Le registre R-Nano - La déclaration annuelle des "substances à l'état nanoparticulaire" en France, obligatoire depuis 2013

Par l'équipe Avicenn - Dernier ajout décembre 2020

Cette fiche a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

---

Sommaire :

• La France, premier pays à avoir instauré une déclaration obligatoire des nanomatériaux
  
• Qui doit se soumettre à cette déclaration ?
  
• Dans quels buts cette déclaration a-t-elle été mise en place ?
  
• Résultats des premières années : le registre R-Nano
  
• Quelles sont les critiques portées au dispositif ?
  
  • Un "fardeau financier et bureaucratique" pour les déclarants, lors de la mise en place initiale de la déclaration
    
  • Des ambitions revues à la baisse par rapport à l'engagement du Grenelle de l'Environnement
    
    • L'information du public, passée à la trappe pour préserver le secret industriel et commercial ?
      
    • Rien sur la protection des salariés et de l'environnement
      
    • Aucune limite à la commercialisation des nanomatériaux
      
  • Un "effet passoire"
    
  • Des substances nano nouvelles ou anciennes ?
    
  • Des sanctions trop faibles?
    
  • Quels moyens de contrôle ?
    
• Quelles perspectives ? Quelles exploitations des données ?
  
• Quelles améliorations apporter au dispositif ?
  
  • Elargir le registre aux nanomatériaux qui échappent aujourd'hui à la déclaration
    
  • Améliorer l'identification des usages finaux des nanomatériaux déclarés et des produits contenant ces nanomatériaux
    
  • Permettre l'utilisation du registre à des fins de surveillance et de prévention
    
  • Elargir le droit d'accès aux données à d'autres acteurs d'évaluation ou de gestion des risques
    
  • Mutualiser les informations dans le domaine agricole
    
  • Mettre en place un dispositif de contrôle de la déclaration
    
  • Tout un travail de réflexion reste à mener
    
• D'autres mécanismes plus ou moins similaires dans plusieurs pays européens
  
• Ressources documentaires
  

La France, premier pays à avoir instauré une déclaration obligatoire des nanomatériaux

"Recenser les nanoparticules issues des nanotechnologies et les filières de production" était en 2006 la première recommandation du Comité de la Prévention et de la Précaution (CPP, rattaché au Ministère de l'Ecologie)¹.
Un an et demi plus tard, le Grenelle de l'environnement s'est engagé à mettre en oeuvre une déclaration obligatoire de la présence de nanoparticules dans les produits grand public dès 2008² (ainsi que l'exigence d'un bilan coûts/avantages systématique avant la mise sur le marché de produits contenant des nanoparticules ou des nanomatériaux, dès la même année).
Il a encore fallu attendre cinq ans de plus, mais depuis le 1er janvier 2013 est finalement entrée en vigueur une déclaration obligatoire, sur le portail www.r-nano.fr, des "substances à l'état nanoparticulaire" fabriquées, importées ou mises sur le marché en France.
Cette déclaration est issue d'un long processus qui a donné lieu à la consultation du public³ et la constitution d'un groupe de travail multi-acteurs dédié au dispositif qui continue de se réunir une à plusieurs fois par an, piloté par le Ministère de l'Ecologie.
Elle a été institutionnalisée par la loi Grenelle 1 de 2009 et précisée dans la loi Grenelle 2 de 2010 et dans les décrets n°2012-232 et n° 2012-233 de février 2012, complétés par l'arrêté d'août 2012.
Malgré ce retard et les écarts par rapport au projet initial porté par le Grenelle, la France est le premier pays à s'être dotée d'un tel dispositif, créant un effet d'entraînement dans d'autres pays européens.

Qui doit réaliser cette déclaration ?

