Nano et textiles

Par l'équipe Avicenn - Dernière modification novembre 2020

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Les nanomatériaux peuvent se retrouver dans des colorants pour tissus ou dans des textiles anti-taches et/ou déperlants¹, antibactériens et/ou anti-odeur², dépolluants³, anti-UV⁴, rafraîchissants⁵, anti-moustiques⁶ ou encore anti-feu, diffuseurs de parfum, etc.

Contrairement aux cosmétiques ou aux produits alimentaires emballés, la réglementation n'oblige pas les fabricants ou les marques textiles à indiquer les substances qui entrent dans la composition des textiles ni à signaler leur échelle nanométriques par la mention [nano].

Les bilans de la déclaration obligatoire française ne font état que d'une vingtaine de déclarations de substances nanoparticulaires pour le textile en France, sans que le registre R-nano ne permette d'identifier les produits concernés.
Mais sur le net, le discours vantant les mérites de textiles nano-additivés fait florès...
Dans le domaine des textiles comme dans les autres, il est difficile de distinguer aujourd'hui les "promesses" encore à l'état de recherche & développement des applications nano réellement commercialisées. En 2018, Avicenn a néanmoins repéré l'entreprise américaine Nanotex, qui approvisionne plus de 100 marques dans le domaine de l'habillement, de la décoration intérieure et du linge de maison, dont Calvin Klein, GAP, Hermès, Intersport, Nike, O'Neill, etc.

Et il est encore trop rare de voir de réelles approches bénéfices / risques⁷... Des applications antimicrobiennes dans le milieu médical⁸ par exemple peuvent être justifiées (sous réserve d'avoir fait preuve de leur efficacité en conditions réelles et de faire l'objet d'une gestion adéquate de la gestion des déchets notamment) ; mais quid dans les textiles grand public ?

Beaucoup de vêtements de sport seraient traités au nanoargent. En 2018, Svenskt Vattens, le syndicat suédois des eaux et des eaux usées a alerté sur l'argent antibactérien et anti-odeur provenant de textiles de sport⁹ : c'est la plus grande source connue d'argent dans les stations de traitement de l'eau, une menace pour nos lacs et nos mers, ainsi qu'un risque de propagation de la résistance aux antimicrobiens. Les marques et distributeurs sont invités à cesser de vendre des vêtements traités à l'argent pour protéger l'eau (Adidas a été pointé comme le plus mauvais élève).
Plus récemment, en juin 2020, la marque italienne Erreà Sport a annoncé que son maillot porté par le club Parma Calcio 1913 contiendra des nanoparticules d’oxyde de zinc ("encapsulées de manière permanente dans les fibres"), exerçant une fonction antibactérienne¹⁰. En juillet Avicenn a demandé à Oeko-Tex s'il avait bien certifié ces T-shirts et quelle politique cet organisme avait mise en place concernant les nanoparticules / nanomatériaux.

Une question récurrente sur les forums féminins et réseaux sociaux : les culottes menstruelles contiennent-elles des nanoparticules d'argent ? Là encore, difficile de le savoir¹¹. En avril 2019, l'ONG Women's Voices for the Earth s'inquiète de l’utilisation de nanoargent dans les serviettes et sous-vêtements menstruels, du fait des risques pour la santé ET pour l'environnement.
Il est possible qu'à l'instar des produits alimentaires ou cosmétiques, certaines marques jouent au contraire la carte du "sans nano", comme certaines culottes menstruelles¹².

Depuis mars 2019, Avicenn cherche à savoir si les rideaux "purificateurs d'air" d'IKEA contiennent ou pas des nanoparticules de dioxyde de titane.

En mars 2020 aux Etats-Unis, plusieurs associations se sont mobilisées contre l'autorisation par l'agence de protection de l'environnement américaine (EPA) d'un produit à base de nano-argent destiné à être appliqué sur des textiles, au vu des risques sanitaires et environnementaux qu'il serait susceptible d'entraîner. En savoir plus ici.

Enfin, un nouveau champ à ce stade encore exploratoire : celui des textiles "intelligents" pour lesquels les nanomatériaux semblent avoir une place de premier plan¹³... pour quels effets réels (bénéfiques ou non) ?
Des chercheurs américains travailleraient sur des fibres composées de nanomatériaux pour permettre de recharcher les smartphones grâce à la chaleur du corps humain¹⁴...

