Le Bio et les labels écologiques garantissent-ils l'absence de nanoparticules ?

Par MD, DL et l'équipe Avicenn - Dernier ajout mars 2019 - Compléments et mise à jour à venir

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Sommaire

• D'un point de vue réglementaire, nano et "bio" ne seront plus incompatibles à partir de 2021 dans l'alimentaire
  
• On trouve bien des nanos dans des produits bio
  
• Vers une exclusion des nano par les labels bio ?
  
• Les obstacles au "bio" sans nano
  
• En savoir plus
  

D'un point de vue réglementaire, nano et "bio" ne sont pas incompatibles dans l'alimentaire

Contrairement aux OGM¹, il n'existe, actuellement, pas d'incompatibilité déclarée entre nanomatériaux manufacturés et production biologique au niveau européen².

Mais cela changera à partir du 1er janvier 2021 : le nouveau règlement n°2018/848 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques prévoit l'exclusion des "denrées alimentaires contenant des nanomatériaux manufacturés ou consistant en de tels nanomatériaux" à partir de cette date (les "nanomatériaux manufacturés" étant définis selon la définition du Règlement Novel Food).

En France, la marque AB ne prévoit aucune disposition spécifique concernant les nanomatériaux manufacturés .

On trouve bien des nanos dans des produits bio

Des produits "bio" contiennent bien des nanoparticules :

• Dans les cosmétiques :
  • En février 2018, l'UFC Que Choisir a révélé avoir fait tester une crème solaire Lavera bio qui contient bien du TiO2 à 100% nano...
  • Sans que des tests aient été rendus publics à ce jour pour le confirmer, de forts soupçons pèsent également sur beaucoup d'autres produits. Nos veilleurs nous ont par exemple fléché :
    • Le dentifrice à l'echinacée bio et à la propolis, classic, de chez Lavera : il contient l'ingrédient "CI77891" (dioxyde de titane) ; questionnée en 2015, LAVERA a répondu à l'époque utiliser des particules dont la taille est supérieure à 100 nanomètres, mais peut-on être sûr qu'il n'y a pas des nanoparticules en dessous de ce seuil ? L'objectif poursuivi : "rendre le dentifrice plus blanc" et "plus efficace", car "associé aux minéraux de silice contenus également dans ce produit, il sert également à nettoyer les dents grâce à sa légère abrasivité"
    • Des solutions d'argent colloïdal
    • ...
• Dans l'alimentaire, la silice présente dans de nombreux plats préparés, condiments, denrées en poudre, etc. est à 100% nano.

Vers une exclusion des nano par les labels bio ?

Différentes organisations ou labels bio se sont engagés dans la voie d'une interdiction des nanomatériaux manufacturés dans la production biologique :

• En 2008 :
  • au Royaume-Uni, l'organisme de certification Soil Association, a décidé d'exclure les nanomatériaux des produits qu'elle certifie (ceux dont la taille moyenne des particules est de 200 nm ou infra et dont la taille de particules la plus petite est de 125 nm ou infra³).
  • en Autriche, l'organisme de certification Austria Bio Garantie aurait annoncé également son refus d'une utilisation des nanomatériaux dans les cosmétiques certifiés⁴
• En 2009 :
  • le Canada a interdit l'utilisation de produits manufacturés issus intentionnellement des nanotechnologies pour la production et la manutention des produits biologiques⁵.
  • aux Etats-Unis, le National Organic Standards Board (NOSB) a recommandé l'exclusion des nanotechnologies de la production alimentaire biologique⁶.
• En 2010 :
  • Le plus important organisme de certification bio d'Australie, Biological Farmers of Australia, aurait prévu également l'exclusion des produits et procédés nanotechnologiques pour les normes biologiques en 2010⁷.
  • Le programme de certification, Cosmos-standard créé au niveau européen pour harmoniser les procédures de certification entre le BDIH allemand, l'association française Cosmebio, Ecocert Greenlife, l'ICEA italien et la Soil Association britannique, stipulait l'interdiction des nanomatériaux⁸ jusqu'en 2016, date à laquelle il a autorisé certaines nanoparticules anti-UV⁹
• En 2011, l'IFOAM, Fédération internationale des mouvements d'agriculture biologique, a préconisé à son tour l'interdiction d'utilisation des nanos dans le domaine de l'alimentation¹⁰.
• En 2014, Soil Association (UK) révise son cahier des charges en indiquant "You must not use ingredients containing manufactured nanoparticles, where: the mean particle size is 200nm or smaller, and the minimum particle size is 125nm or smaller".
• En 2017, le label Ecolabel a banni le nanoargent de ses composés¹¹

