Vous avez dit nanos ?
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Produits et domaines d'application (alimentation, cosmétiques, textiles, BTP, médicaments, ...)
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Risques (toxicité, recherches, incertitudes, etc.) et préoccupations nano :
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Sélection des actualités nano
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Retrouvez ci-dessous les brèves ou articles parus en "une" du site Veillenanos.fr.AVICENN compile également des articles en provenance d'autres sources sur ses comptes Twitter et Facebook.

Retrouvez notre dossier "Nano & Covid-19" ici.

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- Allergosil : étude des effets pro-allergisants des nanoparticules de silice amorphe en réponse aux pneumallergènes, coordonné par Mme Biola-Vidamment (Université Paris-Sud et INSERM)
- Transplast : effets des micro-plastiques et nano-plastiques sur l'activité des transporteurs membranaires de xénobiotiques, coordonné par M. Fardel (IRSET/INSERM)

- d’abord dans le cadre des "substances actives autorisées trouvées dans les articles inspectés" (tableau 12, page 44) ;
- ensuite dans le cadre des "substances actives non autorisées trouvées dans les articles inspectés" (tableau 14, page 47).
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En savoir plus sur l'utilisation des nanomatériaux dans la lutte contre le covid-19 ici.

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A écouter en intégralité ici.
En savoir plus sur les nanomatériaux utilisés dans la lutte anti-covid-19 ici.




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La recommandation-clé de l'étude est de sensibiliser davantage les citoyens européens aux nanomatériaux, tant concernant leurs bénéfices que leurs risques, afin que le public puisse faire des choix éclairés, via une diffusion d'informations et une communication accrues.
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- le 22 octobre, l'association Agir pour l'Environnement a lancé une pétition "Stop titane" demandant au gouvernement français la prolongation de l'interdiction du dioxyde de titane dans l'alimentation et son élargissement aux médicaments et dentifrices - en cause notamment, la présence de nanoparticules de TiO2 ; près de 30 000 signatures ont été recueillies à ce jour ;
- le 24 octobre, le site cyberacteurs a à son tour lancé une pétition "Dioxyde de titane : Principe de précaution pour tous les Européens !", à destination d'Ursula von der Leyen, la Présidente de la Commission Européenne, avec plus de 1 800 signatures collectées pour la suspension du TiO2 élargie aux cosmétiques et aux médicaments et à l'échelle européenne ;
- le 30 octobre, une autre Pétition "STOP aux nanomatériaux dans nos aliments" a été lancée sur la plate-forme "Les lignes qui bougent", demandant à Olivier Véran, Ministre de la Santé et des Solidarités, une évaluation des dangers des nanomatériaux présents dans l’alimentation elle a recueilli plus de 17 000 signatures en quelques jours.
En savoir plus sur la suspension du E171 dans l'alimentation ici et sur le cas des cosmétiques et médicaments là.

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- Sensibilisant cutané de catégorie 1, H317 (peut provoquer une allergie cutanée)
- Mutagénicité sur les cellules germinales de catégorie 2, H341 (susceptible d'induire des anomalies génétiques)
- Toxicité pour la reproduction de catégorie 1B, H360FD (peut nuire à la fertilité, peut nuire au fœtus.)
- Danger pour le milieu aquatique H400 et H410 (toxicités aigüe et chronique de catégorie 1).

L'EPA a travaillé en étroite collaboration avec les services des douanes américaines pour empêcher leur commercialisation sur le sol américain. Electrolux a dû retirer les filtres contenant les nanoparticules d'argent, les remplacer et supprimer les allégations biocides sur les sites de vente en ligne et sur les emballages des produits qu'elle avait importés (ainsi que pour d'autres produits déjà présents aux États-Unis). À ce jour, Electrolux a remis en conformité plus de 500 000 climatiseurs et déshumidificateurs.
En savoir plus sur les risques du nanoargent ici.

Le Bureau européen de l'environnement (BEE) regrette que la nouvelle stratégie de la Commission sur les produits chimiques ne contienne que cette "micro action sur les nanomatériaux" : "bien que ces substances aient des propriétés intrinsèquement instables et préoccupantes, nous resterons encore complètement dans le flou quant à savoir quels nanomatériaux sont utilisés, où et en quelle quantité. Toutes les institutions européennes appellent au changement, mais la Commission suit la demande de l'industrie de "ralentir".
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Dans son avis rendu public fin octobre, l'Agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES) considère qu'il ne s'agit pas de nanoparticules et qu'il n'y a pas de risque pour la santé dans des conditions d’utilisation qui seraient strictement respectées, mais que, dès lors que le masque traité est porté sans lavage préalable ou n’est pas changé dès qu’il est humide, tout risque sanitaire ne peut être écarté. A la suite de quoi, la DGCCRF a publié un communiqué indiquant que l’Etat confirmait sa décision, annoncée le 20 octobre 2020 et mise en œuvre depuis, de retirer, au sein des services où ils étaient utilisés, ces masques DIM et de leur substituer d’autres modèles à filtration garantie ne contenant pas ces substances.
En savoir plus sur les risques associés au nanoargent ici et associés au nanocuivre là.

