RISQUES : Plateformes spécialisées sur les risques nano

Par MD et l'équipe Avicenn - Dernière modification le 10 juillet 2015
Cette fiche a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

---

Sommaire

• Le pôle nano de l’INRS vers Nancy
  
• La plate-forme nano-sécurité (PNS) du CEA à Grenoble
  
• La plate-forme nano-sécurisée S-Nano de l'INERIS en Picardie
  
• D'autres plate-formes également outillées "nano" dans le sud est de la France
  
• En savoir plus
  

Le pôle nano de l'INRS à Nancy

Début octobre 2013 a été inauguré le Pôle nano de l'INRS (l'Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles) à Vandoeuvre-lès-Nancy (Meurthe et Moselle).
Il regroupe sur 500 m² des activités de recherche et comporte trois zones :

• 1. une zone d'études toxicologiques (inhalation)
• 2. une salle propre de classe ISO 5 dédiée aux travaux sur les équipements de protection collective
• 3. une zone dédiée à l'évaluation de l'efficacité des appareils de protection respiratoire, à l'étude des performances d'instruments de mesure des nano-aérosols et à la caractérisation de l'émissivité de nanomatériaux en poudre.

La plate-forme nano-sécurité (PNS) du CEA à Grenoble

Fin novembre 2013 c'est la Plate-forme nano-sécurité (PNS) du CEA (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives) qui a été inaugurée à Grenoble. La PNS est spécialisée sur les questions de protection et de sécurité liées à la mise en œuvre des nanomatériaux (mesure, intervention et formation).
Cet équipement rassemble 150 professionnels issus du CEA et de l'INSTN qui coopèrent sur le plan national avec l'INERIS, l'INRS, l'INVS, l'INSERM, l'IRSN, le LNE, le CNRS et conduisent également des projets en région avec les CHU de Saint-Etienne et Aix-Marseille, le CNRS Lyon, ainsi que les universités du site grenoblois.
Le bâtiment de 5000 m2 héberge un service médical de santé au travail, un laboratoire de recherche en biologie médicale et des salles de formation.
La PNS bénéficie des financements de la Région Rhône-Alpes (10 M€) et de l'Etat (3 M€) dans le cadre de l'opération Campus, pour un montant total de 17,3 M€.

Parmi les clients de la PNS du CEA : Schneider Electric, Caterpillar, ...

Une plate-forme nano-sécurisée S-Nano dans l'Oise à Verneuil-en-Halatte

L'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS) s'est dotée, sur le site de l'Institut à Verneuil-en-Halatte (Oise) en Picardie, d'une

• dans l'air ambiant par des matériaux et produits tout au long de leur cycle de vie
  • le développement d'outils de métrologie et de caractérisation adaptés aux nanomatériaux ;
  • le comportement des nanomatériaux pulvérulents dans l'air ambiant (potentiel de dispersion)
• Cette installation est l'une des composantes du laboratoire d'excellence SERENADE auquel participe l'INERIS, portant sur l'"éco-conception de nanomatériaux innovants, durables et sûrs".

⇒ Ainsi que l'a rappelé Jean-Jack Queyranne, président du conseil régional de Rhône-Alpes, lors de l'inauguration de la plate-forme de Grenoble, ces installations qui ont pour but de « mieux connaître les nanoparticules et leurs effets ainsi qu'à comprendre et évaluer les risques éventuels qui y sont liés » sont un moyen de « répondre aux attentes de nos concitoyens ». Une véritable coordination nationale de ces efforts et de ces investissements est-elle assurée afin de garantir que les doublons soient évités et que l'argent des contribuables soit utilisé au mieux ?

D'autres plate-formes également outillées "nano" dans le sud est de la France

D'autres organismes ont développé une instrumentation mobilisable pour mieux évaluer les risques nano (parmi d'autres), notamment :

• le Centre de recherche et d'expertise Ardevie (INERIS-CNRS-CEREGE) vers Aix-en-Provence : il est dédié à l’évaluation du comportement dans le temps des matériaux ou déchets avec nanomatériaux. Elle est constituée de laboratoires (lixiviation, percolation...), de pilotes plurimétriques extérieurs (casiers contrôlés, lysimètres...). Elle propose :
  • d'identifier la présence de nanomatériaux dans des milieux complexes (fractions lixiviables)
  • de comprendre le vieillissement/altération de déchets et matériaux contenant des nanomatériaux du fait d'agressions chimiques ou environnementales
  • de modéliser la géochimie et le transport dans le sol vers la nappe