En savoir plus

En français :

• Actualités nano de la filière textile https://www.modeintextile.fr/?s=nano
• Un nanomatériau efficace contre les agents chimiques les plus toxiques, Mode in Textile, 10 janvier 2020
• Les «vêtements intelligents» donnent du fil à retordre à l’industrie textile, Le Soir, 24 janvier 2018
• Les nanotechnologies : l'exemple du textile, interventions de Serge Palacin et Martine Mayne du département Nanosciences et Innovation pour les Matériaux, la Biomédecine et l’Énergie au CEA de Saclay, Saint-Quentin en Yvelines, 4 février 2017
• Les nanoparticules dans les textiles à effet lotus, janvier 2017
• Nanotechnologies et réalités industrielles - L'exemple de la filière textile, Eric Devaux (ENSAIT), Nanoscoope, octobre 2016
• Vêtements anti-odeur, chauffants, hydratants… Que cachent-ils ?, 60 millions de consommateurs, juin 2016
• Quel sort fait aux nanos dans le label OEKO-TEX® ?, veillenanos.fr, 22 mai 2015
• Le point sur l’usage des nanoparticules dans les textiles : entretien avec Alain Orange, journaliste d'ABE, RTS, janvier 2014 (vidéo)
• Les nanomatériaux et leur utilisation dans les textiles - Normes Normalisation interne pour les fabricants et les importateurs canadiens et développements internationaux en matière de normalisation, Brian Haydon, P. Eng., Gestionnaire principal de projet, Groupe CSA, 2012
• Nanotechnologies dans le textile, Techniques de l'ingénieur, juin 2011
• Les textiles s'enrichissent de produits biologiques ou de nanoparticules, Fashion network, octobre 2007
• Les textiles fonctionnels: l’avenir est dans les nanoparticules, Empa, juillet 2003

En anglais :

• Un portail sur l'innovation dans les textiles, comprenant des articles sur les promesses et risques des nanoparticules ou nanomatériaux : http://innovationintextiles.com
• Graphene-Enabled Adaptive Infrared Textiles, M. Said Ergoktas et al., Nano Letters, 18 juin 2020
• Nanoparticles] – Self-Cleaning Clothing- What Role do Nanoparticles Play?, Codex international, 23 février 2020
• Nano in Action: Nanomaterials in the Textile Sector, Matthew Tipper, Non-wovens Innovation & Research Institute Ltd (NIRI) & Gregor Schneider, RAS Materials, webinar, Nanotechnology Industries Association (NIA), vidéo, novembre 2018
• Quantitative characterization of TiO2 nanoparticle release from textiles by conventional and single particle ICP-MS, Mackevica A et al., Journal of Nanoparticle Research, 20:6, janvier 2018

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NOTES et REFERENCES

1 - Voir par exemple :

• Le revêtement NanoSphere® de la société suisse Schoeller
• APA Intemporal : quand les nanotechnologies s'invitent dans la mode belge, La Libre Belgique, 9 mai 2019

2 - Voir par exemple :