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En savoir plus sur les nanos et la santé au travail ici.


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L'ONG Bureau européen de l'environnement (BEE) alerte sur le lobbying des industriels qui ont fait reculer l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) dans son projet de restriction des microplastiques ajoutés intentionnellement dans de nombreux produits (détergents, peintures et encres, matériaux de construction, médicaments et engrais) : incluses dans le projet initial, les nanoparticules de plastique ont été retirées du projet présenté en juin par l'ECHA. Dans l'article "Microplastiques : lobbying aux frontières du minuscule" paru ce jour dans Le Monde, la journaliste Stéphane Horel relaie les travaux du BEE qui montrent comment les industries chimiques et leurs fédérations (CEFIC, PlasticsEurope), en prônant l'autorégulation, sont parvenues à faire passer de 1 à 100 nanomètres la taille des particules de plastique concernées par les mesures de restriction envisagées par l'ECHA. Les microplastiques seraient ainsi interdits, mais pas les nanoplastiques alors que ces nanoparticules sont "à la fois plus toxiques et plus facilement absorbées par les cellules vivantes" souligne le BEE. En savoir plus ici.

Dans une tribune publiée sur l'Observatoire européen des nanomatériaux, l'ONG Health Care Without Harm Europe (HCWH) demande à limiter le recours au nanoargent, renforcé en cette période de lutte contre le covid-19, non seulement dans le domaine médical mais aussi dans les produits grand public. Dorota Napierska, responsable du programme "Safer Chemicals" d'HCWH rappelle en effet qu'il n'y a pas suffisamment de preuves que la présence d'agents antimicrobiens dans les textiles, les surfaces et le mobilier hospitaliers ait une valeur ajoutée par rapport au nettoyage et à la désinfection classiques dans la lutte contre les maladies nosocomiales. Quant à l'utilisation toujours croissante de nano-argent dans les produits de consommation, elle menace à la fois les consommateurs et l'environnement en les exposant à de nouvelles sources de ce métal, avec des conséquences néfastes sur les organismes et les écosystèmes, ainsi qu'un risque d'accroissement de la résistance aux antimicrobiens. HCWH recommande que les nanomatériaux utilisées dans les produits de santé soient évaluées non seulement pour leur activité antivirale initiale, mais aussi pour leur durabilité dans les conditions réelles d'utilisation et leur résistance à des nettoyages et désinfections répétés (pour évaluer leur relargage potentiel). Dorota Napierska conclut en rappelant qu'historiquement, l'absence d'examen des risques liés à des agents chimiques apparemment bénéfiques a entraîné des expositions à grande échelle qui ont conduit à des effets néfastes sur la santé humaine et l'environnement, découverts des années ou des décennies plus tard, bien après que les dommages aient été causés. "Nous avons l'occasion d'éviter de répéter les mêmes erreurs avec le nano-argent". En savoir plus ici.

Des chercheur·e·s français·e·s ont annoncé avoir développé un nanomatériau biocide "safer by design" comportant un assemblage de nanoparticules d'argent reliées entre elles par une molécule bio-inspirée. Il libère des ions Ag(I) de manière lente et contrôlée, contrairement aux nanoparticules d'argent utilisées actuellement qui subissent des processus non contrôlés de transformations et de libérations des produits. En savoir plus ici sur les risques des nanoparticules d'argent et là sur le concept de "safer by design".

Aux Etats-Unis, la National Science Foundation (NSF) va investir 84 millions de dollars sur cinq ans dans le renouvellement de la "National Nanotechnology Coordinated Infrastructure" (NNCI), créée en 2015 "pour faire progresser les nanosciences, l'ingénierie et la nanotechnologies". Les 16 sites et le bureau de coordination du NNCI permettent aux universitaires, petites et grandes entreprises et au gouvernement d'avoir accès à des outils de fabrication et de caractérisation, à des instruments et à une expertise de pointe dans toutes les disciplines de la science, de l'ingénierie et de la technologie à l'échelle nano.
Et en France, de quel pilotage et de quels moyens bénéficient les nanosciences et nanotechnologies ? Il est bien difficile de le savoir car depuis la disparition de la "task force nano" interministérielle en 2014, il n'existe plus d'organe officiel de pilotage des nanos. En savoir plus ici.


Une conférence internationale sur les nanoplastiques avait réuni en 2019 près de 200 acteurs en provenance de 36 pays différents. Le rapport résumant les échanges et résultats a été mis en ligne. Parmi les recommandations émises:
- un effort de coordination en matière de terminologie, définitions, échantillonnage, caractérisation et évaluation du danger et de l'exposition aux nanoplastiques afin de produire des matériaux de référence, ainsi que des normes, orientations et réglementations "robustes"
- une plate-forme d'information et d'échange sur les nano- et microplastiques
- une collaboration entre les parties prenantes, le développement de la confiance via une transparence sur les données.

En savoir plus sur les nanos dans les médicaments ici et sur la nanomédecine là.




