Vous avez dit nanos ?
(intro, définitions, mesures, etc.)
Produits et domaines d'application (alimentation, cosmétiques, textiles, BTP, médicaments, ...)
Réglementations (étiquetage, déclaration par les entreprises, registres nationaux, etc.)
Risques (toxicité, recherches, incertitudes, etc.) et préoccupations nano :
Notre ligne éditoriale
Espace réservé
(intro, définitions, mesures, etc.)
Produits et domaines d'application (alimentation, cosmétiques, textiles, BTP, médicaments, ...)
Réglementations (étiquetage, déclaration par les entreprises, registres nationaux, etc.)
Risques (toxicité, recherches, incertitudes, etc.) et préoccupations nano :
Notre ligne éditoriale
Espace réservé
Agenda nano
Agenda nano
Quelques lieux et dates où le citoyen et la société civile peuvent trouver des informations sur les nanosciences et les nanotechnologies - avec un éclairage associatif, académique ou industriel selon les événements.La liste n'est pas exhaustive, pour signaler un événement nano, écrivez-nous à redaction(at)veillenanos.fr.
Sommaire :
Evénements en cours ou à venir
- Nanomatériaux et dispositifs médicaux : l'évolution de la réglementation des DM, 18 mars 2021
- Wébinaire : présentation de la réglementation applicable, du paysage des nanomatériaux dans les dispositifs médicaux et des hypothèses sur leur présence éventuelle ; présentation des méthode de caractérisation des nanomatériaux et d'évaluation de la libération potentielle de nanoparticules ou nanofibres depuis les DM
- Organisateur : Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
- Intervenante : Valérie Godefert, chef de produit Nanotechnologies / Institut LNE-Nanotech
- webinars.lne.fr/...
- Poussières, nanoparticules et santé (en ligne), 24 mars 2021
- Journée recherche (en visioconférence)
- Organisateur : Institut Interuniversitaire de Médecine du Travail de Paris Ile de France (IIMTPIF)
- Intervenants de l'INRS, Anses, INSERM, CHI Créteil, CHU Lille, CHU Rennes
- En savoir plus ici
- 10ème conférence internationale de nanotoxicologie, Edimbourg, 20-22 avril 2021
- Comprendre le nouveau cadre réglementaire applicable à l’enregistrement des nanomatériaux dans REACH, 27 avril 2021
- Webformation
- Organisateur : Atout Chimie
- www.atoutreach.fr/...
- Rencontres scientifiques sur le thème des micro et nanoparticules, 20 mai 2021
- Organisateur : ANSES, en partenariat avec l’ANR
- www.anses.fr/...
- Nanosafety Training School, From Basic Science To Risk Governance, 20-25 juin 2021
- Interprofessional Education Training School & 4th NanoSafety Forum for Young Scientists
- Organisateurs : Biorima, Gov4Nano, Gracious, NanoInformatix, NanoRigo, Patrols, RiskGone
- www.nanoinformatix.eu
- Ecole résidentielle ERIN2 C’NANO, Erquy, 4-9 juillet 2021
- Organisateur : C'nano (CNRS)
- Ecole principalement dédiée aux jeunes entrants CNRS, chercheurs et ingénieurs, doctorants et post-doctorants ainsi qu'aux chercheurs en nanosciences
- /erin2cnano.sciencesconf.org
- Caractériser et prévenir les risques liés aux nanomatériaux (nanomatériaux manufacturés et particules ultrafines), Nancy, du 11 au 15 octobre 2021
- Formation à destination des médecins du travail, IPRP, préventeurs d'entreprise concernés par une activité professionnelle en lien avec les nanomatériaux (que ce soit les nanomatériaux manufacturés ou les particules ultrafines), agents des services Prévention des caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (Carsat), caisse régionale d'assurance maladie d'Île-de-France (Cramif)) et caisses générales de Sécurité Sociale (CGSS), préventeurs institutionnels (DIRECCTE, DREAL, MSA...)
- Organisateur : INRS
- www.inrs.fr/...
- C'NANO 2020: The nanoscience meeting, Toulouse, 23-25 novembre 2021
- Rencontre internationale annuelle en nanosciences
- Organisateur : le pôle de compétence national français en nanosciences du CNRS, C'Nano
- https://cnano2020.sciencesconf.org
- Caractériser et prévenir les risques liés aux nanomatériaux (nanomatériaux manufacturés et particules ultrafines), Nancy, du 29 novembre au 3 décembre 2021
- Formation à destination des médecins du travail, IPRP, préventeurs d'entreprise concernés par une activité professionnelle en lien avec les nanomatériaux (que ce soit les nanomatériaux manufacturés ou les particules ultrafines), agents des services Prévention des caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (Carsat), caisse régionale d'assurance maladie d'Île-de-France (Cramif)) et caisses générales de Sécurité Sociale (CGSS), préventeurs institutionnels (DIRECCTE, DREAL, MSA...)
- Organisateur : INRS
- www.inrs.fr/...
