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Nano et Alimentation (6/7) : Quels défis en perspective ?

Nano-Alim-M
Par MD, DL et l'équipe Avicenn - Dernier ajout novembre 2017

Cette fiche fait partie de notre Dossier Nano et Alimentation.
Vous pouvez contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

⇒ Revenir au sommaire du "Dossier Nano et Alimentation"



Des tests d'innocuité avant la commercialisation des nanomatériaux dans l'alimentation ?

L'exigence de tests spécifiques d'innocuité avant la commercialisation des nanomatériaux a été demandée par les députés européens et la société civile depuis 2009 au moins. S'ils sont plus ou moins prévus par certains règlements européens1 (pour les additifs, les "nouveaux aliments", les plastiques, les biocides), leur réalisation se heurte(ra) à un certain nombre d'obstacles dont les principaux sont mentionnés plus bas.

Vers plus de transparence ?

Entre 2008 et 2012, cinq journées de dialogue entre "parties prenantes" avaient été organisées par le lobby FoodDrinkEurope sur les nanotechnologies, appelant à une transparence accrue... sans toutefois que ce dernier ait pris le temps depuis de remplir la page dédiée de son site où est annoncée la publication de rapports et études sur les nanotechnologies dans l'industrie alimentaire et les boissons : la rubrique était en effet vide à la date de publication de ce dossier en mai 2013 (et l'est restée au moins jusqu'en février 2017).
Selon José Bové, Food and Drink Europe avait encore présenté ses exigences en 2014 au Parlement européen : accélérer le processus d'autorisation des nanotechnologies qui est actuellement en panne, le simplifier et le raccourcir, afin de permettre un meilleur retour sur investissement.
Le Comité consultatif commun d'éthique pour la recherche agronomique CIRAD / INRA a résumé la situation en 2012 en pointant le "manque de transparence des industries agro-alimentaires dans le secteur, oscillant entre promotion des nanoproduits sur leurs sites internet commerciaux et minimisation de leur présence actuelle dans les produits alimentaires ou leurs emballages"2.

Différents dispositifs récents - ou à venir - devraient toutefois aider à concrétiser cette transparence qui peine à se mettre en place :

  • Des inventaires de produits, additifs ou ingrédients alimentaires contenant des nano
En 2013, l'institut de recherche et laboratoire RIKILT de l'Université de Wageningen (Pays-Bas) a été chargé par l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) de réaliser un "inventaire des additifs alimentaires et d'autres ingrédients alimentaires / matières en contact avec les aliments / utilisations des additifs alimentaires dans le domaine des nanotechnologies"3.
Le résultat est accessible uniquement en anglais : Inventory of Nanotechnology applications in the agricultural, feed and food sector, Rikilt et JRC, EFSA supporting publications, juin 2014

Des sites comme Openfoodfacts créé en mai 2012, proposent des informations sur les produits contenant différents additifs dont le dioxyde de titane E171 ou la silice E551 susceptibles de se retrouver sous forme nano dans les produits alimentaires. Ils ne sont néanmoins pas nécessairement à jour.

En 2012, la Nanodatabase danoise a été mise en ligne ; elle recense 120 produits alimentaires commercialisés au Danemark début 2017, dont beaucoup de compléments alimentaires.

En octobre 2015, l'ONG Center for Food Safety a mis en ligne un inventaire d'environ 300 produits alimentaires contenant des nanomatériaux aux USA.

En mars 2017, l'association Agir pour l'Environnement (APE) a lancé le site http://www.infonano.org, une base de données qui répertorie aujourd'hui plus de 300 produits alimentaires suspectés de contenir des nanoparticules.