Les inspections préconisent la construction de connaissances sur l'impact des nanoparticules, une clarification de la définition des nanoparticules et de la démarche de déclaration avant mise sur le marché et enfin, la mise en place d'un dispositif pérenne de coordination, avec de réels moyens pour l’expertise, la production de connaissances et la surveillance. En savoir plus ici.

- l'un sur les tests de dissolution et de dispersion des nanomatériaux et l'utilisation des données pour de nouveaux essais environnementaux et des stratégies d'évaluation
- l'autre sur les tests toxicologiques des nanomatériaux en milieu aquatique et dans les sédiments



- un remplacement rapide des formes nanométriques des substances (entre autres)
- l'importance de l’engagement pris par l’Union de garantir la sécurité des nanomatériaux et matériaux fabriqués présentant des propriétés analogues
- une révision de l’ensemble des dispositions législatives pertinentes pour garantir la sécurité de toutes les applications de nanomatériaux dans des produits susceptibles de produire, tout au long de leur cycle de vie, des effets sanitaires, environnementaux ou touchant à la sécurité,
- la mise au point des essais adéquats pour évaluer les dangers des nanomatériaux et l’exposition à ceux-ci tout au long de leur cycle de vie
- le réexamen par la Commission de la recommandation relative à la définition des nanomatériaux, à réviser en tant que de besoin
- l'identification des nanomatériaux au moyen d’une définition juridiquement contraignante
- l'évaluation par l'ECHA des résultats et de l’impact de l’Observatoire de l’Union européenne sur les nanomatériaux.



En savoir plus ici.

Pour le HCSP, il est envisageable de réaliser des mesures de taux de concentrations de nanoparticules de TiO2 dans l’air autour des sites industriels. En l'absence de méthode unique opérationnelle permettant de mesurer simultanément le nombre / la masse des particules et de réaliser l’analyse chimique du TiO2 nanoparticulaire, le HCSP considère que différentes approches et méthodes de mesure doivent être considérées, en fonction des spécificités de chaque situation. Un autre rapport devrait aborder ultérieurement les valeurs de gestion pour la protection des populations potentiellement exposées. En savoir plus ici.








- l'interdiction, dans les produits de consommation et les aliments, des nanomatériaux présentant un danger avéré ou suspecté
- le développement de méthodes de test adéquates sur les nanomatériaux par des laboratoires et des chercheurs indépendants
- la publication sur internet de tous les résultats et données des tous les tests et évaluations réalisés sur les nanomatériaux dans un format consultable et compréhensible ainsi que le renforcement de l’étiquetage des nanomatériaux présentant des risques potentiels pour la santé sur les denrées alimentaires, produits de la vie courante et articles manufacturés.


L'Association professionnelle des fabricants de dioxyde de titane (TDMA) a annoncé que le 13 mai 2020, certains de ses membres ont introduit, devant le Tribunal de l'Union européenne, un recours contre la classification harmonisée du TiO2 en tant que carcinogène présumé (catégorie 2) par inhalation, dont ils demandent l'annulation. La décision du Tribunal ne devrait pas être rendue avant deux à trois ans, soit après l'entrée en vigueur de la classification le 1er octobre 2021. En attendant, la TDMA indique qu'elle et ses membres "s'efforceront de trouver un moyen de mettre en œuvre le règlement à partir de cette date, malgré les incertitudes de la classification". En savoir plus ici.












































