L'étiquetage [nano]

Par l'équipe Avicenn - Dernière modification février 2018

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Sommaire

• Quelques produits censés être déjà étiquetés [nano] en Europe :
  
  • Les cosmétiques, depuis juillet 2013
    
  • Les biocides, depuis septembre 2013
    
  • L'alimentation, (théoriquement) depuis décembre 2014
    
  • Quelle mise en oeuvre ?
    
  • Des définitions hétérogènes
    
• Pour le reste, le silence des industriels prévaut
  
• Une attente forte de la société
  
• Un groupe de travail national sur l'étiquetage nano
  
• Les défis à relever :
  
  • Quelle fiabilité de l'étiquetage sans traçabilité solide en amont ?
    
  • Comment remédier à l'effet passoire ?
    
  • Que mettre sur l'étiquette ?
    
  • Comment contrôler la mise en oeuvre de l'étiquetage ?
    
• Un étiquetage nécessaire... mais pas suffisant
  
• Ethiquetage NanosInside : une réflexion made in Avicenn
  
• Envoyez-nous vos photos d'étiquettes portant la mention [nano]
  
• En savoir plus
  

Quelques produits censés être déjà étiquetés [nano] en Europe

L'étiquetage [nano] est obligatoire en Europe pour trois catégories de produits :

• L'étiquetage [nano] des cosmétiques : obligatoire depuis juillet 2013

Le Règlement Cosmétiques exige que les fabricants mentionnent la présence des nanomatériaux dans la liste des ingrédients des cosmétiques : la règle d'étiquetage prévoit que le terme "nano" soit indiqué entre crochets, après le nom de l'ingrédient. Dans le cas du TiO2 par exemple : Titanium dioxyde [nano].
La mention [nano] commence à apparaître sur la composition des produits, mais bien qu'obligatoire depuis juillet 2013, l'étiquetage est loin d'être généralisé, pour des raisons précisées ici.

• L'étiquetage (nano) des biocides : obligatoire depuis septembre 2013

Le Règlement Biocides exige lui aussi que l'étiquette indique la présence de nanomatériaux dans les produits biocides, avec le terme "nano" entre parenthèses, après le nom de l'ingrédient.
Il requiert en outre que soient mentionnés "les risques spécifiques éventuels qui y sont liés" : cette disposition constitue une première, les obligations d'étiquetage prévues par d'autres textes européens étant jusqu'ici limitées à la seule mention du terme "nano".
Cependant en mai 2014, soit plus de 6 mois après l'entrée en vigueur du Réglement, sa mise en oeuvre est loin d'être concluante : aucune mention (nano) ne figure par exemple sur les étiquettes des quelques 200 produits contenant du nanoargent répertoriés au Danemark !
En mars 2017, 60 millions de consommateurs a pointé du doigt la marque japonaise Uniqlo, qui recourt à l'argent sous forme de nanoparticules dans sa gamme de tee-shirts Airism pour lutter contre les mauvaises odeurs. Si Uniqlo indique bien la présence d'argent, elle n'affiche pas la mention [nano] ¹...

• L'étiquetage [nano] dans l'alimentation : (théoriquement) obligatoire depuis décembre 2014

Dans l'alimentation, le Règlement INCO avait prévu l'obligation d'apposer sur l'étiquette la mention"nano" entre crochets, avant le nom de l'ingrédient concerné, à compter de fin 2014. Mais la pression des lobbys industriels pour un allègement de cette obligation a retardé l'entrée en vigueur de cette mesure (une seule étiquette [nano] a été observée sur les étals de nos magasins...). L'obstacle a été levé fin octobre 2015, avec le vote du Règlement Novel Foods ("Nouveaux aliments") qui a clarifié les choses.
A notre connaissance, aucune mention [nano] ne figurait sur les listes d'ingrédients des produits alimentaires vendus dans les supermarchés français :

• ni en juin 2016 ni encore en janvier 2017, alors que deux séries de tests réalisés par l'association Agir pour l'Environnement (APE) ont établi la présence de nanoparticules non étiquetées dans six produits analysés (biscuits LU, chewing gums Malabar, blanquette de veau William Saurin et épices Carrefour, puis bonbons "Têtes brûlées" goût framboise et chewing-gums NEW'R de Leclerc), augurant de la présence non étiquetée de nanoparticules dans beaucoup d'autres produits alimentaires
• ni en août 2017, lorsque le magazine 60 millions de consommateurs a révélé que les 18 produits sur lesquels l'association a fait réaliser des tests contenaient eux aussi des nanomatériaux, non étiquetés²

Depuis novembre 2017, la DGCCRF (répression des fraudes) dévoile les résultats de ses analyses, qui viennent confirmer celles publiées par les associations mentionnées plus haut : dans la quasi totalité des produits alimentaires testés, des nanoparticules ont été détectées... sans que l'étiquetage comporte de mention [nano], à une exception près³.
En février 2018, l'UFC Que Choisir a, à son tour, révélé les résultats d'analyses montrant la présence de nanoparticules non étiquetées dans des produits alimentaires⁴ ; l'association a déposé des plaintes au tribunal de grande instance de Paris. Avicenn va suivre l'avancée de la procédure.
En savoir plus ici.

• Une mise en oeuvre très timide...

En mars 2015, le groupe écologiste de l'Assemblée nationale avait fait rajouter au projet de loi Santé l'obligation pour le gouvernement de remettre au Parlement un rapport sur l'application en France des règlements européens en matière d'étiquetage sur la présence de nanomatériaux dans les produits concernés (cosmétiques, biocides et alimentation) et qui devait intervenir dans un délai de dix-huit mois après la promulgation de la loi⁵. AVICENN avait salué ce pas en avant⁶ vers une transparence accrue et l'évaluation de réglementations utiles mais dont la mise en oeuvre rencontre des difficultés. Malheureusement, la mesure a été supprimée lors de l'examen du projet de loi au Sénat : les sénateurs ont suivi l'avis des rapporteurs de la commission des affaires sociales (deux sénateurs du parti Les Républicains : M. Milon et Mme Deroche, ainsi que la sénatrice UDI-UC Mme Doineau) qui avaient jugé cette mesure "non indispensable"⁷.

En juin 2016, Avicenn avait sollicité la DGCCRF pour savoir si ses services vérifiaient l'application par les entreprises des obligations européennes d'étiquetage [nano] ; la DGCCRF avait répondu qu'elle n'avait pas mené "d'enquête spécifique" à ce jour mais qu'elle "demeur(ait) attentive aux évolutions dans le domaine des nano-technologies". Depuis, elle a mené des contrôles qui sont venus confirmer les défaillances de l'étiquetage [nano] dans l'alimentaire et les cosmétiques.
Les autres Etats membres de l'Union européenne devraient bientôt mener des tests également sur leur territoire.

• Des définitions hétérogènes

Dans les trois cas, les "nanomatériaux" étiquetés ne sont pas définis de la même façon :

• Pour les cosmétiques, le Règlement Cosmétiques⁸ définit un nanomatériau comme un "matériau insoluble ou bio-persistant, fabriqué intentionnellement et se caractérisant par une ou plusieurs dimensions externes, ou une structure interne, sur une échelle de 1 à 100 nm" ;
• Pour les produits biocides, le Règlement Biocides se base sur la définition des nanomatériaux préconisée par la Commission en 2011⁹ en octobre 2011 : "un matériau naturel, formé accidentellement ou manufacturé, contenant des particules libres, sous forme d'agrégat ou sous forme d'agglomérat, dont au moins 50 % des particules, dans la répartition numérique par taille, présentent une ou plusieurs dimensions externes se situant entre 1 nm et 100 nm" ;
• Pour l'alimentation, le Règlement INCO et le Règlement Novel Foods¹⁰ définissent quant à eux un nanomatériau comme un "matériau produit inten­tionnellement présentant une ou plusieurs dimensions de l'ordre de 100 nm ou moins, ou composé de parties fonc­tionnelles distinctes, soit internes, soit à la surface, dont beaucoup ont une ou plusieurs dimensions de l'ordre de 100 nm ou moins, y compris des structures, des agglomé­rats ou des agrégats qui peuvent avoir une taille supérieure à 100 nm mais qui conservent des propriétés typiques de la nanoéchelle".


La révision de la recommandation de définition de 2011 annoncée par la Commission européenne vise-t-elle à la rendre applicable à tous les nanomatériaux et règlements communautaires, quel que soit leur domaine d'application ? C'est ce que certains ont avancé pour expliquer le fait que les fabricants (de cosmétiques notamment) attendent avant de se mettre en conformité avec l'étiquetage, au motif que la définition du Règlement cosmétiques deviendrait alors obsolète. Ceci étant, une telle perspective est très peu probable à court terme : pour changer la définition de la réglementation cosmétique afin de la mettre en conformité avec la future proposition de définition de la Commission, il faudrait un processus de révision spécifique de co-décision qui pourrait prendre plusieurs années. Rappelons en outre que l'industrie cosmétique est de toute façon opposée à un tel changement puisque la définition actuelle du Règlement Cosmétiques est beaucoup plus limitée que la proposition de la Commission...