  • En France, les industriels doivent depuis 2013 déclarer les nanomatériaux auprès de l'agence nationale de sécurité sanitaire
La France est le premier pays à avoir exigé des industriels, depuis 2013, une "déclaration annuelle des substances à l'état nanoparticulaire" qui devait permettre d'obtenir plus d'informations.
Cependant les données que les industriels doivent fournir à l'ANSES ne sont pas compilées sous forme d'inventaire accessible au public : beaucoup restent confidentielles, au nom du respect du secret industriel ou commercial4.
En outre, en 2016, aucune déclaration n'a été faite dans le registre R-nano pour le E171, ce colorant alimentaire qui contient des nanoparticules de dioxyde de titane. L'explication avancée : cet additif contiendrait moins de 50% de particules sous la barre des 100 nm, seuil en deçà duquel la déclaration n'est pas obligatoire.
Mais en 2017, plusieurs rapports ont établi que la proportion de particules de dioxyde de titane inférieures à 100nm peut être supérieure à 50% dans le E171 :
  • des tests réalisées par le laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE) sur des produits alimentaires en ont trouvé jusqu'à 100% (dans des bonbons Têtes Brûlées, avant le retrait de cet additif par le fabricant Verquin)5 et d'autres produits !
  • des tests réalisés par le CEA pour le CTCPA ont montré la présence d'agglomérats nanostructurés dans le E171, avec une distribution centrée sur 90 nm après un échantillonnage manuel sur 59 particules, et 59% des particules de titane ayant une taille inférieure à 100nm6 .

  • Un étiquetage [nano] non respecté
Une réglementation européenne impose de rendre l'étiquetage des nanomatériaux dans l'alimentation obligatoire depuis décembre 2014. Une vraie avancée (sur le papier...), car jusqu'alors le consommateur ne pouvait se tourner que vers les quelques inventaires existants, qui sont loin d'être exhaustifs et surtout d'une fiabilité limitée.
Malheureusement, plus de deux ans après l'entrée en vigueur de cette obligation d'étiquetage [nano], aucune étiquette ne porte la mention [nano]7 alors que des produits ont été testés positivement par l'association Agir pour l'Environnement !
Fin 2016 et début 2017, la DGCCRF (répression des fraudes) avait diligenté des tests auprès de produits (la France serait le premier pays de l'Union européenne à en mener). Le 10 novembre 2017, lors des Etats généraux de l'alimentation, la DGCCRF a présenté des résultats partiels de ses analyses, qui viennent confirmer les tests publiés plus tôt par les associations Agir pour l'Environnement et 60 millions de consommateurs : dans la quasi totalité des produits alimentaires testés, des nanoparticules ont été détectées... sans que l'étiquetage comporte de mention [nano]8.
Des "inspections communautaires" ont été menées en France ainsi que dans trois autres États membres de l'Union européenne (Grèce, Lituanie, Portugal) pour vérifier la mise en oeuvre de la réglementation INCO (donc de l'étiquetage [nano] dans les aliments)9.

Du grain à moudre pour les mois et les années à venir...

Ces différentes initiatives ou perspectives seront encore l'occasion de négociations et jeux d'acteurs dans les mois et années à venir, autour notamment des enjeux suivants :

  • La définition des nanomatériaux
Plusieurs définitions co-existent avec des critères différents (celles de l'ISO, de l'Union Européenne, ou de la France). Celle de l'Union européenne, qui devait être révisée en 2014, est toujours en attente de révision... Des stratégies d'évitement de la part des industriels sont-elles à l'oeuvre, avec la mise au point de produits dont la proportion et la taille des nanomatériaux flirtent avec les seuils fixés sans les dépasser, afin d'échapper à la réglementation tout en conservant les propriétés recherchées ?

  • Les limites et le coût des techniques et outils de détection des nanomatériaux dans les échantillons alimentaires et agricoles
Depuis quelques années, des progrès commencent à se concrétiser en matière de détection des nanomatériaux dans les échantillons alimentaires et agricoles, même si les techniques et outils sont encore confinés dans un nombre très limité de laboratoires10.
En tout état de cause, depuis la publication des tests réalisés par le LNE pour Agir pour l'Environnement en 2016, les pouvoirs publics et les industriels ne peuvent plus aujourd'hui échapper aux exigences de la société civile et des législateurs en matières d'information et de traçabilité des nanomatériaux (étiquetage européen et déclaration française).

