Quelle vigilance concernant les nanomatériaux dans les médicaments et dispositifs médicaux ?

Brève initialement publiée dans la lettre VeilleNanos n°16 de juillet 2016

D'ici juin 2017, le gouvernement devra remettre au Parlement un rapport sur les nanomatériaux dans les médicaments et dispositifs médicaux. C'est ce que prévoit l'article 60 de la loi de modernisation de notre système de santé de janvier 2016.
Cet article introduit par Aline Archimbaud du groupe écologiste du Sénat devrait permettre de faire progresser l'information et la vigilance concernant les nanos dans le domaine médical.

Il y avait en effet, selon Les Entreprises du médicament (LEEM) début 2015, 157 médicaments de médecine humaine, 8 médicaments de médecine vétérinaire et 65 dispositifs médicaux constitués d'éléments "nano" mais très peu d'informations sur l'encadrement de leur utilisation. Or à notre connaissance, l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) n'a toujours pas demandé de données issues du registre R-nano collectées dans le cadre de la déclaration obligatoire ! C'est pourtant l'un des très rares organismes à y avoir droit. Depuis son rapport de 2011 sur ce sujet, l'ANSM n'a pas communiqué sur l'utilisation des nanomatériaux dans les médicaments et dispositifs médicaux.

Pourtant les risques associés aux nanomatériaux méritent qu'une attention soigneuse leur soit apportée, faute de quoi les précautions ne peuvent être prises pour protéger les médecins, les personnels soignants ainsi que les patients contre leurs effets indésirables.

Nous avons appris par ailleurs qu'en avril 2016, des nanoparticules de métaux (manufacturées à dessein à l'échelle nano ?) avaient été détectées par le laboratoire italien Nanodiagnostics dans le vaccin Meningitec, utilisé pour combattre les méningites. Près de 700 familles françaises ont assigné en justice le laboratoire CSP (Centre Spécialités Pharmaceutiques), distributeur français du Meningitec, produit par le laboratoire américain Nuron. La députée européenne Michèle Rivasi a écrit à l'Agence européenne du médicament (EMA) et à l'Agence nationale de sécurité du médicament (ANSM) pour demander la transparence quant à la présence de ces particules toxiques dans les médicaments et les vaccins mis sur le marché. L'ANSM avait annoncé la parution des résultats d'une contre-expertise en mai. Début juillet elle ne les avait pas encore communiqués.

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Pour aller plus loin : Nanomédecine et NBIC dans le domaine médical : promesses et risques.

Nanoparticules de dioxyde de titane dans l'alimentation : quels risques ? quelles précautions ?

Par MD, DL et l'équipe Avicenn - Le 31 mars 2015 - Dernière modification le 1er avril 2015
Cet article a vocation à être progressivement complété et mis à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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Sommaire :

• L'appel au boycott du E171 de José Bové
  
• Des risques de cancer ? Rien ne le prouve mais l'appel à la vigilance est justifié
  
• Des nanoparticules de TiO2 dans les aliments mais pas seulement : on en absorbe aussi via les dentifrices et les médicaments
  
• Une grande variété de types de nanoparticules de TiO2
  
• L'opacité et la confusion entretenues par l'industrie agroalimentaire
  
• Autre pays, autres moeurs : le principe de précaution de la marque Dunkin
  
• Neuf ONG préconisent une plus grande responsabilité sociale des entreprises
  
• Quels efforts de la part des acteurs français ?
  
• En savoir plus
  

L'appel au boycott du E171 de José Bové

Le 17 mars, le député européen et militant anti-malbouffe José Bové a appelé au boycott des produits alimentaires contenant des nanoparticules de dioxyde de titane (TiO₂)¹, brandissant sur un plateau télé des paquets de M&M's et de chewing gums Hollywood. En cause : la nocivité supposée des nanoparticules de TiO₂ présentes dans le colorant sous le code "E171".

Les particules de TiO₂ sont utilisées pour rendre des aliments plus blancs ou plus brillants ou pour décliner une palette de couleurs en étant associées à d'autres colorants alimentaires (sur le glaçage de pâtisseries par exemple, du E171 peut être mélangé avec un colorant rouge pour obtenir du rose, etc.).
Selon José Bové, les nanoparticules contenues dans le E171 ont "des conséquences graves" : elles présentent "des risques de cancer".
Moins d'un an après la pétition s'opposant à l'utilisation de nano TiO2
dans les yaourts, le sujet revient donc une fois de plus à la "une".

Des risques de cancer ? Rien ne le prouve mais l'appel à la vigilance est justifié

Vérification faite², il n'y a pas d'études permettant aujourd'hui de considérer ces nanoparticules comme un cancérogène (ni "possible" ni "certain") lorsqu'il est ingéré.
Certes en 2006 le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) a classé le dioxyde de titane (TiO₂) comme cancérigène possible pour l'homme (classe 2 B) lorsqu'il est inhalé - et ce, toutes tailles confondues : l'échelle nanométrique est donc concernée mais pas plus ni moins que le TiO₂ non nanométrique³.
A noter également : les études qui ont été considérées pour cette classification portaient sur le TiO₂ sous forme de poudre avec la présomption de risques par inhalation qui concernent d'abord les travailleurs potentiellement exposés⁴ (notamment dans le secteur de la chimie, du bâtiment, des cosmétiques ou de l'alimentaire).
Pour le secteur spécifique de l'alimentation, les professionnels qui peuvent inhaler une grande quantité de E171 à l'état de poudre - comme les agents qui confectionnent les colorants alimentaires ainsi que les pâtissiers (qui manipulent du sucre glace ou des colorants pour leurs préparations pâtissières) - sont particulièrement exposés et devraient faire l'objet d'une sensibilisation et d'une surveillance ciblée⁵.

Pour ce qui concerne les risques pour les consommateurs liés à l'ingestion des nanoparticules, ils sont encore insuffisamment documentés car on ne dispose pas de données d'exposition par la seule alimentation ni d'étude épidémiologiques et les incertitudes sont nombreuses du fait de questions méthodologiques. (Les lignes directrices de l'OCDE, utilisées pour les essais toxicologiques des substances chimiques classiques ne sont toujours pas adaptées à l'étude des nanomatériaux).

En 2004, l'l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) avait considéré que l'utilisation de E171 comme additif alimentaire ne posait pas de problème. Une ré-évaluation par l'EFSA est néanmoins attendue pour fin 2015 au plus tard⁶.
L'évaluation des risques associés au dioxyde de titane est également prévue dans le cadre de REACH : elle sera réalisée par l'Agence française de sécurité sanitaire (ANSES) en 2016⁷.

En attendant les résultats de ces études, voici ce que l'on sait aujourd'hui⁸ :

• A ce jour, les scientifiques estiment que 90 à 95% du TiO₂ ingéré est rejeté dans les excréments. (L'oxyde de zinc (ZnO), présent lui aussi dans l'alimentation sous forme nanométrique, est quant à lui plus fortement absorbé par l'organisme car mieux dissous dans l'environnement gastrique). Se pose tout de même alors la question du devenir des particules et de leurs résidus évacués via les eaux usées vers les stations d'épuration.

• Qu'advient-il des 5 à 10% restants ? Sur la base d'études menées essentiellement chez l'animal ou sur des cellules in vitro, on sait que :
  • Des nanoparticules de TiO₂ de 25 nm peuvent être absorbées au niveau de la bouche (études chez le cochon dont les caractérisques des cellules buccales sont très proches de celles de l'homme), avec comme effets possibles, un impact toxique, la production de molécules pro-inflammatoires et l'observation d'une destruction de cellules ("apoptose"), observés dans deux études in vitro sur cellules humaines et pour de fortes concentrations de TiO2.
  • Les autres transitent ensuite par l'estomac pour arriver aux intestins, et se trouvent dans des milieux aux niveaux d'acidité différents qui peuvent conduire les nanoparticules à s'agglomérer puis à se réindividualiser.
  • Une fois dans les intestins, les nanoparticules de dioxyde de titane peuvent être absorbées⁹ et pourraient :
    • induire des inflammations intestinales, des lésions chroniques
    • se diffuser dans l'organisme jusqu'au foie, à la rate, aux glandes endocrines et au cerveau, et entraîner des effets délétères - notamment en termes immunitaires - qui restent à préciser à des doses proches de celles auxquelles l'homme est réellement exposé.

Il faut être prudent cependant : on ne peut pas extrapoler les résultats obtenus dans ces études à ce qui pourrait advenir lors de l'ingestion de colorant alimentaire E171. En effet, les expériences sont souvent effectuées... :

• avec des doses plus importantes que celles auxquelles nous sommes exposées,
• sur des cellules cultivées in vitro ou sur des animaux de laboratoire (pour l'étude des effets dans l'intestin, sur des rongeurs, qui n'ont pas la même alimentation ni le même métabolisme que les hommes),
• et avec des nanoparticules qui sont différentes de celles qui sont incorporées dans les produits, en l'occurrence des nanoparticules dix fois plus petites que celles que l'on trouve dans les colorants E 171.

Mais hormis les travaux en cours de réalisation à l'INRA de Toulouse dans le projet NanoGut dont les résultats ne sont pas encore connus, il n'y a pas de recherches sur les éventuels effets cancérigènes de TiO₂ ingéré, les premiers signaux mis en évidence par les rares études menées justifient les appels à la vigilance par rapport à l'ingestion répétée et chronique de ces nanoparticules.
Francelyne Marano, professeure émérite de toxicologie, considère que l'absorption de dioxyde de titane peut être nocive et pose une question centrale : "L'utiliser uniquement comme colorant pour rendre des produits plus agréables à l'œil est-il vraiment utile et raisonnable ?" ¹⁰. Dans la mesure où les risques ne sont pas bien connus aujourd'hui, il est choquant de voir l'industrie agroalimentaire utiliser en grande quantité ce type de produits (ainsi que les autres additifs et composés nanométriques) sans avoir fait vérifier au préalable leur innocuité, le tout pour rendre des produits artificiellement plus "esthétiques".

Certains experts se veulent rassurants en arguant que les résultats des études sont contradictoires et qu'il n'y a pour l'instant aucune certitude sur la toxicité des nanoparticules de dioxyde de titane que l'on ingère. "C'est comme si nous venions de découvrir que le papier peut provoquer des coupures, sans avoir pu encore déterminer s'il s'agit d'un inconvénient mineur ou potentiellement mortel" a ainsi écrit Andrew Maynard¹¹, directeur du Risk Science Center de l'Université du Michigan (USA).
Mais comparaison n'est pas raison : le rapport bénéfices / risques dans le cas du papier est incontestablement positif. Or concernant le TiO₂ (nano ou pas) dans les aliments, il est beaucoup moins évident. En outre, on peut facilement visualiser une feuille de papier, tenter d'éviter voire soigner les coupures qu'elle peut générer, tandis que les nanoparticules de dioxyde de titane sont invisibles à l'oeil nu, et leur présence n'est pas toujours signalée sur les produits !

D'autres "experts" relativisent : "La consommation de M&M's conduit plus rapidement à l'obésité qu'à un cancer"¹². C'est vrai : bon nombre d'aliments contenant des nanoparticules sont des confiseries et pâtisseries. Mais les paquets de M&M's et de chewing gums Hollywood apportés par José Bové sur le plateau télé ne sont que l'arbre qui cache la forêt : beaucoup d'autres aliments en contiennent, ainsi que des produits censés ne pas nuire à la santé, notamment les dentifrices et les médicaments !

Des nanoparticules de TiO2 dans les aliments mais pas seulement : on en absorbe aussi via les dentifrices et les médicaments

Outre les confiseries et les viennoiseries, on trouve l'additif E171 dans des pains de mie, des mayonnaises, du sucre glace, des plats préparés et également des boissons.
Le site Openfoodfacts.org propose une liste des produits alimentaires contenant du TiO2 E171, avec en mars 2015, 109 produits vendus en France, dont des M&M's, des Mentos, des chewing gums Hollywood, Freedent, Malabar et Casino, des gâteaux LU, des raviolis Panzani, le hachis parmentier William Saurin, des gâteaux apéritifs Belin, les blanquettes de veau Leader Price et William Saurin, des bûches pâtissières, pizzas, sirops, etc.

Mais on trouve également du dioxyde de titane dans de nombreux médicaments (comprimés pelliculés) et dentifrices* (signalé sous la mention Cl77891). Nous avons interrogé l'Agence nationale de sécurité du médicament (ANSM) pour connaître sa position sur la présence, les risques et le cas échéant, les exigences vis-à-vis des laboratoires pharmaceutiques concernant le TiO₂ dans les médicaments et vous tiendrons informés si nous parvenons à obtenir une réponse.
* Certes, le dentifrice n'est pas censé être ingéré, mais les muqueuses buccales sont perméables ; c'est d'ailleurs pour ça que les granules homéopathiques et d'autres médicaments dits "orodispersibles" doivent être placées sous la langue (on parle d'un mode d'administration "sublingual") pour "fondre" à cet endroit et être rapidement absorbés par l'organisme. Donc on "absorbe" bien du dentifrice même si on ne l'"avale" pas à proprement parler.

Toutes sources cumulées, des chercheurs ont ainsi estimé l'ingestion moyenne quotidienne de TiO₂ entre 1 à 2 mg/kg de poids corporel/jour pour les enfants vivant aux USA, voire 2 à 3 mg/kg/jour pour ceux du Royaume Uni⁸.

Une grande variété de types de nanoparticules de TiO2

Il y a en fait une grande variété de types de particules de TiO2, avec notamment des différences de forme cristalline (anatase / rutile), de distribution en taille, de morphologie et d'enrobage :

• dans l'alimentaire (E171) et dans les médicaments, elles sont très majoritairement sous forme anatase (parfois associée à la forme rutile en très petite proportion) et sans enrobage
• dans les cosmétiques (Cl 77891) elles sont présentes dans du maquillage, des décolorations capillaires ou crèmes solaires, sous forme rutile (ou mélange anatase / rutile) et enrobées d'une couche de silice ou d'alumine ; elles ne sont pas enrobées dans le dentifrice
• dans les peintures et les ciments (CI Pigment White 6), elles sont principalement sous forme anatase (ou mélange anatase / rutile) et sans enrobage.

Cristallographie du rutile - Cristallographie de l'anatase. Voir la source

Et même au sein d'une même catégorie de produit, les nanoparticules peuvent être différentes d'un produit ou d'une marque à l'autre. Ainsi, dans le seul domaine alimentaire, l'additif E171 est composé de particules primaires d'une grande variété de tailles (de 40 à 300 nm, avec un diamètre moyen compris entre 100 et 130 nm) ; 10 à 40 % d'entre elles, selon les études, présentent au moins une dimension inférieure à 100 nm¹³.

Rappelons enfin que les nanoparticules de TiO₂ ne sont pas les seules nanoparticules à être utilisées dans l'agro-alimentaire...

L'opacité et la confusion entretenues par l'industrie agroalimentaire

Beaucoup d'autres types de nanoparticules sont aussi introduits par l'industrie dans les aliments, les boissons et les emballages alimentaires.
Problème : malgré la mise en place de la déclaration obligatoire des substances à l'état nanoparticulaire en France, nos autorités sanitaires ne sont pas en mesure d'identifier les produits finis qui en contiennent. Et les entreprises qui les utilisent ne jouent pas volontiers la carte de la transparence.
Le lendemain de l'appel au boycott par José Bové, le groupe Mars Chocolat France, qui possède la marque M&M's, a répondu que "tous les ingrédients utilisés dans les produits Mars Chocolat France sont conformes aux critères de santé et sécurité les plus exigeants. Les produits Mars Chocolat sont conformes à la législation française et européenne" ¹⁴.
En fait les industries agro-alimentaires jouent la montre et font pression pour retarder l'étiquetage [nano] dans l'alimentation censé être obligatoire depuis décembre 2014 mais qui est de ce fait loin d'être mis en place. Des négociations sont toujours en cours au niveau européen : un 4ème trilogue est imminent entre la Commission, le Parlement et le Conseil européens, prévu fin mars 2015.

On notera également que la marque n'a pas dit si, oui ou non, elle utilisait du dioxyde de titane de taille nanométrique dans ses M&M's et autres confiseries. Ce mutisme n'est pas nouveau ; lorsque nous avions réalisé notre dossier Nanos et alimentation en 2013, nous avions interrogé le groupe, parmi d'autres, à ce sujet : notre question était restée sans réponse¹⁵.
En fait l'ensemble des entreprises agro-alimentaires cultivent l'opacité la plus complète sur cette question¹⁶. En 2014, Ofi AM a fait une enquête auprès de 60 sociétés du Stoxx 600 pour connaître leur utilisation de nanoparticules ; sur les 30 sociétés interrogées impliquées dans le domaine de l'agroalimentaire, seules 5 (toutes spécialisées dans les boissons) ont répondu... qu'elles n'utilisaient pas de nanoparticules¹⁷. Dernier exemple en date : en janvier 2015, le magazine 60 millions de consommateurs a également partagé le même constat : près de 75 sur 100 entreprises agroalimentaires sollicitées (Nestlé, Danone, Heinz, Mars, Panzani, Nespresso, Toupargel, ...) n'avaient pas donné suite au courrier que le magazine leur avait envoyé en octobre 2014 dans lequel il leur était demandé si elles utilisaient des nanoparticules sous la forme d'additifs (E551, E550, E170, E171, E172), de nanotextures, d'ingrédients en nanoencapsulation ou de nanomatériaux utilisés dans les emballages alimentaires¹⁸.

Autre pays, autres moeurs : le principe de précaution de la marque Dunkin

Au début du mois, le TiO₂ avait aussi fait parler de lui outre-atlantique : l'entreprise américaine Dunkin a annoncé en février qu'elle renonce à l'utiliser dans le sucre de ses pâtisseries Donuts, sous la pression de l'ONG As You Sow¹⁹. Un coup de pub pour l'entreprise soucieuse de protéger, sinon la santé de ses clients, au moins la santé de sa notoriété ?

Comme l'a rappelé Andrew Maynard, directeur du Risk Science Center de l'Université du Michigan (USA), dans un billet paru en février dans Nature Nanotechnology²⁰, ce type de réajustement peut être un choix privilégié par certaines entreprises qui préfèrent renoncer à un risque qui peut leur coûter cher plus tard soit parce que leur produit sera interdit soit parce qu'il sera à l'origine de problèmes sanitaires ou environnementaux et/ou parce qu'il n'aura pas la confiance des clients.
Si la volonté de minimiser le risque en termes d'image de marque est une motivation à une plus grande responsabilité sociale des entreprises (RSE), donnons quitus au leader qui franchit le premier pas et invitons les autres à utiliser les recommandations des pouvoirs publics²¹ et des ONG (cf. ci-dessous).

Neuf ONG préconisent une plus grande responsabilité sociale des entreprises (RSE)

Le 12 mars, neuf ONG américaines (dont l'ONG As You Sow) ont profité de cette annonce pour publier des recommandations concernant les nanomatériaux pour les entreprises du secteur de l'alimentation et des emballages afin de les aider à éviter ou à réduire les risques de nanomatériaux dans les produits alimentaires et les emballages²². En résumé :

• 1 - adopter et rendre publique leur politique d'utilisation de nanomatériaux et publier une analyse des risques sanitaires de tous les nanomatériaux utilisés
• 2 - informer leurs fournisseurs soit de l'interdiction d'utiliser des nanomatériaux dans les aliments, les boissons et les emballages, soit de l'adoption de la politique décrite au point un
• 3 - étiqueter tous les produits qui contiennent des nanoparticules de taille inférieure à 500 nm
• 4 - adopter une approche basée sur la hiérarchie des mesures de contrôle des risques pour prévenir l'exposition des employés aux nanomatériaux.

Quels efforts de la part des acteurs français ?

AVICENN invite les acteurs français de l'agroalimentaire et de l'emballage à s'emparer de ce sujet et à nous informer sur les efforts entrepris dans le sens d'une meilleure information sur les risques associés aux nanoparticules dans l'alimentation et d'une meilleure protection du personnel et des consommateurs.
Chercheurs, fabricants, transformateurs, distributeurs, associations de consommateurs, fonctionnaires de la répression des fraudes, agences sanitaires, etc. vos contributions nous intéressent : envoyez-nous un mail à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr et nous complèterons le dossier "Nano et Alimentation".

A suivre donc...

En savoir plus

LIRE AUSSI sur notre site :
Notre dossier "Nano et Alimentation"
Nos fiches :

• Nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2)
• Risques associés au nano dioxyde de titane
• Les recensements des produits de consommation contenant des nanomatériaux
• Quel encadrement des nanomatériaux dans l'alimentation en Europe ?
• L'étiquetage [nano]
• Vers un registre communautaire des nanoproduits sur le marché européen ?
• Pourquoi tant d'incertitudes sur les risques associés aux nanomatériaux ?

Ailleurs sur le web :

• Exposition orale aux nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) : du franchissement de l'épithélium buccal et intestinal au devenir et aux effets dans l'organisme, Bettini S et Houdeau E, Biologie aujourd'hui, septembre 2014
• Evaluation des risques liés aux nanomatériaux, ANSES, avril 2014
• Titanium dioxide nanoparticle impact and translocation through ex vivo, in vivo and in vitro gut epithelia, Brun E et al., Particle and Fibre Toxicology, 11:13, mars 2014
• Nanoparticles in Food - with a focus on the toxicity of titanium dioxide, C. Rydström Lundin, Uppsala University and the Swedish National Food Agency, 2012

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NOTES et REFERENCES

1 - Cf. José Bové s'en prend aux M&M's: "Vous n'avez pas besoin de bouffer cette merde !", BFMTV, 17 mars 2015

2 - Notre vérification a été effectuée par le moyen d'entretiens téléphoniques auprès des chercheurs et experts que nous avions déjà interrogés pour réaliser notre dossier "Nano et Alimentation" en 2013 et en consultant les articles académiques disponibles en ligne, référencés ci-dessous ainsi que dans notre bibliographie Nano et Alimentation

3 - Voir notre fiche Risques associés au nano dioxyde de titane

4 - Voir notre bibliographie Nano et Santé au travail. A noter, le fait que cette classification en cancérigène 2B a été contestée au motif que les études portaient sur des rats, dont le système respiratoire est différent de celui de l'homme.

5 - Des efforts commencent à être faits en ce sens : en 2014, les données recueillies dans le cadre de la déclaration obligatoire relatives aux nanoparticules de dioxyde de titane ont été communiquées à l'InVS dans le cadre du projet Epinano pour le suivi de cohortes de travailleurs exposés aux nanomatériaux. Combien seront suivis ?

6 - Voir notre fiche Quel encadrement des nanomatériaux dans l'alimentation en Europe ?, veillenanos.fr

7 - Community rolling action plan (CoRAP) update covering years 2015, 2016 and 2017, ECHA, mars 2015

8 - Ce qui suit est en grande partie issu de la revue de littérature suivante : Exposition orale aux nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) : du franchissement de l'épithélium buccal et intestinal au devenir et aux effets dans l'organisme, Bettini S et Houdeau E, Biologie aujourd'hui, septembre 2014

9 - Cf. Titanium dioxide nanoparticle impact and translocation through ex vivo, in vivo and in vitro gut epithelia, Brun E et al., Particle and Fibre Toxicology, 11:13, 2014

10 - Les M&M's, dangereux selon Bové ? Oui, l'absorption de dioxyde de titane peut être nocive, L'OBS, Le Plus, 18 mars 2015

11 - Dunkin' Donuts ditches titanium dioxide – but is it actually harmful?, Andrew Maynard, The Conversation, 12 mars 2015

12 - Les M&M's sont-ils dangereux pour la santé comme l'a déclaré José Bové ?, interview de Nicolas Cahuc, 19 mars 2015

13 - Voir les références listées dans notre fiche sur les nanoparticules de TiO2

14 - Santé: faut-il avoir peur des M&M's?, BFMTV, 18 mars 2015

15 - Voici la question que nous avions postée le 20 avril 2013 sur le formulaire de contact du groupe Mars Chocolat France : "Bonjour, Selon une étude scientifique publiée il y a plus d'un an, les M&M's contiennent des nanoparticules de dioxyde de titane (Titanium Dioxide Nanoparticles in Food and Personal Care Products, Weir A. et al., Environ. Sci. Technol., 46 (4), pp 2242–2250, 2012 : http://pubs.acs.org/doi/abs/10.1021/es204168d). Sur la liste des ingrédients des M&M's, on voit en effet que du E171 est utilisé, mais il n'est pas précisé s'il s'agit de TiO2 nano ou pas. Pourriez-vous préciser s'il vous plaît ? En vous remerciant par avance, Sincères salutations"

16 - Voir le paragraphe Des entreprises prudentes... au moins en termes de communication du préambule de notre dossier publié en juin 2013.

17 - Les nanotechnologies, un nouvel enjeu de RSE ?, Hélène Canolle, Ofi AM, 30 septembre 2014 (diapo 47)

18 - Sécurité alimentaire : mangeons-nous des nanoparticules alimentaires ?, 60 millions de consommateurs, n°500, janvier 2015

19 - Dunkin' Donuts to Remove Nanomaterials from Powdered Donuts, As you Sow, 5 mars 2015 ; voir en français : Dunkin Donuts dit niet aux nanoparticules, Thibault Lescuyer, 8 mars 2015

20 - "'course corrections' early on in the innovation development process can help reduce or avoid liabilites later on - whether these are associated with unanticipated health and environmental impacts, prohibitive costs of regulatory compliance, or loss of stakeholder confidence" : extrait de l'article d'Andrew Maynard, The (nano) entrepreneur's dilemma, Nature Nanotechnology, février 2015

21 - Cf. Au vu des risques liés aux nanomatériaux, l'ANSES préconise un encadrement renforcé, veillenanos.fr, mai 2014

22 - Coalition of NGOs releases nanotech recommendation reflecting concern about use of nanotech in foods - Companies urged to address potential risks from emerging technology, As You Sow, The Environmental Working Group, The International Union of Food, Agricultural, Hotel, Restaurant, Catering, Tobacco and Allied Workers' Associations (IUF), The Institute for Agriculture and Trade Policy, Friends of the Earth, 12 mars 2015 ; une traduction en français est en ligne depuis le 26 mars

Le comité de dialogue "Nanomatériaux et Santé" de l'ANSES

par MD et l'équipe Avicenn - Dernier ajout novembre 2018

Cette fiche a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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Sommaire

• Le comité de dialogue "Nanomatériaux et Santé"
  
• Objectifs
  
• Composition
  
• Réunions
  
• Portée et limites
  

Le comité de dialogue "Nanomatériaux et Santé"

L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) a conçu le comité de dialogue "Nanomatériaux et Santé" comme un espace d'échanges et de questionnements visant à nourrir et interroger les travaux scientifiques conduits ou encouragés par le groupe de travail pérenne "Nanomatériaux et santé" que l'ANSES a mis en place en 2012.

Objectifs du comité de dialogue "Nanomatériaux et Santé"

Les objectifs assignés au comité de dialogue :

• échanger et débattre sur les travaux scientifiques produits ou à encourager ;
• questionner leurs domaines de validité ou d'application ;
• faire des propositions sur les orientations de recherche à conduire ou sur des expertises à mener ;
• faire des recommandations sur la valorisation de ces travaux à des fins d’information.

Composition

Ce comité de dialogue est ouvert à des représentants en France d'associations de citoyens, de syndicats de salariés, de fédérations d'entreprises, et d'organisations patronales qui peuvent justifier d'activités (information, analyse/réflexion, veille, production, distribution, etc.) et de connaissances dans le domaine des nanomatériaux.

Composition actuelle* :

• représentants associatifs : Avicenn, le Comité pour le Développement Durable en Santé (C2DS), le Collectif interassociatif sur la santé (CISS), France Nature Environnement (FNE), Sciences Citoyennes (FSC), UFC Que Choisir, l'Union nationale des associations familiales (UNAF), Women in Europe for a Common Future (WECF).
• représentants des industriels ou fédérations d'entreprises : l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), EDF, la Fédération des entreprises de la beauté (FEBEA), le MEDEF, le Syndicat de l'industrie du médicament vétérinaire (SIMV), THALES, l'Union des industries chimiques (UIC), et depuis fin 2014 la Fédération professionnelle des entreprises de l'eau (FP2E)
• syndicats de salariés : la CFDT, la CGT

* Un appel à manifestation d'intérêt pour la mise en place du comité avait été lancé en avril 2012 : les organisations intéressées ont été invitées à se manifester par courriel. La configuration du comité a depuis évolué pour intégrer de nouveaux acteurs ayant manifesté de l'intérêt pour faire partie de cette instance de dialogue.

Réunions

Le comité se réunit de 1 à 4 fois par an.

• La 9ème réunion est programmée le lundi 26 novembre 2018. Au programme :
  • Registre R-nano : retour sur l’exercice de déclaration 2018 et perspectives (DGPR)
  • Actualités règlementaires nationales et européennes (DGPR)
  • Contrôle de l’étiquetage des nano-ingrédients dans les produits alimentaires ; actions européennes (DGCCRF)
  • Nanomatériaux dans l’alimentation : De l’identification à la substitution (ANIA)
  • Actions de terrain pour le repérage des situations à risque et la prévention des risques professionnels liés aux nanoparticules (DIRECCTE Nouvelle Aquitaine)
  • Point sur les projets retenus dans le cadre du PNR-EST (ANSES)
  • Point sur les travaux en cours dans le domaine des nanomatériaux (ANSES)
  • Avancement des travaux du GT « Nanomatériaux et alimentation » (ANSES)

• La 8ème réunion s'est tenue le 14 décembre 2017.
  • Présentation du bilan 2017 de la base r-nano
  • Les actualités nano suivies par le ministère de la transition écologique aux niveaux national, européen et international
  • Les nanomatériaux dans le Plan santé travail (PST 3)
  • L'utilisation des nanomatériaux dans le secteur du bâtiment et l'approche de prévention de l'OPPBTP
  • Le programme de travail de l'ANSES sur les nanomatériaux
  • Les résultats d'analyses menées par la DGCCRF sur la présence de nano-ingrédients dans les produits alimentaires
  • Le projet NAnERO, suivi longitudinal d'une cohorte en milieu aéroportuaire : exposition professionnelle aux nanoparticules atmosphériques et santé respiratoire

• La 7ème réunion s'est tenue le 28 mars 2017.
  • Autosaisine « Nanomatériaux dans les produits destinés à l'alimentation »
  • Saisine « Exposition alimentaire aux nanoparticules de dioxyde de titane »
  • Travaux en cours à l'Agence sur la présence de nanoparticules dans les préparations phytopharmaceutiques
  • Point sur l'évaluation du TiO2 et de ses nanoformes par l'ANSES dans le cadre de Reach
  • Projet de recherche 'Nanotransbrain' financé dans le cadre de l'APR
  • Nanoparticules et médicaments

• La 6ème réunion s'est tenu le 31 mars 2016. Au programme :
  • Présentation du bilan 2015 de la base r-NANO
  • Présentation des outils de nanométrologie du Laboratoire National d'Essais (LNE)
  • Présentation de la méthode de screening à haut débit pour la nanotoxicologie (CEA)
  • Bilan des travaux de l'Anses dans le domaine des matériaux et perspectives

• La 6ème réunion s'est tenue le 30 avril 2015. Au programme :
  • La présentation du bilan 2014 de la base r-NANO par la Direction générale de la prévention des risques du Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie
  • Le projet de recherche en cours NANOGUT par Eric Houdeau, Directeur de Recherche à l'INRA, Unité Toxalim
  • Le rapport et l'avis de l'Anses relatif à la mise à jour des connaissances sur l'évaluation des risques sanitaires et environnementaux liés à l'exposition aux nanoparticules d'argent.

• La 5ème réunion s'est tenue le 11 décembre 2014.
  • Matinée sur les risques professionnels liés aux nanomatériaux
  • Après-midi : point d'avancement des rapports :
    • Évaluation des risques sanitaires et environnementaux liés à l'exposition aux nanoparticules d'argent : mise à jour des connaissances
    • Méthode d'évaluation des niveaux de risques sanitaires et des dangers écotoxicologiques des produits contenant des nanomatériaux manufacturés

• La 4ème réunion devait se tenir à l'automne 2013. Elle a été reportée au 29 avril 2014. Ont été présentés :
  • Les principaux résultats de la base de données r-Nano par le Ministère de l'Ecologie
  • Le volet nanomatériaux de l'Appel à Projet de Recherches (PNR-EST) par l'ANSES
  • L'avis de l'ANSES sur l'état des connaissances des risques sanitaires liés aux nanomatériaux

• La 3ème réunion s'est tenue le 13 juin 2013, incluant :
  • Une présentation du rapport de l'ANSES Toxicité et écotoxicité des nanotubes de carbone - Note d'actualité, État de l’art 2011-2012
  • Une présentation du Volet nanomatériaux de l'Appel à Projet de Recherches (PNR-EST) de l'ANSES : projets en cours et orientations 2013
  • Une présentation de la Contribution de l'ANSES aux travaux de l’AESA (EFSA)
  • Une présentation du Projet européen NANOGENOTOX et alimentation
  • Une présentation de la Veille et des Questionnements citoyens sur les nanomatériaux et l'alimentation par Avicenn
  • Une présentation sur Les nanomatériaux vus par l'ANIA en tant qu'organisation professionnelle et les interrogations soulevées

• La 2ème réunion s'est tenue le 26 mars 2013, incluant :
  • Un panorama des institutions impliquées dans les nanotechnologies dressé par Françoise Lavarde, chargée de mission stratégique risques, santé, technologies émergentes et secrétaire de la task force interministérielle nanotechnologies au sein du Commissariat général au Développement durable
  • Un point d'avancement des travaux du GT pérenne Nano
  • Une présentation de la base de données Nanomatériaux : Texte de loi, procédures de déclaration, outil et mécanique de fonctionnement

• La première réunion du comité a eu lieu le 21 novembre 2012 lors de laquelle ont été présentés :
  • Les travaux de l'Anses dans le domaine des nanomatériaux
  • Le groupe de travail pérenne « Nanomatériaux & Santé »
  • Le volet nanomatériaux du Programme National Recherche Environnement-Santé-Travail : orientations et perspectives
  • La composition, le fonctionnement et le périmètre de travail du Comité de dialogue

Portée et limites

Ce comité est un exemple concret de l'ouverture d'une agence sanitaire nationale à la société civile sur le champ des nanos demandée depuis longtemps par cette dernière et que l'Etat s'était engagé à renforcer, via le groupe de travail interministériel nano ("task-force") piloté par le Commissariat général au Développement durable dans son communiqué de février 2012.

Le périmètre de ce comité de dialogue, limité aux effets sanitaires des nanomatériaux, ne recouvre qu'un segment de l'ensemble des enjeux soulevés par les nanotechnologies ; il constitue une pièce du puzzle plus large qu'il reste à construire, celui demandé expressément par certaines associations lors du débat national sur les nanotechnologies en vue d'une discussion plus en amont et plus générale sur l'utilité des nanos.

Questions subsidiaires : les autres instances publiques ou para-publiques (notamment le CCNE, le CPP, la CNIL, le CNC, le CNRS, le CEA, l'INERIS, l'ANSM, l'Agence de Biomédecine, l'INVS, ou l'INRS) proposeront-elles des initiatives similaires en ce qui les concerne ? Si oui, la société civile pourra-t-elle suivre ? Comment économiser le temps de chacun et grouper les efforts ? En amont de la participation aux initiatives de concertation, réelles ou hypothétiques, l'AVICENN réalise une veille de l'information mutualisée dans un esprit citoyen à laquelle nous vous invitons à participer dans un esprit de partage de l'information et de co-vigilance.

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LIRE AUSSI sur notre site :

• Les fiches concernant l'ANSES et le Groupe de travail pérenne "Nanomatériaux et santé" de l'ANSES
• Notre rubrique "Nano et Santé"
• Notre rubrique Gouvernance et la page dédiée aux Lieux où la société civile peut peser sur les décisions "nano"

Ailleurs sur le web : Note de présentation du Comité de dialogue « Nanomatériaux & Santé», Régine Boutrais, DICODIS - Unité Risques et Société, ANSES, avril 2014

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Fiche initialement créée en novembre 2012

La conférence environnementale accouchera-t-elle d'une étiquette "nano" ?

La ministre de l'écologie Ségolène Royal a annoncé le 1er décembre qu'elle allait demander à l'Europe la mise en place d'une stratégie européenne d'étiquetage des produits de consommation courante contenant des nanomatériaux et de restriction des produits dangereux en contact avec la peau.

Par MD - 28 novembre 2014 (Dernier ajout juillet 2015)

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Les 27 et 28 novembre 2014 a eu lieu la Conférence environnementale, quelques jours seulement après la publication du Plan national Santé Environnement 3 (2015-2019).

Les ministres annoncés à la table-ronde "santé-environnement" étaient :

• Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
• Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt
• Geneviève Fioraso, secrétaire d'État chargée de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
• Ségolène Royal, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie

Côté ONG, au moins deux associations ont formulé des préconisations

concernant les nanomatériaux :

• le Réseau Environnement Santé (RES) qui, parmi ses 10 mesures phrases pour intégrer la santé environnementale dans la politique de santé, a demandé l'"exclusion des usages induisant une exposition grand public pour les substances de type CMR, Perturbateurs Endocriniens, Nanomatériaux (alimentation, cosmétiques, produits domestiques)".

• France Nature Environnement (FNE) qui a également inclus parmi ses revendications "le retrait immédiat de certains nanomatériaux présents dans les produits alimentaires et leurs emballages et tout particulièrement le nano-dioxyde de titane dans les produits destinés aux enfants".

A l'issue de la conférence, il a été officiellement annoncé que la Ministre de l'Ecologie Ségolène Royal proposera au Conseil Environnement du 17 décembre 2014 à Bruxelles qu'une stratégie d'étiquetage des produits de consommation courante contenant des nanomatériaux et de restriction des produits dangereux en contact avec la peau soit mise en place au niveau européen.
Un groupe de travail sera mis en place au niveau national pour préciser ces propositions au cours du premier semestre 2015¹.
Ce groupe sera-t-il le même que celui de la "task force nano" qui avait été mise en place pour le débat public national sur les nanotechnologies de 2009-2010 et qui s'était essouflé depuis le départ de son pilote Françoise Lavarde début 2014² ?
La question de l'étiquetage "nano", simple en théorie, promet néanmoins d'être complexe dans sa concrétisation tant les défis à relever sont nombreux (au niveau scientifique mais également au niveau de la juridiction européenne) : le dicton selon lequel "le diable se cache dans les détails" est encore plus vrai à l'échelle nano...

A la suite de la Conférence environnementale 2014, le Premier Ministre présentera en janvier 2015 la feuille de route pour la transition écologique, traduisant les engagements du Gouvernement qui résulteront de l'ensemble de ces travaux.

A l'issue de la conférence, l'ONG Women in Europe for a Common Future (WECF) s'est réjouie des annonces sur les nanomatériaux faites par l'exécutif³. Mi-décembre elle a cependant dénoncé l'absence de l'étiquetage nano à l'ordre du jour du Conseil des ministres Environnement de l'Union européenne malgré la volonté affichée de la Ministre de l'écologie Ségolène Royal lors de Conférence environnementale⁴.

Mise à jour juin 2015 : Voir les suites données à ce projet ici

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LIRE AUSSI :

- Sur notre site :

• Nos rubriques Alimentation / Environnement / Santé / Cosmétiques / Gouvernance et Risques
• Notre fiche sur L'étiquetage "nano"
• Notre article "Quelle place pour les nanos dans le Plan National Santé Environnement 3 (PNSE3) ?", veillenanos.fr

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NOTES et REFERENCES
1 - Communiqué de presse - La Conférence environnementale 2014, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, 1er décembre 2014
2 - Voir le paragraphe Quel avenir pour la "task force nano" sur notre fiche Quelle gouvernance des nanos en France ?
3 - Conférence environnementale 2014 : coup d'accélérateur pour la transition écologique, communiqué de WECF France, 28 novembre 2014
4 - PE et nanomatériaux: les oubliés de Noël du Conseil Environnement?, communiqué de WECF, 16 décembre 2014

Quel devenir et comportement des nanomatériaux dans le corps humain ?

Par MD, SD et l'équipe Avicenn - Dernière modification novembre 2018 2018

Cette fiche est la deuxième partie de notre Dossier Nano et Risques pour la santé. Elle a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs d'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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Du fait de leur petite taille, les nanomatériaux peuvent pénétrer dans le corps humain via différentes "portes d'entrée" (l'air que l'on respire, la nourriture que l'on ingère, les produits que l'on applique sur la peau) :

• Lorsqu'ils sont inhalés¹,
  • les nanomatériaux de diamètre compris entre 10 et 100 nm pénètrent plus profondément dans les alvéoles pulmonaires que les particules micrométriques et passent ensuite, pour partie, dans le sang
  • les nanomatériaux plus petits restent dans les voies aériennes supérieures et peuvent...
    • - être rejetés vers l'extérieur (éternuement, mouchage)
    • - être avalés lors de la déglutition et passer dans le système digestif puis dans l'ensemble de l'organisme
    • - pénétrer dans les terminaisons nerveuses tapissant les fosses nasales, puis remonter le long des prolongements neuronaux et entrer dans le cerveau via le bulbe olfactif.

• Lorsqu'ils sont ingérés, les nanomatériaux peuvent se diffuser dans l'organisme² jusqu'au foie, la rate, les intestins les glandes endocrines et au cerveau.
  • En quelle proportion ? Cela dépend des nanomatériaux et des conditions dans lesquelles ils évoluent dans l'organisme. Ainsi, les scientifiques estiment que :
    • 90 à 95% du TiO₂ ingéré serait rejeté dans les excréments³ ; mais même si la fraction qui reste est faible, il ne faut pas négliger l'effet d'accumulation, vu la forte exposition toute au long de la vie, qui peut conduire à des doses cumulées potentiellement néfastes pour l'organisme ; une publication récente a ainsi confirmé la présence de nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) dans le foie et la rate de 15 humains (et non plus seulement sur des rats de laboratoire). Dans la moitié des cas, les niveaux étaient supérieurs à celui jugé sans danger pour le foie⁴.
    • l'oxyde de zinc (ZnO) serait quant à lui plus fortement absorbé par l'organisme car mieux dissous dans l'environnement gastrique.
  • Les nanoparticules ont tendance à s'agglomérer en milieu aqueux ou acide et à retrouver une individualité en milieu basique. Par exemple les nanoparticules de silice ou d'argent isolées en milieu salivaire, s'agglomèrent après acidification dans l'estomac mais se retrouvent de nouveau à l'état particulaire dans l'intestin à pH neutre⁵.

La petite taille des nanomatériaux explique également leur propension à se diffuser dans l'organisme en empruntant les systèmes nerveux, sanguin et lymphatique.
Les nanomatériaux peuvent en effet franchir les différentes barrières physiologiques : barrières nasale⁶, bronchique / alvéolaire⁷, intestinale⁸, placentaire⁹, hémato-encéphalique¹⁰ (qui protège normalement le cerveau des agents pathogènes et toxines circulant dans le sang).

Certains nanomatériaux peuvent ensuite traverser les membranes cellulaires¹¹.

Les nanomatériaux peuvent enfin s'accumuler avec le temps (en particulier les nanoparticules métalliques) :

• dans les ganglions lymphatiques (entraînant leur gonflement chronique)¹² et dans certains organes¹³ (tube digestif, foie¹⁴, rate¹⁵ mais aussi estomac, reins, poumons, testicules, coeur, cerveau¹⁶)
• dans le sang
• et à même à l'intérieur des cellules¹⁷ (au niveau du cytoplasme et du noyau par exemple).

Combien de temps les nanomatériaux peuvent persister dans l'organisme ? On l'ignore aujourd'hui et la réponse sera différente là encore en fonction du type de nanomatériau considéré.

→ Enfin, quels sont les effets sur la santé humaine une fois que les nanomatériaux ou leurs résidus ont pénétré dans nos organes et nos cellules ? Les incertitudes sont encore nombreuses mais les premiers résultats sont assez inquiétants.

A savoir :

• La capacité à franchir les barrières physiologiques, l'affinité des nanomatériaux pour tel ou tel type d'organe ou de cellule, ainsi que leur toxicité sont très variables d'un nanomatériau à un autre car elles dépendent fortement de leurs caractéristiques physico-chimiques.

• Certains nanomatériaux peuvent être dégradés et/ou éliminés par les urines et les fèces, mais cela ne signifie pas pour autant qu'ils ne posent pas problème : lorsque l'organisme doit se débarrasser de produits chimiques, il met en oeuvre un certain nombre de stratégies de détoxification dont les processus peuvent entraîner une toxicité¹⁸.

• De nombreuses questions très importantes sont encore aujourd'hui non résolues. Comment évaluer les processus d'élimination ou de dégradation des nanoparticules ? Comment identifier les produits de dégradation et leurs effets ? Comment contrôler la persistance des nanoparticules dans les organes ? Quel est le lien entre biopersistance, réactivité, dégradation et toxicité des nanoparticules ? Malgré des progrès en nanométrologie, il n'y a pas encore de réponses bien établies à ce jour. La vitesse de dégradation / élimination des nanoparticules in vivo (quelques mois) est beaucoup plus lente que celle observée in vitro (quelques heures ou jours)¹⁹.

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Biocinétique des nanoparticules :

Source : Oberdörster 2005, traduit par ANSES 2014

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LIRE AUSSI
- Sur notre site :

• La rubrique Nano et Santé de notre site veillenanos.fr
• Les fiches :
  • Les portes d'entrée des nanomatériaux dans le corps humain, veillenanos.fr
  • Quels effets néfastes des nanomatériaux pour la santé ?, veillenanos.fr
  • Pourquoi tant d'incertitudes sur les risques associés aux nanomatériaux ?, veillenanos.fr
  • "Caractéristiques physico-chimiques" et toxicité des nanomatériaux, veillenanos.fr
  • Nano et Alimentation - Risques pour la santé : inquiétudes et incertitudes, veillenanos.fr
  • Comment financer les études de risques associés aux nanomatériaux ?, veillenanos.fr
  • Nano et Cosmétiques, veillenanos.fr

- Ailleurs sur le web :

• Elgrabi D et al., Comment les nanotubes de carbone se dégradent-ils dans l'organisme humain ?, communiqué, Université Paris Diderot, 9 décembre 2015 (publication scientifique en anglais ici)
• Gazeau F, Que deviennent sur le long terme des nanoparticules métalliques dans l'organisme ?, CNRS, 20 octobre 2015
• Fatisson J et Bouchard M, Translocation des nanoparticules ou comment celles-ci peuvent affecter les organes après le passage pulmonaire ?, Bulletin de veille scientifique (BVS), Anses, décembre 2014
• Bencsik A, Le cerveau est-il à l'abri d'un impact d'une exposition à des nanomatériaux ?, Biologie Aujourd'hui, 208 (2), 159-165, septembre 2014
• Kolosnjaj-Tabi J et al, Cycle de vie de nanoparticules magnétiques dans l'organisme, Biologie Aujourd'hui, 208 (2), 177-190, septembre 2014
• Daniel Bloch, Nanotechnologies, nanomatériaux, nanoparticules - Les risques pour la santé (diaporama), 24 octobre 2013
• INRS, Les nanomatériaux, ED6050, septembre 2012
• Eric Gaffet, Nanomatériaux : Une revue des définitions, des applications et des effets sur la santé. Comment implémenter un développement sûr, Comptes Rendus Physique, 12(7), 648-658, septembre 2011
• Afsset, Évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et pour l'environnement, mars 2010

En anglais :

• JRC, Radiotracers for biokinetic studies with titanium nanoparticles, 13 juin 2017
• Marie-Desvergne C et al., Characterization of nanoparticles in urine from rats exposed to titanium dioxyde nanoparticles, présentation lors de la conférence NanoSafe 2016, novembre 2016 ( (résumé en anglais, p.149).
• Elgrabli D et al., Carbon Nanotube Degradation in Macrophages: Live Nanoscale Monitoring and Understanding of Biological Pathway, ACS Nano, 9 (10) : 10113–10124, 2015
• Braakhuis HM et al., Progress and future of in vitro models to study translocation of nanoparticles, Archives of Toxicology, mai 2015
• Czarny B et al., Carbon Nanotube Translocation to Distant Organs after Pulmonary Exposure: Insights from in Situ 14C-Radiolabeling and Tissue Radioimaging, ACS Nano, 8 (6) : 5715–5724, mai 2014

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NOTES et REFERENCES :

1 - Pour plus de détails, voir :

• Impacts physiopathologiques des nanoparticules inhalées, Baeza-Squiban A, Biologie Aujourd'hui, 208 (2), 151-158, septembre 2014 (paragraphe "L'appareil respiratoire, cible des nanoparticules inhalées")
• Les nanomatériaux, INRS, ED6050, septembre 2012

Et en anglais :

• Slow lung clearance and limited translocation of four sizes of inhaled iridium nanoparticles, Buckley A et al., Particle and Fibre Toxicology, 14:5, février 2017

2 - Voir notamment notre fiche Nano et Alimentation - Risques pour la santé : inquiétudes et incertitude et aussi :

• Oral administration of rutile and anatase TiO2 nanoparticles shifts mouse gut microbiota structure, Li J et al., Nanoscale, 10, 7736-7745, 2018 : titanium nanoparticles accumulated in the spleen, lung, and kidney
• Detection of titanium particles in human liver and spleen and possible health implications, Heringa MB et al, Particle and Fibre Toxicology, 15:15, 2018
• Additif alimentaire E171 : les premiers résultats de l'exposition orale aux nanoparticules de dioxyde de titane, communiqué de presse, 20 janvier 2017 ; Food-grade TiO2 impairs intestinal and systemic immune homeostasis, initiates preneoplastic lesions and promotes aberrant crypt development in the rat colon, Bettini S et al., Scientific Reports, 7:40373, publié en ligne le 20 janvier 2017
• Mercier-Bonin M et al., Exposition orale et devenir dans l'intestin des nanoparticules alimentaires : exemple de l'argent et du dioxyde de titane, Cahiers de Nutrition et de Diététique, 195-203, septembre 2016
• Bencsik A., Les nanoparticules nuisent-elles au cerveau ?, Pour la science, n°448, février 2015
• Brun E et al., Titanium dioxide nanoparticle impact and translocation through ex vivo, in vivo and in vitro gut epithelia, Particle and Fibre Toxicology, 11:13, 2014

3 - Cf. Exposition orale aux nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) : du franchissement de l'épithélium buccal et intestinal au devenir et aux effets dans l'organisme, Bettini S et Houdeau E, Biologie aujourd'hui, septembre 2014

4 - Voir notamment :
- Detection of titanium particles in human liver and spleen and possible health implications, Heringa MB et al, Particle and Fibre Toxicology, 15:15, 2018.
- Pharmaceutical/food grade titanium dioxide particles are absorbed into the bloodstream of human volunteers, Pele et al., Particle and Fibre Toxicology, 12:26, septembre 2015

5 - Cf. notamment :

• pour l'argent :
  • Yves-Jacques Schneider in Nanoparticules dans nos assiettes: le Grand Secret!, RTS, 3 mai 2016 (intervention 19')
  • Walczak AP et al., Behaviour of silver nanoparticles and silver ions in an in vitro human gastrointestinal digestion model, Nanotoxicology, 7(7), 2012
• pour la silice :
  • Eric Houdeau et Marie-Hélène Ropers (INRA) in NanoResp, Les nanomatériaux dans l'alimentation. Quelles fonctions et applications ? Quels risques ?, octobre 2015
  • Peters R & Bouwmeester H, Fate of nano-sized silica during in vitro digestion, RIKILT, 2013

6 - Des nanoparticules inhalées, peuvent remonter par les nerfs olfactifs jusqu'aux lobes olfactif (dans le cerveau) : Oberdörster et al., Translocation of inhaled ultrafine particles to the brain, 2004 ; Oberdörster et al., Nanotoxicology : an emerging discipline evolving from studies of ultrafine particles, Environ Health Perspect, 113(7) :823-839, 2005

7 - Cf. :

• "Internalisation et translocation de nanoparticules d'oxyde de silice et d'oxyde de titane dans des cellules épithéliales bronchiques, endothéliales pulmonaires et musculaires" par Mornet S et al. et "Étude du passage de la barrière air-sang de nanotubes de carbone après une exposition pulmonaire" par Czarny et al, in Dossier du participant préparé pour la Restitution du Programme national de recherche environnement santé travail (PNREST), octobre 2015
• Impacts physiopathologiques des nanoparticules inhalées, Baeza-Squiban A, Biologie Aujourd'hui, 208 (2), 151-158, septembre 2014 (paragraphe "L'appareil respiratoire, cible des nanoparticules inhalées")
• Les nanomatériaux, INRS, ED6050, septembre 2012

8 - Voir les références de notre fiche Nano et Alimentation (4/7) : Risques pour la santé : inquiétudes et incertitudes, veillenanos.fr

9 - Voir notamment ces quelques études sur le passage des nanomatériaux à travers la barrière placentaire (liste non exhaustive) :

• Nanoparticle-induced neuronal toxicity across placental barriers is mediated by autophagy and dependent on astrocytes, Hawkins S J et al., Nature Nanotechnology, 13 : 427–433, 2018
• Maternal exposure to nanosized titanium dioxide suppresses embryonic development in mice, Hong F et al., Int J Nanomedicine, 12: 6197–6204, 2017, cité par le Haut Conseil de la Santé publique (HCSP) : "Chez la souris gestante exposée par voie orale aux NPs de TiO2 entre 0 et 17 jours de gestation à des doses allant jusqu’à 100 mg/kg pc/jour, la concentration en Ti augmente dans le sérum de la mère, dans le placenta et dans le foetus. Des anomalies de poids et de développement squelettique sont également retrouvées dans le foetus. Ces résultats indiquent que les NPs de TiO2 peuvent traverser la barrière placentaire chez la souris en entrainant des conséquences dans le développement foetal": "Exposition maternelle aux NPs de TiO2" in Bilan des connaissances relatives aux effets des nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) sur la santé humaine ; caractérisation de l'exposition des populations et mesures de gestion, HCSP, avril 2018 (rendu public en juin 2018)
• The toxicity, transport and uptake of nanoparticles in the in vitro BeWo b30 placental cell barrier model used within NanoTEST, Carreira C S et al., Nanotoxicology, 9 Suppl 1: 66-78, mai 2015
• "Biométrologie des particules ultrafines : application dans le cadre de deux études" (dont une sur la translocation placentaire), par Rinaldo M et al., in Dossier du participant préparé pour la Restitution du Programme national de recherche environnement santé travail (PNREST), octobre 2015
• The toxicity, transport and uptake of nanoparticles in the in vitro BeWo b30 placental cell barrier model used within NanoTEST, Nanotoxicology, sept. 2013
• Kinetics of silica nanoparticles in the human placenta, Nanotoxicology, juillet 2013
• Nanotoxicology: Nanoparticles versus the placenta, Nature Nanotechnology, mai 2011
• Barrier capacity of human placenta for nanosized materials, Environ Health Perspect., 2010
• Transfer of Quantum Dots from Pregnant Mice to Pups Across the Placental Barrier, Small, 2010
• Effects of prenatal exposure to surface-coated nanosized titanium dioxide (UV-Titan). A study in mice, Particle and Fibre Toxicology, 2010

10 - Chez l'animal, le passage de nanoparticules dans le cerveau a été mis en évidence pour des nanoparticules de types variés (argent, dioxyde de titane (TiO2), dioxyde de manganèse oxydes de fer, iridium, carbone, polystyrène, etc.) et de tailles allant de 2 à 200 nanomètres (nm). Cf. notamment :

• Les nanoparticules nuisent-elles au cerveau ?, Bencsik A., Pour la science, n°448, février 2015
• Le cerveau est-il à l'abri d'un impact d'une exposition à des nanomatériaux ?, Anna Bencsik, Biologie aujourd'hui, 208 (2) : 159-165, 2014
• le communiqué de presse : Les nanoparticules de dioxyde de titane altèrent, in vitro, la barrière hémato-encéphalique, CEA, 26 octobre 2011 ; la publication académique correspondante : In vitro evidence of dysregulation of blood-brain barrier function after acute and repeated/long-term exposure to TiO(2) nanoparticles, Brun E, Carrière M, Mabondzo A., Biomaterials, 33(3):886-96, janvier 2012

Chez l'humain, des chercheurs ont récemment apporté la preuve que des nanoparticules métalliques (magnétite) issues de l'air pollué arrivent jusqu'à notre cerveau, franchissant la barrière spécifique à cet organe, la barrière hémato-encéphalique (sur la base d'analyses d'échantillons de cerveaux de 37 personnes décédées, de tout âge, et résidant toutes dans des villes polluées : Mexico et Manchester). Cf. Magnetite pollution nanoparticles in the human brain, Maher BA et al., PNAS, juillet 2016

11 - Cf. Afssaps (devenue ANSM), Évaluation biologique des dispositifs médicaux contenant des nanomatériaux, Rapport scientifique, février 2011, p.46, avec trois références à l'appui :

• Singh, S et al., Endocytosis, oxidative stress and IL-8 expression in human lung epithelial cells upon treatment with fine and ultrafine TiO2: Role of the specific surface area and of surface methylation of the particles, Toxicology and Applied Pharmacology, 222 (2), 141-151, 2007
• Geiser, M et al., Ultrafine Particles Cross Cellular Membranes by Nonphagocytic Mechanisms in Lungs and in Cultured Cells, Environ Health Perspect., 113 (11), 1555-1560, 2005
• Limbach, LK et al., Oxide Nanoparticle Uptake in Human Lung Fibroblasts: Effects of Particle Size, Agglomeration, and Diffusion

at Low Concentrations, Environmental Science & Technology, 39 (23), 9370-9376, 2005.