Dans les faits, les ONG de consommateurs redoutent que beaucoup de nanomatériaux échappent à l'étiquetage (cf. "l'effet passoire" détaillé plus bas).

Pour le reste, le silence des industriels prévaut

Hormis ces obligations imposées par l'Europe, peu d'indications émanent des industriels concernant la présence de nanomatériaux dans les produits commercialisés non couverts par les règlements préalablement cités, mais auxquels nous sommes pourtant largement exposés : textiles, détergents, produits phytosanitaires et vétérinaires, peintures, médicaments et dispositifs médicaux par exemple.
Il y a encore beaucoup de flou sur leur présence, leur nature, mais aussi sur les risques qui y sont associés, sur les moyens de les identifier et de s'en protéger, ainsi que sur les actions déployées par les pouvoirs publics pour protéger les populations et l'environnement.
Plusieurs raisons peuvent expliquer la réticence des entreprises à communiquer : le souci de protéger le secret commercial ou industriel, la crainte de voir les consommateurs se détourner de leurs produits et/ou le risque de voir leur responsabilité engagée en cas de problème¹¹ (certaines organisations ayant appelé à la mise en place de moratoires sur les nanoproduits ou procédés nanotechnologiques).
L'Afssa a souligné en 2009¹² que "les interrogations grandissantes au niveau international sur les risques liés aux nanotechnologies se sont traduites par la disparition de la référence à ces nanotechnologies sur certains supports de communication".
A contrario, certains misent sur l'effet marketing "high tech" et branché du préfixe nano¹³ (même, dans certains cas, pour des produits qui ne contiennent pas nécessairement plus de nanomatériaux que d'autres¹⁴ !).
Difficile, dans ces conditions, d'avoir une idée précise des produits de consommation commercialisés qui contiennent des nanomatériaux : des recensements de nano-produits existent, mais leur fiabilité est limitée. Pourtant, il y a un véritable demande en faveur d'une meilleure information concernant la présence de nanomatériaux dans les produits qui nous entourent.

Une attente forte de la société

L'étiquetage des nanomatériaux dans les produits de consommation a été réclamé par de nombreux acteurs de la société :

• des citoyens :
  • en 2006, dans une consultation citoyenne sur les questions environnementales et sanitaires liées au développement des nanotechnologies mise en place par l'Association pour la prévention de la pollution atmosphérique (Appa) et Entreprises pour l'environnement (EPE) avec un avis favorable d'industriels
  • lors de la Conférence de citoyens organisée par le Conseil régional d'Ile de France en 2007
  • lors du débat public national sur les nanotechnologies de 2009-2010 avec de nombreuses questions posées lors des réunions publiques et sur le site internet du débat¹⁵
• des élus :
  • le Parlement européen depuis 2009
  • les Verts en France, depuis 2009
• de nombreuses organisations associatives et syndicales :
  • lors du débat public national en 2009-2010, notamment AFOC, ATTAC, CFTC, INC, INDECOSA-CGT, CLCV, France Nature Environnement, Force Ouvrière, Vivagora
  • en 2014, AVICENN a créé la présente fiche sur l'étiquetage "nano" et l'a synthétisée dans la Lettre VeilleNanos n° 10/11
  • au premier semestre 2016, l'étiquetage a de nouveau été réclamé :
    • par trois pétitions : une pétition du "comité d'éthique citoyen" (mars 2016), une pétition de M. Sitbon, une pétition d'Agir pour l'Environnement (~23 000 signatures en juille 2016)
    • Francelyne Marano (professeur à l'université Paris-Diderot) dans son livre Faut-il avoir peur des nanos ?, paru aux éditions Buchet Chastel en avril 2016
    • la CFDT dans un courrier de juin 2016 envoyé aux autorités publiques
• de nombreuses institutions publiques...
  • ... françaises, notamment :
    • le CCNE (Comité consultatif national d'éthique) dans un avis de 2007,
    • l'AFSSET (ancêtre de l'ANSES) dans un rapport de mars 2010
    • le Conseil national de la Consommation (CNC) dans son rapport sur les nanotechnologies de juin 2010
    • les sept ministères commanditaires du débat public national, dans leur communiqué interministériel du 27 octobre 2011,
    • les autorités françaises, dans leur réponse à la Commission européenne relative à l'adaptation de REACH aux nanomatériaux, en septembre 2013¹⁶
    • la ministre de l'Ecologie Ségolène Royal, qui a annoncé qu'elle proposerait au Conseil Environnement du 17 décembre 2014 à Bruxelles qu'une stratégie d'étiquetage des produits de consommation courante contenant des nanomatériaux soit mise en place au niveau européen. La mise en place d'un groupe de travail au niveau national pour préciser ces propositions a été annoncée pour le premier semestre 2015¹⁷ et réalisée au second semestre (cf. ci-dessous).
  • ... européennes, dont le Centre commun de recherches (JRC)¹⁸ rattaché à la Commission européenne
  • ... ou internationales, dont l'ISO (Organisation internationale de normalisation) en décembre 2013¹⁹

Un groupe de travail national sur l'étiquetage nano

Un groupe de travail (GT) étiquetage / restriction nano mis en place par le ministère de l'écologie a eu pour mission d'élaborer des propositions pour une stratégie européenne d'étiquetage des produits de consommation contenant des nanomatériaux et de restriction de produits dangereux contenant des nanomatériaux en contact avec la peau (notamment avec les enfants et les femmes enceintes).
La création de ce groupe est le résultat d'un engagement de la feuille de route issue de la conférence environnementale de 2014 (action n° 67²⁰).
Deux réunions ont eu lieu en septembre et octobre 2015 à l'issue desquels le ministère de l'écologie s'est limité à constater l'absence de consensus entre les participants, pourtant hautement prévisible vu la diversité des intérêts représentés !
Lors de la conférence environnementale d'avril 2016, il a été décidé de discuter de la poursuite des travaux dans le cadre du GT4 du PNSE3 le 19 mai 2016. Avicenn a participé exceptionnellement à la réunion de ce GT4 pour l'occasion. La poursuite des travaux a été confirmée. D'autres réunions se sont tenues en 2016 et 2017 sans que les propositions des différentes parties prenantes aient été suivies d'effets. A voir si le 4ème plan national santé-environnement (PNSE4) les prendra en considération ?

Les défis à relever

• Quelle fiabilité de l'étiquetage sans traçabilité solide en amont ?

Les consommateurs ne peuvent bénéficier d'un étiquetage fiable des produits si les entreprises ne disposent pas elles-mêmes d'informations complètes et fiables de la part de leurs fournisseurs sur les nanomatériaux contenus dans les ingrédients qu'elles leur achètent, puis mélangent et transforment le cas échéant avant de les intégrer à leurs produits.
En d'autres termes plus techniques, sans traçabilité d'entreprise à entreprise (étiquetage dit "B2B" pour "Business to Business"), les pouvoirs publics ne peuvent pas garantir la sincérité de l'étiquetage vers les consommateurs ("B2C" pour "Business to Consumers")²¹.
En amont de l'étiquetage des produits de consommation, d'autres mesures sont donc indispensables pour construire cette traçabilité, notamment :

• la déclaration obligatoire et l'inscription des nanomatériaux dans un registre : elles sont prévues en France via le registre R-nano mais ce dispositif doit être amélioré et rendu moins opaque et étendu a minima à l'échelle européenne, idéalement à l'échelle mondiale
• l'intégration d'informations sur les nanomatériaux dans les fiches de données de sécurité (FDS)

Gageons qu'une mise en place d'une obligation d'étiquetage forcerait les industriels à se renseigner davantage auprès de leurs fournisseurs et à accroître ainsi la transparence et le partage de l'information.

• Comment remédier à l'effet passoire ?

Dans l'état actuel des choses, beaucoup de nanomatériaux échappent à l'obligation d'étiquetage :

• Les produits qui sont censés être obligatoirement étiquetés (cosmétiques, biocides ou alimentation) le sont dans des conditions très restrictives. Le seuil des 100 nm, notamment, a été retenu de façon arbitraire, et le Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux (SCENIHR) de la Commission européenne a souligné l'absence de fondement scientifique à cette limite de 100 nm²². Des résultats d'études toxicologiques font état d'effets toxiques engendrés spécifiquement à l'échelle submicronique dépassant les 100 nm, notamment jusqu'à 600 nm²³. L'une des solutions réside dans la mise en place d'un système universel de description des nanomatériaux d'échelle nanométrique (UDS).


