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ETHIQUE et GOUVERNANCE - Un été et une rentrée placés sous le signe de la responsabilité des chercheurs impliqués dans les nanosciences et nanotechnologies

par MD avec l'équipe Avicenn - 28 septembre 2011
Cet été, l'AVICENN a continué son activité de veille citoyenne : vous trouverez sur le site Wikinanos.fr les articles, dossiers, et publications que nous avons repérés et sélectionnés concernant la question des impacts environnementaux, sanitaires, sociétaux et éthiques des nanotechnologies.
Pour cette "rentrée" de septembre, nous avons choisi de nous pencher sur la question de la responsabilité des chercheurs en nanosciences et nanotechnologies, soulevée par les récents attentats au Mexique à l'encontre de chercheurs nano et également au menu de la conférence NanoCode du 29 septembre à Bruxelles.
Sommaire

Chercheurs et centres de recherches nano visés par des attaques au colis piégé ou à l'explosif : après la Suisse, le Mexique

A l'exception du groupe grenoblois d'opposants aux nanotechnologies Pièces et Main d'Oeuvre qui l'a évoquée le 22 septembre dernier, la nouvelle n'a pas été relayée par les médias francophones à ce jour : début aôut 2011, deux chercheurs ont été blessés au Mexique après réception d'un colis piégé envoyé par un groupe anarchiste qui s'oppose aux nanotechnologies : le groupe ITS, "Individualidades Tendentes a lo Salvagem" ("Individualités Tendant au Sauvage").
Selon Fox News1, dans un manifeste publié en ligne, le groupe a inscrit son action dans la lignée de celle d'"Unabomber" (dont les bombes et colis piégés ont tué trois personnes et en ont blessé 23 aux États-Unis entre 1978 et 1995) et revendiqué deux tentatives d'attentat préalables, perpétrées en avril et mai derniers contre l'Institut polytechnique national du Mexique.
La revue Nature a publié à la fin du mois d'août l'appel2 lancé par Gerardo Herrera Corral, physicien dans cet institut et frère de l'une des victimes de l'attentat d'août, demandant à la communauté scientifique de se protéger contre la "capacité de destruction" de ce type d'organisations.
Selon lui, les autorités fédérales mexicaines et Interpol relient ces actions à celles observées en Espagne, en France et au Chili.
A noter, le fait que l'Italie et la Suisse sont elles aussi concernées : le 22 juillet, soit quelques jours avant l'explosion de ce colis piégé au Mexique, le Tribunal pénal fédéral (TPF) suisse avait condamné à plus de trois ans de prison ferme3 trois membres du groupe anarchiste-insurrectionnel italien "ELF Switzerland Earth Liberation Front" pour tentative manquée d'attentat à la bombe en avril 2010 contre le centre de recherche en nanotechnologies d’IBM alors en construction à Rüschlikon près de Zurich.
Dans son appel à la vigilance à destination des scientifiques publié dans Nature, Gerardo Herrera Corral affirme :
"Il n'est pas, en soi, inacceptable de s'opposer à une technologie. Nous pouvons tout à fait débattre de l'opportunité de prolonger le développement technique dans notre société. Mais les groupes radicaux (tels que ceux qui ont envoyé les colis piégés à l'Institut polytechnique national du Mexique) oublient un détail crucial : ce n'est pas la technologie qui est le problème, mais la façon dont nous l'utilisons. Après avoir inventé la dynamite, Alfred Nobel est devenu un homme riche, parce que cette dernière a été utilisée dans les mines, les carrières, les activités de construction et de démolition. Mais les gens peuvent aussi décider de mettre de la dynamite dans un colis et l'adresser à quelqu'un avec l'intention de le tuer" (notre traduction).
Une distinction classique entre la science et ses applications... qui est remise en cause avec le développement des technologies dites "émergentes", parmi lesquelles les nanotechnologies. Ainsi que le résume Christian Godin, philosophe à l'université Blaise Pascal de Clermont-Ferrand, la science actuelle est de plus en plus une technique de manipulation, avec des effets négatifs de plus en plus nombreux et de plus en plus importants. "La science se glorifie, à juste titre, de ses triomphes (amélioration de l’hygiène de vie, allongement de l’espérance de vie, accroissement des rendements agricoles etc.). Elle doit corollairement se reconnaître responsable de ses désastres. À l’exception des mathématiciens qui font encore des sciences pures (fondamentales) et qui peuvent dire encore, à l’instar d’Einstein, que leur principal outil de travail est la corbeille à papier, les scientifiques aujourd’hui sont des manipulateurs de réel et doivent par conséquent être tenus pour responsables des effets éventuellement négatifs de leurs manipulations" 4.
Un sujet qui sera discuté lors de la prochaine conférence NanoCode que nous abordons au paragraphe suivant. La notion même de la "responsabilité" des chercheurs en nanosciences suscite en effet des discussions animées, avec des points de vue divergents selon les acteurs (organisations de recherche, décideurs politiques, industries ou organisations de la société civile notamment).

