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Produits et domaines d'application (alimentation, cosmétiques, textiles, BTP, médicaments, ...)
Réglementations (étiquetage, déclaration par les entreprises, registres nationaux, etc.)
Risques (toxicité, recherches, incertitudes, etc.) et préoccupations nano :
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Les nanos à l'ANSES
Par l'équipe Avicenn - Dernier ajout juillet 2021 (partie "Recherches" à actualiser)Cette fiche a vocation à être complétée et mise à jour. Vous pouvez contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

- Rapports d'évaluation des risques nano déjà publiés
- Recherches nano financées ou menées par l'ANSES
- Autres travaux (définition nano ; registre r-nano ; ...)
Rapports d'évaluation des risques nano déjà publiés
Depuis 2006, l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES, née de la fusion de l'Afsset et de l'Afssa) a publié de nombreuses expertises sur les risques sanitaires et environnementaux liés aux nanomatériaux :
- Nanomatériaux dans les produits destinés à l’alimentation ; Rapport d'expertise collective, mai 2020
- Revue des méthodes analytiques disponibles pour la caractérisation des nano-objets, de leurs agrégats et agglomérats en vue de répondre aux exigences réglementaires, février 2020
- Avis relatif aux risques liés à l’ingestion de l’additif alimentaire E171, Anses, 15 avril 2019
- Avis relatif à une demande d'avis relatif à l'exposition alimentaire aux nanoparticules de dioxyde de titane, ANSES, avril 2017
- Evaluation des risques sanitaires et environnementaux liés à l'exposition aux nanoparticules d'argent, février 2015
- Evaluation des risques liés aux nanomatériaux, avril 2014
- Avis relatif à la modification des annexes de REACh en vue de la prise en compte des nanomatériaux, avril 2014
- Evaluation des risques liés au GRAPHISTRENGTH C100 (nanotubes de carbone d'Arkema), novembre 2013 (mis en ligne janvier 2014)
- Toxicité et écotoxicité des nanotubes de carbone - Note d'actualité, État de l'art 2011-2012, novembre 2012
- Evaluation des risques liés au GRAPHISTRENGTH C100 (nanotubes de carbone d'Arkema), avril 2012
- Évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et pour l'environnement, mars 2010
- Nanotechnologies et nanoparticules dans l'alimentation humaine et animale, mars 2009
- Les nanomatériaux - Sécurité au travail, mai 2008
- Les nanoparticules manufacturées dans l'eau, février 2008
- Les nanomatériaux - Effets sur la santé de l'homme et sur l'environnement, juillet 2006
Parallèlement à ces activités, l'ANSES a contribué aux actions de développement de nouvelles méthodologies d'évaluation des risques, en direction des professionnels, au travers d'actions de normalisation ou de la définition de tests de sécurité :
- La méthode "ERS Nanos : Méthode d'évaluation des niveaux de risques sanitaires et des dangers écotoxicologiques des produits contenant des nanomatériaux manufacturés, avril 2015 (mis en ligne en 2016)1
- Développement d'un outil de gestion graduée des risques spécifique au cas des nanomatériaux, janvier 2011
Recherches nano financées ou menées par l'ANSES
- Principales recherches nano en cours
→ Voir les projets en cours mentionnés ici :
- RISKGONE, projet financé par la Commission européenne (2019-2023)
- Trois projets relatifs aux risques associés aux nanomatériaux avaient été retenus par l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) dans le cadre de son Programme national de recherche "Environnement Santé Travail" (PNR EST) suite à l'appel à projets 2019 :
- NanOCo : Impact sur les fonctions endocrines de NANoparticules métalliques seules et en mélange avec des composés Organiques perturbateurs endocriniens pour l’analyse de l’effet COcktail
- NANOWAVE : Evaluation de la co-exposition de nanomatériaux avec des ondes radiofréquences
- NaPeauLi : Développement d’un modèle expérimental pour l’étude de la décontamination de la peau après une exposition cutanée aux nanoparticules métalliques
- Recherches nano passées
- Cahier de la recherche n°17 : "Microplastiques et nanomatériaux"- Comprendre où en est la recherche, ANSES, mai 2021
- Appels à projets de recherche 2017 du PNR EST - Résumés des dossiers retenus, mars 2018
- Appels à projets de recherche 2016 du PNR EST - Résumés des dossiers retenus, 2017
- Dossier du participant préparé pour la Restitution du Programme national de recherche environnement santé travail (PNREST), octobre 2015
- Appels à projets de recherche sur la santé environnement et la santé au travail 2014 - Résumés des dossiers retenus pour financement, 2015
En mars 2014, le laboratoire de Fougères de l'ANSES a commencé son projet SolNanoTOX : Détermination de facteurs de toxicité au niveau intestinal et hépatique de deux nanoparticules de taille similaire utilisées en alimentation et en emballage (aluminium et dioxyde de titane) : Recherches in vitro et in vivo sur l'absorption et les mécanismes impliqués.