La déclaration concerne les entreprises et laboratoires de recherche publics et privés ayant une activité impliquant une quantité minimale de 100 grammes d'une "substance à l'état nanoparticulaire" *.Chaque année, ces entreprises et laboratoires doivent déclarer les quantités et les usages de nanomatériaux qu'ils produisent, distribuent ou importent via le site R-Nano.fr.
La date limite de déclaration prévue par les textes est le 1er mai, mais les premières années de mise en oeuvre du dispositif ont vu la date limite de déclaration reportée de deux mois pour tous les déclarants en 2013 et d'un mois en 2014 et en 2015 pour les seuls distributeurs auprès d'utilisateurs professionnel⁴.

Les déclarations, ainsi que les données qu'elles contiennent, sont gérées par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES).
Une liste de questions et réponses (FAQ) est en ligne sur le site Internet du ministère de l'Ecologie afin de faciliter la compréhension du dispositif par les entreprises concernées par la déclaration ou susceptibles de l'être.

Dans quels buts cette déclaration a-t-elle été mise en place ?

Le dispositif, dans sa version actuelle, a pour objectifs affichés⁵ de :

• "mieux connaître ces substances et leurs usages",
• "disposer d'une traçabilité des filières d'utilisation, d'une meilleure connaissance du marché et des volumes commercialisés"
• "collecter les informations disponibles sur leurs propriétés toxicologiques et écotoxicologiques".

Ces objectifs ne sont plus tout à fait ceux qui avaient donné naissance à ce dispositif (voir notre paragraphe plus bas : "Des ambitions revues à la baisse par rapport à l'engagement du Grenelle de l'Environnement")

Résultats des premières années : le registre R-Nano

Tous les rapports publics sont téléchargeables sur le site du Ministère de la transition écologique et solidaire.

• En 2013, première année de déploiement de l'obligation de déclaration, 3400 déclarations ont été remplies, via plus de 930 comptes déclarants, dont plus de 90 effectués par des fournisseurs étrangers ; au total 670 entités françaises avaient participé⁶. (En comparaison, au Royaume-Uni, seules 66 organisations avaient été identifiées par l'Agence de l'Environnement comme produisant, utilisant ou commercialisant des nanomatériaux⁷). Fin novembre 2013, un premier bilan avait été rendu public, faisant état de 500 000 tonnes de "substances à l'état nanoparticulaire" mises sur le marché français en 2012. Le 29 avril 2014, lors de la 4ème réunion du comité de dialogue "nano et santé" de l'ANSES, le Ministère avait fourni d'autres chiffres, consolidés, pour la déclaration 2013 : 580 000 tonnes de nanomatériaux ont été déclarés comme ayant été mis sur le marché français en 2012 (280 000 tonnes produites et 300 000 tonnes importées), mais ces chiffres n'ont pas été officialisés. Au total, 279 substances avaient été mises en évidence après regroupements... mais aucune déclaration sur le nanoargent ! Quant aux nanotubes de carbone, ils n'apparaissaient pas non plus, certains ayant pu être déclarés et fondus dans la catégorie "carbone" dans le bilan public.

• Mi-novembre 2014, le bilan 2014 a été rendu public. 400 000 tonnes de "substances nano" avaient été déclarées comme produites ou importées en France en 2013 - soit 100 000 tonnes de moins que l'année précédente, malgré un triplement du nombre de déclarations⁸. Cette fois, le nanoargent et les nanotubes de carbone figuraient bien dans le bilan, mais dans des proportions encore bien plus faibles (respectivement moins de 1 kg et moins de 10 tonnes) que celles supposées présentes sur le territoire. Selon l'Officiel de la recherche et du supérieur (ORS), en 2014, 67,46 kg de nanomatériaux ont été recensés au CNRS, contre 13,35 kg en 2013⁹.

• Fin février 2016, le le bilan 2015 a été publié : 416 000 tonnes ont été importées ou produites en 2014, avec environ 300 catégories de substances nano et un nombre relativement stable de déclarants.

• Début novembre 2016, le bilan 2016 a été publié : plus de 475 000 tonnes ont été importées ou produites en France en 2015, plus de 14 000 déclarations ont été soumises et 1 516 entités françaises ont effectué au moins une déclaration.
  

