des informations sur l'identité des travailleurs exposés, les circonstances, la durée et les concentrations d’exposition et les mesures de protection utilisées"7.
Aux Pays-Bas, en 2012, le Conseil de la santé (organisme scientifique indépendant qui conseille le gouvernement et le Parlement sur les questions de santé publique) a recommandé la mise en place d'un registre d'exposition et d'un système de surveillance de la santé des travailleurs en contact avec des nanoparticules manufacturées8.

En 2014 en France, l'Institut national de veille sanitaire (InVS) a lancé le dispositif EpiNano de surveillance épidémiologique des travailleurs potentiellement exposés aux nanotubes de carbone et le dioxyde de titane de dimension nanométrique, en réponse aux demandes de diverses institutions sanitaires.
Mais à ce jour, très peu d'entreprises ont accepté de participer au dispositif et les rares à être entrées dans cette démarche ne vont pas nécessairement jusqu'au bout.
⇒ Plus de détails sur notre fiche dédiée à EpiNano, accessible via le lien suivant : http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=EpiNano

L'InVS étudierait la possibilité d'une surveillance "nano" plus large, avec la participation des services interentreprises de santé au travail (SIST).

Des enquêtes qui butent toutes sur les mêmes difficultés

Quelques années plus tôt, une enquête9 avait été réalisée par le Centre Interservices de Santé et de Médecine du travail en Entreprise (CISME) ; les données ont été collectées jusqu'au 30 juin 2012. Il avait été envisagé que les salariés repérés fassent l'objet d'une veille épidémiologique mise en place avec la Direction Générale du Travail et l'InVS. Mais l'étude du CISME s'est terminée sur un constat de grande difficulté à identifier les entreprises et salariés concernés (le protocole était complexe et lourd à mettre en oeuvre).

Certains services de santé au travail ont fait des enquêtes sur le sujet en se heurtant aux mêmes obstacles.

L'Association interprofessionnelle des Centres Médicaux et Sociaux de santé au travail de la région Île-de-France (ACMS) a une enquête en cours qui rencontre des difficultés comparables.

Aujourd'hui, ces difficultés sont accrues avec le manque de disponibilité des professionnels qui sont mobilisés sur les priorités fixées par les contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM, dans la lignée du Plan Santé Travail) et par la pénurie générale de professionnels (médecins, infirmiers et pluridisciplinaires) dans les services interentreprises de santé au travail (SIST).


Pour aller plus loin :

NOTES et REFERENCES :

1 - Voir notamment :

2 - Cf. Hui-Yi Liao et al., Six-month follow-up study of health markers of nanomaterials among workers handling engineered nanomaterials, Nanotoxicology, décembre 2013 : une étude menée sur six mois publiée fin 2013 a mis en évidence des corrélations entre manipulation de nanomatériaux et des marqueurs de maladies pulmonaires et cardiovasculaires, des marqueurs de l'inflammation et de stress oxydatif et enzymes antioxydantes

3 - Cf. Lee JS et al., Health surveillance study of workers who manufacture multi-walled carbon nanotubes, Nanotoxicologie, 2014

4 - NIOSH, Interim guidance for medical screening and hazard surveillance for workers potentially exposed to engineered nanoparticles, Current Intelligence Bulletin, 60, 2009

5 - Cf. Hui-Yi Liao et al., Six-month follow-up study of health markers of nanomaterials among workers handling engineered nanomaterials, Nanotoxicology, décembre 2013

6 - Aída Maria Ponce Del Castillo (ETUI), Les nanomatériaux sur le lieu de travail, Quels enjeux pour la santé des travailleurs ?, mai 2013

7 - Cf. Résolution sur les nanotechnologies et les nanomatériaux, Confédération européenne des syndicats (CES ou ETUC), décembre 2010

8 - Conseil de la santé des Pays-Bas, Working with nanoparticles: exposure registry and health monitoring, décembre 2012

9 - Enquête Nanoparticules, CISME

⇒ Revenir au sommaire du "Dossier Nano et Santé au travail"

Fiche initialement mise en ligne en juillet 2015
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