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Les nanos à l'ANSES

Par l'équipe Avicenn - Dernier ajout juillet 2021 (partie "Recherches" à actualiser)

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Sommaire

Rapports d'évaluation des risques nano déjà publiés
Recherches nano financées ou menées par l'ANSES
Autres travaux (définition nano ; registre r-nano ; ...)

Rapports d'évaluation des risques nano déjà publiés

Depuis 2006, l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES, née de la fusion de l'Afsset et de l'Afssa) a publié de nombreuses expertises sur les risques sanitaires et environnementaux liés aux nanomatériaux :

Nanomatériaux dans les produits destinés à l’alimentation ; Rapport d'expertise collective, mai 2020
Revue des méthodes analytiques disponibles pour la caractérisation des nano-objets, de leurs agrégats et agglomérats en vue de répondre aux exigences réglementaires, février 2020
Avis relatif aux risques liés à l’ingestion de l’additif alimentaire E171, Anses, 15 avril 2019
Avis relatif à une demande d'avis relatif à l'exposition alimentaire aux nanoparticules de dioxyde de titane, ANSES, avril 2017
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux liés à l'exposition aux nanoparticules d'argent, février 2015
Evaluation des risques liés aux nanomatériaux, avril 2014
Avis relatif à la modification des annexes de REACh en vue de la prise en compte des nanomatériaux, avril 2014
Evaluation des risques liés au GRAPHISTRENGTH C100 (nanotubes de carbone d'Arkema), novembre 2013 (mis en ligne janvier 2014)
Toxicité et écotoxicité des nanotubes de carbone - Note d'actualité, État de l'art 2011-2012, novembre 2012
Evaluation des risques liés au GRAPHISTRENGTH C100 (nanotubes de carbone d'Arkema), avril 2012
Évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et pour l'environnement, mars 2010
Nanotechnologies et nanoparticules dans l'alimentation humaine et animale, mars 2009
Les nanomatériaux - Sécurité au travail, mai 2008
Les nanoparticules manufacturées dans l'eau, février 2008
Les nanomatériaux - Effets sur la santé de l'homme et sur l'environnement, juillet 2006

Parallèlement à ces activités, l'ANSES a contribué aux actions de développement de nouvelles méthodologies d'évaluation des risques, en direction des professionnels, au travers d'actions de normalisation ou de la définition de tests de sécurité :

La méthode "ERS Nanos : Méthode d'évaluation des niveaux de risques sanitaires et des dangers écotoxicologiques des produits contenant des nanomatériaux manufacturés, avril 2015 (mis en ligne en 2016)¹
Développement d'un outil de gestion graduée des risques spécifique au cas des nanomatériaux, janvier 2011

Recherches nano financées ou menées par l'ANSES

- Principales recherches nano en cours

→ Voir les projets en cours mentionnés ici :

RISKGONE, projet financé par la Commission européenne (2019-2023)
Trois projets relatifs aux risques associés aux nanomatériaux avaient été retenus par l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) dans le cadre de son Programme national de recherche "Environnement Santé Travail" (PNR EST) suite à l'appel à projets 2019 :
- NanOCo : Impact sur les fonctions endocrines de NANoparticules métalliques seules et en mélange avec des composés Organiques perturbateurs endocriniens pour l’analyse de l’effet COcktail
- NANOWAVE : Evaluation de la co-exposition de nanomatériaux avec des ondes radiofréquences
- NaPeauLi : Développement d’un modèle expérimental pour l’étude de la décontamination de la peau après une exposition cutanée aux nanoparticules métalliques

- Recherches nano passées

Voir notamment :

En mars 2014, le laboratoire de Fougères de l'ANSES a commencé son projet SolNanoTOX : Détermination de facteurs de toxicité au niveau intestinal et hépatique de deux nanoparticules de taille similaire utilisées en alimentation et en emballage (aluminium et dioxyde de titane) : Recherches in vitro et in vivo sur l'absorption et les mécanismes impliqués.