Les chercheurs en nanosciences peuvent-ils être tenus pour responsables des incidences de leurs recherches sur la société, l'environnement et la santé humaine? La question sera débattue lors de la conférence Nanocode le 29 septembre

Demain se tiendra à Bruxelles la conférence Nanocode, organisée par les partenaires européens du projet du même nom financé dans le cadre du 7ème PCRD européen. Cette conférence, dont le programme est téléchargeable ici, traitera de l'avenir du Code de bonne conduite pour une recherche responsable en nanosciences et nanotechnologies.
Ce texte est une recommandation de la Commission européenne datée du 7 février 2008, qui n'a pas, pour l'heure, de valeur juridique : il n'est ni obligatoire ni contraignant, et n'a pas été formellement adopté ni décliné dans les Etats membres - à l'exception des Pays-Bas qui font de son respect une condition pour l'obtention de fonds publics.
Nous nous focalisons ici sur l'un de ses sept principes généraux, les plus polémiques : celui de la responsabilité des scientifiques5, énoncé comme suit : "Les chercheurs et les organismes de recherche demeurent responsables des incidences sur la société, l'environnement et la santé humaine que leurs recherches en nanosciences et nanotechnologies peuvent entraîner pour les générations actuelles et futures."
Au vu des incertitudes relatives aux risques sur la santé, l'environnement et les libertés publiques que suscitent les nanotechnologies, il est peu étonnant que ce principe soit contesté : des scientifiques se sont exprimés à ce sujet, notamment dans le cadre de consultations ou discussions organisées ou mandatées par les institutions européennes6.

  • Quelle responsabilité des scientifiques quant aux incidences de leurs recherches ?
Une première critique entendue par les partenaires du projet NanoCode : beaucoup de scientifiques récusent la formulation actuelle qui, telle que libellée en anglais - "accountability" - sous-tend la nécessité de rendre des comptes à la société. Le physicien Richard Jones, Pro-Vice Chancelier à la Recherche et l'Innovation de l'Université de Sheffield (Royaume-Uni) considérait dès 20097 qu'il est difficile de défendre la mise en place d'une responsabilité légale des scientifiques eu égard aux conséquences de leur recherche, tant ces dernières sont souvent très difficiles à prévoir à un stade précoce. Les scientifiques qui font une découverte originale n'ont qu'une influence très limitée sur la façon dont elle sera commercialisée.
Une proposition consiste à la remplacer par celle de "responsibility" qui se limiterait ainsi à une responsabilité morale... Richard Jones, déjà cité plus haut, juge qu' "il serait sans doute plus utile de penser les responsabilités des chercheurs en termes d'obligation morale à se pencher sur les conséquences possibles, à examiner différents points de vue, et à avertir des risques possibles" de leurs recherches. Puisque de nombreux scientifiques formulent des promesses merveilleuses pour appuyer leurs demandes de financements, c'est donc qu'ils savent projeter dans l'avenir leur recherche fondamentale ; ils ont donc aussi un rôle à jouer dans la prévention des conséquences négatives : non seulement en tentant de les anticiper mais aussi, comme le note une commentatrice du blog de Richard Jones ainsi que de nombreux autres acteurs, en favorisant les initiatives pluridisciplinaires et d'ouverture à la société civile.
Nuançons le propos, en ajoutant à cela le fait qu'il existe, au sein même de la communauté des nanosciences, une grande diversité de profils de chercheurs, dont la responsabilité n'est pas de même nature. Tous les chercheurs en nanosciences ne sont pas cantonnés à la recherche sur le papier... avec le développement des sciences et technologies émergentes, ils sont de plus en plus nombreux à utiliser leurs compétences de chercheurs pour créer des start-ups qui commercialisent des produits ou procédés nanos par exemple. Aspect souvent occulté dans les discussions, par exemple celle sur le partage des responsabilités entre les acteurs de l'innovation nanotechnologique que nous traitons au point suivant.