• Pharma Calcio descend dans l'arène avec le nouveau tissu antibactérien Ti-energy pour mieux protéger ses athlètes, Erreà, 25 juin 2020 : "Le club Parma Calcio 1913 portera le maillot à la croix réalisé dans un nouveau tissu spécial haute-technologie mis au point par Erreà Sport pour faire barrière aux microbes et aux bactéries. (...) la présence de nanoparticules d’oxyde de zinc (encapsulées de manière permanente dans les fibres), exerçant une fonction antibactérienne (...)".
• Non-polluants, super-résistants, intelligents : à quoi ressembleront vraiment les vêtements du futur ?, Sciences & Avenir, janvier 2020 : "certaines fibres sont travaillées avec des nanomatériaux pour devenir antibactériennes, et donc être lavées moins souvent. Si les nanoparticules d'or et d'argent ou encore l'oxyde de graphène, intégrés à des fibres classiques, ont prouvé leur efficacité en la matière, leur impact sanitaire et environnemental comme leur coût élevé n'en font pas des solutions viables. Les nanomatériaux à base de polymères, moins chers et plus verts, ont également des vertus antibactériennes, mais sur un temps limité, en raison de leur fâcheuse tendance à emprisonner les bactéries dans la fibre avec le temps. Ainsi, des chercheurs du College of Textiles et de l'Institut du textile de l'Université Donghua ont cherché – et peut-être fini par trouver –, la "bonne recette" d'un textile antibactérien : les nanogels durables à base de guanidine. Greffés dans du coton ou d'autres fibres naturelles, ces derniers ont la capacité de perturber la membrane cellulaire bactérienne tout en restant efficaces après une cinquantaine de lavages."
• Tweet de Umbro France, avril 2019 : "En 2004, Umbro introduit la technologie X-STATIC dans plusieurs kits, notamment dans le maillot anglais de l'Euro 2004, une première. Des nanoparticules d'argent sont fixées à la surface de la fibre textile, ce qui inhibe les bactéries et les odeurs corporelles"
• Des tissus qui s'auto-nettoient grâce aux nanoparticules pourraient marquer la fin des lessives, Sciences & Avenir, mars 2016

3 - Voir par exemple :

• IS FRESH - Le tissu autonettoyant pour une purification permanente, Société Trajet-Aunde (France) : "C'est un nouveau représentant de la nanotechnologie pour l'hygiène et la santé" (consulté en mai 2020)
• Non-polluants, super-résistants, intelligents : à quoi ressembleront vraiment les vêtements du futur ?, Sciences & Avenir, janvier 2020
• Depuis mars 2019, Avicenn cherche à savoir si les rideaux purificateurs d'air d'IKEA contiennent ou pas des nanoparticules de dioxyde de titane.

4 - En 2017, la marque italienne Castelli a également remplacé les habituels maillots et cuissards noirs de l’équipe Sky de Grande-Bretagne par une version blanche avec dioxyde de titane intégré afin de renforcer la protection solaire (sous forme de nano-fil tissé dans le polyester des shorts et des cuissards et également sous forme de teinture pour faire office de seconde couche de protection contre le soleil) avant d'étendre l'utilisation de dioxyde de titane aux tenues amateurs, comme les cuissards Inferno et les maillots Climber’s 2.0. Source : Comment le dioxyde de titane protège les cyclistes du soleil, TDMA, mars 2018

5 - Voir par exemple :

• Flexible material shows potential for use in fabrics to heat, cool, Laura Oleniacz, Phys.org, 2 juillet 2020
• Revêtement textile à base de nanomatériaux pour textiles rafraîchissants, Mode in Textiles, 28 avril 2020
• Des vêtements imprimés en 3D qui peuvent vous rafraichir, Siècle digital, 15 novembre 2017

6 - Voir notamment Investigation and Mathematical Analysis of Avant-garde Disease Control via Mosquito Nano-Tech-Repellents, COST, 11 juillet 2017

7 - Quelques exceptions :

• Health and safety concerns of textiles with nanomaterials, Almeida L & Ramos D, IOP Conf. Ser.: Mater. Sci. Eng., 254 : 102002, 2017
• ECOTEXNANO : "Safe use of nanomaterials in the textile finishing industry" (2013-2016), projet européen

8 - Voir par exemple :

• Hôpital : incorporer des petites particules de cuivre dans les blouses des médecins pour réduire la propagation des infections, Pourquoi docteur ?, 17 février 2018
• Les dispositifs médicaux textiles imprégnés de principes actifs, Note de veille, avril 2012

9 - Cf. Adidas continues to sell clothing treated with toxic silver despite the risk to aquatic environments, Svenskt Vattens, 17 décembre 2018.

10 - Cf. Pharma Calcio descend dans l'arène avec le nouveau tissu antibactérien Ti-energy pour mieux protéger ses athlètes, Erreà, 25 juin 2020 : "Le club Parma Calcio 1913 portera le maillot à la croix réalisé dans un nouveau tissu spécial haute-technologie mis au point par Erreà Sport pour faire barrière aux microbes et aux bactéries. (...) la présence de nanoparticules d’oxyde de zinc (encapsulées de manière permanente dans les fibres), exerçant une fonction antibactérienne (...)".