12 - Voir notamment :
- Scientists find that nanoparticles from tattoos travel inside the body, ESRF, 12 septembre 2017 (Synchrotron-based ν-XRF mapping and μ-FTIR microscopy enable to look into the fate and effects of tattoo pigments in human skin, Schreiver I et al., Scientific reports, 2017)
- le communiqué de l'Université de Bradford (Royaume-Uni) et l'article des Amis de la Terre Australie : Des nanoparticules dans les tatouages pourraient causer des cancers (en anglais), 4 novembre 2013

13 - Voir par exemple :

• Nanotechnologies et nanoparticules dans l'alimentation humaine et animale, Afssa (aujourd'hui ANSES), mars 2009 : le tube digestif, le foie et la rate sont les principaux organes cibles. Après administration par voie orale, des nanoparticules peuvent aussi être retrouvées dans l'estomac, les reins, le foie, les poumons, les testicules, le cerveau et le sang.
• Des chercheurs ont montré que des nanotubes de carbone inhalés par des souris se retrouvent dans la rate et le foie, où ils semblent persister : "Translocation de nanotubes de carbone dans des organes secondaires après exposition pulmonaire chez la souris" in Dossier du participant, Substances chimiques et nanoparticules, ANSES, 2013 et Carbon Nanotube Translocation to Distant Organs after Pulmonary Exposure: Insights from in Situ 14C-Radiolabeling and Tissue Radioimaging, ACS Nano, 8 (6), 5715–5724, 2014
• Une autre étude suggère en plus une accumulation dans le foie, les reins, le coeur et le cerveau (de souris) : Extrapulmonary transport of MWCNT following inhalation exposure, Mercer et al., Particle and Fibre Toxicology, 10:38, août 2013
• Des chercheurs britanniques ont alerté sur les risques liés au transfert de nanoparticules contenues dans les tatouages vers le sang, les vaisseaux lymphatiques et différents organes. Voir le communiqué de l'Université de Bradford (Royaume-Uni) et l'article des Amis de la Terre Australie : Des nanoparticules dans les tatouages pourraient causer des cancers (en anglais), 4 novembre 2013
• Voir aussi : JRC, Radiotracers for biokinetic studies with titanium nanoparticles, 13 juin 2017

14 - Voir par exemple :

• Nanotechnologies et nanoparticules dans l'alimentation humaine et animale, Afssa (aujourd'hui ANSES), mars 2009 : le tube digestif, le foie et la rate sont les principaux organes cibles. Après administration par voie orale, des nanoparticules peuvent aussi être retrouvées dans l'estomac, les reins, le foie, les poumons, les testicules, le cerveau et le sang.
• Des chercheurs ont montré que des nanotubes de carbone inhalés par des souris se retrouvent dans la rate et le foie, où ils semblent persister : "Translocation de nanotubes de carbone dans des organes secondaires après exposition pulmonaire chez la souris" in Dossier du participant, Substances chimiques et nanoparticules, ANSES, 2013 et Carbon Nanotube Translocation to Distant Organs after Pulmonary Exposure: Insights from in Situ 14C-Radiolabeling and Tissue Radioimaging, ACS Nano, 8 (6), 5715–5724, 2014
• Une autre étude suggère en plus une accumulation dans le foie, les reins, le coeur et le cerveau (de souris) : Extrapulmonary transport of MWCNT following inhalation exposure, Mercer et al., Particle and Fibre Toxicology, 10:38, août 2013

- Detection of titanium particles in human liver and spleen and possible health implications, Heringa MB et al, Particle and Fibre Toxicology, 15:15, 2018 : des nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) ont été détectées dans le foie et la rate de 15 humains (et non plus seulement sur des rats de laboratoire). Dans la moitié des cas, les niveaux étaient supérieurs à celui jugé sans danger pour le foie.

15 - Voir par exemple :

• Nanotechnologies et nanoparticules dans l'alimentation humaine et animale, Afssa (aujourd'hui ANSES), mars 2009 : le tube digestif, le foie et la rate sont les principaux organes cibles. Après administration par voie orale, des nanoparticules peuvent aussi être retrouvées dans l'estomac, les reins, le foie, les poumons, les testicules, le cerveau et le sang.
• Des chercheurs ont montré que des nanotubes de carbone inhalés par des souris se retrouvent dans la rate et le foie, où ils semblent persister : "Translocation de nanotubes de carbone dans des organes secondaires après exposition pulmonaire chez la souris" in Dossier du participant, Substances chimiques et nanoparticules, ANSES, 2013 et Carbon Nanotube Translocation to Distant Organs after Pulmonary Exposure: Insights from in Situ 14C-Radiolabeling and Tissue Radioimaging, ACS Nano, 8 (6), 5715–5724, 2014

16 - Voir par exemple :

• Dans le cerveau, les nanoparticules peuvent pénétrer dans les cellules de tous types : on en a observé dans les

neurones, les astrocytes (qui assurent diverses fonctions importantes, notamment l'apport de nutriments aux neurones) et les cellules microgliales (des cellules immunitaires qui protègent le système nerveux des pathogènes) : cf. Bencsik A, Le cerveau est-il à l'abri d'un impact d'une exposition à des nanomatériaux ?, Biologie Aujourd'hui, 208 (2), 159-165, septembre 2014

• Nanotechnologies et nanoparticules dans l'alimentation humaine et animale, Afssa (aujourd'hui ANSES), mars 2009 : le tube digestif, le foie et la rate sont les principaux organes cibles. Après administration par voie orale, des nanoparticules peuvent aussi être retrouvées dans l'estomac, les reins, le foie, les poumons, les testicules, le cerveau et le sang.
• Une autre étude suggère en plus une accumulation dans le foie, les reins, le coeur et le cerveau (de souris) : Extrapulmonary transport of MWCNT following inhalation exposure, Mercer et al., Particle and Fibre Toxicology, 10:38, août 2013

17 - Voir par exemple :

• Hussain Baeza-Squiban A, Impacts physiopathologiques des nanoparticules inhalées, Biologie Aujourd'hui, 208 (2), 151-158, septembre 2014 : "les nanoparticules sont le plus souvent présentes dans des vésicules mais quelquefois libres dans le cytoplasme sans que l'on sache toujours si c'est à la suite d'une libération des nanoparticules à partir de vésicules dont la membrane se serait rompue ou d'une entrée par diffusion des nanoparticules. Selon les types cellulaires considérés et les nanoparticules étudiées, les voies d'internalisation des nanoparticules peuvent être très variées, allant de la diffusion passive des mécanismes actifs tels que la phagocytose, la macropinocytose ou l'endocytose dépendante de la clathrine ou de la cavéoline"
• Bencsik A, Le cerveau est-il à l'abri d'un impact d'une exposition à des nanomatériaux ?, Biologie Aujourd'hui, 208 (2), 159-165, septembre 2014 : dans le cerveau, les nanoparticules peuvent pénétrer dans les cellules de tous types ; on en a trouvé par exemple dans le cytoplasme et dans le noyau des cellules gliales et neuronales.
• Translocation mechanisms of chemically functionalised carbon nanotubes across plasma membranes, Biomaterials, 33(11) : 3334-43, avril 2012

18 - Une étude sur des foies d'Oryzias Latipes (poisson) a montré des mécanismes de détoxification (induction de métallothionéine, CYP 450, GST, etc.) Cf. Evaluation of the toxic impact of silver nanoparticles on Japanese medaka (Oryzias latipes), Chae et al., Aquat Toxicol., 94(4):320-7, 2009

19 - Kolosnjaj-Tabi J et al, Cycle de vie de nanoparticules magnétiques dans l'organisme, Biologie Aujourd'hui, 208 (2), 177-190, septembre 2014

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Fiche initialement crée en décembre 2013

Quels effets néfastes des nanomatériaux sur la santé ?

Par l'équipe Avicenn - Dernière modification juillet 2019

Cette fiche est la troisième partie de notre Dossier Nano et Risques pour la santé. Elle a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs d'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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Sommaire :

• Des risques pour la santé encore mal cernés
  
• Des effets néfastes très préoccupants
  
  • sur les organes
    
  • sur les cellules
    
  • sur l'ADN
    
  • sur le système immunitaire
    
  • sur les capacités reproductrices, le développement embryonnaire et la descendance
    
  • sur le cerveau et l'ensemble du système nerveux
    
  • sur la flore intestinale
    
  • sur le système cardiovasculaire
    
  • sur l'appareil respiratoire
    
  • sur la chevelure
    
• Quel rôle de vecteur d'autres toxiques ?
  
• Quels mécanismes expliquent la toxicité des nanomatériaux ?
  
• Vers un accroissement des résistances à certains traitements ?
  
• Devant tant de signaux d'alerte, des acteurs réclament l'application du principe de précaution
  
• Mener des études supplémentaires : lesquelles et à quel prix ? Financées par le contribuable et/ou les industriels ?
  
• (In)former les médecins et les soignants
  
• En savoir plus
  

Des risques pour la santé encore mal cernés

Fruit de l'évolution, le corps humain s'est adapté à un environnement relativement stable depuis des milliers d'années : il a développé depuis longtemps des mécanismes de défense contre les agressions extérieures. Mais depuis plus d'une cinquantaine d'années maintenant, soit un temps très court au regard de l'évolution, un nombre exponentiel de molécules chimiques de synthèse ont été mises sur le marché, avec pour certaines des effets très néfastes sur notre organisme, qui n'est pas armé pour y faire face. Aux problèmes liés au plomb, au mercure, au DDT, aux perturbateurs endocriniens, etc. viennent désormais s'ajouter des enjeux sanitaires liés aux nanoparticules manufacturées, qui du fait de leur petite taille, peuvent pénétrer dans le corps humain et se diffuser ensuite dans l'organisme... avec des effets encore très mal connus sur la santé humaine pour plusieurs raisons :

• il n'y a pas d'études épidémiologiques chez l'homme¹ ; les études menées jusqu'à présent ont été effectuées principalement in vitro sur des cellules isolées ou sur des organes mis en culture, plus rarement in vivo chez l'animal : les résultats ne sont donc pas nécessairement généralisables à l'homme ;

• les effets des nanomatériaux sont très différents d'un nanomatériau à un autre : ils dépendent fortement des caractéristiques physico-chimiques des nanomatériaux considérés (par exemple, les nanoparticules de dioxyde de titane et de carbone sous forme fibreuse génèrent plus d'effets inflammatoires que les formes sphériques)

• les effets des nanomatériaux varient en fonction de l'état dans lequel ils pénètrent dans l'organisme (différent selon l'étape du cycle de vie des nanomatériaux) et des transformations qu'ils subissent dans l'organisme au contact d'autres éléments (notamment les différents fluides biologiques : sang, lymphe, salive, suc gastrique, mucus, etc. dont l'acidité ou la teneur en sel, par exemple, affectent la toxicité des nanomatériaux).

  

  Reproduit par ANSES 2014, traduit par Avicenn

• du fait de leur petite taille et des transformations qu'elles subissent au cours de leur parcours dans l'organisme, et malgré des progrès en nanométrologie, les nanoparticules restent difficiles à détecter, à quantifier, à caractériser et à suivre dans le corps humain et jusque dans les cellules.

Des effets néfastes très préoccupants

Plusieurs cas de pathologies observées chez des travailleurs exposés aux nanoparticules ont déjà été rapportés et les premiers résultats des études menées à ce jour font état d'effets néfastes très préoccupants, au point que les assureurs sont pour l'instant très réticents à assurer les risques des nanotechnologies et/ou nanomatériaux.
Beaucoup d'aspects restent encore à creuser, voilà déjà ce que l'on sait aujourd'hui :

- Effet des nanomatériaux sur les organes :

• Dans les poumons, les nanomatériaux peuvent provoquer une inflammation pulmonaire : les macrophages ne parviennent pas toujours à éliminer les nanomatériaux non agrégés et agglomérés, dont l'accumulation peut causer à la longue une inflammation pouvant conduire à certaines pathologies pulmonaires ; les nanotubes de carbone rigides et longs soulèvent des inquiétudes sur leur capacité à provoquer des réactions pulmonaires similaires à celles induites par l'amiante² (voir aussi plus bas : veillenanos.fr/...AppareilRespiratoire)

• D'autres effets toxiques ont déjà été démontrés au niveau du coeur, du foie, de la rate, de l'estomac, des reins notamment³ (oedèmes du foie, lésions du coeur, mastocytes dans les tissus de l'estomac chez de jeunes rats par exemple⁴).

- Effet des nanomatériaux sur les cellules (cytotoxicité) :

C'est au niveau cellulaire que s'intéressent la majorité des études sur la toxicité des nanoparticules à ce jour ; il s'agit d'observer la survie des cellules après l'exposition.

A titre d'exemple, pour des cellules nerveuses⁵ :

• il a été montré que les nanoparticules peuvent alors avoir des effets sur la morphologie, le fonctionnement et la viabilité des cellules (détérioration du cytosquelette cellulaire, lésions des membranes cellulaires et des mitochondries, interruption de la synthèse d'ATP) ; l'échelle nanoparticulaire permet à la particule d'interagir avec les différents organites de la cellule.
• une augmentation du stress oxydant ainsi que des inflammations cérébrales entraînées par des nanoparticules ont également été mises en évidence, or ces deux phénomènes sont susceptibles d'endommager les neurones et d'accélérer les maladies neurodégénératives, telles que les maladies d'Alzheimer ou de Parkinson
• les nanoparticules paraissent même capables d'entraîner l'apoptose (le suicide cellulaire) des neurones

L'apoptose des cellules (suicide cellulaire) a été observé sur d'autres types de cellules pour différents types de nanoparticules (dont les nanotubes de carbone, quantum dots, fullerènes, nanoparticules d'or ou de TiO2 )⁶.

En outre, l'agrégation de nanoparticules au sein d'une cellule provoque en elle-même des mécanismes toxiques.

- Effet des nanomatériaux sur l'ADN (génotoxicité) :

Les nanomatériaux peuvent entraîner des perturbations au niveau de l'ADN (pour rappel, l'ADN humain a une largeur de 2 nm)...
Jusqu'à présent, peu d'études ont examiné la génotoxicité de nanoparticules, un phénomène qui ne détruit pas nécessairement les cellules, mais qui peut conduire à :

• des mutations cancéreuses si le dommage n'est pas (ou mal) réparé (les dommages à l'ADN et les mutations sont la première étape vers le cancer : deux ou trois mutations peuvent suffire à déclencher le processus)
• des problèmes sur le système reproductif et le développement foetal

Mais les premières études menées ont montré que certaines nanoparticules peuvent endommager directement l'ADN⁷ : des dommages ont été constatés in vitro (nanotubes de carbone, nanoparticules d'oxyde de zinc) et in vivo (nanotubes de carbone, nanoparticules de dioxyde de titane).
En 2014, des chercheurs du MIT et de la Harvard School of Public Health (HSPH) ont mis au point un outil permettant de comparer la génotoxicité de différentes nanoparticules. Ils ont observé notamment la génotoxicité de nanoparticules d'oxyde de zinc (ZnO - utilisé dans les écrans solaires), d'argent, d'oxyde de fer, d'oxyde de cérium et de dioxyde de silicium⁸.

La génotoxicité peut être le résultat :

• de la production de radicaux libres (stress oxydant), la plus fréquemment mise en évidence, y compris à distance de la particule
• de la libération d'ions à partir des nanoparticules
• de perturbations des fonctions de contrôle du cycle cellulaire (perturbation de la division cellulaire et désorganisation du trafic cellulaire)
• de l'interaction des nanomatériaux avec l'ADN ou l'appareil mitotique (lésions ou mutations de l'ADN, perturbation de la ségrégation des chromosomes pendant la mitose - potentiel aneugène)

Beaucoup de questions restent encore très peu explorées et méritent d'être mieux étudiées. Outre les effets cités plus haut, on manque encore cruellement de données sur les points suivants :

- Effet des nanomatériaux sur le système immunitaire ?

Des nanomatériaux peuvent entraîner des effets adjuvants (pouvant induire des réactions d'hypersensibilité ou d'allergie) - dans le cas de nanoparticules utilisées à cette fin dans les vaccins notamment.
Par ailleurs, de nombreuses interactions avec le système immunitaire ont été mises en évidence⁹ : réactions inflammatoires très fortes, immunostimulation, immunosuppression (par exemple des nanotubes de carbone par blocage des lymphocytes B) ou encore réactions auto-immunes.
Les cellules de l'immunité ne parviennent pas nécessairement à éliminer les nanomatériaux et peuvent elles-mêmes s'en trouver dégradées voire éliminées (ex : apoptose des macrophages).

En outre, la sensibilité aux nanoparticules semble plus forte pour les organismes dont le système immunitaire est défaillant : des nanoparticules de TiO2 ou d'or utilisées à des doses faibles, n'induisant pas d'inflammation chez l'animal sain, augmentent l'hyperréactivité bronchique, provoquent des dommages épithéliaux et une inflammation dans un modèle d'asthme professionnel induit chez la souris. Des observations similaires ont été faites chez des animaux exposés à des nanoparticules de noir de carbone et présensibilisés à un allergène¹⁰.

NB : La recherche biomédicale cherche à synthétiser des nanoparticules "furtives", c'est-à-dire non reconnues par l'organisme afin d'éviter une réaction immunitaire, ce qui n'est pas le cas des nanomatériaux utilisés pour des applications industrielles. A cette fin, les chercheurs les enrobent d'un polymère, souvent le poly-éthylène-glycol (PEG). Or, même dans le cas où elles sont synthétisées de cette façon, le problème se pose à long terme de la stabilité de l'enrobage, car ce dernier peut se modifier et s'altérer avec le temps. De plus, une étude a montré la possibilité de production d'anticorps anti-PEG avec un risque de réponse inflammatoire ou anaphylactique¹¹ .

- Effet des nanomatériaux sur les capacités reproductrices et le développement embryonnaire (reprotoxicité)

Les dommages à l'ADN mentionnés plus haut peuvent introduire des mutations, pouvant également contribuer à perturber la reproduction et le développement des générations suivantes.
La petite taille et la grande mobilité des nanoparticules permet leur passage dans les organes reproducteurs et à travers la barrière placentaire.
Un certain nombre d'études expérimentales ont montré, chez l'animal, des perturbations du développement embryonnaire¹².
Les études concernant le système reproducteur font également état d'une toxicité des nanoparticules pour le système reproducteur mâle (perturbation de la production de testostérone, diminution de la prolifération des spermatogonies, diminution de la mobilité et de la vitalité des spermatozoïdes) et féminin conduisant à une diminution de la fertilité¹³.
Des nanomatériaux peuvent entraîner des perturbations hormonales (et considérés comme perturbateurs endocriniens ?)¹⁴.
Les premières études cherchant à évaluer l'effet des nanoparticules sur la santé du foetus et de l'embryon et les implications sur la santé de la descendance après la naissance sont particulièrement inquiétants¹⁵.

- Effet des nanomatériaux sur le cerveau et l'ensemble du système nerveux ?

Encore peu d'études in vivo de toxicité pour le système nerveux sont disponibles, mais les rares études existantes suggèrent que l'exposition in utero et postnatale aux nanomatériaux est possible, avec des changements dans la plasticité synaptique, l'expression des gènes et le neurocomportement¹⁶.
Selon une revue de la littérature de 2014¹⁷, outre les effets sur les cellules neuronales déjà citées plus haut :

• des perturbations de l'activité électrique des neurones de souris ont aussi été relevées, avec parfois l'inhibition de réseaux entiers, ce qui laisse présager des perturbations des fonctions de traitement et de transfert de l'information normalement assurées par les neurones
• les nanoparticules sont également susceptibles de perturber la synthèse de neurotransmetteurs (les molécules qui assurent la communication entre neurones), notamment la dopamine et la sérotonine, qui jouent un rôle clé dans la régulation du sommeil et de l'humeur
• une baisse des capacités locomotrices a été observée chez la souris
• enfin, plusieurs expériences en tube à essai ont montré que les nanoparticules peuvent accélérer l'agrégation de certaines protéines formant des fibres dans les neurones ou autour, en particulier les bêta-amyloïdes et alpha-synucléines, qui s'agrègent respectivement dans les maladies d'Alzheimer et de Parkinson ; les nanoparticules pourraient alors entraîner ou accélérer ces maladies ainsi que d'autres pathologies neurodégénératives.

D'autres travaux plus récents confirment les craintes :

• Penetration, distribution and brain toxicity of titanium nanoparticles in rodents' body: a review, Zeman T et al., IET Nanobiotechnology, 12(6), septembre 2018
• Morphological alterations induced by the exposure to TiO2 nanoparticles in primary cortical neuron cultures and in the brain of rats, Valentini X et al., Toxicology Reports, 2018
• Nano- and neurotoxicology: An emerging discipline, Bencsik A et al., Prog Neurobiol., 160:45-63, janvier 2018
• les travaux de chercheurs de l'université de Bordeaux : Exposition aux nanoparticules : un risque pour le cerveau à prendre très au sérieux, Didier Morin et Laurent Juvin, The Conversation, août 2018 (Acute exposure to zinc oxide nanoparticles critically disrupts operation of the respiratory neural network in neonatal rat, Nicolosi A et al., NeuroToxicology, 67, 150-160, juillet 2018).
• la thèse d'Angelo Nicolosi sur l'effet de l'exposition périnatale aux nanoparticules d'oxyde de zinc sur l'activité des réseaux de neurones moteurs impliqués dans les fonctions respiratoire et locomotrice, réalisée aux Instituts des Neurosciences Cognitives et Intégratives d'Aquitaine (INCIA), UMR CNRS 5287, dans l'équipe Coordinations and Plasticities of Spinal Generators, soutenue en décembre 2017
• le diaporama d'Anna Bencsik, Nanoparticules et cerveau : état des lieux, J3P, octobre 2016
• la thèse de Clémence Disdier : Evaluation of TiO2 exposure impact on adult and vulnerable brains, Université Paris-Saclay, juin 2016 : "l'exposition aux NPs de TiO2 induit des altérations fonctionnelles de la BHE et une neuro-inflammation qui pourraient conduire à des troubles neurologiques. L’identification des médiateurs et la description des effets neurotoxiques restent encore à préciser".

- Effet des nanomatériaux sur la flore intestinale ?

Des nanoparticules (argent, zinc, magnésium, titane, ...) sont très utilisées industriellement pour leurs propriétés bactéricides, avec des conséquences inquiétantes sur la flore intestinale.
Une perturbation de la flore intestinale a également été mise en évidence par plusieurs études récentes¹⁸.

- Effet des nanomatériaux sur le système cardiovasculaire ?

Les nanoparticules inhalées par l'homme et qui passent à travers les poumons jusque dans le système sanguin, augmentent les risques d'accident cardiaque :

• des chercheurs de l'Université d'Edimbourg ont par exemple montré qu'une fois présentes dans le sang, elles ont tendance à s'accumuler sur les vaisseaux endommagés et fragiles des patients ayant déjà été victimes d'un accident cardiaque ; selon Mark Miller, qui a dirigé la recherche publiée en 2017, "un nombre même limité de ces particules peut avoir des conséquences graves"¹⁹.
• d'autres chercheurs en Italie ont publié en juin 2019 des résultats montrant que l'inhalation de nanoparticules de dioxyde de titane chez des personnes souffrant d'hypertension induit une altération hémodynamique irréversible associée à des dommages structurels cardiaques pouvant conduire à une insuffisance cardiaque²⁰.

- Effet des nanomatériaux sur l'appareil respiratoire ?

La pénétration, la déposition, la translocation et l’élimination pulmonaire des nanomatériaux ont des effets biologiques potentiels sur l’appareil respiratoire (stress oxydant, inflammation, génotoxicité,…).
Les expositions cumulées aux nanomatériaux peuvent entraîner à long terme :

• la survenue ou l’aggravation de pathologies respiratoires chroniques (asthme, broncho-pneumopathies chroniques obstructives)²¹
• mais aussi de graves infections pulmonaires comme après exposition à l’amiante ou à la silice².

- Effet des nanomatériaux sur la chevelure ?

Des dermatologues des Hôpitaux Bichat et Rothschild ont, pour la première fois, observé au Synchrotron soleil la présence de nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) le long de follicules pileux d’une patiente atteinte d’alopécie frontale fibrosante (chute de cheveux en haut du front) qui utilise quotidiennement, depuis 15 ans, des écrans solaires contenant du TiO2²².

Quel rôle de vecteur d'autres toxiques ?

Outre les effets toxiques qu'ils peuvent directement entraîner au sein des espèces bactériennes et des cellules dans lesquelles ils peuvent pénétrer, les nanomatériaux peuvent y apporter des molécules extérieures. C'est l'effet "cheval de Troie" ; on redoute donc notamment qu'ils favorisent le transport de polluants - métaux lourds ou pesticides par exemple²³, ce qui pose question à l'heure où nous sommes exposés de façon chronique à différents polluants à faibles doses.

Quels mécanismes expliquent la toxicité des nanomatériaux ?

Différents mécanismes expliquent la toxicité des nanomatériaux mais ils ne sont pas tous encore bien compris.

• - Libérations d'ions :

  Les métaux lourds présentent souvent une toxicité lorsqu'ils sont sous formes d'ions (solubles et biodisponibles). Or, outre leur toxicité propre, les nanoparticules constituent également de potentiels réservoirs d'ions pouvant les diffuser par exemple au contact de l'eau ou en fonction des interactions avec l'environnement et générer une toxicité à distance. C'est le cas en particulier des nanoparticules d'argent, qui libèrent des ions d'argent très toxiques pour les bactéries (sans que cette libération soit le seul facteur de toxicité du nanoargent)²⁴.

• - Induction ou amplification d'un stress oxydant :

  L'induction d'un stress oxydant est considérée comme un mécanisme majeur dans la toxicité des nanoparticules. Certains types de nanomatériaux (en particulier les oxydes métalliques) peuvent produire des espèces réactives de l'oxygène (ERO ou radicaux libres), des molécules très réactives qui oxydent et dégradent d'autres molécules à leur surface ou induire leur production par des cellules²⁵ ; ces ERO entraînent un stress oxydant, mécanisme indirect de la carcérogénèse. De nombreuses maladies sont associées au stress oxydant observé lorsque la production de radicaux libres dépasse la capacité de l'organisme à les combattre. Les nanoparticules pourraient également amplifier les effets d'un stress oxydant causé par d'autres contaminants : des études récentes ont ainsi montré qu'en présence de nanoparticules, même à faibles doses, l'organisme est susceptible de moins bien réagir au stress oxydant provoqué par la présence de polluants dans l’environnement cellulaire, avec des conséquences non négligeables (mutagénèse, instabilité génomique) potentiellement à l’origine de pathologies variées, et notamment de cancers²⁶.

• - Interactions des nanomatériaux avec des protéines :

  Lorsqu'elles pénètrent dans un environnement cellulaire, les nanoparticules sont rapidement recouvertes d'une couronne de biomolécules (des protéines, qui forment la "corona") ; la nature des molécules présentes dans la corona est susceptible de modifier le devenir et la persistance de la nanoparticule dans l'organisme ainsi que sa toxicité. L'albumine a par exemple un effet stabilisant sur les nanoparticules tandis que le fibrinogène peut provoquer leur agrégation²⁷. Le système immunitaire réagit différemment selon le type de nanoparticules et de protéines composant leur couronne.

Vers un accroissement des résistances à certains traitements ?

Des nanomatériaux sont utilisés pour leurs propriétés bactéricides, fongicides (toxiques pour les champignons), antivirales²⁸ voire antirétrovirales (VIH et hépatites B pour les nanoparticules d'argent²⁹). Or, leur utilisation massive dans l'industrie soulève des inquiétudes quant aux résistances potentiellement développées par les agents pathogènes³⁰.

Devant tant de signaux d'alerte, des acteurs réclament l'application du principe de précaution

C'est en raison de tous ces risques "à effets différés" et de toutes ces incertitudes que l'ANSES a pris position en faveur du classement des nanomatériaux comme substances dangereuses, afin d'interdire certains nanomatériaux dans des produits grand public, rejoignant les préconisations d'autres acteurs de la société civile.

Mener des études supplémentaires ? Lesquelles et à quel prix ? Financées par le contribuable et/ou les industriels ?

Un consensus se dégage clairement dans la communauté scientifique et au-delà sur la nécessité de développer les efforts de recherche au vu des divers effets nocifs déjà identifiés, même en assez faible quantité. De nombreux acteurs ont appelé à la réalisation d'études supplémentaires afin de combler les incertitudes restantes sur les risques sanitaires nanomatériaux. Pour autant, est-ce réalisable dans des délais raisonnables sachant que de nouveaux nanomatériaux toujours plus complexes sont produits et commercialisés chaque jour ? Se pose en outre la question de la prise en charge par les industriels eux-mêmes du coût de ces recherches.
Les méthodes scientifiques pour approfondir les connaissances sur la toxicité des nanoparticules sont l'objet de débats également. Certains chercheurs recommandent de recourir à des modèles animaux reproduisant des scénarios d'exposition chronique prolongée, pour lesquels les données manquent tant sont nombreux les points qui restent à confirmer et à préciser et qui ne peuvent être totalement éclaircis par des études in vitro³¹. Avec en arrière-plan l'épineuse question des considérations éthiques sur l'expérimentation animale...

(In)former les médecins et les soignants

La médecine moderne s'est développée en valorisant auprès des médecins la dimension thérapeutique de leurs outils de travail, sans suffisamment les encourager à s'interroger sur leurs éventuels effets toxiques en dehors des effets secondaires présentés par les industriels.
Par ailleurs, notre environnement a considérablement changé depuis un siècle avec une accélération technologique de plus en plus forte et la mise sur le marché de produits contenant des substances chimiques dont la multiplication et la diffusion à grande échélle génère, pour certaines, des effets largement indésirables ; si quelques formations de santé-environnementale ont vu le jour ces dernières années, elles restent rares et optionnelles pour les médecins et pharmaciens.
Sur le terrain, de nombreuses maladies dont on ne comprend pas les causes ("idiopathiques") sont donc très probablement en lien avec des expositions chroniques à ces polluants environnementaux.
Ainsi, constatant que des nanoparticules peuvent provoquer une inflammation (directe ou à distance) sur les cellules ou tissus et dans la mesure où elles sont susceptibles de suivre tout type de trajets (nerveux, sanguins et lymphatiques), des altérations neurologiques non expliquées pourraient par exemple être dues à des nanoparticules.
Les nanoparticules ayant la taille de virus et étant repérées comme des éléments du "non-soi" par le corps, celui-ci met en place des procédés de défense identiques à ceux des maladies infectieuses, pouvant porter gravement à confusion.
Enfin, les différents impacts des nanoparticules sur le système immunitaire et les cellules sanguines pourraient également être à l'origine de nombreux problèmes de santé inexpliqués.
Au-delà du fait que ce type de risque n'est pas pris en compte par les soignants aujourd'hui, la grande difficulté réside ensuite, même en cas de doute, à mettre en évidence... :

• d'une part la présence de nanoparticules du fait de leur taille et de leurs possibles migrations
• et d'autre part le lien de cause à effet avec la (ou les) pathologie(s) constatées : les tumeurs cancéreuses par exemple ne livrent pas d'indication sur ce qui les a déclenchées, et nous sommes exposés à une grande quantité de substances chimiques, avec des interactions difficilement identifiables et maîtrisables (on parle alors d'"effet cocktail" ³²).

En savoir plus

- Sur notre site :

• La rubrique Nano et Santé de notre site veillenanos.fr
• Les fiches :
  • Bibliographie Nano et Santé
  • Les portes d'entrée des nanomatériaux dans le corps humain, veillenanos.fr
  • Quel devenir et comportement des nanomatériaux dans le corps humain ?, veillenanos.fr
  • Pourquoi tant d'incertitudes sur les risques associés aux nanomatériaux ?, veillenanos.fr
  • "Caractéristiques physico-chimiques" et toxicité des nanomatériaux, veillenanos.fr
  • Nano et Alimentation - Risques pour la santé : inquiétudes et incertitudes, veillenanos.fr
  • Comment financer les études de risques associés aux nanomatériaux ?, veillenanos.fr
  • Nano et Cosmétiques, veillenanos.fr
  • Risques sanitaires associés aux nanotubes de carbone, veillenanos.fr
  • Risques sanitaires associés au nano dioxyde de titane, veillenanos.fr

- Ailleurs sur le web :

• « Les bébéparticules » - Identification de marqueurs d’exposition et d’effet aux nanoparticules sur modèle in vitro murin, Zahra Manel Doumandji, Institut Jean Lamour (Université de Lorraine, CNRS), juin 2018
• Programme national de recherche PNR 64 Opportunités et risques des nanomatériaux - Résultats, conclusions et perspectives - brochure finale, Fonds national suisse de la recherche scientifique, mars 2017
• Evaluation des effets de l'exposition aux nanoparticules de TiO2 sur le cerveau adulte et vulnérable, résumé en français de la thèse (en anglais) de Clémence Disdier, Université Paris-Saclay, avril 2016
• Nanoparticules : Nature, utilisations, effets sur la santé, Andujar P (INSERM), janvier 2016
• Nanomatériaux et santé - Comprendre où en est la recherche, Les cahiers de la recherche, ANSES, octobre 2015
• Risques des nanomatériaux pour la santé et l'environnement, vidéo et podcasts de la conférence dans le cadre des Matinées du jeudi, GRAINE Aquitaine et IREPS, octobre 2015
• Le potentiel inflammatoire des nanoparticules, IRSST, 14 octobre 2015
• "Nouvelles données concernant la toxicité et les effets fonctionnels des nanoparticules d'argent et d'oxyde de zinc vis à vis des macrophages et des cellules dendritiques" par Aude-Garcia C et al., in Dossier du participant préparé pour la Restitution du Programme national de recherche environnement santé travail (PNREST), octobre 2015
• Nanoparticules : quels risques pour notre santé ?, Santé Magazine, 10 septembre 2015
• Les nanoparticules, un défi pour les toxicologues, tribune de Fabienne Gauffre, Le Monde, 8 septembre 2015
• Bencsik A., Les nanoparticules nuisent-elles au cerveau ?, Pour la science, n°448, février 2015
• Fatisson J et Bouchard M, Translocation des nanoparticules ou comment celles-ci peuvent affecter les organes après le passage pulmonaire ?, Bulletin de veille scientifique (BVS), Anses, décembre 2014
• Baeza-Squiban A, Impacts physiopathologiques des nanoparticules inhalées, Biologie Aujourd'hui, 208 (2), 151-158, septembre 2014
• ANSES, Evaluation des risques liés aux nanomatériaux - Enjeux et mise à jour des connaissances, avril 2014
• Pr. Alain Botta, Université de médecine Aix-Marseille, Fondements de la nanotoxicologie (diaporama), 2012
• Camille Carles, Nanotechnologies et Nanoparticules - Leurs effets sur la santé, (diaporama), 2011
• Afsset, Évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et pour l'environnement, mars 2010
• IReSP, Risques pour la santé des nanotechnologies, cahier d'acteur pour le débat public national sur les nanotechnologies de 2009-2010, Octobre 2009
• IRSST (Canada), Les effets sur la santé reliés aux nanoparticules, 2e édition, avril 2008

En anglais :
- Effects of Titanium Dioxide Nanoparticles Exposure on Human Health—a Review, Baranowska-Wójcik E et al., Biological Trace Element Research, 1–12, 2019 : "TiO2 NPs can induce inflammation due to oxidative stress. They can also have a genotoxic effect leading to, among others, apoptosis or chromosomal instability. (...) Regular supply of TiO2 NPs at small doses can affect the intestinal mucosa, the brain, the heart and other internal organs, which can lead to an increased risk of developing many diseases, tumours or progress of existing cancer processes."
- Zinc Oxide Nanoparticles: Therapeutic Benefits and Toxicological Hazards, Elshama SS et al., The Open Nanomedicine Journal, 5 : 16-22, 2018
- Nanomaterials and their nanomaterials for human health and environment, Pollution Probe, 27-28 janvier 2016
- How safe are nanomaterials?, Valsami-Jones E & Lynch I, Science, 350 (6259): 388-389, 23 octobre 2015
- Srivastava V et al., A critical review on the toxicity of some widely used engineered nanoparticles, Ind. Eng. Chem. Res., 2015
- CIEL, ECOS et Öko Institut, Toxicity Risks of Engineered Nanomaterials, janvier 2015
- 7e édition du congrès international nanoTOX 2014 : http://www.nanotox2014.org

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NOTES et REFERENCES

1 - Un dispositif de surveillance épidémiologique des travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux a cependant été mis en place en France, mais ses résultats ne seront pas connus ni exploitables avant de nombreuses années. Voir notre fiche sur le programme EpiNano

2 - Voir notre fiche Risques associés aux nanotubes de carbone, veillenanos.fr

3 - Afssaps (devenue ANSM), Évaluation biologique des dispositifs médicaux contenant des nanomatériaux, Rapport scientifique, février 2011, p 45 : "Les organes les plus souvent touchés appartiennent au système réticulo-endothélial, incluant le foie et la rate, en accord avec l'observation fréquente de la capture des nanomatériaux par ce système. Le rein est un autre organe habituellement touché, puisqu'il a été identifié dans certaines études de toxico-cinétique comme la voie d'élimination primaire pour de nombreux nanomatériaux dont les nanotubes de carbone et les fullerènes" (se référer au document pour les références bibliographiques détaillées)

4 - Susceptibility of Young and Adult Rats to the Oral Toxicity of Titanium Dioxide Nanoparticles, Small, 9(9/10), 2013

5 - Cf. Bencsik A, Le cerveau est-il à l'abri d'un impact d'une exposition à des nanomatériaux ?, Biologie Aujourd'hui, 208 (2), 159-165, septembre 2014

6 - Voir notamment :

• Nanosized TiO2 is internalized by dorsal root ganglion cells and causes damage via apoptosis, Erriquez J, Nanomedicine, 11(6):1309-19, août 2015
• deux études citées par Afssaps (devenue ANSM), Évaluation biologique des dispositifs médicaux contenant des nanomatériaux, Rapport scientifique, février 2011, p. 39 :
  • Aillon, KL et al., Effects of nanomaterial physicochemical properties on in vivo toxicity. Advanced Drug Delivery Reviews, 61 (6), 457-466, 2009
  • Hussain, S et al., Carbon black and titanium dioxide nanoparticles elicit distinct apoptotic pathways in bronchial epithelial cells, Part Fibre Toxicol, 7, 10, 2010

7 - Voir notamment :

• Titanium dioxide nanoparticles tested for genotoxicity with the comet and micronucleus assays in vitro, ex vivo and in vivo, Kazimirova A et al., Mutation Research/Genetic Toxicology and Environmental Mutagenesis, 2019
• Genotoxicity analysis of rutile titanium dioxide nanoparticles in mice after 28 days of repeated oral administration, Manivannan J et al., The Nucleus, 1-8, 2019
• Titanium dioxide food additive (E171) induces ROS formation and genotoxicity: contribution of micro and nano-sized fractions, Proquin H et al., Mutagenesis, 32(1) - 1 : 139–149, janvier 2017
• Génotoxicité et impact de nanoparticules de dioxyde de titane sur la réparation de l'ADN dans des cellules alvéolaires pulmonaires, Biola-Clier M, Thèse de Biochimie, Biologie Moléculaire. Université Grenoble Alpes, février 2016.
• Genotoxicity of Manufactured Nanomaterials : Report of the OECD expert meeting, OCDE, décembre 2014
• Evaluation des risques liés aux nanomatériaux - Enjeux et mise à jour des connaissances, ANSES, avril 2014
• Potentiel génotoxique des nanomatériaux : où en est la recherche ?, Tossa P et al., Environnement, risques & santé, mars-avril 2014
• Nanoparticle Technology as a Double-Edged Sword: Cytotoxic, Genotoxic and Epigenetic Effects on Living Cells, Jennifer M and Maciej W, Journal of Biomaterials and Nanobiotechnology, 4(1) : 53-63, 2013
• Genotoxic and carcinogenic potential of engineered nanoparticles: an update, Kumar A., Dhawan A., Arch Toxicol, 87, 1883-1900, novembre 2013
• DNA damage and alterations in expression of DNA damage responsive genes induced by TiO2 nanoparticles in human hepatoma HepG2 cells, Petkovic, J et al., Nanotoxicology, 5, 341−353, 2011
• Nanoparticles can cause DNA damage across a cellular barrier, Bhabra G et al., Nature Nanotechnology, 4 : 876 - 883, 2009

8 - Cf. :

• le communiqué de presse : Tiny particles may pose big risk - Some nanoparticles commonly added to consumer products can significantly damage DNA, MIT News, 8 avril 2014
• l'article scientifique : High-Throughput Screening Platform for Engineered Nanoparticle-Mediated Genotoxicity Using CometChip Technology, ACS Nano, 8 (3), 2118-2133, mars 2014

9 - Cf.

• Effets des nanoparticules sur les cellules immunitaires humaines, Denis Girard, IRSST, novembre 2017 : les nanoparticules de dioxyde de cérium (CeO2) induisent une forte production de dérivés réactifs de l’oxygène (ROS) néfastes pour la santé
• Scientists Pinpoint One Way Nanoparticles Damage Immune Cells, PNNL, Janvier 2016
• Interaction between the Immune System and Nanomaterials: Safety and Medical Exploitation, European Science Foundation (ESF) and the European Molecular Biology Organization (EMBO), octobre 2015
• Immunotoxicité des nanoparticules, Brousseau P et al., intervention au 83e du Congrès de l'Acfas, Colloque 210 - Présence, persistance, devenir et effets des nanomatériaux dans l'environnement, mai 2015
• Metal-Based Nanoparticles and the Immune System: Activation, Inflammation, and Potential Applications, BioMed Research International, Article ID 143720, 2015
• Distribution dans l'intestin et impacts sur le système immunitaire de nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) après exposition orale chez le rat, Bettini S et al., Nutrition Clinique et Métabolisme, décembre 2014
• Perturbateurs endocriniens, nanoparticules... l'intestin est-il trop perméable aux xénobiotiques ?, Houdeau E, Pratiques en nutrition, n°43, juillet-septembre 2015
• Evaluation des risques liés aux nanomatériaux - Enjeux et mise à jour des connaissances, ANSES, avril 2014
• Afssaps (devenue ANSM), Évaluation biologique des dispositifs médicaux contenant des nanomatériaux, Rapport scientifique, février 2011

10 - Cf. Baeza-Squiban A, Impacts physiopathologiques des nanoparticules inhalées, Biologie Aujourd'hui, 208 (2), 151-158, septembre 2014

11 - Cf. Ishida T et al., PEGylated liposomes elicit an anti-PEG IgM response in a T cell-independent manner, Journal of Controlled Release, 122 (3), 349-355, 2007

12 - Voir par exemple :

• Gestational exposure to titanium dioxide nanoparticles impairs the placentation through dysregulation of vascularization, proliferation and apoptosis in mice, Zhang L et al., Int J Nanomedicine, 13: 777–789, 2018 : "Gestational exposure to  TiO2 NPs significantly impairs the growth and development of placenta in mice, with a mechanism that seems to be involved in the dysregulation of vascularization, proliferation and apoptosis."
• Maternal exposure to nanosized titanium dioxide suppresses embryonic development in mice, Hong F et al., International Journal of Nanomedicine, 12: 6197–6204, 2017 : "Chez la souris gestante exposée par voie orale aux NPs de TiO2 entre 0 et 17 jours de gestation à des doses allant jusqu’à 100 mg/kg pc/jour, la concentration en Ti augmente dans le sérum de la mère, dans le placenta et dans le foetus. Des anomalies de poids et de développement squelettique sont également retrouvées dans le foetus. Ces résultats indiquent que les NPs de TiO2 peuvent traverser la barrière placentaire chez la souris en entrainant des conséquences dans le développement foetal" (résumé du HCSP in Bilan des connaissances relatives aux effets des nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) sur la santé humaine, avril 2018)
• Internalization of silver nanoparticles into mouse spermatozoa results in poor fertilization and compromised embryo development, Yoisungnern T et al., Scientific Reports, 5, 2015
• Maternal engineered nanomaterial exposure and fetal microvascular function: does the Barker hypothesis apply?, Phoebe A et al., American Journal of Obstetrics and Gynecology : 209 (3): 227, 2013 - et le communiqué de presse avec un résumé vulgarisé (en anglais) : Dangers and potential of nanomaterials examined, WVU Healthcare and West Virginia University Health Sciences, Science Daily, septembre 2013
• Cadmium Associated With Inhaled Cadmium Oxide Nanoparticles Impacts Fetal and Neonatal Development and Growth, Blum JL et al., Toxicol. Sci., 126 (2): 478-486, 2012
• Nanoparticles versus the placenta (interwiki inconnu), Keelan JA, Nature Nanotechnology, 6, 263-264, 2011
• Silica and titanium dioxide nanoparticles cause pregnancy complications in mice, Yamashita K et al, Nature Nanotechnology, 6, 321-32, avril 2011
• Effects of fetal exposure to carbon nanoparticles on reproductive function in male offspring, Yoshida S et al., Fertility and Sterility, 93(5) : 1695-1699, mars 2010
• Effects of in utero exposure to nanoparticle-rich diesel exhaust on testicular function in immature male rats, Li C et al., Toxicol Lett., 25, 185(1) :1-8, février 2009

13 - cf.