• Quant aux autres produits (détergents, sprays, peintures, produits phytosanitaires, textiles, médicaments et dispositifs médicaux par exemple), ils ne sont soumis à aucune obligation mais au seul bon vouloir des industriels, dont on a souligné plus haut qu'il a été très limité jusqu'à aujourd'hui.

• Que mettre sur l'étiquette ?

Etant donné les incertitudes relatives aux propriétés et aux risques des nanomatériaux, il y a débat sur ce qui doit figurer sur l'étiquette des produits contenant des nanomatériaux.
Des ONG comme France Nature Environnement ou Consumer Union considèrent qu'en plus de la mention [nano], il faut indiquer les caractéristiques physico-chimiques des nanomatériaux contenus dans le produit et les risques associés.
Mais des informations aussi techniques seraient peu lisibles par les consommateurs, or la multiplication et la complexité des informations sur les emballages ne sont pas nécessairement synonymes de choix éclairés.

Des solutions plus radicales ont donc été proposées :

• des logos alertant sur les risques liés aux nanoparticules, une idée de l'ONG ETC Group qui a organisé un concours international à cet effet en 2006 :



• la mention "sans nano", à l'instar de ce qui se fait pour les OGM : une idée défendue par la Soil Association, structure britannique de promotion de l'agriculture biologique, les Amis de la Terre Australie, Attac, et plus récemment par José Vieira dans l'Express²⁴. Un exemple repéré sur Twitter :

  

Ces initiatives sont controversées : l'Institut national de la consommation (INC), l'OPECST en 2012 et les industriels redoutent un signe d'alerte trop anxiogène qui pourrait susciter un sentiment de méfiance ou des peurs "injustifiées" (sic) auprès des consommateurs.
Sébastien Delpony, directeur associé de BeCitizen, cabinet de conseil du groupe Greenflex, spécialisé dans le développement durable a plus récemment proposé une alternative : "va-t-on vers des produits étiquetés « sans nano » (et à terme vers une fermeture du marché, comme pour les OGM) ou vers un étiquetage positif « nano safe inside » ?" ²⁵. Encore faut-il pouvoir garantir l'innocuité des nanomatériaux utilisés sur l'ensemble du cycle de vie des produits : cette solution, simple et séduisante en apparence, poserait à son tour tout un tas de questions difficiles à résoudre²⁶.

L'association Sciences et Démocratie a dès 2009 exprimé sa préférence pour une simplification de l'étiquetage, qui mentionnerait les risques intrinsèques des produits - nano ou pas - à l'image de ce qui a été accompli en matière de consommation d'énergie. Cette solution permettrait d'éviter de laisser les consommateurs désemparés devant une étiquette sans réelle signification.

Fin 2013, une "Norme expérimentale XP CEN ISO/TS 13830" a été proposée par l'ISO²⁷, selon laquelle :

• l'étiquetage concernant les nano-objets manufacturés présents doit être exact, justifié et non trompeur
• l'étiquetage ne doit pas surestimer et sur-vendre les propriétés apportées par les nano-objets manufacturés présents
• toute information qui figure sur l'étiquette doit être fiable, justifiable, accessible et conservée par l'organisme qui a préparé l'étiquette
• les informations indiquant que le produit de consommation contient des nano-objets manufacturés doivent être fournies :
  • si possible, dans la liste des ingrédients figurant sur l'étiquette en plaçant le terme "nano" ou "échelle nanométrique" avant ou après le nom couramment utilisé du nano-objet manufacturé, sauf si le nom le contient déjà, par exemple nanotubes de carbone
  • sinon en plaçant l'expression "contient des nano-objets manufacturés" sur l'étiquette.

• Comment contrôler la mise en oeuvre de l'étiquetage ?

Il y a longtemps eu une "tolérance" des autorités du fait des difficultés techniques à contrôler l'étiquetage [nano] : quel niveau de preuve fallait-il exiger, et comment valider la validité de l'information communiquée par les fabricants, sachant que les méthodes et outils permettant de détecter ou mesurer les nanomatériaux étaient limités ? Des progrès importants ont été réalisés en termes de métrologie et de caractérisation des nanomatériaux, mais beaucoup reste encore à faire pour protéger ainsi le consommateur des allégations trompeuses.

• Un étiquetage nécessaire... mais pas suffisant

L'étiquetage ne doit pas conduire les industriels ni les pouvoirs publics à se décharger sur le consommateur de toute responsabilité.
Selon la juriste Stéphanie Lacour, "donner au public une information satisfaisante sur les nanotechnologies, les risques qu'elles sont susceptibles d'induire et la composition des produits auxquels il est exposé afin de lui permettre d'opérer, à titre individuel et collectif, les choix les plus pertinents est un objectif louable et répond à une demande sociale incontestable. Les risques associés aux nanomatériaux demeurant, dans leur immense majorité, incertains, la mise en place d'obligations d'étiquetage ne constitue néanmoins pas, à elle seule, un outil pertinent." Il doit être, selon la juriste, "correctement inséré dans une gestion plus globale des risques émergents - allant de l'adoption de mesures de précaution en amont à des procédures transparentes lors de la mise sur le marché des produits et à la mise en oeuvre d'obligations de vigilance partagées" ²⁸.
Sur France Culture fin juin 2014²⁹, Stéphanie Lacour a mis en garde de nouveau sur le fait que l'étiquetage seul, s'il n'est pas accompagné d'autres mesures, reviendrait à "faire porter au consommateur la responsabilité d'un choix que l'industriel a fait pour lui en amont ou que les pouvoirs publics refusent de faire en faveur ou en défaveur de la mise sur le marché d'un certain nombre de produits".
Lors de la même émission, Roger Lenglet, auteur du livre Nanotoxiques a enfoncé le clou : "On est complètement hors démocratie, sur un problème de santé publique où le scandale est déjà constitué puisqu'on a mis sur le marché, encore une fois, des trucs qu'on n'a pas suffisamment testés et alors qu'on avait tous les indices pour se méfier. On est dans une situation où l'étiquetage est vraiment le minimum !"

→ Si l'étiquetage est nécessaire, il y a aujourd'hui un quasi-consensus sur le fait qu'il doit être accompagné d'autres actions d'information et d'encadrement - comme les fiches de données de sécurité (FDS), les fiches de déclaration environnementale et sanitaire, l'enregistrement préalable pour autorisation de mise sur le marché, un registre européen des produits contenant des nanomatériaux, etc.

L'INC a proposé en 2009 un arsenal de mesures concrètes mais relativement lourdes qui ne sont pas toutes aujourd'hui mises en place :

• obligation pour les responsables de la mise sur le marché de produits contenant des nanomatériaux de fournir l'information à un organisme référent (cette recommandation est partiellement concrétisée via le registre R-nano),
• mise en place d'une procédure systématique d'information transparente du consommateur sur le produit et son rapport bénéfice/risque,
• réalisation de banques de données accessibles au grand public d'information sur les produits concernés,
• création d'une structure ayant pour mission de traiter les réclamations portant sur la non-communication de l'information ou de l'insuffisance de celle-ci par rapport aux dispositifs d'information définis conjointement par les acteurs (cette structure paritaire serait composée de représentants des consommateurs, des fabricants et des distributeurs de produits contenant des nanomatériaux ; pour faciliter l'accès des consommateurs à cette structure, une porte d'entrée unique doit être prévue).

Ethiquetage NanosInside : une réflexion made in Avicenn

Une proposition expliquée en diaporama commenté audio (8 minutes) :

Envoyez-nous vos photos d'étiquettes portant la mention [nano]

Envoyez vos clichés des premières étiquettes portant la mention [nano] à redaction(at)veillenanos.fr en précisant les références du produit, la date et le lieu de vente.