- Autres partenaires français : ISCR Institut des Sciences Chimiques de Rennes et Biosit UMS Biosit - Plateforme microscopie électronique MRic TEM
- Partenaires allemands : Federal Institute for Risk Assessment (BfR ) et University of Leipzig (ULEI)
- Période : mars 2014 - mars 2018
- Aide de l'ANR : 401 399 euros
De 2010 à 2013, l'ANSES a coordonné le programme de recherche NANOGENOTOX auquel ont participé plusieurs laboratoires de l'ANSES (Anses Fougères et Maisons Alfort). Ce programme a rassemblé 30 partenaires (organismes scientifiques et ministères) issus de 13 Etats-membres de l'Union européenne pour étudier quatorze types de nanomatériaux manufacturés dont certains à usage alimentaire. Il a permis de contribuer au développement futur d'une méthode de détection du potentiel génotoxique des
nanomatériaux manufacturés. → Voir notre brève RISQUES : Les leçons du programme de recherche Nanogenotox, veillenanos.fr, 30 décembre 2013
→ Voir également :
- Dossier du participant préparé pour la Restitution du Programme national de recherche environnement santé travail (PNREST), octobre 2015
- Appels à projets de recherche sur la santé environnement et la santé au travail 2015 - Résumés des dossiers retenus pour financement, 2015
- Appels à projets de recherche sur la santé environnement et la santé au travail 2014 - Résumés des dossiers retenus pour financement, 2014
Autres travaux nano
Depuis 2012, l'ANSES a mis en place un comité de dialogue "Nanomatériaux et Santé", ouvert à la société civile et auquel AVICENN participe. Ses réunions sont néanmoins de plus en plus rares.
Depuis 2012 également, le Réseau R31 animé par l'ANSES (qui regroupe 31 instituts ou organismes français de recherche et d'évaluation de risques environnementaux ou sanitaires) se penche sur les risques associés aux nanomatériaux.
Depuis 2013, le laboratoire de Fougères participe au programme européen NANoREG.
Depuis 2013, l'ANSES est chargée de la gestion des déclarations et des données de R-Nano, le dispositif de déclaration des nanomatériaux produits, importés et distribués en France ; elle est également chargée d'examiner les possibilités d'exploitation à des fins d'évaluation des risques sanitaires des informations issues des déclarations.
En 2014-2015, l'exploitation des données du registre R-Nano et leur impact sur l'évaluation des expositions et des risques professionnels ont fait l'objet de discussions au sein du "groupe de travail permanent nanomatériaux et santé" de l'ANSES2, mais début 2015, le groupe a été remercié sans être renouvelé, malgré les indications contraires qui avaient été données au moment de sa création (et qui lui avaient valu l'appellation, a posteriori inopportune, de "groupe pérenne").
En 2013, suite à la demande du gouvernement, l'ANSES a évalué le dioxyde de silice (substance qui se présente sous forme nanoparticulaire) en tant que substance active insecticide dans le cadre du Règlement européen Biocides 528/20123, qui a conduit à son autorisation sur le marché européen (en tant que biocide) en 2015.
A partir de 2014, l'exploitation des données du registre R-Nano a permis de documenter l'évaluation du dioxyde de titane dans le cadre du plan d'action communautaire pour l'évaluation des substances du règlement REACH2.
En octobre 2016, l'ANSES a été saisie par ses ministères de tutelle pour étudier les risques liés aux nanoparticules dans l'alimentation, et plus précisément :
- réaliser une étude détaillée de la filière agro-alimentaire au regard de l'utilisation des nanos dans l'alimentation,
- prioriser les substances et/ou produits finis d'intérêt en fonction de critères pertinents déterminés au cours de l'expertise,
- réaliser une revue des données disponibles (effets toxicologiques et données d'exposition)
- et en fonction de leur disponibilité, étudier la faisabilité d'une évaluation des risques sanitaires pour certains produits.