• la revue de la littérature (en français) Reprotoxicité des nanoparticules, Gynécologie Obstétrique & Fertilité, 43(1), décembre 2014
• altération des ovaires de rats par des nanoparticules d'or, avec des conséquences néfastes sur la fertilité féminine : Gold nanoparticles used for drug delivery could disrupt a woman's fertility, communiqué, UW Milwaukee, février 2015 : voir l'article académique : Low-dose gold nanoparticles exert subtle endocrine-modulating effects on the ovarian steroidogenic pathway ex vivo independent of oxidative stress, Nanotoxicology, 8(8) : 856-866, décembre 2014
• modification de la physiologie des spermatozoïdes de souris des nanoparticules d'argent, altérant la fécondation et le développement embryonnaire : Internalization of silver nanoparticles into mouse spermatozoa results in poor fertilization and compromised embryo development, Yoisungnern T et al., Scientific Reports, 5, 2015

14 - Voir notamment :

• Isabelle Passagne, Nanoparticules d’argent : impacts au niveau des transmissions glutamatergiques et sur la régulation hormonale de la fonction de reproduction, Bulletin de veille scientifique de l'ANSES, n°33, avril 2018
• Silver nanoparticles disrupt regulation of steroidogenesis in fish ovarian cells, Degger N et al., Aquat Toxicol., 4;169:143-151, novembre 2015 : cette étude montre que des nanoparticules d'argent (nAg) peuvent affecter les gènes spécifiques qui régissent la stéroïdogenèse, conférant aux nAg un potentiel de perturbation endocrinienne (cité par la lettre RES-Actus n°15, novembre 2015).
• Engineered Nanomaterials: An Emerging Class of Novel Endocrine Disruptors, Larson JK, Carvan MJ, Hutz RJ, Biology of Reproduction, 91(1):20, 2014

15 - Cf. notamment :

• Effect of gestational age on maternofetal vascular function following single maternal engineered nanoparticle exposure, Fournier SB et al., Cardiovascular toxicology, 1-13, 2019 : chez les rats, une exposition à des nanoparticules de dioxyde de titane en début de gestation a un impact important sur le système circulatoire du fœtus. Une exposition plus tardive a des conséquences sur la croissance du fœtus.
• TiO2 nanoparticles induce omphalocele in chicken embryo by disrupting Wnt signaling pathway, Patel S et al., Sci Rep., 8: 4756, 2018
• Maternal engineered nanomaterial inhalation during gestation alters the fetal transcriptome, Stapleton PA et al., Particle and Fibre Toxicology, 15:3, 2018
• Maternal exposure to nanosized titanium dioxide suppresses embryonic development in mice, Hong F et al., Int J Nanomedicine, 12: 6197–6204, 2017, cité par le Haut Conseil de la Santé publique (HCSP) : "Chez la souris gestante exposée par voie orale aux NPs de TiO2 entre 0 et 17 jours de gestation à des doses allant jusqu’à 100 mg/kg pc/jour, la concentration en Ti augmente dans le sérum de la mère, dans le placenta et dans le foetus. Des anomalies de poids et de développement squelettique sont également retrouvées dans le foetus. Ces résultats indiquent que les NPs de TiO2 peuvent traverser la barrière placentaire chez la souris en entrainant des conséquences dans le développement foetal": "Exposition maternelle aux NPs de TiO2" in Bilan des connaissances relatives aux effets des nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) sur la santé humaine ; caractérisation de l'exposition des populations et mesures de gestion, HCSP, avril 2018 (rendu public en juin 2018)
• Maternal exposure to titanium dioxide nanoparticles during pregnancy and lactation alters offspring hippocampal mRNA BAX and Bcl-2 levels, induces apoptosis and decreases neurogenesis, Exp Toxicol Pathol., 5;69(6):329-337, juillet 2017 : "Maternal exposure of rats to TiO2-NPs significantly impact hippocampal neurogenesis and apoptosis in the offspring. The potential impact of nanoparticle exposure for millions of pregnant mothers and their offspring across the world is potentially devastating"
• Pulmonary exposure to metallic nanomaterials during pregnancy irreversibly impairs lung development of the offspring, Paul E et al., Nanotoxicology, 11(4), avril 2017
• Exposure to manufactured nanoparticles during gestation: impact on the respiratory tract of the offspring in a mouse model, Paul E et al., présentation à la conférence NanoSafe 2016, novembre 2016 (résumé en anglais, p.138).
• Gestational nanomaterial exposures: microvascular implications during pregnancy, fetal development and adulthood, Stapleton PA et al., J Physiol., 594(8): 2161–2173, avril 2016
• A perspective on the developmental toxicity of inhaled nanoparticles, Sørig Hougaarda K et al., 43rd Annual Conference of the European Teratology Society, 56 : 118-140, août 2015
• A perspective on the developmental toxicity of inhaled nanoparticles, Hougaard KS et al., Reproductive Toxicology, 11, juin 2015

16 - Cf. Developmental neurotoxicity of engineered nanomaterials: identifying research needs to support human health risk assessment, Powers CM, et al, Toxicological Sciences, 134(2), 225-242, 2013, cité par Evaluation des risques liés aux nanomatériaux - Enjeux et mise à jour des connaissances, ANSES, avril 2014

17 - Cf. Bencsik A, Le cerveau est-il à l'abri d'un impact d'une exposition à des nanomatériaux ?, Biologie Aujourd'hui, 208 (2), 159-165, septembre 2014

18 - cf. notamment :

• Effets des nanoparticules d’argent sur les communautés bactériennes, Vernis L., Bulletin de veille scientifique, n°32, octobre 2017
• Food and Industrial Grade Titanium Dioxide Impacts Gut Microbiota, Travis W et al., Environmental Engineering Science, 34(8): 537-550, août 2017
• Mucus and microbiota as emerging players in gut nanotoxicology: The example of dietary silver and titanium dioxide nanoparticles, Mercier-Bonin M et al., Crit Rev Food Sci Nutr., 14:1-10, octobre 2016
• Metal Oxide Nanoparticles Induce Minimal Phenotypic Changes in a Model Colon Gut Microbiota, Taylor AA et al., Environmental Engineering Science, 2015
• Ingestion of metal-nanoparticle contaminated food disrupts endogenous microbiota in zebrafish (Danio rerio), Merrifield DL et al., Environmental Pollution, 174, Mars 2013

19 - La pollution de l'air serait nocive pour le système cardiaque, Yahoo! Actualités, 26 avril 2017 et Inhaled Nanoparticles Accumulate at Sites of Vascular Disease, Miller MR et al. ACS Nano, 2017

20 - Cf. Subchronic exposure to titanium dioxide nanoparticles modifies cardiac structure and performance in spontaneously hypertensive rats, Rossi S et al., Particle and Fibre Toxicology, 16:25, 2019

21 - Voir notamment :

• notre fiche Risques associés aux nanotubes de carbone, veillenanos.fr
• "Nanoparticules et Maladies respiratoires : où en sont nos connaissances ?", Conférence 5 à 7, décembre 2017, animée par le Docteur Fabrice Nesslany - Directeur du laboratoire de toxicologie génétique à l'Institut Pasteur de Lille et le Dr Patricia de Nadai

22 - Cf. Crème solaire, nanoparticules et alopécie frontale, Synchrotron soleil, février 2018

23 - Voir par exemple :

• Low-solubility particles and a Trojan-horse type mechanism of toxicity: the case of cobalt oxide on human lung cells, Particle and Fibre Toxicology, 11:14, 2014
• Association of Hg2+ with Aqueous (C60)n Aggregates Facilitates Increased Bioavailability of Hg2+ in Zebrafish (Danio rerio), Environ. Sci. Technol., 47 (17), pp 9997-10004, juillet 2013

24 - Voir notamment :

• ANSES, Avis et rapport sur « l'évaluation des risques sanitaires et environnementaux liés à l'exposition aux nanoparticules d'argent », février 2015
• Is the toxic potential of nanosilver dependent on its size?, Huk A et al., Particle and Fibre Toxicology, 11:65, décembre 2014
• Both released silver ions and particulate Ag contribute to the toxicity of AgNPs to earthworm Eisenia fetida, Li L et al., Nanotoxicology, 11:1-10., novembre 2014

25 - Voir notamment :

• Assessment of oxidative damage induced by iron oxide nanoparticles on different nervous system cells, Fernández-Bertólez N et al., Mutation Research/Genetic Toxicology and Environmental Mutagenesis, 2018
• SIGNANOTOX : recherche de signatures toxicologiques de l'exposition, in vitro, à des nanoparticules, ANR, Colloque bilan et perspectives du Programme Santé Environnement - Santé Travail 2012

26 - Quelles voies de réponse au stress en présence de nanoparticules et quelles conséquences?, Vernis L., Bulletin de veille scientifique, n°32, octobre 2017

27 - Cf. Kolosnjaj-Tabi J et al, Cycle de vie de nanoparticules magnétiques dans l'organisme, Biologie Aujourd'hui, 208 (2), 177-190, septembre 2014
Voir aussi les références citées par Baeza-Squiban A, Impacts physiopathologiques des nanoparticules inhalées, Biologie Aujourd'hui, 208 (2), 151-158, septembre 2014
Et également :

• Protéines et nanoparticules, ça colle… ou pas, Devineau S et al., CEA, Biofutur, 347, octobre 2013
• Interactions protéine-nanoparticule : le concept de couronne stable détrôné, CEA, avril 2013

28 - Voir par exemple :

• Des nanoparticules d'or capables de détruire les virus, EPFL, 18 décembre 2017
• Combattre les virus respiratoires grâce à l'infiniment petit, Le temps, février 2016

29 - Nanosilver particles in medical applications: synthesis, performance, and toxicity, Ge L et al, Int J Nanomedicine, 9: 2399-2407, 2014

30 - Cf. notamment :

• Bacterial resistance to silver nanoparticles and how to overcome it, Nature Nanotechnology, Panáček A et al., 13, 65–71, décembre 2017
• Widespread and Indiscriminate Nanosilver Use: Genuine Potential for Microbial Resistance, Gunawan C et al., ACS Nano, 2017 et Rampant use of antibacterial nanosilver is a resistance risk, Physorg, (communiqué de presse) mars 2017
• Nanosilver: Safety, health and environmental effects and role in antimicrobial resistance, Hartemann P et al., Materials Today, 18(3) : 122-123, avril 2015
• Opinion on Nanosilver: safety, health and environmental effects and role in antimicrobial resistance, SCENIHR, juin 2014

31 - Cf. notamment :

• Bencsik A., Les nanoparticules nuisent-elles au cerveau ?, Pour la science, n°448, février 2015
• Kolosnjaj-Tabi J et al, Cycle de vie de nanoparticules magnétiques dans l'organisme, Biologie Aujourd'hui, 208 (2), 177-190, septembre 2014

32 - Dans leur grande majorité, les études de nanotoxicologie isolent les substances nanométriques ; rares sont celles qui étudient les effets d'interaction entre substance(s) nanométrique(s) et autres substances pénétrant dans l'organisme, mais on commence à voir apparaître la confirmation d'effets cocktails impliquant des nanomatériaux (la liste qui suit n'est pas exhaustive !) :

• Are gold nanoparticles and microplastics mixtures more toxic to the marine microalgae Tetraselmis chuii than the substances individually?, Davarpanah E, Guilhermino L, Ecotoxicology and Environmental Safety, 181 : 60-68, octobre 2019
• TiO2 nanoparticles enhance bioaccumulation and toxicity of heavy metals in Caenorhabditis elegans via modification of local concentrations during the sedimentation process, Wang J et al., Ecotoxicology and Environmental Safety, 162(30) : 160-169, octobre 2018
• Les nanoparticules seraient encore plus nocives que ce que l'on pensait, Maxisciences, août 2018 (et en anglais : Co-exposure to silver nanoparticles and cadmium induce metabolic adaptation in HepG2 cells, Miranda RR et al., Nanotoxicology, juillet 2018)
• Influence sur les effets toxiques de l'exposition simultanée aux nanoparticules et aux métaux, Chakroun R., Bulletin de veille scientifique n°30, ANSES, octobre 2016
• Quelles interactions entre les nanoparticules et les autres contaminants de l'environnement ?, Camille Larue, Bulletin de veille scientifique (BVS), Anses, décembre 2014

Pour plus d'information sur l'effet cocktail, voir :

• le rapport State of the Art Report on Mixture Toxicity, 2009, par Andreas Kortenkamp, Thomas Backhaus, et Michael Faust, commandité par la DG Environnement de la Commission européenne
• les deux journées d'échanges sur l'Exposition aux mélanges de substances chimiques : Quels défis pour la recherche et l'évaluation des risques, ANSES, décembre 2013
• l'article Perturbateurs endocriniens : l'Inserm quantifie pour la première fois l'effet cocktail, Actu Environnement, 14 septembre 2017 et la publication scientifique associée : Endocrine Disruption in Human Fetal Testis Explants by Individual and Combined Exposures to Selected Pharmaceuticals, Pesticides, and Environmental Pollutants, Environ Health Perspect, 125(8), août 2017

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Fiche initialement mise en ligne en juillet 2015

Nanotechnologies et Santé

Cette rubrique a vocation à être progressivement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant des références à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

Fiches

- Nano et Risques pour la santé :

• 1 - Les portes d'entrée des nanomatériaux dans le corps humain
• 2 - Quel devenir et comportement des nanomatériaux dans le corps humain ?
• 3 - Quels effets néfastes des nanomatériaux pour la santé ?
• Annexes :
  • Deux pages pour les professionnels de santé
  • Nano et Risques pour la Santé : Bibliographie
  • Zoom sur les nanomatériaux et la santé au travail
  • Risques pour la santé des nanos dans l'alimentation
  • Risques associés aux nanotubes de carbone
  • Risques associés au nanoargent
  • Risques associés au nano dioxyde de titane
  • Pourquoi tant d'incertitudes sur les risques associés aux nanomatériaux ?
  • Instances et politiques nationales :
    • Les nanoparticules sont expressément mentionnées comme risques émergents dans la Stratégie nationale de santé 2018-2022 rendue publique par le Ministère des solidarités et de la santé fin 2017 : sont prévues des actions sur les sources de pollution qu'elles représentent et la limitation de notre exposition. Reste à voir quand et comment... Avicenn plaide pour apporter rapidement des améliorations au registre R-nano, afin que les professionnels de la santé disposent d'un outil opérationnel pour mieux cerner les expositions, afin de les réduire.
    • Le comité de dialogue "Nanomatériaux et Santé" de l'ANSES
    • Le Groupe de travail pérenne "Nanomatériaux et santé" (animé par l'ANSES)
    • Le Réseau R31 (animé par l'ANSES)
    • Quelle place pour les nanos dans les Plans Nationaux Santé Environnement 2 et 3 ?
    • Les nanos dans le Plan "Mon Environnement, Ma santé" (PNSE 4)
    • Les plateformes sur les risques nano en France

- Nanomédecine :

• Promesses de la nanomédecine et nanomédicaments
• Risques et enjeux sociétaux posés par la nanomédecine, le transhumanisme et les NBIC dans le domaine médical

Articles (archives)

- 25 juin 2019 : L'inhalation de nanoparticules de dioxyde de titane chez des personnes souffrant d'hypertension induit une altération hémodynamique irréversible associée à des dommages structurels cardiaques pouvant conduire à une insuffisance cardiaque. C'est ce qu'ont mis en évidence des chercheurs italiens dans un article paru hier dans Particle & Fibre Toxicology.

- 11 juin 2019 : La réduction de l'exposition aux nanomatériaux était à l'ordre du jour d'une réunion de préfiguration du 4ème plan national santé-environnement (PNSE4), au ministère de la transition écologique et solidaire. Avicenn, auditionnée, a présenté les 20 propositions de la société civile sur les nanomatériaux, compilées pour l'occasion. Vos remarques, suggestions d'ajout ou d'améliorations, sont les bienvenues : redaction@veillenanos.fr !

- 21 mai 2019 : Avicenn a réalisé un "deux pages" d'information sur les risques sanitaires des nanomatériaux à destination des professionnels de santé. Il est désormais téléchargeable par tous sur le site veillenanos.fr.

- 25 mars 2019 : Après les alertes sur les nanoparticules de dioxyde de titane dans l'alimentation (E171), les cosmétiques (CI77891) et les médicaments, des marques promeuvent désormais des enrobages de médicaments sans TiO2. A suivre ici.

- 21 mars 2019 : Quelle place sera accordée aux nanomatériaux dans le Plan "Mon environnement, ma santé" ? Les travaux d'élaboration de ce 4ème plan national santé - environnement (PNSE4) ont été lancés le 21 mars 2019 par les ministères de la transition écologique et solidaire et le ministère des solidarités et de la santé. Sa sortie officielle est prévue pour début 2020. Avicenn suivra les efforts déployés sur la transparence et la vigilance nano et compilera les informations sur une page dédiée de veillenanos.fr.

- 13 février 2019 : Selon APMnews, l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) recommande de faire évoluer et de renforcer la réglementation sur les médicaments et les dispositifs médicaux comprenant des nanomatériaux. Le rapport destiné au Parlement est attendu depuis l'été 2017 mais pas encore public. Avicenn le demande depuis un an et demi...

- 31 janvier 2019 : La nanomédecine est très prometteuse... mais la vigilance sur les effets indésirables doit être à la hauteur des bénéfices escomptés ! Un article publié le 28 janvier dans Nature Nanotechnology montre que les nanoparticules de dioxyde de titane, de silice et d'or peuvent induire des modifications de l'endothélium et donc une fuite de cellules tumorales, à l'origine de métastases. Selon Frédéric Lagarce, professeur de biopharmacie et praticien hospitalier à Angers, "ce qui est intéressant / original c'est de montrer un risque potentiel des nanotechnologies dans le traitement des tumeurs alors que ces technologies sont souvent présentées comme la réponse pour améliorer les performances des anticancéreux. Il faudrait maintenant vérifier si ces modifications endothéliales sont aussi retrouvées avec les nanoparticules polymères ou lipidiques, beaucoup plus utilisées pour encapsuler des actifs et cibler les tumeurs. Si cela était malheureusement le cas, toute la stratégie des nanomédecine (très orientée cancer) serait remise en cause". En savoir plus ici.

- 23 janvier 2019 : Selon l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses), parmi les substances présentes dans les couches pour bébé, figurent les nanoparticules de silice, aux propriétés "superabsorbantes". Peut-être également d'autres nanoparticules antimicrobiennes. Avec quels risques potentiels ? Le rapport publié aujourd'hui ne permet pas de le savoir.

- 4 décembre 2018 : "Nanoparticules et alimentation : un risque émergent en santé humaine ?" : cette question est aussi le titre d'une revue de la littérature scientifique qui vient de paraître dans les "Cahiers de Nutrition et de Diététique". Les auteurs résument le défi d'entrée de jeu : "L’effet de taille permet à ces agents de passer les barrières biologiques et de diffuser dans l’organisme, jusqu’à s’accumuler dans les organes systémiques où leur forte réactivité chimique peut être source de toxicité. Face aux applications nouvelles en alimentation, l’exposition orale à ces produits représente donc un nouveau défi en toxicologie". Et soulignent en conclusion à quel point "les enjeux de santé publique impliqués sont potentiellement énormes, si l’on envisage par exemple l’impact possible des nanoparticules d’argent sur l’obésité ou de TiO2 sur les fonctions immunitaires et le risque de cancer colorectal". A retrouver prochainement dans notre dossier Nano et Alimentation.

- 29 novembre 2018 : Le titane est "très présent dans beaucoup des échantillons testés" par l'association Générations futures qui dévoile aujourd'hui les analyses de mèches de cheveux et le lancement de sa campagne Désintox, en soulignant notamment "l’urgence d’obtenir un plan de retrait rapide du TiO2 dans l’alimentation".

- 12 novembre 2018 : Dans son article "Faut-il avoir peur des nanoparticules ?", Le Particulier Santé conclut sur le rôle important des consommateurs et associations pour faire évoluer la réglementation concernant les nanomatériaux, tant en terme d'évaluation des risques que de traçabilité et suivi de la commercialisation et de la fabrication des produits contenant des nanoparticules.

- 25 octobre 2018 : Dans son article "Crèmes antirides : des filtres UV malvenus", 60 Millions de consommateurs pointe (notamment) le nano dioxyde de titane dans les crèmes anti-rides : "les filtres incorporés dans ces antirides sont controversés. En particulier (...) du dioxyde de titane sous forme nano. Dans une crème de soin à visée purement esthétique comme un antirides, la présence de filtres UV à risque avéré, ou même seulement soupçonnés de toxicité, n’est pas acceptable".

- 18 septembre 2018 : Selon l'agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES), l’exposition aux particules, notamment sous forme de nanomatériaux, des professionnels impliqués dans la fabrication, la pose et l’entretien des terrains de sport en granulats de pneus, ainsi que des sportifs et des enfants évoluant sur ces terrains mériterait d’être davantage étudiée.

- 7 septembre 2018 : Plus de 80 pigments de taille nano sont utilisés sur le marché européen dans de nombreux secteurs industriels, mais une étude de l'agence européenne des produits chimiques (ECHA) indique que leurs risques sont encore insuffisamment connus et que leur innocuité n'est pas assurée. Plus d'informations :

• le résumé en français
• le rapport intégral
• l'inventaire des 81 nanopigments

- 6 septembre 2018 : Une étude menée à Marseille & Grenoble confirme que les nanoparticules de TiO2 utilisées dans des peintures d'intérieur génèrent une pollution de l'air intérieur, avec l'émission de composés organiques volatiles (COV), acétaldéhyde & formaldéhyde, à des doses plus fortes que prévu. En savoir plus ici.

- 31 août 2018 : Dans un article sur The Conversation, des chercheurs de l'université de Bordeaux interpellent sur l'"exposition aux nanoparticules : un risque à prendre très au sérieux", tant pour le cerveau que pour la fonction respiratoire.

- 10 août 2018 : Dans un entretien à Radio Canada, André Cicolella, toxicologue et président du Réseau Environnement Santé (RES), alerte sur les nanoparticules de plastique présentes dans notre environnement. Santé Canada précise de son côté que le gouvernement canadien est "conscient que des nanoparticules ont été utilisées dans des produits de consommation, notamment dans les plastiques" et que ses chercheurs continuent d’examiner les nouvelles données scientifiques associées aux nanomatériaux, tout en affirmant qu’ils ne disposent "pas de données suffisantes en ce moment pour conclure que les applications où des nanomatériaux sont incorporés ou utilisés dans des plastiques, avec ou sans plastifiants comme le bisphénol A et les phtalates, ont une incidence sur la santé humaine".

- 26 juillet 2018 : Fin juillet, 8 ONG ont interpellé les ministères de la santé, du travail et de l'environnement français sur la classification du dioxyde de titane (constitué pour partie de nanoparticules) en cours de discussion au niveau européen : dans un courrier daté du 26 juillet 2018, Agir pour l’environnement, le Bureau européen de l'environnement (BEE), la CFDT, ECOS, France nature environnement (FNE), HEAL, CIEL et Générations Futures ont souligné à nouveau l’importance d’une position forte de la France sur ce dossier et demandé si une position officielle française a été communiquée par les autorités à la Commission, et si oui, en quels termes. Plus de détails ici.

- 25 juin 2018 (complété le 10 juillet 2018) : Le Haut Conseil de la Santé publique (HCSP) a rendu un rapport appelant à protéger les travailleurs et les populations des risques liés aux nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2). Le travail du HCSP fournit un état des lieux très documenté et des préconisations fortes, réunies dans un programme d'actions concret et ambitieux qui mérite d'être relayé auprès des entreprises, travailleurs et populations. Quels échos et quelles suites les ministères commanditaires de ce rapport (ministères des Solidarités et de la Santé, du Travail et de la Transition écologique et solidaire) envisagent-ils de donner au rapport du HCSP et à ses conclusions ? Avicenn leur a posé la question et nous vous tiendrons informés de leurs réponses.

- 2 mai 2018 : L'Association française des malades de la thyroïde (AFMT) a demandé à la justice de se pencher sur la présence de nanoparticules de métal dans la nouvelle formule controversée du Levothyrox. Le laboratoire Merck a démenti. Le ministère de la Santé a indiqué qu'une analyse réalisée en janvier avait établi la présence de "traces" de métaux dans tous les médicaments à base de lévothyroxine (dont l'Euthyrox, l'ancienne formule du Levothyrox) sans que cela représente un défaut de qualité ni un risque pour la santé, les concentrations étant inférieures aux seuils de sécurité. L'occasion de rappeler qu'un rapport du gouvernement sur les nanomatériaux dans les médicaments et dispositifs médicaux aurait dû être publié l'été dernier mais malgré nos questions, nous n'avons obtenu aucune réponse de l'ANSM ni du ministère de la santé sur l'avancement du rapport.

- 10 avril 2018 : Selon une étude académique américaine relayée par Top Santé, des nanoparticules d'oxyde de zinc, présentes sur le revêtement intérieur de boîtes de conserve, se retrouvent dans les aliments et risquent d'entraîner une moins bonne absorption des nutriments et une plus grande perméabilité de l'intestin, transférant dans le sang des composés indésirables. Plus d'informations dans notre dossier "Nano et Alimentation".

- 22 mars 2018 : Le magazine 60 millions de consommateurs a trouvé des nanoparticules de dioxyde de titane dans 6 médicaments très courants, notamment des médicaments pour enfants. Le magazine souligne que le dioxyde de titane fait partie des excipients, c’est-à-dire des ingrédients qui ne jouent aucun rôle thérapeutique. Il est utilisé comme colorant, non indispensable dans ces médicaments. Par principe de précaution, 60 millions de consommateurs préconise de remplacer tout médicament incorporant du dioxyde de titane par son équivalent sans dioxyde de titane, quand c'est possible (malheureusement pas toujours !) et demande une mention [nano] obligatoire dans les médicaments, comme c’est le cas dans les cosmétiques ou l'alimentation.
L'article 60 de la loi de modernisation de notre système de santé avait prévu que le gouvernement remette au Parlement, à l'été 2017, un rapport sur les nanomatériaux dans les médicaments et dispositifs médicaux. En mars 2018, aucune trace de ce rapport et malgré ses nombreuses relances auprès de l'ANSM et du ministère de la santé, Avicenn n'a pas réussi à avoir plus d'infos, sinon que le rapport serait finalisé et en cours de validation interministérielle... depuis plusieurs mois ! A suivre ici...

- 5 mars 2018 : La consultation de l'EFSA sur ses orientations en matière d'évaluation des risques relatifs aux nano dans l'alimentation est close depuis hier. Notre association Avicenn a soumis des commentaires pour rappeler les attentes fortes en matière d'évaluation des risques sanitaires liés aux nanoparticules dans l'alimentation et encourager les efforts d'amélioration dans ce domaine ainsi que dans celui de l'information et de la protection des consommateurs.

- 15 février 2018 : Au sujet des nanomatériaux dans les peintures industrielles, l'université de Namur relaie sur twitter qu'une étude menée par certains de ses chercheurs "confirme leur non-toxicité". Quand il s'agit de pointer les risques potentiels des nanomatériaux, on entend souvent, à juste titre, "attention, il ne faut pas généraliser !". Quand il s'agit de vanter leur "non-toxicité", la prudence semble s'être envolée ? Les recherches sur ce sujet sont en effet encore rares et embryonnaires et toute généralisation serait à ce stade bien hâtive...

- décembre 2017 : Les nanoparticules sont expressément mentionnées comme risques émergents dans la Stratégie nationale de santé 2018-2022 du Ministère des solidarités et de la santé ! Sont prévues des actions sur les sources de pollution qu'elles représentent et la limitation de notre exposition. Reste à voir quand et comment...

- décembre 2017 : A noter, une "première" juridique en Europe sur l'exposition professionnelle aux nanoparticules : un juge espagnol a considéré qu'un travailleur ayant subi une greffe de rein ne doit pas être affecté à un poste exposant aux nanomatériaux. Cet avis pourrait avoir des répercussions notables dans les mois et années à venir. Plus d'informations dans notre Dossier "Nano et santé au travail"

- décembre 2017 : Deux actions nanos sont prévues dans les fiches actions des Etats généraux de l'alimentation (dans le cadre de l'atelier 8 dédié à la sécurité sanitaire de l’alimentation française) :

• Établir un plan d'action relatif aux nanomatériaux dans l'alimentation, éclairé notamment par l'avis de l'Anses, s'inscrivant dans une stratégie nationale globale qui sera portée au niveau européen (lancement des travaux au niveau national au premier semestre 2018)
• Porter au niveau européen une demande d’harmonisation des différentes définitions existantes des nanomatériaux (REACH, INCO, etc.) en relation avec le développement d'études toxicologiques et de méthodes d’analyse adaptées à la forme nano.

- 31 août 2017 : Suite à notre lettre ouverte et au dossier de 60 Millions de consommateurs, le gouvernement vient de publier un communiqué sur les travaux menés et sur les actions à venir concernant les nanoparticules de dioxyde de titane dans l'alimentation.

- 17 juillet 2017 : Dans une lettre ouverte au gouvernement, la société civile presse les pouvoirs publics de mieux informer et agir sur les risques sanitaires et environnementaux entraînés par la présence de nanomatériaux dans de nombreux produits de consommation courante.

- Quelle vigilance concernant les nanomatériaux dans les médicaments et dispositifs médicaux ?
par MD, juillet 2016

- Nanoparticules de dioxyde de titane dans l'alimentation : quels risques ? quelles précautions ?
par MD, DL et l'équipe Avicenn, le 31 mars 2015
→ Lire la suite ici.

- L'ANSES recommande de limiter la mise sur le marché de produits contenant des nanoparticules d'argent
par MD, le 5 mars 2015
→ Lire la suite ici.

- FRANCE : Evaluation des risques liés aux nanomatériaux : l'ANSES préconise un encadrement renforcé
par MD, 15 mai 2014
→ A lire en cliquant ici

- INTERNATIONAL : Quelques réflexions éthiques sur la nanomédecine en 2013
par MD - décembre 2013

- INTERNATIONAL : Effets des nanotubes de carbone sur la santé - Eviter de reproduire les erreurs de l'amiante
par MD - 26 novembre 2013

- INTERNATIONAL : Retrouvez l'actu des nanos en lien avec les questions de santé au travail dans notre lettre VeilleNanos n°4-5
par MD - novembre 2012
Une rubrique spéciale de la Lettre VeilleNanos n°4-5 porte sur les questions de santé au travail soulevées par les nanomatériaux et nanotechnologies.
Pour vous abonner gratuitement, cliquez ici ou envoyez un mail à : abonnementslettre-subscribe(at)veillenanos.fr

- PAYS-BAS : Bientôt un suivi épidémiologique des travailleurs exposés aux nanomatériaux ? Consultation jusqu'au 10 août
par MD - 12 juin 2012
Le Conseil de la Santé des Pays-Bas recommande la mise en place d'un registre d'exposition et d'un système de surveillance de la santé des travailleurs en contact avec des nanoparticules manufacturées. Et sollicite les avis des organisations et personnes intéressées jusqu'au 10 août prochain. L'occasion de voir ce qui se passe en France dans ce domaine.
Lire notre brève ici.

- ALLEMAGNE : Controverse sur l'étude par BASF des effets de nanomatériaux sur la santé
par MD, DL et l'équipe Avicenn - 29 mai 2012
L'annonce récente d'un partenariat entre le gouvernement allemand et BASF pour une étude des effets de nanoparticules sur les poumons a suscité une polémique sur l'objectivité des futurs résultats. L'Avicenn a voulu en savoir plus...
Lire notre article ici.

- EUROPE : Les biocides contenant des nanomatériaux particulièrement encadrés à partir de 2013
par MD, 22 mai 2012
Le Règlement Biocides a été définitivement adopté par le Conseil de l'Union européenne le 10 mai 2012. Le texte adopté prévoit notamment que les biocides contenant des nanomatériaux devront faire l'objet de contrôles plus stricts, d'une procédure d'autorisation spécifique et d'un étiquetage ad hoc indiquant - fait inédit - les risques liés aux nanomatériaux utilisés.
Voir notre article de janvier pour un rappel des faits.

- INTERNATIONAL : Consultation de l'OMS sur les nanomatériaux et la santé au travail jusqu'au 31 mars
par MD - 27 mars 2012
Afin d'améliorer la sécurité des travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux, l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) a entrepris de rédiger des Directives sur "la protection des travailleurs contre les risques potentiels des nanomatériaux manufacturés".
L'OMS a récemment rendu public le document préparatoire qu'elle a conçu à cet effet et lance un appel au public en vue de recueillir des commentaires d'ici le 31 mars.
Plus d'informations ici.

- EUROPE : Les biocides contenant des nanomatériaux particulièrement encadrés à partir de 2013
par MD avec l'équipe Avicenn - 25 janvier 2012
Le Parlement européen, a adopté ce 19 janvier, une position en vue de l'adoption du "Règlement Biocides" concernant la mise à disposition sur le marché et l'utilisation des produits biocides. Le texte adopté prévoit notamment que les biocides contenant des nanomatériaux devront faire l'objet de contrôles plus stricts, d'une procédure d'autorisation spécifique et d'un étiquetage ad hoc indiquant - fait inédit - les risques liés aux nanomatériaux utilisés.
Lire notre article ici.

Nanomatériaux et Santé au travail

Cette rubrique a vocation à être progressivement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs d'Avicenn.
Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant des références à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

Dossier et fiches synthétiques

Sommaire du Dossier Nanomatériaux et Santé au travail :

• 1 - Quels sont les travailleurs exposés aux nanomatériaux ?
  • De plus en plus de travailleurs exposés aux nanos...
    • Tous les secteurs sont concernés
    • Les travailleurs de la R&D et de la production en première ligne
    • Beaucoup d'autres travailleurs exposés en aval de la chaîne de production
  • ... mais difficiles à quantifier et identifier précisément :
    • Les chiffres officiels sont basés sur des estimations réalisées par des promoteurs des nanotechnologies (et du transhumanisme)
    • Les enquêtes menées avant 2013 ont donné peu de résultats du fait du silence des industriels
  • La mise en place du registre R-Nano depuis 2013 permettra-t-elle d'améliorer l'identification des travailleurs concernés ?
• 2 - Quels risques pour les travailleurs exposés ?
  • Propriétés nouvelles, risques nouveaux ?
  • Des risques encore mal cernés, à mieux étudier
  • Des signaux néanmoins très inquiétants
  • La plus grande vigilance doit s'appliquer
• 3 - Quelles recommandations ?
  • a) Evaluer les risques et surveiller les émissions de nanoparticules sur les lieux de travail
  • b) Minimiser l'exposition des travailleurs
  • c) Informer et former les travailleurs et leur hiérarchie
  • d) Enregistrer l'exposition des travailleurs et surveiller leur santé sur le long terme
  • e) Privilégier une approche nano 'safe by design' ?
  • f) Des recommandations irréalistes ? De nombreux défis à relever
• Annexes :
  • Bibliographie "Nano et santé au travail"
  • Les industries nano en France
  • Nano et Bâtiment / Travaux publics (BTP) / Construction
  • EpiNano, dispositif français de surveillance épidémiologique des travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux
  • La méthode Quintet ExpoNano
  • Quelles informations sur les nanomatériaux dans les fiches de données de sécurité (FDS) ?
  • RISQUES : Plateformes spécialisées sur les risques nanos en France
  • Les travaux de l'INERIS sur les nanos
  • Quel encadrement juridique des nanomatériaux sur les lieux de travail ?
    

Nos brèves et articles (archives)

- 13 juin 2019 : "De la production au traitement des déchets de nanomatériaux manufacturés" : ce guide de l'INRS et de l'Assurance maladie est destiné à apporter des éléments d'aide au repérage des risques associés aux nanodéchets, pour les salariés qui les produisent, comme pour les travailleurs amenés à y être exposés lors de la collecte, l'entrepôt, le transport et le traitement (dans les usines d'incinération, les installations d'enfouissement ou les entreprises de recyclage). Il présente aussi des mesures de prévention adaptées à l'ensemble des salariés concernés par la production et la gestion de nanodéchets, en s'appuyant sur les différentes filières de collecte, de valorisation et d'élimination possibles.

- 22 mai 2019 : L'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) met en garde contre les risques élevés pour la santé associés à la silice cristalline, en particulier pour les 365 000 travailleurs qui y sont exposés, notamment au quartz. Les risques des silices amorphes sont particulièrement importants, à cause de leur taille nanométrique. L’Anses recommande une série de mesures en termes de prévention et de maîtrise des expositions en milieu professionnel, de surveillance médicale et de reconnaissance des maladies professionnelles.

- 16 mai 2019 : Le Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (CCHST) propose une infographie sur les nanomatériaux, avec des exemples de la façon dont les nanomatériaux sont utilisés au travail et à la maison, des effets potentiels de l’exposition sur la santé et des mesures que les employeurs peuvent prendre pour protéger leurs travailleurs.

- 21 mai 2019 : Avicenn a réalisé un "deux pages" d'information sur les risques sanitaires des nanomatériaux à destination des professionnels de santé. Il est désormais téléchargeable par tous sur le site veillenanos.fr.

- 29 avril 2019 : Le Programme des Nations unies pour l'Environnement (PNUE) a publié un état des lieux et des recommandations concernant les nanomatériaux dans son rapport "Global Chemicals Outlook II - From Legacies to Innovative Solutions: Implementing the 2030 Agenda for Sustainable Development. Le PNUE relaie des chiffres attestant de la croissance du marché des nanomatériaux, pointe les facteurs susceptibles d'affecter ce développement (les impacts sur la santé et l'environnement durant leur production, utilisation et fin de vie, ainsi que les réglementations possibles) et propose une série de mesures concernant l'évaluation et la communication des risques et dangers des nanomatériaux, l'étiquetage des produits contenant des nanomatériaux et la protection des travailleurs qui y sont exposés (p.315).

- 2 avril 2019 : L’Anses recommande une valeur toxicologique de référence (VTR) chronique par inhalation pour la forme P25 du dioxyde de titane sous forme nanoparticulaire (TiO2-NP) de 0,12 µg/m3. Il s’agit de la première VTR élaborée pour un nanomatériau en France. L’Anses étudiera la faisabilité d’étendre cette VTR à d’autres formes de TiO2-NP. A partir de cette valeur de référence, des évaluations de risques sanitaires seront menées dans le cadre des actions de gestion des installations et sites industriels en France. En savoir plus ici.

- 2 avril 2019 : L'INRS recherche des entreprises utilisatrices de silices amorphes pour une recherche en Santé au travail : "Exposition professionnelle aux silices amorphes nanostructurées : biomarqueurs d'effets précoces". En savoir plus ici.

- 13 mars 2019 : L'lnstitut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST) a mis en ligne une version francophone des Lignes directrices de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) pour la protection des travailleurs contre les risques potentiels des nanomatériaux manufacturés. Ces recommandations s’appuient sur une série de revues systématiques de la littérature effectuées par des équipes de recherche affiliées à différents centres internationaux. Les recommandations visent à aider les responsables politiques, les professionnels de la santé et de la sécurité du travail, les travailleurs et les employeurs à prendre des décisions en matière de protection des travailleurs contre les risques potentiels des nanomatériaux manufacturés.

- 19 février 2019 : L’INRS a mené une étude sur les performances des masques de protection respiratoire pour les travailleurs exposés aux nanomatériaux ; les résultats confirment l'efficacité des masques testés (demi-masques, masques complets, demi-masques et cagoules) mais mettent néanmoins en évidence une très forte dégradation de la protection respiratoire si le masque est mal ajusté ou si le rythme respiratoire augmente.

- 6 février 2019 : Dans un communiqué publié ce jour, la fédération générale des mines et de la métallurgie (FGMM - CFDT) revendique la révision des seuils de nanoparticules et l’application du principe de précaution. Entre autres mesures préconisées : le contrôle du bon enregistrement et du bon étiquetage, un R-Nano européen, une autorisation préalable à la mise sur le marché des nanomatériaux, ainsi que l’évaluation des risques en utilisant mieux le Document unique d’évaluation des risques (DUER).

EpiNano, dispositif de surveillance épidémiologique des travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux

Par MD, DL et l'équipe Avicenn - Dernier ajout juin 2018

Cette fiche rattachée à notre dossier Nanomatériaux et Santé au travail a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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Le dispositif de surveillance Epinano a été lancé début 2014 par l'Institut national de veille sanitaire (lnVS). Il vise à constituer une population de travailleurs produisant ou manipulant des nanomatériaux et à suivre dans le temps l'évolution de leur état de santé dans un objectif de surveillance épidémiologique.

Sommaire :

• Objectifs
• Origine
• Pilotage et partenaires
• Un protocole en trois étapes
• Un programme initialement centré sur les nanotubes de carbone et le nano-dioxyde de titane...
• ... puis élargi aux nanoparticules de silice
• Un dispositif pionnier...
• ... qui se heurte à des difficultés de mise en oeuvre
• Comment contribuer à sa réussite ?
• Quelques suggestions d'amélioration...
• En savoir plus
  

Objectifs

• Exercer un suivi généraliste des éventuels effets sur la santé à moyen et long termes d'une exposition professionnelle aux nanomatériaux
• Permettre la mise en place d'études ad hoc explorant des hypothèses de recherche spécifiques

Origine

Dès 2006, un rapport du Comité de la Prévention et de la Précaution (CPP) avait souligné que "des études épidémiologiques sur des populations exposées, notamment en milieu professionnel, doivent être entreprises" ¹.

Un groupe de travail² comprenant des épidémiologistes, des toxicologues, des médecins du travail, des physico-chimistes et des acteurs du système de prévention a été réuni par l'Institut de recherche en santé publique (IReSP) à partir de 2007, pour analyser cette question.

En 2008, l'Afsset (devenue aujourd'hui ANSES) avait à son tour écrit qu'en vue de la "réalisation d'études épidémiologiques spécifiques chez les travailleurs potentiellement exposés, il est indispensable de mettre en oeuvre un dispositif de recensement des personnels travaillant au contact des nanomatériaux et de surveillance des conditions de travail" ³.

En réponse à une demande des ministères de la santé et du travail⁴, l'institut national de veille sanitaire (lnVS, devenu en 2016 Santé publique France) avait réalisé une étude de faisabilité d'un suivi épidémiologique des travailleurs et des chercheurs exposés aux nanomatériaux, publiée en 2011⁵.

Le protocole du dispositif de surveillance EpiNano est déployé depuis par Santé publique France (qui a repris les missions de l'INVS depuis 2016).
Il est entré dans sa phase opérationnelle depuis le début de l'année 2014, après avoir été soumis début 2013 au Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS) et à la CNIL qui lui tous deux donné un avis favorable.

Pilotage et partenaires

Santé publique France est responsable du pilotage du dispositif.

D'autres partenaires sont associés :

• l'ANSES, qui gère les déclarations obligatoires des nanomatériaux en France
• la Direction générale du travail (DGT) avec qui une convention a été signée en mars 2014 ; l'inspection médicale du travail (via les Directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi - DIRECCTE) contribuera à faire connaître le dispositif auprès des entreprises
• l'INRS, le CEA, l'INERIS, pour ce qui concerne l'évaluation des expositions aux nanomatériaux et la métrologie des aérosols aux postes de travail.

Un protocole en trois étapes

Le protocole conçu par l'InVS se voulait pragmatique et évolutif. Pour son démarrage, EpiNano a été échelonné en trois étapes :

• 1) l'inclusion des entreprises oeuvrant dans le domaine des nanomatériaux manufacturés (par questionnaire adressé aux entreprises - identifiées notamment sur la base du registre R-Nano)
• 2) au sein des entreprises, le repérage des postes de travail potentiellement exposés aux nanomatériaux et caractérisation semi-quantitative de l'exposition (par visite d'observation en entreprise)
• 3) l'inclusion des salariés affectés ou intervenants à ces postes (par un questionnaire adressé aux salariés) et leur suivi généraliste dans une cohorte prospective, via un questionnaire tous les trois ans.

Les travailleurs identifiés comme potentiellement exposés doivent être inclus dans un registre pour constituer une cohorte prospective avec un suivi épidémiologique.
Le suivi sanitaire est orienté sur la surveillance des effets respiratoires et cardiovasculaires, mais conserve un caractère généraliste.
La cohorte doit servir également aux études ad hoc explorant des hypothèses de recherche spécifiques.

Un programme centré sur les nanotubes de carbone et le nano-dioxyde de titane...

Dans un premier temps EpiNano a été limité à deux familles de nanomatériaux : nanoparticules de dioxyde de titane et nanotubes de carbone, sous forme de poudres. Leurs risques commencent en effet à être bien documentés⁶.
Il était prévu dès le départ qu'il puisse être ensuite étendu à d'autres nanomatériaux.

En 2014, les données déclarées dans R-Nano et relatives aux nanotubes de carbone et au nano-dioxyde de titane ont été communiquées à l'lnVS pour ce projet Epinano.

.. puis élargi aux nanoparticules de silice et au noir de carbone

Le programme aurait été élargi aux nanoparticules de silice depuis janvier 2016 (information obtenue en mars 2017, lors du comité de dialogue nano de l'ANSES)..

Cette liste peut encore être amenée à évoluer en fonction du contexte industriel national et scientifique.

Un dispositif pionnier...

EpiNano est le premier dispositif d'une telle envergure à être mis en place⁷. D'autres pays et institutions à l'étranger ont préconisé de mettre en place un suivi des travailleurs exposés, le dispositif EpiNano pourrait donc avoir d'autres "petits frères" prochainement ? L'utilisation des outils d'EpiNano pour l'harmonisation au niveau européen des méthodes de surveillance des travailleurs exposés aux nanomatériaux est en discussion⁸.

... qui se heurte à des difficultés de mise en oeuvre

Selon différentes sources proches du dossier, l'exploitation des données du registre déclarées dans R-Nano s'avère très difficile : les données sont parcellaires, leur analyse est compliquée et l'identification des sites où sont manipulés les nanomatériaux déclarés n'a pas été aisée au lancement du projet.
En outre, très peu d'entreprises acceptent d'ouvrir leurs portes et celles qui acceptent ne vont pas nécessairement jusqu'au bout de la démarche.

Mi-2016⁹, 156 entreprises avaient été contactées, sur lesquelles 22 entreprises seulement avaient accepté d'adhérer au dispositif et avaient été visitées par l'équipe EpiNano de l'InVS ; sur les 149 postes de travail mettant en oeuvre des nano-objets et observés par l'équipe, la moitié environ a été classée potentiellement exposant. Ce travail a permis d'identifier 158 personnes éligibles dans EpiNano dont un tiers a déjà intégré le dispositif en complétant le questionnaire d'inclusion.
Début octobre 2016¹⁰, le nombre d'entreprises volontaires était passé à 29, dont 27 ont été visitées, avec 153 postes observés et 155 travailleurs éligibles ; 63 seulement avaient donné leur accord pour faire partie du suivi avec un double questionnaire (actif et passif) pour un croisement avec d'autres bases de données (SNIIRAM, PMSI, CepiDC).

Le médecin du travail était associé au projet dans 11 entreprises, en participant à la réunion de présentation de projet et/ou à la visite. Dans quatre entreprises, le médecin a porté le projet en tant que personne-ressource. Certains médecins ont décliné leur participation par manque de temps et/ou le caractère non-prioritaire des NOAA par rapport à d'autres risques professionnels.

En 2016 et 2017, de nouvelles modalités ont été élaborées avec l’Inspection médicale du travail pour faciliter l’identification des entreprises produisant ou utilisant des nanomatériaux et améliorer le repérage des postes exposants. Désormais le médecin du travail et son équipe sont au centre de ce dispositif de veille sanitaire, avec un rôle de promoteur de la cohorte, auprès de la direction de l’entreprise, avec l’appui des médecins inspecteurs du travail et de Santé publique France.
La première version de l'auto-questionnaire individuel d'inclusion comptait 27 pages à lui seul ! Il en fait 15 désormais, favorisant un meilleur taux de réponse de la part des travailleurs.

En décembre 2017, Santé publique France a lancé à appel à candidatures pour la constitution d'un Conseil scientifique pour le dispositif EpiNano.

A cause du faible nombre d'entreprises volontaires, des retards pris dans la modification du protocole et de reconfigurations de l'équipe projet, la bonne conduite du programme a été mise à mal, au moins temporairement. L'enjeu est donc de garder les cohortistes et d'en intégrer un plus grand nombre.

Comment contribuer à sa réussite ?

Toutes les entreprises oeuvrant dans le domaine de la production, de la transformation ou de l'utilisation de nanomatériaux en France sont invitées à prendre contact avec la responsable du projet : Kathleen Chami de Santé publique France.

En savoir plus

Lire aussi sur notre site :

• Bibliographie "Nano et Santé au travail", veillenanos.fr
• Dossier "Nano et Santé au travail", veillenanos.fr
• Risques associés aux nanomatériaux, veillenanos.fr

Ailleurs sur le web :

• http://invs.santepubliquefrance.fr/Dossiers-thematiques/Travail-et-sante/EpiNano et le Dépliant EpiNano
• INRS, EpiNano : dispositif national de surveillance épidémiologique des travailleurs exposés aux nanomatériaux manufacturés, Références en santé au travail, n°152, décembre 2017
• Dispositif de surveillance épidémiologique des travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux manufacturés en France, EpiNano : premier bilan, premiers enseignements, Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, 77(6), 1019, décembre 2016
• O33-2 Epinano, the french program for epidemiological surveillance of workers potentially exposed to engineered nanomaterials: the state of play after first 18 months of operation, Occupational & Environmental Medicine, 73(1), décembre 2016
• rnv3p : le réseau national de vigilance et de prévention des pathologies professionnelles
• Guseva Canu I et al. (InVS), Dispositif de surveillance épidémiologique des travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux manufacturés en France, EpiNano : bilan après deux ans de fonctionnement, 34e Congrès National de Médecine et Santé au Travail, Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, 77(3) : 521-522, juin 2016
• Guseva Canu I et al. (InVS, INRS, LSTE, INERIS, CEA), Proposition d'une méthode de repérage des postes de travail potentiellement exposant aux nano-objets, leurs agrégats ou agglomérats dans les entreprises mettant en oeuvre des nanomatériaux manufacturés, Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, 2015
• Epinano - dispositif de surveillance épidémiologique des travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux, InVS, avril 2014
• Dispositif de surveillance épidémiologique des travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux : EpiNano, Références en santé au travail, INRS, n°137, mars 2014
• Surveillance épidémiologique des travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux intentionnellement produits en France : dispositif EpiNano, Archives des maladies professionnelles et de l'environnement, décembre 2013
• Comment évaluer les risques sanitaires éventuels d'une exposition professionnelle aux nanomatériaux ? (vidéo) : intervention d'Odile Boutou-Kempf lors de la Journée de l'Institut de veille sanitaire 2013 (InVS), 11 avril 2013
• Guseva Canu I et al., French registry of workers handling engineered nanomaterials as an instrument of integrated system for surveillance and research, Journal of Physics: Conference Series, 429, 2013
• Boutou-Kempf O et al., Development of a French epidemiological surveillance system of workers producing or handling engineered nanomaterials in the workplace, J Occup Environ Med., 53(6 Suppl) : S103-7, juin 2011
• InVS, Éléments de faisabilité pour un dispositif de surveillance épidémiologique des travailleurs exposés aux nanomatériaux intentionnellement produits, mars 2011.

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NOTES et REFERENCES :

1 - Comité de la Prévention et de la Précaution (CPP), Ministère de l'Ecologie, Nanotechnologies, nanoparticules : quels dangers ? quels risques ?, mai 2006

2 - Groupe de travail pour la mise en place d'un suivi épidémiologique des travailleurs exposés aux nanomatériaux et cahier d'acteur "Risques pour la santé des nanotechnologies" pour le débat public national sur les nanotechnologies de 2009-2010, IReSP

3 - Afsset, Les nanomatériaux, Sécurité au travail, mai 2008

4 - Plus précisément de la direction générale de la santé (DGS) et de la direction générale du travail (DGT)

5 - Institut national de veille sanitaire (InVS), Éléments de faisabilité pour un dispositif de surveillance épidémiologique des travailleurs exposés aux nanomatériaux intentionnellement produits, mars 2011. Deux volets avaient été proposés : d'une part, une étude de cohorte prospective, d'autre part, des enquêtes transversales répétées.

6 - Voir nos fiches :

• Risques associés aux nanotubes de carbone, veillenanos.fr
• Risques associés au nano dioxyde de titane, veillenanos.fr

7 - Une Enquête Nanoparticules a bien été mise en place par le CISME mais sa portée a été très limitée.

8 - Source : Surveillance épidémiologique des travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux intentionnellement produits en France : dispositif EpiNano, Archives des maladies professionnelles et de l'environnement, décembre 2013

9 - Cf. Guseva Canu I et al. (InVS), Dispositif de surveillance épidémiologique des travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux manufacturés en France, EpiNano : bilan après deux ans de fonctionnement, 34e Congrès National de Médecine et Santé au Travail, Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, 77(3) : 521–522, juin 2016

10 - Chiffres fournis par Kathleen Chami (Santé Publique France / InVS) lors de la Journée Nanomatériaux des J3P à Nancy le 13 octobre 2016

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Fiche initialement créée en février 2014

Au vu des risques liés aux nanomatériaux, l'ANSES préconise un encadrement renforcé

Par MD, DL et l'équipe Avicenn - Article mis en ligne le 15 mai 2014 - Dernière modification le 10 juillet 2014

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L'Agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES) a rendu public son rapport d'évaluation des risques liés aux nanomatériaux attendus depuis 2013. Ce rapport largement relayé par les médias est maintenant dans les mains des tutelles de l'ANSES. Quelles suites donneront-elles aux recommandations émises par l'agence ?