En savoir plus

Lire aussi sur notre site :

• Nos fiches :
  • Repérage des recensements des produits de consommation contenant des nanomatériaux, veillenanos.fr
  • Groupe de travail étiquetage / restriction nano piloté par le ministère de l'écologie, veillenanos.fr
  • Quel encadrement des nanomatériaux dans les cosmétiques en Europe ?, veillenanos.fr
  • Quel encadrement des nanomatériaux dans les biocides en Europe ?, veillenanos.fr
  • Quel encadrement des nanomatériaux dans l'alimentation en Europe ?, veillenanos.fr
• Nos articles :
  • La conférence environnementale accouchera-t-elle d'une étiquette "nano" ?, veillenanos.fr, 5 décembre 2014
  • EUROPE : Le Parlement européen défend l'obligation d'étiquetage [nano] pour les produits alimentaires, veillenanos.fr, 12 mars 2014
  • EUROPE : La mention [nano] figurera-t-elle ou non sur les étiquettes des produits alimentaires fin 2014 ?, veillenanos.fr, 17 février 2014
  • INTERNATIONAL : Recommandations et guide de l'ISO pour un étiquetage des nanomatériaux dans les produits de consommation, veillenanos.fr, 30 décembre 2013
  • EUROPE : Cure d'amaigrissement pour l'étiquetage [nano] dans l'alimentation ?, veillenanos.fr, 16 septembre 2013
  • INTERNATIONAL : Rebondissement dans l'affaire de "tromperie sur la marchandise" qui oppose les Amis de la Terre à Antaria en Australie, veillenanos.fr, 4 mars 2013
  • EUROPE : Les biocides contenant des nanomatériaux particulièrement encadrés à partir de 2013, 25 janvier 2012
  • EUROPE - Nanomatériaux : vers une meilleure information et protection des consommateurs européens ?, veillenanos.fr, 12 décembre 2011

Ailleurs sur le web :

• En français :
  • L'étiquetage des produits contenant des nanomatériaux : un cadrage juridico-politique de la controverse liée au développement des nanotechnologies, Lacour S, Natures Sciences Sociétés, EDP Sciences, 2015
  • Des tenants et aboutissants de l'étiquetage des nano-produits, Stéphanie Lacour, Bulletin de veille scientifique, ANSES, 2011
  • Nanotechnologies : les entreprises face au risque de réputation, Techniques de l'ingénieur, mars 2010
  • Faut-il une étiquette « nano » ? - Sciences et Démocratie, 2009
  • Intérêts et limites de l'étiquetage du nano-argent - NanoForum du CNAM, 2009
• En anglais :
  • On voluntary and obligatory nano-labelling, Institute of Technology Assessment of the Austrian Academy of Sciences, Juillet 2012

Sur l'étiquetage en général (pas spécifiquement nano) :

• One by one, states are giving consumers the right to know about chemicals in products, Ensia, septembre 2015
• Les avancées du secteur de la construction en matière d'affichage environnemental, Olivier Toma, C2DS, Politique de santé, mars 2014

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NOTES et REFERENCES

1 - Vêtements anti-odeur, chauffants, hydratants - Que cachent-ils ?, 60 millions de consommateurs, 24 mars 2017

2 - Cf. Stop aux nanoparticules, 60 Millions de consommateurs, Mensuel - N° 529 - septembre 2017 (paru le 27 août 2017)

3 - Cf. Depuis 2017, les contrôles de la DGCCRF confirment les défaillances de l'étiquetage [nano] dans l'alimentaire et les cosmétiques, veillenanos.fr

4 - Cf. notre fiche L'UFC Que Choisir dépose plainte contre des fabricants de produits alimentaires et de cosmétiques pour non-respect de l’obligation de l'étiquetage [nano] , veillenanos.fr, 2018

5 - Voir l'amendement N°1868, 27 mars 2015, modifié par le sous-amendement N°2451, 2 avril 2015

6 - Cf. notre lettre VeilleNanos n°14-15, juillet 2015. Le travail de notre association est d'ailleurs cité dans l'exposé des motifs des députés, qui précisent aussi que "s'il convient d'accompagner les entreprises qui réclament davantage de clarté juridique, il convient également de faire respecter le droit à l'information des consommateurs".

7 - Cf. Rapport n° 653 (2014-2015) de M. Alain MILON (Les Républicains), Mmes Catherine DEROCHE (Les Républicains) et Élisabeth DOINEAU (UDI-UC), fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 22 juillet 2015. Dans le texte voté au sénat et daté d'octobre 2015, l'article 11 quinquies A est bien indiqué comme "supprimé".

8 - Voir notre fiche Quelle réglementation des nanomatériaux dans les cosmétiques en Europe ?, veillenanos.fr

9 - Voir notre article EUROPE - Adoption de la nouvelle définition des nanomatériaux par la Commission européenne : premières réactions et analyses, Veillenanos, 19 oct. 2011

10 - Voir notre fiche Quel encadrement des nanomatériaux dans l'alimentation en Europe ?, veillenanos.fr

11 - Voir notamment à ce sujet :

• Going public on nanomaterials, Chemical Watch, 10 mars 2014
• Nanotechnologies - Risques, opportunités ou tabou : quelle communication pour les entreprises européennes ?, Novethic, septembre 2010
• Nanotechnologies : les entreprises face au risque de réputation,Techniques de l'ingénieur, 24 mars 2010
• Compte rendu de la réunion publique du 27 octobre 2009 du débat public national sur les nanotechnologies : L'Oréal et la Fédération des Industries de la Beauté (FEBEA) soulignent l'effet "anxiogène" de l'étiquetage nano, qui "risquerait d'induire des tentatives de refus d'achat"

12 - Nanotechnologies et nanoparticules dans l'alimentation humaine et animale, Afssa (aujourd'hui ANSES), mars 2009

13 - Cf. le cahier d'acteur de l'association Sciences et Démocratie réalisé dans le cadre du débat public national sur les nanotechnologies, 2010

14 - Par exemple, les Ipod-Nano (baladeurs numériques), les Tata Nano (voitures) ou des enseignes de proximité de Franprix, les matelas Bultex Nano, les mini-paquets de céréales chocolatées Kelloggs, ...

15 - Voir par exemple, ces questions portant sur le thème "Information des consommateurs, étiquetage des produits" sur le site du débat public http://cpdp.debatpublic.fr/cpdp-nano/

16 - Réponse des autorités françaises à la consultation publique de la Commission européenne relative à la révision éventuelle des annexes du règlement REACH pour les adapter aux nanomatériaux, SGAE, septembre 2013

17 - Communiqué de presse - La Conférence environnementale 2014, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, 1er décembre 2014

18 - Considerations on information needs for nanomaterials in consumer products; Discussion of a labelling and reporting scheme for nanomaterials in consumer products in the EU, JRC, avril 2014

19 - INTERNATIONAL : Recommandations et guide de l'ISO pour un étiquetage des nanomatériaux dans les produits de consommation, veillenanos.fr, 30 décembre 2013

20 - FEUILLE DE ROUTE 2015 issue des trois tables rondes de la Conférence environnementale 2014, ministère de l'écologie, 4 février 2015 : "Les autorités françaises ont proposé au Conseil Environnement du 17 décembre 2014 qu'une stratégie d'étiquetage des produits de consommation courante contenant des nanomatériaux et de restriction des produits dangereux en contact avec la peau (notamment avec les enfants et les femmes enceintes) soit mise en place au niveau européen. Un groupe de travail sera créé au niveau national pour préciser ces propositions au cours du premier semestre 2015. Les conclusions issues de ses travaux seront transmises par le gouvernement français à la Commission européenne et aux autres Etats membres."

21 - "Les enjeux de l'étiquetage des produits de consommation contenant des nano-objets", Françoise Roure, présentation à l'AFNOR, 5 juin 2014

22 - Scientific Basis for the Definition of the Term 'nanomaterial', SCENIHR, 8 décembre 2010

23 - La "Food & Drug Administration" (FDA) américaine a ainsi choisi de définir un nanomatériau comme un matériau dont l'une des dimensions au moins est inférieure à 1000 nm. Cf. Reporting Format for Nanotechnology-Related Information in CMC Review, Office of Pharmaceutical Science (FDA), juin 2010

24 - Vers un étiquetage "sans nanoparticules"? in Nanoparticules: quels risques pour la santé ?, José Vieira, L'Express.fr, 2 février 2012

25 - Sébastien Delpont, Sortons des controverses sur l'innovation, Le Monde, 22 septembre 2014

26 - Voir notamment nos fiches :

• L'approche nano 'safe by design' ? Décryptage, veillenanos.fr
• Pourquoi tant d'incertitudes sur les risques associés aux nanomatériaux ?, veillenanos.fr
• Caractéristiques physico-chimiques et toxicité des nanomatériaux, veillenanos.fr

27 - Nanotechnologies - Lignes directrices pour l'étiquetage volontaire des produits de consommation contenant des nano-objets manufacturés - XP CEN ISO/TS 13830, AFNOR, février 2014 (40,15 € HT)

28 - Des tenants et aboutissants de l'étiquetage des nano-produits, Stéphanie Lacour, Bulletin de veille scientifique, ANSES, 2011

29 - Les nanos sont-elles toxiques?, émission Science publique, France Culture, 20 juin 2014

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Fiche initialement créée en mars 2014

Vous avez dit nanos ?

Nanotechnologies / Nanomatériaux / Nanoparticules / Nano-objets / NOAA / ... ?

Par l'équipe Avicenn - Dernière modification décembre 2020

Cette fiche introductive a vocation à être complétée et mise à jour. Vous pouvez contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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Sommaire

• Les nanotechnologies ?
  
• Les nanomatériaux en quelques mots
  
• Les usages et applications nanos
  
• Les anciens... et les nouveaux nanomatériaux
  
• Des propriétés spécifiques dues à une surface spécifique importante
  
• Se méfier des chiffres sur les marchés des nanos
  
• Quid des risques ?
  
