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Le feuilleton de la suspension du E171

Cliquez ici pour suivre le feuilleton de la suspension du E171, additif alimentaire qui contient des nanoparticules de dioxyde de titane.

Les dernières actus nano en bref :

- 14 janvier 2020 : Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a présenté en assemblée plénière son projet d'avis sur REACh et la maîtrise du risque chimique. Le rapport relaie les préconisations concernant les nanomatériaux (pp 45-48) émises par Avicenn lors d'une audition en octobre dernier.

- 10 janvier 2020 : Plus d'un an après l'obligation légale, le bilan officiel 2018 de la déclaration obligatoire des nanomatériaux vient d'être rajouté au site https://r-nano.fr ; ce sont près de 390 000 tonnes de nanomatériaux qui ont été importés ou produits en France en 2017. Plus de détails ici.
Nous attendons encore le bilan 2019, qui aurait dû être publié en novembre dernier. Espérons qu'il ne faille pas attendre encore une année... et que le registre R-nano sera vite plus accessible, plus exploitable et plus exploité ! En savoir plus sur notre page dédiée au registre R-nano.

- 9 janvier 2020 : Le site Actu Environnement relaie la mise en garde de scientifiques concernant l'illusoire protection des travailleurs agricoles : l'évaluation de l'efficacité des équipements de protection ne prend pas en compte les nanomatériaux et les effets à faible dose. La publication scientifique en anglais est en accès libre ici. Elle résulte de travaux menés par des scientifiques d'organismes principalement français (INSERM, INRAE, CNRS, EHESP, Sciences-Po, ...), mais aussi suisse, canadien, italien et brésilien.

- 1er janvier 2020 : La suspension de l'additif alimentaire E171, composé de (nano)particules de dioxyde de titane entre en vigueur en France. Dans un communiqué de presse publié quelques jours plus tôt, l'association Agir pour l'Environnement saluait cette "décision historique et courageuse" et soulignait que les fabricants et distributeurs ont déjà largement anticipé cette suspension : on ne recense aujourd’hui presque plus de produits contenant du E171 en France. Une "nouvelle preuve de l’inutilité de cet additif" selon l'association, qui rappelle par la même occasion son souhait que cette suspension du dioxyde de titane soit "étendue à tous les produits susceptibles d’être ingérés" (dentifrices et médicaments), au vu de la dangerosité de l’additif confirmée par des études scientifiques compilées par Avicenn.

- 20 décembre 2019 : Plus d'un an après la date requise, on attend toujours la publication du bilan r-nano 2018 sur les nanomatériaux importés, fabriqués ou distribués en France en 2017, qui aurait dû être posté sur le site dédié en novembre 2018 : https://r-nano.fr ! Le bilan r-nano 2019 qui, lui, aurait dû être posté en novembre dernier, n'est pas non plus en ligne...

- 19 décembre 2019 : La Direccte et la DREAL des Pays de la Loire ont organisé à Nantes un colloque consacré aux nanomatériaux en entreprise, avec des éléments juridiques, médicaux et techniques ainsi que des témoignages d'entreprises (Sun Chemical et Jehier), d'associations de santé au travail (SSTRN) et d'information Avicenn / Veillenanos, de la CARSAT, de Santé publique France, etc. Vous pouvez d'ores et déjà télécharger le diaporama d'Avicenn sur les défis à relever en termes de transparence et de vigilance.

- 17 décembre 2019 : L'agence européenne des produits chimiques (ECHA) a publié un guide de questions-réponses formulées dans le cadre du wébinaire organisé par l'agence en novembre sur les nouvelles exigences de REACH pour l'enregistrement des nanomatériaux. En savoir plus ici.

- 17 décembre 2019 : 34 députés du Parlement européen (belges, croate, grecs, irlandais, italiens, luxembourgeois et français) ont écrit à la Commissaire européenne à la santé Stella Kyriakides pour lui demander d'interdire le E171 dans les produits vendus en Europe en raison des risques pour la santé.

- 17 décembre 2019 : Trois projets relatifs aux risques associés aux nanomatériaux ont été retenus par l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) dans le cadre de son Programme national de recherche "Environnement Santé Travail" suite à l'appel à projets 2019 :
  • NanOCo : Impact sur les fonctions endocrines de NANoparticules métalliques seules et en mélange avec des Composés Organiques perturbateurs endocriniens pour l’analyse de l’effet COcktail
  • NANOWAVE : Evaluation de la co-exposition de nanomatériaux avec des ondes radiofréquences
  • NaPeauLi : Développement d’un modèle expérimental pour l’étude de la décontamination de la peau après une exposition cutanée aux nanoparticules métalliques
Les nanomatériaux sont aussi au programme de travail 2020 de l'Anses : préparation de la consultation publique sur la recommandation de définition des nanomatériaux, poursuite des travaux sur les nanoparticules dans l’alimentation prévus par le PNSE3, ainsi que sur les filières industrielles qui utilisent des nanoparticules, poursuite de la gestion du portail national de déclaration obligatoire et synthèse des pistes d'exploitation et de partage de données issues de r-nano, évaluation de substances sous forme nanométrique dans le cadre de REACH, ...

- 11 décembre 2019 : Le Centre commun de recherche européen (JRC) a publié un rapport très important pour aider les entreprises à déterminer si leurs matériaux sont des nanomatériaux. En savoir plus ici.

Retrouvez nos précédentes actus ici.

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12 novembre 2019

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