En France :

• ECOCERT, organisme international de contrôle et certification biologique, dit aussi "vérifier l'absence de nanoparticules" inférieures à 100 nm pour les cosmétiques (mais autorise du dioxyde de titane au-delà de 100 nm)¹².
• Idem pour Nature & Progrès qui interdit les particules inférieures à 100 nanomètres dans les cosmétiques¹³.
• En 2014 l'Institut technique de l'agriculture biologique (ITAB) a révisé son "Guide des intrants utilisables en agriculture biologique", qui est une liste positive (ce qui n'y figure pas n'est pas autorisé). Aucune mention « nano » n'y figurant, la position de refus est implicite.
• En 2019, du fait des risques et incertitudes autour de l'innocuité des nanoparticules de dioxyde de titane, Cosmébio a rédigé une recommandation à l’attention de ses adhérents encourageant les marques à supprimer le dioxyde de titane de leurs produits ou à le remplacer par une alternative lorsque celle-ci existe¹⁴.

Les obstacles au "bio" sans nano

Certaines marques cosmétiques s'engagent à ne pas utiliser de nanoparticules.

La garantie "sans nano" affichée par les labels bio ne peut être totale, pour plusieurs raisons :

• Certains fournisseurs ne signalent pas la dimension nanométrique des ingrédients qu'ils vendent aux fabricants de cosmétiques et d'autres sont même allés jusqu'à leur vendre comme "non nano" des ingrédients pourtant nano (ECOCERT l'a appris à ses dépens en 2012)¹⁵ ; néanmoins les progrès récents en nanométrologie rendent désormais les vérifications possibles, comment en témoignent les analyses réalisées par Agir pour l'Environnement en 2016¹⁶, 60 Millions de consommateurs¹⁷, la DGCCRF¹⁸ et l'UFC Que Choisir¹⁹ en 2017.
• La dispersion des nanomatériaux manufacturés et de leurs résidus dans l'environnement
• La difficulté à trouver des composants alternatifs dont l'innocuité et l'efficacité soient démontrés, comme dans le cas des filtres anti-UV : depuis 2016, le cahier des charges Cosmos, qui encadre la majorité des cosmétiques bio en France (certifications Ecocert, Cosmébio et BDIH), autorise les filtres nanos de dioxyde de titane et oxyde de zinc, dans certains limites⁹.

Néanmoins, elles doivent les étiqueter convenablement, en rajoutant la mention [nano] après l'ingrédient. Or, comme l'ont confirmé les tests de l’UFC-Que Choisir publiés en février 2018, des nanomatériaux (non étiquetés) peuvent être présents dans certains produits cosmétiques bio (c'est le cas notamment d'une crème solaire Lavera bio qui contient du TiO2 à 100% nano... mais que la marque n'a pas étiquetée comme tel).

En savoir plus

LIRE AUSSI

Sur notre site :

• Notre dossier synthétique Nano et Alimentation
• La rubrique Nano et Cosmétiques
• Notre bibliographie "Nano et Agricultures"

Ailleurs sur le web :

• Je veux comprendre… Le dioxyde de titane dans les cosmétiques bio, Cosmébio, 2018 ? 2019 ?
• Nouveau règlement bio : ce qu’il faut savoir, Process alimentaire, 27 novembre 2017
• Produire « nanofree », est-ce bien raisonnable ?, Up Magazine, 31 août 2017
• Dioxyde de Titane et Nanoparticules: quid du Bio ?, Sébastien Tubau, Espace Renaissance, juillet 2013

- En anglais :

• Organics Council Nanoparticle position statement, Organics Council ®, janvier 2018

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NOTES et REFERENCES :

1 - Voir le Règlement (CE) N° 834/2007 du Conseil du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques.

