Agenda nano

Quelques lieux et dates où le citoyen et la société civile peuvent trouver des informations sur les nanosciences et les nanotechnologies - avec un éclairage associatif, académique ou industriel selon les événements.
La liste n'est pas exhaustive, pour signaler un événement nano, écrivez-nous à redaction(at)veillenanos.fr.

Sommaire :

• Evénements en cours ou à venir
  
• Evénements passés
  

---

Evénements en cours ou à venir

- Gestion des risques : quel bilan tirer de REACH au regard des ambitions initiales ?, Paris, 14 janvier 2020

• Présentation en assemblée plénière du bilan de l'autosaisine sur REACH
• Organisateur : le Conseil économique, social et environnemental (CESE)
• Pour rappel : la contribution d'Avicenn auditionnée en octobre 2019 : "Enregistrement et évaluation des nanomatériaux dans REACH : Quel bilan ? Quels défis à relever ?"

- Journée scientifique "nanomatériaux", Rennes, 14 janvier 2020

• Colloque scientifique interdisciplinaire
• Organisateurs : ISCR, FOTON, LGCGM, IPR
• https://ipr.univ-rennes1.fr/...

- Sciences et société : les conditions du dialogue, Paris, 15 janvier 2020

• Présentation de l'étude du CESE, suivie d'une table ronde, rassemblant des expert·e·s du sujet, auditionné·e·s dans le cadre du travail de la délégation
• Intervenant·e·s : Gérard Aschieri, CESE ; Michel Blay, Directeur de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) ; Pierre Corvol, Président de l’Académie des sciences ; Sylvestre Huet, journaliste indépendant ; Aude Lapprand, Déléguée générale de Sciences citoyennes ; Olivier Le Gall, Président du Conseil français de l'Intégrité Scientifique (CoFIS) et chercheur à l’Institut national de la recherche agronomique (Inra).
• Organisateur : Conseil économique, social et environnemental (CESE)
• www.lecese.fr/...

- Registering nanoforms: practical advice, webinar, 24 février 2020

• Organisateur : Agence européenne des produits chimiques (ECHA)
• Au programme : "registrations received so far, key lessons learnt and best practices" ; "how to prepare registration dossiers for your nanoforms" and "how to successfully submit your registration"
• https://echa.europa.eu/...

- Plasticité, rupture et nanomatériaux : interactions entre physique et mécanique, Paris, 25 février 2020

• Conférence-débat
• Organisateur : Académie des sciences
• www.academie-sciences.fr/...

- Valorisez la recherche en nanosciences par la création d’entreprise, Château de la Cour Senlisse (78), 1-6 mars 2020

• 10ème édition du séminaire résidentiel en Ile-de-France ouvert aux doctorants, post-doctorants, chercheurs et ingénieurs en nanosciences
• Organisateur : C’Nano
• http://cnano.fr/...

- Nanosafety Training School: From Basic Science To Risk Governance, Venise, 22-27 mars 2020

• Interprofessional Education Training School & Young Scientist Forum 2020
• Organisateurs : BioRima, Gov4Nano, Gracious, Nanoinformatics, NanoRigo, Patrols, RiskGone, Nanosafety cluster
• www.h2020gracious.eu/...

- Workshop on Safe and Sustainable Smart Nanomaterials, Ispra (Italie), 24-25 mars 2020

• Atelier à destination des entreprises, scientifiques et régulateurs
• Organisateurs : Centre commun de recherche (JRC) et DG Recherche et innovation (RTD) de la Commission européenne
• https://ec.europa.eu/jrc/...

- Les nanotechnologies et la santé, Orsay, 21 avril 2020

• Débat à destination du grand public
• Organisateur : Collectif citoyen Nanotechnologies du plateau de Saclay
• Intervenant·e·s : Anne-Marie Haghiri-Gosnet (CNRS) présentera les techniques actuelles et leur intérêt et Jean-Michel Besnier, philosophe (Université Paris-Sorbonne) abordera l’aspect éthique
• www.collectif-nanosaclay.fr

- Responsiveness to societal needs and values in nanotechnologies and beyond, Bruxelles, 24-25 juin 2020

• Conférence
• Organisateur : projet GoNano
• http://gonano-project.eu/...

- Crédibilité de l’expertise scientifique et décision publique - Les nouveaux défis pour la gouvernance des risques sanitaires dans un monde qui change, Paris, 1er et 2 juillet 2020

• Colloque international
• Organisateur : Agence nationale de sécurité sanitaire
• https://www.anses.fr

- The environmental effects of nanoparticles and nanomaterials, Montréal, 23-26 août 2020

• 15ème conférence internationale 15th (ICEENN)
• www.iceenn2020.ca

- Sciences des matériaux et nanotechnologies, Paris, 24-25 septembre 2020

• 3rd European congress on Material Science & Nanotechnology
• https://coalesceresearchgroup.com/...