11 - Voir par exemple "Des nanoparticules dans nos culottes ?" in La culotte menstruelle : une vraie révolution ?, ChEEk Magazine, novembre 2017

12 - Voir par exemple :

• Une culotte périodique : 12 h de sérénité, Réjeanne : " elle est made in France, sans nano-particules d’argent et ses tissus sont certifiés Oekotex 100" (page consultée en juin 2020)
• Découvre FEMPO, la marque de culotte menstruelle française !, Madmoizelle, mai 2018 : "EMPO souligne que la culotte ne contient pas de nanoparticules d’argent ou de cuivre, contrairement à d’autres marques"

13 - Voir par exemple :

• Printed flexible electronics – one step closer to smart clothing, University of Oulu, 2020
• Non-polluants, super-résistants, intelligents : à quoi ressembleront vraiment les vêtements du futur ?, Sciences & Avenir, janvier 2020
• Smart and comfortable new nanocomposite textiles for high-tech clothing, Nanowerk (University of Bayreuth), février 2018
• Textiles innovants : l'intelligence est dans la conception, Up Magazine, juin 2013

14 - Cf. Recharger son smartphone avec ses vêtements, Sportail, 2 novembre 2020

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Page initialement mise en ligne en janvier 2018

Quelle réglementation des nanomatériaux dans les biocides en Europe ?

Par l'équipe Avicenn - Dernier ajout décembre 2020

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Sommaire

• Qu'est-ce qu'un biocide ?
  
• Que prévoit le Réglement Biocides concernant les nanomatériaux ?
  
• Quelle mise en oeuvre ?
  
• Envoyez-nous vos photos d'étiquettes portant la mention [nano]
  
• Un marketing "sans nanoargent" ?
  
• En savoir plus
  

Qu'est-ce qu'un biocide ?

Les produits "biocides" sont des substances actives destinées à éliminer les organismes "nuisibles" pour la santé humaine ou animale (insectes, microbes, etc.). Ils recouvrent une très large gamme de produits, d'usage industriel mais aussi domestique : principalement des désinfectants ménagers et industriels, bactéricides, fongicides, insecticides et rodenticides utilisés aussi bien de manière curative (nettoyage) que préventive (peinture anti-salissure des bateaux, protection du bois d'oeuvre, bactéricide à l'intérieur des réfrigérateurs).

Les pesticides à usage agricole ainsi que les substances actives comprises dans les médicaments et cosmétiques ainsi que dans les denrées alimentaires, échappent au règlement Biocides, car ils sont censés être couverts par d'autres mesures européennes (qui ne se réfèrent pourtant pas nécessairement à leur caractère nanométrique).
En revanche, le règlement s'applique aux produits utilisés pour désinfecter les surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (matériel, conteneurs, ustensiles de consommation, surfaces ou conduits utilisés pour la production, le transport, le stockage ou la consommation de denrées alimentaires ou d'aliments pour animaux - y compris l'eau potable).

Parmi les nanoparticules ayant des activités biocides, les nanoparticules d'argent, de cuivre, de dioxyde de titane et d'oxyde de zinc sont les plus fréquemment citées.

Que prévoit le Réglement Biocides concernant les nanomatériaux ?

Le Règlement Biocides a été définitivement adopté par le Conseil de l'Union européenne le 10 mai 2012, pour remplacer la directive 98/8/CE.
Il est entré en vigueur au 1er septembre 2013 pour une première série de substances actives et en 2020 pour le reste. (Ses dispositions sont donc directement applicables car elles ne demandent pas transposition par les Etats membres, garantissant ainsi une mise en oeuvre plus harmonieuse au sein de l'UE).
Il instaure de nouvelles règles sur ces produits à l'échelle européenne afin de mieux "protéger la santé humaine et l'environnement, tout en simplifiant le processus d'approbation pour la commercialisation des produits"¹.