• Fin décembre 2017, le Bilan 2017 a à son tour été publié : à noter, une baisse du nombre de déclarations (9 700 au total, soit 27% de moins qu'en 2016) et de déclarants (1 391) avec un montant global d'un peu moins de 425 000 tonnes importées ou produites en France en 2016, soit une légère baisse par rapport à l'année précédente (mais une hausse de 10% de la quantité produite en France).

Une compilation des bilans 2014 à 2017 vous est proposée ici :

• C'est avec plus d'un an de retard, en décembre 2019, que le Bilan 2018 a été publié, avec une baisse du tonnage total, inférieur à 390 000 tonnes de nanomatériaux importés ou produits en France en 2017.

• Le bilan 2019, qui aurait dû être publié en novembre 2019, a été publié en juin 2020, avec un tonnage total relativement stable, qui avoisine les 400 000 tonnes.

Quelles sont les critiques portées au dispositif ?

• Un "fardeau financier et bureaucratique" pour les déclarants, lors de la mise en place initiale de la déclaration

Du côté des déclarants, la mise en place initiale de la déclaration a représenté une charge de travail non négligeable la première année. Mais avec une bonne organisation et anticipation, et grâce à des avancées sur l'outil r-nano, la déclaration devient moins lourde une fois qu'elle est ancrée dans la pratique des entreprises, puisqu'il s'agit principalement de mettre à jour les données chaque année.
Les principales difficultés sont en général liées :

• - aux problèmes de définition et caractérisation des nanomatériaux qui rendent difficiles pour certaines entreprises :
  • le fait de savoir si les entreprises doivent ou non remplir la déclaration
  • le renseignement de certaines informations (notamment concernant les caractéristiques physico-chimiques des nanomatériaux)
• - à l'inadaptation du dispositif par rapport à la réalité des chaînes d'approvisionnement, avec notamment :
  • une confusion autour des sous-traitants
  • des problèmes techniques d'importation des données en provenance des fournisseurs localisés hors de France : "une entreprise peut importer un mélange chimique d'Allemagne qui comporte un prémélange composé en Russie avec des nanomatériaux fabriqués au Vietnam. La chaîne à remonter est complexe", illustrait Sonia Benacquista, chargée du dossier nano au sein de l'Union des industries chimiques (UIC)¹⁰ en 2014.
  • un nombre d'intermédiaires plus important qu'anticipé mais une seule date butoir pour remplir la déclaration quelle que soit la catégorie de déclarants : le dernier maillon de la chaîne de déclaration constitué par les distributeurs aux utilisateurs professionnels est en effet tributaire du n° de déclaration fourni par leurs fournisseurs en amont de la chaîne (des producteurs, des importateurs ou des transformateurs eux-mêmes parfois tributaires du n° de déclaration que doivent leur transmettre leurs propres fournisseurs).

→ Un échelonnement dans le temps de la date butoir de déclaration en fonction du positionnement des déclarants dans la chaîne d'approvisionnement est fortement souhaité par les distributeurs qui sont aujourd'hui mis en difficulté s'ils n'obtiennent le n° de la part de leur(s) fournisseur(s) que tardivement - et ce, alors même que jusqu'à la mise en place de l'obligation de déclaration en 2013 ils ignoraient, pour beaucoup d'entre eux, que les produits qu'ils achetaient et distribuaient contenaient des nanomatériaux.
la date limite de déclaration 2014 sur les données 2013 a été reportée, pour les seuls distributeurs auprès d'utilisateurs professionnels, au 31 mai 2014. Idem les autres années.

Quant aux organismes publics de recherche, ils attendent toujours la publication d'un arrêté conjoint des ministres chargés de l'environnement et de la recherche qui doit préciser le contenu et les conditions de présentation de la déclaration unique qu'ils sont censés pouvoir remplir et couvrant l'ensemble de leurs activités de recherche¹¹.
Selon l'Officiel de la recherche et du supérieur (ORS), pour le CNRS, l'objectif visé est de se doter d'un outil de recensement partagé entre l'ensemble des unités de recherche⁹.