• Plusieurs définitions pour les nanomatériaux
  
• Définition des nanos : Quelles stratégies de la part des entreprises important, produisant ou distribuant des nanos ?
  
• Définir les nanomatériaux : une nécessité ?
  
• Et comment détecter et mesurer les nanomatériaux ? (La nano-métrologie)
• En savoir plus
  

Les nanotechnologies ?

Les nanotechnologies désignent les procédés de fabrication et/ou de manipulation de structures à l'échelle nanométrique (nm), celle de l'infiniment petit : "nano" vient du grec "nannos" et signifie "nain" ⇒ 1 nanomètre = 10^-9 mètre = 0,000 000 001 m = 1 milliardième de mètre. On se situe aux échelles moléculaire et atomique : à titre indicatif :

• certains virus font une centaine de nm de diamètre
• l'ADN humain a une largeur de 2 nm,
• et un atome de carbone ou d'hydrogène mesure 0,1 nm :

Une échelle : le nanomètre C'est en 1974 qu'est apparu le terme "nanotechnologies", qui ont commencé à se développer dans les années 1980, avec la création du microscope à effet tunnel puis du microscope à force atomique.

Plusieurs définitions très techniques existent pour les "nanomatériaux" ; ce sont des nano-objets, comme des nano-grains mais qui peuvent avoir des formes très différentes (fils, plaquettes, particules ou substances nanoporeuses) et qui sont généralement regroupés entre eux, notamment sous forme de poudre. D'un point de vue chimique, pour simplifier on peut les considérer comme des substances différentes des substances "classiques", différentes à deux points de vue :

• d'une part au niveau de la taille, car ce sont particules sont de très petite dimension, puisqu'on se situe à l'échelle nanométrique
• d'autre part, les nanoparticules et nanomatériaux ont des propriétés différentes de celles des matériaux classiques : ils peuvent changer de couleur ou devenir plus conducteurs, plus solides, plus photocatalytiques par exemple.

Le terme "nano" a pris son essor depuis la fin du 20ème siècle en devenant un mot sésame souvent associé à l'idée de "prochaine révolution industrielle et porteur de "promesses" - voire de "miracles"¹, selon un registre largement relayé par les chercheurs dans leurs demandes de financements, puis par certaines entreprises pour séduire leurs clients.
Avec l'émergence des préoccupations concernant les risques suscités par les nanos, le terme "nano" est parfois devenu plus un handicap qu'un atout, au point de disparaître de certaines communications commerciales.

On trouve également les "nanos" sous l'acronyme NBIC qui désigne la convergence des nanotechnologies (N) avec les biotechnologies (B), sciences de l'information (I), et sciences cognitives (C).

Un autre terme englobant les "nanos" a plus récemment fait son apparition : les "technologies clés génériques" (Key Enabling Technologies, KET) promues par l'Europe.

Le sigle NOAA est de plus en plus utilisé, il désigne les Nano-objets manufacturés, leurs agrégats et agglomérats.

Les nanomatériaux en quelques mots

Les nanomatériaux manufacturés désignent des matériaux à l'échelle nanométrique fabriqués par l'homme ; ils possèdent des propriétés "extraordinaires" (au sens propre du terme) par rapport aux matériaux structurés à l'échelle micro- ou macroscopique.
Ils sont différents :

• ... des nanoparticules naturelles que l'on trouve dans les poussières d'érosion ou d'éruption volcanique, ou encore dans les embruns marins par exemple. De nombreux virus sont également de taille nanométrique.
• ... ainsi que des nanoparticules dites "incidentelles" qui sont produites "involontairement" et sont présentes :
  • dans les peintures mayas, des verreries romaines (coupe de Lycurgue) ou dans des épées de Damas du Xème siècle, dans les fumées de combustion du bois, etc. bien antérieures à la période industrielle
  • et plus largement dans les fumées industrielles ou celles émanant des moteurs diesel et autres particules dites "ultra-fines"², des grille-pains ou des fours par exemple, ou encore par l'usure des pneus et des plaquettes de freins³, etc.

S'il existe déjà plusieurs centaines de substances différentes commercialisées à l'échelle nano (plus de 300 sont enregistrées dans le registre français r-nano et également listés sur l'observatoire européen des nanomatériaux), la très grande majorité des nanomatériaux utilisés par l'industrie appartiennent aux quatre catégories suivantes :

• les nano-argents
• les nanotubes de carbone
• les nanoparticules de dioxyde de titane
• les nanosilices.

Ils se présentent le plus généralement sous forme de poudres ultra-fines (dans des crèmes, des lotions, des sprays, des pansements...), auxquelles les humains ou l'environnement peuvent être directement exposés.
Ils peuvent être incorporés dans des matériaux solides (comme les nanotubes de carbone dans des cadres de vélos), auquel cas ils n'entrent pas directement en contact avec les humains ou l'environnement lors de leur utilisation, mais potentiellement pendant leur production ou lors de la dégradation des produits.

Source : Hansen, 2007, adapté par INRS, 2012

Les usages et applications nanos

Leurs usages peuvent être très différents et concernent de nombreux domaines d'application : produits de beauté, vêtements et textiles, appareils électroménagers, électroniques et numériques⁴, équipements de sport, vitres et matériaux de construction, aéronautique⁵, voitures (carrosserie, peintures, vitres, pneus, carburants, ...)⁶, bateaux⁷, aliments, écrans⁸, etc.

Les anciens... et les nouveaux nanomatériaux

Les nanomatériaux utilisés depuis plusieurs dizaines d'années dominent encore le marché : dioxyde de titane, noir de carbone dans les pneus, silice amorphe synthétique dans l'alimentaire, carbonate de calcium, dioxyde de cérium, oxyde de zinc, argent.
Plus de 80 pigments de taille nano ont été recensés sur le marché européen en 2018 par l'agence européenne des produits chimiques (ECHA).

De nouveaux nanomatériaux plus récents apparaissent mais ils sont produits (pour l'instant) en moindre quantité : nanotubes de carbone, nanofibres, fullerènes, graphène, quantum dots...
Des "nano-alliages" de métaux sont également l'objet de recherche & développement.

Des financements européens conséquents sont dédiés à l'intégration des nanomatériaux dans les lignes de production existantes, par exemple dans les secteurs de l'emballages, de l'automobile ou des panneaux solaires⁹.

Enfin, il ne faut pas négliger les matériaux de pointe qui déploient des propriétés spécifiques à l'échelle nanométrique (céramiques et polymères de pointe¹⁰, matériaux composites intelligents, matériaux bio-actifs), qui ne font à ce jour l'objet d'aucune prise en compte réglementaire alors que leur utilisation et dissémination soulèvent elles aussi des questions importantes, sans information de la part des industriels¹¹.

Des propriétés spécifiques

L'intérêt et l'essor croissant des nanomatériaux s'expliquent par les propriétés spécifiques qu'il est possible de créer en modifiant la matière à l'échelle nanométrique, notamment la taille ou d'autres caractéristiques physico-chimiques des matériaux.
Des propriétés nouvelles ou plus marquées apparaissent, notamment du fait de la petite taille des nanomatériaux qui leur confère une surface de réaction plus grande que le même matériau non nanométrique (le ratio surface / volume est plus important).

• Ainsi, certains nanomatériaux voient leurs propriétés renforcées. De même que des cristaux de sucre en poudre se dissolvent plus aisément dans de l'eau chaude que des carrés de sucre, les nanomatériaux sont donc plus réactifs que les matériaux non nano.
  • Le nano-argent devient par exemple un antibactérien très efficace.
  • Le carbone, lui, peut devenir jusqu'à cent fois plus résistant que l'acier
• D'autres propriétés totalement nouvelles apparaissent¹². Par exemple, à l'échelle nanométrique, l'or peut devenir rouge, l'aluminium devenir explosif, le dioxyde de titane ou le cuivre peuvent devenir transparents.

Au niveau industriel, ces nouvelles propriétés des nanomatériaux sont perçues comme des opportunités dans de nombreux domaines d'application, d'où le nombre croissant de brevets chaque année¹³.
Une crème solaire contenant des nanoparticules d'oxyde de titane (TiO2) est plus transparente qu'une crème "classique" dont le TiO2 n'est pas nano, évitant ainsi les dépôts blancs sur la peau, ce que les marques utilisent comme arguments de vente.