• la Fondation de coopération scientifique Rovaltain (FCS) vers Valence, spécialisée dans les domaines de la toxicologie environnementale et de l'écotoxicologie

En savoir plus

Sur notre site internet :

• Voir aussi notre fiche Les travaux de l'INERIS sur les nanos
• Voir notre dossier Nanomatériaux et santé au travail
• Voir notre article "RISQUES : Nouvelles plateformes nano à l'INRS, au CEA et bientôt à l’INERIS", lettre VeilleNanos n°8/9, 30 décembre 2013

Ailleurs sur le web :

• Nanotechnologies: pour un dialogue interdisciplinaire sur les problèmes de risques, Flahaut E et Chaskiel P, 3 Février 2015

Nano et Santé au travail (3b/3) : Recommandation b : Minimiser l'exposition des travailleurs

Par MD et l'équipe Avicenn - Dernier ajout mars 2021

Cette fiche fait partie de notre Dossier Nano et Santé au travail. Elle a vocation à être progressivement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

⇒ Revenir au sommaire du "Dossier Nano et Santé au travail"

---

Sommaire :

• Une protection défaillante des travailleurs exposés aux nanomatériaux
  
• Eviter l'exposition des travailleurs aux nanomatériaux aux postes de travail "nano"
  
• ... sans oublier de minimiser les potentielles expositions professionnelles en aval de la chaîne de production
  
• ... ni les travailleurs extérieurs (intérimaires, sous-traitants, pompiers, ...)
  
• Un autre défi souvent oublié : la protection des nombreux utilisateurs professionnels de produits contenant des nanomatériaux
  
• En savoir plus
  

→ Autres recommandations

Une protection défaillante des travailleurs exposés aux nanomatériaux

Des études récentes ont montré que les entreprises, en France comme à l'étranger, sont peu à même d'assurer la protection de la santé et de la sécurité de leurs travailleurs¹.
Depuis quelques années, la situation s'améliore lentement : des protections individuelles et des équipements de protection collectives sont mis en place pour les personnels des laboratoires de recherche et développement notamment. Ces questions de sécurité d'utilisation et risques pour la santé sont de plus en plus prises en compte par les CHSCT dont les membres sollicitent des formations sur ce sujet.
Du fait des nombreux effets potentiellement néfastes des nanomatériaux sur la santé des travailleurs, il y a en effet nécessité de minimiser l'exposition des travailleurs aux nanomatériaux, dans le respect du principe de précaution.

Eviter l'exposition des travailleurs aux nanomatériaux...

L'approche générale de prévention du risque mise en place pour les produits chimiques dangereux doit s'appliquer aux nanomatériaux.

Il s'agit :

• au mieux, d'éliminer les nanomatériaux et de leur substituer, si nécessaire, des matériaux non - en tout cas moins - dangereux (notons au passage le décalage d'une telle recommandation avec les politiques d'incitation à l'accélération de la commercialisation des nanomatériaux...) ;

• à défaut, de réduire l'exposition au niveau le plus bas possible (selon le principe ALARA), en maintenant au minimum le nombre des travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux ainsi que la durée et le niveau d'exposition.

A cet effet, différentes mesures doivent être strictement appliquées (pour plus de détails, se référer aux publications de l'INRS²) :

• limiter certaines opérations critiques (le transvasement, la pesée, l'échantillonnage, ...)

• identifier visuellement les zones de travail où sont stockés / manipulés les nanomatériaux et en limiter l'accès aux seuls travailleurs ayant reçu une formation spécifique aux nanomatériaux

• empêcher l'émission de nanomatériaux à l'air libre :
  • manipuler les nanomatériaux sous forme de suspension liquide, de gel, en pastilles ou incorporés dans des matrices plutôt que sous forme de poudres (qui sont plus volatiles, avec une plus grande propension à se diffuser dans l'air)
  • travailler en vase clos³
  • capter les polluants à la source (boîtes à gants, hottes de type chimique et autres moyens d'aspiration adaptés à l'utilisation des nanoparticules)
  • filtrer l'air des lieux de travail avec des filtres à fibres à très haute efficacité
  • nettoyer les surfaces à l'aide de linges humides et d'aspirateurs spéciaux
  • stocker les nanomatériaux :
    • dans des réservoirs ou des emballages doubles totalement étanches, fermés et étiquetés
    • et dans des locaux frais, bien ventilés, à l'abri du soleil et à l'écart de toute source de chaleur ou d'ignition et des matières inflammables
  • installer des vestiaires doubles, contigus à la zone de travail afin de séparer les vêtements de ville des vêtements de travail
  • limiter les déchets, les traiter spécifiquement