Autres partenaires français : ISCR Institut des Sciences Chimiques de Rennes et Biosit UMS Biosit - Plateforme microscopie électronique MRic TEM
Partenaires allemands : Federal Institute for Risk Assessment (BfR ) et University of Leipzig (ULEI)
Période : mars 2014 - mars 2018
Aide de l'ANR : 401 399 euros

De 2010 à 2013, l'ANSES a coordonné le programme de recherche NANOGENOTOX auquel ont participé plusieurs laboratoires de l'ANSES (Anses Fougères et Maisons Alfort). Ce programme a rassemblé 30 partenaires (organismes scientifiques et ministères) issus de 13 Etats-membres de l'Union européenne pour étudier quatorze types de nanomatériaux manufacturés dont certains à usage alimentaire. Il a permis de contribuer au développement futur d'une méthode de détection du potentiel génotoxique des
nanomatériaux manufacturés. → Voir notre brève RISQUES : Les leçons du programme de recherche Nanogenotox, veillenanos.fr, 30 décembre 2013

→ Voir également :

Autres travaux nano

Depuis 2012, l'ANSES a mis en place un comité de dialogue "Nanomatériaux et Santé", ouvert à la société civile et auquel AVICENN participe. Ses réunions sont néanmoins de plus en plus rares.

Depuis 2012 également, le Réseau R31 animé par l'ANSES (qui regroupe 31 instituts ou organismes français de recherche et d'évaluation de risques environnementaux ou sanitaires) se penche sur les risques associés aux nanomatériaux.

Depuis 2013, le laboratoire de Fougères participe au programme européen NANoREG.

Depuis 2013, l'ANSES est chargée de la gestion des déclarations et des données de R-Nano, le dispositif de déclaration des nanomatériaux produits, importés et distribués en France ; elle est également chargée d'examiner les possibilités d'exploitation à des fins d'évaluation des risques sanitaires des informations issues des déclarations.
En 2014-2015, l'exploitation des données du registre R-Nano et leur impact sur l'évaluation des expositions et des risques professionnels ont fait l'objet de discussions au sein du "groupe de travail permanent nanomatériaux et santé" de l'ANSES², mais début 2015, le groupe a été remercié sans être renouvelé, malgré les indications contraires qui avaient été données au moment de sa création (et qui lui avaient valu l'appellation, a posteriori inopportune, de "groupe pérenne").

En 2013, suite à la demande du gouvernement, l'ANSES a évalué le dioxyde de silice (substance qui se présente sous forme nanoparticulaire) en tant que substance active insecticide dans le cadre du Règlement européen Biocides 528/2012³, qui a conduit à son autorisation sur le marché européen (en tant que biocide) en 2015.

A partir de 2014, l'exploitation des données du registre R-Nano a permis de documenter l'évaluation du dioxyde de titane dans le cadre du plan d'action communautaire pour l'évaluation des substances du règlement REACH².

En octobre 2016, l'ANSES a été saisie par ses ministères de tutelle pour étudier les risques liés aux nanoparticules dans l'alimentation, et plus précisément :

réaliser une étude détaillée de la filière agro-alimentaire au regard de l'utilisation des nanos dans l'alimentation,
prioriser les substances et/ou produits finis d'intérêt en fonction de critères pertinents déterminés au cours de l'expertise,
réaliser une revue des données disponibles (effets toxicologiques et données d'exposition)
et en fonction de leur disponibilité, étudier la faisabilité d'une évaluation des risques sanitaires pour certains produits.

Les résultats de l'expertise initialement annoncés pour fin 2017⁴ ont été d'abord repoussés à septembre 2018⁵ avant d'être encore reportés à l'été 2019⁶ voire fin 2019⁷. Un premier volet a été publié en 2020⁸, avant un deuxième volet encore en cours de formalisation.

Parmi les autres travaux en cours figurent :

la participation à la révision de la recommandation de définition des nanomatériaux⁹
la poursuite des travaux sur les nanoparticules dans l’alimentation prévus par le PNSE3⁷, ainsi que sur les filières industrielles qui utilisent des nanoparticules
la poursuite de la gestion du portail national de déclaration obligatoire et synthèse des pistes d'exploitation et de partage de données issues de r-nano¹⁰
l'évaluation de substances sous forme nanométrique dans le cadre de REACH
...