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Observatoire européen des nanomatériaux (EUON)

Par l'équipe Avicenn - Dernier ajout avril 2020

Cette fiche a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

Le "European Observatory on Nanomaterials" est un site web public mis en ligne mi-juin 2017 censé regrouper les informations disponibles sur les nanomatériaux : https://euon.echa.europa.eu

Il a été proposé par la Commission1 en lieu et place du registre européen des nanomatériaux et des produits qui en contiennent demandé (en vain) de longue date par de nombreux acteurs (ONG et institutions sanitaires notamment) pour combler notre manque d'information sur les produits nano sur le marché et l'absence d'étiquetage clair et systématique.

Il est en cours de développement par l'agence européenne des produits chimiques (ECHA), dans le cadre de son plan de travail nano de 2015-2018. Trois phases sont prévues2 :
  1.  2017 : site internet avec les données et informations disponibles  
  2.  2018 : extension des contenus
  3.  2019 : site complètement opérationnel
Il indique les systèmes nationaux de notification dont le registre R-nano en France, et en avril 2018 ceux de Belgique, Danemark, Norvège et Suède.

Les ONG européennes mobilisées sur les nano ont refusé de participer à son élaboration, faute de temps, de ressources et d'avoir été entendues : les ONG considèrent en effet que cet "observatoire" est un succédané au registre européen nano tué dans l'oeuf, et qu'il ne sera pas à la hauteur des besoins en termes de transparence et de vigilance autour des risques sanitaires et environnementaux associés aux nanomatériaux3.

En novembre 2017, le RIVM, l'Institut national de santé publique et d'environnement des Pays-Bas, a conforté cette analyse en pointant les nombreuses limites de ce dispositif4.

Dans le cadre de ses "conclusions sur les produits chimiques" publiées le 26 juin 2019, le Conseil de l'Union européenne a demandé à la Commission européenne une évaluation régulière des performances et de l'impact de l'Observatoire5.

Le 5 juillet 2019, l'Observatoire a publié un rapport d'évaluation concluant qu'il avait atteint l'objectif consistant à fournir des informations fiables sur les marchés et les aspects liés à la sécurité des nanomatériaux dans l'Union européenne et recommandant la mise à disposition d'informations plus fréquentes et actualisées. Parmi les recommandations mises en avant, la constitution d'un inventaire des produits sur le marché européen contenant des nanomatériaux, en particulier ceux fréquemment utilisés par les consommateurs. Cette recommandation fait écho aux demandes exprimées en ce sens depuis une dizaine d'années maintenant... mais en vain !

En septembre 2019, l'Observatoire a publié le rapport A state of play study of the market for so called “next generation” nanomaterials selon lequel les réglementations actuelles de l'Union européenne offriraient un cadre réglementaire adéquat pour caractériser et identifier les nanomatériaux de "prochaine génération". Le rapport pointe cependant le besoin d'éclaircissements sur certains paramètres caractérisant les nanomatériaux et leurs utilisations ; il relève également que les "lignes directrices" proposées aux entreprises pour leur permettre de déterminer si un objet est un "article" au sens du règlement REACH pourraient être complétées par des exemples spécifiques de nanomatériaux différents (depuis de simples nanoparticules jusqu'à des structures d'assemblage complexes). Sur les huit experts interrogés, la moitié venait directement de l'industrie. Côté protection de la santé ? Aucun expert auditionné. Côté protection de l'environnement ? Un seul fonctionnaire (allemand).

Mi-octobre 2019, l'Observatoire fait savoir qu'il est ouvert aux suggestions de sujets sur lesquels pourraient porter ses futures études6. Le hic ? Il est précisé d'emblée qu'aucune recherche en laboratoire ne pourra être effectuée dans ce cadre, alors que c'est ce qui fait principalement défaut pour permettre une meilleure évaluation des risques sanitaires et environnementaux associés aux nanomatériaux. Sans ces données de recherche, il y a fort à parier que les dites études risquent de se conclure par le sempiternel refrain "more research is needed" (d'autres études sont nécessaires).

En avril 2020, l'Observatoire a publié les travaux du Centre national de recherche sur l'environnement de travail du Danemark sur les impacts des nanomatériaux sur la fertilité féminine et sur les capacités reproductrices]] : le rapport met en évidence un manque de données important, avec à la clé des incertitudes sur les effets toxiques potentiels des nanomatériaux sur plusieurs générations. Les chercheur·es recommandent une meilleure coordination des tests et un suivi des résultats lorsque des effets préoccupants sont identifiés.

VOIR AUSSI sur notre site veillenanos.fr :

Notes et références :

1 - Cf. notamment :

2 - Impact of nano-regulation through the supply chain: from safety data sheets to labelling and food contact case study, David Carlander, NIA, Global Business Summit, mars 2017

3 - Voir notamment :

4 - Cf A critical look at the European Union Observatory for Nanomaterials, RIVM, communiqué de presse, 30 novembre 2017 et The European Union Observatory for Nanomaterials. A step forward?, Brochure, RIVM, novembre 2017

5 - Cf. "Conclusions sur les produits chimiques", Conseil de l'Union européenne, 26 juin 2019

6 - Have your say on future studies on nanomaterials, EUON, 15 octobre 2019


Fiche initialement créée en 2017
 Europe information nanomatériaux nanoparticules observatoire