En raison des risques soulevés de façon spécifique par les nanomatériaux utilisés comme biocides (nanoargents, nanoparticules d'oxyde de zinc, d'oxyde de cuivre, etc.), le Règlement Biocides prévoit des contrôles de sécurité et des étiquettes distincts pour les produits contenant des nanomatériaux :

• L'article 69 demande à ce que l'étiquette indique non seulement la présence de nanomatériaux dans le produit, avec le terme "nano" entre parenthèses, mais aussi "les risques spécifiques éventuels qui y sont liés" ; cette disposition constitue une première, les obligations d'étiquetage prévues par d'autres textes européens étant jusqu'ici limitées à la seule mention du terme "nano" ; reste à voir si et comment elle est mise en pratique.
• Les risques des nanomatériaux n'ayant pas encore fait l'objet d'une évaluation appropriée, les biocides contenant des nanomatériaux nécessitent une autorisation spécifique.

La définition des nanomatériaux retenue dans le Règlement biocides est celle recommandée par la Commission en octobre 2011, avec un seuil à 50% de particules en nombre inférieures à 100 nm².

A noter, un problème de taille : l'obligation d'étiquetage ne concerne que les produits biocides pour lesquels des priorités biocides sont revendiquées. Ce qui signifie que des nanoparticules biocides peuvent être utilisées sans faire l'objet d'une autorisation de mise sur le marché ni d'une mention [nano] sur l'étiquette, dès lors qu'elles ne sont pas revendiquées par le fabricant du produit ?

Quelle mise en oeuvre ?

L'application de ce réglement soulève de nombreux défis - tant pour les pouvoirs publics que pour les entreprises concernées - listés par Steffen Foss Hansen et Anna Brinch dans :

• un article paru en 2014 dans la revue Chemical Watch³ : à cette date, soit plus de 6 mois après l'entrée en vigueur du Réglement, aucun des 200 produits contenant du nanoargent répertoriés dans leur Nanodatabase danoise n'était étiqueté [nano]...
• un autre article paru début 2016 dans la revue Nanomaterials⁴

Fin 2016 la DGCCRF a indiqué⁵ que le nano dioxyde de silice amorphe synthétique était la seule substance nano à avoir été approuvée (en 2014), à compter du 1er novembre 2015⁶.

Des contrôles ont été lancés en mars 2019 ; leurs résultats ont été publiés fin 2020⁷ ; l'argent sous forme nano ("silver, nano form") est mentionné deux fois :

• d’abord dans le cadre des "substances actives autorisées trouvées dans les articles inspectés" (tableau 12, page 44),
• ensuite dans le cadre des "substances actives non autorisées trouvées dans les articles inspectés" (tableau 14, page 47).

Avicenn a interrogé l'ECHA pour savoir dans quels cas il est autorisé et dans lequel il ne l’est pas. La réponse de l'ECHA : l'argent sous forme nanométrique est une substance active autorisée uniquement pour une utilisation dans le type de produits (TP) 9 (produits de protection des fibres, du cuir, du caoutchouc et des matériaux polymérisés) - selon le Règlement européen n°1062/2014. Il n'est donc pas approuvé pour des utilisations à visée désinfectante (dans les "produits TP2" par exemple).

Envoyez-nous vos photos d'étiquettes portant la mention [nano]

Envoyez vos clichés des premières étiquettes portant la mention [nano] à redaction(at)veillenanos.fr en précisant les références du produit, la date et le lieu de vente.

Il y a plusieurs années, Avicenn avait procédé à une compilation des repérages (non exhaustifs) de produits contenant - au affichant contenir - des nanoparticules d'argent.

Un marketing "sans nanoargent" ?

Certains industriels se servent de l'argument "sans nanoargent" comme d'un argument commercial.
C'est notamment le cas de :

• l'entreprise Fisher and Paykelt⁸ qui a choisi de se distinguer de son concurrent Samsung en transformant en argument de vente son refus d'intégrer des nanoparticules d'argent dans ses machines à laver ; idem pour l'entreprise Man & Machine qui fait la promotion de ses claviers et souris sans nanoargent⁹. Aujourd'hui, de nombreux appareils électroménagers (machines à laver, réfrigérateurs notamment) et électroniques (claviers de téléphones portables, ordinateurs, souris, etc.) sont en effet recouverts de revêtements au nanoargent. Dans les deux cas, les entreprises ont fait le pari que leur souci affiché pour la santé humaine et l'environnement sera payant.
• certaines marques de culottes menstruelles¹⁰