• Des ambitions revues à la baisse par rapport à l'engagement du Grenelle de l'Environnement

Les premières années de mise en place du dispositif ont produit des résultats très éloignés des attentes des partenaires du Grenelle de l'environnement en 2007².
En l'état actuel des choses, ni les consommateurs ni les autorités sanitaires ne sont en capacité d'identifier les objets qui contiennent des nanomatériaux ni les risques qui y sont éventuellement associés.

• - L'information du public, passée à la trappe pour préserver le secret industriel et commercial ?

Malgré les avancées permises par la création de ce registre R-nano, le grand public ne peut aujourd'hui identifier les produits dans lesquels des nanomatériaux sont intégrés par les industriels et auxquels ils sont exposés (cosmétiques, aliments, vêtements, appareils électroménager, équipements de sport, vitres et matériaux de construction, voitures, etc.).
Les informations doivent être mises à disposition du public chaque année au plus tard six mois après la date limite de déclaration, ce qui constitue un progrès¹². Mais l'objectif d'information du public et des consommateurs exigé par le législateur en 2009¹³ est pour l'heure rempli a minima car il se heurte au respect du secret commercial et industriel¹⁴ ou militaire¹⁵. Les fédérations industrielles ont en effet obtenu du ministère de l'écologie que les quantités de nanomatériaux soient par exemple agrégées au niveau national dans les bilans publics¹⁶. Ces derniers ne contiennent pas non plus les noms des fabricants, ni des importateurs, ni distributeurs et encore moins des marques concernées ; et ne donnent aucune information sur les propriétés des substances nanos déclarées (qui ne sont même pas obligatoirement déclarées : le champ "propriétés" est en effet facultatif !).
Résultat : les premiers bilans se sont avérés jusqu'à présent très peu lisibles et quasiment inexploitables !
Le dispositif ne va pas jusqu'à l'étiquetage des nanomatériaux déclarés : une fois intégrés dans des produits, ces nanomatériaux "disparaissent" donc de la vue du consommateur.
Seuls quelques rares organismes peuvent avoir connaissance d'une partie seulement des informations contenues dans le registre : l'ANSM, Santé publique France, l'INRS, l'INERIS, les organismes chargés de la toxicovigilance et, depuis 2017 seulement, les observatoires régionaux des déchets¹⁷.
Toute personne désirant avoir des informations n'a d'autre solution que celle de se replier vers les inventaires de nano-produits existants qui, loin d'être exhaustifs, sont élaborés à partir de d'allégations d'industriels ou d'hypothèses sur la composition des produits, sans vérification possible, faute de moyens financiers, humains et / ou techniques.
De nombreux acteurs plaident en faveur d'une transparence accrue. Il serait en effet envisageable d'aller plus loin dans la transparence, comme ce qui se pratique par exemple en matière de produits pharmaceutiques (répertoire des médicaments), de produits phytosanitaires (base de données e-phy) ou d'émissions polluantes (le registre IREP).

• - Aucune disposition ne concerne la protection des salariés

Le dispositif ne prévoit rien pour inciter les entreprises et laboratoires à respecter la protection de l'environnement et des personnes susceptibles d'être exposées aux nanomatériaux déclarés (consommateurs ou travailleurs en particulier).

Concernant les travailleurs : la déclaration remplie par les entreprises ou laboratoires ne comporte aucune indication ni sur leur effectif global ni sur le nombre de travailleurs exposés aux nanomatériaux déclarés. Néanmoins, grâce au système d'enregistrement et à la transmission par les fournisseurs du numéro de déclaration à leurs clients, de nombreux acteurs professionnels ont été informés par leur(s) fournisseur(s) de la présence de nanomatériaux dans les produits qu'ils achetaient et ont pu à leur tour informer leurs clients. Au final, plus d'acteurs découvrent grâce à cette déclaration qu'ils manipul(ai)ent des produits contenant des "substances nanos" : via cette prise de conscience, on peut espérer qu'un certain nombre d'entre eux ont commencé à (ou vont pouvoir) mettre en place des mesures pour limiter l'exposition professionnelle à ces substances : est-ce le cas ? Vos témoignages nous intéressent (redaction(at)veillenanos.fr).