  • Quel partage des responsabilités entre les acteurs de l'innovation nanotechnologique ?
Une deuxième critique faite au Code est qu'il est restreint aux seuls chercheurs ; certains souhaiteraient voir traitée la question du partage des responsabilités entre les chercheurs, les industries et les pouvoirs publics. C'est par exemple la position défendue par Richard Jones qui souligne sur les limites de la responsabilité individuelle des scientifiques pris isolément, et insiste sur la responsabilité collective des institutions (laboratoires, financeurs, ministères,...) encore trop peu portées sur le développement de l'éthique. En cas d'impacts négatifs sur l'environnement ou la santé, la responsabilité principale relève selon lui moins des chercheurs que de ceux qui sont directement responsables des conditions dans lesquelles les personnes ou les écosystèmes ont été exposés au risque.
Mais quid des recherches qui entrent dans le cadre de partenariats publics / privés ? Quid des chercheurs "entrepreneurs" qui exercent dans le cadre de start-ups situées à la porte des laboratoires académiques où ils travaillent ?

  • Quelle spécificité des nanosciences ?
Une troisième critique relayée par les partenaires du projet NanoCode a trait au périmètre même du Code : le fait qu'il soit uniquement ciblé sur les nanosciences et nanotechnologies est questionné ; le caractère général de ses principes, affirment-ils, font que le texte est, en l'état actuel, valable pour l'ensemble des sciences.
On retrouve donc chez les chercheurs de "sciences dures" un clivage qui existe également parmi les chercheurs en sciences sociales : si Bernard Baertschi, maître d'enseignement et de recherche à l'Institut d'éthique biomédicale de l'Université de Genève8, considère que "les nanotechnologies ne soulèvent aucun problème éthique nouveau et particulier", d'autres philosophes considèrent quant à eux que les propriétés inédites des nanotechnologies et surtout le projet à l'oeuvre derrière les programmes de développement des nanotechnologies, et leur convergence avec les biotechnologies, sciences de l'information, et sciences cognitives (NBIC), justifient le développement d'une bionano-éthique9.

Les échanges qui auront lieu lors de la conférence NanoCode ainsi que des conférences dans les Etats membres partenaires de NanoCode serviront à réviser le Code de bonne conduite. L'Avicenn vous tiendra informé des suites données à ce processus.

En dehors de leurs laboratoires, quelle responsabilité des chercheurs dans l'orientation de la politique scientifique ?