En savoir plus

Lire aussi sur notre site :

• notre rubrique Gouvernance
• nos fiches :
  • Les nanoparticules de nanosilice et Risques associés aux nanosilices
  • Les nanoparticules d'argent et Risques associés au nanoargent
  • Quelle(s) politique(s) mène la Commission européenne en matière de nanomatériaux et nanotechnologies ?
  • Quel encadrement des nanomatériaux par REACH ?
  • Quel encadrement des nanomatériaux dans les cosmétiques en Europe ?
  • Quel encadrement des nanomatériaux dans l'alimentation en Europe ?
  • La déclaration annuelle des nanomatériaux en France, obligatoire à partir de 2013
  • Recensements produits contenant du nano-argent

AUTRES RESSOURCES :

• ANSES, Les produits biocides
• ANSES, Helpdesk Biocides - Service national d'assistance Biocides
• ECHA, Nanomatériaux en vertu du règlement sur les produits biocides et Information on biocides
• Marianne Marchioni, Ecoconception de nouveaux agents biocides à base de nanoparticules d'argent à enrobage bio-inspiré, thèse, Grenoble Alpes, octobre 2018
• Anna Brinch et al., EU Regulation of Nanobiocides: Challenges in Implementing the Biocidal Product Regulation (BPR), Nanomaterials, 6(2), 33, 2016
• Parlement et Conseil européens, Réglement UE No 528/2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l'utilisation des produits biocides, 22 mai 2012
• Parlement européen, Position arrêtée en deuxième lecture le 19 janvier 2012 en vue de l'adoption du règlement (UE) n° …/2012 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise à disposition sur le marché et l'utilisation des produits biocides
• VivAgora, Les nano-argents et les dioxydes de titane dans les revêtements : Etat des lieux des connaissances, incertitudes et controverses, CoExNano, 23 novembre 2010
• The Innovation Society, Swiss Federal Office for the Environment (FOEN) Study Analyses Nanosilver Waste, 10 janv. 2012
• Determination of engineered nanoparticles on textiles and in textile wastewaters, TrAC, 30(7), juillet-août 2011
• Prospective Environmental Life Cycle Assessment of Nanosilver T-Shirts, EST, 45(10), 2011

Archives : Comment ces mesures ont-elles été accueillies en 2012 ?

- Satisfaction des Verts et des ONG environnementales

Le groupe "Les Verts / Alliance Libre européenne" (ALE) qui a joué un rôle moteur dans la préparation de ce texte, et notamment dans les dispositions spécifiques relatives aux nanomatériaux, s'est félicité de l'adoption définitive de ce texte. Michèle RIVASI, députée européenne du Groupe des Verts/ALE, souligne ainsi que "ces minuscules particules se retrouvent de plus en plus dans les biocides, et au vu de l'incertitude qui règne à ce sujet, il est plus prudent de mettre en place des contrôles spécifiques pour les produits qui contiennent des nanoparticules"¹¹.

Si l'ensemble du texte a suscité des réserves auprès de plusieurs ONG environnementales, notamment Pesticide Action Network (Germany, Europe, UK), Health & Environment Alliance (HEA), et Women in Europe for a Common Future (WECF), ses dispositions spécifiques concernant les nanomatériaux ont été saluées, par ces mêmes associations, comme "une avancée majeure par rapport aux autres textes juridiques" : en effet les nouvelles propriétés des nanomatériaux et les risques qui y sont potentiellement associés sont pris ici en considération¹².

Selon Elisabeth Ruffinengo du WECF, "une majorité de gens ne sont pas conscients de la présence de substances biocides dans les produits qu'ils utilisent au quotidien: alors que la population est consciente des risques liés à l'utilisation des pesticides, elle manque d'informations factuelles sur les biocides et son exposition à ces substances. Pourtant, les problèmes de santé émergents comme la résistance aux antimicrobiens peuvent être liés à une utilisation croissante de produits contenant des biocides"¹².
En mars 2010, l'AFSSET, devenue depuis ANSES, avait recommandé de restreindre voire interdire certains usages du nanoargent, jugés peu essentiels (par exemple dans les chaussettes pour empêcher la formation des mauvaises odeurs), afin de ne pas prendre de risques inutiles liés aux possibles effets toxiques¹³.
En septembre 2010, lors du vote en 1ère lecture au Parlement européen, Louise Duprez du Bureau Européen de l'Environnement avait également insisté sur la toxicité du nanoargent, plus importante que celle de l'argent sous forme non nanométrique, et sur les conséquences néfastes du nanoargent sur l'environnement, même à faible concentration¹⁴.