Sommaire

• Présentation du rapport
  
  • Une mise à jour des connaissances disponibles
    
  • Le point sur les risques sanitaires et environnementaux associés aux nanomatériaux manufacturés intentionnellement
    
• Des risques préoccupants mais encore difficiles à évaluer
  
• Principales recommandations
  
• Premiers éléments d'analyse d'Avicenn
  
  • Une pression accrue sur les pouvoirs publics chargés de la gestion des risques
    
  • Une question politique : comment financer les études de risques ?
    
  • Quid des recherches sur les nanos dans l'alimentation à l'ANSES ?
    
• Autres points marquants
  
• Premières réactions au rapport
  
  • Un rapport applaudi par des élus écologistes et des professionnels de la santé...
    
  • ... moins bien accueilli par l'industrie chimique
    

Présentation du rapport

• Une mise à jour des connaissances disponibles

Depuis 2006, l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) a publié plusieurs expertises sur les risques sanitaires et environnementaux liés aux nanomatériaux manufacturés ; la dernière analyse concernant les nanomatériaux dans leur globalité remontait à 2010¹.
En 2012 l'ANSES a confié à son groupe de travail pérenne "nanomatériaux et santé" un travail de mise à jour des connaissances sur ces risques.
Fin avril 2014, le rapport finalisé a été présenté au comité de dialogue "Nanomatériaux et Santé" ouvert à la société civile et auquel Avicenn participe. Il a ensuite été publié le 15 mai sur le site de l'ANSES².

Il s'agit d'une "revue de la littérature" et non pas de la présentation de résultats de recherches effectuées au sein des laboratoires de l'ANSES.

• Le point sur les risques sanitaires et environnementaux associés aux nanomatériaux manufacturés intentionnellement

Le rapport traite :
- des risques liés aux nanomatériaux manufacturés intentionnellement ; il ne porte donc pas sur les nanoparticules naturelles ou "incidentelles".
- dans les domaines de l'alimentation, de l'environnement et de la santé ; bien que les risques sur les dérives éthiques possibles liées aux mésusages des nanotechnologies (surveillance ou manipulation du vivant notamment) ne soient pas traités en profondeur car hors du domaine de compétence de l'ANSES, ils font tout de même l'objet d'une présentation synthétique - phénomène suffisamment rare pour être signalé.

Des risques préoccupants mais encore difficiles à évaluer

L'ANSES montre que malgré la progression des connaissances scientifiques, les incertitudes restent importantes quant aux effets des nanomatériaux sur la santé et l'environnement.
Elle met en évidence des caractéristiques de danger très diverses - un tableau clinique qui fait "froid dans le dos" selon Pierre Le Hir du Monde³ qui cite parmi les effets répertoriés par l'ANSES de certains nanomatériaux sur les organismes vivants : "des retards de croissance, des malformations ou anomalies dans le développement ou la reproduction chez des espèces modèles", ainsi que "des effets génotoxiques et de cancérogénèse", ou encore "des effets sur le système nerveux central, des phénomènes d'immunosuppression, des réactions d'hypersensibilité et d'allergie".

L'ANSES insiste néanmoins sur la grande complexité à appréhender les situations d'exposition pour l'homme et l'environnement, rendant difficile de mener des évaluations spécifiques des risques.
Sur la base de tests in vitro et in vivo sur l'animal (il n'y a pas de données sur l'homme), le rapport met en évidence la capacité des nanomatériaux à passer les barrières physiologiques et pointe également la toxicité de certains d'entre eux.

Principales recommandations

L'ANSES émet plusieurs recommandations, notamment :

• stimuler la recherche pour réduire les incertitudes scientifiques encore très nombreuses, via la mise en œuvre de projets pluridisciplinaires permettant de développer les connaissances sur les caractéristiques des nanomatériaux et de leurs dangers, tout au long du cycle de vie des produits; il s'agit notamment de favoriser le développement d'essais de sécurité pertinents pour évaluer les risques sanitaires des produits contenant des nanomatériaux destinés à être mis sur le marché.

• se doter d'outils réglementaires et normatifs pour mieux protéger l'homme et l'environnement : l'ANSES se dit favorable à l'interdiction de certains nanomatériaux dans des produits grand public ! Le faisceau de données disponibles sur la toxicité de certains nanomatériaux apparaît en effet à l'Anses scientifiquement suffisant pour envisager leur encadrement selon la réglementation européenne CLP (règlement de classification, étiquetage et empaquetage des substances et des mélanges) et REACh (substances chimiques). L'Anses a, dans ce cadre, récemment publié des recommandations visant à adapter le règlement REACh à la prise en compte des caractéristiques propres aux nanomatériaux¹. Ce cadre réglementaire permettrait de renforcer la traçabilité des nanomatériaux destinés à être intégrés dans les produits de consommation, depuis leur production jusqu'à leur distribution, afin notamment de mieux caractériser les expositions des populations, et permettre de mieux cibler les évaluations de risque à réaliser.

Premiers éléments d'analyse d'Avicenn

• Une pression accrue sur les pouvoirs publics chargés de la gestion des risques

Comme le fait remarquer Pierre Le Hir du Monde³, "en 2010, l'agence s'était contentée de mettre en avant "le principe de précaution". Elle va aujourd'hui plus loin, en préconisant d'inscrire les nanomatériaux dans le cadre du règlement européen CLP (classification, étiquetage et emballage) sur les substances chimiques dangereuses.
L'ANSES souligne que "malgré les efforts entrepris en pointillés [par les pouvoirs publics] pour adapter les cadres réglementaires préexistants à cet ensemble hétéroclite et potentiellement infini que constituent les nanomatériaux, l'absence d'évaluations sociale et économique concrètes de leur déploiement continue de se faire sentir" (p.28).
Dominique Gombert, directeur de l'évaluation des risques à l'ANSES, est clair : "Dans dix ans, il sera trop tard pour se poser la question de leur encadrement".
L'enjeu est de taille : il s'agit donc de mobiliser les pouvoirs publics afin qu'ils prennent les dispositions nécessaires pour ne pas répéter les erreurs du passé, en mettant notamment en place des mesures de restriction d'usage voire d'interdiction.

L'ANSES est favorable à des mesures de restriction d'usage voire d'interdiction pour certains nanomatériaux, notamment :

• les nanotubes de carbone,
• les nanoparticules d'argent,
• les nanoparticules de dioxyde de titane,
• les nanoparticules de dioxyde de silice,
• les nanoparticules d'oxyde de zinc,
• les nanoparticules d'oxyde de cérium,
• les nanoparticules d'oxyde d'aluminium,
• les nanoparticules d'or

Classer ces nanoparticules comme substances dangereuses aurait pour conséquence la mise en place de mesures de protection et l'arrêt de l'utilisation de certaines applications grand public.

Cette préconisation sera-t-elle suivie par les ministères de tutelle de l'ANSES ? Si oui, la France pourrait porter le dossier au niveau de l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA).

• Une question politique : comment financer les études de risques ?

Comment financer les études de risques liés aux nanomatériaux ? Cette question est cruciale mais pourtant largement éludée par les pouvoirs publics ou les industriels. Dans son rapport l'ANSES préconise "la mise en place de mécanismes d'incitations financières similaires à ceux mis en oeuvre pour d'autres thématiques (champs électromagnétiques par exemple)". Depuis 2011 pour les radiofréquences, les industriels abondent, par l'intermédiaire d'une taxe, un fond destiné aux recherches sur les effets sanitaires des ondes.
Cette proposition rejoint celle faite par la société civile concernant la mise en place d'une taxe payée par les entreprises ayant une activité en lien avec des nanomatériaux manufacturés qui viendrait alimenter un fonds ensuite attribué à des laboratoires indépendants. Une taxe ne serait cependant "pas à la mode" a-t-on entendu lors de la réunion du comité de dialogue "Nanomatériaux et Santé" fin avril (2014)...

Quelle autre solution envisager alors ? Le Centre d'Information sur l'Environnement et d'Action pour la Santé (CEIAS), association loi 1901, propose que "l'argent du Crédit Impôt Recherche, qui est l'argent de l'État, soit utilisé pour évaluer la toxicité à court et long terme des nouveaux matériaux".

Vos avis et suggestions nous intéressent ! Car il s'agit assurément d'un chaînon manquant pour passer des paroles aux actes.

• Quid des recherches sur les nanos dans l'alimentation à l'ANSES ?

L'Anses souligne que "la voie orale, peu étudiée jusqu'à aujourd'hui, devrait faire l'objet d'efforts de recherche spécifiques" (cf. p.8).
Problème : malgré cette recommandation, l'ANSES a demandé aux chercheurs de ses propres laboratoires de Fougères et Lyon de finir leurs recherches en cours sur le sujet et de ne pas en lancer de nouvelles.
→ Voir à ce sujet notre lettre VeilleNanos parue en décembre dernier.
Depuis, le tout récent rapport d'activité 2013 du laboratoire de Lyon de l'ANSES publié début juin 2014 a confirmé que son "unité Maladies neurodégénératives (MND) a dû arrêter, à la demande de la direction scientifique des laboratoires de l'Anses, toute recherche sur la toxicologie des nanomatériaux" !
Interrogé à ce sujet par Avicenn le 29 avril 2014, à la fin de la dernière réunion du comité de dialogue "Nanomatériaux et Santé", le directeur général adjoint scientifique de l'ANSES avait invoqué un "recentrage" de l'ANSES sur ses domaines d'excellence, qui dans le domaine nano concernent davantage l'exposition par inhalation.
Reste que les recherches sur l'ingestion des nanomatériaux sont aujourd'hui très limitées (principalement au CEA de Grenoble et à l'INRA de Toulouse).

Autres points marquants

Parmi les autres points marquants, Avicenn a relevé les éléments suivants :

Le groupe de travail considère que "la prise en compte du cycle de vie des nanomatériaux est incontournable pour l'évaluation des risques" (depuis la conception jusqu'à la destruction ou recyclage des produits en passant par la consommation). Cette prise en compte passe notamment par "la transmission des FDS [fiches de données de sécurité] tout au long de la chaîne logistique", qui "devrait permettre le suivi du produit au cours de ses étapes de transformations industrielles" (p.27).

Le groupe de travail préconise "une amélioration du dispositif de déclaration (...) afin d'identifier de manière certaine les nanomatériaux manufacturés produits, distribués et importés sur le territoire national" (p.20). Il rejoint ici l'analyse produite par Avicenn le 2 décembre dernier⁴.

Il recommande également que soient recherchées, "dans le processus de gouvernance des risques des nanomatériaux, la transparence et une participation accrue des publics concernés (associations de citoyens, partenaires sociaux, professionnels de santé, etc.)" (p.70).

Premières réactions au rapport

• Un rapport applaudi par des élus écologistes et des professionnels de la santé...

Michèle Rivasi, députée européenne et tête de liste Europe Ecologie pour les élections européennes dans le Grand Sud-Est, a réagi le jour même de la publication de ce rapport, appelant d'urgence à règlementer les nanotechnologies au niveau européen⁵.

Corinne Lepage, autre députée européenne verte, aurait affirmé que "mettre sur le marché des produits dont on ne peut pas garantir l'innocuité, c'est prendre les consommateurs européens pour des cobayes. Il est urgent d'établir un cadre législatif rigoureux pour les nanomatériaux au niveau européen. L'union européenne doit imposer une évaluation indépendante des effets de ces particules sur la santé et l'environnement"⁶.

Le 18 mai, William Dab, médecin et épidémiologiste, écrit sur son blog que "le développement [des nouvelles technologies, dont les nanotechnologies] est plus rapide que notre capacité à en évaluer les risques. Ce n'est pas une raison suffisante pour les bloquer, mais cela justifie la plus grande vigilance et des investissements en recherche qui soient à la hauteur des enjeux sanitaires"⁷.

Le 19 juin, le groupe écologiste du Conseil régional du Centre a soumis un projet de vœux au vote visant à accroître la vigilance s'agissant des nanomatériaux, en s'appuyant notamment sur le rapport de l'ANSES. Il n'a pas réuni la majorité nécessaire pour être adopté ⁸.

• ... moins bien accueilli par l'industrie chimique

Selon l'Usine Nouvelle, "les industriels ne digèrent toujours pas les recommandations" de l'ANSES qui pourraient, selon l'Union des industries chimiques (UIC) "nuire aux capacités de compétitivité et d'innovation européenne" ⁹.

→ Ce rapport largement relayé par les médias est maintenant dans les mains des tutelles de l'ANSES. Quelles suites donneront-elles aux recommandations émises par l'agence ?

⇒ Vos avis et analyses nous intéressent : n'hésitez pas à nous les envoyer (redaction(at)veillenanos.fr) afin que nous puissions donner à nos lecteurs le point de vue de l'ensemble des acteurs concernés.

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LIRE AUSSI sur notre site
Nos fiches :

• Les nanos à l'ANSES
• Quel encadrement des nanomatériaux dans les cosmétiques en Europe ?
• Quel encadrement des nanomatériaux dans les biocides en Europe ?
• Quel encadrement des nanomatériaux dans l'alimentation en Europe ?
• Vers un encadrement des nanomatériaux par le Règlement CLP ?
• Comment financer les études de risques liés aux nanomatériaux ?

Ailleurs sur le web :

• Pointant la toxicité de certains nanomatériaux, l'Anses appelle à un encadrement réglementaire renforcé, note d'actualité, ANSES, 15 mai 2014

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NOTES ET REFERENCES :
1 - Voir la liste compilée sur notre fiche Les nanos à l'ANSES
2 - Evaluation des risques liés aux nanomatériaux - Enjeux et mise à jour des connaissances, ANSES, avril 2014 (mis en ligne le 15 mai 2014)
3 - Les nanomatériaux : ennemis invisibles et omniprésents, Le Monde, 15 mai 2014
4 - Voir notre article 500 000 tonnes de nanomatériaux en France... enfin pas tout à fait ! Bilan officiel de la 1ère année du dispositif de déclaration des "substances à l'état nanoparticulaire" en France, veillenanos.fr, 2 décembre 2013
5 - Les écologistes appellent d'urgence à règlementer les nanotechnologies au niveau européen, Europe Ecologie Sud-est, 15 mai 2014
6 - Nanomatériaux : des risques pour la santé, Viva Presse, 15 mai 2014
7 - Nanomatériaux et téléphones portables : toutes les incertitudes se valent-elles ?, Des Risques et des Hommes, 18 mai 2014
8 - Vœu relatif aux nanomatériaux : une vigilance accrue est nécessaire !, EELV Centre, 19 juin 2014
9 - Nanomatériaux : les industriels "surpris" par les recommandations de l'Anses, Usine nouvelle, 21 mai 2014

Le Groupe de travail pérenne "Nanomatériaux et santé" de l'ANSES (2012 - 2015)

par MD - Dernière modification mars 2016

Cette fiche a vocation à être progressivement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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Sommaire :

• Objectifs
  
• Résultats attendus
  
• Composition
  
• Agenda
  
• Pour aller plus loin
  

Objectifs

Le Groupe de travail pérenne "Nanomatériaux et santé" ("GT pérenne nano") était issu d'une autosaisine de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES).
Il avait pour mission d'encourager ou de conduire des travaux scientifiques d'évaluation des risques associés aux nanomatériaux.

Résultats attendus

• réaliser chaque année une synthèse de l'état des connaissances relatives à l'évaluation des risques sanitaires et environnementaux associés aux nanomatériaux manufacturés pour l'ensemble de leurs usages (le premier (et finalement unique) rapport annuel attendu pour l'automne 2013 a été publié en mai 2014)
• réaliser un état des lieux sur les connaissances du nanoargent, publié en février 2015
• contribuer à l'instruction de demandes d'expertise adressées à l'ANSES
• mettre en évidence les signaux émergents de danger et de risques associés aux nanomatériaux manufacturés pour l'ensemble de leurs usages, pour aider l'ANSES à faire remonter des alertes auprès de ses tutelles (Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère de l'agriculture et de l'agroalimentaire, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Ministère de l'économie, des finances et du commerce extérieur) afin qu'elles puissent prendre des mesures de gestion des risques si nécessaire
• proposer annuellement des recommandations d'orientations de recherche, notamment destinées à l'appel à projets de recherche (APR) du Programme National Recherche Environnement-Santé-Travail

Composition

Le "GT pérenne nano" était composé de seize membres avec des spécialités différents :

• Jean-Yves Bottero, CNRS-Cerege, Écotoxicologie
• Patrick Chaskiel, Université Paul Sabatier-Toulouse III, Economie, Sciences de la communication, Nanotechnologies
• Michèle Cottier, Université Jean Monnet Saint-Etienne, PU-PH, Histologie-embryologie biologie
• Fernand Doridot, ICAM de Lille Ingénieur, philosophe, historien
• Valérie Fessard, ANSES (Fougères), Toxicologie in vivo
• Emmanuel Flahaut, CNRS, Physico-chimie, NTC, Toxicologie, Ecotoxicologie
• Eric Gaffet, CNRS, Physico-chimie; Nanotechnologie; Caractérisation (Président)
• Stéphanie Lacour, CNRS, Réglementation et régulation des nouvelles technologies
• Stéphane Malard, INRS Médecine du travail
• Charles Motzkus, Laboratoire National de métrologie et d’Essais (LNE), Métrologie, Physico-chimie
• Catherine Mouneyrac, UCO, Écotoxicologie
• Fabrice Nesslany, Institut Pasteur de Lille, Toxicologie, Génotoxicité (Vice-président)
• Myriam Ricaud, Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS), expert en prévention des risques chimiques, nanotechnologies
• Didier Rouxel, Lorraine Université Physico-chimie, nanotechnologie, Surfaces - interfaces
• Alan Sanh, ANSM, Toxicologie Nanoproduits de santé
• Anne Van der Meeren, CEA, Biologie cellulaire

Agenda

Il s'est réuni :

• le 9 juillet 2012 ; les 13 et 14 septembre 2012 ; le 19 novembre 2012
• plusieurs fois en 2013, 2014, 2015

Arrivé au terme de son mandat en 2015, il n'a pas été renouvelé, contrairement à ce qui avait été initialement prévu par l'ANSES (cf. son rapport de 2014 : "l'Agence a installé, le 9 juillet 2012, un groupe de travail (GT) pérenne « Nanomatériaux et santé - alimentation, environnement, travail » (il a vocation à être renouvelé tous les 3 ans)", page 25).

Pour aller plus loin

LIRE AUSSI sur notre site veillenanos.fr :
- Les fiches concernant l'ANSES et le comité de dialogue "Nanomatériaux et Santé" de l'ANSES
- Nos rubrique Risques, Santé et Acteurs.

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Fiche initialement créée en mars 2013

Nanomatériaux et risques pour la santé

L'essentiel pour savoir... et pour agir, dans notre 2 pages d'informations, diffusé auprès des professionnels de santé

Par l'équipe Avicenn - Mise en ligne 21 mai 2019

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Avicenn est sollicitée depuis plusieurs années par des organismes de formation des médecins, médecins du travail, infirmiers pour faire le point sur les impacts sanitaires et environnementaux des "nanos".
Avicenn engage en 2019 une information spécifique pour les professionnels de santé : sur la ville de Paris, avec le soutien de la Mairie de Paris, un réseau de médecins, dentistes et tous professionnels de santé est destinataire de cette fiche de deux pages, téléchargeable en cliquant ici et accompagnée de bandes dessinées à afficher à l'attention de leur patientèle :

Vous êtes professionnel de santé sur Paris ? Vous souhaitez relayer l'information ?
Vous pouvez demander votre kit d'information auprès de contact@avicenn.fr

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Pour en savoir plus, consulter notre rubrique Nanomatériaux et santé

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Les nanos dans le Plan "Mon Environnement, Ma santé" (PNSE 4)

Par l'équipe Avicenn - Dernière modification juin 2019 (page à compléter)

Cette fiche a vocation à être progressivement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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Le Plan Mon environnement, ma santé est le 4ème plan national Santé Environnement, co-porté par les ministères de la transition écologique et solidaire et le ministère des solidarités et de la santé.

Les travaux d'élaboration de ce plan ont été lancés le 21 mars 2019, pour une sortie officielle début 2020.

Les ministres ont fixé quatre priorités pour ce plan :
- Mieux connaitre les expositions et les effets de l’environnement sur la santé des populations (« exposome ») ;
- Informer, communiquer et former les professionnels et les citoyens ;
- Démultiplier les actions concrètes menées dans les territoires ;
- Réduire les expositions et les inégalités environnementales (GT4).

Il s’accompagnera de la création d’une boîte à outils permettant d’encourager et de mutualiser des actions locales réussies en faveur de la santé environnement.

Les travaux d’élaboration doivent être conduits durant l’année 2019 dans le cadre du Groupe santé-environnement.

Le 11 juin 2019, Avicenn a été auditionné dans le cadre du GT4 et a présenté 20 propositions de la société civile concernant les nanomatériaux qu'elle a compilées pour l'occasion.
A suivre...

En savoir plus

Lire aussi sur notre site :

• Notre fiche Quelle place pour les nanos dans le Plan National Santé - Environnement (PNSE 3) ? Quelle mise en oeuvre des actions ?
• Nos rubriques Nano et Environnement et Nano et Santé

Ailleurs sur le web :

• 4ème Plan national santé environnement : « Mon environnement, ma santé », Ministère des solidarités et de la santé, 17 janvier 2019

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Fiche initialement mise en ligne en mars 2019

Lettre ouverte au gouvernement, 12 juillet 2017

Étiquetage et restriction des nanomatériaux dans les produits de consommation après la discussion, place à l'action !

Sommaire

• La lettre ouverte
  
• Annexes
  
• Ajouts suite à la parution de la lettre
  
  • Communiqué de presse
    
  • Retombées médiatiques
    

La lettre ouverte

LETTRE OUVERTE A L'ATTENTION DU PREMIER MINISTRE EDOUARD PHILIPPE,
ET DES MINISTRES AGNES BUZYN, NICOLAS HULOT, BRUNO LEMAIRE, MURIEL PÉNICAUD,
STEPHANE TRAVERT et FRÉDÉRIQUE VIDAL

Paris, le 12 juillet 2017

Étiquetage et restriction des nanomatériaux dans les produits de consommation
après la discussion, place à l'action !

Monsieur le Premier ministre,
Mesdames et messieurs les Ministres,

Alors que les industriels viennent de réclamer à l'Etat un milliard d'euros publics pour les nanotechnologies afin de faire suite au plan « Nano 2017 » [1], nous, associations participant au groupe de travail (GT) « étiquetage et restriction des nanomatériaux » piloté par le ministère de l'environnement [2] avons jugé utile de vous faire part de nos propositions en termes de prévention et précaution autour des nanotechnologies. Cela fait en effet bientôt deux ans qu'a eu lieu la première réunion de ce GT et une dizaine d'années que plusieurs d'entre nous formulons, sur la base de considérations scientifiques, des recommandations concernant l'étiquetage et la restriction des nanomatériaux dans les produits de consommation sans résultat tangible à ce jour, ni signal clair d'une volonté de prendre des mesures concrètes à court terme.

Pourtant nous sommes tous exposés, le plus souvent sans le savoir, à toutes sortes de nanomatériaux présents dans des produits de beauté, vêtements, aliments, médicaments, détergents, etc. Chaque année en France, près de 500 000 tonnes de nanomatériaux sont importées ou fabriquées sur le sol national (un chiffre officiel bien en deçà de la réalité [3]). Or ces matériaux extrêmement petits, réactifs et largement utilisés présentent des risques pour la santé et pour l'environnement [4] qui suscitent des inquiétudes très fortes. Les alertes sanitaires mises en évidence depuis plus d'une dizaine d'années se confirment. L'INRA et l'ANSES viennent notamment de confirmer le soupçon de cancérogénicité des nanoparticules de dioxyde de titane contenues dans de nombreux aliments, médicaments et dentifrices [5].

Nos organisations ont souligné les questions, inquiétudes et problèmes posés par cet état de fait et proposé des solutions au sein de ce groupe de travail, mais également au sein d'autres groupes et comités ou par écrit [6]. Cela n'a de sens, au-delà de la richesse des échanges et des regards croisés entre « experts » et société civile, que si, intégrant tout ou partie de ces réflexions, le décideur s'en empare et... décide ! Trois mesures concrètes à prendre de toute urgence sont listées en annexe 3 : 1 ) interdire temporairement les nanoparticules de dioxyde de titane susceptibles d'être ingérées, 2 ) mieux informer les consommateurs et enfin 3 ) assurer une vraie traçabilité des nanomatériaux et des produits qui en contiennent.

La mise en place d'une « stratégie nationale sur les nanomatériaux » est indispensable. Si la recherche d'un consensus est louable, l'ériger en principe conduit à ne rien faire... et donc à favoriser la position d'un groupe d'acteurs minoritaires, les fabricants de nanomatériaux, au détriment de la protection de la santé humaine et des écosystèmes. Sur le sujet controversé des nanomatériaux, à l'instar des débats autour des perturbateurs endocriniens et des pesticides, l'unanimité est en effet impossible. Les récentes propositions du Medef sont, de ce point de vue, édifiantes : ne rien initier ou ne réagir qu'en cas de « crise sanitaire avérée ». Très a posteriori donc et en totale contradiction avec le principe de précaution inscrit dans notre Constitution et qui s'applique pourtant par définition en cas d'incertitude.

Comptant sur la volonté politique de l'exécutif en matière de protection de la santé et de l'environnement, nous vous prions d'agréer, Monsieur le Premier ministre et mesdames et messieurs les Ministres, l'expression de nos salutations les plus respectueuses.

David Azoulay (CIEL), Philippe Bourlitio (AVICENN), Michel Dubromel (FNE), Jean-Marc Harmand (ORGECO 54 - FDF), Stéphen Kerckhove (APE), Véronique Moreira (WECF), François Mourgues (C2DS) et Aline Read (CIEAS)

Annexes à la lettre ouverte

Annexe 1 - Fonctions des signataires de la lettre

David Azoulay, directeur du programme Santé environnementale du Center for International Environmental Law (CIEL)
Philippe Bourlitio, président de l'Association de veille et d'information civique sur les enjeux des nanosciences et des nanotechnologies (AVICENN)
Michel Dubromel, président de France Nature Environnement (FNE)
Jean-Marc Harmand, président de l'Organisation générale des consommateurs de Meurthe-et-Moselle, Familles de France (ORGECO 54 - FDF)
Stéphen Kerckhove, délégué général d'Agir pour l'Environnement (APE)
Véronique Moreira, présidente de Women Engage for a Common Future France (WECF France)
François Mourgues, président du Comité pour le Développement Durable en Santé (C2DS)
Aline Read, présidente du Centre d'Information sur l'Environnement et d'Action pour la Santé (CIEAS)

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Annexe 2 - Détail des mesures concrètes qui doivent être prises sans plus tarder :

1. Interdire temporairement les nanoparticules de dioxyde de titane présentes dans le colorant E171 utilisé dans des confiseries, biscuits, sauces, plats préparés, médicaments et dentifrices. Cette mesure doit être prise de façon urgente, le temps de mettre sur pied une procédure plus générale d'autorisation de mise sur le marché des nanomatériaux en France*.
L'INRA a en effet récemment démontré que le colorant E171, qui contient des nanoparticules, peut entraîner des perturbations immunitaires, des inflammations et des lésions précancéreuses chez les rats. L'ANSES, confirmant la rigueur de cette publication et la valeur des résultats, a rappelé « sa recommandation de limiter l'exposition des salariés, des consommateurs et de l'environnement, notamment en favorisant les produits sûrs, dépourvus de nanomatériaux » [5].
Aussi, en attendant la publication des résultats du groupe de travail « nano et alimentation » tout juste mis en place par l'ANSES sur le sujet et qui ne débouchera pas avant 2018, cette interdiction provisoire constituera une « mesure proportionnée » en phase avec le principe de précaution afin de protéger au plus vite la population, tout particulièrement les enfants et les personnes malades, qui n'ont pas à jouer le rôle de rats de laboratoires en attendant la confirmation des résultats déjà convergents et alarmants.
L'opportunité de lever ou de poursuivre cette interdiction sera ré-évalué(e) en fonction des données obtenues par le GT nano et alimentation de l'ANSES à l'issue de son travail.
* Une procédure d'autorisation de mise sur le marché des nanomatériaux permettra plus généralement à terme que les nanomatériaux ne soient plus utilisés à grande échelle dans de nombreux biens de consommation courante en contact direct avec le corps humain, sans que les conditions sérieuses d'évaluation, de régulation et d'information n'aient été réunies.
Une fois la procédure d'autorisation de mise sur le marché opérationnelle, toute mise en oeuvre de nanoparticules / nanomatériaux devra faire l'objet d'une demande et de justifications précises : intérêt économique, intérêt technique ou technologique, intérêt sociétal (utile / futile), risques sanitaires, environnementaux, éthiques, analyse bénéfices-risques...
Une telle approche présente l'avantage évident d'encadrer la commercialisation des nanomatériaux et produits qui en contiennent, de limiter les risques et d'éviter des restrictions d'usages a posteriori.
Elle renforcera en outre la « marque France » non seulement auprès des consommateurs français mais aussi à l'export, car elle sera une garantie inédite d'un point de vue de la sécurité nano.

2. L'information des consommateurs :
L'étiquetage [nano] obligatoire des biens de consommation qui contiennent des nanoparticules manufacturées est une première étape, nécessaire mais pas suffisante pour assurer le « droit de savoir » des citoyens.
L'obligation d'étiquetage existe au niveau européen pour les produits alimentaires, biocides et cosmétiques depuis plusieurs années mais elle est très inégalement appliquée. Aussi demandons-nous à la DGCCRF un meilleur contrôle de l'application de l'obligation européenne d'étiquetage et la publication des résultats des tests attendus depuis fin 2016 / début 2017.
Nous demandons également un élargissement de l'étiquetage [nano] aux autres biens de consommation en France, mesure qu'il s'agira de promouvoir également au niveau européen par la suite. Cet étiquetage est demandé en vain depuis plus d'une dizaine d'années maintenant par la société civile et les agences sanitaires [7]. De leur côté, des fédérations industrielles ont validé une norme ISO pour un étiquetage volontaire [8] - qu'aucune entreprise n'a jamais appliqué. Il est temps de passer des incantations à l'action.
Cet étiquetage doit être accompagné de mesures d'information complémentaires, avec notamment le renvoi au site https://www.r-nano.fr enrichi d'une nouvelle rubrique « accès grand public », sur laquelle devront être présentés à terme, pour chaque produit, un tableau avec des pictogrammes synthétisant l'exposition pour les travailleurs, les consommateurs et l'environnement, ainsi que les risques toxiques et écotoxiques [9] et les précautions d'usage.

3. Assurer une vraie traçabilité des nanomatériaux et des produits qui en contiennent, en améliorant les fonctionnalités et l'accessibilité du registre français des nanomatériaux R-nano [10] :
Les travaux du groupe de travail R-nano ont été ralentis depuis la consultation européenne de 2014 sur les mesures de « transparence » autour des nanomatériaux : la perspective (bien que peu probable) qu'un registre européen soit mis en place par la Commission européenne a freiné les réflexions en vue d'améliorer le registre français. En 2016, la Commission a cependant rejeté la création d'un tel registre européen. Il est donc temps de procéder aux améliorations du registre R-nano, pour mieux tirer profit de cet outil français qui a le mérite d'exister mais demeure très difficilement exploitable en l'état.
Des modifications relativement simples de l'outil R-nano permettront d'obtenir la traçabilité de chaque substance déclarée, tout au long de la chaîne de transformation jusqu'aux produits finis (ce qui n'est malheureusement pas le cas aujourd'hui [11]) ainsi que le nombre de travailleurs concernés, sans lesquelles les actions de prévention et les mesures de précaution, bien qu'indispensables, ne peuvent être prises.
Ces chantiers urgents prolongent les orientations du PNSE3 et du PST3 et doivent permettre d'abonder une « stratégie nationale sur les nanomatériaux » et de réactiver la dynamique interministérielle observée autour du débat public national nano de 2009-2010, mais perdue depuis [12]. Outre les ministères déjà ouvertement impliqués dans le dialogue avec la société civile sur le dossier « nano » (ministères de l'environnement, de la santé, de l'alimentation, de la consommation), nous souhaitons que les ministères du travail, de l'économie, de la recherche s'impliquent davantage dans les discussions auxquelles nous participons. Une « task force nano » doit être remise sur pied et dotée d'un interlocuteur dédié pour dialoguer avec nos organisations.
La France n'a pas attendu l'Europe pour créer le registre r-nano et cette décision pionnière a motivé d'autres pays européens à faire de même. Il est urgent, sur ce dossier sensible et complexe des nanos, de séparer le bon grain de l'ivraie, de faire preuve de transparence et de prendre les décisions de restriction qui s'imposent. Plus largement, il est urgent, y compris pour reconstruire la confiance des citoyens en l'expert et le décideur, de conjuguer précaution et prévention !
Nous restons bien entendu à votre disposition pour toutes précisions sur l'un ou l'autre de ces sujets. Nous considérons, après plusieurs années d'échanges sur toutes ces questions, que l'heure est bien à prendre des décisions qui servent l'intérêt général et qui vont dans le sens de la protection de la santé humaine et de celle de l'environnement.

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Annexe 3 - Notes et références :

[1] Cf. La microélectronique réclame un milliard d'euros de subventions à l'Etat, Le Monde, 11 juillet 2017

[2] Le groupe de travail « étiquetage et restriction des nanomatériaux » a été constitué en 2015 dans le cadre du Plan National Santé Environnement 3 ; il a été réuni cinq fois depuis 2015 par le ministère de l'environnement Cf. http://veillenanos.fr/...GtEtiqRestricNano

[3] Cf. http://veillenanos.fr/...DeclarationObligatoireNanoFrance#EffetPassoire

[4] Cf. http://veillenanos.fr/...RisQues

[5] Cf. Additif alimentaire E171 : les premiers résultats de l’exposition orale aux nanoparticules de dioxyde de titane, INRA, communiqué de presse, 20 janvier 2017 et Avis relatif à une demande d'avis relatif à l'exposition alimentaire aux nanoparticules de dioxyde de titane, ANSES, avril 2017

[6] Cf. Les « Onze propositions de la société civile » compilées dans le cadre du groupe de travail national [voir ci-dessus, point 2]

[7] Cf. page 3 du document « Onze propositions de la société civile » compilées dans le cadre du groupe de travail national mentionné ci-dessus

[8] Cf. Norme XP CEN ISO/TS 13830 - Nanotechnologies - Lignes directrices pour l'étiquetage volontaire des produits de consommation contenant des nano-objets manufacturés, février 2014

[9] Voir l'exemple de la Nanodatabase des nanoproduits commercialisés au Danemark : http://nanodb.dk/en/nanoriskcat

[10] Cf. http://veillenanos.fr/...DeclarationObligatoireNanoFrance

[11] Cette recommandation a été également formulée par le feu « GT pérenne nano » de l'ANSES en 2015 : « Le GT estime que cette traçabilité [de la substance tout au long de la chaîne menant à sa commercialisation finale grâce au numéro de déclaration] qui est une information précieuse devrait être possible à obtenir, alors qu'aujourd'hui elle s'arrête au 5ème rang (saisie unique) sans nécessairement atteindre le stade du produit fini ».

[12] Cf. http://veillenanos.fr/...DebatPublicNationalNanoFrance20092010

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Annexe 4 - Lien URL

Cette lettre est consultable en ligne et téléchargeable en pdf à l'adresse suivante : http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=LettreOuverteNanoAction201705

Ajouts suite à la parution de la lettre

- Communiqué de presse

Cliquer ici pour télécharger le communiqué de presse du 17 juillet 2017

- Retombées médiatiques

• Nanomatériaux. Huit ONG demandent des mesures d'urgence , Le Télégramme, 17 juillet 2017
• Les nanomatériaux seraient nocifs, s'alarment des ONG, Les Echos, 17 juillet 2017
• Nanomatériaux : huit ONG demandent des mesures d'urgence, France Télévision, 17 juillet 2017
• Nanomatériaux : huit ONG demandent des mesures d'urgence, Notre Temps, 17 juillet 2017
• Nanomatériaux : des ONG alertent sur la présence d’un colorant toxique dans les confiseries et les plats préparés, Femme Actuelle, 18 juillet 2017
• Nanos: moins de blablas, plus d'étiquetage, Journal de l'Environnement, 18 juillet 2017
• Les nanotechnologies inquiètent, Journal International de Médecine, 18 juillet 2017
• Le colorant E171 devrait être interdit, selon huit ONG, Ouest France, 18 juillet 2017
• Nanoparticules : des mesures d'urgence s'imposent, Réponse Conso, 19 juillet 2017
• Le colorant E 171 bientôt interdit ?, Santé Magazine, 20 juillet 2017
• NGOs urge labelling, restriction of nanomaterials in French consumer products, Chemical Watch, 24 juillet 2017
• Le Monde, 25 août 2017 : "Huit associations ont adressé, le 17 juillet dernier, une lettre ouverte au gouvernement français demandant « la mise en place urgente de mesures de précaution », avec notamment l'interdiction temporaire des nanoparticules présentes dans le colorant E171"

On en parle également hors de France :

• NGOs Call for France to Require Labeling and Restriction of Consumer Products http://nanotech.lawbc.com/2017/08/ngos-call-for-france-to-require-labeling-and-restriction-of-consumer-products, Nanotech Law, 22 août 2017
• Francia, chiesto il divieto temporaneo delle nanoparticelle di biossido di titanio ingeribili. Lettera aperta al governo di otto associazioni, Il fatto alimentare, 31 juillet 2017
• French Government responds to NGOs on TiO2 Nanoparticles in Food, Nanotechia, 4 septembre 2017

Lettre VeilleNanos n°017 - Version mise en ligne le 11 mai 2017 - Lire en ligne

Par MD et l'équipe AVICENN

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Edito

La lettre VeilleNanos évolue^*, au gré des priorités de notre association Avicenn qui a beaucoup diversifié et développé ses activités des derniers mois. Nous avons ainsi accru notre présence sur les réseaux sociaux, via nos comptes twitter, facebook, scoopit. En 2016, la parution et la diffusion de notre livre ont également mobilisé une grande part de notre énergie, avec plus d'interventions en régions en appui à des acteurs relais (notamment les ONG) ou pour les médias. Veillenanos a, de fait, acquis une notoriété et visibilité accrues, de nouveaux acteurs sont devenus membres associés pour mutualiser et enrichir la veille et soutenir nos efforts vers une plus grande transparence et vigilance nano.
Notre veille d'information citoyenne relaie les recommandations et questions de la société civile et nous essayons d'en tracer les impacts sur les politiques publiques et les stratégies industrielles ; ce numéro propose un éclairage détaillé sur le dossier nano et alimentation, dont les tenants et les aboutissants sont importants : il connaît une forte médiatisation depuis un an, notamment en ce qui concerne les nanoparticules contenues dans les confiseries.

Pour autant, les nanoparticules utilisées dans les bonbons ne doivent pas faire oublier les nombreux autres nano-objets qui nous entourent. Lors du débat national de 2009-2010, il avait été question des dérives liées à la multiplication des nano-objets dans toutes sortes de produits (alimentaires mais aussi textiles, cosmétiques, produits d'entretien, phytosanitaires et vétérinaires, peintures, médicaments... sans oublier les objets "high tech" vantés comme "smart" ou "intelligents"). Aujourd'hui, cette préoccupation remonte jusqu'à la Commission européenne : le document Support for 3rd regulatory review on nanomaterials, rendu public en mars dernier, pointe avec justesse qu'en sus des nanomatériaux et nanoparticules au sens strict, il ne faut pas négliger les matériaux dits "avancés" qui déploient aussi pour beaucoup des propriétés spécifiques à l'échelle nano (céramiques & polymères "de pointe", renforcés par des biofibres et/ou des nanocharges, matériaux composites "intelligents", matériaux bio-actifs, nanocapteurs, etc.), qui ne font pas l'objet d'un encadrement spécifique. Leur essor entraîne des risques trop peu encadrés à ce jour, au motif que les intérêts industriels et commerciaux doivent être préservés. Cet état de fait a contribué à accroître la crise de confiance des citoyens vis-à-vis des acteurs industriels et des institutions publiques, notamment européennes.
Or nul ne peut plus aujourd'hui ignorer à quel point cette défiance citoyenne et ces défaillances dans la protection des populations et des écosystèmes sont dommageables pour l'avenir - non seulement environnemental et sanitaire mais aussi démocratique - de notre pays et de l'Europe !

Au sommaire de cette lettre VeilleNanos n°17

• Zoom sur les nanos dans l'alimentation
  
• A retenir dans le reste de l'actu nano...
  
• Soutenez notre association et bénéficiez d'informations complémentaires
  

Zoom sur les nanos dans l'alimentation

En 2013, nous publiions notre dossier "Nano et alimentation", socle documentaire mis à jour au fil de l'eau depuis, en support à la veille et à l'information d'associations, de certaines administrations et même d'industriels. Ce dossier s'est vu largement étoffé depuis juin dernier, suite au lancement de la campagne de l'association Agir pour l'Environnement (APE). Cette dernière, après avoir adhéré comme membre associé à Avicenn, avait en effet révélé l'année dernière la présence de nanoparticules de dioxyde de titane et de silice dans quatre produits alimentaires grand public, mais sans la mention [nano] sur leur étiquette pourtant requise par la réglementation). Nous avions relayé cette information dans notre précédente lettre et la campagne d'APE avait reçu une forte couverture médiatique¹.
Le dossier "nanoparticules et alimentation" a continué de connaître de nombreux rebondissements et pris une ampleur inégalée ; la montée en puissance de la mobilisation des associations, les alertes scientifiques et la médiatisation de ce dossier ont conduit le secteur alimentaire et les décideurs politiques à se pencher plus sérieusement sur le dossier.

Retour sur les nombreux épisodes qu'a connu ce feuilleton depuis l'été dernier :

Septembre 2016 : l'autorisation du E171 est renouvelée

En septembre 2016, l'autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a validé la prolongation de l'autorisation de l'additif alimentaire E171.
Le E171 est un colorant très courant de dioxyde de titane, pour partie d'échelle nanoparticulaire².

L'EFSA a considéré que la littérature scientifique ne mettait pas en évidence de problèmes de santé pour les consommateurs (elle a néanmoins recommandé de nouvelles études sur les effets possibles sur le système reproducteur).
Avicenn a sollicité différents experts pour avoir leur avis sur cette interprétation. Les réponses que nous avons obtenues insistaient toutes sur le très faible nombre d'études menées à ce jour sur le E171 dans des conditions réalistes d'exposition. Autrement dit, l'EFSA a ainsi donné son feu vert à la poursuite de l'utilisation d'un additif très répandu, sans procéder à des tests ni disposer d'études suffisamment nombreuses et solides pour permettre d'évaluer les effets réels de notre consommation cumulée (au quotidien et tout au long de la vie, via les différentes catégories de produits qui en contiennent : aliments, mais aussi médicaments et dentifrices pour ce qui concerne la seule voie orale).

Septembre 2016 - Janvier 2017 : Les associations montent au créneau contre l'utilisation de nanoparticules dans l'alimentation

Pour la troisième réunion du Groupe de travail étiquetage / restriction nano (piloté par le ministère de l'écologie) qui s'est tenue fin septembre, Avicenn a compilé onze mesures demandées par ses membres associés et d'autres acteurs de la société civile ou membres d'instances d'évaluation et de gestion des risques. Parmi ces mesures, figure l'interdiction temporaire dans l'alimentation, les médicaments et les dentifrices des additifs contenant des nanomatériaux dont l'innocuité est sujette à caution (E171 en priorité), afin de remédier au laxisme de l'EFSA - l'idée étant de procéder à un bilan / évaluation après la remise des résultats des travaux du groupe de travail « nano et alimentation » de l'ANSES (cf. infra), pour reconduction (ou non) de l'interdiction.
Début octobre 2016, une dizaine d'associations réunies pour une rencontre interassociative nano à Lille ont toutes exprimé leurs inquiétudes face à l'utilisation de nanoparticules dans l'alimentation : parmi elles, France Nature Environnement, le Comité pour le développement durable en santé (C2DS), Agir pour l'Environnement, la CLCV et le WECF notamment ont de nouveau unanimement dénoncé l'utilisation des nanoparticules dans l'alimentation malgré les doutes sur leur innocuité : ce qui n'a pas d'intérêt nutritif mais est susceptible de nuire à notre santé doit tout simplement supprimé des aliments.

Au moment d'Halloween en octobre, Agir pour l'Environnement a alerté sur la présence généralisée de l'additif E171 (dioxyde de titane) dans les confiseries³. L'association a fait tester des bonbons "Têtes brûlées" (goût framboise) et des chewing-gums NEW'R de Leclerc ; les résultats publiés en janvier 2017⁴ ont montré, une fois de plus, la présence (non étiquetée) de nanoparticules de dioxyde de titane dans ces produits !
Forts de ces tests confirmant que l'obligation d'étiquetage n'est pas appliquée, des membres d'APE munis de banderoles ont apporté à Bercy un caddie rempli de 200 produits alimentaires susceptibles de contenir des nanoparticules (bonbons, chewing-gums, soupes, mélanges d'épices...) et ont fait remettre une lettre à la Secrétaire d'Etat au commerce et à la consommation réitérant leur demande que soient retirés du marché les produits testés (dont les quatre testés six mois plus tôt, toujours en vente et toujours pas étiquetés [nano]). Cet épisode a lui aussi été largement relayé dans les médias⁵.

Janvier 2017 : Des risques de lésions précancéreuses selon l'INRA

Hasard du calendrier, le lendemain, vendredi 20 janvier 2017, était publiée une étude de l'INRA sur le E171 aux résultats très préoccupants⁶ : administré à des rats, l'additif (et particulièrement sa fraction nanométrique) induit en effet un affaiblissement immunitaire au niveau de l'intestin, une prédisposition à l'inflammation dans le reste de l'organisme et des lésions précancéreuses au niveau du côlon des rongeurs ! Ces résultats viennent préciser des inquiétudes fortes déjà documentées scientifiquement. Les scientifiques de l'INRA ont néanmoins refusé de se prononcer sur la généralisation de leurs résultats à l'homme, réitérant un refrain répété en vain depuis des années : "il faudrait mener davantage d'études pour en savoir plus". Pour autant, l'absence de certitudes sur les risques pour les humains ne doit pas être assimilée à l'absence de risques ! (En photo à droite, les deux co-auteurs de l'étude, Eric Houdeau et Fabrice Pierre, INRA)

Les pouvoirs publics entre agitation et lenteur

- Quelles mesures pour minimiser les risques ?

Prévenu à l'avance de la parution de cette étude, le gouvernement a immédiatement saisi l'agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES) afin qu'elle le renseigne davantage sur la dangerosité du E171 pour les consommateurs. Dans son avis rendu début avril 2017⁷, l'ANSES a confirmé que les soupçons mis en évidence sont à prendre au sérieux et qu'il est nécessaire de réaliser d'autres études sur les effets sanitaires de l'ingestion de l'additif alimentaire E171.

Le contraire aurait été étonnant : l'Anses avait en effet proposé en 2016 de classer le dioxyde de titane en tant que substance cancérogène de catégorie 1B⁸ ("c'est pas une très bonne note" ainsi que le précise Sarah Grosjean, alias Jackie Poulard dans la websérie Cobayes Squad de Générations Cobayes...)
Les ministères à l'origine de la saisine (économie, santé et agriculture) n'avaient cependant pas encore réagi officiellement à l'heure de la mise en ligne de cette lettre.
L'ANSES est en train de mettre sur pied un groupe de travail plus largement dédié aux nanos dans l'alimentation, suite à une saisine de ses ministères de tutelle formalisée en octobre 2016. Les résultats de l'expertise initialement attendus pour fin 2017 ne seront pas connus avant septembre 2018⁹.

Comment et quand l'EFSA prendra-t-elle en compte ces nouvelles données dans le cadre de sa ré-évaluation des additifs alimentaires ? Dix jours après la publication de l'INRA mentionnée plus haut, la Commission européenne a demandé à l'industrie de fournir des données complémentaires sur le E171 d'ici le 30 juillet prochain, notamment en rapport avec la distribution de la taille des particules¹⁰. Mais devant des députés européens début mai, le directeur de l'EFSA a affirmé que l'étude de l'INRA ne suffit pas, à elle seule, à revenir sur l'autorisation renouvelée par son agence en septembre dernier, et que... oui, vous l'avez deviné, "de nouvelles données sont nécessaires" !

- Et concernant l'étiquetage [nano] ?

La nécessité de mieux contrôler l'application de l'obligation européenne d'étiquetage et de la renforcer au niveau français a été soulignée par Avicenn dans le cadre du Groupe de travail étiquetage / restriction nano piloté par le ministère de l'écologie ; elle figure en tête des onze mesures qu'Avicenn a compilées en 2016 pour ce groupe de travail.

En novembre 2016, nous avons appris¹¹ que la DGCCRF a lancé des contrôles pour vérifier l'étiquetage de produits suspectés contenir des nanomatériaux ; les résultats devaient être publiés début 2017, mais, selon nos informations, prennent plus de temps qu'escompté. Mi-février 2017, la ministre de l'environnement, Ségolène Royal, a tweeté qu'elle allait signer un arrêté sur l'étiquetage des nanomatériaux dans les produits alimentaires¹² ; soumis à la co-signature d'autres ministères, cet arrêté a été signé juste avant le deuxième tour de l'élection présidentielle et a été publié le 10 mai au Journal officiel¹³. Aux yeux d'Agir pour l'Environnement, le nouvel arrêté du 5 mai 2017 est au mieux un "rappel à la loi, au pire (un moyen de) gagner du temps à défaut d'agir réellement et sérieusement !". Dans sa version finale, il est vrai que cet arrêté n'apporte rien de nouveau. Mais selon nos informations, une version initiale plus ambitieuse avait été proposée par Ségolène Royal, mais elle a été retoquée en interministériel (deux autres ministères sont cosignataires : le ministère de l'économie et des finances, ainsi que le ministère des affaires sociales et de la santé).

A tout le moins, cet épisode permet de rappeler une nouvelle fois que l'obligation d'étiquetage existe au niveau européen depuis décembre 2014. Elle a été trop longtemps passée sous silence par les fournisseurs et lobbys, et méconnue par d'autres, comme en atteste le communiqué de l'INRA de janvier 2017 qui indiquait malencontreusement que "le E171 n'est pas soumis à l'étiquetage « nanomatériau »". Avicenn en avait informé les auteurs, mais ce message ayant malheureusement été largement relayé¹⁴, nous avions demandé à la DGCCRF de rappeler officiellement l'obligation d'étiquetage : notre requête avait abouti à la publication du communiqué "Produits alimentaires : étiquetage obligatoire pour les nanomatériaux manufacturés" le 24 février 2017 sur le portail du ministère de l'économie.

Rappelons ici que fin 2013, l'étiquetage des nano-objets avait également fait l'objet d'une "norme expérimentale XP CEN ISO/TS 13830" approuvée par des industriels, qui se sont bien gardés de se l'appliquer depuis¹⁵.

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Contrairement à ce qui a pu être affirmé selon certains fournisseurs et fédérations industrielles¹⁶, il n'y a pas à ce jour de seuil minimum de 50% requis pour l'obligation d'étiquetage des nanomatériaux dans l'alimentation : c'est le Règlement INCO n°1169/2011 qui impose l'obligation d'étiquetage et c'est sa définition du terme "nanomatériau" (sans seuil !) qui s'impose (coupée-collée dans le Règlement Novel Food n°2015/2283), pas celle de la "recommandation" de la Commission de 2011 (qui n'a pas valeur de règlement).

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L'argument souvent entendu dans la bouche des acteurs de l'agroalimentaire, "si c'est blanc, c'est pas nano" n'est pas non plus exact : ainsi que nous l'avions pointé dans notre lettre VeilleNanos de juillet 2015, le dioxyde de titane, même blanc, contient une forte proportion de nanoparticules. A cela s'ajoute l'usage du E171 pour donner un aspect brillant ou vernis aux produits : dans ce cas, la proportion de particules inférieures à 100 nm peut largement excéder les 50% et même monter jusqu'à 100%, comme en attestent des mesures réalisées par le laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE) sur les bonbons Têtes Brûlées⁴ et d'autres produits !