  • Les travaux de recherche sur les risques liés à la présence de nanomatériaux dans l'alimentation et les emballages alimentaires
Ainsi qu'il a été mentionné précédemment, les inquiétudes et les incertitudes concernant les risques associés aux nanomatériaux en lien avec l'alimentation sont nombreuses et croissantes.
Outre les risques liés à la présence de nanomatériaux dans l'alimentation, la migration des nanoparticules (ou de résidus de nanomatériaux) contenues dans les emballages alimentaires vers les denrées qu'ils contiennent constitue une question majeure pour les années à venir11
Pourtant, les travaux de recherche sur les risques sont encore rares et difficiles à produire du fait des difficultés listées plus haut.
De l'aveu même de scientifiques impliqués dans les études de toxicologie et écotoxicologie, évaluer correctement les risques sanitaires et environnementaux des nanomatériaux a un coût prohibitif. En 2012, Mark Wiesner, directeur du CEINT (USA) avait ainsi résumé la situation : "le nombre et la variété des nanomatériaux est sidérant, il n'y a pas assez d'éprouvettes dans le monde pour procéder à toutes les expériences nécessaires"12. En 2009, des chercheurs ont estimé le coût des études de toxicité à réaliser pour les nanomatériaux déjà existants à 250 millions de dollars au minimum, voire 1,18 milliards de dollars en fonction du degré de précaution adopté, nécessitant entre 34 et 53 ans d'études13.

  • L'appréciation de la réelle "valeur ajoutée" de l'utilisation de nanomatériaux dans l'alimentaire
Autres chantiers à mener : celui de l'appréciation de la réelle "valeur ajoutée" de l'utilisation de nanomatériaux dans l'alimentaire et l'articulation avec des réponses complémentaires voire alternatives, notamment quand les bénéfices ne justifient finalement pas les risques potentiels. Ainsi que le comité consultatif commun d'éthique pour la recherche agronomique du CIRAD et de l'INRA l'a affirmé en 2012 : "les problèmes agricoles, alimentaires et environnementaux auxquels les nanotechnologies proposent des solutions peuvent (...) être résolus en adoptant d'autres scénarios techniques, semblant laisser davantage d'autonomie aux populations locales et mieux valoriser les savoirs traditionnels. (...) Les nanotechnologies ne sont pas les seules solutions technologiquement innovantes, leur développement ne peut être encouragé qu'après appréciation comparative, au regard des finalités recherchées, des autres solutions existantes, ou possibles" 2.

Prenons l'exemple des emballages : pour les barres de chocolat, plutôt que de recourir à des emballages recouverts de nanocouches d'aluminium ou d'oxyde d'aluminium, les marques pourraient privilégier des solutions alternatives complémentaires : une sensibilisation des consommateurs sur le fait que le blanchiment du chocolat n'est pas une moisissure et n'empêche pas sa consommation ; une modification de la structure du chocolat pour diminuer migration des lipides responsable du blanchiment ; un meilleur contrôle de la cristallisation du beurre de cacao ; le tempérage14.

Comme le fait remarquer Didier Schmitt, scientifique et coordinateur de la prospective auprès de la conseillère scientifique principale et dans le bureau des conseillers de politique européenne du président de la Commission européenne, "ce n'est pas parce que des choses sont possibles - scientifiquement - qu'il faut les réaliser ; ce n'est pas parce qu'il y a une solution - technologique - qu'il y a forcément un problème à résoudre. Mais l'excès inverse - la négation du progrès - nous ferait jeter, à tort, les opportunités avec l'eau du bain. Il faut ainsi raison garder et trouver l'adéquation entre ce qui est réalisable - l'offre - et ce que nous voulons - la demande. Mais de quoi avons-nous vraiment besoin ?"15