• protéger directement les travailleurs exposés :
  • masques filtrants⁴, respirateurs, lunettes avec protection latérale, gants, couvre-chaussures, combinaisons sans revers et en membrane non tissée (le coton est déconseillé)
  • attention cependant : la possibilité de passage de nanoparticules à travers certains types de gants en nitrile ou en latex ainsi qu'à travers les combinaisons en polyéthylène a été établie par des équipes de recherche (Erest) de l'Ecole de technologie supérieure de Montréal et par l'IRSST (Canada), contredisant les résultats de chercheurs du Commissariat à l'énergie atomique (CEA) de Grenoble qui n'avaient pas trouvé de passage des nanoparticules à travers les membranes en nitrile des gants de protection⁵

Les femmes enceintes doivent être particulièrement protégées de toute exposition aux nanomatériaux⁶.

Il n'existe pas, en France, de valeur limite d'exposition au poste de travail (VLEP) spécifique pour les nanomatériaux, mais des travaux sont menés, en particulier sur le TiO2 et sur le noir de carbone :

• Dans un rapport de décembre 2020 rendu public en mars 2021, l'Anses a dévoilé ses préconisations de VLEP pour renforcer la prévention des risques pour les travailleurs exposés aux nanoparticules de TiO2 par inhalation : VLEP-8h de 0,80 µg/m³ et VLCT-15 min pragmatique de 4 µg/m³.
• INRS, Noir de carbone nanostructuré : vers une valeur limite d'exposition professionnelle, mars 2020
• INRS, Dioxyde de titane nanométrique : de la nécessité d'une valeur limite d'exposition professionnelle, Hygiène et sécurité du travail, n°242, NT 36, mars 2016.

Quelques valeurs limites ont été établies à l'étranger pour certains nanomatériaux (depuis 2007 au Royaume-Uni, depuis 2011 aux Etats-Unis et depuis 2013 en Allemagne)⁷. A titre d'illustration, les VLEP recommandées aux Etats-Unis sont :

• 0,3 mg/m3 pour les nanoparticules de dioxyde de titane (TiO₂) (celle du TiO₂ "ultrafin" (< 100 nm) ⁸
• 1µg/m3 pour les nanotubes de carbone (NTC) et les nanofibres de carbone⁹

En 2014, la Commission européenne a mentionné également des valeurs limites d'exposition aux nanoparticules et des valeurs sans effet spécifique¹⁰.
En novembre 2019, l'agence européenne pour la santé et la sécurité au travail a attribué le Prix des bonnes pratiques "Lieux de travail sains" 2018-2019 à Atlas Copco Industrial Technique, une entreprise manufacturière suédoise qui a adopté une approche de précaution pour minimiser l’exposition des travailleurs aux nanotubes de carbone¹¹.

Des professionnels soulignent néanmoins que les valeurs limites d'exposition ne sont pas nécessairement pertinentes pour la prise en compte des réactions immunitaires et de la cancérogénèse, de très faibles doses pouvant être aussi toxiques que de fortes doses.

L'INERIS propose depuis 2012 une certification des personnes et des meilleures techniques disponibles pour les postes de travail en présence de nanomatériaux. Sur la base des référentiels Nano-CERT et Nano-CERT / MTD, l'INERIS certifie les compétences des personnes (opérateurs et préventeurs) et les dispositifs de protection (performance des barrières, sûreté de fonctionnement de ces dispositifs). Ces référentiels ont été adoptés par un comité de certification constitué du CEA, du CNRS, d'industriels, de représentants d'une ONG, d'organismes de formation et des fabricants de dispositifs de sécurité.
A noter, le fait que la certification des personnes est "volontaire", car il n'est pas obligatoire de dispenser une formation "certifiante" (mais l'employeur a tout de même l'obligation de fournir une formation à la sécurité du poste de travail).
Autre limite : les certifications portent sur le process, le matériel, le poste de travail et les compétences humaines... mais ne portent pas sur les nanomatériaux eux-mêmes, dont le danger n'est pas évalué dans ce cadre.

... sans oublier les travailleurs extérieurs au site "nano"

L'exposition des travailleurs intérimaires et des sous-traitants doit également être réduite au minimum¹².

En cas d'accident ou d'incendie, outre les travailleurs présents, il est nécessaire également que les équipes de secours, pompiers¹³, etc. soient bien informés de la présence de nanomatériaux sur le site et bien protégés.