- Science & You 2021, Metz, 15-19 novembre 2021
- Evénement international de culture scientifique adressé aux professionnels (chercheurs, doctorants, responsables de musées, de centres de science, médiateurs, communicants et journalistes scientifiques...), et ouvert au grand public.
- www.science-and-you.com
D'autres RDV en anglais sont listés :
- dans le calendrier de l'Observatoire européen des nanomatériaux
- sur la page nano du siteConference-Service.com
Evénements passés (année en cours)
Cliquer ici pour accéder aux archives des années précédentes (accès réservé à nos adhérents).- Dépollution de l'air et de l'eau par effet photocatalytique des nanomatériaux, Champs-sur-Marne, 16 janvier 2021
- Conférence Université à tout âge
- Organisateur : Université Gustave Eiffel
- Intervenante : Yamin Leprince, Professeur des universités, Physique de la matière condensée, Université Paris-Est Marne-la-Vallée,
- weezevent.com/...
- Crédibilité de l’expertise scientifique et décision publique, 20 janvier - 9 février 2021
- Colloque international - Les nouveaux défis pour la gouvernance des risques sanitaires dans un monde qui change
- Organisateur : ANSES
- www.anses.fr/...
- Rédaction d'une norme européenne sur la conduite de la gestion du risque par inhalation de nanomatériaux, 20 janvier 2021
- Réunion du groupe de travail européen CEN/TC 352 Nanotechnologies - WG 3 "Santé, sécurité et aspects environnementaux" chargé du développement des normes nano HSE
- Organisateur : AFNOR
- Animateur : Raphaël de Thoury
- Rédaction d'une norme européenne sur la base de la norme française XP T16-402 "Nanotechnologies - Conduite de la gestion du risque par inhalation de nano-objets, leurs agrégats et agglomérats (NOAA) et de substances nanoparticulaires, pour les préventeurs de proximité"
- Construire une communauté durable des nanotechnologies, 20-21 janvier 2020
- 2nd NanoFabNet development workshop
- Ouvert à tous les acteurs du marché des nanomatériaux et nanotechnologies (producteurs, utilisateurs, acteurs publics et privés, ONG…)
- www.nanofabnet.net/...
- Nanosciences et nanotechnologies : où en est-on ?, Le Blanc, 21 janvier 2021 à 18h00
- Conférence
- Organisateur : UIPB
- www.parc-naturel-brenne.fr/...
Le débat public national sur les nanotechnologies de 2009-2010
Le débat public national sur les nanotechnologies de 2009-2010
Par MD et l'équipe Avicenn - Dernier ajout avril 2019Cette fiche a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.
Sommaire :
- Un engagement du Grenelle de l'Environnement
- Un débat houleux
- Une réponse gouvernementale longtemps différée...
- ... et tombée aux oubliettes ?
- En savoir plus
- Autres expériences de débats avec des outils et des méthodes à partager
Un engagement du Grenelle de l'Environnement
L'un des engagements du Grenelle de l'environnement de 2007 portait sur l'organisation par la Commission nationale du débat public d'un débat sur les risques liés aux nanoparticules et aux nanomatériaux1.
Un débat houleux
Le débat national sur "le développement et la régulation des nanotechnologies" s'est tenu en France d'octobre 2009 à février 2010 à la demande de huit ministères (ceux de l'écologie, du travail, de la santé, de l'agriculture, de l'enseignement supérieur & de la recherche, de l'économie et de la défense).
Organisé par la Commission nationale du Débat public (CNDP), il a permis de mettre à disposition du public un certain nombre d'informations émanant :
- des pouvoirs publics (le dossier officiel du maître d'ouvrage notamment)
- des différentes parties prenantes (acteurs du débat public, institutionnels, industriels ou associatifs), notamment les 51 cahiers d'acteurs, prises de positions écrites éditées par la CPDP
Le débat a néanmoins rencontré une opposition farouche de militants conduits par le groupe grenoblois Pièces et main d'oeuvre (PMO), pour lesquels le débat n'était qu'une mascarade, un "débat pipeau" destiné à légitimer la "fuite en avant de la technoscience" - puisque le gouvernement français s'était déjà à l'époque engagé massivement dans le soutien des nanotechnologies. La plupart des réunions publiques ont été perturbées (notamment à Grenoble, Marseille ou Lyon2), voire annulées (à Montpellier, Nantes ou Paris) pour se tenir à huis clos avec une retransmission sur Internet3, conduisant certains à qualifier ce débat de "fiasco"4.
- le manque d'articulation du débat avec la décision et le calendrier politiques : le débat a commencé à l'automne 2009, alors qu'un plan de soutien de l'Etat au développement des nanotechnologies avait été annoncé dès le printemps, notamment via le financement du plan NanoInnov à hauteur de 70 millions d'euros annuels sur cinq ans
- le caractère à la fois technique, politique et général du sujet
- l'absence d'interlocuteur unique pour le public et de personnalisation du maître d'ouvrage représenté par sept ministères différents
- la marginalisation de la question de l'encadrement des produits existants, étouffée par des considérations portant sur l'opportunité des développements futurs.