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AnrNano
Les nanos au programme de l'Agence Nationale de la Recherche (ANR)
Par MD - Dernière mise à jour le 27 août 2014Cette fiche a vocation à être progressivement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.
Sommaire
- Les projets nano financés par l'ANR
- Quelle prise en compte des préoccupations de la société civile ?
Les projets nano financés par l'ANR
L'Agence Nationale de la Recherche (ANR) est l'agence qui finance la recherche publique et la recherche partenariale en France. Depuis sa création en 2005, elle a joué un rôle dans le financement de projets en lien avec les nanomatériaux et nanotechnologies.
En 2011, le budget consolidé de soutien aux appels à projets nanosciences et nanotechnologies sest élevé à un montant total de lordre de 100 M sur lensemble des programmes de lANR.
En 2013, l'ANR affichait avoir soutenu plus de 400 projets"1.
→ Projets en cours ou récents :
- Voir notamment le Document de Programmation 2011-2013 de l'ANR, Édition 2012
- Voir la page du Programme « Nanotechnologies et Nanosystèmes » et la liste des projets sélectionnés en juillet 2013 :
- BIOSIPHARM : Sécurité biologique des nanoparticules de silice mésoporeuse selon leur recouvrement de surface et mise en place de standards d'évaluation
- ENVIE-FIB : Easy Nitrogen Vacancy Ion Engineering using Focused Ion
- EXCALYB : Cellules MRAM sub-20nm et intégration CMOS de circuits hybrides
- FLEXIGAN : Composants sur supports FLEXIbles de la filière GaN
- MOSINAS : MOSFET à hétérostructure et film ultra mince dInAs sur substrat silicium
- NADIA : NAno Détecteurs Intégrés pour Applications terahertz
- NANOIMAGINE : Imagerie Nanométrique Sans Lentille par diffraction
- NANOSCOLAS : La nanoscopie simplifiée grâce aux lasers microchip
- NOODLES : Modélisation de nanodispositifs pour des applications à faible consommation
- PILLARCELL : Nano- and micro-piliers pour le contrôle et la régulation de la migration et la différentiation cellulaire
- SAMIRE : Sondes Actives pour la MIcroscopie optique en champ proche à très haute Résolution
- SolNanoTOX : Détermination de facteurs de toxicité au niveau intestinal et hépatique de deux nanoparticules de taille similaire utilisées en alimentation et en emballage : Recherches in vitro et in vivo sur labsorption et les mécanismes impliqués.
- Trois projets ont démarré début 2013 dans le cadre de lappel à Projets Transnational sur la sécurité des nanosciences et nanotechnologies innovantes (ERA-NET SIINN 2013) :
- NANOHETER Fate of engineered nanoparticles in the water column under natural conditions. Role of the heteroaggregation with naturally occurring suspended matter
- NanoIndEx Assessment of individual exposure to engineered nanomaterials by means of personal monitors and samplers
- NanOxiMet Oxidant generating capacity as a metric to allow grouping of nanomaterials and prediction of human health effects
→ Appels à projets :
- Plan daction 2015 & Appel à projets générique 2015, juillet 2014
- en décembre 2013, lANR a annoncé quelle s'associait à l'ERA-NET EuroNanoMed II pour lancer un cinquième appel à projets (AAP) transnational dans le domaine de la nanomédecine.
- en mai 2013, 1er appel à projet transnational sur la biologie de synthèse dans le cadre de lERA-NET EraSynBio, incluant notamment un volet nano-biotechnologies, avec pour but, le développement de moteurs à léchelle moléculaire, de composants de la machinerie cellulaire ou de nouveaux dispositifs pour accomplir de nouvelles tâches complexes
→ Projets passés :
En juillet 2012, lANR a publié un cahier intitulé "Les nanotechnologies : un nouveau paradigme" décrivant les évolutions du paysage scientifique et institutionnel en France depuis 2006, avec des comparaisons à d'autres institutions européennes et mondiales.
Le cahier présente 62 projets nano financés par l'ANR couvrant à la fois des aspects fondamentaux des recherches et des travaux à visée applicative et économique impliquant des partenaires du monde socioéconomique.
Les rares projets de recherche portant sur les risques toxicologiques et écotoxicologiques liés aux nanotechnologies, ainsi que les aspects éthiques et déontologiques y sont également présentés.
Quelle prise en compte des préoccupations de la société civile ?
Au sein de l'ANR, lélaboration de la programmation nano se forge à partir des travaux du Comité Scientifique Sectoriel (CSS) "Nanosciences et Nanotechnologies". Comme pour les autres CSS, les recommandations se basent sur la consultation des pouvoirs publics, d'entreprises, de pôles de compétitivité et de fédérations industrielles, et enfin du monde de la recherche.