... ni de minimiser les potentielles expositions professionnelles aux nanomatériaux en aval de la chaîne de production.

Les précautions précédentes ont été définies d'abord pour minimiser l'exposition des travailleurs manipulant expressément des nanomatériaux, principalement lors des étapes de :

• recherche en laboratoires
• production de nanomatériaux (laboratoires, ateliers d'industrie chimique, start-ups)
• transformation ou intégration des nanomatériaux dans des produits (labos de recherche, cosmétiques, plasturgie, peintures, revêtements, ...)

Mais elles doivent également être appliquées pour les activités périphériques, qui ne doivent pas être négligées, notamment :

• le nettoyage, l'entretien et la maintenance des locaux et des équipements (y compris des filtres)
• la collecte, le transport, le traitement (recyclage) et/ou l'élimination des déchets qui devraient être traités comme des déchets dangereux¹⁴. (de même que tout ce qui a été en contact avec des nanomatériaux : conditionnements, filtres des installations de ventilation, sacs d'aspirateurs, équipements de protection respiratoire, combinaisons, etc.)

La confédération syndicale néerlandaise (FNV) a ainsi recommandé en 2011 d'évaluer le cycle de vie depuis leur entrée dans l'entreprise jusqu'à leur sortie (qu'il s'agisse de produits finis ou semi-finis ou de déchets)¹⁵.

L'institut allemand pour la sécurité et la santé au travail a alerté dès 2007 sur le fait que les points d'interface dans le processus de production doivent être contrôlés¹⁶ au même titre que les zones de manipulation.

Il est ainsi nécessaire d'identifier et de supprimer les autres sources potentielles d'émission des nanomatériaux sur l'ensemble des sites où sont utilisés / fabriqués / stockés des nanomatériaux.
→ Voir notre fiche dédiée à la mesure des émissions ici

Un autre défi souvent oublié : la protection des nombreux utilisateurs professionnels de produits contenant des nanomatériaux

L'un des maillons faibles encore trop peu sensibilisé aujourd'hui : les (nombreux) travailleurs en aval de la chaîne de production, exposés à des nanomatériaux sans le savoir...

• ... lors de leur application / installation / utilisation (ciments, peintures, teintures, produits cosmétiques, nanorevêtements par exemple)
• ... lors de l'usinage (découpe, ponçage, perçage, polissage, etc.) et/ou la réparation des produits qui en contiennent (automobile, BTP, etc.)

Peintres et maçons, coiffeurs, personnel hospitalier, agriculteurs, entre autres, manipulent ainsi des produits contenant des nanomatériaux à leur insu - faute d'étiquetage des produits et d'information sur les fiches de sécurité (FDS) - et donc sans la protection adéquate !

Ils sont donc vulnérables et moins (in)formés et protégés que les chercheurs et opérateurs des entreprises directement impliquées dans des activités nano et qui disposent - théoriquement du moins - de la formation, des protocoles et des équipements nécessaires.

---

⇒ Fiche suivante : "Informer et former les travailleurs et leur hiérarchie"