Des événements de promotion de la science - telle la Nuit des chercheurs qui a eu lieu le 23 septembre dernier - permettent aux chercheurs en nanosciences de sortir de leur "tour d'ivoire". Mais si "répartir au maximum la connaissance, vis-à-vis de (leurs) étudiants, mais aussi du grand public"10 est louable, il est d'autres façons, pour les chercheurs de prouver leur inscription dans la société, notamment en cherchant à influer sur la politique scientifique qu'ils sont amenés à servir, qu'ils soient ou non partie prenante du pouvoir scientifique.
A côté des leviers classiques et relativement fermés au sein des instances qui définissent les orientations des programmes de recherche existent également des leviers externes, plus ouverts en en phase avec les préoccupations et besoins de la société. En témoignent deux initiatives qui ont pris corps au cours de l'été et qui concernent toutes deux les nanosciences et nanotechnologies.

  • Des scientifiques (et ONG) interpellent les institutions européennes
En juin dernier, des associations de chercheurs11 se sont alliées à des organisations de la société civile de toute l’Europe pour interpeller les institutions européennes afin qu'elles ré-orientent le programme de recherche européen vers la satisfaction des besoins de la société et de l’environnement plutôt que des intérêts commerciaux des grandes entreprises.
Dans une lettre ouverte datée du 29 juin 2011, elles regrettent que la recherche en nanotechnologies (entre autres) ait bénéficié de larges subventions publiques et ce au profit de grandes entreprises, malgré les interrogations relatives à leurs impacts environnementaux et sociaux - le tout aux dépens de la recherche dans des domaines importants (tels la protection de l'environnement, la prévention en santé publique, l'agriculture biologique ou raisonnée, les économies d'énergie et les énergies renouvelables, la toxicologie, les questions d'approvisionnement en eau, et la pêche écologiquement durable) ainsi que dans le domaine de la recherche en sciences sociales qui contribuent au changement social et à la résolution des problèmes qui ne sont pas axés sur les solutions technologiques12.
Les signataires de la lettre promeuvent la recherche d' "alternatives aux modèles de développement basés sur une croissance rapide et des profits élevés" afin de privilégier "les recherches qui feront de l’Europe (et du monde) un lieu plus durable, plus sain et plus paisible (...) par rapport aux recherches qui aboutissent à des produits commercialisables"13.

  • La création à l'ANSES d'un comité de dialogue sur les nanomatériaux en France en 2012
Parmi les pistes françaises intéressantes, retenons l'annonce récente par l'ANSES de la création d'un comité de dialogue sur les nanomatériaux en 2012 dans le but d’éclairer l’Agence sur ses orientations en matière de recherche et d’expertise. Il sera construit sur le modèle du comité de dialogue "radiofréquences et santé" installé en juin 2011 et réunissant des représentants d’associations et de syndicats, des opérateurs de téléphonie mobile et des radiodiffuseurs, des institutions et des collectivités territoriales.
Reste à savoir notamment comment il sera constitué, qui pourra y participer, son programme et ses modalités de travail ; mais voilà une initiative qui - bien que tardive - va dans le bon sens : celui qui consiste à donner aux ONG et autres acteurs encore peu impliqués jusqu’à présent la capacité d’argumenter pour peser dans les décisions publiques en amont des orientations des nanosciences.

Et l'Avicenn : quel rôle ? quelle contribution en faveur d'une recherche nano plus responsable

  • Ambition et rôle de l'AVICENN
En exerçant un travail de veille citoyenne sur les enjeux des nanosciences et des nanotechnologies, l'AVICENN, Association de Veille et d'Information Civique sur les Enjeux des Nanosciences et des Nanotechnologies, a pour ambition de favoriser la responsabilité individuelle et collective de tout un chacun, aux niveaux de décisions qui sont les siens.
Nous sommes en effet tous concernés : en tant que consommateur ou utilisateur (souvent non averti) des nanotechnologies et donc exposé à leurs bénéfices et à leurs risques, mais aussi en tant que chercheur, salarié ou chef d'une entreprise fabriquant, transformant ou utilisant des nanomatériaux, en tant qu'élu ou législateur, en tant que médecin ou patient, en tant que personnel d'agence sanitaire ou environnementale, en tant que citoyen et/ou membre d'une association de défense de l'environnement, de la santé ou encore des libertés individuelles, etc.
Puisque ce dossier de la rentrée est consacré aux chercheurs, nous nous penchons maintenant sur la façon dont ils peuvent être intéressés par contribuer à l'AVICENN. Mais sachez que les remarques qui suivent sont, pour leur grande majorité, également valables pour les autres catégories d'acteurs précitées.