Les réponses que pourraient apporter les nanotechnologies et nanomatériaux dans le domaine alimentaire ne doivent pas occulter les autres leviers permettant de prévenir les problèmes - potentiellement à moindres frais, pour un nombre plus important de bénéficiaires et avec des retombées plus larges tant sur le plan socio-économique qu'au niveau sanitaire et environnemental.
Des solutions complémentaires ont été expérimentées et donnent des résultats probants, notamment :
  • la lutte contre le gaspillage alimentaire
  • le développement de l'agroécologie16,
  • l'articulation des savoirs scientifiques et des savoirs accumulés par des générations de paysans17,
  • la maîtrise des pathogènes en amont des filières18 et en aval par l'application de règles élémentaires d'hygiène19,
  • la relocalisation de l'agriculture et son corollaire, le développement des circuits courts de distribution alimentaire20, etc.
Problème : les acteurs qui ont intérêt au développement de ces solutions (producteurs de produits "locaux" commercialisés par les filières courtes, citoyens, consommateurs) sont nombreux et dispersés, donc leur coordination est difficile. Au contraire, les multinationales, peu nombreuses, sont organisées pour influencer les décisions politiques nationales et même internationales20.
Mais le mouvement de fond et la coordination des initiatives citoyennes prennent de l'ampleur, comme en témoigne la toute récente création du Collectif pour la Transition Citoyenne21 en France, et au niveau international la "Via Campesina", mouvement international né en 1993 qui rassemble des millions de paysannes et de paysans, de petits et de moyens producteurs, de sans terre, de femmes et de jeunes du monde rural, d'indigènes, de migrants et de travailleurs agricoles22.
William Dab, médecin et épidémiologiste, faisait remarquer en février 2013 "ce dont nous avons besoin, c'est d'abord d'une politique de sécurité sanitaire qui soit pensée au niveau mondial. Si on a une Organisation mondiale du commerce, pourquoi n'y a-t-il une Organisation mondiale de la sécurité sanitaire ? Au niveau national, cette politique doit être portée par une autorité clairement identifiée. Nous avons en France une organisation sectorisée de la protection contre les risques qui fait intervenir selon les situations les ministères chargés de l'agriculture, de la protection des consommateurs, des douanes, de l'industrie, du travail, des transports. Parfois, mais pas toujours, loin de là, c'est le ministère de la santé qui intervient. Les différents départements ministériels n'ont pas de doctrine partagée pour guider la conduite à tenir" 23.

Les solutions nanotechnologiques, dans l'alimentaire comme dans d'autres domaines, ne doivent pas faire perdre de vue les réels besoins des populations auxquels il s'agit de répondre de façon pertinente, responsable et en gardant à l'esprit que si "le bon sens est la chose du monde la mieux partagée", la vigilance collective est nécessaire et demande la participation de tous.
A ce titre AVICENN entend poursuivre sa veille citoyenne sur ce domaine. Vos informations, remarques et avis nous intéressent afin de mettre à jour ce dossier et les fiches qui y sont associées : n'hésitez pas à nous écrire à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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NOTES et REFERENCES :

1 - Voir notre fiche Quel encadrement des nanomatériaux dans l'alimentation en Europe ?, veillenanos.fr

2 - Comité consultatif commun d'éthique pour la recherche agronomique, CIRAD / INRA, Avis sur les nanosciences et les nanotechnologies, décembre 2012, p.17 et p.28

3 - Selon une procédure d'appel d'offre lancée par l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) en septembre 2012 en vue de la réalisation d'un "inventaire des additifs alimentaires et d'autres ingrédients alimentaires / matières en contact avec les aliments / utilisations des additifs alimentaires dans le domaine des nanotechnologies : voir l'Avis de marché de services 319959-2012, Supplément au Journal officiel de l'Union européenne, septembre 2012

4 - Voir le paragraphe ""L'information du public, passée à la trappe ?"" de notre fiche sur La déclaration annuelle des "substances à l'état nanoparticulaire" en France, obligatoire depuis 2013, veillenanos.fr

5 - Cf. http://veillenanos.fr/...RpLneApe201611

6 - Cf. Marina - Panorama des techniques de caractérisation des nanomatériaux, Guinot C et Lacoste C, CTCPA / CEA, janvier 2017

7 - Voir notre fiche L'étiquetage [nano], veillenanos.fr

8 - Cf. Des nanoparticules non mentionnées sur les étiquettes des aliments, Ouest-France, 14 novembre 2017

