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Nano et Risques pour la Santé : Bibliographie
Nano et Risques pour la Santé : Bibliographie
Par MD, DL et l'équipe Avicenn - Dernier ajout septembre 2018
Cette sélection de documents compilés pour réaliser notre Dossier Nano et Risques pour la santé a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant des références à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr. Sommaire
NanoEHS, la base de données répertoriant les publications scientifiques sur les risques en nanotechnologies, mise à jour par the International Council on Nanotechnology (ICON) ne semble plus fonctionner (2016)
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- 11 janvier 2018 : N-ième rebondissement dans le feuilleton concernant la suspension du E171 : Bruno Le Maire s'est finalement engagé à signer l'arrêté de suspension du E171 d'ici le 15 avril prochain ! Les 22 signataires de la tribune publiée dans Le Monde en décembre ont été conviés à une réunion à Bercy à 14h30 en présence de Bruno Le Maire. Le ministre a reconnu des errements dans la gestion et la communication de ce dossier et reconnu la nécessité de mettre en œuvre le principe de précaution pour protéger la santé publique. Les associations présentes – dont Agir pour l’Environnement, la CLCV, foodwatch, France Nature Environnement, Générations Futures, Sciences citoyennes, Léo Lagrange, UFC Que Choisir, 60 millions de consommateurs – se félicitent de cette clarification de la part du Ministre, même si elles regrettent que cette suspension prenne trois mois supplémentaires. A revivre et à suivre ici et sur twitter.
- 10 janvier 2018 : La député Delphine Batho a indiqué cet après-midi sur son compte twitter avoir demandé que le ministre Bruno Le Maire qui refuse d’appliquer la loi soit convoqué devant les commissions compétentes de l'Assemblée nationale. En outre, l'arbitrage concernant la suspension du E171 ne serait "pas encore bouclé" selon Agir pour l'Environnement, qui a rencontré le cabinet de François de Rugy en fin d'après-midi. Ces propos rapportés par Le Journal de l'Environnement nuancent le tableau : l'arbitrage interministériel n'est semble-t-il pas encore plié.
- 9 janvier 2018 : Suite à l'annonce de Bruno Le Maire de son refus de suspendre le E171, les réactions pleuvent. Avicenn les relaie sur le compte twitter Veillenanos.
- 8 janvier 2019 : Le ministre de l'économie Bruno Le Maire a confirmé ce soir dans l'émission "C à vous" sur France 5 qu'il n'avait pas l'intention de signer l'arrêté de suspension des (nano)particules de dioxyde de titane dans l'alimentation (additif E171) avant de longs mois (voire plus : il souhaite attendre l'avis de l'ANSES, et en fonction demander une nouvelle saisine de l'EFSA, etc.). Cette réponse confirme les premiers éléments que nous avions recueillis lors du comité de dialogue de l'ANSES le 26 novembre, ceux relayés par APMnews le 26 décembre (qui invoquait comme motif que le ministère ne pourrait pas aller à l'encontre de la Commission européenne) suivis par un article d'Europe 1 du 2 janvier, où l'on pouvait lire que le ministère serait allé jusqu'à dire que "c'est maintenant au consommateur de faire attention". A suivre ici.
- 24 décembre 2018 : Dans une tribune publiée dans Le Monde de ce jour, 22 organisations interpellent le ministre Bruno Le Maire, pour qu’il rende effective au plus vite la suspension de l’additif alimentaire E171, composé de dioxyde de titane (dont une partie sous forme de nanoparticules). Malgré un engagement fort du gouvernement et des parlementaires, Bercy se livre à un blocage jugé inacceptable par les co-signataires, qui demandent l’application sans plus tarder de cette mesure importante de santé publique.
En savoir plus ici.
- 4 décembre : "Nanoparticules et alimentation : un risque émergent en santé humaine ?" : cette question est aussi le titre d'une revue de la littérature scientifique qui vient de paraître dans les "Cahiers de Nutrition et de Diététique". Les auteurs résument le défi d'entrée de jeu : "L’effet de taille permet à ces agents de passer les barrières biologiques et de diffuser dans l’organisme, jusqu’à s’accumuler dans les organes systémiques où leur forte réactivité chimique peut être source de toxicité. Face aux applications nouvelles en alimentation, l’exposition orale à ces produits représente donc un nouveau défi en toxicologie". Et soulignent en conclusion à quel point "les enjeux de santé publique impliqués sont potentiellement énormes, si l’on envisage par exemple l’impact possible des nanoparticules d’argent sur l’obésité ou de TiO2 sur les fonctions immunitaires et le risque de cancer colorectal". A retrouver prochainement dans notre dossier Nano et Alimentation.
- 3 décembre : La Commission européenne a définitivement adopté la révision des annexes de Reach visant une meilleure prise en compte des spécificités des nanomatériaux.
Des informations précises seront désormais exigées sur les substances nanos enregistrées et mises sur le marché au-delà d'une tonne par an et par entreprise (quantités, caractéristiques, utilisations, instructions quant à leur manipulation, risques potentiels pour la santé humaine et l'environnement, méthodes de contrôle des risques). La révision des annexes de Reach intègrera la recommandation révisée de définition du terme "nanomatériau", attendue depuis 2014 et annoncée comme imminente (... depuis 2015 !) mais vraisemblablement reportée au second semestre 2019 dorénavant (du fait des élections européennes à venir). Outre cette définition en attente, l'entrée en vigueur de la révision des annexes de Reach sera tributaire de l'interprétation des textes par les entreprises déclarantes ; malgré les clarifications et progrès apportés par cette révision des annexes du règlement, l'application des nouvelles exigences se heurtera à plusieurs défis concernant les "nanoformes" à déclarer (individuellement ou en groupe(s)), les informations à fournir, les méthodes de mesure et de caractérisation à retenir, etc.
A suivre sur notre page dédiée : Quel encadrement des nanomatériaux par REACh ?.