La plupart des nanoproduits aujourd'hui sur le marché offrent des avantages dus à l'adjonction de poudres nanoparticulaires qui leur confèrent de nouvelles propriétés, aux atouts divers :

• élimination des bactéries (et des mauvaises odeurs) pour le nanoargent, utilisé dans les textiles, les pansements, les sprays désinfectants, les revêtements des frigos, des claviers, des emballages alimentaires...
• résistance et légèreté pour les nanotubes de carbone, qui constituent un atout majeur notamment pour l'industrie des transports
• écran solaire ou effet photo-catalytique (anti-pollution) pour les nanoparticules de dioxyde de titane qui, en fonction de leur effet, peuvent être utilisées dans des crèmes solaires ou des ciments
• effet anti-agglomérant et donc fluidifiant pour les nanosilices à usage alimentaire, utilisées dans les sucres en poudre, les sels de table, etc.
• effet catalytique (déclenchement de réactions chimiques) pour des nanoparticules métalliques, avec des applications dans le domaine de la santé
• effet "anti-buée" obtenu par un feuilletage de nanoparticules d’or et de dioxyde de titane
• ...

Se méfier des chiffres sur les marchés des nanos

La vigilance est de rigueur devant les chiffres mirobolants¹⁴ publiés pour quantifier la "valeur" (monétaire) des marchés des nanotechnologies ; fournis par des cabinets de prospective ou d'analyses de marché, les plus ambitieux intègrent par exemple la valeur des objets incorporant des nanomatériaux et pas uniquement la valeur des nanomatériaux concernés. Ces chiffres doivent être pris pour ce qu'ils sont : des "constructions" de groupes d'intérêts fondés sur des supputations, projections ou rêves pas forcément fidèles à la réalité. Ils donnent une fausse impression d'objectivité, qui ne doit pas cacher les intérêts mercantiles de ceux qui les promeuvent et qui ont intérêt à présenter l'essor des nanotechnologies comme inéluctable¹⁵.

Quid des risques ?

Mais qui dit "propriétés nouvelles" dit aussi "risques nouveaux"

→ Voir à ce sujet notre rubrique "Risques".

Plusieurs définitions pour les nanomatériaux

Au niveau international, plusieurs définitions des nanomatériaux co-existent avec des critères différents (ISO, OCDE, Scenihr, SCCP, Règlements européens, ACC, etc.)¹⁶. A titre illustratif :

• l'Organisation internationale de normalisation (ISO) définit un nanomatériau comme étant un matériau dont au moins une dimension externe est à l'échelle nanométrique ou qui possède une structure interne ou de surface à l'échelle nanométrique (l'échelle nanométrique étant présentée comme comprise "approximativement" entre 1 et 100 nm) ; elle a adopté le terme NOAA pour englober l'ensemble des "Nano-Objects, their Agglomerates and Aggregates greater than 100 nm"

• la recommandation de définition d'octobre 2011 de la Commission Européenne et la définition retenue par la France pour la déclaration obligatoire R-nano sont plus restreintes : contrairement à celle de l'ISO, elles excluent les matériaux nano-structurés en interne. Paru début 2020, the NanoDefine Methods Manual apporte des précisions terminologiques et méthodologiques pour déterminer si un matériau entre ou non dans cette définition.

• le Règlement cosmétique européen comporte encore une autre définition spécifique : "un matériau insoluble ou bio-persistant, fabriqué intentionnellement et se caractérisant par une ou plusieurs dimensions externes, ou une structure interne, sur une échelle de 1 à 100 nm".

• le Règlement INCO (sur l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires) et le Règlement Novel Food définissent quant à eux un nanomatériau comme un "matériau produit inten­tionnellement présentant une ou plusieurs dimensions de l'ordre de 100 nm ou moins, ou composé de parties fonc­tionnelles distinctes, soit internes, soit à la surface, dont beaucoup ont une ou plusieurs dimensions de l'ordre de 100 nm ou moins, y compris des structures, des agglomé­rats ou des agrégats qui peuvent avoir une taille supérieure à 100 nm mais qui conservent des propriétés typiques de la nanoéchelle"

• le Règlement Biocides qui reprend la recommandation de définition de la Commission de 2011.

Ci-dessous un tableau récapitulatif des différentes définitions réalisé par le Haut Conseil de la Santé publique en 2018 à partir des travaux de DR Boverhof :

Définition des nanos : quelles stratégies de la part des entreprises important, produisant ou distribuant des nanos ?

La procédure de révision de la définition européenne des nanomatériaux fera-t-elle l'objet d'un lobbying par l'industrie en faveur d'une définition des nanomatériaux qui soit la moins large possible afin que les règlementations soient les plus "allégées" possibles ? C'est probable, même si certains grands groupes industriels peuvent avoir intérêt à ce que la définition et les informations à fournir (par exemple dans le cadre de REACH) soient relativement précises, ce qui leur conférerait un avantage concurrentiel par rapport à d'autres entreprises qui disposent de moindres moyens (techniques et financiers).

La co-existence de différentes définitions complexifie le travail des producteurs / importateurs / distributeurs qui doivent déclarer leurs nanomatériaux aux autorités sanitaires, comme c'est le cas en France et dans d'autres pays d'Europe également. (Mais cette situation aurait pu être évitée si le projet de registre européen des nanomatériaux avec une définition harmonisée au niveau communautaire n'avait pas été entravé par la Commission européenne sous la pression de certaines fédérations industrielles).
D'où la tentation pour certains industriels d'adopter des stratégies d'évitement, avec la mise au point de nanomatériaux dont la taille et la distribution en nombre peuvent flirter avec les seuils fixés (avec des particules dépassant les 120 nm par exemple) afin d'échapper à la règlementation... tout en conservant les propriétés recherchées ?

Définir les nanos : une nécessité ?

Comme Andrew Maynard avant eux¹⁷, des chercheurs français ont néanmoins récemment écrit qu'"une définition institutionnelle n'est pas une condition sine qua non pour gérer les risques et que l'absence de définition ou, pour le cas présent, la multiplicité de définitions provenant de sources multiples, ne crée ni un vide ni une aggravation des difficultés d'appréhension des problématiques de gestion des risques". Les chercheurs considèrent également qu'"une seule définition, si elle veut demeurer opérationnelle, ne peut embrasser toute la complexité des questions relatives à l'état nano d'une particule. Une définition scientifique des nanoparticules et nanomatériaux n'est d'ailleurs pas spécifiquement utile pour étudier s'ils présentent ou non un risque pour la santé ou plus largement pour l'environnement"¹⁸.

Pour une analyse synthétique des tenants et aboutissants des débats autour d'une définition unique des nanomatériaux, voir l'article de Georgia Miller et Fern Wickson¹⁹ .

Afin de développer une approche en phase avec la responsabilité sociale des entreprises (RSE), les entreprises et distributeurs dans leur ensemble devraient s'inscrire dans une démarche de co-vigilance : anticiper les impacts d'une utilisation massive de ces matériaux aux propriétés spécifiques à l'échelle nanométrique et de leur relargage dans l'environnement afin de privilégier le choix et l'éco-conception de matériaux les moins dangereux et de minimiser les risques, partager les informations avec les autres acteurs en amont et en aval de la chaîne de production (jusqu'au consommateur final), etc.

A suivre...

⇒ Vos avis et analyses nous intéressent : n'hésitez pas à nous les envoyer (redaction(at)veillenanos.fr) afin que nous puissions donner à nos lecteurs le point de vue de l'ensemble des acteurs concernés.

En savoir plus

Lire aussi sur notre site :

• Notre mini-BD
• Nos fiches :
  • 2014-2020 : La révision de la définition du terme "nanomatériau" par la Commission européenne
  • Les nanoparticules d'argent
  • Les nanotubes de carbone
  • Les nanoparticules de dioxyde de titane
  • Les nanoparticules de nanosilice
  • Les nanoparticules d'argent
  • Principaux usages des nanomatériaux
  • Caractéristiques physico-chimiques des nanomatériaux
  • Observatoire européen des nanomatériaux (EUON)
  • Les industries nano en France
  • Recensements des produits de consommation contenant des nanomatériaux
  • Quelles informations sur les nanomatériaux dans les fiches de données de sécurité (FDS) ?
  • Détecter et mesurer les nanomatériaux ? (La nano-métrologie)
  • Le cycle de vie des nanomatériaux
  • Nano et Bâtiment / Travaux publics (BTP) / Construction
  • Quel relargage des nanomatériaux dans l'environnement ?
  • Quels devenir et comportement des nanomatériaux manufacturés dans l'environnement ?
  • Comment financer les études de risques ?
  • Vers un système universel de description des nanomatériaux d'échelle nanométrique ?