Le LNE, en pointe sur le sujet en France, a organisé en février dernier un webinar intiulé "Comment caractériser et mesurer les nanoparticules dans les produits alimentaires" vu par près de 400 participants (audience cumulée : il est possible de le revoir en ligne, tout comme la FAQ associée).
Il a participé, ainsi que l'UT2A de Pau, au symposium "Nanomaterials in Food, Reliability of Measurement Results" organisé par le Centre commun de recherche et la DG Santé (Commission européenne) à Ispra (Italie) les 3 et 4 mai derniers.
Enfin, le LNE organisera également le 27 juin prochain à Paris une Journée technique "Nano et alimentation - Concilier applications industrielles et réglementation".

Des élus, associations et citoyens (ré)agissent

Mais revenons aux risques : suite aux alertes récapitulées plus haut, de plus en plus de voix se font entendre pour condamner les lenteurs de l'appareil administratif : attendre encore et encore d'hypothétiques futures études plus concluantes revient à perpétuer l'inaction à l'oeuvre depuis trop de temps maintenant. Faute de déclinaison concrète et rapide du principe de précaution, c'est la population qui joue le rôle de rats de laboratoires, dans une expérience grandeur nature dont les conclusions risquent de ne pouvoir être tirées que trop tard, comme dans tant d'autres scandales sanitaires. Face à cette situation néfaste pour l'environnement et la santé publique, les associations se mobilisent.

L'été dernier, Agir pour l'Environnement (APE) avait lancé une pétition "Stop aux nanoparticules dans nos assiettes !" ; toujours en ligne, elle a recueilli plus de 48 000 signatures, en écho aux demandes de restriction déjà formulées par la société civile mais aussi de scientifiques et agences sanitaires depuis plusieurs années maintenant¹⁷. Des députés européens¹⁸ et plusieurs candidats à la présidentielle¹⁹ sont récemment venus les appuyer. L'association APE a également mis en ligne mi-mars 2017 le site http://www.infonano.org qui répertorie fin avril déjà plus de 300 produits alimentaires suspectés de contenir des nanoparticules de dioxyde de titane (E171) et silice (E551)^*. Autant de produits qui viennent s'ajouter aux 128 produits alimentaires déjà listés par la "Nanodatabase" danoise (qui recense au total 3000 produits, toutes catégories confondues).

* Pourquoi aussi le E551 ? Non seulement car il s'agit d'un additif très communément utilisé comme anti-agglomérant (dans le sel et préparations alimentaires en poudre), composé quasi à 100% de nanoparticules, mais aussi parce que des études, jusqu'à présent moins nombreuses et/ou (un peu) moins alarmantes que pour le E171, sont venues renforcer les suspicions sur cet additif²⁰.

La revue Que Choisir a quant à elle dénombré 4 000 médicaments mis sur le marché en France contenant du E171²¹ ! Doliprane, Dafalgan, Efferalgan et les génériques de paracétamol, Advil et les génériques d'ibuprofène, Spasfon, Augmentin et génériques d'amoxicilline, Tahor et Crestor (statines), antidiabétiques, médicaments contre les ulcères et le reflux gastro-œsophagien, antihypertenseurs, etc.

Générations Cobayes a choisi de traiter le sujet sur le mode de l'humour, avec le youtubeur Max Bird dans son épisode 6 de la série déjantée "Cobayes Squad" sur les additifs alimentaires, mis en ligne fin mars.
Début avril, France Nature Environnement a également consacré le quatrième volet de ses "dix propositions pour la France" aux perturbateurs endocriniens et aux nanoparticules : "Un affichage clair est nécessaire pour sensibiliser les consommateurs, et à terme inciter l'industrie à se passer de ces molécules. Il est temps d'agir afin de prévenir les risques et limiter l'exposition, en particulier celle des populations sensibles, femmes enceintes, nourrissons et jeunes enfants"²².

Et Agir pour l'Environnement a haussé le ton mi-avril : "L'inaction du gouvernement engage désormais sa responsabilité pénale"²³.

Olivier Toma, fondateur de l'agence Primum non nocere®, est lui aussi en colère et reproche aux autorités de ne pas remplir leur devoir. "Comme pour les phtalates, comme pour le bisphénol A, comme pour les pesticides de toutes sortes" il ne faut pas attendre "les catastrophes à venir pour (...) nous débarrasse(r) des nanoparticules et de leurs méfaits". (...) "En attendant et en respect absolu du principe de précaution inscrit dans la constitution de notre pays, nous appelons les praticiens, pharmaciens et établissements de santé à prescrire ou délivrer des médicaments sans nanoparticules aux femmes enceintes et aux jeunes parents et à proscrire les bonbons et aliments industriels qui contiennent du E171"²⁴.

Le principe de précaution ? Bien qu'il soit inscrit dans notre Constitution, il est, si tôt évoqué, balayé d'un revers de main, au nom du principe de libre circulation des biens et des marchandises ! C'est ce dernier qui fait obstacle à la mise en place des onze mesures demandées par la société civile et les agences environnementales et sanitaires et que nous tentons de faire avancer dans le cadre du Groupe de travail étiquetage / restriction nano piloté par le ministère de l'écologie. Le livre de Corinne Lepage et Dominique Bourg, Le choix du pire, de la planète aux urnes, paru en février 2017, résume bien la situation : "En fait, le vrai sujet n'est pas le principe de précaution, mais la responsabilité, responsabilité au sens le plus large du terme, c'est-à-dire le fait d'assumer les conséquences de ses choix. Or, avec les nouvelles technologies, qu'il s'agisse des OGM ou des nanotechnologies, à un certain seuil, la dissémination rend impossible la recherche des responsabilités. L'objectif des industriels est de faire traîner les choses en longueur jusqu'à ce que ce seuil soit atteint. Or ce stade me semble atteint aujourd'hui. Les nanotechnologies sont très largement utilisées sans aucun contrôle. Nous vivons dans un système dans lequel le monde industriel invente les règles de son irresponsabilité. On est parvenu à vider la précaution de son contenu et à en faire un principe purement virtuel en faisant croire, comble de l'hypocrisie, qu'il est un obstacle au développement".

Heureusement, malgré le lobbying intense déployé par les fédérations de l'agroalimentaire et de la chimie, les marques, en contact plus direct avec les consommateurs, commencent à adapter leurs pratiques.

Le marché évolue

Plusieurs raisons pouvaient expliquer le silence des marques jusqu'à l'année dernière : réticence par peur de voir les consommateurs se détourner de leurs produits, ignorance (réelle pour certains, feinte pour d'autres), informations incomplètes ou erronées voire déni de la part de leurs fournisseurs et/ou de leur branche professionnelle²⁵.

Mais désormais l'ensemble de la filière est sensibilisé aux obligations d'étiquetage et aux risques pour le consommateur. De plus en plus de marques veulent commercialiser des produits "sans nano" (pour ne pas avoir à en étiqueter et/ ou par principe de précaution) et depuis les campagnes d'As you Sow aux Etats-Unis²⁶ et d'Agir pour l'Environnement en France, plusieurs se sont engagées à retirer les additifs incriminés de la composition de leurs produits ; certaines figurent dans la "liste verte" d'infonano.org : William Saurin, Mars, Lutti, Verquin, Carrefour et la liste promet de s'allonger. Système U a également intégré "les substances à l'état nanoparticulaire" dans les 90 substances controversées pour lesquelles elle a mis en place une "Politique de substitution" (pour les produits de la marque U) sur laquelle elle a communiqué en janvier.
Beaucoup de marques exigent désormais des ingrédients "sans nano" de la part de leurs fournisseurs ; elles ont possibilité de les contraindre ou de demander des pénalités s'ils ne respectent pas leur contrat. Mais attention à la politique de l'autruche : les marques peuvent être inquiétées s'ils s'avère que les attestations de leurs fournisseurs (certifiant que les ingrédients ne sont pas des nanomatériaux) sont incomplètes ou erronées. Les marques ont en effet l'obligation de vérifier ce qu'elles mettent dans ses produits et, en cas de manquement, sont considérées comme responsables et peuvent elles aussi être poursuivies au pénal !

Les enjeux à venir

Depuis 2013, la Commission européenne cherche à exonérer les fabricants d'additifs alimentaires de l'obligation d'étiquetage des nanos dans l'alimentation, reprenant à son compte les arguments déployés par les lobbys agroalimentaires. L'industrie, qui a réussi jusqu'à présent à se soustraire à la réglementation sans être inquiétée, porte désormais tous ses espoirs (et ses efforts) vers la perspective d'un futur "acte délégué" (en préparation au niveau de la Commission européenne) qui devrait venir modifier la définition du terme "nanomatériau" du nouveau Règlement "Nouveaux aliments de 2015 : une définition plus "lâche", lui permettrait de se soustraire, en toute légalité cette fois, à l'étiquetage tant redouté ?
Les associations et pouvoirs publics de plusieurs Etats membres n'ont pas l'intention de laisser faire, mais le dossier risque de prendre une tournure juridique longue et fastidieuse si l'exécutif européen continue sur sa lancée - à l'instar des dossiers similaires (perturbateurs endocriniens, pesticides, néonicotinoïdes, etc.)²⁷.

Société civile, médias et scientifiques ont un rôle important à jouer pour faire évoluer les choses dans le bon sens. Car la population et l'environnement méritent mieux que cela. Les personnes impactées ont le droit de savoir, les fabricants et distributeurs ont le devoir de précaution.

A retenir dans le reste de l'actu nano...

Ci-dessous, une sélection des points saillants des semaines passées et à venir, en Europe et en France.

En bref, en Europe

• La révision de la définition européenne du terme "nanomatériau" est annoncée comme "imminente" depuis 2014, mais cette fois-ci, la Commission promet qu'on y est "presque". La Commission annonce qu'elle vise une adoption au second semestre 2017, après une consultation publique de plusieurs semaines. Comme dans le cas des perturbateurs endocriniens, les négociations sur la nouvelle définition des nanomatériaux sont très tendues, car en fonction des critères retenus, beaucoup de matériaux pourraient être concernés ou au contraire sortir du radar des autorités. A suivre avec attention donc !

• La révision des annexes de Reach, autre dossier en souffrance (depuis sept ans), devrait elle aussi progresser cet été. Mais le CASG Nano, un sous-groupe européen spécifiquement dédié aux nanomatériaux s'est vu dépossédé de ce dossier ; plusieurs représentants d'Etats membres contestaient sa gestion "peu méthodique" par la Commission. Cette dernière a décidé de traiter désormais directement avec le comité Reach et a promis de soumettre une proposition avant l'été 2017 (dans l'espoir d'être moins critiquée dans ce comité plus docile ?²⁸). Rappelons que depuis plusieurs années, l'industrie chimique refuse de jouer le jeu de la transparence et de la responsabilité sociétale des entreprises (RSE) : elle multiplie les recours contre les demandes d'informations sur leurs nanomatériaux formulées par l'agence européenne des produits chimiques (ECHA) ; deux ont abouti fin 2016 et début 2017 avec la victoire des fabricants qui se sont réfugiés derrière des arguments juridiques formels²⁹. Cette bataille procédurale se fait au détriment de la protection de l'environnement et de la santé humaine, avec quelles conséquences, potentiellement "catastrophiques" en termes de défiance et de rejet de l'Europe et de ses institutions ?³⁰.

• L'Observatoire européen des nanomatériaux (EuOn) est en construction ; une première version devrait être mise en ligne pour l'été. Les internautes pourront à terme y retrouver les informations déjà disponibles ailleurs sur les nanomatériaux. Proposé par la Commission, il est censé compenser la non création du registre européen des nanomatériaux et des produits qui en contiennent demandé en vain et de longue date par de nombreux acteurs (ONG et institutions sanitaires notamment) pour combler notre manque d'information sur les produits nano sur le marché et l'absence d'étiquetage clair et systématique. Les ONG européennes mobilisées sur les nanos ont refusé de participer à son élaboration³¹, faute de temps, de ressources et d'avoir été entendues :

  

  les ONG considèrent en effet que cet "observatoire" est un succédané au registre européen nano tué dans l'œuf, et qu'il ne sera pas à la hauteur des besoins en termes de de transparence et de vigilance autour des risques sanitaires et environnementaux associés aux nanomatériaux.

• Les organisations de la société civile ont également renouvelé leurs appels à une meilleure protection de la santé humaine et de l'environnement par rapport à la dissémination des nanomatériaux et dénoncé, une fois encore, la résistance déployée depuis des années par la Commission européenne. Dans un texte publié en décembre 2016³², elles ont notamment réaffirmé le besoin d'une réglementation spécifique aux nanomatériaux concrétisant réellement le principe de REACH "pas de données, pas de marché", de responsabilisation des fabricants sur l'ensemble du cycle de vie des nanomatériaux ou produits en contenant, de transparence sur les données collectées, d'étiquetage des nanomatériaux, d'études sur les impacts sanitaires, environnementaux, éthiques, légaux et sociaux des nanotechnologies, d'une bio-surveillance de l'environnement, des populations et des travailleurs et d'une gouvernance plus inclusive et participative, avec une meilleure prise en compte des recommandations des ONG.

En bref, en France

• Le Groupe de travail étiquetage / restriction nano piloté par le ministère de l'écologie se réunira le 30 mai prochain, pour la cinquième fois depuis sa création ; deux réunions ont eu lieu depuis notre dernière lettre, en septembre et en novembre 2016. Avicenn y participe et a compilé onze propositions. Le MEDEF a également communiqué des propositions au ministère, sans les partager avec le reste du groupe à ce stade.

• Le 4 octobre 2016 à Lille, une rencontre interassociative a réuni différents acteurs de la société civile impliqués dans le dossier nano, notamment Agir pour l'environnement (APE), le Collectif citoyen nanotechnologies du plateau de Saclay, la CFDT, CIEL la CLCV, le C2DS, France Nature Environnement (FNE), Générations Cobayes, Sciences citoyennes, Women in Europe for a common future (WECF). L'essentiel en vidéo (6 minutes) est accessible en cliquant sur la photo à droite. Le compte-rendu complet et l'intégral des vidéos des interventions sont réservés aux adhérents (en ligne ici). Quelques mois plus tard, les acteurs industriels et institutionnels ont débattu à Lille des conditions de la confiance, loin d'être réunies dans le contexte actuel.

• Les observatoires régionaux des déchets auront accès aux informations du registre R-nano, pour l'exercice de leurs missions et dans la limite des informations correspondant à leur domaine d'expertise, grâce au décret n°2017-765 signé in extremis par la ministre de l'environnement Ségolène Royal le 4 mai 2017.

Nous vous invitons à consulter la "une" de notre site http://veillenanos.fr où nous compilons les actualités nano que nous n'avons pas la place ni le temps de développer dans cette lettre, et où vous trouverez également notre agenda nano régulièrement mis à jour.
Vous pouvez également suivre nos comptes twitter, facebook et scoopit !

Soutenez notre association et bénéficiez d'informations complémentaires !

Une part importante de notre attention sera consacrée dans les mois qui viennent au suivi des dossiers nano pour lesquels des évolutions fortes sont attendues en 2017, notamment les questions de définition, d'enregistrement et traçabilité (améliorations du registre R-nano en France, de l'encadrement des nanomatériaux dans REACH et mise en place de l'Observatoire européen des nanomatériaux (EuOn) au niveau européen). Nous prévoyons d'ici fin 2017 une quinzaine d'interventions en réponse à des demandes d'acteurs régionaux en plus des réunions des groupes de travail nationaux (au ministère de l'environnement, à l'ANSES). Avicenn a ouvert une nouvelle rubrique dans laquelle elle mettra à disposition de ses adhérents et membres associés des documents ciblés, notamment des comptes rendus de ces réunions et groupes de travail nano. Avis aux intéressés : invitez votre organisation à devenir membre associé d'Avicenn pour pouvoir en bénéficier !

Et pour soutenir notre veille citoyenne, nous lançons un appel aux dons, nécessaires pour nous permettre de continuer nos activités entre deux subventions.

L'essor des nanotechnologies suscite de "maxi défis" pour notre "nano équipe" dynamique et volontaire, mais toujours précaire. Merci à ceux d'entre vous qui peuvent nous aider dans nos efforts pour assurer cette veille transversale, mutualiser et diffuser l'information, construire des ponts entre les différents acteurs afin de concrétiser la vigilance nano !

Avicenn a eu le plaisir de voir grandir le nombre de ses membres associés en 2016 et début 2017 : dix-sept organisations - très diverses - ont déjà adhéré à Avicenn en tant que membres associés ; par ordre historique d'adhésion :
1. Centre Médical Interentreprise Europe (CMIE)
2. Le Collectif citoyen Nanotechnologies du Plateau de Saclay
3. Sciences et Démocratie
4. Sciences Citoyennes
5. APAVE Sud Est
6. OFI Asset Management
7. Center for International Environmental Law (CIEL)
8. Agir pour l'Environnement (APE)
9. European Environmental Citizens' Org° for Standardisation (ECOS)
10. Générations Futures
11. Comité Départemental de Protection de la Nature et de l'Environnement du Loir et Cher (CDPNE)
12. Génération Cobayes, Non, Merci
13. Institut National de l'Environnement industriel et des risques (INERIS)
14. Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
15. Le Réseau Santé Environnement (RES)
16. ZeroWaste
17. UFC Que Choisir
Faîtes commes elles et rejoignez-nous ou, à défaut, faîtes un don !

Vos préférences pour la lettre VeilleNanos ?

* Vous souhaitez nous faire part de vos commentaires ou suggestions sur le format et/ou le contenu de la présente lettre ? Nous accueillons vos remarques à l'adresse redaction@veillenanos.fr !

Pour vous abonner à la lettre VeilleNanos, l suffit de saisir votre adresse mail en haut de la page suivante : http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=AbonnemenT (c'est gratuit).

Pour vous désabonner, envoyez un message à contact@veillenanos.fr ou à abonnementslettre-unsubscribe@veillenanos.fr

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Notes et références :

1 - Cf. http://veillenanos.fr/...CouverturePresseAPE2016Juin
2 - Cf. http://veillenanos.fr/...ReevalE171
3 - Cf. http://veillenanos.fr/...Ape2017CaddieE171
4 - Cf. http://veillenanos.fr/...RpLneApe201611
5 - Cf. http://veillenanos.fr/...CouvPresseAPE2017Janvier
6 - Cf. http://veillenanos.fr/...CpInra20170120
7 - Cf. http://veillenanos.fr/...AvisAnsesAvril2017
8 - Cf. http://veillenanos.fr/...noteTiO2anses1B
9 - Cf. http://veillenanos.fr/...noteAppelAnsesNanoAlim2017
10 - Call for scientific and technical data on the permitted food additive titanium dioxide (E 171), DG Santé, Commission européenne, 30 janvier 2017
11 - Annonce de la DGCCRF effectuée lors de la quatrième réunion du Groupe de travail étiquetage / restriction nano piloté par le ministère de l'écologie le 22 novembre 2016 à La Défense ; les contrôles sont effectués par le Service commun des laboratoires de Bordeaux (SCL) et l'UT2A, basé à Pau, mais sans outil de microscopie pour l'instant.
12 - Cf. https://twitter.com/RoyalSegolene/status/831477203649122307
13 - Cf. Arrêté du 5 mai 2017 fixant les conditions d'étiquetage des nanomatériaux manufacturés dans les denrées alimentaires, publié au JORF n°0109 du 10 mai 2017
14 - Cf. notamment :

• Question N° 102505 de M. Jacques Kossowski (député Les Républicains - Hauts-de-Seine) au ministère du Commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire, 7 février 2017
• Alerte sur les dangers du dioxyde de titane E171, un additif alimentaire très courant, Le Monde, 20 janvier 2017

15 - Norme XP CEN ISO/TS 13830 Nanotechnologies - Lignes directrices pour l'étiquetage volontaire des produits de consommation contenant des nano-objets manufacturés, février 2014
16 - Le point 7 du "FoodDrinkEurope Decision Tree for Nano labelling" présenté par l'ELC (Federation of European Specialty Food Ingredients Industries) au groupe d'experts des Etats membres en octobre 2014 et janvier 2015 fait ainsi référence à un taux de 50% inexistant dans le texte du Règlement INCO. (Cet arbre de décision est mentionné dans le documentaire de Julie Lotz, "Colorants, édulcorants, conservateurs, que cachent-ils ?", diffusé sur France 5 en février et mars 2017)
17 - Voir notamment notre fiche créée en 2013 et mise à jour depuis : Nano et Alimentation : Variations sur les thèmes de la prudence, de la confiance et de la vigilance, veillenanos.fr
18 - Voir notamment :

• Nanoparticules dans l'alimentation : des risques confirmés par l'INRA, communiqué de Michèle Rivasi, 20 janvier 2017
• Nanoparticules pour mégascandale, communiqué de l'ENL, 24 janvier 2017

19 - Voir notamment :

• Perturbateurs endocriniens, pesticides, nanoparticules : les propositions de Benoît Hamon, Sciences & Avenir, 14 février 2017 et Benoît Hamon à l'Emission politique, France 2, 9 mars 2017
• Réponses de Jean-Luc Mélenchon au questionnaire à l'attention des candidats à la Présidentielle 2017 de l'Association des journalistes scientifiques de la presse d'information, 7 février 2017

20 - Cf. http://veillenanos.fr/...RisQNpAlimSiO2
21 - Colorant E171 Les médicaments aussi !, UFC Que Choisir, 4 février 2017
22 - Elections - Nos 10 propositions pour 2017, France Nature Environnement, avril 2017
23 - Cf. Communiqué d'Agir pour l'Environnement, 12 avril 2017
24 - Nanoparticules de dioxyde de titane et notre alimentation : danger !, Primum non nocere®, 4 mai 2017
25 - Cf. note sus-citée au sujet de l'étiquetage ; soulignons également ici que, malgré les résultats très préoccupants de l'étude de l'INRA, l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA) continue d'affirmer que "les produits actuellement sur le marché sont tout à fait aptes à être consommés et ne représentent pas de danger pour les consommateurs" : E171 – Dioxide de titane : l'éclairage de l'ANIA, Esther Kalonji, Responsable scientifique et réglementaire de l'ANIA, 20 janvier 2017
26 - Voir notre article Nanoparticules de dioxyde de titane dans l'alimentation : quels risques ? quelles précautions ?, veillenanos.fr, mars 2015
27 - Cf. L'exécutif européen n'a pas vu le monde changer, Stéphane Foucart, Le Monde, 20 mars 2017 : "Pesticides, perturbateurs endocriniens, normes d'émission des moteurs diesel, nanomatériaux, prévention des cancers professionnels : les exemples ne manquent pas. Ils offrent une image désastreuse de l'action de la Commission et de ses organisations d'expertise satellites, suspectés de faire sciemment passer le chiffre d'affaires des champions industriels européens devant la santé et l'environnement des Européens eux-mêmes. (...) Ces soupçons de connivence entre les experts européens et l'industrie ont des conséquences catastrophiques. Ils enracinent la défiance, nourrissent le sentiment d'un pourrissement des institutions. Pire : ils tendent à dégoûter du projet européen ses supporteurs naturels, car les défenseurs de l'environnement et de la santé publique se recrutent plutôt dans les franges de la population les moins enclines au repli sur soi et au nationalisme".
28 - Cf. La "comitologie", là où est le vrai pouvoir européen, Jean Quatremer, Coulisses de Bruxelles, 5 mars 2017
29 - Cf. http://veillenanos.fr/...AppealECHA
30 - Cf. L'exécutif européen n'a pas vu le monde changer, Stéphane Foucart, Le Monde, 20 mars 2017 (cité plus haut)
31 - Cf. http://veillenanos.fr/...RefusOng
32 - Cf. http://veillenanos.fr/...201612ResetNanoGovernance

Nanomatériaux et risques pour la santé et l'environnement - Soyons Vigilants !

Notre livre est paru aux Editions Yves Michel début 2016 !
En février 2018, le 1er tirage des 4000 exemplaires avait trouvé un lecteur, un 2ème tirage a donc été effectué.

Les nanomatériaux sont devenus omniprésents dans notre vie quotidienne. Comment les repérer et quels sont leurs risques ?
Sel de table, plats préparés, dentifrice, crème solaire, pneus, électroménager, peinture, engrais et pesticides : les industriels intègrent désormais des nanomatériaux dans de nombreux produits. Or, leurs impacts sanitaires et environnementaux sont encore insuffisamment connus et des effets néfastes très préoccupants ont déjà été mis en évidence, notamment en laboratoire sur des cellules végétales, animales et humaines. Leur dissémination à large échelle est problématique. Pourtant, aucune réelle restriction n'est aujourd'hui mise en oeuvre par les pouvoirs publics qui encouragent même les industriels à accélérer leur commercialisation via des financements conséquents. Il n'y a pas de traçabilité ni d'étiquetage fiables : il est impossible d'identifier l'immense majorité des produits commercialisés contenant des nanomatériaux.
Consommateurs, pouvoirs publics, acteurs mobilisés sur les questions de santé et d'environnement, entreprises confectionnant des produits en s'approvisionnant auprès de fournisseurs extérieurs : il est urgent de s'informer et d'être vigilants !

12 x 22 cm - Collection Société civile - 7 €

Réalisé par Avicenn avec le soutien du ministère de l'Ecologie, du développement durable et de l'énergie, de la Fondation de France, du Centre Médical Inter-Entreprises Europe (CMIE) et du Conseil régional Rhône-Alpes.

Ils parlent du livre...

- Bien dans mon travail le 23 novembre 2016

- Infogm en septembre 2016

- Les Zindigné(e)s en juin 2016

- Silence en juin 2016

- 60 Millions de consommateurs en juin 2016

-Sud Ouest, en mai 2016

- Equateur (RCF), en mai 2016

- A bon entendeur (RTS, télévision suisse), en mai 2016

- Santé & Travail en avril 2016

- José Bové sur les réseaux sociaux en avril 2016 :

- France Inter en avril 2016 :

- La Voix du nord en mars 2016 :

- Générations Cobayes en mars 2016 :

- Le Point en mars 2016 :

- David Azoulay en janvier 2016 :

- Fondation Sciences Citoyennes en février 2016 :

- ConsoGlobe en février 2016 :

- Global & Local en janvier 2016 :

Retours des lecteurs

Nous documenterons progressivement les questions qui nous reviennent, certaines ayant un début d'analyse sur notre site, d'autres à documenter. Pour prolonger votre lecture, faites le maximum pour rendre le sujet audible sur vos sites internet, citoyens, associatifs et professionnels, et merci de nous en faire un retour.

Les notes du livre

p.13, note 1 - http://tinyurl.com/veillenanos-Recensements
p.19, note 3 - http://tinyurl.com/veillenanos-VoiesNm
p.19, note 4 - http://tinyurl.com/veillenanos-Alimentation
p.20, note 5 - http://tinyurl.com/veillenanos-CorpsHumain (erratum)
p.24, note 8 - http://tinyurl.com/veillenanos-Environnement
p.24, note 9 - http://tinyurl.com/veillenanos-Sante
p.26, note 11 - http://tinyurl.com/veillenanos-Signaux
p.28, note 12 - http://tinyurl.com/veillenanos-Risques
p.30, note 13 - http://tinyurl.com/veillenanos-Risques
p.33, note 16 - http://tinyurl.com/veillenanos-Mesurer
p.35, note 18 - http://tinyurl.com/veillenanos-Expo
p.37, note 20 - http://tinyurl.com/veillenanos-EpiNano
p.37, note 21 - http://tinyurl.com/veillenanos-ECHA
p.40, note 25 - http://tinyurl.com/veillenanos-TaskForce
p.41, note 26 - http://tinyurl.com/veillenanos-EtiqRestric
p.41, note 27 - http://tinyurl.com/veillenanos-ANSES et http://tinyurl.com/veillenanos-INERIS (erratum)
p.41, note 28 - http://tinyurl.com/veillenanos-GT-Rnano (erratum)
p.43, note 31 - http://tinyurl.com/veillenanos-PlateformesRisq
p.43, note 32 - http://tinyurl.com/veillenanos-R31Nano
p.44, note 34 - http://tinyurl.com/veillenanos-SafeByDesign
p.44, note 35 - http://tinyurl.com/veillenanos-Relargage
p.45, note 37 - http://tinyurl.com/veillenanos-DebatPublic
p.48, note 38 - http://tinyurl.com/veillenanos-Ethiquetage
p.49, note 39 - http://tinyurl.com/veillenanos-Declaration
p.51, note 40 - http://tinyurl.com/veillenanos-Ameliorations
p.51, note 41 - http://tinyurl.com/veillenanos-GT-Rnano
p.52, note 42 - http://tinyurl.com/veillenanos-EvalRisquesANSES
p.52, note 43 - http://tinyurl.com/veillenanos-EtiqRestric

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Nano et Alimentation : Bibliographie

Par MD, DL et l'équipe Avicenn - Dernier ajout mai 2019

Cette sélection de documents initialement compilés pour réaliser notre dossier Nano et Alimentation est périodiquement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs d'Avicenn.
Elle est classée par type d'acteurs (recherche, industries, pouvoirs publics, ONG, ...), afin de permettre aux lecteurs de contextualiser l'information qu'il y trouvera. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant des références à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

⇒ Revenir au sommaire du "Dossier Nano et Alimentation"

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Sommaire

• Recherche
  
• Organisations publiques ou para-publiques
  
• ONG (dont associations de consommateurs)
  
• Média
  
• Ouvrages grand public
  
• Industries
  

Recherche

- En français :

• Nanoparticules et alimentation : un risque émergent en santé humaine ?, Houdeau E et al., Cahiers de nutrition et de diététique, 53(6) : 312-321, décembre 2018
• Caractérisation de nanoparticules inorganiques dans les produits du quotidien, Fabienne Séby, UT2A, Intervention au colloque Nano de la Maison de la Chimie, 7 novembre 2018
• "Ouvrir le droit à la diversité des risques en matière alimentaire et restaurer la confiance par une meilleure visibilité des risques existants", Arnaud F in Les risques invisibles, Riseo, février 2018
• Nanoparticules : applications et aspects réglementaires, de l’agriculture aux produits de santé et de bien-être, Gaffet E., intervention aux journées scientifiques de la SFERET, décembre 2017
• Transfert de nanomatériaux dans les chaines alimentaires, Camille Larue, Bulletin de veille scientifique, n°32, octobre 2017
• Applications des nanotechnologies en agriculture et agroalimentaire, Centre d'études et de prospective (CEP) du ministère de l'agriculture, 11 juillet 2017 (au sujet de l'article The rise of inorganic nanomaterial implementation in food applications, Food Control, 77 : 251-259, juillet 2017)
• Détection de nanoparticules manufacturées dans l'eau potable et les additifs alimentaires, Sivry Y, Bulletin de veille scientifique de l'ANSES, n°31, mai 2017
• Additif alimentaire E171 : les premiers résultats de l'exposition orale aux nanoparticules de dioxyde de titane, INRA, communiqué de presse, 20 janvier 2017
• Exposition orale et devenir dans l'intestin des nanoparticules alimentaires : exemple de l'argent et du dioxyde de titane, Mercier-Bonin M et al., Cahiers de Nutrition et de Diététique, 195-203, septembre 2016
• résumé en français de l'article Regulatory aspects of nanotechnology in the agri/feed/food sector in EU and non-EU countries, Amenta V et al., Regulatory Toxicology and Pharmacology, 73(1) : 463-476, octobre 2015
• Perturbateurs endocriniens, nanoparticules... l'intestin est-il trop perméable aux xénobiotiques ?, Houdeau E, Pratiques en nutrition, n°43, juillet-septembre 2015
• Exposition orale aux nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) : du franchissement de l'épithélium buccal et intestinal au devenir et aux effets dans l'organisme, Bettini S et Houdeau E, Biologie aujourd'hui, septembre 2014
• "Nanoparticules et barrière intestinale : comprendre les mécanismes de franchissement" : Diaporama, Carrefour de l'innovation agronomique (CIAG), novembre 2012 ; Article académique, E. Houdeau (INRA), Innovations Agronomiques, 24, 105-112, 2012
• Les nanomatériaux pour l'agriculture, résumé en français de l'article Applications of nanomaterials in agricultural production and crop protection: A review, Lav R. Khot et al., mai 2012
• Diaporama Nano & Alimentation / Emballage, E. Gaffet, 2008

- En anglais :

• The rise of inorganic nanomaterial implementation in food applications, Food Control, 77 : 251-259, juillet 2017
• Titanium Dioxide Nanoparticles Can Exacerbate Colitis, University of Zurich, 19 juillet 2017
• Bettini S et al., Food-grade TiO2 impairs intestinal and systemic immune homeostasis, initiates preneoplastic lesions and promotes aberrant crypt development in the rat colon, Scientific Reports, 7:40373, publié en ligne le 20 janvier 2017
• Mucus and microbiota as emerging players in gut nanotoxicology: The example of dietary silver and titanium dioxide nanoparticles, Mercier-Bonin M et al., Critical Reviews in Food Science and Nutrition, octobre 2016
• Critical assessment of toxicological effects of ingested nanoparticles, McCracken C et al., Environ. Sci.: Nano, 3, 256-282, 2016
• Nanomaterials for products and application in agriculture, feed and food, Peters RJB et al., Trends in Food Science & Technology, 54 : 155-164, août 2016
• Regulatory aspects of nanotechnology in the agri/feed/food sector in EU and non-EU countries, Amenta V et al., Regulatory Toxicology and Pharmacology, 73(1) : 463-476, octobre 2015
• Safety studies of metal oxide nanoparticles used in food industry, Freyre-Fonseca V et al., Food Nanoscience and Nanotechnology - Food Engineering Series, 243-265, 2015
• Review of Mechanical Properties, Migration, and Potential Applications in Active Food Packaging Systems Containing Nanoclays and Nanosilver, Kuorwel KK et al., Comprehensive Reviews in Food Science and Food Safety, 2015
• Nanotechnology in agro-food: From field to plate, Dasgupta N et al., Food Research International, 69 : 381-400, mars 2015
• Safety assessment of engineered metallic nanoparticles in foodstuff, Quality Assurance and Safety of Crops & Foods, 6(3), septembre 2014
• Novel insights into the risk assessment of the nanomaterial synthetic amorphous silica, additive E551, in food, van Kesteren PCE et al., Nanotoxicology, 2014
• A little hard to swallow? The use of nanotechnology in the food industry might be both boon and bane to human health, Suran M., EMBO Rep., 15(6):638-41, juin 2014
• Engineered Nanomaterials in Food: Implications for Food Safety and Consumer Health, Martirosyan A & Schneider YJ, Int. J. Environ. Res. Public Health, 11(6), 5720-5750, mai 2014
• Nanoscience and nanotechnologies in food industries: opportunities and research trends, Ranjan S et al., Journal of Nanoparticle Research, 16:2464, mai 2014
• Titanium dioxide nanoparticle impact and translocation through ex vivo, in vivo and in vitro gut epithelia, Brun E et al., Particle and Fibre Toxicology, 11:13, 2014
• Measurement of Nanomaterials in Foods: Integrative Consideration of Challenges and Future Prospects, Szakal C et al., ACS Nano, 8 (4) : 3128-3135, mars 2014
• Nanoparticles in Food - with a focus on the toxicity of titanium dioxide, C. Rydström Lundin, Uppsala University and the Swedish National Food Agency, 2012
• Presence and risks of nanosilica in food products, 5(3), 393-405, septembre 2011
• A Brief Review of the Occurrence, Use, and Safety of Food-Related Nanomaterials, Journal of Food Science, 76(6), Août 2011
• Review of health safety aspects of nanotechnologies in food production, Bouwmeester H. et al., Regulatory Toxicology and Pharmacology, 53: 52-62, 2009.
• Applications and implications of nanotechnologies for the food sector, Chaudry Q. et al, Food Additives and Contaminants, 25(3): 241-58, 2008.

→ Voir également la page Les travaux de recherche autour des risques associés aux nanomatériaux en lien avec l'alimentation

Organisations publiques ou para-publiques

• En français :
  • Voir notre page sur la suspension du E171 en France et ses retombées en Europe
  • Ministère de l'agriculture et de l'alimentation, Centre d'études et de prospective (CEP), Nanotechnologies et nanomatériaux en alimentation : atouts, risques, perspectives, Analyse n° 120, mai 2018
  • Institut national de la consommation (INC), Les nanoparticules dans l'alimentation, vidéo, 23 octobre 2017
  • Gouvernement français, Présence de dioxyde de titane (TiO2), sous forme de nanoparticules, dans des produits alimentaires : le point sur les travaux menés et sur les actions à venir, 31 août 2017
  • DGCCRF, Produits alimentaires : étiquetage obligatoire pour les nanomatériaux manufacturés, 24 février 2017
  • LNE, Comment caractériser et mesurer les nanoparticules dans les produits alimentaires ?, Webinar, 2 février 2017 (voir aussi la FAQ associée)
  • INRS, Aide au repérage des nanomatériaux en entreprise, ED 6174, juin 2014 (secteur agroalimentaire pp 17-18)
  • Comité consultatif commun d'éthique pour la recherche agronomique, CIRAD / INRA, Avis sur les nanosciences et les nanotechnologies, décembre 2012
  • Ministère français de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire, Risques alimentaires - Les nanotechnologies dans l'alimentation, octobre 2012
  • Commission de l'éthique en science et en technologie (Québec), Enjeux éthiques des nanotechnologies dans le secteur agroalimentaire, 2011
  • Conseil national de la consommation (CNC), Rapport sur les nanotechnologies, juin 2010
  • Afsset (aujourd'hui ANSES), Évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et pour l'environnement, mars 2010 (chapitre 6.6 : Produit alimentaire et silice)
  • CNDP, Synthèse du débat public de Rennes sur les Nanotechnologies et l'Alimentation, janvier 2010
  • Conseil national de l'alimentation (CNA), Avis sur le développement des nouvelles technologies dans la fabrication, le conditionnement et la conservation des denrées alimentaires, 10 juin 2009
  • Afssa (aujourd'hui ANSES), Nanotechnologies et nanoparticules dans l'alimentation humaine et animale, mars 2009
  • Ministère de l'Agriculture, chapitres sur L'alimentation et l'agriculture et sur La réglementation alimentaire du Dossier du Maître d'ouvrage du débat public national sur les nanotechnologies de 2009-2010, 2009
  • TA-SWISS, Centre d'évaluation des choix technologiques suisses,Le repas est servi ! La nanotechnologie à la cuisine et dans le panier d'achats, 2009
  • CNAM, Nanotechnologies et alimentation : Etat des lieux et incertitudes, NanoForum, février 2008
• En anglais :
  • EFSA, Guidance on risk assessment of the application of nanoscience and nanotechnologies in the food and feed chain: Part 1, human and animal health, EFSA Journal, 16(7):5327, juillet 2018
  • EFSA, Guidance on risk assessment of the application of nanoscience and nanotechnologies in the food and feed chain: Part 1, human and animal health - Draft for public consultation, janvier 2018
  • EFSA, Annual report of the EFSA Scientific Network of Risk Assessment of Nanotechnologies in Food and Feed for 2016, novembre 2016
  • EFSA, Annual report of the EFSA Scientific Network of Risk Assessment of Nanotechnologies in Food and Feed for 2015, janvier 2016
  • EFSA / Rikilt et JRC, An inventory of nanotechnology applications in the agricultural, feed and food sector, juin 2015
  • EFSA, Annual report of the EFSA Scientific Network of Risk Assessment of Nanotechnologies in Food and Feed for 2014, février 2015
  • EFSA / Rikilt et JRC, Inventory of Nanotechnology applications in the agricultural, feed and food sector, juin 2014
  • EFSA, Annual report of the EFSA Scientific Network of Risk Assessment of Nanotechnologies in Food and Feed for 2013, décembre 2013
  • Agence de protection de l'environnement du Danemark, Systemic Absorption of Nanomaterials by Oral Exposure, 2013
  • FAO et OMS, State of the art on the initiatives and activities relevant to risk assessment and risk management of nanotechnologies in the food and agriculture sectors, juillet 2013
  • EFSA, Rapport annuel 2012 du Réseau scientifique d'évaluation des risques des nanotechnologies dans l'alimentation humaine et animale, décembre 2012
  • EFSA, Document d'orientation à destination des entreprises concernant l'évaluation des risques liés à l'utilisation de nanomatériaux manufacturés dans l'alimentation humaine et animale, mai 2011
  • Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) et Organisation mondiale de la Santé (OMS) :
    • projet de document présentant les initiatives et activités relatives à la gestion et à l'évaluation des risques des nanotechnologies dans l'alimentation et l'agriculture, juin 2012
    • Réunion d'experts FAO/OMS sur l'application des nanotechnologies dans les secteurs de l'alimentation et de l'agriculture: incidences possibles sur la sécurité alimentaire - Rapport de la réunion, 2011
  • Joint Research Center (JRC), Commission européenne, Detection of nanoparticles in the food chain - Challenges for legislators. industry and control laboratories, 2012
  • Food Standards Agency (Royaume-Uni) : rubrique dédiée aux nanotechnologies dans l'alimentation
  • Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire (Belgique) (2010). Actes du colloque Nanotechnology in the Food Chain: Opportunities and Risks, 2010
  • Chambre des Lords (Royaume-Uni), Science and Technology Committee - Nanotechnologies and Food, janvier 2010
  • TA-SWISS, Centre d'évaluation des choix technologiques suisses : Nanotechnology in the Food Sector, 2009
  • Institute of Medicine (USA) Food Forum, Application of Nanotechnology to Food Products, 2009
  • Food Safety Authority of Ireland, The Relevance for Food Safety of Applications of Nanotechnology in the Food and Feed Industries, 2008
  • Nanoforum consortium, Nanotechnology in Agriculture and Food, 2006

Organisations non gouvernementales (dont associations de consommateurs)

• En français :
  • Voir notre page sur la suspension du E171 en France et ses retombées en Europe
  • UFC Que Choisir, Nanoparticules dissimulées 9 plaintes de l’UFC-Que Choisir contre des fabricants de produits alimentaires et de cosmétiques, 23 janvier 2018
  • Collectif citoyen Nanotechnologies du plateau de Saclay, "Des nanos dans notre assiette !", Conférence-débat grand public, Orsay, 18 mai 2017
  • Veillenanos / Avicenn, Lettre VeilleNanos n°017 - Zoom sur les nanos dans l'alimentation, mai 2017
  • Générations Cobayes, série "Cobayes Squad", épisode 6 sur les additifs alimentaires (avec le youtubeur Max Bird), 30 mars 2017
  • Agir pour l'Environnement, Encore des nanoparticules non étiquetées découvertes dans des bonbons - 200 produits « suspects » remis au gouvernement !, 18 janvier 2017
  • Agir pour l'Environnement, # Halloween - Plus de 100 sucreries contiendraient des #nanoparticules !!!, 27 octobre 2016
  • Avicenn, Des nanoparticules identifiées dans l'alimentaire en France, mais non étiquetées !, 15 juin 2016 (mis à jour en janvier 017)
  • Avicenn, Nanoparticules dans les laits pour bébés vendus aux USA - et ailleurs ? , mai 2016
  • Observatoire des aliments, Les nanoparticules dans l'alimentation, mai 2016
  • Les Amis de la Terre (France), Petits ingrédients, gros risques - Les nanomatériaux envahissent rapidement notre alimentation et l'agriculture, novembre 2014
  • Avicenn, Dossier Nano et Alimentation, Mai 2013 (complété depuis)
  • CLCV, Des nanotechnologies dans nos assiettes ?, Lepointsurlatable.fr (page non datée, consultée en avril 2013)
• En anglais :
  • Les Amis de la Terre (Etats-Unis), Nanoparticules in baby formula : Tiny new ingredients are a big concern, mai 2016
  • Les Amis de la Terre (Australie), Independent testing finds illegal and potentially harmful nanoparticles in common food products, septembre 2015 (voir pour plus de détails : Detecting Engineered Nanomaterials in Processed Foods From Australia, Arizona State University, août 2015)
  • Les Amis de la Terre (Etats-Unis), Tiny Ingredients, Big Risks: Nanomaterials rapidly entering food and farming, mai 2014
  • IATP, Nanomaterials In Soil - Our Future Food Chain?, mars 2013
  • As You Sow, Slipping Through the Cracks: An Issue Brief on Nanomaterials in Foods, février 2013
  • IFOAM : Food, Agriculture and Nanotechnology: Applying the Snow White Test to the Nano-Apple, février 2011
  • Les Amis de la Terre, Out of the laboratory and on to our plates: Nanotechnology in food and agriculture, 2008 (une synthèse en français est téléchargeable ici).
  • Which? , association britannique, a consacré plusieurs pages internet à la question des nanos dans l'alimentation
  • ETC Group, La ferme atomisée - l'impact des nanotechnologies sur l'agriculture et l'alimentation, novembre 2004.
• En espagnol :
  • Organización de Consumidores y Usuarios (OCU), Nanomateriales y la industria agroalimentaria, août 2018

Média (sélection)

• Voir notre page sur la suspension du E171 en France et ses retombées en Europe
• Que Choisir, Une opacité généralisée, 23 janvier 2018
• "Tout compte fait", Des poisons dans notre assiettes ? Les additifs alimentaires, France 2, janvier 2018
• La Mutualité française, Nanoparticules : alerte sur la santé alimentaire, 20 septembre 2017
• 60 Millions de consommateurs, Bonbons, gâteaux… Stop aux nanoparticules, n° 529, septembre 2017
• Magazine C8, Bonbons et nanoparticules - Les secrets de nos produits préférés, 2017
• LCI, Nanoparticules dans les aliments, dans les cosmétiques... Pourquoi ces substances inquiètent, 13 mars 2017
• France 5, Colorants, édulcorants, conservateurs, que cachent-ils ?, 5 mars 2017 (rediffusion le 16 et le 21 mars)
• Libération, E171 : le colorant des bonbons qui pose question, 20 janvier 2017
• Le Monde, Alerte sur les dangers du dioxyde de titane E171, un additif alimentaire très courant, 20 janvier 2017
• France 3, Les nanoparticules, un nouveau scandale sanitaire ?, 11 novembre 2016
• France 2, Des nanoparticules cancérigènes présents dans les bonbons, selon une association, 28 octobre 2016
• Veillenanos, Des nanoparticules identifiées dans l'alimentaire en France, mais non étiquetées !, 15 juin 2016
• A bon entendeur (RTS, télévision suisse), Nanoparticules dans nos assiettes, le grand secret, 3 mai 2016
• Francelyne Marano, Faut-il avoir peur des nanos ?, Buchet Chastel, avril 2016
• Process Alimentaire, Des chercheurs de l'UE mettent en évidence des approches réglementaires diverses face aux nanotechnologies dans les aliments, 16 septembre 2015
• Reporterre, Nanomatériaux : le gouvernement français veut les introduire dans l'alimentation, Pierre Desfilhes, 27 novembre 2014
• NanoWerk, How to identify nanomaterials in food, 22 août 2014
• LaNutrition.fr, Nanoparticules dans l'alimentation : peut-on les "avaler" sans risque ?, 30 juin 2014
• The Conversation, No, metal oxide nanoparticles in your food won't kill you, Andrew Maynard, juin 2014
• Le Monde, Nanoparticules : l'ingrédient qui s'est discrètement invité à notre table, 31 décembre 2012
• Présentation du projet européen InLiveTox qui étudie le passage à travers la barrière intestinale de nanoparticules ingérées, Allô Docteur, France 5, Août 2012
• EU Food Policy, Nano already in food contact materials and additives, meeting told, 14 octobre 2011
• Basta!, Nanotechnologies : tous cobayes de la nano-bouffe ?, 14 janvier 2010
• Sciences & Avenir, Les «nanos» s'invitent dans nos assiettes, 2009

En anglais :

• 'I wash all my food like crazy': researchers voice concern about nanoparticles, The Guardian, mai 2019
• Are Nanotechnology and Food a Recipe for Success?, Food Quality & Safety, mai 2019
• Some of our foods have nano particles in them – should we be worried?, The Conversation, mai 2019
• Nanotech-based synthetic food colorings, frying oil preservatives and packaging coated with antimicrobial agents have quietly entered the market, Informationliberation, 11 octobre 2006

Ouvrages grand public

- "L'alimentation à l'heure des nanos" (chapitre 2) in La NANO révolution - Comment les nanotechnologies transforment déjà notre quotidien, Azar Khalatbari, éditions Quae, septembre 2018
- "Vous reprendrez bien une cuillerée de nanoparticules ?" (chapitre 5) in La civilisation des nanoproduits, Jean-Jacques Perrier, éditions Belin, septembre 2017
- "Des nanos se cachent dans les aliments" (chapitre 2) et "Que deviennent les nanos quand nous les avalons" (chapitre 3) in Faut-il avoir peur des nanos ?, Francelyne Marano, Buchet Chastel, avril 2016
- "Etiquetage des aliments : la hantise des industriels" (chapitre 2) in Nanotoxiques, Roger Lenglet, Actes Sud, mars 2014

Industries et professionnels du domaine agro-alimentaire

• Voir notre page sur la suspension du E171 en France et ses retombées en Europe
• NanoResp, Des nanos dans nos assiettes, 19 juin 2018
• Global Food Safety Resource, Nanotechnology and Food Safety: Could Transparency Earn Back Consumer Trust?, 9 juillet 2017
• EUFIC, Questions-réponses sur la nanotechnologie et l'alimentation, pas de date de mise en ligne, dernière mise à jour juin 2016
• ANIA, Le point sur les nanoparticules dans les produits alimentaires, 15 juin 2016
• NanoResp, Les nanomatériaux dans l'alimentation. Quelles fonctions et applications ? Quels risques ?, octobre 2015
• FoodDrinkEurope, Nanotechnologies (site internet)
• Association Nationale des Industries Alimentaires (ANIA), Nanotechnologies et alimentaire, Cahier d'acteur réalisé pour le débat public national sur les nanotechnologies de 2009-2010.
• Cientifica, Nanotechnologies in the food industry, 2006.
• Helmut Kaiser Consultancy (HKC), Nanotechnology in Food and Food Processing Industry Worldwide 2008-2010-2015, 2004

⇒ Revenir au sommaire du "Dossier Nano et Alimentation"

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LIRE AUSSI sur notre site :

• Notre dossier synthétique Nano et Alimentation
• Nos fiches détaillées :
  • Quel encadrement des nanomatériaux dans l'alimentation en Europe ?
  • Les travaux de recherche sur les risques associés aux nanomatériaux en lien avec l'alimentation
  • Bio = sans nano ?
• Nos bibliographie "Nano et Agricultures" et Bibliographie Nanomatériaux / nanotechnologies et Eaux

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Fiche initialement créée en mai 2013

Professionnels de l'alimentaire : vous êtes concernés par les nanos et vous pouvez agir !

Par MD - Mars 2018

Sommaire

• Opacité généralisée sur les applications nano dans l'agro-alimentaire
  
• Des nanoparticules détectées dans l'alimentation mais non étiquetées
  
• Des risques non négligeables
  
• Vers une responsabilité accrue aux professionnels de l'alimentaire
  
• En savoir plus
  

Opacité généralisée sur les applications nano dans l'agro-alimentaire

A la suite de plusieurs rapports pointant l'opacité généralisée sur les applications nano dans l'agro-alimentaire¹, OFI AM avait lancé deux enquêtes en 2014 et 2015² auprès des sociétés européennes du secteur agroalimentaire à propos de l’utilisation et de l'étiquetage des nanoparticules, confirmant une absence totale de transparence sur ce sujet.

Des nanoparticules détectées dans l'alimentation mais non étiquetées

Depuis lors, plusieurs enquêtes réalisées en France par des associations, des médias et les pouvoirs publics (la DGCCRF) ont mis en évidence, dans la quasi totalité des produits alimentaires testés, la présence de nanoparticules³... sans que l'étiquetage comporte de mention [nano] comme le prévoit pourtant la réglementation européenne depuis fin 2014⁴.