2 - Ni le Règlement 834/2007/CE, ni le règlement d'application 889/2008/CE, ni le cahier des charges français (CCF) de 2013 ne contiennent de référence aux nanotechnologies ou aux nanomatériaux. Voir http://agriculture.gouv.fr/reglementation

3 - Soil Association, Organic standards food and drink

4 - L'URL fourni par le site NanoNorma en 2010 ne fournit pas de renseignement en 2013 : http://www.abg.at

5 - Organic Production Systems General Principles and Management Standards, Gouvernement du Canada, Office des Normes générales du Canada

6 - Nanotechnology in Organic Production, Processing, and Packaging, National Organic Standards Board, Materials Committee, Septembre 2009

7 - L'URL fourni par le site NanoNorma en 2010 n'est plus valide en 2013 : http://www.bfa.com.au/_files/ACOS%202010%20Draft%20Tracked%20Changes%2010%20May%202010.pdf

8 - 5.1.1 Nanomaterials - "Nanomaterials are forbidden. It is recognised that there may need to be exceptions and applications for exceptions supported by technical dossiers will be considered" (...) « Nanomaterial » - (taken from European Parliament legislative resolution of 24 March 2009) - an insoluble or biopersistant and intentionally manufactured material with one or more external dimensions, or an internal structure (ie primary particle), on the scale from 1 to 100 nm." Cosmetics organic and natural standard, Janvier 2010

9 - Cf. COSMOS Position on Mineral UV-Filters in Organic and Natural Cosmetics, 10 août 2016

10 - Food, Agriculture and Nanotechnology: Applying the Snow White Test to the Nano-Apple, IFOAM, février 2011. La version finale est parue en avril 2011 Position on the Use of Nanotechnologies and Nanomaterials

11 - Cf. Ecolabel fait le ménage dans ses composés, Journal de l'Environnement, 18 juillet 2017

12 - Voir la page http://www.ecocert.com/cosmetique-ecologique-et-biologique

13 - Cahier des Charges « Cosmétiques Bio-écologique », Nature & Progrès, version 2013 (c'était déjà le cas en 2010 voire antérieurement)

14 - Le dioxyde de titane dans les cosmétiques bio, Cosmebio, mars 2019

15 - Cf. nos articles :

• Tromperie sur la marchandise ? Des nanoparticules identifiées dans des crèmes solaires prétendument "sans nano", Veillenanos.fr, juillet 2012 ;
• Rebondissement dans l'affaire de "tromperie sur la marchandise" qui oppose les Amis de la Terre à Antaria en Australie, Veillenanos.fr, 4 mars 2013

16 - Cf. notre article Des nanoparticules identifiées dans l'alimentaire en France, mais non étiquetées !, veillenanos.fr, juin 2016 (complété en février 2017)

17 - Stop aux nanoparticules, 60 Millions de consommateurs, Mensuel - N° 529 - septembre 2017 (paru le 27 août 2017)

18 - Cf. notre fiche Les nanos et la DGCCRF, veillenanos.fr

19 - Cf. notre fiche L'UFC Que Choisir dépose plainte contre des fabricants de produits alimentaires et de cosmétiques pour non-respect de l’obligation de l'étiquetage [nano] , veillenanos.fr, 2018

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Fiche créée en avril 2013

Cosmétiques "sans nano" : comment démêler le vrai du faux ?

Par l'équipe Avicenn - Dernier ajout mai 2020

Cette fiche fait partie de notre Dossier Nano et Cosmétiques ; elle a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs d'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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Sommaire

• Des repérages de cosmétiques "sans nano"
  
• Des marques et des distributeurs misent sur les cosmétiques "sans nano"
  
• Depuis le 1er juillet 2019, la mention "sans nano" ne devrait plus apparaître
  
• L'absence totale de nanoparticules est difficile à garantir
  
• Pour un "risque zéro", certains retirent tout bonnement le dioxyde de titane des cosmétiques
  
• En savoir plus
  

Des repérages de cosmétiques "sans nano"

Plusieurs "guides" ou "applications" réalisés par des ONG ont tenté de lister des cosmétiques "sans nano" (ou, à l'inverse, ont proposé d'identifier les nanos dans les cosmétiques*), mais leur fiabilité est limitée, parce qu'ils s'appuient sur les déclarations (parfois trompeuses) des fabricants et/ou parce qu'ils sont trop datés.

• Le Safe Sunscreen Guide summer 2010-2011 des Amis de la Terre Australie, décembre 2010
• La base de données "Skin Deep Cosmetic Safety database" et le Guide des crèmes solaires créés par l'ONG américaine Environmental Working Group (EWG)

*L'appli Clean Beauty, de la marque Officinea, décrypte la composition des cosmétiques et repère les nanomatériaux

Des marques et des distributeurs misent sur les cosmétiques "sans nano"

Certaines marques ont misé sur le "sans nano" pour attirer les clients désireux de ne pas acheter de cosmétiques avec des nanoparticules.