La CPDP a finalement publié un bilan et un compte rendu du débat en avril 2010.
La réponse de l'Etat a été longtemps différée
La procédure classique prévoit que dans les trois mois suivant la publication du bilan et compte rendu du débat, le maître d'ouvrage (ici les sept ministères concernés) annonce sa décision quant aux suites qu'il compte donner au projet à l'aune des opinions exprimées lors du débat public. Ainsi que le site de la CNDP l'affiche toujours, une réponse officielle du gouvernement sur les suites à donner au débat était attendue "avant fin juillet" (2010...).
Du fait de divergences entre les sept ministères sur les réponses à apporter au débat national, il a fallu de multiples interventions6 pour que le gouvernement mette fin à son silence un an et demi plus tard : un communiqué interministériel présentant les "engagements" du gouvernement (le dernier gouvernement Fillon) sur les suites à apporter au débat a été établi le 27 octobre 2011 ; il a fallu attendre encore trois mois et demi pour qu'il soit communiqué à la CNDP, dans un courrier daté du 13 février 2012. Le préambule du 2011-Engagements_Gouvernement_Nanotechnologies.pdf communiqué indique que les attentes et demandes de la société française "ont été entendues par le gouvernement". Les "engagements" du gouvernement, déclinés en trois rubriques - mieux apprécier et prévenir les risques ; informer le public (via notamment un portail d'informations nano.gouv.fr) ; associer la société civile à la gouvernance des nanotechnologies - répondent en effet à de nombreux voeux formulés par la majorité des acteurs qui ont participé au débat national7.
Serait-elle tombée aux oubliettes ?
Ces engagements ont été pris en février 2012, soit quatre mois avant l'élection présidentielle et le changement de majorité.
Comment le nouveau gouvernement Ayrault s'empare-t-il de la question ? Alors que les nanotechnologies figurent parmi les priorités d'Arnaud Montebourg et de Louis Gallois8, quelle stratégie est mise en place ou encouragée par le gouvernement afin de mieux connaître, minimiser et/ou prévenir les risques qui y sont associés ? de mieux informer le public ? et de mieux associer la société civile à la gouvernance des nanotechnologies ?
Où en est le groupe de travail interministériel baptisé "task-force nano" censé animer ces travaux ?
En savoir plus
LIRE AUSSI sur notre site :
- Notre rubrique Gouvernance
- Notre article archivé : Un an et demi après... : la réponse du gouvernement au débat public nano, Veillenanos.fr, 20 fév. 2012
Autres expériences de débats avec des outils et des méthodes à partager
L'université de Montpellier a réalisé en 2010 un débat "faut-il un moratoire sur les nanos ?". Le bilan de l'expérience est en ligne ici.
AUTRES RESSOURCES :
- Site officiel du débat national sur les nanotechnologies : l'URL initial http://www.debatpublic-nano.org est aujourd'hui expiré ; ses archives sont néanmoins disponible ici : http://cpdp.debatpublic.fr/cpdp-nano
- Les suites du débat public nanotechnologies, Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie, 16 février 2012
- Nanotechnologies - Le grand débat, vidéo, 16', Clémentine Lerat, 2010
- Les nanotechnologies en débat, RFI, octobre 2009
NOTES
1 - Engagement n°159 du Grenelle de l'Environnement, novembre 2007 : "la Commission nationale du débat public organisera un débat sur les risques liés aux nanoparticules et aux nanomatériaux", p.23/35
2 - Nanotechnologies on en veut pas à Lyon, vidéo des perturbations du débat de Lyon
2 - Pour un rappel et une analyse des faits, voir notamment :
- l'ouvrage du sociologue Brice Laurent, Les politiques des nanotechnologies, 2010, pp.179 à 188 : "Le débat public CNDP ou la représentation des arguments à l'épreuve
- la Contribution de Sciences et Démocratie au débat public national sur les nanotechnologies, 28 janv. 2010
4 - Pour un processus de participation du public adapté à un développement responsable des nouvelles technologies, Centre d'Analyse Stratégique, Document de travail n° 3, Octobre 2011
5 - Notamment celle, le 31 mai 2010, de M. Deslandes, président de la CNDP, lors d'une audition publique à l'Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST), ou le 18 octobre 2010 lors de la rencontre organisée par l'Institut pour la Maîtrise des Risques "Regards sur les Nanotechnologies : enjeux, risques, perspectives" à Cachan, et encore lors du Colloque "Comment débattre des nouvelles technologies ?" organisé le 8 novembre 2011 par le Centre d'Analyse Stratégique (CAS) : voir la Présentation de Jean Bergougnoux, président de la CPDP sur les nanotechnologies lors du débat public de 2009-2010
6 - Pour plus de détails, voir notre article : Un an et demi après... : la réponse du gouvernement au débat public nano, Veillenanos.fr, 20 fév. 2012
7 - Voir notre lettre VeilleNanos n°4-5, été-automne 2012
Fiche initialement créée en février 2012