  • L'AVICENN offre un espace d'échange aux chercheurs
Chercheurs, vous pouvez être - selon votre discipline académique et votre sensibilité aux différents enjeux soulevés par les nanosciences et les nanotechnologies - en quête d'un lieu innovant où exercer votre responsabilité de "chercheur citoyen".
A la recherche d'une liberté de parole voire d'interpellation en dehors des institutions qui vous financent ou hébergent vos recherches, vous trouverez au sein de l'AVICENN un espace d'information, d'analyse, de partage et d'échange sur :
- les enjeux environnementaux, sanitaires ou éthiques de recherches et/ou applications nano actuelles ou futures, qui portent non seulement sur les bénéfices et les risques mais élargit ces considérations en adoptant un questionnement plus large (quels risques et quels bénéfices pour qui ? selon quelles priorités, pour quelles valeurs ? avec quelle(s) vision(s) du futur ? définies par qui ?)
- les priorités d’investissement public en matière de recherche
- les modalités d'exercice de votre responsabilité en tant que scientifique en nanosciences ou nanotechnologies - différentes selon que vous soyez directeur de laboratoire ou chef d'équipe, chargé de monter des projets de recherche et/ou de trouver des financements ; chercheur, enseignant-chercheur, encadrant des étudiants et des techniciens de recherche ; impliqué dans des recherches à visée fondamentale ou dans des recherches appliquées, en lien ou non avec des industries, etc.
Via l'AVICENN, vous pourrez partager l’information de manière prospective et utile, et contribuer ainsi à notre veille citoyenne mutualisée et co-construite. Des chercheurs nous aident déjà - et nous les remercions ici. Rejoignez-les dans notre effort afin que le rôle des pouvoirs publics ne soient pas réduit à celui de "pompier", après que la commercialisation à grande échelle soit devenue effective. Agissons avant que, malgré les profits privés engrangés, ce soit l'argent public qui finance seul les études d'impacts sur les risques émergents, notamment des études de toxicologie… Car, comme le rappelle le rapport sur "L'innovation responsable" publié par les Bulletins Electroniques Royaume-Uni en Juillet-Août 2011, "il existe un écart temporel conséquent entre la phase de recherche et développement d’une innovation, le moment où des connaissances sur ses implications apparaissent, et enfin le moment où une action est mise en place, telle qu’une réglementation ou des incitations en faveur de son développement""14.
En incluant les connaissances scientifiques au fur et à mesure qu’elles sont produites, en permettant à des acteurs aux profils variés de dialoguer, en anticipant et analysant les problèmes à résoudre demain, l'AVICENN constitue une initiative innovante qui sera d'autant plus riche que vos apports auront été nombreux et croisés.

  • Chercheurs, comment pouvez-vous participer ?
Selon votre disponibilité, votre profil, vos compétences, votre participation peut-être à géométrie variable et prendre plusieurs formes. Vous pouvez ainsi choisir de :
- nous alerter, nous avertir, nous envoyer des informations que vous jugez pertinentes (articles, projets de recherches ou recherches en cours, informations sur les risques ou les améliorations possibles par exemple)
- réagir aux informations que nous relayons sur nos sites Wikinanos.fr, Veillenanos.fr, ou notre newsletter associée, donner un avis argumenté, contredire, etc.
- et bien sûr devenir adhérent, et avoir ainsi accès, notamment, à plus d'informations et à notre "salle de rédaction" - un wiki collaboratif.
A ceux d'entre vous qui préfèrent rester "en coulisse" pour assurer ainsi votre liberté de parole et votre indépendance, nous mettons en place une alternative au mail : le statut bientôt disponible de "veilleur", pour lequel vous pouvez vous créer un pseudo.
A bientôt donc.