Dans l'état actuel du dispositif, les centrales d'achat et les distributeurs qui fournissent des "substances nano" au grand public en plus des professionnels n'ont pas été soumis à l'obligation de déclaration (cf. question 7 de la FAQ du site R-Nano dans sa version de mars 2014). Les magasins de bricolage qui vendent aux particuliers et aux professionnels par exemple n'ont pas à remplir de déclaration.

Les autorités françaises ont signalé en août 2014, que "si l'on soumettait également à l'obligation de déclaration le dernier utilisateur professionnel, ce qui n'est pas le cas à l'heure actuelle, il serait alors possible de disposer d'informations plus précises sur les usages, contribuant ainsi à atteindre l'objectif de traçabilité ainsi qu'une meilleure information des consommateurs" ¹⁸.
Aujourd'hui, les utilisateurs professionnels "finaux" ne sont en effet pas soumis à déclaration : coiffeurs, esthéticiennes, garagistes, agriculteurs, peintres en bâtiment, maçons, etc. manipulent donc des produits contenants des "substances nano" sans en être souvent informés : il n'existe aujourd'hui aucune obligation de préciser la présence de nanomatériaux dans les fiches de données de sécurité (FDS) ni dans les fiches de déclarations environnementales et sanitaires (FDES) des matériaux.
Les autorités sanitaires ne sont pas aujourd'hui en mesure de cerner l'ensemble des professions concernées.

Interrogé par Avicenn en février 2016, Gérald Hayotte, chargé de mission « Nanos » auprès de la Confédération CFDT, déplore le fait que le "bilan de la déclaration obligatoire (R-Nano) ne permet toujours pas de savoir combien de salariés sont directement ou indirectement exposés aux nanoparticules, sur notre territoire. En l'état, il est difficile, pour ne pas dire impossible, d'alimenter une démarche de précaution ou de décliner des actions de prévention !".

• - Aucune limite à la commercialisation des nanomatériaux

Il n'est pas prévu, dans l'état actuel du dispositif, de "bilan coûts/avantages avant la mise sur le marché de produits contenant des nanoparticules ou des nanomatériaux" comme s'y étaient engagés les partenaires du Grenelle de l'environnement en 2007². La déclaration que doivent remplir les entreprises et laboratoires porte sur les nanomatériaux fabriqués, importés ou mis sur le marché l'année écoulée : elle ne s'inscrit pas dans un processus d'enregistrement préalable à une autorisation de mise sur le marché par exemple. Les nanomatériaux continuent donc à être commercialisés sans plus d'encadrement qu'avant, sans protection des consommateurs ni de l'environnement.

• Un "effet passoire" ?

De nombreux nanomatériaux échappent à la déclaration. Même si la deuxième année de déclaration (2014) a montré une amélioration de la récolte des données par rapport à la première année (2013), il existe un fort "effet passoire" qui provient de la définition très restrictive des "substances à l'état nanoparticulaire" retenue par le législateur :

• R-Nano n'intègre PAS (ou pas nécessairement) les nanomatériaux censés rester dans les produits auxquels ils sont incorporés¹⁹ (ceci reste un point à éclaircir) ; or le nanoargent dans les textiles peut par exemple se détacher des textiles lors des lavages et des nanotubes de carbone, bien que contenus dans une matrice, peuvent être relargués dans l'environnement sous l'effet du soleil et d'une humidité modérée ou de l'abrasion²⁰
• R-Nano n'intègre PAS non plus les nombreux nanomatériaux qui sont intégrés à l'étranger aux nombreux produits finis importés ensuite en France.