Quid de la société civile ? En 2012, seule Vivagora faisait partie du CSS Nano et on ignore quels associations ou syndicats ont été consultés jusqu'à présent pour l'élaboration de la programmation nano.
En septembre 2012, lANR a lancé un atelier de réflexion prospective sur les nanotechnologies (ARP 4N) afin de clarifier les principaux enjeux de recherche en nanotechnologies pour lesquels la France dispose des meilleurs atouts. "Dans un domaine aussi vaste que les nanotechnologies, où toutes les disciplines peuvent apparaître concernées, et bien que certaines priorités aient pu être déjà identifiées par le passé, une réflexion sur les principaux défis à relever et les domaines applicatifs les plus pertinents pour le pays doivent être aujourd'hui revisités plus finement afin de venir préciser la stratégie nationale".
Les candidats potentiels (institutions de droit français, publiques ou privées, ayant un intérêt commun dans les champs de la recherche et de l'innovation, notamment des organismes publics de recherche, des universités, des centres techniques, des entreprises, des associations, des agences) avaient jusqu'au 4 décembre 2012 pour envoyer leurs propositions.
En juin 2014, nous avons appris que l'APR 4N est piloté conjointement par le CNRS et le CEA (CEA-INAC) pour 16 mois à compter de septembre 2013. Il comporte :
- 4 axes technologiques : "Prospective scientifique" / "Impact technologique" / "Valorisation et marché" / "Partenariats internationaux"
- 1 axe transverse "Technologie et société"
- du côté industriel : Thalès, PSA Peugeot Citroën
- du côté recherche : l'Observatoire des micro et nanotechnologies (OMNT)
A suivre donc...
En mai 2016, lUniversité de Technologie de Troyes (UTT) et SURYS (ex-Hologram Industries), une Scale-Up française spécialisée dans les solutions optiques de sécurité, ont annoncé la création du LABCOM In-Fine, un Laboratoire Commun pour développer des
films et des surfaces nanostructurés (films et surfaces) à grande échelle "et passer de linfiniment petit à lutilisation industrielle des nanotechnologies", avec le soutien de l'ANR2.
AUTRES RESSOURCES
- Nanotechnologies et nanosciences à l'ANR, ANR, novembre 2013
- Liste des projets nanos sélectionnés, juillet 2010 (archives)
NOTES & REFERENCES
1 - Nanotechnologies et nanosciences à l'ANR, ANR, novembre 2013
2 - LUTT ET SURYS (EX-HOLOGRAM INDUSTRIES) CRÉENT UN LABORATOIRE COMMUN POUR UTILISER LES NANOTECHNOLOGIES À GRANDE ÉCHELLE, mai 2016
Fiche initialement créée en novembre 2012
Le débat public national sur les nanotechnologies de 2009-2010
Le débat public national sur les nanotechnologies de 2009-2010
Par MD et l'équipe Avicenn - Dernier ajout avril 2019Cette fiche a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.
Sommaire :
- Un engagement du Grenelle de l'Environnement
- Un débat houleux
- Une réponse gouvernementale longtemps différée...
- ... et tombée aux oubliettes ?
- En savoir plus
- Autres expériences de débats avec des outils et des méthodes à partager
Un engagement du Grenelle de l'Environnement
L'un des engagements du Grenelle de l'environnement de 2007 portait sur l'organisation par la Commission nationale du débat public d'un débat sur les risques liés aux nanoparticules et aux nanomatériaux1.
Un débat houleux
Le débat national sur "le développement et la régulation des nanotechnologies" s'est tenu en France d'octobre 2009 à février 2010 à la demande de huit ministères (ceux de l'écologie, du travail, de la santé, de l'agriculture, de l'enseignement supérieur & de la recherche, de l'économie et de la défense).
Organisé par la Commission nationale du Débat public (CNDP), il a permis de mettre à disposition du public un certain nombre d'informations émanant :
- des pouvoirs publics (le dossier officiel du maître d'ouvrage notamment)
- des différentes parties prenantes (acteurs du débat public, institutionnels, industriels ou associatifs), notamment les 51 cahiers d'acteurs, prises de positions écrites éditées par la CPDP
Le débat a néanmoins rencontré une opposition farouche de militants conduits par le groupe grenoblois Pièces et main d'oeuvre (PMO), pour lesquels le débat n'était qu'une mascarade, un "débat pipeau" destiné à légitimer la "fuite en avant de la technoscience" - puisque le gouvernement français s'était déjà à l'époque engagé massivement dans le soutien des nanotechnologies. La plupart des réunions publiques ont été perturbées (notamment à Grenoble, Marseille ou Lyon2), voire annulées (à Montpellier, Nantes ou Paris) pour se tenir à huis clos avec une retransmission sur Internet3, conduisant certains à qualifier ce débat de "fiasco"4.