Des risques non négligeables

Du côté scientifique, une étude publiée début 2017 par l’Institut National de la Recherche Agronomique (INRA, 1er institut de recherche agronomique en Europe) a mis en évidence les dangers d’une exposition orale aux nanoparticules de dioxyde de titane chez le rat⁵, soupçonnées de favoriser des problèmes immunitaires voire certains cancers colorectaux.
Le dioxyde de titane est utilisé de manière très répandue dans plusieurs domaines : cosmétiques, peintures, industrie agro alimentaire... Dans l’agroalimentaire, ce colorant blanc est utilisé comme additif (E171), en pâtisserie par exemple, où il permet, en étant intégré à des proportions variables, de décliner une palette de couleurs. Il également peut avoir des propriétés tantôt opacifiantes tantôt brillantes : ces dernières sont très appréciées par certains confiseurs notamment (l'effet varie en fonction de la taille des nanoparticules : plus elles sont petites, plus elles translucides).
Les populations les plus exposées actuellement sont les enfants consommateurs de bonbons et les malades car 4000 médicaments contiennent du E171⁶.
Si l’Agence nationale de sécurité sanitaire française (ANSES) souligne que des études complémentaires devront être menées afin de confirmer ou non les effets cancérogènes de l’ingestion de ces nanoparticules, elle préconise toutefois, en attendant, de "limiter l’exposition des salariés, des consommateurs, de l’environnement" et de "peser l’utilité pour le consommateur ou la collectivité, de la mise sur le marché de tels produits contenant des nanomatériaux, pour lesquels les bénéfices devraient être clairement démontrés"⁷.

Vers une responsabilité accrue des professionnels de l'alimentaire

Il y a donc bel et bien urgence à voir émerger davantage de transparence sur l’utilisation de nanomatériaux, en particulier dans l’alimentation, comme l'ont signalé différentes ONG au gouvernement français en juillet 2017⁸.

L’association de veille et d'information civique sur les enjeux des nanosciences et des nanotechnologies (AVICENN), dont OFI AM est membre associé, propose notamment un panorama de l’avancement des connaissances scientifiques, des débats en cours, de la réglementation et de son application sur son site http://veillenanos.fr.

De son côté, l'association Agir pour l'Environnement (APE) a mis en ligne en mars 2017 le site http://www.infonano.org, où sont répertoriés aujourd'hui plus de 300 produits alimentaires suspectés de contenir des nanoparticules...

Le marché évolue : de plus en plus de marques et de distributeurs se sont engagées à retirer les nanoparticules de TiO2 et/ou le E171 de la composition de tout ou partie de leurs produits : William Saurin, Mars, Lutti, Verquin, Sainte-Lucie, Picard, Manufacture Cluizel, Motta, Malabar, Fleury Michon, et côté distributeurs : Carrefour, Leclerc, Auchan, Système U, et la liste promet encore de s'allonger (voir la "liste verte" d'infonano.org).

Début 2018, les choses se sont accélérées :

• L'association de consommateur UFC-Que Choisir a déposé plainte contre des fabricants de produits alimentaires (et cosmétiques) pour non-respect de l’obligation de l'étiquetage [nano]⁹.
• La répression des fraudes (DGCCRF) a indiqué qu'elle poursuit ses contrôles et engagera les suites appropriées, y compris des suites pénales, face aux manquements mis en évidence. En outre, elle agit auprès de la Commission européenne et de ses homologues des autres Etats membres afin que les contrôles appropriés soient menés aussi dans les autres pays européens¹⁰.
• L'ONG américaine Center for food safety a mis à jour l'inventaire de produits alimentaires contenant des nanomatériaux qu'elle avait mis en ligne en 2015¹¹.

En tant qu’investisseur responsable, OFI AM veut s'assurer que les risques potentiels liés à l’utilisation de nanoparticules dans l’alimentation ont bien été analysés par les acteurs industriels, notamment du secteur agro-alimentaire, au regard des bénéfices pour les fabricants, les consommateurs, l’environnement et que la transparence devienne la règle.
OFI-AM propose donc à l’ensemble des signataires des PRI de se joindre à lui pour interpeller les industriels du secteur agro-alimentaire à ce sujet et les encourager à exiger de leurs fournisseurs des informations fiables, sur la base de tests menés avec les méthodes et outils appropriés¹².

En savoir plus

NOTES et REFERENCES :

1 - Voir notamment :

• Global Food Safety Resource, Nanotechnology and Food Safety: Could Transparency Earn Back Consumer Trust?, 9 juillet 2017
• Friends of the Eath (Australia), Independent testing finds illegal and potentially harmful nanoparticles in common food products, septembre 2015 (voir pour plus de détails : Detecting Engineered Nanomaterials in Processed Foods From Australia, Arizona State University, août 2015)
• Friends of the Eath (USA), Tiny Ingredients, Big Risks: Nanomaterials rapidly entering food and farming, mai 2014
• IATP, Nanomaterials In Soil - Our Future Food Chain?, mars 2013
• As You Sow, Slipping Through the Cracks: An Issue Brief on Nanomaterials in Foods, février 2013
• Friends of the Earth, Out of the laboratory and on to our plates: Nanotechnology in food and agriculture, 2008

2 - Cf. Les nanotechnologies, un nouvel enjeu de RSE ?, Hélène Canolle, Ofi AM, 30 septembre 2014

3 - Voir notamment :

• Des nanoparticules identifiées dans l'alimentaire en France, mais non étiquetées ! Deux séries de tests d'Agir pour l'Environnement, Veillenanos, juin 2016 et janvier 2017
• Stop aux nanoparticules, 60 Millions de consommateurs, Mensuel - N° 529 - septembre 2017
• Contrôle de la présence de nanoparticules dans les produits alimentaires et les cosmétiques par la DGCCRF, communiqué de presse, 24 janvier 2018
• Nanoparticules - Attention, elles se cachent partout !, Que Choisir, Mensuel n° 566, février 2018

4 - Cf. le Règlement (UE) n° 1169/2011 concernant l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires (dit Règlement INCO) de 2011 : son article 18, alinéa 3, stipule en effet qu'à compter de la mi-décembre 2014 "tous les ingrédients qui se présentent sous forme de nanomatériaux manufacturés sont indiqués clairement dans la liste des ingrédients. Le nom de l'ingrédient est suivi du mot "nano" entre crochets".
Contrairement à ce que certaines fédérations professionnelles ont pu indiquer à leurs adhérents, les nanomatériaux sont soumis à l’obligation européenne d’étiquetage « nanomatériau », même s’ils comportent moins de 50% de nanoparticules en nombre. Ce seuil de 50% de particules en nombre sous la barre des 100 nm, certes invoqué dans le recommandation de définition du terme « nanomatériau » de 2011, n'est en effet pas inclus dans la définition du Règlement INCO et n'a donc aucune valeur juridique concernant la mise en oeuvre de l'étiquetage.
Le dioxyde de titane utilisé dans l’alimentaire (E171) est composé de particules primaires d'une grande variété de tailles pouvant aller de 40 à 300 nm, avec un diamètre moyen proche de 100 nm. En 2017, plusieurs rapports ont établi que la proportion de particules de dioxyde de titane inférieures à 100nm pouvait être supérieure à 50% dans le E171.

5 - Voir :

• Additif alimentaire E171 : les premiers résultats de l'exposition orale aux nanoparticules de dioxyde de titane, INRA, communiqué de presse, 20 janvier 2017
• E171 : un danger identifié chez le rat, un risque à évaluer chez l'homme, communiqué INRA Sciences & Impacts, 1er février 2017
• Food additive E171: First findings of oral exposure to titanium dioxide nanoparticles, Science Daily, January 2017
• Food-grade TiO2 impairs intestinal and systemic immune homeostasis, initiates preneoplastic lesions and promotes aberrant crypt development in the rat colon, Bettini S et al., Scientific Reports, 7:40373, publié en ligne le 20 janvier 2017

6 - Cf. Colorant E171 Les médicaments aussi !, Que Choisir, 4 février 2017

7 - Cf. Nanoparticules de dioxyde de titane dans l'alimentation (additif E 171) : des effets biologiques qui doivent être confirmés, Communiqué de l'ANSES, 12 avril 2017 et Avis relatif à une demande d'avis relatif à l'exposition alimentaire aux nanoparticules de dioxyde de titane, ANSES, avril 2017

8 - Cf. [[LettreOuverteNanoAction201705 Lettre ouverte au gouvernement - Étiquetage et restriction des nanomatériaux dans les produits de consommation après la discussion, place à l'action !]], Avicenn, Agir pour l'Environnement, Centre d'Information sur l'Environnement et d'Action pour la Santé, Center for International Environmental Law, Comité pour le Développement Durable en Santé, France Nature Environnement, Organisation générale des consommateurs de Meurthe-et-Moselle, Familles de France, Women Engage for a Common Future France, juillet 2017

9 - Cf.

• Nanoparticules dissimulées 9 plaintes de l’UFC-Que Choisir contre des fabricants de produits alimentaires et de cosmétiques, Que Choisir, 23 janvier 2018
• Four manufacturers face Paris High Court legal complaint over undeclared nanoparticles, Food Navigator, 23 janvier 2018
• Food businesses face French legal action over 'undeclared nanoparticles', Just food, 24 janvier 2018

10 - Cf. notre fiche Les nanos et la DGCCRF, veillenanos.fr

11 - Over 40 new products added to nanotechnology database, Center for food safety, 6 mars 2018

12 - Cf. https://www.lne.fr/fr/on-en-parle/caracteriser-nanomateriau

Nano et Alimentation (4/7) : Risques pour la santé : inquiétudes et incertitudes

Par l'équipe Avicenn - Dernière modification juin 2019

Cette fiche fait partie de notre Dossier Nano et Alimentation.
Vous pouvez contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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• Des motifs d'inquiétude
  
  • Nanoparticules de dioxyde de titane (E171)
    
  • Nanoparticules de silice (E551)
    
  • Nanoparticules d'argent (E174 et revêtements antibactériens)
    
  • Nanoparticules d'oxydes de zinc
    
• De nombreuses incertitudes scientifiques
  
• En attendant des évaluations concluantes, la commercialisation de produits alimentaires contenant des nanoparticules continue
  
• En savoir plus
  

Des motifs d'inquiétude

Des études ont montré que des nanomatériaux peuvent :

• franchir les barrières buccale et intestinale et se diffuser dans l'organisme¹ ; des études ont montré également que des nanoparticules de silice ou d'argent s'agglomèrent dans l'eau ou dans les milieux acides (comme l'estomac) mais se réindividualisent dans l'intestin où le pH est neutre ; elles peuvent alors traverser plus facilement la barrière intestinale².

• s'accumuler ensuite dans les organes³ (tube digestif, foie, rate mais aussi estomac, reins, poumons, testicules, cerveau), dans le sang et à l'intérieur des cellules ;

• y causer des perturbations voire des effets toxiques :

• - Nanoparticules de dioxyde de titane (E171) :

  L'additif alimentaire E171 est constitué de particules de dioxyde de titane (TiO2) (dont une partie sous forme nano). Il est autorisé au niveau européen par l'EFSA, qui a néanmoins recommandé en 2016 que soit menées de nouvelles études sur le système reproducteur⁴. De nombreuses publications postérieures à 2016 font état d'effets délétères sur la santé liés à l'ingestion de nanoparticules de TiO2 : risques pour le foie, les ovaires et les testicules chez les humains, problèmes immunitaires et lésions précancéreuses au niveau du côlon chez le rat, perturbations du microbiote intestinal, inflammations et altérations de la barrière intestinale chez les animaux comme chez les humains, effets néfastes pour la descendance chez les rongeurs, etc.⁵. L'additif E171 sera donc suspendu en France à partir de début 2020.

• - Nanoparticules de silice (E551) :

  Des effets potentiellement néfastes sur la santé associés à l'ingestion de nanoparticules de silice (le SiO2 correspond à l'additif E551) ont été montrés⁶, notamment des dysfonctionnements de la division cellulaire et des perturbations du trafic cellulaire⁷, ainsi que des effets indésirables sur le foie⁸ ; inquiétant si l'on considère que nous absorbons en moyenne environ 124 mg de nano-silice (E551) par jour⁹ ; en outre certaines nanosilices sont plus génotoxiques à faibles doses qu'à fortes doses¹⁰. Ayant constaté in vitro que des nanoparticules de dioxyde de silicium peuvent générer des inflammations dans le tractus gastro-intestinal de souris (une atteinte à la défense immunitaire du système digestif), une équipe de chercheurs suisses préconise une moindre utilisation de particules de silice comme additif alimentaire¹¹. La réévaluation de la silice sous forme de E551 (nano et non nano), a été adoptée avec beaucoup de retard sur le calendrier initial, fin 2017, sans que des conclusions définitives puissent en être tirées concernant l'innocuité ou la toxicité de cet additif¹². Depuis, de nouvelles études ont été publiées, qui confirment l'existence d'effets néfastes de l'ingestion de nanoparticules de silice, notamment sur le foie, les intestins et les reins¹³.

• - Nanoparticules d'argent (E174 notamment) :

  Des nanoparticules d'argent sont présentes dans l'additif E174 mais également dans des emballages ou contenants alimentaires antibactériens ; or des nanoparticules d'argent injectées dans le sang de rats ont été retrouvées jusque dans le foie, au niveau noyau des hépatocytes, et altèrent les cellules de cet organe vital¹⁴ ; une autre étude a montré que des nanoparticules d'argent administrées par voie orale à des souris ont endommagé les cellules épithéliales ainsi que les glandes intestinales des rongeurs et entraîné une diminution de leur poids¹⁵ ; une perturbation de la flore intestinale a également été observée chez des poissons zèbres alimentés avec de la nourriture contenant des nanoparticules d'argent¹⁶, ainsi que chez la souris¹⁷. Il a été également démontré que l'ingestion de nanoparticules d'argent provoque des altérations permanentes du génome chez la souris et pourraient donc conduire à un cancer¹⁸, etc. D'autres résultats concordants ont été publiés récemment, montrant également des effets néfastes des nanoparticules d'argent au niveau des reins sur des rats¹⁹.
  

• - Nanoparticules d'oxyde de zinc (ZnO):

  Les nanoparticules d'oxyde de zinc présentes sur le revêtement intérieur des boîtes de conserve se retrouvent dans les aliments et risquent d'entraîner une moins bonne absorption des nutriments et une plus grande perméabilité de l'intestin, transférant dans le sang des composés indésirables²⁰.

Des nanocomposites de dioxyde de cerium (CeO2) peuvent provoquer une altération du métabolisme²¹.

Outre les répercussions sur la santé de l'ingestion de nanoparticules, il est à noter que les risques pour l'environnement sont également mal cernés et plutôt préoccupants²².

De nombreuses incertitudes scientifiques

On ignore aujourd'hui encore beaucoup de choses sur les répercussions que l'ingestion de nanomatériaux peut avoir sur la santé humaine²³. Les études de toxicité des nanoparticules par voie orale sont rares et beaucoup ont pu comporter des faiblesses méthodologiques²⁴ qui rendent difficile l'utilisation de leurs résultats. Les conditions expérimentales reflètent encore mal la façon dont les consommateurs sont exposés ; les nanomatériaux considérés sont souvent synthétisés en laboratoire et donc différents des nanomatériaux (et résidus de nanomatériaux) que les consommateurs ingèrent réellement²⁵.
En outre les caractéristiques physico-chimiques des nanoparticules testées et leurs interactions avec la matrice alimentaire sont insuffisamment documentées.
Néanmoins des progrès sont en cours depuis peu, grâce aux améliorations des pratiques des chercheurs, des outils et des protocoles.

L'un des problèmes qui risque de durer encore néanmoins a trait à la grande complexité de l'évaluation des risques liés à l'ingestion de nanomatériaux : la toxicité des nanoparticules diffère en effet selon leurs caractéristiques physico-chimiques (dimension, forme, degré d'agglomération, etc.). Or, ces caractéristiques sont très variables selon les nanomatériaux et peuvent évoluer tout au long de leur cycle de vie :

• en fonction des conditions dans lesquelles les nanomatériaux sont synthétisés, stockés, éventuellement enrobés ;
• par les transformations qu'ils subissent lors de la cuisson et de la préparation des plats ou dans l'appareil digestif²⁶ (par exemple au contact du milieu acide de l'estomac, etc.)
• lors des interactions avec les emballages et/ou avec les autres ingrédients et substances chimiques avec lesquels les nanomatériaux se retrouvent mélangés (avant puis pendant l'ingestion et la digestion) ; on peut craindre par exemple un "effet cocktail" avec certaines molécules²⁷

L'évaluation du risque doit en outre tenir compte :

• de la susceptibilité individuelle (le stress augmente par exemple la perméabilité intestinale aux xénobiotiques)²⁸ ;
• de la durée et de la période d'exposition²⁹, sachant que selon une étude récente, les enfants consommeraient deux à quatre fois plus de titane que les adultes du fait de l'ingestion de sucreries ayant des niveaux élevés de nanoparticules de dioxyde de titane³⁰

→ Autant d'éléments qui rendent extrêmement difficile l'évaluation de l'exposition du consommateur et des risques sanitaires liés à l'ingestion des nanoparticules.

Source : As you sow, 2013

En 2009, l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) et l'Organisation mondiale de la santé (OMS) ont convoqué une réunion d'experts sur les incidences des nanotechnologies sur la sécurité sanitaire des aliments : le rapport qui en est issu, publié en 2011, liste les besoins de recherche pour mieux évaluer les risques dans le domaine. Nonobstant le large consensus sur la nécessité de renforcer les recherches sur les risques liés aux nanomatériaux ingérés, ces dernières sont aujourd'hui encore très limitées (voir notre fiche Les travaux de recherche sur les risques associés aux nanomatériaux en lien avec l'alimentation pour plus de détails).
Mais de l'aveu même de scientifiques impliqués dans les études de toxicologie et écotoxicologie, évaluer correctement les risques sanitaires et environnementaux des nanomatériaux a un coût prohibitif. En 2012, Mark Wiesner, directeur du CEINT (USA) avait ainsi résumé la situation : "le nombre et la variété des nanomatériaux est sidérant, il n'y a pas assez d'éprouvettes dans le monde pour procéder à toutes les expériences nécessaires"³¹. En 2009, des chercheurs ont estimé le coût des études de toxicité à réaliser pour les nanomatériaux déjà existants à 250 millions de dollars au minimum, voire 1,18 milliards de dollars en fonction du degré de précaution adopté, nécessitant entre 34 et 53 ans d'études³². Se pose ainsi la question de la prise en charge par les industriels eux-mêmes du coût de ces recherches.

En attendant des évaluations concluantes, la commercialisation de produits alimentaires contenant des nanoparticules continue

L'ANSES a réaffirmé en avril 2014 dans sa synthèse de l'état des connaissances relatives à l'évaluation des risques associés aux nanomatériaux que "la voie orale, peu étudiée jusqu'à aujourd'hui, devrait faire l'objet d'efforts de recherche spécifiques" (cf. p.8).

En octobre 2016, l'ANSES a été saisie par ses ministères de tutelle pour étudier les risques liés aux nanoparticules dans l'alimentation, et plus précisément :

• réaliser une étude détaillée de la filière agro-alimentaire au regard de l'utilisation des nanos dans l'alimentation,
• prioriser les substances et/ou produits finis d'intérêt en fonction de critères pertinents déterminés au cours de l'expertise,
• réaliser une revue des données disponibles (effets toxicologiques et données d'exposition)
• et en fonction de leur disponibilité, étudier la faisabilité d'une évaluation des risques sanitaires pour certains produits.

Un "groupe de travail" ("GT nano alimentation") composé d'experts indépendants a été mis en place courant 2017. Les résultats de l'expertise initialement attendus pour fin 2017³³ ne seront pas connus avant fin 2019³⁴.

C'est pourquoi, au regard des conclusions inquiétantes d'une étude publiée par l'INRA en janvier 2017 montrant chez le rat des atteintes au système immunitaire intestinal et le développement de lésions précancéreuses dans le côlon³⁵, les ministères chargés de l'économie, de la santé et de l'agriculture ont décidé de saisir conjointement l'ANSES afin de déterminer si l'additif alimentaire E171 présente un éventuel danger pour les consommateurs³⁶.
L'avis de l'ANSES, rendu en avril 2017, confirme que l'étude de l'INRA met en évidence des effets qui n'avaient pas été identifiés auparavant, notamment des effets promoteurs potentiels de la cancérogenèse et demande davantage d'études sur les effets sanitaires de l'ingestion de l'additif alimentaire E171³⁷.

En attendant, les consommateurs continuent donc d'ingérer ces nanoparticules, le plus souvent sans le savoir, faute d'étiquetage !

En savoir plus

Voir sur notre site :

• les autres fiches du Dossier Nano et Alimentation
• la rubrique Nano et Santé
• les fiches ;
  • Nanoparticules de silice et Risques associés aux nanoparticules de silice
  • Nanoparticules de dioxyde de titane et Risques associés au nano dioxyde de titane
  • Risques associés au nanoargent

Autres références sur le web postérieures à la réalisation de cette fiche (juin 2013) :
- Nanoparticules et alimentation : un risque émergent en santé humaine ?, Houdeau E et al., Cahiers de nutrition et de diététique, 53(6) : 312-321, décembre 2018
- Les nanoparticules, un nouveau scandale sanitaire ?, France 3, 11 novembre 2016
- Critical assessment of toxicological effects of ingested nanoparticles, McCracken C et al., Environ. Sci.: Nano, 3, 256-282, 2016

• Concernant l'oxyde de zinc : Bioavailability, distribution and clearance of tracheally-instilled and gavaged uncoated or silica-coated zinc oxide nanoparticles, P&FT, 2014
• Concernant la nanosilice : Knowledge gaps in risk assessment of nanosilica in food: evaluation of the dissolution and toxicity of different forms of silica, Nanotoxicology, 7(4) : 367-377, 2013
• Concernant le nanocuivre : Le foie réagit aux nanoparticules de cuivre, CEA, 8 octobre 2014 ; cf. la publication académique correspondante : Interference of CuO nanoparticles with metal homeostasis in hepatocytes under sub-toxic conditions, Cuillel M et al., Nanoscale, 6(3):1707-15, 2014

• Sur des nanoparticules d'oxydes métalliques (oxyde de zinc, dioxyde de titane, et dioxyde de cérium) : perturbations de la flore intestinale au niveau du colon : Metal oxide nanoparticles induce minimal phenotypic changes in a model colon gut microbiota, Taylor AA et al., Environmental Engineering Science, 2015

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⇒ Fiche suivante "Variations sur les thèmes de la prudence, de la confiance et de la vigilance"

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NOTES et REFERENCES :

1 - Voir par exemple :

• Quantitative biokinetics of titanium dioxide nanoparticles after oral application in rats (Part 2), Kreyling WG et al., Nanotoxicology, 11(4):443-453, mai 2017 : les auteurs ont observé le passage de la barrière gastro-intestinale pour une faible fraction de TiO2 chez la rate (0,6% de la dose administrée), qui se retrouve après 7 jours accumulée dans différents organes, principalement, le foie, les poumons, les reins, le cerveau, la rate, l’utérus et le squelette (cité par le HCSP dans son rapport Bilan des connaissances relatives aux effets des nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) sur la santé humaine ; caractérisation de l'exposition des populations et mesures de gestion, avril 2018)
• Additif alimentaire E171 : les premiers résultats de l'exposition orale aux nanoparticules de dioxyde de titane, INRA, communiqué de presse, 20 janvier 2017 et E171 : un danger identifié chez le rat, un risque à évaluer chez l'homme, communiqué INRA Sciences & Impacts, 1er février 2017 : Food-grade TiO2 impairs intestinal and systemic immune homeostasis, initiates preneoplastic lesions and promotes aberrant crypt development in the rat colon, Bettini S et al., Scientific Reports, 7:40373, publié en ligne le 20 janvier 2017
• Pharmaceutical/food grade titanium dioxide particles are absorbed into the bloodstream of human volunteers, Pele et al., Particle and Fibre Toxicology, 12:26, septembre 2015
• Exposition orale aux nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) : du franchissement de l'épithélium buccal et intestinal au devenir et aux effets dans l'organisme, Bettini S et Houdeau E, Biologie aujourd'hui, septembre 2014
• Titanium dioxide nanoparticle impact and translocation through ex vivo, in vivo and in vitro gut epithelia, Brun E et al., Particle and Fibre Toxicology, 11:13, 2014
• Size and surface charge of gold nanoparticles determine absorption across intestinal barriers and accumulation in secondary target organs after oral administration, Schleh C. et al., Nanotoxicology, 6(1), 36-46, 2012
• Nano- and microparticulate drug carriers for targeting of the inflamed intestinal mucosa, Collnot E.M. et al., J Control Release, 161, 235-46, 2012
• Origin and fate of dietary nanoparticles and microparticles in the gastrointestinal tract, Powell J.J. et al., J Autoimmun, 34, 226-33, 2010

2 - Cf. notre fiche Quel devenir et comportement des nanomatériaux dans le corps humain ?, veillenanos.fr

3 - Nanotechnologies et nanoparticules dans l'alimentation humaine et animale, Afssa (aujourd'hui ANSES), mars 2009 : le tube digestif, le foie et la rate sont les principaux organes cibles. Après administration par voie orale de nanoparticules d'argent de 60 nm à des rats pendant 28 jours, de l'argent a été retrouvé dans l'estomac, les reins, le foie, les poumons, les testicules, le cerveau et le sang : cf. Kim, J.S. et al. Twenty-eight-day oral toxicity, genotoxicity, and gender-related tissue distribution of silver nanoparticles in Sprague-Dawley rats, Inhal. Toxicol., 20(6), 2008

4 - Voir plus de détails ici.

5 - Voir notre compilation d'articles sur les risques du E171 ici.

6 - Cf. notre fiche Risques associés aux nanoparticules de silice et aussi :

• Mécanismes moléculaires de la transformation cellulaire induite par une nanoparticule de silice dans les cellules Bhas 42, Thèse d'Anais Kirsch, sous la direction de Hervé Schohn, Yves Guichard et de Hélène Dubois-Pot Schneider, en préparation à l'Université de Lorraine, dans le cadre de Biologie, santé, environnement , en partenariat avec le Centre de Recherche en Automatique de Nancy depuis le 12 mai 2017 : voir la BD e la vidéo (toutes deux réalisées en 2018)
• Amorphous Silica Particles Relevant in Food Industry Influence Cellular Growth and Associated Signaling Pathways in Human Gastric Carcinoma Cells, Wittig A et al., Nanomaterials (Basel), 13;7(1), janvier 2017
• Critical assessment of toxicological effects of ingested nanoparticles, McCracken C et al., Environ. Sci.: Nano, 3, 256-282, 2016
• Critical review of the safety assessment of nano-structured silica additives in food, Winkler HC et al., Journal of Nanobiotechnology, 14:44, juin 2016
• Biodistribution, excretion, and toxicity of mesoporous silica nanoparticles after oral administration depend on their shape, Li L et al., Nanomedicine: Nanotechnology, Biology and Medicine, 11(8) : 1915-1924, novembre 2015
• Toxicity, genotoxicity and proinflammatory effects of amorphous nanosilica in the human intestinal Caco-2 cell line, Tarantini A et al., Toxicology in Vitro, 29(2) : 398-407, mars 2015
• Novel insights into the risk assessment of the nanomaterial synthetic amorphous silica, additive E551, in food, van Kesteren PCE et al., Nanotoxicology, 2014

7 - Voir notamment :

• Évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et pour l'environnement, Afsset (aujourd'hui ANSES), mars 2010
• In vitro toxicity of amorphous silica nanoparticles in human colon carcinoma cells, Nanotoxicology, 7(3), Mai 2013
• Presence of nanosilica (E551) in commercial food products: TNF-mediated oxidative stress and altered cell cycle progression in human lung fibroblast cells, Cell Biology and Toxicology, février 2014
• Sub-chronic toxicity study in rats orally exposed to nanostructured silica, Particle and Fibre Toxicology, 11:8, 2014

8 - Voir notamment :
- Silica nanoparticle-induced toxicity in mouse lung and liver imaged by electron microscopy, Fundamental Toxicological Sciences, 2(1) : 19-23, 2015
- Novel insights into the risk assessment of the nanomaterial synthetic amorphous silica, additive E551, in food, van Kesteren PCE et al., Nanotoxicology, 2014

9 - cf. Des nanoparticules de silice dans l'alimentation, un régime risqué ?, OMNT, 20 avril 2011 ; l'article en français n'est plus accessible aujourd'hui, mais la source, en anglais, est toujours accessible : Presence and risks of nanosilica in food products, Dekkers et al., Nanotoxicology, 5(3) : 393-405, 2011

10 - Voir notamment :

• Résultats du programme européen Nanogenotox sur la génotoxicité des nanomatériaux, présentés en français à l'ANSES, lors de la Restitution du programme national de recherche environnement santé travail : Substances chimiques et nanoparticules : modèles pour l'étude des expositions et des effets sanitaires : Dossier du participant et Diaporama, novembre 2013.
• 'Facilitating the safety evaluation of manufactured nanomaterials by characterising their potential genotoxic hazard', Nanogenotox, 2013 et RISQUES : Les leçons du programme de recherche Nanogenotox, veillenanos.fr, décembre 2013
• Documents présentés lors de la réunion du bureau chargé de l'évaluation des risques et de la recherche pour l'autorité de sûreté des produits de consommation des Pays Bas (NVWA) en octobre 2013

11 - Cf. Additifs alimentaires: mieux apprécier le risque des nanoparticules, communiqué de presse, 27 juin 2017 ; Test in-vitro pour évaluer le risque nanomatériaux dans les aliments, Projet mené par Hanspeter Nägeli, de l'Institut de pharmacie et toxicologie vétérinaire de l'Université de Zurich (Suisse) entre 2012-2015 et Programme national de recherche PNR 64 - Opportunités et risques des nanomatériaux - Résultats, conclusions et perspectives - brochure finale, Fonds national suisse de la recherche scientifique, mars 2017 ; MyD88-dependent pro-interleukin-1B induction in dendritic cells exposed to food-grade synthetic amorphous silica, Winckler HC et al., Particle and Fibre Toxicology, 14:21, juin 2017

12 - Cf. notre fiche Risques associés aux nanoparticules de silice.

13 - Voir notamment :

• Chronic oral exposure to synthetic amorphous silica (NM-200) results in renal and liver lesions in mice, Boudard D et al., Kidney International Reports, 2019
• Risk assessment of silica nanoparticles on liver injury in metabolic syndrome mice induced by fructose, Li J et al., Science of The Total Environment, 628–629 : 366-374, juillet 2018 : "Silica nanoparticles (SiNPs) aggravate liver injury in metabolic syndrome mice ; SiNPs lead to mitochondrial injury in liver ; SiNPs stimulate hepatic ROS generation ; SiNPs lead to hepatic DNA damage".
• Silicon dioxide nanoparticle exposure affects smallintestine function in an in vitro model, Guo Z et al, Nanotoxicology, avril 2018 : "SiO2 NP exposure significantly affected iron (Fe), zinc (Zn), glucose, and lipid nutrient absorption. Brush border membrane intestinal alkaline phosphatase (IAP) activity was increased in response to nano-SiO2. The barrier function of the intestinal epithelium (...) was significantly decreased in response to chronic exposure. Gene expression and oxidative stress formation analysis showed NP altered the expression levels of nutrient transport proteins, generated reactive oxygen species, and initiated pro-inflammatory signaling. SiO2 NP exposure damaged the brush border membrane by decreasing the number of intestinal microvilli, which decreased the surface area available for nutrient absorption. SiO2 NP exposure at physiologically relevant doses ultimately caused adverse outcomes in an in vitro model".

14 - Cf. Effects of Silver Nanoparticles on the Liver and Hepatocytes in vitro, Gaiser B.K. et al., Toxicol. Sci., 2012

15 - cf. Toxic effects of repeated oral exposure of silver nanoparticles on small intestine mucosa of mice, Toxicology Mechanisms and Methods, 23(3), Mars 2013 ;

16 - cf. Ingestion of metal-nanoparticle contaminated food disrupts endogenous microbiota in zebrafish (Danio rerio), Environmental Pollution, 174, Mars 2013

17 - Dietary silver nanoparticles can disturb the gut microbiota in mice, Van den Brule S et al., Particle and fibre toxicology, 13, 2016 (voir le résumé et l'analyse en français ici : Effets des nanoparticules d’argent sur les communautés bactériennes, Vernis L., Bulletin de veille scientifique, n°32, octobre 2017)

18 - Oral ingestion of silver nanoparticles induces genomic instability and DNA damage in multiple tissues, Nanotoxicology, 2014
Voir également : Exposure to silver nanoparticles induces size- and dose-dependent oxidative stress and cytotoxicity in human colon carcinoma cells, Toxicology in Vitro, 28(7), 1280-1289, octobre 2014

19 - Voir par exemple :

• Oral subchronic exposure to silver nanoparticles causes renal damage through apoptotic impairment and necrotic cell death, Rui Deng et al., Nanotoxicology, 11(5) : 671-686, 2017
• Comparative toxicity of silicon dioxide, silver and iron oxide nanoparticles after repeated oral administration to rats, Journal of Applied Toxicology, 35(6) : 681–693, juin 2015

20 - Voir notamment :

• ZnO nanoparticles affect intestinal function in an in vitro model, Moreno-Olivas F et al., Food Funct., 9 : 1475-1491, 2018 ; voir le résumé en français ici : Les aliments en conserve pourraient nuire à notre digestion, Top Santé, 10 avril 2018 et là les aliments en conserve perturbent la digestion,Bio à la une, 12 avril 2018.

21 - Cf. "Nanoparticules d'oxyde : quelle toxicité sur les cellules intestinales ?", travaux du CEA-iBEB réalisés dans le cadre du projet ANR AgingNanoTroph, 3 janvier 2013

22 - Voir par exemple :

• Characterization of Nanomaterials in Metal Colloid-Containing Dietary Supplement Drinks and Assessment of Their Potential Interactions after Ingestion, ACS Sustainable Chem. Eng., 2014 (et le communiqué de presse Nanoparticles from dietary supplement drinks likely to reach environment: Potentially harmful substances, Science Daily, 18 juin 2014
• "Vers une sélection de bactéries résistantes aux nanoparticules ou les apports de la nano-écotoxicologie pour le domaine agroalimentaire", Karine Lemarchand, Institut des sciences de la mer de Rimouski (ISMER), Canada, avril 2013

23 - Voir notre fiche - Pourquoi tant d'incertitudes sur les risques associés aux nanomatériaux ?, veillenanos.fr ; et plus sépcifiquement sur l'alimentation : Nanoparticle toxicity by the gastrointestinal route: evidence and knowledge gaps, Int. J. Biomed Nanosci Nanotechnol, 3, 163-210, 2013

24 - Voir notre fiche Pourquoi tant d'incertitudes sur les risques associés aux nanomatériaux ?, veillenanos.fr et :

• Nanotechnologies et nanoparticules dans l'alimentation humaine et animale, Afssa (aujourd'hui ANSES), mars 2009 : "L'évaluation des risques liés aux nanoparticules est limitée par l'absence de méthodes validées et applicables en routine permettant la détection, l'identification et la quantification des nanoparticules, dans les différentes matrices (aliments, eau, air...), dans les liquides biologiques et les tissus" (p.26).
• Les risques potentiels des nanosciences et des nanotechnologies pour la sécurité de l'alimentation humaine et animale, Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), mars 2009 :
• Évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et pour l'environnement, Afsset (aujourd'hui ANSES), mars 2010, le chapitre consacré à la nanosilice alimentaire qui constate que "les données ne permettent pas d'exclure un danger pour la santé humaine lié à une exposition à des nanoparticules de silices amorphes ou à des agglomérats" (p.117).

25 - Cf. par exemple Yang Y et al., Characterization of Food-Grade Titanium Dioxide: The Presence of Nanosized Particles, Environ. Sci. Technol., 2014, 48 (11), pp 6391-6400

26 - Mammalian gastrointestinal tract parameters modulating the integrity, surface properties, and absorption of food-relevant nanomaterials, Bellmann S et al., WIREs Nanomed Nanobiotechnol., 2015

27 - Des nanomatériaux, combinés avec d'autres substances, ne pourraient-ils pas devenir (plus) dangereux ? Les toxicologues travaillent en isolant des substances ce qui ne permet pas d'établir les effets d'interaction d'une pluralité de substances pénétrant dans l'organisme. Cf. http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=EffetsNanoSante#EffetCocktail

28 - Voir aussi E. Houdeau (INRA), "Nanoparticules et barrière intestinale : comprendre les mécanismes de franchissement" : Diaporama, Carrefour de l'innovation agronomique (CIAG), novembre 2012 ; Article académique, Innovations Agronomiques, 24, 105-112, 2012

29 - Susceptibility of Young and Adult Rats to the Oral Toxicity of Titanium Dioxide Nanoparticles, Small, 9(9/10), 2013

30 - Titanium Dioxide Nanoparticles in Food and Personal Care Products, Weir A. et al., Environ. Sci. Technol., 46 (4), pp 2242-2250, 2012

31 - With Prevalence of Nanomaterials Rising, Panel Urges Review of Risks, New York Times, 25 janv. 2012

32 - The Impact of Toxicity Testing Costs on Nanomaterial Regulation, Environ. Sci. Technol., 2009, 43 (9)

33 - Réponse à la question N° 85181 du député Yves Daniel, ministère des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, octobre 2016

34 - L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail (GT) «Nanos & Alimentation », ANSES, janvier 2017

35 - Additif alimentaire E171 : les premiers résultats de l'exposition orale aux nanoparticules de dioxyde de titane, INRA, communiqué de presse, 20 janvier 2017 ; et E171 : un danger identifié chez le rat, un risque à évaluer chez l'homme, communiqué INRA Sciences & Impacts, 1er février 2017 ; Food-grade TiO2 impairs intestinal and systemic immune homeostasis, initiates preneoplastic lesions and promotes aberrant crypt development in the rat colon, Bettini S et al., Scientific Reports, 7:40373, publié en ligne le 20 janvier 2017

36 - Dioxyde de titane (E 171) : le Gouvernement saisit l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) sur les conclusions d'une étude de l'INRA, communiqué de presse, 20 janvier 2017

37 - Cf. Nanoparticules de dioxyde de titane dans l'alimentation (additif E 171) : des effets biologiques qui doivent être confirmés, Communiqué de l'ANSES, 12 avril 2017 et Avis relatif à une demande d'avis relatif à l'exposition alimentaire aux nanoparticules de dioxyde de titane, ANSES, avril 2017

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Fiche initialement créée en mai 2013

Les nanos à l'ANSES

Par MD - Dernier ajout novembre 2018 (partie "Recherches" à actualiser)

Cette fiche a vocation à être progressivement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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Sommaire

• Rapports nano déjà publiés
  
• Recherches nano financées ou menées par l'ANSES
  
• Autres travaux
  

Rapports déjà publiés

Depuis 2006, l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES, née de la fusion de l'Afsset et de l'Afssa) a publié plusieurs expertises sur les risques sanitaires et environnementaux liés aux nanomatériaux

• Avis relatif à une demande d'avis relatif à l'exposition alimentaire aux nanoparticules de dioxyde de titane, ANSES, avril 2017
• Evaluation des risques sanitaires et environnementaux liés à l'exposition aux nanoparticules d'argent, février 2015
• Evaluation des risques liés aux nanomatériaux, avril 2014
• Avis relatif à la modification des annexes de REACh en vue de la prise en compte des nanomatériaux, avril 2014
• Evaluation des risques liés au GRAPHISTRENGTH C100 (nanotubes de carbone d'Arkema), novembre 2013 (mis en ligne janvier 2014)
• Toxicité et écotoxicité des nanotubes de carbone - Note d'actualité, État de l'art 2011-2012, novembre 2012
• Evaluation des risques liés au GRAPHISTRENGTH C100 (nanotubes de carbone d'Arkema), avril 2012
• Évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et pour l'environnement, mars 2010
• Nanotechnologies et nanoparticules dans l'alimentation humaine et animale, mars 2009
• Les nanomatériaux - Sécurité au travail, mai 2008
• Les nanoparticules manufacturées dans l'eau, février 2008
• Les nanomatériaux - Effets sur la santé de l'homme et sur l'environnement, juillet 2006

Parallèlement à ces activités, l'ANSES a contribué aux actions de développement de nouvelles méthodologies d'évaluation des risques, en direction des professionnels, au travers d'actions de normalisation ou de la définition de tests de sécurité :

• La méthode "ERS Nanos : Méthode d'évaluation des niveaux de risques sanitaires et des dangers écotoxicologiques des produits contenant des nanomatériaux manufacturés, avril 2015 (mis en ligne en 2016)¹
• Développement d'un outil de gestion graduée des risques spécifique au cas des nanomatériaux, janvier 2011

Recherches nano financées ou menées par l'ANSES

• - Principales recherches nano en cours

→ Voir les projets en cours mentionnés ici :

• Appels à projets de recherche 2017 du PNR EST - Résumés des dossiers retenus, mars 2018
• Appels à projets de recherche 2016 du PNR EST - Résumés des dossiers retenus, 2017
• Dossier du participant préparé pour la Restitution du Programme national de recherche environnement santé travail (PNREST), octobre 2015
• Appels à projets de recherche sur la santé environnement et la santé au travail 2014 - Résumés des dossiers retenus pour financement, 2015

En mars 2014, le laboratoire de Fougères de l'ANSES a commencé son projet SolNanoTOX : Détermination de facteurs de toxicité au niveau intestinal et hépatique de deux nanoparticules de taille similaire utilisées en alimentation et en emballage (aluminium et dioxyde de titane) : Recherches in vitro et in vivo sur l'absorption et les mécanismes impliqués.

• Autres partenaires français : ISCR Institut des Sciences Chimiques de Rennes et Biosit UMS Biosit - Plateforme microscopie électronique MRic TEM
• Partenaires allemands : Federal Institute for Risk Assessment (BfR ) et University of Leipzig (ULEI)
• Période : mars 2014 - mars 2018
• Aide de l'ANR : 401 399 euros

• - Recherches nano passées

De 2010 à 2013, l'ANSES a coordonné le programme de recherche NANOGENOTOX auquel ont participé plusieurs laboratoires de l'ANSES (Anses Fougères et Maisons Alfort). Ce programme a rassemblé 30 partenaires (organismes scientifiques et ministères) issus de 13 Etats-membres de l'Union européenne pour étudier quatorze types de nanomatériaux manufacturés dont certains à usage alimentaire. Il a permis de contribuer au développement futur d'une méthode de détection du potentiel génotoxique des
nanomatériaux manufacturés. → Voir notre brève RISQUES : Les leçons du programme de recherche Nanogenotox, veillenanos.fr, 30 décembre 2013

→ Voir également :

• Dossier du participant préparé pour la Restitution du Programme national de recherche environnement santé travail (PNREST), octobre 2015
• Appels à projets de recherche sur la santé environnement et la santé au travail 2015 - Résumés des dossiers retenus pour financement, 2015
• Appels à projets de recherche sur la santé environnement et la santé au travail 2014 - Résumés des dossiers retenus pour financement, 2014

Autres travaux nano

Depuis 2012, l'ANSES a mis en place un comité de dialogue "Nanomatériaux et Santé", ouvert à la société civile et auquel AVICENN participe. Ses réunions sont néanmoins de plus en plus rares.

Depuis 2012 également, le Réseau R31 animé par l'ANSES (qui regroupe 31 instituts ou organismes français de recherche et d'évaluation de risques environnementaux ou sanitaires) se penche sur les risques associés aux nanomatériaux.

Depuis 2013, le laboratoire de Fougères participe au programme européen NANoREG.

Depuis 2013, l'ANSES est chargée de la gestion des déclarations et des données de R-Nano, le dispositif de déclaration des nanomatériaux produits, importés et distribués en France ; elle est également chargée d'examiner les possibilités d'exploitation à des fins d'évaluation des risques sanitaires des informations issues des déclarations.
En 2014-2015, l'exploitation des données du registre R-Nano et leur impact sur l'évaluation des expositions et des risques professionnels ont fait l'objet de discussions au sein du "groupe de travail permanent nanomatériaux et santé" de l'ANSES², mais début 2015, le groupe a été remercié sans être renouvelé, malgré les indications contraires qui avaient été données au moment de sa création (et qui lui avaient valu l'appellation, a posteriori inopportune, de "groupe pérenne").

En 2013, suite à la demande du gouvernement, l'ANSES a évalué le dioxyde de silice (substance qui se présente sous forme nanoparticulaire) en tant que substance active insecticide dans le cadre du Règlement européen Biocides 528/2012³, qui a conduit à son autorisation sur le marché européen (en tant que biocide) en 2015.

A partir de 2014, l'exploitation des données du registre R-Nano a permis de documenter l'évaluation du dioxyde de titane dans le cadre du plan d'action communautaire pour l'évaluation des substances du règlement REACH².

En octobre 2016, l'ANSES a été saisie par ses ministères de tutelle pour étudier les risques liés aux nanoparticules dans l'alimentation, et plus précisément :

• réaliser une étude détaillée de la filière agro-alimentaire au regard de l'utilisation des nanos dans l'alimentation,
• prioriser les substances et/ou produits finis d'intérêt en fonction de critères pertinents déterminés au cours de l'expertise,
• réaliser une revue des données disponibles (effets toxicologiques et données d'exposition)
• et en fonction de leur disponibilité, étudier la faisabilité d'une évaluation des risques sanitaires pour certains produits.

Les résultats de l'expertise initialement annoncés pour fin 2017⁴ ont été d'abord repoussés à septembre 2018⁵ avant d'être encore reportés à l'été 2019⁶ voire fin 2019⁷.

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LIRE AUSSI :

- Nos fiches :

• Le comité de dialogue "Nanomatériaux et Santé" de l'ANSES
• Le Groupe de travail pérenne "Nanomatériaux et santé" de l'ANSES
• Le Réseau R31 animé par l'ANSES
• Le registre R-Nano - La déclaration annuelle des nanomatériaux en France, obligatoire depuis 2013
• Quel encadrement des nanos par REACH ?

- Nos articles d'actualité :

• L'ANSES recommande de limiter la mise sur le marché de produits contenant des nanoparticules d'argent, 5 mars 2015
• FRANCE : Au vu des risques liés aux nanomatériaux, l'ANSES préconise un encadrement renforcé, veillenanos.fr, mars 2014
• FRANCE : Les nano dans l'alimentation : rôles et compétences de l'ANSES ?, veillenanos.fr, 30 décembre 2013
• FRANCE : L'ANSES reporte à 2014 la publication de travaux sur les risques associés aux nanomatériaux, veillenanos.fr, 30 décembre 2013
• FRANCE : Le bilan de la 1ère année du dispositif de déclaration des nanomatériaux en France enfin en ligne !, veillenanos.fr, 2 décembre 2013
• FRANCE : Vous souhaitez contribuer à orienter les travaux de recherche sur le thème "nanomatériaux et santé" ? Déclarez-vous à l'ANSES d'ici le 30 mai, veillenanos.fr, 2 mai 2012

Ailleurs sur le web

• Regards sur dix ans de recherche - Le PNR EST, de 2006 à 2015, ANSES, novembre 2016
• Nanomatériaux et santé - Comprendre où en est la recherche, Les cahiers de la recherche, ANSES, octobre 2015
• Rapport d'activité de l'ANSES, 2013
• La page "Nanomatériaux" du site de l'ANSES

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NOTES et REFERENCES

1 - Sa publication était attendue depuis 2014 ; elle avait été présentée au Comité de dialogue nano et santé de l'ANSES d'avril 2015 puis lors de la Restitution du Programme national de recherche environnement santé travail (PNREST) en octobre 2015 : cf. le Dossier du participant préparé pour la Restitution du Programme national de recherche environnement santé travail (PNREST), octobre 2015 (p. 12)

2 - Orientations de l'Anses dans le domaine de la santé au travail pour 2014 présentées au conseil scientifique le 16 septembre, au conseil d'administration le 19 septembre et au comité d'orientation thématique le 23 octobre 2013

3 - Les Nanomatériaux, Site du ministère de l'écologie > Prévention des risques > Gestion des produits chimiques > Nanomatériaux, page consultée le 18/11/14 et Dossier de presse - Evaluation des risques liés aux nanomatériaux, enjeux et mise à jour des connaissances, ANSES, mai 2014

4 - Réponse à la question N° 85181 du député Yves Daniel, ministère des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, octobre 2016

5 - L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail (GT) «Nanos & Alimentation », ANSES, janvier 2017

6 - Communication Conférence "Nano in Belgium", 1er octobre 2018

7 - Annonce faite lors du comité de dialogue nano et santé de l'ANSES le 26 novembre 2019

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Fiche initialement créée en février 2014

Nanomatériaux / Nanoparticules / Nanotechnologies et Eaux : Bibliographie

Par l'équipe Avicenn - Dernier ajout avril 2019

Cette sélection de documents compilés pour préparer notre dossier Nano et Eau a vocation à être progressivement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs d'Avicenn.
Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant des références à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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Sommaire

• Applications des nanotechnologies pour l'analyse et le traitement de l'eau
  
• Résidus de nanomatériaux dans l'eau
  
  • Détection / caractérisation
    
  • Relargage
    
  • Devenir dans l'environnement
    
• Problèmes dans les stations d'épuration
  
• Effets sur la faune et la flore aquatiques
  
• Quelle place dans l'agenda politique ? Quelle mobilisation des structures (para-)publiques et des gestionnaires de l'eau ?
  

Applications des nanotechnologies pour l'analyse et le traitement de l'eau

• Comportement des nanoparticules en filière de potabilisation, Aqua & Gas, novembre 2018
• Photocatalytic Treatment Techniques using Titanium Dioxide Nanoparticles for Antibiotic Removal from Water, Armando A et al., in Application of Titanium Dioxide, Edited by Magdalena Janus, InTech, juillet 2017 (open access)
• Les nanotechnologies pour le traitement de l'eau refont surface, MS&T, avril 2016
• Vers un traitement efficace des nanodéchets, Sivry Y, BVS, n°28, mars 2016 :
  • Accumulation de nanoparticules dans du "mucus de méduse" : une solution bioinspirée pour la décontamination des nanodéchets
  • Elimination simultanée de nanoargent et de fullerène dans des séquences de réacteurs pour traitement biologique d'eaux usées
• Nano4water (projet européen)
• Nanotechnology for Water Treatment and Purification, Hu, Anming, Apblett, Allen (Eds.), Series: Lecture Notes in Nanoscale Science and Technology, Vol. 22, XVI, 373 p., 2014
• Use of Nanotechnology against Heavy Metals Present in Water, Zhang M et al, in Heavy Metals In Water: Presence, Removal and Safety, 2014
• Sciences physiques et nanotechnologies - Quelles nouvelles perspectives pour déssaler l'eau aux Etats-Unis ?, Bulletins électroniques Etats-Unis, novembre 2014
• DREAM : Les nanomatériaux dans les filières de l'eau et des milieux aquatiques, Pôle de compétitivité DREAM, mai 2014
• Chemist to Bring Low-Cost, Inkjet-printed Nano Test Strips to Pakistan for Drinking Water Tests, University of Massachusetts Amherst, juillet 2013
• Enjeux des nanotechnologies et des nanoparticules dans le secteur de l'eau , Richard Varrault, Waternunc, 2011
• Workshop Nanomaterials for Water Treatment: Opportunities and Barriers, Conclusions, Tecnalia, octobre 2010

Résidus de nanomatériaux dans l'eau

- Détection / caractérisation de nanomatériaux dans l'eau

• Sewage spills are a major source of titanium dioxide engineered (nano)-particle release into the environment, Loosli F et al., Environ. Sci.: Nano, 6, 763-777, 2019
• Closing the gap between small and smaller: towards a framework to analyse nano- and microplastics in aqueous environmental samples, Mintenig, SM et al., Environ. Sci.: Nano,5 : 1640-1649, 2018
• Occurrence, characterisation and fate of (nano)particulate Ti and Ag in two Norwegian wastewater treatment plants, Polesel F et al., Water Research, 141:19-31, avril 2018
• Détection des nanoparticules métalliques dans 3 bassins versants caractéristiques, Colloque annuel du Piren Seine : Qualité de l'eau et des milieux aquatiques du bassin de la Seine : dynamiques et trajectoires, Paris, 5 octobre 2017
• Détection et quantification de nanomatériaux dans les eaux naturelles par une approche intégrée multi outils, Karine Phalyvong, IPGP, novembre 2016
• Caractérisation et détection des nanomatériaux dans les eaux de surface, Wilkinson K et al. (Université de Montréal), intervention au 83e du Congrès de l'Acfas, Colloque 210 - Présence, persistance, devenir et effets des nanomatériaux dans l'environnement, mai 2015
• Nano-silver in drinking water and drinking water sources: stability and influences on disinfection by-product formation, Environmental Science and Pollution Research, 21(20) : 11823-11831, octobre 2014
• Tracking dissolution of silver nanoparticles at environmentally relevant concentrations in laboratory, natural, and processed waters using single particle ICP-MS (spICP-MS), Environ. Sci.: Nano, 1, 248-259, 2014
• A simple and sensitive biosensor for rapid detection of nanoparticles in water, Journal of Nanoparticle Research, 16:2253, janvier 2014
• L'argent (Ag, nanoAg) comme contaminant émergent dans l'estuaire de la Gironde : évaluations scientifiques et gouvernance des risques, Salles D. et al., ERS, 12 : 317-323, juillet/août 2013
• Facing complexity through informed simplifications: a research agenda for aquatic exposure assessment of nanoparticles, Praetorius A et al., Environmental science Processes & impacts, 15(1) : 161-8, janvier 2013
• Aqua-Ref Aperçu bibliographique des techniques de caractérisation des nanoparticules dans les eaux, synthèse, BRGM, 2011

• Les nanoparticules dans l'eau potable, Kägi R., Eawag News 66, août 2009

→ Voir aussi notre fiche Détecter et mesurer les nanomatériaux ?