Ailleurs sur le web

• En français :

- Les conférences du Collectif Citoyen Nanotechnologies du Plateau de Saclay, adhérent à Avicenn
- Bulletins de veille "nanomatériaux", INERIS : sélection d’informations d’actualité, synthétisées sur le thème des nanomatériaux en général, et sur leurs risques en particulier
- Doit-on se méfier des nanoparticules ?, BFMTV (vidéo), 11 décembre 2020
- Les nanotechnologies au cœur du complot - Pourquoi la nanoparticule s’est-elle retrouvée dans tous les complots ?, Xavier de La Porte, Podcast Le Code a changé, France Inter (audio), 8 décembre 2020
- La chimie des nanomatériaux - témoignages de chimistes à l'ICMCB (Université de Bordeaux), Société Chimique de France (vidéo), 14 septembre 2020
- Un nouveau concept de fabrication de nano-matériaux hybrides par auto-assemblage, CNRS, 22 juin 2020
- Comprendre les Nanosciences, MOOC, Université Paris-Sud, avril-juin 2020
- Nanomatériaux : définition, identification et caractérisation des matériaux et des expositions professionnelles associées, INRS, Hygiène et sécurité du travail, n°256, septembre 2019
- Nanotechnologies : l’invisiblement petit au quotidien, Educavox, octobre 2019
- Chimie, nanomatériaux, nanotechnologies, EDP Sciences, 240 pages, septembre 2019
- La fabrique du nano, La physique autrement, Laboratoire de Physique des Solides de l’Université Paris-Saclay et du CNRS, août 2019 (présentation du monde de la nanophysique, des salles blanches, de la fabrication par lithographie, des outils de caractérisation et de mesure, des recherches et applications)
- Le réarrangement atomique de nanoparticules capturé en temps réel et en détail, "Trust my science", avril 2019
- Nanoparticules : ce qu’il faut savoir ! , CONSOMAG / INC (vidéo Youtube), 22 février 2019
- « Le Saviez-Vous ? » : Vous avez dit nano ?, Première vidéo de la série sur les nanotechnologies, conçu par les chercheurs du Labex SERENADE, OSU Institut Pythéas, 28 novembre 2018
- Colloque "Chimie, nanomatériaux et nanotechnologies" à la Maison de la Chimie : présentation et résumés ; vidéos, 7 novembre 2018
- Pour une société durable, sobre et résiliente… Osons le low-tech !, interview de Philippe Bihouix, Actu environnement, octobre 2018 et note Vers des technologies sobres et résilientes – Pourquoi et comment développer l'innovation low-tech ?, La Fabrique Ecologique, octobre 2018.
- Diagnostiquer à l’échelle nanométrique, Journal du CNRS, octobre 2018
- La NANO révolution - Comment les nanotechnologies transforment déjà notre quotidien, Azar Khalatbari, éditions Quae, septembre 2018
- La R&D en nouveaux matériaux et en nanotechnologies dans les entreprises, Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche, et de l'innovation, juillet 2018
- « Les bébéparticules », Zahra Manel Doumandji, Institut Jean Lamour (Université de Lorraine, CNRS), juin 2018
- Les nano-alliages de métaux deviennent réalité, Science & Vie, 5 juin 2018
- Plaidoyer pour une Europe de la nanofabrication, Gabriel Chardin et Michel de Labachelerie, Le Journal du CNRS, 20 février 2018
- Chimie et Nano : Une question d’échelle ! (Et applications des nanoparticules à grande échelle, notamment dans le domaine de la catalyse), Sophie Carenco, CultureSciences-Chimie, 23 février 2018
- Les nanoparticules, AFP, janvier 2018
- La civilisation des nanoproduits, Jean-Jacques Perrier, éditions Belin, septembre 2017
- Les Nanotechnologies, Galaxies, n°45, janvier 2017
- Les nanomatériaux - Source d'espoirs nécessitant des précautions, Plate-forme Nano Sécurité, CEA, novembre 2016
- La photocatalyse et les nanomatériaux, NanoResp, février 2016
- Le code barre d'une nanoparticule !, CNRS, novembre 2015
- Nanoparticule, nano-objet, nanomatériau, matériau nanostructuré : définitions, Atoutsanté, mars 2015
- Nanomaterials Definition fact sheet, Öko-Institut, CIEL et ECOS, novembre 2014
- Nanoparticule, nano-objet, nanomatériau, matériau nanostructuré : définitions, AtouSanté, 27 septembre 2014
- Aide au repérage des nanomatériaux en entreprise, INRS, ED 6174, juin 2014
- Plate-forme web sur les nanomatériaux du Centre commun de recherche de la Commission européenne (Joint Research Center - JRC), décembre 2013
- Les nanomatériaux : applications industrielles et incertitudes, diaporama, Daniel Bernard, CEA, 24 octobre 2013
- Une liste de fournisseurs de nanopoudres est disponible sur le diaporama du Pôle européen de la céramique (mis en ligne en novembre 2013).
- Fiche d'aide au repérage des nanomatériaux (BTP), Direccte Bretagne, 2013
- Les espaces politiques des substances chimiques, Définir des nanomatériaux internationaux, européens et français, Brice Laurent, Revue d'anthropologie des connaissances, 7(1), 195-221, 2013
- Les nanotechnologies, C'est pas sorcier, France 3 (vidéo), 2010

- Les Nanos, c'est quoi ?, Origine de nano et Nanosciences pour tous, C'Nano (Centre de Compétences en Nanosciences), 2010
- Des nanotechnologies à la biologie de synthèse, Réalités industrielles, Annales des Mines, 2010
- Production et utilisation industrielle des particules nanostructurées, Honnert B. et Vincent R., INRS, Hygiène et sécurité du travail, Note documentaire 2277, 2007
- La nanotechnologie - L'innovation pour le monde de demain, Commission européenne, 2004
- Etude prospective sur les nanomatériaux , Développement et Conseil pour MINEFI / DIGITIP / SIMAP, 2004

• En anglais :

- Statnano.com
- The NanoDefine Methods Manual, Mech A et al., JRC, Publications Office of the European Union, janvier 2020
- Revue Cairn 2019/1 (23-1) : Y a-t-il encore de la place en bas ? Le paysage contemporain des nanosciences et des nanotechnologies. Introduction - Nanotechnoscience: The End of the Beginning, par B. Bensaude-Vincent et J. Simon, 2019
- Inventaire des 81 nanopigments, Agence européenne des produits chimiques (ECHA) , septembre 2018
- Friedrichs, S. Report on statistics and indicators of biotechnology and nanotechnology, Documents de travail de l'OCDE sur la science, la technologie et l'industrie, n°2018/06, Éditions OCDE, Paris, 2018

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NOTES et REFERENCES

1 - Voir par exemple :

• Les super pouvoirs des nano-matériaux, Transition et Energies, 28 janvier 2020
• Des matériaux industriels nano-améliorés: Préparer la prochaine révolution industrielle européenne, CORDIS, janvier 2019
• La NANO révolution - Comment les nanotechnologies transforment déjà notre quotidien, Azar Khalatbari, éditions Quae, septembre 2018
• Nanotechnologies, rêves et promesses, conférence de Louis Laurent (projet de campus Paris-Saclay) et Jacques Arnould (CNES), janvier 2011
• Les grandes promesses des nanotechnologies, Les Echos, mai 2004
• La nanotechnologie - L'innovation pour le monde de demain, Commission européenne, 2004

2 - Parmi les particules "ultrafines" (PUF) émises dans l'air, une partie est à la taille nanométrique :

Voir par exemple le projet participatif NanoEnvi, financé par le CNRS, porté par le laboratoire Géosciences environnement Toulouse (GET- CNRS/Université Toulouse III – Paul Sabatier/IRD/CNES) de l’Observatoire Midi-Pyrénées (OMP), associant des chercheur.e.s en magnétisme de l’environnement, en sociologie et en physique du Laboratoire d’aérologie (LA – CNRS/ Université Toulouse III – Paul Sabatier) et du Laboratoire de physique et chimie des nano-objets (LPCNO – CNRS/ Université Toulouse III – Paul Sabatier/INSA).Mélina Macouin, chercheuse CNRS au Laboratoire Géosciences environnement Toulouse (GET-OMP, CNES/CNRS/IRD/UT3 - Paul Sabatier)

3 - Voir par exemple :
En français :

• Pollution de l’air : nouvelles connaissances sur les particules de l’air ambiant et l’impact du trafic routier, Anses, 16 juillet 2019
• Nano-sécurité : Les émissions de plaquettes de frein passées à la loupe, CEA Liten, 11 juin 2019
• Emissions de particules par les freins : un futur scandale sanitaire ?, Sciences & Avenir, 21 septembre 2018

En anglais :

• Brake dust exposure exacerbates inflammation and transiently compromises phagocytosis in macrophages, Selley M et al., Metallomics, 2020
• Pollution warning over car tyre and brake dust, BBC, 11 juillet 2019

4 - Voir par exemple :

• Projet européen ENGIMA : rendre les ordinateurs et les smartphones plus efficaces sur le plan énergétique grâce aux nanomatériaux, Laboratoire de Physique de la Matière Condensée, Université de Picardie, Jules Vernes, septembre 2020
• Comment fabriquer les mémoires du futur ?, Journal du CNRS, mai 2019

5 - Voir par exemple :