En savoir plus

• Sommaire de notre Dossier Nano et Santé au travail
• Extraits de notre Bibliographie "Nano et Santé au travail", veillenanos.fr :
  • INRS, Équipements de protection individuelle - Nanoparticules : l'efficacité des appareils de protection respiratoire à l'essai, Travail & Sécurité, n° 820, novembre 2020
  • AFNOR, Web-conférence – Nanoparticules : découvrez la méthode de gestion des risques, 7 juillet 2020
  • INRS, Noir de carbone nanostructuré : vers une valeur limite d'exposition professionnelle, mars 2020
  • Organisation mondiale de la santé (OMS), Lignes directrices de l'OMS pour la protection des travailleurs contre les risques potentiels des nanomatériaux manufacturés, mars 2019
  • INRS, Performance des appareils de protection respiratoire filtrants vis-à-vis des nanoparticules, février 2019
  • AIPALS (service inter-entreprise de santé au travail), Nanomatériaux, comment les repérer et s'en protéger ?, janvier 2019
  • INRS, wébinaires :
    • Nanomatériaux manufacturés : Expositions professionnelles et effets sur la santé , 15 novembre 2018
    • Nanomatériaux manufacturés : Démarche de prévention et moyens de protection, 11 décembre 2018
  • Haut Conseil de la Santé publique (HCSP), Bilan des connaissances relatives aux effets des nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) sur la santé humaine ; caractérisation de l'exposition des populations et mesures de gestion, avril 2018 (rendu public en juin 2018)
  • Ministère de l'environnement, Meilleures techniques à envisager pour la mise en oeuvre des substances à l'état nanoparticulaire, 2017
  • INRS, Rubrique en ligne "Nanomatériaux. Quels risques ? Quelle prévention ?" du site www.inrs.fr
  • IRSST, Mesure de l'efficacité des gants de protection contre les nanoparticules dans des conditions simulant leur utilisation en milieu de travail, rapport R-933, octobre 2016
  • CORDIS, Le projet SCAFFOLD - Des stratégies de sécurité pour le secteur de la construction (nanomatériaux), janvier 2015
  • Debia M et Beaudry C, Exposition potentielle par inhalation et efficacité du confinement quand on utilise des enceintes de sécurité pour la manutention des nanoparticules, résumé en français de "Potential inhalation exposure and containment efficiency when using hoods for handling nanoparticles", J Nanopart Res, 15(9):1880, 2013 in Nanoparticules - maîtrise de l'exposition : concepts et réalisations, Bulletin de veille scientifique (BVS) de l'ANSES, mars 2014
  • CFDT, Nanotechnologies, L'exigence d'un développement responsable, novembre 2013
  • Raphaël Chevallier (DGT - Direccte PACA), Nanoparticules - Nanotechnologies - Aspects réglementaires, Colloque Nanoparticules Direccte Limousin, 24 octobre 2013
  • Aída Maria Ponce Del Castillo (ETUI), Les nanomatériaux sur le lieu de travail, Quels enjeux pour la santé des travailleurs ?, mai 2013
  • CEA, Précautions au poste de travail, NanoSmile, cartoon court et pédagogique, avril 2010

    

• En anglais :
  • CDC (NIOSH USA) :
    • Continuing to protect the nanotechnology workforce: NIOSH nanotechnology research plan for 2018–2025, janvier 2019
    • Workplace Design Solutions: Protecting Workers during the Handling of Nanomaterials, mars 2018
    • Workplace Design Solutions: Protecting Workers during Nanomaterial Reactor Operations, mars 2018
    • Workplace Design Solutions: Protecting Workers during Intermediate and Downstream Processing of Nanomaterials, mars 2018
  • Organisation mondiale de la santé (OMS), WHO guidelines on protecting workers from potential risks of manufactured nanomaterials, 2017
  • Mihalache R et al., Occupational exposure limits for manufactured nanomaterials, a systematic review, Nanotoxicology, 11(1), janvier 2017
  • Handbook of Nanosafety, Measurement, Exposure and Toxicology, ed. by Ulla Vogel & Kai Savolainen & Qinglan Wu & Martie van Tongeren & Derk Brouwer & Markus Berges, 2014
  • NIOSH et al. (USA), The GoodNanoGuide, an Internet-based collaboration platform specially designed to enhance the ability of experts to exchange ideas on how best to handle nanomaterials in an occupational setting
  • NanoSafety Cluster (Europe)

---

NOTES et REFERENCES :

1 - Voir notamment :

• C.D. Engeman et al., Governance implications of nanomaterials companies' inconsistent risk perceptions and safety practices, Journal of Nanoparticle Research, 14 (3), 1-12, Février 2012
• INRS, Repérage des salariés potentiellement exposés aux nanoparticules, Références en Santé au travail, n°132, Décembre 2012
• Conti J.A. et al. Health and safety practices in the nanomaterials workplace: results from an international survey, Environmental Science & Technology, 42 (9), 3155-3162, 2008

2 - Cf. notamment INRS, Les nanomatériaux - Définitions, risques toxicologiques, caractérisation de l'exposition professionnelle et mesures de prévention, ED6050, septembre 2012 et la rubrique Rubrique en ligne "Nanomatériaux. Quels risques ? Quelle prévention ?" du site www.inrs.fr

3 - Dès 2009, le Parlement européen avait demandé spécifiquement à la Commission d'étudier la nécessité de réviser la législation en matière de protection des travailleurs en ce qui concerne, notamment, l'utilisation des nanomatériaux uniquement dans des systèmes fermés ou de toute autre façon garantissant la non-exposition des travailleurs tant qu'il n'est pas possible de détecter et de contrôler l'exposition de manière fiable : cf. Résolution du Parlement européen du 24 avril 2009 sur les aspects réglementaires des nanomatériaux (article 15)

4 - L’INRS a mené une étude sur les performances des masques de protection respiratoire pour les travailleurs exposés aux nanomatériaux ; les résultats publiés en février 2019 confirment l'efficacité des masques testés (demi-masques, masques complets, demi-masques et cagoules) mais mettent néanmoins en évidence une très forte dégradation de la protection respiratoire si le masque est mal ajusté ou si le rythme respiratoire augmente