- Relargage de nanomatériaux dans l'eau

• Sewage spills are a major source of titanium dioxide engineered (nano)-particle release into the environment, Loosli F et al., Environ. Sci.: Nano, 6, 763-777, 2019
• Engineered nanomaterials from wastewater treatment & stormwater to rivers, Final conference of the COST Action ES1205, Aveiro (Portugal), 7-8 février 2017
• How important is drinking water exposure for the risks of engineered nanoparticles to consumers?, Tiede K et al., Nanotoxicology, 1-9, 2015
• Sources, Distribution, Environmental Fate, and Ecological Effects of Nanomaterials in Wastewater Streams, Kunhikrishnan A et al., Critical Reviews in Environmental Science and Technology, 45(4), janvier 2015
• Common strategies and technologies for the ecosafety assessment and design of nanomaterials entering the marine environment, Corsi et al., ACS Nano, 8 (10) : 9694–9709, 2014
• Presence of Nanoparticles in Wash Water from Conventional Silver and Nano-silver Textiles, ACS Nano, 8 (7), 7208-7219, juin 2014
• Validation and sensitivity of the FINE Bayesian network for forecasting aquatic exposure to nano-silver, Science of The Total Environment, 473-474, 685-691, mars 2014
• Sequential Studies of Silver Released from Silver Nanoparticles in Aqueous Media Simulating Sweat, Laundry Detergent Solutions and Surface Water, Environ. Sci. Technol., 48 (13), pp 7314-7322, 2014
• Comprehensive modeling of environmental emissions of engineered nanomaterials, Sun TY et al., Environ. Pollut., 185, 69-76, 2014
• Environmental concentrations of engineered nanomaterials: Review of modeling and analytical studies, Gottschalk, F et al., , Environ. Pollut., 181, 287-300, 2013
• L'argent (Ag, nanoAg) comme contaminant émergent dans l'estuaire de la Gironde : évaluations scientifiques et gouvernance des risques, Salles D. et al., ERS, 12 : 317-323, juillet/août 2013
• Particle Flow Analysis: Exploring Potential Use Phase Emissions of Titanium Dioxide Nanoparticles from Sunscreen, Paint, and Cement, Arvidsson R et al., Journal of Industrial Ecology, 16(3) : 343-351, juin 2012
• Assessing the Environmental Risks of Silver from Clothes in an Urban Area, Arvidsson R et al., Human and Ecological Risk Assessment, 20(4), juin 2012
• The Behavior of Silver Nanotextiles during Washing, Environ. Sci. Technol., 43 (21), 8113-8118, 2009

→ Voir aussi notre fiche Quel relargage des nanomatériaux dans l'environnement ?

- Devenir et transformation des nanomatériaux dans l'environnement aquatique

• Nanoparticle stability in lake water shaped by natural organic matter properties and presence of particulate matter, Slomberg DL et al., Science of the Total Environment, 656 : 338-346, mars 2019
• Que deviennent les nanoparticules d'or dans l'environnement ?, Labex Serenade, 16 janvier 2019
• Gold nanoparticle biodissolution by a freshwater macrophyte and its associated microbiome, Avellan A et al., Nature Nanotechnology, (13) : 1072–1077, 2018
• Comportement des nanoparticules en filière de potabilisation, Aqua & Gas, novembre 2018
• Occurrence, characterisation and fate of (nano)particulate Ti and Ag in two Norwegian wastewater treatment plants, Polesel F et al., Water Research, 141:19-31, avril 2018
• Vulnerability of ground water resources regarding emerging contaminants and nanoparticles : Résumé et vidéo, Hofmann T, Harvard Chan School's NIEHS Center for Environmental Health, 5 avril 2018
• Les polluants émergents : de nouveaux défis pour la gestion des eaux souterraines, SFH et BRGM, mai 2016
• Emerging contaminants: fate, effects and environmental risks, Conférence, The society of Environmental Toxicology and Chemistry (SETAC), mai 2016
• Rethinking Stability of Silver Sulfide Nanoparticles (Ag2S-NPs) in the Aquatic Environment: Photoinduced Transformation of Ag2S-NPs in the Presence of Fe(III), Li L et al., Environ. Sci. Technol., 2016
• A review of the properties and processes determining the fate of engineered nanomaterials in the aquatic environment, Peijnenburg W et al., Critical Reviews in Environmental Science and Technology, 45(19) : 2084-2134, 2015
• Étude du comportement des nanomatériaux à la frontière rivière-océan en utilisant des grands mésocosmes, Pelletier E, UQAR (Université du Québec à Rimouski), intervention au 83e du Congrès de l'Acfas, Colloque 210 - Présence, persistance, devenir et effets des nanomatériaux dans l'environnement, mai 2015
• Les nanoparticules d'argent en milieu naturel : cas d'un estuaire, Millour M, UQAR (Université du Québec à Rimouski), intervention au 83e du Congrès de l'Acfas, Colloque 210 - Présence, persistance, devenir et effets des nanomatériaux dans l'environnement, mai 2015
• Modeling Flows and Concentrations of Nine Engineered Nanomaterials in the Danish Environment, Gottschalk F et al., Int. J. Environ. Res. Public Health, 12(5), 5581-5602, 2015
• Addressing the complexity of water chemistry in environmental fate modeling for engineered nanoparticles, Sani-Kast N. et al., Science of the Total Environment, 2015
• Sources, Distribution, Environmental Fate, and Ecological Effects of Nanomaterials in Wastewater Streams, Kunhikrishnan A et al., Critical Reviews in Environmental Science and Technology, 45(4), janvier 2015
• Nano silver and nano zinc-oxide in surface waters - Exposure estimation for Europe at high spatial and temporal resolution, Dumont E et al., Environmental Pollution, 196 : 341-349, janvier 2015
• In Situ Chemical Transformations of Silver Nanoparticles along the Water-Sediment Continuum, Environ. Sci. Technol., 49 (1) : 318-325, 2015
• Common strategies and technologies for the ecosafety assessment and design of nanomaterials entering the marine environment, Corsi et al., ACS Nano, 8 (10) : 9694–9709, 2014
• Heteroaggregation of titanium dioxide nanoparticles with model natural colloids under environmentally relevant conditions, Praetorius A. et al., Environmental Science and Technology, 48 : 10690-10698, 2014
• Fate of single walled carbon nanotubes in wetland ecosystems, Schierz A et al., Environ. Sci.: Nano, 2014
• Miljøstyrelsen (Agence de protection de l'environnement du Danemark), Environmental fate and behaviour of nanomaterials, septembre 2014
• Emerging patterns for engineered nanomaterials in the environment: a review of fate and toxicity studies, Garner KL, Keller AA, Journal of Nanoparticle Research, juillet 2014
• SINanoMar - Suivi et Impact de Traces de Nanoparticules en Milieu Marin, PHENIX et BIOM, avril 2014
• Implications environnementales des nanotechnologies. Etat de l'art sur le devenir des nanoparticules manufacturées dans une eau de surface, Labille J et al., Colloque annuel du programme de recherche PIREN-Seine, février 2014
• Fate of nanoparticles in the aquatic environment. Removal of engineered nanomaterials from the water phase under environmental conditions, Quik JTK, manuscrit de thèse, Radboud University Nijmegen, The Netherlands, 2013
• Evaluating nanoparticle breakthrough during drinking water treatment, Environmental Health Perspectives, 121(10):1161-1166, juillet 2013
• Global life cycle releases of engineered nanomaterials, Keller AA et al., Journal of Nanoparticle Research, 15:1692, Mai 2013
• Long term Transformation and Fate of Manufactured Ag Nanoparticles in a Simulated Large Scale Freshwater Emergent Wetland, Lowry GV et al., Environ. Sci. Technol., 46 (13) : 7027-7036, juillet 2012
• Silver behaviour along the salinity gradient of the Gironde Estuary, Environ Sci Pollut Res, Lanceleur L et al., 20 : 1352-66, juillet 2012
• Les nanoparticules : quels risques en Seine ?, Yann Sivry et al., communication aux 22èmes Journées Scientifiques de l'Environnement - Reconquête des environnement urbains : les défis du 21ème siècle, février 2011
• "Devenir des nanomatériaux dans l'écosystème eau" in Impact de nanoparticules de TiO2 et de nanotubes de carbone sur les végétaux, thèse, Camille Larue, 2011

→ Voir aussi notre fiche Quels devenir et comportement des nanomatériaux manufacturés dans l'environnement ?

Problèmes dans les stations d'épuration

→ Voir notre fiche "Nanos et stations d'épuration"

Effets des nanomatériaux sur la faune et la flore aquatiques

• Les nanoparticules d’argent sont toxiques pour les organismes aquatiques, France Diplomatie, 26 octobre 2018 et Waterborne exposure of adult zebrafish to silver nanoparticles and to ionic silver results in differential silver accumulation and effects at cellular and molecular levels, Lacave JM et al., Science of The Total Environment, 642 : 1209-1220, novembre 2018
• Vulnerability of ground water resources regarding emerging contaminants and nanoparticles, Hofmann T, Harvard Chan School's NIEHS Center for Environmental Health, 5 avril 2018
• Les véritables effets des nanoparticules dans leur environnement, CORDIS, mars 2018 : "La plupart des nanomatériaux synthétiques émis dans l’environnement arriveront tôt ou tard dans nos océans et nos mers. Le projet SOS-Nano a conçu des tests afin de prédire leur toxicité pour le milieu marin. Les chercheurs ont utilisé un ingénieux système naturel d’exposition à l’eau in vivo pour tester les effets des nanoparticules d’oxyde métallique : l’oxyde de zinc (ZnO) et le dioxyde de manganèse (MnO2). Les larves d’huîtres ont souffert d’un niveau élevé de toxicité occasionnée par le ZnO, en revanche, les NP de MnO2 n’étaient pas toxiques dans tous les scénarios d’exposition."
• Engineered nanomaterials from wastewater treatment & stormwater to rivers, Final conference of the COST Action ES1205, Aveiro (Portugal), 7-8 février 2017
• Emerging contaminants: fate, effects and environmental risks, Conférence, The society of Environmental Toxicology and Chemistry (SETAC), mai 2016
• The influence of salinity on the fate and behavior of silver standardized nanomaterial and toxicity effects in the estuarine bivalve Scrobicularia plana, Bertrand, C et al. , Environ Toxicol Chem., 2016
• Adapting OECD Aquatic Toxicity Tests for Use with Manufactured Nanomaterials: Key Issues and Consensus Recommendations, Petersen EJ et al., Environ. Sci. Technol., 49 (16) : 9532-9547, 2015
• Présence, persistance, devenir et effets des nanomatériaux dans l'environnement, 83e du Congrès de l'Acfas, Colloque 210, mai 2015
• Les usages du nanoargent et Compte rendu de la séance du 6 mai sur le nanoargent, ForumNanoResp, mai 2015 (paragraphe sur les risques toxiques et la résistance bactérienne)
• Titanium dioxide nanoparticles enhance mortality of fish exposed to bacterial pathogens, Jovanović B et al., Environmental Pollution, 203 : 153-164, août 2015
• Nanomaterials in sunscreens and boats leave marine life vulnerable, UC Davis News, 12 mai 2015 (communiqué de presse) ; Copper oxide and zinc oxide nanomaterials act as inhibitors of multidrug resistance transport in sea urchin embryos: Their Role as Chemosensitizers, WU B et al., Environ. Sci. Technol., 49 (9) : 5760-5770, avril 2015
• Chronic toxicity of silver nanoparticles to Daphnia magna under different feeding conditions, Aquatic Toxicology, 161, avril 2015
• Evaluation of environmental stress by comet assay on freshwater snail Lymnea luteola L. exposed to titanium dioxide nanoparticles, Daoud A, Toxicological & Environmental Chemistry, 2015
• Sources, Distribution, Environmental Fate, and Ecological Effects of Nanomaterials in Wastewater Streams, Kunhikrishnan A et al., Critical Reviews in Environmental Science and Technology, 45(4), janvier 2015
• Quelles interactions entre les nanoparticules et les autres contaminants de l'environnement ?, Camille Larue, Bulletin de veille scientifique (BVS), Anses, décembre 2014
• Prise en compte de l'évolution de l'état d'agglomération dans l'étude de l'écotoxicité des nanoparticules, Nicolas Manier, Rapport scientifique 2013-2014, INERIS, novembre 2014, p.16
• Silver nanoparticles could pose risk to aquatic ecosystems, European Commission DG Environment News Alert Service, issue 394, novembre 2014
• Toxicity of Physically and Chemically Made Silver Nanoparticles in Marsh Frog Tadpole (Rana ridibunda), International Journal of Environment and Sustainability, 3(3) : 14-19, 2014
• Écrans UV nanos : un danger pour la vie marine, L'Observatoire des Cosmétiques, 5 septembre 2014 : Des chercheurs espagnols ont ainsi estimé que l'activité touristique sur une plage de Méditerranée durant une journée d'été peut relarguer de l'ordre de 4 kg de nanoparticules de dioxyde de titane dans l'eau, et aboutir à une augmentation de 270 nM/jour de la concentration en peroxyde d'hydrogène (une molécule au potentiel toxique, notamment pour le phytoplancton qui constitue la nourriture de base des animaux marins) → Résumé vulgarisé en français de l'article suivant : Sunscreens as a Source of Hydrogen Peroxide Production in Coastal Waters, Sánchez-Quiles D and Tovar-Sánchez A, Environ. Sci. Technol., 48 (16), 9037-9042, 2014
• SINanoMar - Suivi et Impact de Traces de Nanoparticules en Milieu Marin, PHENIX et BIOM, avril 2014
• Transfer, Transformation and Impacts of Ceria Nanomaterials in Aquatic Mesocosms Simulating a Pond Ecosystem, Tella M et al., Environ Sci Technol, 48 : 9004-9013, 2014
• Aquatic toxicity of manufactured nanomaterials: challenges and recommendations for future toxicity testing, Schultz A et al., Environmental Chemistry, 11(3) 207-226, 2014
• Toxicity of differently sized and coated silver nanoparticles to the bacterium Pseudomonas putida: risks for the aquatic environment?, Matzke M, Jurkschat K, Backhaus T, Ecotoxicology, 23(5):818-29, juillet 2014 (voir le résumé et le commentaire de Camille Larue en français dans le Bulletin de Veille scientifique de l'ANSES de juillet 2014 ici et la fiche rédigée en novembre 2014 par les services de la Commission Européenne là : Science for Environment Policy).
• Fausse route pour l'argent, Eawag, février 2014 → résumé vulgarisé en française de l'article Linking toxicity and adaptive responses across the transcriptome, proteome, and phenotype of Chlamydomonas reinhardtii exposed to silver, PNAS, février 2014
• Particle Size and Agglomeration Affect the Toxicity Levels of Silver Nanoparticle Types in Aquatic Environment, Ecopersia, 1 (3), 273-290, novembre 2013
• The toxicity of silver nanoparticles to zebrafish embryos increases through sewage treatment processes, Ecotoxicology, 22(8), 1264-1277, octobre 2013
• Ecotoxicological Aspects of Nanomaterials in the Aquatic Environment, Schirmer K et al., in Safety Aspects of Engineered Nanomaterials, edited by Wolfgang Luther and Axel Zweck, 2013
• Exposure of juvenile Danio rerio to aged TiO2 nanomaterial from sunscreen, Fouqueray M et al., Environmental Science and Pollution Research, 20(5) : 3340-3350, mai 2013
• Effects of metallic and metal oxide nanoparticles in aquatic and terrestrial food chains. Biomarkers responses in invertebrates and bacteria, Thiéry A et al., International Journal of Nanotechnology, 9(3-7), 181-203, 2012
• Assessing the Environmental Risks of Silver from Clothes in an Urban Area, Arvidsson R et al., Human and Ecological Risk Assessment, 20(4), juin 2012
• Toxicity of copper oxide nanoparticle suspensions to aquatic biota, Manusadžianas L et al., Environ. Toxicol. Chem., 2;31:108-114, 2012
• Effects of aged TiO2 nanomaterial from sunscreen on Daphnia magna exposed by dietary route, Fouqueray M et al., Environmental Pollution, 163 : 55-61, 2012
• Impact des nanomatériaux sur les bactéries de l'eau, les algues, les crustacés, les poissons, d'autres organismes aquatiques, une chaîne trophique aquatique simplifiée in Impact de nanoparticules de TiO2 et de nanotubes de carbone sur les végétaux, thèse, Camille Larue, 2011
• Les nanoparticules dans l'écosystème eau, Larue C et Carrière M, Bulletin de veille scientifique, n°14, ANSES, juin 2011

Quelle place dans l'agenda politique ? Quelle mobilisation des structures publiques ou parapubliques et des gestionnaires de l'eau ?

• Mettre les nanos au menu des Assises de l'eau 2018, Avicenn / Veillenanos, juillet 2018
• Emerging contaminants: fate, effects and environmental risks, Conférence, The society of Environmental Toxicology and Chemistry (SETAC), mai 2016
• Final 2014 Effluent Guidelines Program Plan, EPA (USA), juillet 2015
• Les nanotechnologies et l'eau, quels enjeux, quels objectifs, quels moyens ?, NanoResp, 5 février 2015
• OECD Survey on Wastewater Treatment indicates Member Countries concerned about Nanoparticles, NIA, 20 mai 2014
• Opportunités et risques des nanotechnologies par rapport à l'environnement aquatique, Bulletins électroniques Allemagne, 22 mai 2014
• L'argent (Ag, nanoAg) comme contaminant émergent dans l'estuaire de la Gironde : évaluations scientifiques et gouvernance des risques, Salles D. et al., ERS, 12 : 317-323, juillet/août 2013
• Nanomaterials as priority substances under the Water Framework Directive, Ganzleben C et Hansen SF, elni REVIEW, n°2, 2012
• Enjeux des nanotechnologies et des nanoparticules dans le secteur de l'eau, entretiens auprès des trois principales sociétés qui traitent l'ensemble du circuit de l'eau, du captage à l'épuration (Saur, Suez Environnement, Veolia Environnement), Richard Varrault, Waternunc, 2011
• Eau et risques émergents, France Nature Environnement (date ?)
• Setting the limits for engineered nanoparticles in European surface waters - are current approaches appropriate?, Baun A et al., J Environ Monit., 11(10):1774-81, octobre 2009
• Les nanoparticules manufacturées dans l'eau, Afssa, février 2008

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LIRE AUSSI sur notre site :

• Notre dossier synthétique Nanomatériaux et Environnement et sa bibliographie

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Fiche initialement créée en septembre 2014

Nano et Risques pour la Santé : Bibliographie

Par MD, DL et l'équipe Avicenn - Dernier ajout septembre 2018

Cette sélection de documents compilés pour réaliser notre Dossier Nano et Risques pour la santé a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant des références à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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Sommaire

• Documents en français
  
• Documents en anglais
  

Nanomatériaux et risques pour la santé : Documents généraux en français

• Mathilde Detcheverry (Avicenn), Petit récapitulatif sur l’usage de substances encore mal connues… et dont la toxicité soulève encore bien des interrogations, C2DS, mars 2018
• Ministère des solidarités et de la santé, Stratégie nationale de santé 2018-2022, 2017
• Francelyne Marano, Faut-il avoir peur des nanos ?, Buchet Chastel, avril 2016
• Avicenn, Nanomatériaux et risques pour la santé et l'environnement - Soyons Vigilants !, Editions Yves Michel, février 2016
• ANSES, Nanomatériaux et santé - Comprendre où en est la recherche, Les cahiers de la recherche, octobre 2015
• IRSST, Le potentiel inflammatoire des nanoparticules, 14 octobre 2015
• Emmanuelle Blanc, Nanoparticules : quels risques pour notre santé ?, Santé Magazine, 10 septembre 2015
• Fabienne Gauffre, Les nanoparticules, un défi pour les toxicologues, Le Monde, 8 septembre 2015
• Frejafon E, INERIS, Connaître et maîtriser les risques des nanoparticules, vidéo et diaporama présentés lors de la journée de formation « FormaSciences » à l'ENS de Lyon, 26 février 2015
• Bencsik A., Les nanoparticules nuisent-elles au cerveau ?, Pour la science, n°448, février 2015
• Fatisson J et Bouchard M, Translocation des nanoparticules ou comment celles-ci peuvent affecter les organes après le passage pulmonaire ?, Bulletin de veille scientifique (BVS), Anses, décembre 2014
• Thieriet N (Anses), Nanomatériaux : santé et environnement, intervention à la Cité des sciences et de l'industrie, vidéo, octobre 2014
• Kolosnjaj-Tabi J et al, Cycle de vie de nanoparticules magnétiques dans l'organisme, Biologie Aujourd'hui, 208 (2), 177-190, septembre 2014
• Bencsik A, Le cerveau est-il à l'abri d'un impact d'une exposition à des nanomatériaux ?, Biologie Aujourd'hui, 208 (2), 159-165, septembre 2014
• Baeza-Squiban A, Impacts physiopathologiques des nanoparticules inhalées, Biologie Aujourd'hui, 208 (2), 151-158, septembre 2014
• ANSES, Evaluation des risques liés aux nanomatériaux - Enjeux et mise à jour des connaissances, avril 2014
• Tossa P et al., Potentiel génotoxique des nanomatériaux : où en est la recherche ?, Environnement, risques & santé, mars-avril 2014
• Roger Lenglet, enquête "Nanotoxiques", Actes Sud, mars 2014
• Cancer-Environnement.fr, Nanomatériaux et risques sur la santé, février 2014
• INRS, Rubrique en ligne "Nanomatériaux. Quels risques ? Quelle prévention ?", 2013
• Daniel Bloch, Nanotechnologies, nanomatériaux, nanoparticules - Les risques pour la santé (diaporama), 24 octobre 2013
• ANSES, Toxicité et écotoxicité des nanotubes de carbone - Note d'actualité, État de l'art 2011-2012, novembre 2012
• Pr. Alain Botta, Université de médecine Aix-Marseille, Fondements de la nanotoxicologie (diaporama), 2012
• Association Santé Environnement France (ASEF), Les nanoparticules, petites mais toxiques ? La synthèse de l'ASEF, Juin 2012
• Association Toxicologie Chimie (ATC), Les Nanoparticules et leurs impacts sur la santé et sur l'environnement, Mai 2012
• Afssaps (devenue ANSM), Recommandations relatives à l'évaluation toxicologique des médicaments sous forme nanoparticulaire, octobre 2011
• Eric Gaffet, Nanomatériaux : Une revue des définitions, des applications et des effets sur la santé. Comment implémenter un développement sûr, Comptes Rendus Physique, 12(7), 648-658, septembre 2011
• Afssaps (devenue ANSM), Évaluation biologique des dispositifs médicaux contenant des nanomatériaux, Rapport scientifique, février 2011
• Camille Carles, Nanotechnologies et Nanoparticules - Leurs effets sur la santé, (diaporama), 2011
• Afsset, Évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et pour l'environnement, mars 2010
• France Nature Environnement (FNE), Dossier Santé & environnement : Nanotechnologies, 2010
• IReSP, cahier d'acteur "Risques pour la santé des nanotechnologies" : cahier d'acteur pour le débat public national sur les nanotechnologies de 2009-2010, 2009
• IRSST (Canada), Les effets sur la santé reliés aux nanoparticules, 2e édition, avril 2008
• Comité de la Prévention et de la Précaution (CPP), Ministère de l'Ecologie, Nanotechnologies, nanoparticules : quels dangers ? quels risques ?, mai 2006

Nanomatériaux et risques pour la santé : Documents généraux en anglais

• Literature study on the uses and risks of nanomaterials as pigments in the European Union, Agence européenne des produits chimiques (ECHA) , septembre 2018
• NanoEHS, la base de données répertoriant les publications scientifiques sur les risques en nanotechnologies, mise à jour par the International Council on Nanotechnology (ICON) ne semble plus fonctionner (2016)
• Bridging the divide between human and environmental nanotoxicology, Malysheva a et al., Nature Nanotechnology, octobre 2015
• Srivastava V et al., A critical review on the toxicity of some widely used engineered nanoparticles, Ind. Eng. Chem. Res., 2015
• RIVM, Assessing health & environmental risks of nanoparticles : Current state of affairs in policy, science and areas of application, 2015
• Commission européenne, Graphene's health effects, février 2015
• CIEL, ECOS et Öko Institut, Toxicity Risks of Engineered Nanomaterials, janvier 2015
• SCENIHR (Europe), Opinion - Guidance on the Determination of Potential Health Effects of Nanomaterials Used in Medical Devices, janvier 2015
• UBA (Allemagne), Carcinogenicity and Mutagenicity of Nanoparticles – Assessment of Current Knowledge as Basis for Regulation, juillet 2014
• NanoSafety Cluster, Compendium of Projects in the European NanoSafety Cluster, juin 2014
• Samet JM, Engineered Nanomaterials and Human and Environmental Health: Research Strategies to Address Potential Risks, Current Environmental Health Reports, juin 2014
• Gaur N et al., Health risk of engineered nanoparticles, Int. J. Curr. Microbiol. App. Sci., 3(7) : 32-147, 2014
• OMS (Europe), Nanotechnology and human health: Scientific evidence and risk governance, 2013
• Jennifer M and Maciej W, Nanoparticle Technology as a Double-Edged Sword: Cytotoxic, Genotoxic and Epigenetic Effects on Living Cells, Journal of Biomaterials and Nanobiotechnology, 4(1) : 53-63, 2013

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Voir aussi sur notre site :

• Notre rubrique Nano et Santé
• Risques pour la santé des nanomatériaux dans l'alimentation : inquiétudes et incertitudes
• Risques associés aux nanotubes de carbone
• Risques associés au nanoargent
• Risques associés au nano dioxyde de titane
• Nanomédecine : promesses et risques

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Fiche initialement créée en février 2014

Dossier : Nanomatériaux et Santé au travail

Par MD, DL et l'équipe Avicenn

Ce dossier synthétique a vocation à être complété et mis à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs d'Avicenn.
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Sommaire

• 1 - Quels sont les travailleurs exposés aux nanomatériaux ?
  • De plus en plus de travailleurs exposés aux nanos...
    • Tous les secteurs sont concernés
    • Les travailleurs de la R&D et de la production en première ligne
    • Beaucoup d'autres travailleurs exposés en aval de la chaîne de production
  • ... mais difficiles à quantifier et identifier précisément :
    • Les chiffres officiels sont basés sur des estimations réalisées par des promoteurs des nanotechnologies (et du transhumanisme)
    • Les enquêtes menées avant 2013 ont donné peu de résultats du fait du silence des industriels
  • La mise en place du registre R-Nano depuis 2013 permettra-t-elle d'améliorer l'identification des travailleurs concernés ?
• 2 - Quels risques pour les travailleurs exposés ?
  • Propriétés nouvelles, risques nouveaux ?
  • Des risques encore mal cernés, à mieux étudier
  • Des signaux néanmoins très inquiétants
  • La plus grande vigilance doit s'appliquer
• 3 - Quelles recommandations ?
  • a) Evaluer les risques et surveiller les émissions de nanoparticules sur les lieux de travail
  • b) Minimiser l'exposition des travailleurs
  • c) Informer et former les travailleurs et leur hiérarchie
  • d) Enregistrer l'exposition des travailleurs et surveiller leur santé sur le long terme
  • e) Privilégier une approche nano "safe by design" ?
  • f) Des recommandations irréalistes ? De nombreux défis à relever

• Annexes :
  • Bibliographie "Nano et santé au travail"
  • Les industries nano en France
  • Nano et Bâtiment / Travaux publics (BTP) / Construction
  • EpiNano, dispositif de surveillance épidémiologique des travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux
  • La méthode Quintet ExpoNano
  • Quelles informations sur les nanomatériaux dans les fiches de données de sécurité (FDS) ?
  • RISQUES : Plateformes spécialisées sur les risques nanos en France
  • Les travaux de l'INERIS sur les nanos
  • Quel encadrement juridique des nanomatériaux sur les lieux de travail ?

Ce dossier a été réalisé avec le soutien de :

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Rubrique intialement mise en ligne en juillet 2015

Nano et Santé au travail (2/3) : Quels risques pour les travailleurs exposés ?

Par MD et l'équipe Avicenn - Dernière modification juin 2019

Cette fiche est la deuxième partie de notre Dossier Nano et Santé au travail. Elle a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs d'Avicenn. Vous pouvez contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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Sommaire :

• Propriétés nouvelles, risques nouveaux ?
  
• Des risques encore mal cernés, à mieux étudier
  
• Des signaux néanmoins très inquiétants
  
• La plus grande vigilance devrait être appliquée
  
• En savoir plus
  

Propriétés nouvelles, risques nouveaux ?

A l'échelle nanométrique, les matériaux peuvent manifester des propriétés renforcées ou nouvelles, différentes de celles des matériaux micrométriques (voire massifs) de même composition chimique ; certaines de ces nouvelles propriétés peuvent être dangereuses pour les travailleurs exposés (plus forte réactivité, explosivité, inflammabilité, ...).
Les potentiels d'émission et d'exposition professionnelle aux aérosols lors d'opérations mettant en oeuvre des nanomatériaux sont considérés comme l'un des principaux risques émergents sur les lieux de travail depuis au moins 2009 par l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (OSHA)¹.

Des risques encore mal cernés, à mieux étudier

Problème : les répercussions que l'exposition aux nanomatériaux manufacturés peut avoir sur la santé humaine sont encore largement méconnues et entachées d'incertitudes².
Les effets sur la santé des travailleurs sont insuffisamment évalués et connus :

• Les études toxicologiques sont confrontées à des difficultés méthodologiques et de nombreux paramètres à prendre en compte ; elles ne permettent pas d'entrevoir de réponses simples et univoques sur les risques des nanomatériaux à court terme. Jusqu'à récemment notamment, peu d'études portaient sur l'inhalation des nanomatériaux alors que c'est la voie d'exposition professionnelle la plus probable et la plus préoccupante pour les travailleurs exposés³. Cette voie est cependant davantage prise en compte maintenant. Il reste néanmoins que les effets néfastes observés dans de nombreuses études toxicologiques sont souvent contestés ou minimisés par des industriels qui se retranchent derrière l'attente de résultats probants issus d'études épidémiologiques.

• Or, les études d'épidémiologie menées sur des travailleurs exposés aux nanomatériaux sont rarement de bonne qualité : beaucoup comportent des biais, ou ne détaillent pas l'exposition et/ou les conditions de travail.
  • Un des problèmes rencontrés reste la mesure de l'exposition - malgré le développement d'instruments plus performants (en termes de sensibilité, reproductibilité, souplesse, facilité de mise en oeuvre et coût) permettant d'effectuer des mesures aux postes de travail.
  • Les effets sur la santé des travailleurs peuvent prendre de nombreuses années avant d'apparaître⁴ (on parle alors de "risques à effets différés") et les tumeurs cancéreuses ne livrent pas d'indication sur ce qui les a déclenchées... or les travailleurs sont souvent exposés à différentes substances chimiques.

Il sera donc sans doute très long et difficile d'établir au final un lien clair de cause à effet entre exposition professionnelle aux nanomatériaux et pathologies. Car les risques liés à leur exposition professionnelle aux nanomatériaux se cumulent en outre avec :

• l'exposition non professionnelle aux nanoparticules que subit la population générale via l'alimentation, l'eau, les cosmétiques, la pollution atmosphérique, etc.
• l'utilisation de substances chimiques parfois dangereuses, avec des interactions difficilement identifiables et maîtrisables (on parle alors d'"effet cocktail" ⁵).

En attendant, faute de données toxicologiques, épidémiologiques et biomédicales incontestables, les industriels peuvent continuer à faire manipuler les nanomatériaux par les travailleurs.

Les autorités françaises reconnaissent que "les efforts doivent être poursuivis pour améliorer la connaissance et permettre, en particulier, d'affiner l'évaluation des effets et des risques" ⁶.
Des travaux sur les risques liés à l'exposition professionnelle aux nanomatériaux sont menés aujourd'hui au sein de plateformes spécialisées sur les risques nano, à l'INERIS, à l'INRS, au CEA notamment. Avicenn suit l'avancée des travaux qui y sont menés.

Des signaux néanmoins très inquiétants

Pour autant les données parcellaires dont on dispose sont plutôt inquiétantes : les nanomatériaux inhalés peuvent en effet se diffuser dans l'organisme, se transformer d'un point de vue physico-chimique, s'accumuler ensuite dans certains organes, dans le sang et à l'intérieur des cellules⁷ et y causer des perturbations voire des effets néfastes (réaction inflammatoire pulmonaire ; fibrose pulmonaire ; risques de cancer du poumon en cas d'inhalation de certains types de nanotubes de carbone, longs et rigides)⁸.
En avril 2014, l'Agence nationale française de sécurité sanitaire (ANSES) a préconisé le classement des nanomatériaux comme substances dangereuses dans le cadre de la réglementation européenne CLP.

Chez l'animal, des effets semblables à ceux de l'amiante ont été observés : des rats en laboratoire ont développé un mésothéliome suite à une exposition à certains types de nanotubes de carbone.
Comme dans le cas de l'amiante, on redoute les conséquences d'une absence de prévention car les effets sur la santé ne sont susceptibles d'apparaître que plusieurs années - voire décennies - après l'exposition aux nanomatériaux... d'où la nécessité de protéger les travailleurs et de mettre en place un dispositif de suivi de leur état de santé sur le long terme.

Plusieurs cas de pathologies observées chez des travailleurs exposés aux nanoparticules ont néanmoins déjà été rapportés :

• En 2009, des problèmes pulmonaires ont entraîné l'hospitalisation de travailleuses chinoises exposées à des nanoparticules d'acrylique pendant 5 à 13 mois⁹.

• Fin 2013, à Taiwan, une étude menée sur six mois a mis en évidence des corrélations entre manipulation de nanomatériaux et des marqueurs de maladies pulmonaires et cardiovasculaires, des marqueurs de l'inflammation et de stress oxydatif et enzymes antioxydantes¹⁰.

• En 2014, une jeune chimiste nord-américaine ayant manipulé (sans masque) des nanoparticules de nickel à l'état de poudre a présenté divers symptômes (irritation de la gorge, congestion nasale, rougeur du visage, réaction cutanée)¹¹

• En 2017, des effets immunologiques ont été rapportés chez des travailleurs manipulant des nanoparticules manufacturées¹²

Le risque d'incendie et d'explosion est également particulièrement inquiétant (tout particulièrement pour les nanoparticules d'aluminium, de magnésium ou de lithium ainsi que pour les nanotubes de carbone)¹³.

La plus grande vigilance devrait être appliquée

Tous ces éléments réunis conduisent à préconiser la plus grande vigilance, principe de précaution oblige. L'enjeu est de taille : il s'agit ni plus ni moins d'éviter de renouveler les erreurs du passé : si les effets cancérogènes de l'amiante ont été démontrés dans les années 1930, il a fallu attendre les années 1990 pour que les premières lois d'interdiction entrent en vigueur...

Parmi les défis à relever figurent le développement de travaux de recherche indépendants sur les risques ainsi que l'accélération de la transmission des résultats des recherches auprès des services sanitaires afin qu'ils puissent prendre les dispositions adaptées au plus vite - qu'il s'agisse de la mise au point ou à jour de réglementations ou de mesures d'information et de protection.
Le corpus de connaissances évolue en effet à un rythme que les lourdeurs institutionnelles ne permettent pas de suivre : les délais sont encore trop longs entre l'obtention des résultats, leur publication puis leur prise en compte par les autorités d'évaluation et de gestion des risques, leur communication auprès des acteurs de terrain et enfin la déclinaison concrète de mesures appropriées.

A noter, fin 2017, une "première" juridique en Europe sur l'exposition professionnelle aux nanoparticules : un juge espagnol a considéré qu'un travailleur ayant subi une greffe de rein ne doit pas être affecté à un poste exposant aux nanomatériaux¹⁴. Cet avis pourrait avoir des répercussions notables dans les mois et années à venir...

Mi 2018, le Haut Conseil de la Santé publique (HCSP) a publié un rapport¹⁵ appelant à protéger les travailleurs et les populations à proximité des sites industriels produisant ou manipulant du nano-TiO2, assorti d'un ensemble de préconisations pratiques à destination des pouvoirs publics et des industriels.

En avril 2019, l'INRS a lancé un appel aux entreprises utilisatrices de silices amorphes pour une recherche en santé au travail : "Exposition professionnelle aux silices amorphes nanostructurées : biomarqueurs d'effets précoces" (2019-2022).

Voir également notre fiche Nano et Santé au travail : Quelles recommandations / bonnes pratiques ?

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⇒ Fiche suivante : "Nano et Santé au travail : Quelles recommandations / bonnes pratiques ?"

En savoir plus

- Notre fiche Quels effets néfastes des nanomatériaux sur la santé ?, veillenanos.fr
- Extraits de notre Bibliographie "Nano et Santé au travail", veillenanos.fr :

• Haut Conseil de la Santé publique (HCSP), Bilan des connaissances relatives aux effets des nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) sur la santé humaine ; caractérisation de l'exposition des populations et mesures de gestion, avril 2018 (rendu public en juin 2018)
• INSERM, Les nanomatériaux au laboratoire - Savoir reconnaître leurs risques pour une prévention adaptée, mars 2016
• ANSES, Evaluation des risques liés aux nanomatériaux - Enjeux et mise à jour des connaissances, avril 2014 : Annexe 9 "Evaluation de l'exposition" et Annexe 10 : Surveillance médicale des travailleurs
• ANSES, Evaluation des risques liés au GRAPHISTRENGTH C100 (nanotubes de carbone d'Arkema), novembre 2013 (mis en ligne janvier 2014)
• Institut national de recherche et de sécurité (INRS), Rubrique en ligne "Nanomatériaux. Quels risques ? Quelle prévention ?"
• Aída Maria Ponce Del Castillo (ETUI), Les nanomatériaux sur le lieu de travail, Quels enjeux pour la santé des travailleurs ?, mai 2013
• Direccte Limousin, Colloque Nanoparticules : Risques ou progrès ?, 24 octobre 2013
• IRSST (Canada), Les effets sur la santé reliés aux nanoparticules, 2008
• Institut national de veille sanitaire (InVS), Comment évaluer les risques sanitaires éventuels d'une exposition professionnelle aux nanomatériaux ?, vidéo, avril 2013
• ANSES, Toxicité et écotoxicité des nanotubes de carbone - Note d'actualité, État de l'art 2011-2012, novembre 2012
• Gérald Hayotte, Nanotechnologies : entre utile et futile, Apeska, octobre 2012
• ANSES, Avis sur "l'évaluation des risques liés au GRAPHISTRENGTH C100 réalisée dans le cadre du programme Génésis", (nanotubes de carbone), avril 2012
• Afsset, Évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et pour l'environnement, mars 2010
• Ministère du Travail, Nanomatériaux, (page non datée)

En anglais :

• Pelclova D et al., Markers of oxidative damage of nucleic acids and proteins among workers exposed to TiO2 (nano) particles, Occup Environ Med, 73:110-118, 2016
• Murashova V & Howard J, Risks to Health Care Workers from Nano-Enabled Medical Products, Journal of Occupational and Environmental Hygiene, 12(6), 2015

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NOTES et REFERENCES :

1 - Workplace Exposure to Nanomaterials, EU-OSHA, European Agency for Safety and Health at Work, 2009

2 - Voir notre fiche Quels effets néfastes des nanomatériaux sur la santé ?

3 - Voir notre fiche Les portes d'entrée des nanomatériaux dans le corps humain, veillenanos.fr

4 - "Des effets chroniques - comme les infections pulmonaires et circulatoires - peuvent mettre des décennies à se manifester et être diagnostiquées" - Aída Maria Ponce Del Castillo (ETUI), Les nanomatériaux sur le lieu de travail, Quels enjeux pour la santé des travailleurs ?, mai 2013

5 - Cf. http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=EffetsNanoSante#EffetCocktail

6 - Réponse des autorités françaises à la consultation publique "Towards a strategic nanotechnology action plan (SNAP) 2010-2015", mars 2010

7 - Voir notre fiche Quel devenir et comportement des nanomatériaux dans le corps humain ?, veillenanos.fr

8 - Voir notamment :

• Effets des nanotubes de carbone sur la santé - Eviter de reproduire les erreurs de l'amiante, veillenanos.fr, 26 novembre 2013
• Donaldson K. et al., Asbestos, carbon nanotubes and the pleural mesothelium: a review of the hypothesis regarding the role of long fibre retention in the parietal pleura, inflammation and mesothelioma, Particle and Fibre Toxicology, 22 (7), 5, 2010
• Interim guidance for medical screening and hazard surveillance for workers potentially exposed to engineered nanoparticles, Current Intelligence Bulletin, NIOSH (Etats-Unis), 60, 2009
• et plus généralement, nos fiches :
  • Risques associés aux nanotubes de carbone
  • Risques associés au nanoargent
  • Risques associés au nano dioxyde de titane

9 - Exposure to nanoparticles is related to pleural effusion, pulmonary fibrosis and granuloma, Song Y et al., Eur Respir J, 34(3):559-67, septembre 2009

10 - Cf. Hui-Yi Liao et al., Six-month follow-up study of health markers of nanomaterials among workers handling engineered nanomaterials, Nanotoxicology, décembre 2013

11 - Occupational handling of nickel nanoparticles: A case report, Shane Journeay W, American Journal of Industrial Medicine, 57(9) : 1073-1076, septembre 2014

12 - Cf. Effets immunologiques chez les travailleurs manipulant des nanoparticules manufacturées, Camip Info, avril 2018 (résumé en français de "Immunological effects among workers who handle engineered nanoparticles", Glass DC et al., Occupational and Environmental Medicine, 74(12) : 868-876, 2017

13 - Voir notamment :

• Nanomatériaux dans le transport et l'habitat : Quels sont les risques liés à la dégradation thermique ?, Simon Delcour, LNE, wébinar, juin 2019
• Army scientists have a blast with aluminum nanoparticles, U.S. Army Research Laboratory, 7 juin 2018
• Explosibility of nanoparticles, nanowerk, mars 2012
• Les projets NanoSafe 2 (6e PCRDT) et Nanoris ont entre autres résultats permis de mettre en évidence les propriétés fortement détonantes de certaines nanoparticules (aluminium), mais aussi le risque de sous-évaluation de l'explosivité et de l'inflammabilité due à la faculté d'agglomération des nanopoudres. Cf. Rapport scientifique 2008-2009, INERIS, novembre 2009

L'énergie minimale d'inflammation décroit avec la taille des particules d'aluminium :

• pour les particules de taille micrométrique, elle est à 15 mJ
• pour les particules de diamètre de 200 nm, elle est à 7 mJ
• pour les particules de diamètre de 100 nm, elle est inférieure à 1 mJ

L'explosion peut alors devenir très violente (similaire à celle provoquée par l'hydrogène !) Cf. Risques liés aux nanoparticules manufacturées, Académie des technologies, 2012 (p.98)

14 - Prevecion integral, Primera sentencia en Europa sobre exposición a nanopartículas, 15 décembre 2017 (Una juez de Pamplona decide, en una sentencia admirable, que un trasplantado de riñón es especialmente sensible a las nanopartículas)

15 - Cf. Protéger les travailleurs et les personnes au voisinage de sites de production ou de manipulation de nanoparticules de dioxyde de titane, Haut conseil de la santé publique, 25 juin 2018

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⇒ Revenir au sommaire du "Dossier Nano et Santé au travail"

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Fiche initialement mise en ligne en juillet 2015

Nano et médicaments

Par l'équipe Avicenn - Dernière modification mai 2019

Cette fiche a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs d'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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Selon Que Choisir, "4 000 médicaments contiennent le colorant E171" composé en partie de nanoparticules de dioxyde de titane. 60 Millions de consommateurs a apporté la confirmation par des tests de la présence de ces nanoparticules dans 6 médicaments très utilisés (Efferalgan - Upsa, Spasfon - Teva, Zyrtecset - UCB Pharma, Nurofen - Reckitt Benckiser, Doliprane enfant - Sanofi, Euphytose - Bayer).
Il s'agit là de nanoparticules sans visée thérapeutique (présentes dans le pigment blanc E171, utilisé comme colorant et/ou comme opacifiant dans le pelliculage des comprimés ou dans les capsules des gélules pour ses propriétés protectrices vis-à-vis des rayonnements UV), à dissocier des "nano-médicaments", quant à eux volontairement conçus à l'échelle nano dans le but de traverser des barrières physiologiques et d'apporter des substances actives plus rapidement et/ou plus précisément dans le corps.
Une pétition en ligne "Stop au dioxyde de titane cancérigène dans nos médicaments !" a été lancée en juin 2018 à l'attention de la ministre de la santé ; mi-février 2019 elle avait recueilli plus de 19 000 signatures.
Interrogé par Challenges, Thomas Borel, directeur des affaires scientifiques du LEEM, l'organisation professionnelle des entreprises du médicament en France, considère lui que "l'excipient E171 assure la stabilité du médicament" et qu'il est donc "indispensable", par exemple pour assurer la stabilité thermique"¹. Ceci dit, des marques promeuvent désormais des enrobages de médicaments sans TiO2².

Depuis sa publication de 2011 sur l'Évaluation biologique des dispositifs médicaux contenant des nanomatériaux, l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) n'a pas beaucoup communiqué sur le sujet des nano dans les médicaments.
Selon le Ministère des solidarités et de la santé en 2018, l'ANSM a saisi l'agence européenne des médicaments ; des travaux seraient actuellement en cours sur l'ensemble des excipients sous forme nanométrique, entrant dans la composition des médicaments autorisés.

L'article 60 de la loi de modernisation de notre système de santé a prévu que le gouvernement remette au Parlement, à l'été 2017, un rapport sur les nanomatériaux dans les médicaments et dispositifs médicaux. En juillet 2018, le ministère de la santé avait annoncé sa publication prochaine.
Début 2019, nous n'avions toujours aucune trace de ce rapport et malgré ses nombreuses relances auprès du ministère de la santé, Avicenn n'avait pas réussi à avoir plus d'infos, sinon que le rapport, réalisé par l'ANSM, serait finalisé et en cours de validation interministérielle... depuis au moins un an décembre 2017 !
Mi-février 2019, APMnews révélait les grandes lignes du rapport qu'il a pu se procurer : le rapport (toujours pas public) recommanderait de faire évoluer et de renforcer la réglementation sur les médicaments et les dispositifs médicaux comprenant des nanomatériaux.
A suivre donc...

En savoir plus

- En français :

• Forum NanoResp, Médicaments et vaccins : à quoi servent leurs nanoparticules ?, 20 mail 2019
• Avicenn, Après l'alimentation, la suspension du dioxyde de titane dans les dentifrices et les médicaments ?,Veillenanos, 28 mars 2019
• Saadia Kerdine-Romer, Hervé Hillaireau (Labex LERMIT), Les nanoparticules sont des vecteurs de médicaments prometteurs, mais qu’en est-il de leur toxicité, en particulier sur le plan immunitaire?, Life Sciences UPSaclay, 1er mars 2019
• Arnaud Pallotta et Jordan Beurton, Nanoparticules et médicaments, Festival Pint of Science, Laboratoire Cible Thérapeutiques et Formulation – CITHÉFOR (Université de Lorraine), Nancy, 27 mars 2019
• Bourse direct, Sanofi s'associe à une start-up lyonnaise pour la production d'une nanoparticule innovante en oncologie, 20 février 2019
• APMnews, L'ANSM recommande de faire évoluer la réglementation sur les nanomatériaux dans les produits de santé (rapport), 13 février 2019
• Université de Lorraine, Nanoparticules dans les médicaments : comment assurer le contrôle qualité, The Conversation, 17 décembre 2018
• CNRS, Un nanomatériau délivre des médicaments sous lumière infrarouge, Institut de physique et chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS, CNRS/Université de Strasbourg) et Institut de chimie et procédés pour l’énergie, l’environnement et la santé (ICPEES, CNRS/Université de Strasbourg), 26 novembre 2018
• La Fiva, Blueberry Therapeutics a recueilli environ 12,7 millions de dollars pour développer des nano-médicaments qui traitent les infections de la peau et des ongles, août 2018 (Les investisseurs comprenaient China Medical Venture Investment et A & B Company, un fabricant de technologies de santé basé à Hong Kong)
• Ministère des solidarités et de la santé, Risques liés à la présence de nanoparticules de dioxyde de titane dans les médicaments, réponse à la question écrite du sénateur François Bonhomme, juillet 2018
• Poirot-Mazères I, Médicaments sous forme nanoparticulaire et dispositifs médicaux contenant des nanomatériaux : nouvelle donne pour la balance bénéfice-risque, in: Journées Louis Dubouis, Les nouveaux enjeux de la politique pharmaceutique de l’Union européenne. Pour des médicaments sûrs, innovants et accessibles, Université Toulouse Capitole, 23-24 mai 2018
• Allô docteurs ?, Levothyrox : des nanoparticules de métal dans la nouvelle formule ?, 2 mai 2018
• Cordis, L’administration de médicaments sous forme de nanoparticules pour lutter contre la résistance aux antibiotiques, Cyclon Hit, 30 avril 2018
• 60 millions de consommateurs, Médicaments : des nanos dans l'Efferalgan et le Nurofen, 22 mars 2018
• LNE, Nanomatériaux et médicaments : comment les caractériser et les mesurer ?, Webinar, 6 février 2018
• Nanoparticules - Attention, elles se cachent partout !, Que Choisir, Mensuel n° 566, février 2018
• Parlement européen et Conseil de l'Union européenne, Règlement européen relatif aux dispositifs médicaux n° 2017/745, 5 avril 2017 :
  • Les dispositifs sont conçus et fabriqués de façon à réduire autant que possible les risques associés à la taille et aux propriétés des particules qui sont libérées dans le corps du patient ou de l'utilisateur, ou sont susceptibles de l'être, sauf si elles entrent en contact uniquement avec une peau intacte. Une attention particulière est accordée aux nanomatériaux.
  • Tous les dispositifs qui incorporent un nanomatériau ou qui en sont constitués relèvent:
    • de la classe III s'ils présentent un potentiel d'exposition interne moyen ou élevé,
    • de la classe IIb s'ils présentent un faible potentiel d'exposition interne, et
    • de la classe IIa s'ils présentent un potentiel d'exposition interne négligeable.
• UFC Que Choisir, Colorant E171 Les médicaments aussi !, 4 février 2017
• Avicenn, Quelle vigilance concernant les nanomatériaux dans les médicaments et dispositifs médicaux ?, veillenanos.fr, juillet 2016
• Michèle Rivasi, La Commission ne dispose d'aucune liste exhaustive des nanomatériaux présents dans les médicaments autorisés sur le sol européen, 3 septembre 2015
• LNE, Nanoparticules et Dispositifs Médicaux : Comment répondre à la réglementation en matière de caractérisation des matériaux?, Webinar, 11 décembre 2014
• LEEM, Applications des nanotechnologies à la médecine, 13 février 2014
• Afssaps (devenue ANSM), Recommandations relatives à l'évaluation toxicologique des médicaments sous forme nanoparticulaire, octobre 2011
• Afssaps (devenue ANSM), Évaluation biologique des dispositifs médicaux contenant des nanomatériaux, Rapport scientifique, février 2011

En anglais :

• Le site du European Nanomedicine Characterisation Laboratory (EUNCL)
• Measuring nanoparticles in medicinal products, EU Science Hub (JRC), 10 mai 2019
• Nanopilot : "A Pilot Plant for the Production of Polymer-based Nanopharmaceuticals in Compliance with GMP"
• Nano-pharmaceutics and Drug Delivery: Challenges and Breakthroughs, Dublin, 16-17 août 2018
• Smart nanomaterials for drug delivery: past, present and future, Satapathi S, International Journal of Drug Research and Technology, [S.l.], 8(1), février 2018
• Characterization of nanoparticles intended for drug delivery, Scott E. McNeil, Editor. Methods in Molecular Biology. Vol. 1628, Humana Press, New York, NY. ISBN: 978-1-4939-7350-7, 2018
• FDA, “Drug Products, Including Biological Products, that Contain Nanomaterials” - Guidance for Industry - Draft guidance, décembre 2017 (soumis à consultation jusqu'en mars 2018)
• Nature Nanotechnology, The evolving landscape of drug products containing nanomaterials in the United States, D'Mello SR et al., 2017

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Voir aussi sur notre site notre rubrique Nano et Santé, son volet "Nano et Vaccins" et la page Nanomédecine.