- le manque d'articulation du débat avec la décision et le calendrier politiques : le débat a commencé à l'automne 2009, alors qu'un plan de soutien de l'Etat au développement des nanotechnologies avait été annoncé dès le printemps, notamment via le financement du plan NanoInnov à hauteur de 70 millions d'euros annuels sur cinq ans
- le caractère à la fois technique, politique et général du sujet
- l'absence d'interlocuteur unique pour le public et de personnalisation du maître d'ouvrage représenté par sept ministères différents
- la marginalisation de la question de l'encadrement des produits existants, étouffée par des considérations portant sur l'opportunité des développements futurs.
La CPDP a finalement publié un bilan et un compte rendu du débat en avril 2010.
La réponse de l'Etat a été longtemps différée
La procédure classique prévoit que dans les trois mois suivant la publication du bilan et compte rendu du débat, le maître d'ouvrage (ici les sept ministères concernés) annonce sa décision quant aux suites qu'il compte donner au projet à l'aune des opinions exprimées lors du débat public. Ainsi que le site de la CNDP l'affiche toujours, une réponse officielle du gouvernement sur les suites à donner au débat était attendue "avant fin juillet" (2010...).
Du fait de divergences entre les sept ministères sur les réponses à apporter au débat national, il a fallu de multiples interventions6 pour que le gouvernement mette fin à son silence un an et demi plus tard : un communiqué interministériel présentant les "engagements" du gouvernement (le dernier gouvernement Fillon) sur les suites à apporter au débat a été établi le 27 octobre 2011 ; il a fallu attendre encore trois mois et demi pour qu'il soit communiqué à la CNDP, dans un courrier daté du 13 février 2012. Le préambule du 2011-Engagements_Gouvernement_Nanotechnologies.pdf communiqué indique que les attentes et demandes de la société française "ont été entendues par le gouvernement". Les "engagements" du gouvernement, déclinés en trois rubriques - mieux apprécier et prévenir les risques ; informer le public (via notamment un portail d'informations nano.gouv.fr) ; associer la société civile à la gouvernance des nanotechnologies - répondent en effet à de nombreux voeux formulés par la majorité des acteurs qui ont participé au débat national7.
Serait-elle tombée aux oubliettes ?
Ces engagements ont été pris en février 2012, soit quatre mois avant l'élection présidentielle et le changement de majorité.
Comment le nouveau gouvernement Ayrault s'empare-t-il de la question ? Alors que les nanotechnologies figurent parmi les priorités d'Arnaud Montebourg et de Louis Gallois8, quelle stratégie est mise en place ou encouragée par le gouvernement afin de mieux connaître, minimiser et/ou prévenir les risques qui y sont associés ? de mieux informer le public ? et de mieux associer la société civile à la gouvernance des nanotechnologies ?
Où en est le groupe de travail interministériel baptisé "task-force nano" censé animer ces travaux ?
En savoir plus
LIRE AUSSI sur notre site :
- Notre rubrique Gouvernance
- Notre article archivé : Un an et demi après... : la réponse du gouvernement au débat public nano, Veillenanos.fr, 20 fév. 2012
Autres expériences de débats avec des outils et des méthodes à partager
L'université de Montpellier a réalisé en 2010 un débat "faut-il un moratoire sur les nanos ?". Le bilan de l'expérience est en ligne ici.
AUTRES RESSOURCES :
- Site officiel du débat national sur les nanotechnologies : l'URL initial http://www.debatpublic-nano.org est aujourd'hui expiré ; ses archives sont néanmoins disponible ici : http://cpdp.debatpublic.fr/cpdp-nano
- Les suites du débat public nanotechnologies, Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie, 16 février 2012
- Nanotechnologies - Le grand débat, vidéo, 16', Clémentine Lerat, 2010
- Les nanotechnologies en débat, RFI, octobre 2009
NOTES
1 - Engagement n°159 du Grenelle de l'Environnement, novembre 2007 : "la Commission nationale du débat public organisera un débat sur les risques liés aux nanoparticules et aux nanomatériaux", p.23/35
2 - Nanotechnologies on en veut pas à Lyon, vidéo des perturbations du débat de Lyon
2 - Pour un rappel et une analyse des faits, voir notamment :
- l'ouvrage du sociologue Brice Laurent, Les politiques des nanotechnologies, 2010, pp.179 à 188 : "Le débat public CNDP ou la représentation des arguments à l'épreuve
- la Contribution de Sciences et Démocratie au débat public national sur les nanotechnologies, 28 janv. 2010
4 - Pour un processus de participation du public adapté à un développement responsable des nouvelles technologies, Centre d'Analyse Stratégique, Document de travail n° 3, Octobre 2011
5 - Notamment celle, le 31 mai 2010, de M. Deslandes, président de la CNDP, lors d'une audition publique à l'Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST), ou le 18 octobre 2010 lors de la rencontre organisée par l'Institut pour la Maîtrise des Risques "Regards sur les Nanotechnologies : enjeux, risques, perspectives" à Cachan, et encore lors du Colloque "Comment débattre des nouvelles technologies ?" organisé le 8 novembre 2011 par le Centre d'Analyse Stratégique (CAS) : voir la Présentation de Jean Bergougnoux, président de la CPDP sur les nanotechnologies lors du débat public de 2009-2010
6 - Pour plus de détails, voir notre article : Un an et demi après... : la réponse du gouvernement au débat public nano, Veillenanos.fr, 20 fév. 2012
7 - Voir notre lettre VeilleNanos n°4-5, été-automne 2012
Fiche initialement créée en février 2012
All you need to know on nano!
Que reste-t-il des 6 centres C'Nano en France en 2018 ?
Que reste-t-il des 6 centres C'Nano en France en 2018 ?