5 - Voir notamment :
- Mesure de l'efficacité des gants de protection contre les nanoparticules dans des conditions simulant leur utilisation en milieu de travail, IRSST, 14 février 2018
- "Développement de méthodes de mesure des propriétés barrières des membranes polymères et textiles contre les nanoparticules en milieu liquide - Application aux vêtements et aux gants de protection" in Restitution du programme national de recherche environnement santé travail : Substances chimiques et nanoparticules : modèles pour l'étude des expositions et des effets sanitaires : résumé dans le Dossier du participant (p.15) et Diaporama en ligne, novembre 2013.
Des recherches sont en cours au Canada pour en savoir plus : voir la page dédiée au projet de recherche"Mesure de l'efficacité des gants de protection contre les nanoparticules dans des conditions simulant leur utilisation en milieu de travail", réalisé conjointement par l'Université McGill, l'École de technologie supérieure, l'Université de Montréal et financé par l'IRSST et NanoQuébec : de premiers résultats montrent une efficacité variable selon les modèles de gants (deux modèles en nitrile ont présenté une efficacité médiocre, l'un d'entre eux devant même être déconseillé lors de la manipulation de nanoparticules en solution aqueuse) : cf. "Mesure de l'efficacité des gants de protection contre les nanoparticules dans des conditions simulant leur utilisation en milieu de travail", IRSST, octobre 2016
La Commission européenne a demandé au Comité européen de normalisation (CEN) de donner son avis sur de nouvelles exigences de normalisation pour différents EPI - gants, chaussures de protection, filtre et masques, vêtements non tissés - contre les nanoparticules solides. Le Comité technique 162 WG 3 du CEN doit réviser le programme de travail 'Vêtements de protection contre les produits chimiques, les agents infectieux, et la contamination radioactive', qui correspond à la protection contre les particules au format nano, ainsi que le programme de travail relatif aux 'filtres à air pour la propreté générale de l'air'.

6 - Voir notamment :

• les études sur le passage des nanomatériaux à travers la barrière placentaire que nous avons compilées ici
• les éléments d'alerte concernant la reprotoxicité des nanomatériaux, dont les effets néfastes sur le développement embryonnaire (reprotoxicité) compilés là

7 - Pour plus de détails voir :

• Comparaison aux valeurs limites liées aux nanoparticules, Nano Inspect, page consultée le 15 juin 2015
• Workshop report: Strategies for setting occupational exposure limits for engineered nanomaterials, Gordon SC et al., Regulatory Toxicology and Pharmacology, 68(3) : 305-311, avril 2014

8 - Cf. NIOSH (Etats-Unis), Occupational Exposure to Titanium Dioxide, Current Intelligence Bulletin, 63, 2011 (la VLEP du TiO₂ "fin" étant quant à elle de 2,4 mg/m3)

9 - Cf. NIOSH (Etats-Unis), Occupational Exposure to Carbon Nanotubes and Nanofibers, Current Intelligence Bulletin, 65, avril 2013

10 - Guidance on the protection of the health and safety of workers from the potential risks related to nanomaterials at work, Guidance for employers and health and safety practitioners, Commission européenne, novembre 2014 (p.31)

11 - Cf. Suède: protection des travailleurs contre les nanotubes de carbone potentiellement dangereux dans le secteur manufacturier, OSHA Europe, 2 novembre 2019

12 - Cf notamment :

• CFDT, Nanotechnologies, L'exigence d'un développement responsable, novembre 2013

Voir plus généralement, sur la plus moindre protection de la santé des intérimaires et sous-traitants :

• Santé au travail : « Nous sommes face à une forme de crime organisé », Le Nouvel Economiste, décembre 2012
• Intérim : le pari perdu d'un vrai suivi médical, Santé & Travail n° 073 - janvier 2011
• Travailler peut nuire gravement à votre santé, Sous-traitance des risques, mise en danger d'autrui, atteintes à la dignité, violences physiques et morales, cancers professionnels, Annie Thébaud-Mony, La Découverte, 2008
• Sécurité au travail: les sous-traitants sont les oubliés d'une réforme a minima, CGT CHU Toulouse, 12 avril 2015

13 - ENSOSP, Les nanomatériaux : enjeux, risques et éléments de réflexion sur la réponse opérationnelle des sapeurs-pompiers, 2010

14 - Cf. notamment INRS, De la production au traitement des déchets de nanomatériaux manufacturés, mai 2019

15 - Working safely with engineered nanomaterials and nanoproducts - A guide for employers and employees, Confédération syndicale néerlandaise (FNV), Pays-Bas, Août 2012. (La première version date de mai 2011)

16 - Institut fédéral allemand pour la sécurité et la santé au travail (BAuA), Guidance for handling and use of nanomaterials at the workplace, 2007 (une mise à jour a été publiée en 2012, mais disponible en allemand uniquement ici).