NOTES et REFERENCES
1 - Cf. Pourquoi le dioxyde de titane a été banni des assiettes, mais pas des dentifrices, Challenges, 7 juin 2019

2 - Voir par exemple la campagne marketing de Biogrund lancée en mars 2019 :

• Challenges of TiO2 free film coatings, 25 mars 2019
• Titanium dioxide (TiO2) – a critical excipient?, 19 mars 2019
• Replacement of titanium dioxide (TiO2) in tablet film coatings
• Are you facing the challenge of replacing TiO₂ in your coating formulations?

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Page initialement créée en janvier 2018

FRANCE : Quelle place pour les nanos dans le Plan National Santé - Environnement (PNSE 3) ? Quelle mise en oeuvre des actions ?

par MD et l'équipe Avicenn - Dernière modification avril 2018

Cette fiche a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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Sommaire

• Qu'est-ce que le Plan National Santé Environnement ?
  
• Les nanos dans la feuille de route environnementale de 2016
  
• Archives : Analyse des dispositions du projet de PNSE3 concernant les nanomatériaux
  
  • Nanomatériaux et alimentation
    
  • Réglementations concernant les nanomatériaux
    
  • Etiquetage [nano]
    
  • Evaluation des risques sanitaires et environnementaux associés aux nanomatériaux
    
  • Travailleurs exposés aux nanomatériaux
    
  • Cycle de vie des nanoproduits et environnement
    
  • Quid de la concertation avec le public ?
    
  • Quels moyens seront dédiés à la mise en oeuvre de ces actions ?
    
• Archives (PNSE2)
  

Qu'est-ce que le Plan National Santé Environnement ?

Le Plan national santé environnement vise à répondre aux interrogations des Français sur les conséquences sanitaires à court et moyen terme de l'exposition à certaines pollutions de leur environnement.
Il est décrit sur le site du Ministère des Solidarités et de la Santé et celui du Ministère de la Transition écologique et solidaire.
Après le 1er plan (2004-2008) et le PNSE2 (2009-2013), la version définitive du 3ème plan national Santé Environnement PNSE 3 (2015-2019) a été rendue publique après la mi-novembre 2014.

Vous retrouverez ci-dessous notre analyse des dispositions du projet de PNSE3 concernant les nanomatériaux, avant que la feuille de route environnementale de 2016 actualise les dispositions du PNSE3.

Mise à jour avril 2019 : Une nouvelle fiche a été créée sur veillenanos.fr : Les nanos dans le Plan "Mon Environnement, Ma santé" (PNSE 4)

A noter : fin 2017, la Stratégie nationale de santé 2018-2022 a également été publiée ; les nanoparticules y sont expressément mentionnées comme risques émergents : sont prévues des actions sur les sources de pollution qu'elles représentent et la limitation de notre exposition. Reste à voir quand et comment... Avicenn plaide pour apporter rapidement des améliorations au registre R-nano, afin que les professionnels de la santé disposent d'un outil opérationnel pour mieux cerner les expositions, afin de les réduire.

Les nanos dans la feuille de route environnementale de 2016

En avril 2016, la Feuille de route issue de la conférence environnementale 2016 a prévu les actions suivantes concernant les nanomatériaux :

• Étendre le nombre de sites pour lesquels une campagne de suivi des nanos est mise en place, en accompagnant chaque mesure d’une analyse du bruit de fond dans l’environnement → Une plaquette a été réalisée par l'INERIS et l'UIC
• Communiquer aux observatoires des déchets la liste des déclarants dans la base R-nano en veillant au respect des exigences de confidentialité → Un décret n°2017-765 a été signé en ce sens en mai 2017.
• Poursuivre et conclure les travaux du groupe de travail « étiquetage et restriction des produits contenant des nanomatériaux », en examinant notamment l’étiquetage lisible et compréhensible mis en place pour les femmes enceintes sur les boissons alcoolisées ;
• Accélérer l’encadrement de l’usage des nanomatériaux dans les filtres UV des produits cosmétiques dans le cadre de l’application du règlement européen, et notamment l'entrée en vigueur au niveau national des mesures concernant l'emploi du dioxyde de titane sous forme nano

Archives : Analyse des dispositions du PNSE3 concernant les nanomatériaux

En 2014, préalablement à la publication du PNSE 3, le ministère des affaires sociales et de la santé et le ministère de l'écologie avaient lancé une consultation restreinte aux acteurs de la santé environnementale sur le projet de PNSE 3 par l'intermédiaire des pilotes des PRSE (au niveau régional).

Avicenn avait envoyé le 22 septembre 2014 une contribution au ministère de l'écologie (téléchargeable ici ). Une consultation plus large avait été organisée du 26 septembre au 17 octobre.

Plusieurs sous-actions portent spécifiquement les nanomatériaux, qui viennent étayer le faible nombre de prises de positions officielles des autorités françaises sur les nanomatériaux depuis le débat public de 2009-2010.
En voici les principales dispositions, doublées des premiers éléments d'analyse et de suivi par Avicenn :

• Nanomatériaux et alimentation

L'action 36 du PNSE 3 appelle à "poursuivre les travaux d'évaluation des expositions des consommateurs pour identifier les différents nanomatériaux présents dans les denrées alimentaires" et "poursuivre les travaux de toxicologie, notamment pour la voie orale et l'exposition chronique aux faibles doses" (page 40).

• Pilotes : DGCCRF, DGAL, DGS, DGPR
• Partenaire : ANSES

→ Analyse d'Avicenn :
Le terme "poursuivre" suppose qu'il y ait déjà des actions menées en ce sens mais, comme l'Avicenn l'a déjà souligné à plusieurs reprises¹, les projets de recherche sur le sujet sont :

• au pire inexistants, en ce qui concerne notamment l'identification des nanomatériaux dans les denrées alimentaires (puisque le registre R-nano ne permet pas aux autorités sanitaires et encore moins aux consommateurs de connaître les produits alimentaires qui contiennent des nanomatériaux) ; et en juillet 2016, nulle action ne semblait avoir été mise en place par la DGCCRF et la DGAL (alimentation) afin de tester la présence de nanomatériaux dans l'alimentation ; pourtant les tests réalisés par le LNE pour l'association Agir pour l'Environnement au premier semestre 2016 ont confirmé la présence de nanoparticules dans des produits alimentaires courants !
• et au mieux très insuffisants (concernant la toxicologie notamment) ;
  • L'ANSES figure comme partenaire et pourtant :
    • en 2013, elle s'était opposée à ce que les chercheurs de ses propres laboratoires continuent leurs recherches sur le sujet (cf. la lettre VeilleNanos n°8-9 parue en décembre 2013) ; interrogé à ce sujet par Avicenn le 29 avril 2014, lors du comité de dialogue "Nanomatériaux et Santé", le directeur général adjoint scientifique de l'agence avait invoqué un "recentrage" de l'ANSES sur ses domaines d'excellence, qui dans le domaine nano concernent davantage l'exposition par inhalation. En juin 2014, le rapport d'activité 2013 du laboratoire de Lyon de l'ANSES a apporté la précision suivante : "l'unité Maladies neurodégénératives (MND) a dû arrêter, à la demande de la direction scientifique des laboratoires de l'Anses, toute recherche sur la toxicologie des nanomatériaux".
    • un nouveau projet SolNanoTOX est certes mené par le laboratoire de Fougères de l'ANSES afin de déterminer des facteurs de toxicité au niveau intestinal et hépatique de nanoparticules utilisées en alimentation et en emballage. Il n'est cependant pas financé par l'ANSES ni par le Ministère de l'Agriculture et de l'agroalimentaire mais bénéficie d'une subvention de l'ANR.
    • en 2016, l'ANSES a modulé son discours, en promettant de mettre sur pied un groupe d'experts sur la question des nanos dans l'alimentation, mais elle dit avoir du mal à trouver des experts indépendants.
  • Hormis les laboratoires de l'ANSES, quelques recherches sont menées, principalement au CEA de Grenoble et à l'INRA de Toulouse depuis quelques années seulement.
  • Bref, les recherches sur l'ingestion des nanomatériaux restent aujourd'hui très limitées eu égard aux questions qui se posent et aux préoccupations des consommateurs et trop peu de recherches sont effectuées en France sur les utilisations et les impacts sanitaires et environnementaux des nanoparticules utilisées dans les engrais et pesticides. La définition d'une vraie stratégie nationale sur ces questions est pourtant indispensable.

• Réglementations concernant les nanomatériaux

L'action 70 du PNSE3 veut "soutenir le renforcement du corpus réglementaire européen sur les nanomatériaux : modification des annexes de REACH et examen de la pertinence des autres options, en particulier d'un registre européen comparable au dispositif français de déclaration" (page 70).

• Pilotes : DGPR, DGS
• Partenaires : ANSES, INERIS, DGS

→ Analyse d'Avicenn : Mi-2016, la modification des annexes de REACH a pris beaucoup de retard et la mise en place d'un registre européen des nanos a été refusée par la Commission européenne !

L'action 72 vise à "proposer aux parties prenantes, dans le cadre du PST3, de porter au niveau européen, au titre du règlement n° 1272/2008 dit « CLP», des demandes de classifications réglementaires harmonisées de familles de nanomatériaux manufacturés pour lesquelles il existe un faisceau de preuves significatif sur des propriétés CMR ou sensibilisants. Cette classification permettra notamment d'étiqueter les produits en contenant et d'assurer ainsi une traçabilité de ces nanomatériaux" (page 71).

• Pilotes : DGT
• Partenaires : DGS, ANSES

→ Analyse d'Avicenn : Il serait souhaitable de voir parmi les sous-actions proposées :

• la mise en place de solutions permettant de pallier les faiblesses du dispositif français (lire à ce sujet notre fiche sur les atouts et faiblesses du dispositif R-Nano).
• la réalisation d'un "bilan coûts/avantages avant la mise sur le marché de produits contenant des nanoparticules ou des nanomatériaux" auxquels s'étaient engagés les partenaires du Grenelle de l'environnement en 2007², mais qui a été laissé de côté depuis, malgré les demandes croissantes en faveur d'une distinction entre usages "futiles" et "utiles" des nanomatériaux.

Le Comité de développement durable en santé (C2DS) a insisté, fin septembre 2014, sur la nécessité de soumettre à Autorisations de mise sur le marché (AMM) "tous les produits de consommation courante contenant des nanoparticules" ³.

• Etiquetage [nano]

Le plan se prononce en faveur de la généralisation de l'étiquetage [nano] "à l'ensemble des produits chimiques qui contiennent des nanomatériaux" (page 72).

→ Analyse d'Avicenn : La généralisation de l'étiquetage est effectivement souhaitable ; il serait en outre nécessaire d'améliorer celui qui est prévu pour les rares catégories de produits qui sont censés être obligatoirement étiquetés (cosmétiques, biocides ou alimentation). Même pour ces produits, malgré les réglementations en vigueur, beaucoup de nanomatériaux échappent en effet à l'obligation d'étiquetage du fait des définitions retenues. Le seuil des 100 nm, notamment, a été retenu de façon arbitraire, et le Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux (SCENIHR) de la Commission européenne a souligné l'absence de fondement scientifique à cette limite de 100 nm. Des résultats d'études toxicologiques font état d'effets toxiques engendrés spécifiquement à l'échelle submicronique dépassant les 100 nm, notamment jusqu'à 600 nm. De nombreux défis doivent encore être relevés pour obtenir un étiquetage pertinent.
Un groupe de travail étiquetage & restriction nano mis en place par le ministère de l'écologie a réuni industriels et associations à l'automne 2015 et à l'automne 2016 ; une nouvelle réunion est prévue début 2017. AVICENN y participe, n'hésitez pas à nous solliciter pour davantage de renseignements.
Voir aussi à ce sujet notre fiche sur L'étiquetage [nano] .

• Evaluation des risques sanitaires et environnementaux associés aux nanomatériaux

Le plan considère comme prioritaire "l'harmonisation des méthodologies employées par les équipes de recherche pour contribuer à l'élaboration d'un corpus de connaissances fiables et comparables pour les évaluations des risques sanitaires" et que "les études de toxicité devront se concentrer sur les effets à long terme d'expositions chroniques aux faibles doses" (page 72).

→ Analyse d'Avicenn : Cette harmonisation et l'étude de l'exposition à long terme sont en effet indispensables. Nos remarques énoncées plus haut sur les risques des nanoparticules dans l'alimentaire valent aussi de façon plus générale sur les risques sanitaires et environnementaux des nanomatériaux toutes catégories de produits confondues.

• Travailleurs exposés aux nanomatériaux

Le texte rappelle qu'"une cohorte de suivi de travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux a été mise en place par l'Institut de veille sanitaire" et que "le suivi attentif ce type d'étude doit être encouragé par le gouvernement" (page 72). Il prévoit en outre de "réaliser des campagnes de mesures de nanomatériaux à l'extérieur des sites de fabrication et, en fonction des résultats, saisir les agences sanitaires dans l'objectif de définir des valeurs limites dans les milieux" (page 73).

• Pilotes : DGPR, DGT
• Partenaires : INERIS, ANSES, DGS

→ Analyse d'Avicenn : Concernant le projet pionnier de suivi de cohorte EpiNano, sachant que les salariés devront remplir seuls un premier questionnaire de 27 pages, est-il réaliste de penser que le taux de réponse pourra être suffisamment important pour permettre une exploitation satisfaisante des données ?
La mise à disposition d'une personne compétente sur le plan médical ou scientifique permettrait certainement d'améliorer le taux de retours des questionnaires ainsi que la qualité de leur contenu.
Mi-juillet 2016, nous peinions toujours à obtenir des informations de la part de l'Institut national de veille sanitaire (InVS) sur l'avancement du dispositif EpiNano de suivi des travailleurs.

Concernant les campagnes de mesures de nanomatériaux à l'extérieur des sites de fabrication, on savait, en juillet 2016, qu'elles sont réalisées par l'INERIS et se heurtent semble-t-il à des difficultés méthodologiques...

• Cycle de vie des nanoproduits et Environnement

Il est prévu d'"étudier le devenir des nanomatériaux, dans une approche du cycle de vie incluant le vieillissement et la phase « déchet » et acquérir des connaissances quant aux déchets industriels issus de la fabrication de nanomatériaux et aux déchets contenant des nanomatériaux" (page 73).

• Pilote : DGPR
• Partenaires : INERIS, ADEME
• Indicateur : parution d'un rapport sur le vieillissement et la phase « déchets » des matériaux contenant des substances nano

L'action 75 prévoit également de "poursuivre la caractérisation des dangers des nanomatériaux les plus répandus en particulier à faibles doses, en exposition chronique, en appui au développement des modalités adaptées de gestion et de suivi dans l'environnement".

• Pilote : DGPR
• Partenaires : DGS, DGT, ANSES, INERIS, CGDD-DRI

→ Analyse d'Avicenn : Afin de ne pas renouveler les erreurs du passé, il est en effet nécessaire que les industriels, les instances d'évaluation et de gestion des risques et les chercheurs considèrent le cycle de vie des nanomatériaux dans sa globalité : depuis leur conception jusqu'à leur destruction ou recyclage en passant par leur utilisation / consommation. Concernant les déchets, comment bien gérer les risques qui y sont associés dans la mesure où nul ne peut aujourd'hui identifier les produits qui contiennent des nanomatériaux ?
Il faudrait pourtant pouvoir agir préalablement à la commercialisation - et non pas comme "pompier" après l'apparition de problèmes sanitaires ou environnementaux. Le nombre de partenaires impliqués n'est-il pas trop limité eu égard aux questions sanitaires et environnementales qui sont en jeu ?

• Quid de la concertation avec le public ?

La "concertation vis-à-vis du public" au sujet des nanomatériaux a disparu dans le projet de PNSE3 alors qu'elle était explicitement inscrite dans les préconisations du PNSE2 de 2009 . Il serait opportun de lui redonner toute sa place dans le PNSE3 puisque la "task-force" nano gouvernementale qui était censée étudier les modalités de mise en place d'une instance de dialogue n'a pas concrétisé cet objectif sur lequel l'Etat s'est engagé depuis 2011⁴.

• Quels moyens seront dédiés à la mise en oeuvre de ces actions ?

Quels seront les moyens alloués à la mise en oeuvre des actions "nano" listées dans le projet ? On l'ignore pour l'instant. (Le budget dédié aux nanomatériaux dans le PNSE2 était de 1,6 M€ sur 2009-2013).
L'incitation des industriels à financer la recherche appliquée sur les nanomatériaux n'est-elle plus à l'ordre du jour ? Pourtant le groupe "Risques émergents" du PNSE2 l'avait inscrite dans ses objectifs en 2011 (cf. plus bas), la CLCV et le Réseau Environnement Santé l'avaient de nouveau demandée en 2009 et 2012⁵, et en septembre 2013 le Haut Conseil de la santé publique (HCSP), dans son évaluation du PNSE 2⁶, s'était dit favorable à un mécanisme stable de longue durée (une taxe parafiscale par exemple sur les volumes de production et d'importation des nanoparticules, y compris dans les nanoproduits - ou une autre modalité de financement dédié) pour financer la recherche et le développement méthodologique sur les expositions et l'identification de leur potentiel dangereux, à l'instar de ce qui a été mis en place pour les ondes radiofréquences. Dans son rapport d'avril 2014, l'ANSES avait elle aussi cité ce mécanisme en exemple.

Pour que la chaîne des acteurs socio-économiques comprenne les enjeux et adhère aux objectifs de ce plan, d'autres leviers doivent en outre être mobilisés. Sans attendre la mise en place de la taxe mentionnée plus haut, les entreprises qui pensent (ou commencent) à faire des bénéfices grâce aux nanomatériaux peuvent en effet (ré-)investir utilement dans le soutien à ces actions et participer aux efforts collectifs y contribuant - citons notamment la participation à la veille et à l'information menée par Avicenn, au Forum NanoResp ou encore le colloque Les nanotechnologies, un nouvel enjeu pour la Responsabilité Sociale des Entreprises ? organisé le 30 septembre 2014 à Paris.

Archives : Quelle place pour les nanos dans le Plan National Santé Environnement 2009-2013 (PNSE2) ?

Les nanomatériaux ont fait l'objet d'une "action spécifique" du PNSE2, l'action 46 : "Renforcer la réglementation, la veille et l'expertise et la prévention des risques sur les nanomatériaux" (il s'agit de la déclinaison de l'engagement 159 du Grenelle).

Le budget dédié à cette action était de 1,6 M€ sur 2009-2013.

Le pilote de l'action : Direction Générale de la Prévention de Risques (DGPR) du Ministère de l'Ecologie et du Développement durable.

L'action 46 se décline sur trois axes :

• Renforcer la réglementation sur les nanomatériaux en rendant obligatoire leur déclaration de mise sur le marché, en étudiant des possibilités d'évolution de la réglementation relative aux installations classées pour qu'elle prenne en compte les activités relatives à la fabrication des nanomatériaux et leurs impacts éventuels sur l'homme et l'environnement et en mettant en place un programme de contrôles spécifiques permettant de vérifier dès que possible la mise en œuvre de la nouvelle réglementation.
• Renforcer l'information et la concertation vis-à-vis du public, renforcer la prévention en milieu de travail vis-à-vis des nanomatériaux conformément aux recommandations de l'Afsset et du HCSP.
• Développer et valider des essais pertinents
  • sous le pilotage de la Direction Générale de la Santé (DGS), la Direction Générale du Travail (DGT)
  • et en partenariat avec l'ANSES, l'INERIS, l'INRS, l'INVS, et la Direction générale de l'Alimentation (DGAL)

• Les recommandations du groupe Risques Emergents concernant les nanomatériaux

Selon le rapport présentant l'état d'avancement des actions du PNSE2 menées en 2011⁷, le groupe « Risques émergents » s'est réuni 6 fois en 2011, l'ordre du jour ayant été préalablement établi par la présidente et la co- présidente.

- Le groupe Risques Emergents
C'est le Groupe "Risques émergents" qui est chargé, entre autres sujets, des nanomatériaux dans le cadre du PNSE2.

• Président : Francelyne Marano, Professeur Université Paris-Diderot
• Co- présidente : José Cambou, France Nature Environnement
• Membres :
  • André Cicolella, Réseau environnement santé
  • Alain Tostain, Centrale FO
  • Patrick Lévy, MEDEF/ UIC/LEEM
  • Remy Maximilien, CEA
  • Vincent Nedellec, RISE (VNC)
  • France Wallet, SFSE
  • Jean-Marie Haguenoer, Société Française de santé publique
  • Julien Gauthey, Mines de Paris
  • Danielle Salomon, Sociologue
  • Françoise Lavarde, Ministère du développement durable
  • Fabrice Candia, Ministère du développement durable
  • Aurélie Veillefosse, Ministère du développement durable
  • Catherine Mir, Ministère du développement durable
  • François Rousseau, DREAL Alsace
  • Anne Rouban, Ministère de l'Industrie - DGCIS
  • Caroline Paul, Ministère de la santé
  • Myriam Sahihi, Ministère de la santé
  • Matthieu Lassus, Ministère du travail
  • Marion Chaminade, Ministère de l'Agriculture - DGAL
  • Anna Rocca, Ministère de la Recherche - DGRI
  • Madeleine Madore, WECF
  • Hélène Desqueyroux, ADEME
  • Jean Nicolas Ormsby, ANSES
  • Philippe Hubert, INERIS
  • Georges Salines, InVS

Concernant les nanomatériaux, ses travaux ont porté sur :

• les enjeux de la recherche, les suites du débat public, la réglementation sur les cosmétiques et réglements REACH et biocide. Auditions: Mme Marano et Mme Larrieu (CGDD) ; Mme Saihi (DGS) et M Maurer (DGPR) ;
• les aspects travailleurs et veille. Auditions: M Lassus (DGT) et M. Merckel, Mme Thieriet et M Rousselle (ANSES).

- Les recommandations concernant l'évaluation des risques et la métrologie des nanomatériaux
Suite à sa réunion du 18 mars 2011 consacrée à l'évaluation des risques et métrologie des nanomatériaux, le groupe “risques émergents” a recommandé :

• d'organiser une cartographie des équipes de recherche sur le sujet (dans le cadre du R 31, le Réseau des 31 organismes partenaires de l'ANSES, et sur la base du rapport sur la métrologie pour la nanotoxicologie du Groupe de concertation thématique “Physique, Chimie, Nanosciences” du Ministère de la recherche, dès que ce dernier sera disponible), y compris les laboratoires dans le domaine des sciences sociales ;
• d'identifier et/ou développer les outils scientifiques pertinents pour l'évaluation des leur danger et de leurs risques en milieu de travail, pour le consommateur et dans l'environnement général ;
• d'encourager une synthèse régulière des résultats de recherche en France et à l'étranger à travers les activités de veille scientifique de l'ANSES et de l'OMNT, et de la partager dans le cadre d'un séminaire ouvert au public, dans l'esprit du Nanoforum, afin de contribuer à l'identification des besoins de recherche dans ce domaine ;
• de s'intéresser aux travaux "safe by design", consistant à façonner les nanoparticules et nanomatériaux de manière à réduire leur éventuelle toxicité ;
• d'inciter à mobiliser les instances nationales sur les enjeux, en particulier de sécurité, liés à l'utilisation des nanoparticules et au développement des nanoparticules et nanotechnologies (Comité consultatif national d’éthique (CCNE) pour les sciences de la vie et de la santé, le Comité de la prévention et de la précaution (CPP), la CNIL, le Conseil national de la consommation (CNC), le HCSP, et la conférence nationale de santé...) et d'organiser des échanges entre ces différentes instances ;
• de solliciter les comités d'éthique des instituts et organismes de recherche sur la question de l'utilisation des nanoparticules et nanomatériaux;
• de mobiliser les relais au niveau local, notamment dans le cadre des deuxièmes plans régionaux santé environnement

- Les recommandations concernant la réglementation s'appliquant aux travailleurs et les questions de veille
Le groupe "risque émergents" a auditionné M. Lassus (DGT) et Mme Thieret (ANSES) le 08 juillet 2011 sur la réglementation s'appliquant aux travailleurs et sur les questions de veille et a recommandé :

• de faire évoluer le format des fiches de données de sécurité au niveau international pour une prise de la dimension nanométrique des nanomatériaux ;
• de coordonner les réseaux de veille sur les nanotechnologies (OMNT : Observatoire des Micro et Nanotechnologies, ANSES ; INSERM etc. ) ;
• de mettre en place, d'ores et déjà, des mesures de gestion des risques pour les familles de nanoparticules pour lesquelles des dangers ont déjà été identifiés ou fortement suspectés ;
• d'inciter les industriels à financer la recherche appliquée pour permettre la mesure et le contrôle sur les sites concernés ;
• de développer les moyens d'information, de formation et de protection des équipes de recherche ainsi que des travailleurs des filières avals et des sous traitants ;
• de former les opérateurs dans une logique de certification.

Dans sa lettre de cadrage adressée le 23 janvier 2013 à la ministre de l'Ecologie⁸, Jean-Marc Ayrault avait demandé à Delphine Batho de « veiller à réduire les risques sanitaires et environnementaux, notamment à travers la préparation du plan national santé - environnement (PNSE) 3, en accordant une attention particulière aux risques émergents » auxquels sont rattachés dans l'actuel PNSE2 les risques liés aux nanomatériaux.

Pour préparer le PNSE 3, les nanomatériaux devaient être pris en compte par le Groupe de Travail n°1 qui traite de l'exposome, c'est à-dire l'exposition tout au long de la vie. Lors de la réunion de mars 2014, il a été décidé que des fiches actions devaient être rédigées.

⇒ Vos informations, avis et analyses nous intéressent : n'hésitez pas à nous les envoyer (redaction(at)veillenanos.fr) afin que nous puissions donner à nos lecteurs le point de vue de l'ensemble des acteurs concernés.

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• La fiche Comment financer les études de risques nano ?
• La rubrique Gouvernance
• La fiche Les nanos dans le Plan "Mon Environnement, Ma santé" (PNSE 4)

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NOTES ET REFERENCES
1 - Voir notre dossier Nano et Alimentation et les lettres VeilleNanos n°6-7, 8-9 et 10-11. En 2013, l'ANSES s'était opposée à ce que les chercheurs de ses propres laboratoires continuent leurs recherches sur le sujet (cf. la lettre VeilleNanos n°8-9 parue en décembre 2013). Interrogé à ce sujet par Avicenn le 29 avril 2014, lors du comité de dialogue "Nanomatériaux et Santé", le directeur général adjoint scientifique de l'agence avait invoqué un "recentrage" de l'ANSES sur ses domaines d'excellence, qui dans le domaine nano concernent davantage l'exposition par inhalation. En juin 2014, le rapport d'activité 2013 du laboratoire de Lyon de l'ANSES a apporté la précision suivante : "l'unité Maladies neurodégénératives (MND) a dû arrêter, à la demande de la direction scientifique des laboratoires de l'Anses, toute recherche sur la toxicologie des nanomatériaux". Un nouveau projet SolNanoTOX est certes mené par le laboratoire de Fougères de l'ANSES afin de déterminer des facteurs de toxicité au niveau intestinal et hépatique de nanoparticules utilisées en alimentation et en emballage. Il n'est cependant pas financé par l'ANSES ni par le Ministère de l'Agriculture et de l'agroalimentaire mais bénéficie d'une subvention de l'ANR. Et les recherches sur l'ingestion des nanomatériaux restent aujourd'hui très limitées eu égard aux questions qui se posent. Hormis les laboratoires de l'ANSES, elles sont menées principalement au CEA de Grenoble et à l'INRA de Toulouse depuis quelques années seulement.
2 - Engagement n°159 du Grenelle de l'Environnement, novembre 2007
3 - Consultation pour le PNSE3 : Propositions du C2DS® au Gouvernement, C2DS, 20 septembre 2014
4 - Un an et demi après... : la réponse du gouvernement au débat public nano, veillenanos.fr, 20 février 2012
5 - Cf. notre fiche Comment financer les études de risques nano ?, veillenanos.fr
6 - Évaluation du deuxième plan national santé environnement, HCSP, septembre 2013
7 - "Etat d'avancement des actions menées en 2011" du Plan National Santé Environnement (PNSE) 2009-2013, février 2012 ; voir aussi État d'avancement des actions menées en 2012 - Rapport du groupe de suivi, février 2013
8 - Lettre de cadrage adressée à la ministre de l'Ecologie par Jean-Marc Ayrault, 23 janvier 2013

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Fiche initialement créée en février 2013

(Résidus de) Nanoparticules et Stations d'épuration

Par MD et DL - Dernier ajout février 2019

Cette fiche fait partie de nos dossiers Nano et Eau et Nano et environnement. Elle a vocation à être progressivement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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Sommaire :

• Quel impact sur le fonctionnement des stations d'épuration ?
  
• Quel devenir des nanomatériaux qui arrivent dans les stations d'épuration ?
  
• Quel impact sur la qualité des eaux, la faune et la flore aquatiques ?
  
• Quel impact sur les sols agricoles où sont épandues les boues des stations d'épuration ?
  
• Comment faire pour ne pas renouveler les erreurs du passé ?
  
  • Initiatives en France
    
  • Initiatives à l'international
    
• En savoir plus
  

Des nanomatériaux - ou leurs résidus - présents dans de nombreux produits de consommation, produits phytosanitaires ou effluents industriels arrivent jusqu'aux stations d'épuration. En 2013, des chercheurs ont estimé qu'entre 0,4 à 7% des 300 000 tonnes de nanomatériaux manufacturés produits dans le monde en 2010 ont été relargués dans l'eau¹.

Quel impact sur le fonctionnement des stations d'épuration ?

On redoute que des nanomatériaux détruisent les bactéries utilisées pour dégrader les matières organiques, ce qui remettrait en cause le bon fonctionnement des stations d'épuration : en cause notamment, le nanoargent² ou des nanoparticules d'oxyde de cuivre³.

En 2009 des gestionnaires de l'eau aux Etats-Unis ont alerté l'agence environnementale fédérale américaine (EPA) sur les effets néfastes du nanoargent sur le fonctionnement des stations d'épuration et l'environnement, références scientifiques à l'appui⁴.

D'autres études sont depuis venues étayer ces craintes : des études ont établi que certains nanomatériaux manufacturés peuvent avoir des effets préjudiciables sur les processus de traitement des eaux usées, en inhibant les processus anaérobies ou de dénitrification dans les stations d'épuration des eaux usées⁵. Mais les rares études sur la question ne sont pas toutes concordantes, et les effets ne sont pas les mêmes selon les types de nanomatériaux et les revêtements de surface⁶.

Quel devenir des nanomatériaux qui arrivent dans les stations d'épuration ?

Les stations d'épuration ne sont pas bien équipées pour filtrer les nanomatériaux dont une partie se retrouve dans nos rivières et dans l'eau potable.
Les estimations varient selon les recherches⁷, mais une grande majorité des nanomatériaux (en masse) serait captée et concentrée dans les boues des stations d'épuration.

Les estimations de concentrations des boues en nanomatériaux varient selon les études :

• des mesures auraient montré que les boues contiennent 10 à 30 mg d'argent par kg de boue sèche (dont des nanoparticules d'argent et des ions argent)⁸.

• d'autres estimations ont établi les concentrations suivantes de nanomatériaux au sein des boues de STEP à 10 mg/kg d'oxydes de cérium (CeO2), 2 mg/kg d'argent (Ag), 370 mg/kg à 2000 mg/kg de dioxyde de titane (TiO2), 65 mg/kg d'oxydes de zinc (ZnO)⁹.

• selon une autre étude, dans les sols sur lesquels ont été épandues des boues de station d'épuration, ce seraient les nanoparticules de CeO2 et de TiO2 qui seraient en tête de liste ; les traitements des eaux conduiraient à des concentrations extrêmement faibles de nanoparticules de ZnO et de nanoparticules d'argent (Ag) dans l'environnement¹⁰.

Un groupe de chercheurs de l’Eawag et de l’EPF de Zurich ont démontré que les nanoparticules de plastique sont presque toutes retenues dans les boues des stations d’épuration¹¹.

Quel impact sur la qualité des eaux, la faune et la flore aquatiques ?

Quelle que soit la performance des stations, en l'absence de mesure de restrictions de l'émission de nanomatériaux, les quantités de nanoparticules non filtrées relarguées dans les eaux de surface seront amenées à croître en même temps que ces produits qui envahissent le marché à une vitesse bien plus grande que le rythme de modernisation des stations d'épuration de par le monde.

> Récolte d'échantillon dans une canalisation à Glattstollen (ZH) © Christoph Ort/Eawag



Quelles sont (et seront) les conséquences sur la faune et la flore aquatiques ? Les études se développent et les résultats préoccupants se multiplient¹².

Quel impact sur les sols agricoles où sont épandues les boues des stations d'épuration ?

Entre 70 et 80% des boues des stations d'épuration sont épandues sur les terres agricoles pour achever l'épuration tout en servant d'engrais (le reste est incinéré ou mis en décharge)¹³. Si certains contaminants métalliques sont contrôlés, il n'y a pas d'obligation de suivi des formes nanométriques de ces contaminants. Et l'argent, même sous forme non nanométrique, n'est actuellement ni systématiquement recherché, ni règlementé.
En 2012, des chercheurs suédois ont constaté que le nanoargent des textiles qui se retrouvait dans les boues d'épuration produisait des effets toxiques sur les vers de terre qui y étaient exposés¹⁴.
En Allemagne, une recherche a confirmé en 2013 que des nanoparticules d'argent peuvent être toxiques pour les microorganismes du sol essentiels au cycle naturel de l'azote : des effets néfastes peuvent apparaître à partir de 30 mg de nanoparticules d'argent par kilogramme de boues épandues (sur la base des taux d'application typiques en Allemagne de cinq tonnes par hectare de terres agricoles tous les trois ans)¹⁵.
Depuis 2014, des chercheurs français de l'ISTERRE étudient le devenir des nanoparticules d'argent dans les sols cultivés après épandage de boues de stations d'épuration contaminées : ils ont constaté des modifications de l'activité enzymatique du sol, même à faible dose.

Fin 2015, l'OCDE a publié un rapport qui juge "alarmant" l'épandage agricole des boues d'épuration des eaux usées, eu égard aux risques liés à la présence des nanomatériaux dans ces boues¹⁶ !

Comment faire pour ne pas renouveler les erreurs du passé ?

Comment tirer les leçons du passé ?
En France, dans les années 70-80, des expérimentations ont été focalisées sur le transfert des métaux lourds des boues d'épuration aux sols et aux cultures jusque dans la chaîne alimentaire¹⁷. Le dialogue entre "villes et campagne" a été tantôt un discours urbain sur les bienfaits d'un recyclage complémentaire et biologique par les sols, avec une dilution d'éléments indésirables, tantôt au refus par les agriculteurs du transfert de pollution des zones urbaines vers les zones rurales, sans garanties en cas d'impacts négatifs¹⁸.
Les premiers suivis de traçabilité centrés sur les métaux lourds ou éléments-traces métalliques (ETM : chrome, nickel, cadmium, cuivre, zinc, plomb, mercure, voire sélénium...) dans les années 80 ont ensuite été élargis à 10 micro-polluants organiques dans les années 90, et des études ont été menées sur l'impact des oestrogènes (provenant d'urines humaines et de contraceptifs) concentrés dans les eaux résiduaires et leur effet de perturbateur endocrinien sur la faune aquatique¹⁹.
En 2013, l'ADEME utilise toujours les termes de « valorisation » par épandage agricole des déchets, réglementé par le décret n° 97-1133 du 8 décembre 1997 et l'arrêté du 8 janvier 1998 ainsi que des arrêtés préfectoraux²⁰. Et un fonds de garantie a été instauré pour indemniser les préjudices éventuellement subis par les exploitants et les propriétaires agricoles suite à un épandage de boues d'épuration urbaines ou industrielles sur leurs parcelles²¹.

⇒ Le même cycle de questionnements et de jeux d'acteurs reprend à chaque vague de prise de conscience de polluants émergents, provoquant une hausse des obligations de performances de traitement dans les stations d'épuration et de la vigilance tout au long de la chaîne de recyclage. La vague nanoargent est à l'étude ; combien d'années seront nécessaires avant une réaction à la hauteur des enjeux ? Faut-il laisser faire le développement des usages de masse ou bien tirer les enseignements d'expériences similaires ? Encore faut-il pouvoir identifier les principales sources de relargage de nanomatériaux dans les eaux usées - travail qui n'en est qu'à son balbutiement via notamment le registre R-Nano en France.

La transformation potentielle des nanomatériaux manufacturés dans le sol, leurs interactions avec les plantes et les bactéries dans la rhizosphère et leur transfert dans les eaux superficielles commencent tout juste à être étudiés :

• Initiatives en France

En France, les laboratoires M2P2, LEMIRE et CEREGE étudient l'effet de nanomatériaux sur l'efficacité des procédés de traitement des eaux usées par boue activée depuis 2012 (projet SLUDGE).
L'ISTERRE, également, étudie le devenir des nanoparticules d'argent dans les sols cultivés après épandage de boues de stations d'épuration contaminées.

• Initiatives à l'international

• - En Suisse, un projet de recherche de 36 mois, piloté par l'Eawag (l'Institut de Recherche de l'Eau du Domaine des EPF), étudie le Comportement des nanoparticules d'argent dans une station d'épuration des eaux usées dans le cadre du Programme national de recherche (PNR 64).

• - A l'OCDE, le Groupe de travail sur la productivité des ressources et les déchets (GTPRD) s'est penché sur le devenir et les impacts des nanomatériaux contenus dans les produits et libérés lors du traitement de ces produits en fin de vie. En novembre 2015, il a publié deux rapports Les nanomatériaux dans les flux de déchets et Devenir des nanomatériaux manufacturés dans les stations d'épuration et l'épandage agricole.

En savoir plus

Sur notre site :

• Notre dossier Nanomatériaux et Environnement et les fiches associées :
  • Quel relargage des nanomatériaux dans l'environnement ?
  • Quel devenir des nanomatériaux manufacturés dans l'environnement ?
  • Détecter et mesurer les nanomatériaux ?
  • Risques associés au nanoargent
  • Comment financer les études de risques ?
• Notre dossier Nano et Eaux
• Notre article : ENVIRONNEMENT : Les nanoparticules d'argent dans les boues des stations dépuration nocives pour les micro-organismes du sol, veillenanos.fr, 25 nov. 2013
• Notre fiche : Nanos et Risques : Ne pas renouveler les erreurs du passé

Ailleurs sur le web :
- En français :

• Comportement des nanoparticules en filière de potabilisation, Aqua & Gas, novembre 2018
• Les nanomatériaux dans les flux de déchets et Devenir des nanomatériaux manufacturés dans les stations d'épuration et l'épandage agricole, OCDE, novembre 2015
• Devenir des nanoparticules d'argent dans les sols cultivés après épandage de boues de stations d'épuration contaminées, interview de Géraldine Sarret, EnvitéRA, 2015
• Les nanoparticules, à la fois remède et pollution pour les stations d'épuration, Actu Environnement, 24 août 2015
• Les usages du nanoargent et Compte rendu de la séance du 6 mai sur le nanoargent, ForumNanoResp, mai 2015 (paragraphe sur les risques toxiques et la résistance bactérienne)
• Séquestration, quantification et devenir des nanoparticules d'argent dans les eaux usées, Gagnon J, UQAR (Université du Québec à Rimouski), intervention au 83e du Congrès de l'Acfas, Colloque 210 - Présence, persistance, devenir et effets des nanomatériaux dans l'environnement, mai 2015
• Valorisation des matières fertilisantes d'origine résiduaire sur les sols à usage agricole ou forestier - Impacts agronomiques, environnementaux, socio-economiques, Resumé de l'expertise scientifique collective, CNRS, INRA, IRSTEA, juillet 2014
• NANOSEP (Procédés d'agrégation et de Séparation des nanoparticules), projet ANR, 2009-2012

- En anglais :

• Occurrence, characterisation and fate of (nano)particulate Ti and Ag in two Norwegian wastewater treatment plants, Polesel F et al., Water Research, 141:19-31, avril 2018
• Accumulating over time, even low concentrations of silver can foil wastewater treatment, Oregon State University, 14 mai 2018
• Fates and Impacts of Nanomaterial Contaminants in Biological Wastewater Treatment System: a Review, Wu J et al., Water, Air, & Soil Pollution, 229:9, janvier 2018
• Fate of Ag-NPs in sewage sludge after application on agricultural soils, Pradas del Real A et al., ES&T, 2016
• Toxicity of TiO2 nanoparticle to denitrifying strain CFY1 and the impact on microbial community structures in activated sludge, Li D et al., Chemosphere, 2015
• Potential exposure and treatment efficiency of nanoparticles in water supplies based on wastewater reclamation, Kirkegaard P et al., Environ. Sci.: Nano, 2, 191-202, 2015
• Monte Carlo simulations of the transformation and removal of Ag, TiO2, and ZnO nanoparticles in wastewater treatment and land application of biosolids, Science of The Total Environment, 511 : 535-543, avril 2015
• Are Current Water Treatment Methods Sufficient to Remove Potentially Harmful Engineered Nanoparticles?, Liebert Pub., 10 mars 2015
• Potential exposure and treatment efficiency of nanoparticles in water supplies based on wastewater reclamation, Kirkegaard P et al., ES&T, 2015
• Transformation of AgCl nanoparticles in a sewer system - A field study, Science of The Total Environment, Kaegi R et al., 2015
• Simultaneous removal of nanosilver and fullerene in sequencing batch reactors for biological wastewater treatment, Yang Y et al., Chemosphere, 2015
• Sources, Distribution, Environmental Fate, and Ecological Effects of Nanomaterials in Wastewater Streams, Kunhikrishnan A et al., Critical Reviews in Environmental Science and Technology, 45(4), janvier 2015
• Controlled Evaluation of Silver Nanoparticle Sulfidation in a Full-Scale Wastewater Treatment Plant, Environmental Science & Technology, 2014
• Transport and fate of silver as polymer-stabilised nanoparticles and ions in a pilot wastewater treatment plant, followed by sludge digestion and disposal of sludge/soil mixtures: A case study, Journal of Environmental Science and Health, Part A: Toxic/Hazardous Substances and Environmental Engineering, 49(12) : 1416-1424, 2014
• Nano-silver in drinking water and drinking water sources: stability and influences on disinfection by-product formation, Environmental Science and Pollution Research, 21(20) : 11823-11831, octobre 2014
• How does the entering of copper nanoparticles into biological wastewater treatment system affect sludge treatment for VFA production, Water Research, 63: 125-134, octobre 2014
• Removal of TiO2 nanoparticles during primary water treatment: Role of coagulant type, dose, and nanoparticle concentration, Honda R, University of California Riverside, PhD dissertation, août 2014
• Monitoring silver nanoparticles in a wastewater treatment plant, Ron Kent, Virginia Tech sustainable nanotechnology, 15 juillet 2014
• Fate of Zinc Oxide and Silver Nanoparticles in a Pilot Wastewater Treatment Plant and in Processed Biosolids, Ma R et al., Environ. Sci. Technol., 48 (1) : 104-112, janvier 2014
• A review of the detection, fate and effects of engineered nanomaterials in wastewater treatment plants, Water Sci Technol., 68(7):1440-53, 2013
• The toxicity of silver nanoparticles to zebrafish embryos increases through sewage treatment processes, Ecotoxicology, 22(8), 1264-1277, octobre 2013
• Fate and transformation of silver nanoparticles in urban wastewater systems, Kaegi R et al., Water Research, 47(12), Août 2013
• Engineered nanoparticles in wastewater and wastewater sludge - Evidence and impacts, Waste Management, 30(3) : 504-520, mars 2010

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NOTES et REFERENCES

1 - Global life cycle releases of engineered nanomaterials, Keller AA et al., Journal of Nanoparticle Research, 15:1692, Mai 2013
Plus généralement, voir notre Bibliographie sur le relargage des nanoparticules dans l'eau.
Voir aussi :

• Discovery and Characterization of Silver Sulfide Nanoparticles in Final Sewage Sludge Products, Kim B. et al., Environmental Science & Technology, 44 (19), 7509-7514, septembre 2010 : des particules de sulfure d'argent nanométrique ont été détectées dans des boues d'épuration
• Characterization of Nanomaterials in Metal Colloid-Containing Dietary Supplement Drinks and Assessment of Their Potential Interactions after Ingestion, Reed RB et al., ACS Sustainable Chem. Eng, juin 2014

2 - Voir notre fiche Risques associés au nanoargent et :

• Review: Issues of Silver Nanoparticles in Engineered Environmental Treatment Systems, Water, Air, & Soil Pollution, avril 2014
• Different susceptibilities of bacterial community to silver nanoparticles in wastewater treatment systems, Journal of Environmental Science and Health, Part A: Toxic/Hazardous Substances and Environmental Engineering, 49(6), février 2014

3 - Voir par exemple Inhibition of anaerobic wastewater treatment after long-term exposure to low levels of CuO nanoparticles, Water Research, 2014

4 - Silver and Compounds Registration Review, Tri-TAC, septembre 2009

5 - Selon l'OCDE (in Les nanomatériaux dans les flux de déchets, novembre 2015), à fortes concentrations, les nanomatériaux manufacturés ayant des propriétés métalliques pourraient inhiber le processus anaérobie ou de dénitrification, ce qui aurait un impact sur les communautés bactériennes et risquerait, à terme, de porter atteinte à la capacité de l'installation de réduire la toxicité des boues :

• Impacts of Silver Nanoparticle Coating on the Nitrification Potential of Nitrosomonas europaea, Arnaout CL et al., Environ. Sci. Technol., 2012
• Five reasons to use bacteria when assessing manufactured nanomaterial environmental hazards and fates, Holden P. et al., Current Opinion in Biotechnology, 27: 73-78, 2014
• Biosorption if Nanoparticles to Heterotrophic Wastewater Biomass, Kiser et al., Water Research, 44(14) : 4105-4114, 2010
• Effects of CeO2 and ZnO nanoparticles on Anaerobic Digestion and Toxicity of Digested Sludge, Nguyen, MD, mémoire de master - Université de Dalat, Viet Nam]], 2013
• Nanosilver impact on methanogenesis and biogas production from municipal solid waste, Yang et al., Waste Management, 32 : 816-825, 2013

Voir aussi : of total oxygen uptake by silica nanoparticles in activated sludge, Journal of Hazardous Materials, 283(11) : 841-846, février 2015

6 - Cf. Devenir des nanomatériaux manufacturés dans les stations d'épuration et l'épandage agricole, Bottero JY, OCDE, novembre 2015

7 - Selon une étude publiée en mars 2015, les stations d'épuration étasuniennes ne sont pas équipées pour filtrer correctement les nanoparticules de dioxyde de titane ; voir le communiqué de presse : Are Current Water Treatment Methods Sufficient to Remove Potentially Harmful Engineered Nanoparticles?, Liebert Pub., 10 mars 2015
Voir aussi :

• un exemple de faibles taux de filtration mis en évidence par des chercheurs aux USA : Evaluating nanoparticle breakthrough during drinking water treatment, Environmental Health Perspectives, Abbott Chalew TE et al., 121(10):1161-1166, juillet 2013
• des estimations plus optimistes réalisées par des chercheurs suisses :
  • Transformation of AgCl nanoparticles in a sewer system — A field study, Kaegi R et al., Science of The Total Environment, 535 : 20-27, décembre 2015 (95% des nanoparticules seraient filtrées)
  • Les eaux ne contiennent qu'une faible proportion des nanoparticules d'argent issues des produits de consommation, Eawag, avril 2013 → Fate and transformation of silver nanoparticles in urban wastewater systems, Kaegi R et al., Water Research, 47(12), 3866-3877, août 2013

8 - Ces chiffres ont été cités par Franck Vanderbulcke, professeur à l'université de Lille lors de la séance du 6 mai sur le nanoargent du ForumNanoResp, mai 2015

9 - Voir notamment :

• Estimating Potential Life Cycle Releases of Engineered Nanomaterials from Wastewater Treatment Plants, Lazareva A, Keller AA, ACS Sustainable Chemistry & Engineering, 2: 1656-1665, 2014
• Toxicity of Engineered Nanoparticles in the Environment, Maurer-Jones MA et al., Analytical Chemistry, 85: 3036-3049, 2013

10 - Modeling Flows and Concentrations of Nine Engineered Nanomaterials in the Danish Environment, Gottschalk F et al., Int. J. Environ. Res. Public Health, 12(5), 5581-5602, 2015

11 - Les STEP efficaces avec les nanoplastiques, Le Matin, 5 février 2019 ; Synthesis of metal-doped nanoplastics and their utility to investigate fate and behaviour in complex environmental systems, Mitrano DM et al., Nature Nanotechnology, 4 février 2019

12 - Plus de détails sur notre fiche Quels effets des nanomatériaux sur la faune et la flore aquatiques ?. Voir aussi :

• Effect of Ozone Treatment on Nano-Sized Silver Sulfide in Wastewater Effluent, Thalmann B et al., Environ. Sci. Technol., 49(18) : 10911-10919, 2015

13 - Voir notamment :

• Bilan de dix années d'application de la réglementation relative à l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées, Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche /CGAAER : Jean-Paul Legroux/ CGEDD : Claude Truchot /Rapport n° 1771
• L'épandage des boues de stations d'épuration urbaines et industrielles sur les sols agricoles, Ministère de l'écologie

14 - Assessing the Environmental Risks of Silver from Clothes in an Urban Area, Arvidsson R et al., Human and Ecological Risk Assessment, 20(4), juin 2012

15 - Hazard assessment of a silver nanoparticle in soil applied via sewage sludge, Environmental Sciences Europe, 25(17), 2013 (voir le résumé Silver nanoparticles in sewage sludge harmful to soil microorganisms, "Science for Environment Policy", 351, novembre 2013)

16 - Cf. Les nanomatériaux dans les flux de déchets, OCDE, novembre 2015

17 - Danielle Lanquetuit, 1979-1986, avec l'Agence de l'Eau Seine Normandie

18 - Pour en savoir plus sur les transactions entre différents acteurs en France et en Europe sur la période 1986-2000, cf. L'épandage agricole des boues de stations d'épuration d'eaux usées urbaines, Alexandre Dudkowski, INRA-ME&S, Le Courrier de l'environnement de l'Inra, août 2000

19 - Cf. Devenir des oestrogènes dans les stations d'épuration, INRA, 2009 et Ecodynamique et écotoxicologie des oestrogènes au cours du traitement des eaux résiduaires et des boues urbaine, thèse de M. Muller publiée en 2008

20 - Un exemple dans le Haut Rhin : http://www.smra68.net/les-regles-epandage/reglementation-boues.html

21 - Cf. article L425-1 du code des assurances et le décret n°2009-550 du 18/05/2009

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Fiche créée en septembre 2012