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Normalisation des "nanos"

Par MD - Dernière modification septembre 2018

Cette fiche a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs d'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

L’organisation de la normalisation autour des nanotechnologies et des nanomatériaux est relativement complexe, du fait de la diversité des secteurs et acteurs industriels concernés et des défis scientifiques et techniques à relever (en terme de métrologie et caractérisation des nanomatériaux, de l'évaluation des risques qui y sont associés, etc.).

Les nanomatériaux sont abordés par :
  • les "comités techniques" (TC) sectoriels (dispositifs médicaux, analyses des eaux, analyse de surface, dispositifs de filtration,...)
  • des "comités techniques" dédiés, en charge de développer des normes d’application transverse et de la coordination des actions menées au sein des TC sectoriels.

En France c’est la commission AFNOR/X457 qui a ce rôle.

Au niveau européen il s’agit du CEN/TC 352, dont la présidence est assurée par la France.
La Commission Européenne a délégué au CEN/TC 352 cette responsabilité de coordonner les travaux de normalisation menés au niveau européen via le Mandat M/461.
En septembre 2018, le renouvellement de ce mandat est en cours et permettra également de financer des travaux de normalisation pour différents sujets identifiés comme critiques par l’Europe. Leur sélection pour les quatre prochaines années doit se faire d’ici la fin 2018.

La troisième conférence européenne sur la "Normalisation des nanotechnologies et des nanomatériaux pour des produits, une production et des usages plus sûrs" aura lieu à Bruxelles le 2 octobre 2018.
Organisée par le CEN/TC 352, elle prévoit :
  • un bilan du Mandat M/461 et des travaux qui ont pu être réalisés dans ce cadre entre 2013 et 2018 dans les Comités Techniques 137 (Evaluation de l'exposition aux agents chimiques et biologiques sur le lieu de travail), 195 (Filtres air pour la propreté de l'air) et 352 (Nanotechnologies)
  • trois tables rondes :
    • 1 - La normalisation pour soutenir la mise en œuvre de la réglementation
    • 2 - Comment répondre aux besoins industriels ?
    • 3 - Comment mieux servir et protéger la société ?

En savoir plus

En français :
- Newsletter n°10, Club Nanométrologie, septembre 2018
- La réglementation sur les nanotechnologies et l’OCDE, CIEL, 2015
- "La normalisation des nanotechnologies", François Thoreau, Revue de la faculté de droit de l'université de liège, 2011/3, 427-444
 AFNOR CEN-TC-352 ISO normalisation normes