---

⇒ Revenir au sommaire du "Dossier Nano et Santé au travail"

---

Fiche initialement mise en ligne en juillet 2015

NANoREG, "approche européenne commune aux tests réglementaires des nanomatériaux"

Par MD et l'équipe Avicenn - Dernier ajout le 4 septembre 2014

Cette fiche a vocation à être progressivement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

---

Sommaire

• Objectifs
  
• Calendrier
  
• Pilotage et partenaires
  
• Budget
  
• Avancement
  
• Vers une réglementation écrite par les industriels pour les industriels ?
  

---

NANoREG est un projet co-financé par l'Union européenne dans le cadre du 7ème programme cadre de recherche (FP7) qui vise notamment à développer des modes opératoires normalisés à des fins réglementaires.

Objectifs

• Fournir aux législateurs des 15 pays partenaires et des autorités réglementaires de l’Union européenne un ensemble d’outils d’évaluation de risques liés aux nanomatériaux, à court et moyen terme

• Développer à long terme de nouvelles stratégies de tests adaptés aux exigences d’innovation dans lesquelles beaucoup de facteurs peuvent impacter l’environnement et la santé

• Établir une étroite collaboration entre les autorités et l’industrie en ce qui concerne la connaissance exigée pour la gestion des risques (création de bonnes pratiques de gestion des risques)

Les liens avec la normalisation internationale devraient notamment être consolidés par la coopération du comité technique de normalisation ISO/TC 229 "Nanotechnologies".

Calendrier

Le projet a été lancé en mai 2013 et durera quatre ans.

Pilotage et partenaires

NANoREG est piloté par le Ministère des Infrastructures et de l’Environnement néerlandais.

Le programme regroupe 59 partenaires, dont, en France : le LNE (nanométrologie), l'INERIS, l'INRS, le CEREGE, le CEA, l'IPL, l'ANSES, l'UCO

Le LNE, en collaboration avec l'INRS, doit fournir un aérosol de référence de nanoparticules destiné à améliorer la répétabilité et la reproductibilité des tests d'inhalation couramment utilisés dans le cadre des études de toxicité afin de fiabiliser les conclusions tirées de ces études.
Il interviendra également dans l’étape de prélèvement à mettre en œuvre pour une analyse des nanoparticules par TEM (Microscopie Electronique à Transmission), afin de fiabiliser les résultats de ces mesures et appréhender au mieux les incertitudes qui leurs sont associées.

L'INRS est impliqué au travers de différentes actions expérimentales portant sur la toxicité par inhalation chez l'animal, la caractérisation des nanomatériaux, la mesure des expositions et l'étude de moyens de protection collective.

Budget

Les travaux associés représentent un budget global de 48,7 M€, dont 10 M€ apportés par l’UE.

Avancement

Dans le cadre du projet européen NANoREG, des travaux portant sur la génération et la caractérisation d’aérosols à des fins d’études toxicologiques par inhalation démarrent.
Ces travaux sont conduits par des équipes mixtes d’experts spécialisés dans le domaine des aérosols et en toxicologie.

Vers une réglementation écrite par les industriels pour les industriels ?

Pour les Amis de la Terre¹, ce programme illustre l'imbrication profonde du gouvernement et de l'industrie, cette dernière ayant toute liberté pour écrire les règles à sa convenance, conduisant à l'externalisation des coûts environnementaux et sanitaires associés à leurs produits et à la minimisation de la réglementation.

---

En savoir plus
Site internet : http://www.nanoreg.eu

---

NOTES et REFERENCES
1 - Corporate influence over nanotechnology regulation, Louise Sales, Les Amis de la Terre Australie, 2 juillet 2014

---

Fiche initialement créée le 7 juillet 2014

Les travaux du Réseau 31 (R 31) concernant les nanos

par MD - Dernière modification janvier 2014

Cette fiche a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

---

Sommaire :

• Objectifs
  
• Composition
  
• Les travaux "nano et santé" du R31
  
• Des efforts qui demandent à être confortés
  
• Pour aller plus loin
  

Objectifs

Le Réseau R31 mis en place en octobre 2010 et animé par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) a pour objectif de renforcer les coopérations aux fins :

• d'évaluation des risques sanitaires dans le domaine de l'alimentation, de l'environnement, du travail, et de la santé
• de veille et d'alerte des pouvoirs publics en cas de risques pour la santé publique
• d'amélioration de la connaissance des risques sanitaires dans le domaine de compétence de l'ANSES

Composition

Le R31 regroupe 31 instituts ou organismes¹ français de recherche et d'évaluation de risques environnementaux ou sanitaires.