- Les fondamentaux de la métrologie dimensionnelle par microscopie à force atomique, Saint-Quentin-en-Yvelines, 8-9 octobre 2020

• Formation
• Précision : La microscopie à force atomique (AFM) est une technique très puissante pour mesurer des dimensions à l'échelle nanométrique. C'est même la seule qui peut être utilisée dans le cadre réglementaire européen pour classer une substance comme un nanomatériau dès lors que la plus petite dimension des particules est leur hauteur (nanoplaquette).
• Organisateur : LNE
• www.lne.fr/...

- 10ème conférence internationale de nanotoxicologie, Edimbourg, 20-22 avril 2021

• nanotox2021.org

D'autres RDV en anglais sont listés :

• dans le calendrier de l'Observatoire européen des nanomatériaux
• sur la page nano du siteConference-Service.com

Evénements passés

Cliquer ici pour accéder aux archives des années précédentes (accès réservé).

---

Le débat public national sur les nanotechnologies de 2009-2010

Par MD et l'équipe Avicenn - Dernier ajout avril 2019

Cette fiche a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

---

Sommaire :

• Un engagement du Grenelle de l'Environnement
  
• Un débat houleux
  
• Une réponse gouvernementale longtemps différée...
  
• ... et tombée aux oubliettes ?
  
• En savoir plus
  
• Autres expériences de débats avec des outils et des méthodes à partager
  

Un engagement du Grenelle de l'Environnement

L'un des engagements du Grenelle de l'environnement de 2007 portait sur l'organisation par la Commission nationale du débat public d'un débat sur les risques liés aux nanoparticules et aux nanomatériaux¹.

Un débat houleux

Le débat national sur "le développement et la régulation des nanotechnologies" s'est tenu en France d'octobre 2009 à février 2010 à la demande de huit ministères (ceux de l'écologie, du travail, de la santé, de l'agriculture, de l'enseignement supérieur & de la recherche, de l'économie et de la défense).
Organisé par la Commission nationale du Débat public (CNDP), il a permis de mettre à disposition du public un certain nombre d'informations émanant :

• des pouvoirs publics (le dossier officiel du maître d'ouvrage notamment)
• des différentes parties prenantes (acteurs du débat public, institutionnels, industriels ou associatifs), notamment les 51 cahiers d'acteurs, prises de positions écrites éditées par la CPDP

Le débat a néanmoins rencontré une opposition farouche de militants conduits par le groupe grenoblois Pièces et main d'oeuvre (PMO), pour lesquels le débat n'était qu'une mascarade, un "débat pipeau" destiné à légitimer la "fuite en avant de la technoscience" - puisque le gouvernement français s'était déjà à l'époque engagé massivement dans le soutien des nanotechnologies. La plupart des réunions publiques ont été perturbées (notamment à Grenoble, Marseille ou Lyon²), voire annulées (à Montpellier, Nantes ou Paris) pour se tenir à huis clos avec une retransmission sur Internet³, conduisant certains à qualifier ce débat de "fiasco"⁴.

Dans un document de travail "Pour un processus de participation du public adapté à un développement responsable des nouvelles technologies⁵, le Centre d'analyse stratégique explique les difficultés auxquelles a été confronté le débat par :

• le manque d'articulation du débat avec la décision et le calendrier politiques : le débat a commencé à l'automne 2009, alors qu'un plan de soutien de l'Etat au développement des nanotechnologies avait été annoncé dès le printemps, notamment via le financement du plan NanoInnov à hauteur de 70 millions d'euros annuels sur cinq ans
• le caractère à la fois technique, politique et général du sujet
• l'absence d'interlocuteur unique pour le public et de personnalisation du maître d'ouvrage représenté par sept ministères différents
• la marginalisation de la question de l'encadrement des produits existants, étouffée par des considérations portant sur l'opportunité des développements futurs.

La CPDP a finalement publié un bilan et un compte rendu du débat en avril 2010.