9 - Health and food audits and analysis - Programme 2017, DG Santé, page 29

10 - Début 2016, la RTS (Radio Télévision Suisse) avait tenté en vain de trouver un laboratoire en Suisse, en Hollande et en Allemagne pour tester plusieurs produits dont une bouteille de ketchup, mais aucun laboratoire n'avait été en mesure de les analyser (cf. l'émission "A bon entendeur" : Nanoparticules dans nos assiettes, le grand secret, 3 mai 2016).
En France, le laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE) est lui outillé pour le faire : cf. Comment caractériser et mesurer les nanoparticules dans les produits alimentaires ?, LNE, Webinar, 2 février 2017
Et l'UT2A de Pau travaille également sur la détection des nanoparticules dans l'alimentation, notamment pour le compte de la DGCCRF. Des résultats devraient être publiés courant 2017.
Voir aussi : Détection de nanoparticules manufacturées dans l'eau potable et les additifs alimentaires, Sivry Y, Bulletin de veille scientifique de l'ANSES, n°31, mai 2017
Des travaux de recherche sont également menés en Belgique : le SPF Santé publique, et l’Autorité Alimentaire européenne (EFSA) se sont engagés à financer ensemble un projet scientifique développé par le Centre d’Etude et de Recherches Vétérinaires et Agrochimiques (CERVA) et l’Institut scientifique de Santé publique (ISP). Cf. Caractérisation des nanomatériaux dans les additifs alimentaires, SPF, novembre 2017
Archives :
- Advanced Analytical Techniques for the Measurement of Nanomaterials in Food and Agricultural Samples: A Review, Susmita Bandyopadhyay et al. Environmental Engineering Science, 30(3): 118-125, mars 2013
- Measurement of Nanomaterials in Foods: Integrative Consideration of Challenges and Future Prospects, Szakal C et al., ACS Nano, 8(4), mars 2014

11 - Cf. http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=QuellesNanoAlimentation#Emballages

12 - With Prevalence of Nanomaterials Rising, Panel Urges Review of Risks, New York Times, 25 janv. 2012

13 - The Impact of Toxicity Testing Costs on Nanomaterial Regulation, Environ. Sci. Technol., 2009, 43 (9)

14 - Pourquoi le chocolat blanchit-il ?, Pierre Barthélémy, Passeur de sciences, 10 mai 2015

15 - Garnir nos assiettes autrement en 2030, Didier Schmitt, Les Echos, 4 août 2014

16 - Voir par exemple :

17 - Voir par exemple :

18 - Microflore du lait cru : vers une meilleure connaissance des écosystèmes microbiens du lait et de leurs facteurs de variation, Cécile Laithier, CNAOL, 2011 : un ouvrage de synthèse qui vulgarise les connaissances sur les flores d'intérêt, les réservoirs de la microflore, les effets des pratiques d'élevage sur leur composition.

19 - Voir par exemple la fiche Hygiène domestique publiée par l'ANSES en février 2013

20 - Cf. Martine François, Développement des filières courtes de commercialisation : contribution à la souveraineté alimentaire, Possibles, 4 oct. 2010. Concernant les pays du sud, voir par exemple Les légumes africains comme remède à la malnutrition, SciDev.net, 20 sept. 2013

21 - Collectif pour la Transition Citoyenne, Déclaration commune, Miramap, Les Amis de la Terre, Attac, la Cfé, Biocoop, Colibris, Energie Partagée, Enercoop, la Nef, le Plan ESSE, le Réseau Cocagne, Terre de liens, et Villes et Territoires en Transition, mai 2013

22 - Cf. http://viacampesina.org : La Via Campesina "défend l'agriculture durable de petite échelle comme moyen de promouvoir la justice sociale et la dignité. Elle s'oppose clairement à l'agriculture industrielle et aux entreprises multinationales qui détruisent les personnes et l'environnement"

23 - Cf. Quel remède de cheval ?, William Dab, Des risques et des Hommes, incertitudes et démocratie, 20 février 2013

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Fiche initialement créée en mai 2013
 alimentation caractérisation détection nanomatériaux nanoparticules