A cela s'ajoutent d'autres considérations techniques :
- Contrairement à la définition retenue par l'ISO, les nanomatériaux qui entrent dans la définition de "substance à l'état nanoparticulaire" retenue par la France excluent les matériaux nano-structurés en interne. L'ANSES avait suggéré que les substances ayant une structure interne à l'échelle nanométrique soient couvertes par le dispositif²¹, mais sans succès.
- En outre, la définition retenue mentionne une "substance fabriquée intentionnellement à l’échelle nanométrique" : certaines entreprises se défausseraient de leur obligation de déclaration en prétextant que leurs substances ne sont pas intentionnellement nano...
- Comme au niveau européen, le seuil retenu est celui de 50 % des particules mesurées entre 1 et 100 nm dans la distribution des tailles en nombre, ce qui laisse potentiellement de côté de nombreux nanomatériaux :

• Concernant la fourchette 1-100nm, même le Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux (SCENIHR) de la Commission européenne a souligné l'absence de fondement scientifique à cette limite de 100 nm. Des résultats d'études toxicologiques font état d'effets toxiques engendrés spécifiquement à l'échelle submicronique dépassant les 100 nmn, notamment jusqu'à 600 nm²².
• Quant au taux de 50%, il est plus de 333 fois plus élevé que celui défendu par le SCENIHR (0,15%) au niveau européen²³.

→ Résultat : à titre d'exemple, des substances composées à 45% de particules inférieures à 95 nm et à 55% de particules supérieures à 105 nm ne seront du coup pas soumises à l'obligation de déclaration.

• Des substances nano nouvelles ou anciennes ?

80 % des substances qui ont été déclarées en 2013 sur le site r-nano.fr étaient déjà commercialisées avant 1981 sans que l'on puisse savoir si elles étaient déjà à l'état nano antérieurement, toutefois les industriels ont confirmé que les nanomatériaux les plus fréquents et ceux utilisés comme pigments ou colorants étaient déjà sur le marché depuis de nombreuses années²⁴.
Ce chiffre ainsi que la quantité infime de nanoargent déclaré posent la question de la distinction entre "nouveaux" nanomatériaux et nanomatériaux plus "anciens" (toutes proportions gardées), difficile à faire aujourd'hui : on est dans le flou pour quantifier les nouveaux nanomatériaux utilisés pour de nouveaux usages (notamment les nano-revêtements anti-UV ou antibactériens ou antitaches ou waterproof par exemple, relativement récents).

• Des sanctions trop faibles ?

L'amende prévue en cas de non-respect de l'obligation légale, d'un montant de 3000 euros, avec une astreinte journalière de 300 euros, est jugée peu dissuasive²⁵.
A titre de comparaison, la Belgique, de son côté, a prévu des sanctions pouvent aller d'un emprisonnement de huit jours à trois ans et/ou d'une amende de 160 € à 4 000 000 € !

• Quels moyens de contrôle ?

En outre, des difficultés sont à prévoir en terme de contrôle par les pouvoirs publics, démunis pour pouvoir contrôler la mise en oeuvre de la loi :

• Aux niveaux scientifique et technique, détecter des nanomatériaux dans des produits est complexe (a fortiori quand ils ne sont pas déclarés et qu'on méconnaît leur nature et leurs caractéristiques physico-chimiques) et nécessite des instruments coûteux ;
• II n'y a pas encore de déploiement de dispositif spécifique pour contrôler la bonne application de la loi : les corps de contrôle traditionnellement utilisés dans le cadre des contrôles des produits chimiques n'étaient pas outillés pour le faire en 2013²⁶. En juin 2016, Avicenn a obtenu une réponse de la DGCCRF à qui l'association avait demandé si ses services opéraient désormais des contrôles du dispositif R-nano ; la DGCCRF a répondu qu'elle n'avait pas mené "d'enquête spécifique" à ce jour mais qu'elle "demeure attentive aux évolutions dans le domaine des nano-technologies". Le service commun des laboratoires, commun aux services de la DGCCRF et des Douanes, travaille actuellement sur l'amélioration de leurs capacités analytiques. Ils envisagent également le développement de collaborations universitaires.