La réponse de l'Etat a été longtemps différée

La procédure classique prévoit que dans les trois mois suivant la publication du bilan et compte rendu du débat, le maître d'ouvrage (ici les sept ministères concernés) annonce sa décision quant aux suites qu'il compte donner au projet à l'aune des opinions exprimées lors du débat public. Ainsi que le site de la CNDP l'affiche toujours, une réponse officielle du gouvernement sur les suites à donner au débat était attendue "avant fin juillet" (2010...).
Du fait de divergences entre les sept ministères sur les réponses à apporter au débat national, il a fallu de multiples interventions⁶ pour que le gouvernement mette fin à son silence un an et demi plus tard : un communiqué interministériel présentant les "engagements" du gouvernement (le dernier gouvernement Fillon) sur les suites à apporter au débat a été établi le 27 octobre 2011 ; il a fallu attendre encore trois mois et demi pour qu'il soit communiqué à la CNDP, dans un courrier daté du 13 février 2012. Le préambule du 2011-Engagements_Gouvernement_Nanotechnologies.pdf communiqué indique que les attentes et demandes de la société française "ont été entendues par le gouvernement". Les "engagements" du gouvernement, déclinés en trois rubriques - mieux apprécier et prévenir les risques ; informer le public (via notamment un portail d'informations nano.gouv.fr) ; associer la société civile à la gouvernance des nanotechnologies - répondent en effet à de nombreux voeux formulés par la majorité des acteurs qui ont participé au débat national⁷.

Serait-elle tombée aux oubliettes ?

Ces engagements ont été pris en février 2012, soit quatre mois avant l'élection présidentielle et le changement de majorité.
Comment le nouveau gouvernement Ayrault s'empare-t-il de la question ? Alors que les nanotechnologies figurent parmi les priorités d'Arnaud Montebourg et de Louis Gallois⁸, quelle stratégie est mise en place ou encouragée par le gouvernement afin de mieux connaître, minimiser et/ou prévenir les risques qui y sont associés ? de mieux informer le public ? et de mieux associer la société civile à la gouvernance des nanotechnologies ?
Où en est le groupe de travail interministériel baptisé "task-force nano" censé animer ces travaux ?

En savoir plus

LIRE AUSSI sur notre site :
- Notre rubrique Gouvernance
- Notre article archivé : Un an et demi après... : la réponse du gouvernement au débat public nano, Veillenanos.fr, 20 fév. 2012

Autres expériences de débats avec des outils et des méthodes à partager

L'université de Montpellier a réalisé en 2010 un débat "faut-il un moratoire sur les nanos ?". Le bilan de l'expérience est en ligne ici.

---

AUTRES RESSOURCES :
- Site officiel du débat national sur les nanotechnologies : l'URL initial http://www.debatpublic-nano.org est aujourd'hui expiré ; ses archives sont néanmoins disponible ici : http://cpdp.debatpublic.fr/cpdp-nano
- Les suites du débat public nanotechnologies, Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie, 16 février 2012
- Nanotechnologies - Le grand débat, vidéo, 16', Clémentine Lerat, 2010
- Les nanotechnologies en débat, RFI, octobre 2009

---

NOTES
1 - Engagement n°159 du Grenelle de l'Environnement, novembre 2007 : "la Commission nationale du débat public organisera un débat sur les risques liés aux nanoparticules et aux nanomatériaux", p.23/35
2 - Nanotechnologies on en veut pas à Lyon, vidéo des perturbations du débat de Lyon
2 - Pour un rappel et une analyse des faits, voir notamment :

• l'ouvrage du sociologue Brice Laurent, Les politiques des nanotechnologies, 2010, pp.179 à 188 : "Le débat public CNDP ou la représentation des arguments à l'épreuve
• la Contribution de Sciences et Démocratie au débat public national sur les nanotechnologies, 28 janv. 2010

3 - Pierre Le Hir, "Nanotechnologies : les raisons d'un fiasco", Le Monde, 24 fév. 2010 ; cf. la Liste des principaux articles parus au cours des mois de septembre 2009 à février 2010 recensés par la CNDP
4 - Pour un processus de participation du public adapté à un développement responsable des nouvelles technologies, Centre d'Analyse Stratégique, Document de travail n° 3, Octobre 2011
5 - Notamment celle, le 31 mai 2010, de M. Deslandes, président de la CNDP, lors d'une audition publique à l'Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST), ou le 18 octobre 2010 lors de la rencontre organisée par l'Institut pour la Maîtrise des Risques "Regards sur les Nanotechnologies : enjeux, risques, perspectives" à Cachan, et encore lors du Colloque "Comment débattre des nouvelles technologies ?" organisé le 8 novembre 2011 par le Centre d'Analyse Stratégique (CAS) : voir la Présentation de Jean Bergougnoux, président de la CPDP sur les nanotechnologies lors du débat public de 2009-2010
6 - Pour plus de détails, voir notre article : Un an et demi après... : la réponse du gouvernement au débat public nano, Veillenanos.fr, 20 fév. 2012
7 - Voir notre lettre VeilleNanos n°4-5, été-automne 2012

---

Fiche initialement créée en février 2012