Georgia Miller, des Amis de la Terre regrette cependant que les députés n'aient pas saisi cette opportunité pour exiger des études d'impacts du nanoargent en terme de santé publique, plus globales que la seule évaluation de la toxicité des produits au cas par cas¹⁵. Dans un autre texte voté l'année dernière, le Parlement européen a "invité" la Commission à réaliser une étude, d'ici le 30 septembre 2013, relative à des substances dangereuses pour évaluer s'il existe un lien de causalité entre les réactions allergiques et les substances chimiques (et notamment les nanoparticules) utilisées dans les produits textiles. Mais ce texte n'a pas de valeur contraignante.

- Silence du côté des industriels

A la date de parution initiale de cet article, aucune réaction spécifique n'avait été recensée de la part d'industriels sur les dispositions du texte spécifiques aux nanomatériaux.

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NOTES et REFERENCES :
1 - Des contrôles plus stricts pour les produits phytosanitaires, communiqué de presse du Parlemen européen, 19 janvier 2012
2 - Voir notre fiche Vous avez dit nanos ?
3 - The biocides market for nano actives, Chemical Watch, mai 2014
4 - EU Regulation of Nanobiocides: Challenges in Implementing the Biocidal Product Regulation (BPR), Brinch A et al., Nanomaterials, 6(2), 33, 2016
5 - Réunion du groupe de travail étiquetage - restriction nano le 22 novembre 2016 au ministère de l'environnement
6 - L'évaluation du dioxyde de silice en tant que substance active insecticide a été finalisée par l'ANSES en 2013, ce qui a abouti début 2014 à son approbation au niveau européen dans le cadre du règlement Biocides 528/2012 : RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 408/2014 DE LA COMMISSION approuvant le dioxyde de silicium amorphe synthétique en tant que substance active existante destinée à être utilisée dans des produits biocides du type de produits 18, 23 avril 2014
7 - Voir notamment :

• Inspectors checking consumer products for hazardous chemicals, ECHA, mars 2019 ;
• One-third of products claimed to be treated with biocides have incorrect labelling, ECHA, décembre 2020
• Report of the first harmonised project on treated articles, ECHA, BPR Subgroup of the Forum for exchange

of information on enforcement - BPRS, décembre 2020
8 - The Invisible Revolution, Sustainability Council of New Zealand, mai 2010, p.20
9 - Nanoparticules: un réel danger pour la santé et l'environnement, communiqué de presse, Man & Machine, 13 janv. 2012
10 - Voir notre page Nano et textiles
11 - Substances dangereuses/Règlement biocides : Le Parlement donne son feu vert à un contrôle plus strict des produits biocides, communiqué de presse du Groupe des Verts/ALE, 19 janvier 2012
12 - EU biocides law considered a "standstill" by NGOs, Pesticide Action Network (Germany, Europe, UK), Health & Environment Alliance (HEA), et Women in Europe for a Common Future (WECF), 19 janvier 2012
13 - Évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et pour l'environnement, AFSSET, mars 2010
14 - EP fails to protect consumers and the environment from biocides, Communiqué de presse conjoint EEB, WECF, Pan-Germany, Pan-Europe, HEAL (Health & Environment Alliance), HCWH (Health Care Without Harm), 22 septembre 2010
15 - Son ONG a publié deux rapports alertant sur les multiples risques liés aux utilisations du nano-argent : voir la synthèse en français "Nanoargent : les risques pour la santé et l'environnement" du rapport Nano and Biocidal Silver, Les Amis de la Terre, 2009 ; Nano-silver : policy failure puts public health at risk, Les Amis de la Terre, sept. 2011

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Fiche initialement créée en octobre 2012