C'était le cas dès 2014 à l'étranger :

En France, Avicenn a repéré à partir de 2017 certaines marques comme Léa Nature ou Centifolia s'engageant à ne pas utiliser de nanoparticules :

Ou encore, repérée en mai 2019, la maque Niu qui propose une protection UV "sans paraben, sans alcool, 99 % naturelle, vegan et cruelty-free, sans nanoparticules, sans parfum ni colorant".

Des distributeurs utilisent eux aussi l'absence de nanoparticules comme argument marketing.
Quelques exemples :

• La mention "zéro nanoparticules" vantée en mai 2018 par Officina pour un produit qui pourtant en contient très probablement (du fait de la présence de silice, dont une fraction, sinon la totalité, est nanoparticulaire) :

  

• L'engagement de Naturels Cosmétiques®, repéré en mai 2018, à "ne pas intégrer les nanoparticules dans la composition de (ses) produits cosmétiques".

• L'annonce de Simply Bio, repérée en juin 2018, pour des produits cosmétiques de la marque "Comptoir Provençal des Argiles, "sans filtres chimiques, sans nanoparticules, sans traces blanches" :

  

Depuis le 1er juillet 2019, la mention "sans nano" ne devrait plus apparaître

Au 1er juillet 2019, sont entrées en application des restrictions pour les allégations "sans…" dans les cosmétiques. La mention "sans nanoparticules" ne devrait plus apparaître sur les cosmétiques.
Cette mesure a été rappelée en avril 2020 dans une note commune de la DGCCRF et de l'ANSM : en vertu du critère n° 5 "équité" du règlement (UE) n° 655/2013, l’allégation "sans nanomatériaux" ne doit plus être utilisée par les marques (les nanomatériaux étant pour certains interdits, pour d’autres autorisés, ces derniers étant par ailleurs censés être identifiables dans la liste INCI lorsqu’ils sont présents dans un produit). L’allégation "sans dioxyde de titane" ne doit pas apparaître non plus, au motif qu'elle serait "source de confusion, étant donné que cette substance peut être autorisée ou interdite selon sa forme (nano ou non) ou sa finalité (filtre UV ou colorant)". En outre, "cette allégation pourrait entraîner le report des consommateurs vers d’autres produits moins adaptés à l’usage souhaité, voire le détourner de produits bénéfiques en termes de santé publique (produits de protection solaire)".

Mais l'obligation d'étiquetage [nano], elle, prévaut toujours ! Les marques doivent bien mesurer les particules qu'elles utilisent.

L'absence totale de nanoparticules est difficile à garantir

Certains fournisseurs ne signalent pas la dimension nanométrique des ingrédients qu'ils vendent aux fabricants de cosmétiques et d'autres sont même allés jusqu'à leur vendre comme "non nano" des ingrédients pourtant nano (ECOCERT l'a appris à ses dépens en 2012⁴).

Les marques de cosmétiques doivent mener des tests fréquents pour contrôler l'absence de nanoparticules dans leurs matières premières et leurs produits finis, ce qui demande des moyens financiers que les plus "petites" d'entre elles n'ont pas nécessairement.

Pour un "risque zéro", certains retirent tout bonnement le dioxyde de titane des cosmétiques

Du fait de la fraction nanoparticulaire du dioxyde de titane, très difficile à supprimer, certaines marques et enseignes ont fait le choix de supprimer tout bonnement le dioxyde de titane, nano ou non, de leurs produits.

Ainsi en octobre 2018, l'enseigne Casino, s'est engagée à retirer les nanoparticules de TiO2 de "tous ses produits", notamment les dentifrices, d'ici la fin de l'année.

En janvier 2019, Avicenn a également repéré le dentifrice de la marque Dentavie commercialisé par le Laboratoire Léa Nature, garanti "sans ingrédients superflus et controversés", notamment sans "dioxyde de titane" :

En savoir plus

- Nano et Cosmétiques
- "Le Bio et les labels écologiques garantissent-ils l'absence de nanoparticules ?"
- Détecter et mesurer les nanomatériaux ?