Vous avez dit nanos ? (définitions, métrologie, etc.)
Produits et applications nano
Réglementations (étiquetage, déclaration par les entreprises, registres nationaux, etc.)
Risques nano (toxicité, recherches, incertitudes, etc.)
Préoccupations :
S'abonner à Veillenanos
Produits et applications nano
- Alimentation
- Cosmétiques
- Textiles
- BTP
- Médicaments et Médecine
- Agriculture
- Plastiques
- Listes de produits
- Autres usages
- Bio ≠ sans nano
Réglementations (étiquetage, déclaration par les entreprises, registres nationaux, etc.)
Risques nano (toxicité, recherches, incertitudes, etc.)
Préoccupations :
S'abonner à Veillenanos
Le Groupe de travail pérenne "Nanomatériaux et santé" de l'ANSES (2012 - 2015)
Le Groupe de travail pérenne "Nanomatériaux et santé" de l'ANSES (2012 - 2015)
par MD - Dernière modification mars 2016Cette fiche a vocation à être progressivement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.
Sommaire :
Objectifs
Le Groupe de travail pérenne "Nanomatériaux et santé" ("GT pérenne nano") était issu d'une autosaisine de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES).
Il avait pour mission d'encourager ou de conduire des travaux scientifiques d'évaluation des risques associés aux nanomatériaux.
Résultats attendus
- réaliser chaque année une synthèse de l'état des connaissances relatives à l'évaluation des risques sanitaires et environnementaux associés aux nanomatériaux manufacturés pour l'ensemble de leurs usages (le premier (et finalement unique) rapport annuel attendu pour l'automne 2013 a été publié en mai 2014)
- réaliser un état des lieux sur les connaissances du nanoargent, publié en février 2015
- contribuer à l'instruction de demandes d'expertise adressées à l'ANSES
- mettre en évidence les signaux émergents de danger et de risques associés aux nanomatériaux manufacturés pour l'ensemble de leurs usages, pour aider l'ANSES à faire remonter des alertes auprès de ses tutelles (Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère de l'agriculture et de l'agroalimentaire, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Ministère de l'économie, des finances et du commerce extérieur) afin qu'elles puissent prendre des mesures de gestion des risques si nécessaire
- proposer annuellement des recommandations d'orientations de recherche, notamment destinées à l'appel à projets de recherche (APR) du Programme National Recherche Environnement-Santé-Travail
Composition
Le "GT pérenne nano" était composé de seize membres avec des spécialités différents :
- Jean-Yves Bottero, CNRS-Cerege, Écotoxicologie
- Patrick Chaskiel, Université Paul Sabatier-Toulouse III, Economie, Sciences de la communication, Nanotechnologies
- Michèle Cottier, Université Jean Monnet Saint-Etienne, PU-PH, Histologie-embryologie biologie
- Fernand Doridot, ICAM de Lille Ingénieur, philosophe, historien
- Valérie Fessard, ANSES (Fougères), Toxicologie in vivo
- Emmanuel Flahaut, CNRS, Physico-chimie, NTC, Toxicologie, Ecotoxicologie
- Eric Gaffet, CNRS, Physico-chimie; Nanotechnologie; Caractérisation (Président)
- Stéphanie Lacour, CNRS, Réglementation et régulation des nouvelles technologies
- Stéphane Malard, INRS Médecine du travail
- Charles Motzkus, Laboratoire National de métrologie et dEssais (LNE), Métrologie, Physico-chimie
- Catherine Mouneyrac, UCO, Écotoxicologie
- Fabrice Nesslany, Institut Pasteur de Lille, Toxicologie, Génotoxicité (Vice-président)
- Myriam Ricaud, Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS), expert en prévention des risques chimiques, nanotechnologies
- Didier Rouxel, Lorraine Université Physico-chimie, nanotechnologie, Surfaces - interfaces
- Alan Sanh, ANSM, Toxicologie Nanoproduits de santé
- Anne Van der Meeren, CEA, Biologie cellulaire
Agenda
Il s'est réuni :
- le 9 juillet 2012 ; les 13 et 14 septembre 2012 ; le 19 novembre 2012
- plusieurs fois en 2013, 2014, 2015
Arrivé au terme de son mandat en 2015, il n'a pas été renouvelé, contrairement à ce qui avait été initialement prévu par l'ANSES (cf. son rapport de 2014 : "l'Agence a installé, le 9 juillet 2012, un groupe de travail (GT) pérenne « Nanomatériaux et santé - alimentation, environnement, travail » (il a vocation à être renouvelé tous les 3 ans)", page 25).
Pour aller plus loin
LIRE AUSSI sur notre site veillenanos.fr :
- Les fiches concernant l'ANSES et le comité de dialogue "Nanomatériaux et Santé" de l'ANSES
- Nos rubrique Risques, Santé et Acteurs.
Fiche initialement créée en mars 2013
Les nanos au CSSC / SCCS
Les nanos au CSSC / SCCS
Par MD - Dernière modification novembre 2018 (page à compléter)Cette fiche a vocation à être progressivement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.
Le Comité Scientifique Européen pour la Sécurité des Consommateurs (CSSC ou SCCS en anglais, pour "Scientific Committee on Consumer Safety") regroupe des experts (principalement en chimie et toxicologie) afin d'émettre des avis sur les risques sanitaires des produits de consommation non alimentaires (cosmétiques, jouets, textiles, habillement, produits d'hygiène corporelle et produits à usage domestique), ainsi que des services aux consommateurs (tatouages ou bronzage artificiel par exemple).
Les rapports du comité sont généralement produits en réponse à une demande spécifique, émanant généralement de la Commission européenne, mais ces scientifiques peuvent aussi, de leur propre initiative, publier des déclarations sur des sujets particuliers.
À l'issue du processus d'évaluation des risques, le comité adopte des avis (ou opinions) qui deviennent la base des futures réglementations européennes.
Il existe un groupe de travail spécifique sur les nanomatériaux dans les cosmétiques ("WG Nanomaterials in cosmetics") dont les compte rendus des réunions sont accessibles en ligne.
Document de référence : The SCCS note of Guidance for the testing of cosmetic ingredients and their safety evaluation – 10th Revision, SCCS, octobre 2018
Plus d'informations sur la page : https://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety
Fiche initialement créée en octobre 2017