Ce réseau implique des établissements très variés :

• des acteurs académiques, notamment des établissements de recherche et d'enseignement supérieur comme le CNRS, le CEA, l'INSERM, l'INRA, et des écoles vétérinaire ou d'agronomie,
• des établissements à caractère plus techniques, des EPIC, comme l'INERIS, le CSTB, le LNE
• des établissements plus spécifiquement dédiés aux questions de santé comme l'Agence nationale de sécurité du médicament (ANSM)

Les travaux "nano et santé" du R31

La thématique "santé et nanomatériaux" est l'un des quatre domaines d'intérêt² sur lesquels se penche le réseau R31.

Lors d'une réunion du R31 qui a eu lieu le 23 octobre 2012, les membres du réseau ont commencé à dégager quelques pistes de travail communes et de collaborations possibles entre divers organismes sur ce sujet.
Mieux vaut tard que jamais : trouver des synergies entre les différents acteurs concernés par les risques associés aux nanomatériaux est indispensable à la construction d'une vigilance collective.
Ce réseau présente l'avantage de provoquer des échanges entre acteurs académiques et organismes travaillant sur le court terme pour apporter des réponses aux industriels ou aux pouvoirs publics, et de mêler des disciplines extrêmement variées.

Un point a été fait sur les problèmes à résoudre. Trois domaines ont été identifiés afin d'être collectivement examinés, sous forme de réunions plus spécialisées et techniques, associant éventuellement d'autres acteurs que les membres du R31 :

• la métrologie, afin de faire converger les outils et méthodes développées par exemple au LNE avec les besoins des biologistes qui souhaitent par exemple mesurer des nanoparticules dans le tube digestif : une réunion a eu lieu le 18 novembre 2013, pilotée par le LNE.
• la toxicologie en général, afin de clarifier ce que l'on veut mesurer en toxicologie : des acteurs académiques ainsi que des personnes, proches de l'AFNOR ou de l'OCDE, cherchent des réponses à très court terme et se demandent ce qu'il leur faut donner aux industriels pour la réalisations de tests : une réunion a eu lieu le 9 décembre 2013, co-pilotée par l'ANSES et l'INRA
• l'exposition des travailleurs, afin de préciser ce que l'on mesure et la manière de mesurer l'exposition d'un travailleur (domaines sur lesquels travaillent notamment l'INRS et de l'InVS)

Des efforts qui demandent à être confortés

Ces efforts demandent cependant à être confortés par une meilleure coordination nationale et la mise en place d'une vraie stratégie nationale de recherche, à articuler avec les préoccupations de la société civile et avec les besoins des entreprises et des autorités sanitaires et environnementales chargées de mieux évaluer et/ou mieux gérer ces risques. Car la difficulté d'évaluer, de pronostiquer, de gérer des risques reste énorme et plaide pour plus de responsabilité sociétale et environnementale de la part de chacune des parties prenantes (chercheurs, administrations, entreprises, élus, associations, médias, etc.). Le travail de veille et d'information que nous effectuons plus largement sur nos sites wikinanos.fr et veillenanos.fr entendent y contribuer.

Pour aller plus loin

LIRE AUSSI sur notre site :
- Les fiches concernant l'ANSES, le comité de dialogue "Nanomatériaux et Santé" de l'ANSES et le Groupe de travail pérenne "Nanomatériaux et santé" de l'ANSES
- Nos rubrique Risques, Santé et Acteurs.

AUTRES RESSOURCES :
- Nanomatériaux et santé - Comprendre où en est la recherche, Les cahiers de la recherche, ANSES, octobre 2015
- Le réseau des partenaires : Le "R31", anses.fr

---

NOTES et REFERENCES :
1 - Cf. la liste du réseau d'organismes du R31 sur le site de l'ANSES
2 - Les quatre thématiques sont : la veille prospective, l'antibiorésistance, la santé et les nanomatériaux, les dangers sanitaires et le cycle de l'eau.

---

Fiche initialement créée en mars 2013