• Airbus et la Chine vont coopérer en matière d'application des nanosciences dans l'industrie aéronautique, Le Quotidien du Peuple, 6 juillet 2018
• Pour voyager plus sereinement, ces chercheurs travaillent à rendre les avions résistants au givre !, Science Post, 18 juin 2018
• Farnborough : les nanomatériaux au service de l'aéronautique, Euronews, juillet 2014
• Nanotechnologies dans les matériaux pour l’aéronautique, Loiseau A, Attal-Tretout B, Entretiens de Toulouse 2013, France, avril 2013

6 - Voir notamment :

• Quelle utilisation pour les nanomatériaux dans l'automobile ?, atelier en ligne organisé par SIA (Société des Ingénieurs de l'Automobile), 2 octobre 2020
• Nanomatériaux dans le transport et l'habitat : Quels sont les risques liés à la dégradation thermique ?, Simon Delcour, LNE, wébinar, juin 2019
• Le LIST et Carlex veulent créer le pare-brise du futur, LIST, avril 2017
• Nanomatériaux dans l’automobile : quels avantages, quelles promesses, quelles incertitudes ?, NanoResp, mai 2016

7 - Voir par exemple :

• L’étonnant rénovateur de coques de bateau PadXpress, Voile et moteur, février 2019 : PadXpress est un cylindre en mousse intégrant une crème aqueuse avec des nanoparticules de silicium utilisé pour rénover les coques de bateau
• Antifouling, les nanoparticules pour protéger nos coques, Bateaux.com, Magazine de l'accastillage et des équipements nautiques, août 2018

8 - Voir par exemple :

• Apple cherche à améliorer les écrans à points quantiques avec des nanoparticules d’oxyde de métal, IPhone Addict, 13 mai 2019
• Des nanoparticules pour des affichages plus éclatants, Technologie Media, 16 septembre 2018 : cadmium ; nanoparticules de disulfure d’indium argenté revêtu d’une coquille constituée de gallium et de soufre

9 - Plus de 5,5 millions d'euros ont par exemple été versés par l'Union européenne au programme OptiNanoPro (2015-2018) dans le but d'intégrer les nanomatériaux dans les lignes de production existantes (emballages, secteur automobile, panneaux solaires) (source : Cordis, janvier 2019)

10 - "Les nanocomposites à très faible taux en nanoparticules (autour de 2%) rivalisent fortement, en légèreté et en résistance, avec les composites conventionnels qui nécessitent des taux élevés en renforts (autour de 30 % à 40 %). Pour cette raison, plusieurs domaines du secteur industriel ont introduit les nanocomposites dans la fabrication de plusieurs composantes de leurs produits (automobile, aviation et emballage). Cf. Utiliser la nanotechnologie pour l'obtention de nanocomposites fonctionnels, Université de Québec, mai 2019. Attention toutefois aux risques : cf. Bessa MJ et al., Nanoparticle exposure and hazard in the ceramic industry: an overview of potential sources, toxicity and health effects, Environmental Research, 184, mai 2020

11 - Intervention de Steffen Foss Hansen (DTU) - Commission seeks input to third nanomaterials regulatory review, Chemical Watch, 23 juin 2016

12 - Voir par exemple :

• Nanomatériaux: une mine de propriétés nouvelles, Annick Loiseau, physicienne, directrice de recherche à l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (Onera), Laboratoire mixte d'étude des microstructures (Lem/Onera-CNRS), 2014
• "Toxic potential of materials at the nanolevel", Nel A., Xia T., Li N., Science, 311:622-627, 2006

13 - Voir par exemple :

• Nanotechnology Published Patent Applications in USPTO: Number and Annual Growth Rate during the Past 20 Years, StatNano, 30 décembre 2020
• Nanomaterials with the Highest Number of Granted Patents in USPTO, StatNano, 25 novembre 2020
• Nanotechnology patents in USPTO (Patent), StatNano (consulté en novembre 2020)

14 - Cf. Nanotechnology Market 2020, Data Bridge Market Research, 14 août 2020 : "Le marché mondial des nanotechnologies devrait atteindre 24,56 milliards de dollars d'ici 2025, avec un taux de croissance annuel moyen de 16,5 % au cours de la période de prévision de 2018 à 2025"

15 - Voir par exemple :
- Debunking the trillion dollar nanotechnology market size hype, NanoWerk, avril 2007
- Potentiel des nanotechnologies: les chiffres, le rêve et le mythe, Paris Tech Review, 2010

16 - Voir plus de détails dans les publications suivantes :
- Comparative assessment of nanomaterial definitions and safety evaluation considerations, Boverhof DR et al., Regul Toxicol Pharmacol., 73(1):137-50, octobre 2015
- Annexe 2 "Revue des définitions des nanomatériaux existantes" du rapport Evaluation des risques liés aux nanomatériaux - Enjeux et mise à jour des connaissances, ANSES, avril 2014 (mis en ligne le 15 mai 2014)

17 - Don't define nanomaterials, Maynard A, Nature, 475, juillet 2011

18 - CERTOP, La mobilité des risques « nanos », septembre 2014

19 - "Disagreement Over Definitions Including Relevant Size, Size Distribution, Intentionality of Production, and Occurrence of Novel Properties" in Risk Analysis of Nanomaterials: Exposing Nanotechnology's Naked Emperor, Miller G et Wickson F, Review of Policy Research, 32(4) : 485, juillet 2015

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Fiche initialement créée en avril 2011

Vers un système universel de description des matériaux d'échelle nanométrique (UDS) ?

Par MD - Dernier ajout le 10 décembre 2014

Cette fiche a vocation à être progressivement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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Un chantier international concernant la caractérisation des nanomatériaux est en cours. Il a été initié au plan international depuis janvier 2012 afin d'aller vers un système universel de description des nanomatériaux consolidé par une méta-base de données sécurisée de manière interdisciplinaire par les scientifiques.
Il s'agit d'une initiative du Conseil international pour la Science (ICSU) appuyée par l'OCDE et mise en oeuvre par un partenariat entre l'ICSU et CODATA-VAMAS (Advanced Materials and Standards) soutenu par le projet européen FutureNanoNeeds financé dans le cadre du 7ème PCRD.

Que ce soit pour la déclaration obligatoire en France ou pour le guide à destination des déclarants de REACH (Logos ECHA, IUCLID et OCDE) pour les nanomatériaux, l'absence de numéro CAS est problématique : la définition et la description sont laissées à l’initiative des déclarants. Or le numéro CAS est spécifique aux produits chimiques et sa structure ne permet pas d'être étendue aux nano-objets et nanomatériaux. Il en résulte :

• des déclarations R-nano.fr inexploitables en nombre conséquent
• une non déclaration dans REACH des nano-objets et nanomatériaux manufacturés.

Dans ces conditions, la qualité et l'exploitabilité des données ne peuvent être assurées.

Un projet de livre blanc définissant les conditions requises pour un système universel de description (UDS) des matériaux de l'échelle nanométrique a été publié en septembre 2014 : intitulé "Uniform Description System for Materials on the Nanoscale", il liste un ensemble minimum d'informations nécessaires pour décrire correctement des classes et types de nanomatériaux importants à l'échelle nanométrique, garantissant leur caractère unique ou absolument équivalent.

Cette dynamique regroupe 16 unions scientifiques et devrait ouvrir la voie à une collaboration internationale durable autour d'un projet de méta-base de données sur logiciel libre, un accès ouvert aux utilisateurs, qui serait alimentée et maintenue avec un haut niveau de qualité et d'intégrité scientifique.

A moyen terme, le système pourrait permettre de déployer des solutions industrielles accessibles pour le traçage matériel des nano-objets et nanomatériaux d'intérêt (objectifs de sécurité, sûreté, lutte contre la contrefaçon, sécurité juridique au regard de la responsabilité environnementale des entreprises, réaction rapide en cas de crise portant atteinte à la santé publique...)

Ensuite, il s'agirait de relier les déclarations réglementaires au système universel de description et à la présence de nano-traçeurs à des fins de contrôle et d'assurer la normalisation de cette traçabilité par un vocabulaire homogène au plan international.

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Personne ressource au niveau français : Françoise Roure, Présidente de la section « Sécurité et Risques » du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEiet)

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LIRE AUSSI sur notre site :

• Caractéristiques physico-chimiques des nanomatériaux
• EUROPE : 2014-2016, La révision de la définition du terme "nanomatériau" par la Commission européenne

Ailleurs sur le web :

• CODATA/VAMAS Joint Working Group on the Description of Nanomaterials
• "Uniform Description System for Materials on the Nanoscale", CODATA/VAMAS, septembre 2014
• Le déploiement industriel des nanotechnologies et de la biologie de synthèse sur les territoires, précurseur des manufactures du futur, CGE, CGEDD, CGARM, IGAENR, CGAAER, décembre 2013 (rendu public en mars 2014), pages 45-46
• Workshop on the Description of Nanomaterials, ICSU, février 2012

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Fiche initialement créée en juillet 2014