Par DL - avril 2018Avicenn a participé à des réunions avec les C'nanos, notamment en 2014. Les moyens dédiés pour ces plateformes de mise en relation entre chercheurs ont été réduits, ce qui ne signifie pas que les laboratoires ont cessé d'avancer dans ces domaines.
Sommaire
- France
- Région Ile de France : des équipes et un agenda
- Région PACA : de l'action et des vidéos
- Région Grand Est : site non mis à jour depuis 2016
- Région Rhône Alpes Auvergne : page blanche
- Région Grand Ouest : site éteint
FRANCE
Le site cnano.fr est éteint, seuls restent actifs les sites Centres d'Ile de France, PACA et Grand Est
Région Ile de France : des équipes et un agenda
Site internet : http://cnanoidf.org
Une équipe toujours sur la brèche, avec des actualités dont le dernier meeting à Lyon en décembre 2017.
Le bureau "Sciences et Société" est toujours muet sur ses publications, mais nous échangeons avec certains membres, notamment pour consolider des arguments juridiques sur les propositions de la société civile.
Région PACA : de l'action et des vidéos
Le site http://www.cnano-paca.fr/ propose notamment des vidéos.
Celles sur "Les nanoparticules et l'environnement" présentent les travaux interdisciplinaires du CNRS, du CEREGE et du labex Serenade :
Les nanoparticules dans environnement par le CNano-PACA - 2017 - Vimeo.
Autres sujets :
- des applications de photonique par nanostructuration de surface pour modifier la couleur sans pigment
- la fabrication d'une membrane d'alumine nanoporeuse
Région Grand Est : site non mis à jour depuis 2016
Le site du C'Nano Grand Est est en sommeil http://www.cnanoge.org/
Région Rhône Alpes Auvergne : page blanche
Le site de Rhône Alpes Auvergne http://www.cnano-raa.org/ n'émet plus
Le site de la région Grand Ouest http://www.cnanogso.org n'existe plus
Les acteurs mobilisés ou ayant pris position sur les nanotechnologies et nanomatériaux
Les acteurs mobilisés ou ayant pris position sur les nanotechnologies et nanomatériaux
Cette liste non exhaustive a vocation à être progressivement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs d'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.Dernière modification novembre 2020
Sommaire
FRANCE
- Groupes multi-acteurs :
- Le groupe de travail R-Nano piloté par le Ministère de l'environnement
- Le groupe de travail du PNSE3 piloté par le Ministère de l'Ecologie
- Le comité de dialogue "Nanomatériaux et Santé" animé par l'ANSES depuis 2012
- Le Club nanoMétrologie piloté par le LNE et C'Nano
- Le Forum NanoRESP
- Archives :
- Le groupe de travail étiquetage / restriction des nanomatériaux piloté par le Ministère de l'environnement (2015-2017)
- Le groupe de travail pérenne "Nanomatériaux et santé" animé par l'ANSES (2012-2015)
- Le Réseau R31 animé par l'ANSES
- L'atelier de réflexion prospective sur les nanotechnologies (ARP 4N) de l'ANR
- Pouvoirs publics / para-publics :
- Les ministères maîtres d'ouvrage du débat public national sur les nanotechnologies de 2009-2010, notamment :
- Le groupe de travail "Nano et Santé au travail"
- Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
- Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS)
- Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
- Institut de veille sanitaire (InVS)
- Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
- Conseil National de la Consommation (CNC)
- Archives :
- La "task-force nano", groupe de travail interministériel
- Le Commissariat général à la stratégie et à la prospective (CGSP), rattaché à Matignon (ex Centre d'Analyse Stratégique)
- Acteurs de la Recherche & Développement :
- La recherche en nanosciences en France : grands sites de recherche, écoles doctorales et laboratoires de recherche, réseau des grandes centrales technologiques (par Campus France, mars 2013)
- L'Agence Nationale de la Recherche (ANR)
- Les 6 centres de compétences C'Nano
- Le CEA (CIBEST pour la toxicologie ; PNS : plate-forme nanosécurité)
- L'Observatoire des micro et nanotechnologies (OMNT)
- Le Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
- Plateformes nano :
- Plateformes sur les risques nano de l'INRS, du CEA, de l'INERIS, ...
- PFNC Minatec (CEA Grenoble)
- NanoID - Projet Equipex
- CARMEN (LNE)
- Plateforme Nano (Institut Jean Lamour) (voir aussi La Lorraine est-elle en passe de devenir la « Nano-Valley » française ?, sept. 2018)
- Centre de micro caractérisation (Raimond Castaing - UMS 3623)
- L'Académie des Technologies
- Collaborations entre pays
- En 2018, la fête de la science franco-américaine propose une immersion dans le monde de la nanophysique, avec une intervenante française Carole Fauquet, Professeure Agrégée à l’Université d’Aix Marseille.
- Acteurs industriels :
- Voir la page dédiée de France Chimie, la fédération française des entreprises de la chimie, et notre fiche Industries
- Instance de normalisation : l'AFNOR (commission X457 "nanotechnologies et nanomatériaux")
- Société civile :
Association de défense, d'éducation et d'information du consommateur (ADEIC), Agir pour l'environnement (APE), Association pour la Démocratie, l'Ecologie et la Solidarité (ADES), Amis de la Terre, Association Santé Environnement France (ASEF), Association de Veille et d'Information Civique sur les Enjeux des Nanosciences et des Nanotechnologies (AVICENN), Comité pour le Développement Durable en Santé (C2DS), Consommation, logement et cadre de vie (CLCV), Collectif de veille des nanotechnologies en Aquitaine (CVNA), Collectif NanoSaclay, France Nature Environnement (FNE), Fondation Sciences Citoyennes (FSC), Sciences et Démocratie, Vivagora1- Organisations syndicales :
CFDT, CFTC, FO, CFE-CGC, UNSA→ Voir aussi les 51 cahiers d'acteurs des organisations qui ont pris position lors du débat public national sur les nanotechnologies de 2009-2010
EUROPE
- Pouvoirs publics :
- La Commission européenne et les nanos
- Le Parlement européen et les nanos
- Les Etats membres et les nanos
- Le CASG nano