Vos commentaires sont bienvenus à l'adresse suivante : redaction(at)veillenanos.fr


POUR ALLER PLUS LOIN
- La responsabilité sociale des scientifiques, par Jacques Testart (biologiste, directeur de recherche à l'INSERM, administrateur de Inf’Ogm et de la Fondation Sciences citoyennes, membre du Conseil scientifique d’Attac), Encyclopedia universalis, 2008.


NOTES et REFERENCES
1 - Anti-tech group claims Mexico bombs, Fox News, 9 août 2011
2 - Gerardo Herrera Corral, "Stand up against the anti-technology terrorists", Nature 476, 373, 22 août 2011
3- Condamnations fermes pour trois éco-anarchistes, SwissInfo, 22 juillet 2011
4 - Christian Godin, Le scientifique est-il responsable de l'usage de ses découvertes ?, 27 janvier 2010 ; voir aussi notamment le passage de Jean-Pierre Dupuy sur "la prétendue neutralité de la science" dans "Le problème théologico-scientifique et la responsabilité de la science", 2004 ou encore Bernadette Bensaude-Vincent, Les Vertiges de la Technoscience, La Découverte, 2009
5- Les six autres étant : la signification, la durabilité, la précaution, l'inclusion, l'excellence, et enfin l'innovation ; nous reviendrons ultérieurement sur le texte dans son ensemble, ainsi que sur les critiques et pistes d'améliorations proposées lors de la conférence de la semaine prochaine
6- Notamment lors de la consultation publique qui s'est déroulée en ligne de novembre 2009 à janvier 2010, puis via un questionnaire en ligne diffusé qui a recueilli les réponses de 300 experts, ou encore lors d'entretiens individuels et de focus groups qui ont concerné 150 experts entre octobre 2010 et janvier 2011, réalisés par les partenaires du projet Nanocode : voir par exemple les rapports NanoCode Synthesis Report on National Codes of Conduct, Voluntary Measures and Practices, septembre 2010 et Rapport de synthèse du projet NanoCode (UE), mars 2011
7 - Richard Jones, Are you a responsible nanoscientist?, Nature Nanotechnology 4, 336-336 (Juin 2009) et "What does it mean to be a responsible nanoscientist?", Soft Machines, 2010
8 - Bernard Baertschi, "Les soucis éthiques suscités par les nanotechnologies", in La régulation des nanotechnologies - Clair-obscur normatif, Edition Larcier, 2010
9 - Voir par exemple BioNano-éthique - Perspectives critiques sur les bionanotechnologies, 2008, dirigé par Bernadette Bensaude-Vincent
10 - Propos de Bruno Domenichini, professeur d’université, enseignant-chercheur en nanosciences interviewé dans Le Bien Public - Dijon : « On change de dimension », 23 septembre 2011
11 - Scientists for Global Responsibility, European Network for Scientists for Social and Environmental Responsibility, Estonian University of Life sciences… voir la liste complète ici
12 - Nul doute que des voix s'élèveront pour leur rétorquer que les nanotechnologies pourraient aussi contribuer à protéger l'environnement, aider au diagnostic donc prévenir des maladies, etc. Nous traiterons ultérieurement des promesses dans ces domaines et des contre-arguments que leur opposent ceux qui dénoncent le "greenwashing" qui peut sévir autour des nanotechnologies, souvent présentées comme une solution miracle à tous nos maux
13 - Des scientifiques et des ONGs critiquent les projets de financement de la recherche de la Commission européenne, Sciences Citoyennes, 29 juin 2011
14- "L'innovation responsable", Bulletins Electroniques Royaume-Uni, Juillet-Août 2011
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