Parmi les autres travaux en cours figurent :
- la participation à la révision de la recommandation de définition des nanomatériaux9
- la poursuite des travaux sur les nanoparticules dans l’alimentation prévus par le PNSE37, ainsi que sur les filières industrielles qui utilisent des nanoparticules
- la poursuite de la gestion du portail national de déclaration obligatoire et synthèse des pistes d'exploitation et de partage de données issues de r-nano10
- l'évaluation de substances sous forme nanométrique dans le cadre de REACH
- ...
LIRE AUSSI :
- Nos fiches :
- Le comité de dialogue "Nanomatériaux et Santé" de l'ANSES
- Le Groupe de travail pérenne "Nanomatériaux et santé" de l'ANSES
- Le Réseau R31 animé par l'ANSES
- Le registre R-Nano - La déclaration annuelle des nanomatériaux en France, obligatoire depuis 2013
- Quel encadrement des nanos par REACH ?
- Nos articles (archives) :
- L'ANSES recommande de limiter la mise sur le marché de produits contenant des nanoparticules d'argent, 5 mars 2015
- FRANCE : Au vu des risques liés aux nanomatériaux, l'ANSES préconise un encadrement renforcé, veillenanos.fr, mars 2014
- FRANCE : Les nano dans l'alimentation : rôles et compétences de l'ANSES ?, veillenanos.fr, 30 décembre 2013
- FRANCE : L'ANSES reporte à 2014 la publication de travaux sur les risques associés aux nanomatériaux, veillenanos.fr, 30 décembre 2013
- FRANCE : Le bilan de la 1ère année du dispositif de déclaration des nanomatériaux en France enfin en ligne !, veillenanos.fr, 2 décembre 2013
- FRANCE : Vous souhaitez contribuer à orienter les travaux de recherche sur le thème "nanomatériaux et santé" ? Déclarez-vous à l'ANSES d'ici le 30 mai, veillenanos.fr, 2 mai 2012
Ailleurs sur le web
- Regards sur dix ans de recherche - Le PNR EST, de 2006 à 2015, ANSES, novembre 2016
- Nanomatériaux et santé - Comprendre où en est la recherche, Les cahiers de la recherche, ANSES, octobre 2015
- Rapport d'activité de l'ANSES, 2013
- La page "Nanomatériaux" du site de l'ANSES
NOTES et REFERENCES
1 - Sa publication était attendue depuis 2014 ; elle avait été présentée au Comité de dialogue nano et santé de l'ANSES d'avril 2015 puis lors de la Restitution du Programme national de recherche environnement santé travail (PNREST) en octobre 2015 : cf. le Dossier du participant préparé pour la Restitution du Programme national de recherche environnement santé travail (PNREST), octobre 2015 (p. 12)
2 - Orientations de l'Anses dans le domaine de la santé au travail pour 2014 présentées au conseil scientifique le 16 septembre, au conseil d'administration le 19 septembre et au comité d'orientation thématique le 23 octobre 2013
3 - Les Nanomatériaux, Site du ministère de l'écologie > Prévention des risques > Gestion des produits chimiques > Nanomatériaux, page consultée le 18/11/14 et Dossier de presse - Evaluation des risques liés aux nanomatériaux, enjeux et mise à jour des connaissances, ANSES, mai 2014
4 - Réponse à la question N° 85181 du député Yves Daniel, ministère des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, octobre 2016
5 - L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail (GT) «Nanos & Alimentation », ANSES, janvier 2017
6 - Communication Conférence "Nano in Belgium", 1er octobre 2018
7 - Annonce faite lors du comité de dialogue nano et santé de l'ANSES le 26 novembre 2018
8 - Cf. Nanomatériaux dans les produits destinés à l’alimentation ; Rapport d'expertise collective, ANSES, mai 2020
9 - Voir :
- Nanomatériaux : pour une définition européenne plus protectrice, ANSES, juillet 2021
- Revue des méthodes analytiques disponibles pour la caractérisation des nano-objets, de leurs agrégats et agglomérats en vue de répondre aux exigences réglementaires, ANSES, février 2020
10 - Cf. Nanomatériaux - Evaluation du dispositif national de déclaration R-Nano, ANSES, décembre 2020
Fiche initialement créée en février 2014
ANSES environnement nanomatériaux nanoparticules recherche risques santé toxicité éco-toxicité