- L'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) dispose d'un groupe d'experts sur les nanomatériaux (NMEG) et a mis en place un Observatoire européen des nanomatériaux (EUON)
- Caracal (Competent Authorities for Registration, evaluation, Authorisation and restriction of ChemicALs (REACH) and Classification, Labelling and Packaging (CLP))
- L'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) et les nanos
- Le SCCS (ou CSSC)
- Recherche :
- Plaidoyer pour une Europe de la nanofabrication, Gabriel Chardin et Michel de Labachelerie, Le Journal du CNRS, 20 février 2018
- Le Centre commun de recherche (Joint Research Centre - JRC), rattaché à la Commission européenne
- Liste des projets européens NanoSafety Cluster (2014)
- Une cartographie européenne des projets nano financés dans le cadre des 6ème et 7ème PCRD (2011).
- Industries :
- Une clé d'entrée peut être celle des inventaires de nano-produits : voir le recensement des différents inventaires de "nano-produits" réalisé par Avicenn
- Si vous avez 6800$, vous pouvez vous procurer le rapport "Europe Nanoscale Chemicals Market Research And Manufacturers Analysis Report 2019-2025" publié en juin 2019
- Le European Chemical Industry Council (CEFIC), la Federation of European Specialty Food Ingredients Industries (ELC), la Titanium Dioxide Manufacturers Association (TDMA)
- Voir également les signataires de la brochure Europe needs safe and innovative nanotechnologies and nanomaterials de juin 2014
- Instance de normalisation : Le comité européen de normalisation CEN/TC 352 sur la "nano-responsabilité"
- Société civile : l'Association européenne pour la coordination de la représentation des consommateurs dans la normalisation (ANEC), le Bureau européen de l'Environnement (EEB), le Bureau européen des unions de consommateurs (BEUC), les Amis de la Terre Allemagne (BUND), ChemSec, the Center for international environmental law (CIEL), ClientEarth, European environmental citizens' organisation for standardisation (ECOS), European Public Health Alliance (EPHA), Health and Environment Alliance (HEAL), Health Care Without Harm (HCWH), Women in Europe for a Common Future (WECF)
- Syndicats : la Confédération européenne des syndicats (CES ou ETUC), l'Institut syndical européen (ETUI) et la fédération syndicale européenne industriAll Europe
INTERNATIONAL
- Instances de normalisation :
- Instance de gouvernance : La SAICM : rare espace international dans lequel les pays en développement pèsent sur la question des nanos
- Industries :
- Une clé d'entrée peut être celle des inventaires de nano-produits : voir le recensement des différents inventaires de "nano-produits" réalisé par l'Avicenn
- En 2011, une équipe française (ESIEE IFRIS LATTS) avait produit différents outils de cartogtaphie interactive (big data !) permettant de suivre au niveau mondial les relations entre lieux de recherche et applications technologiques : en savoir plus.
- Lobby industriel : Nanotechnology Industries Association (NIA), Business and Industry Advisory Committee (BIAC)2
- Passerelle entre le milieu académique et le milieu industriel : la "Sustainable Nanotechnology Organization" (SNO)
- Société civile : le Center for Food Safety (CFS), the Center for international environmental law (CIEL), les Amis de la Terre (FoE), the Institute for Agriculture and Trade Policy (IATP), the International Center for Technology Assessment (ICTA), The Action Group on Erosion, Technology, and Concentration (ETC Group), The Silicon Valley Toxics Coalition (SVTC)
NOTES et REFERENCES
1 - Des ONG mobilisées en France, dont l'Avicenn, ont été interviewées dans le cadre d'une étude en 2010-2011 par le CERTOP, laboratoire toulousain de recherche en sciences sociales (Centre d'Études et de Recherches Travail Organisation Pouvoir) :"Les nanoactivités à l'épreuve de leur légitimation"
2 - Il s'agit du Comité Consultatif d'Affaires et d'Industrie à l'OCDE, qui rassemble le conseil et les avocats-conseils des milieux d'affaires des pays membres de l'OCDE ; il a publié en février 2013 un document de 10 pages intitulé Responsible Development of Nanotechnology: Turning Vision into Reality
Meilleurs voeux pour 2021 !
Meilleurs voeux pour 2021 !
Avicenn vous présente ses meilleurs voeux pour 2021 ! Nous regrettions, début 2020, l’inertie des autorités françaises et européennes ou le relâchement des efforts de certaines institutions publiques et para-publiques en matière de surveillance et d’encadrement des nanomatériaux. Heureusement, un an plus tard, nous avons la satisfaction de pouvoir écrire que l’heure semble être enfin au ressaisissement, comme en témoigne l'action 12 du projet de Plan national santé - environnement (PNSE4). Bien sûr, il reste encore fort à faire ; le nombre de publications scientifiques, brevets et produits contenant des nanomatériaux continue d’augmenter bien plus vite que les connaissances sur leur toxicité et que leur encadrement. Et témoignent notamment les répercussions du covid-19 : une exacerbation des promesses, des produits (et des craintes) liés aux nanos. Mais pour Avicenn, qui est un observateur attentif de la scène nano depuis une dizaine d’années maintenant, il y a matière à se féliciter des progrès accomplis en 2020, que nous espérons voir se développer et se concrétiser dans l'année (et les suivantes !).Les zooms de Veillenanos
- Plongez-vous dans notre dossier "Nanos et Covid-19 en cliquant ici :
- Retrouvez notre feuilleton de la suspension du E171 (additif alimentaire composé de (nano)particules de dioxyde de titane) là :

Ces zooms ont vocation à être complétés et mis à jour. N'hésitez pas à envoyer vos contributions, compléments et analyses à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.
Sélection des dernières actus nano - en bref :

Retrouvez notre dossier "Nano & Covid-19" ici.

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