Ces difficultés conduisent certains à considérer que la déclaration est donc "juste une mise sous pression des industriels pour déclarer des informations avec lesquelles les associations de défense de l'environnement ne pourront pas faire grand-chose" ²⁷.

Quelles perspectives ? Quelles exploitations des données ?

Les bilans public laissent beaucoup d'acteurs sur leur faim, du fait du caractère à la fois très général et peu exploitable des données divulguées.

Selon le ministère de l'écologie²⁸ :

• En 2014, les données déclarées relatives aux nanotubes de carbone et au nano-dioxyde de titane ont été communiqué à l'InVS dans le cadre du projet Epinano pour le suivi de cohortes de travailleurs exposés aux nanomatériaux.
• En 2014, l'INERIS va également exploiter certaines données issues de la base R-nano dans le cadre de ses programmes d'appui au ministère de l'écologie, notamment pour l'évaluation des risques accidentels (inflammabilité, explosivité).
• En 2015, l'ANSES s'est appuyé sur un groupe de travail afin de déterminer et lister les usages qui peuvent être fait des données collectées dans le cadre des travaux d'évaluation de l'Agence. Ce groupe s'est réuni 6 à 8 fois sans parvenir à établir de listes de substances prioritaires. Le groupe a-t-il néanmoins proposé d'autres pistes d'exploitation des données pour l'ANSES ? Nous attendons une réponse de l'ANSES.

Autre question : l'ANSES aura-t-elle les moyens suffisants pour faire face à l'afflux d'informations collectées du fait de la hausse du nombre de déclarations?

Quelles améliorations apporter au dispositif ?

L'enjeu est donc de remédier aux faiblesses de ce dispositif fort louable afin de le consolider, car de l'avis d'un nombre croissant d'associations et d'experts scientifiques²⁹, il est urgent d'agir.

Une révision du décret instituant la déclaration obligatoire avait été envisagée pour 2015 pour clarifier certains points du texte. Mais elle a été suspendue à la décision que la Commission européenne devait prendre suite à la consultation en 2014 concernant la mise en place d'un éventuel registre nano à l'échelle européenne. La Commission n'ayant pas décidé de mettre en place un registre européen similaire à R-Nano, différents registres nationaux (français, belge, danois, suédois, ...) coexistent, avec une interopérabilité non optimisée.

Depuis plusieurs années, Avicenn a listé sur cette page (voir ci-dessous), ainsi que dans le cadre du groupe de travail nommé GT r-nano ou du travail de préfiguration du 4ème plan national santé-environnement des recommandations concrètes visant notamment à améliorer l'accès au registre, ainsi que la nature et de la qualité des données collectées via R-nano. Cf. 20 propositions compilées en juin 2019 par Avicenn dans le cadre de la préfiguration du 4ème plan national santé-environnement (PNSE4).

Fin 2020, l'Anses a publié un diagnostic sévère et des recommandations fortes pour améliorer le registre r-nano. Reste à voir si, comment et quand les recommandations de l'Anses seront concrétisées. La balle est désormais dans le camps du ministère de la transition écologique.

A suivre donc...

• - Elargir le registre aux nanomatériaux qui échappent aujourd'hui à la déclaration :

  • S'assurer que soient bien inclus dans le dispositif l'obligation de déclarer les nanomatériaux qui peuvent être relargués en dehors des seules "conditions normales d'utilisation", afin d'inclure les produits contenant des nanomatériaux qui peuvent être relargués du fait de l'usure, de l'abrasion ou du lavage des produits mais qui ne sont pas aujourd'hui enregistrés dans R-nano.
  • Intégrer dans le dispositif R-Nano les nanomatériaux qui sont intégrés aux produits finis confectionnés à l'étranger avant d'arriver en France (car ils échappent aujourd'hui au registre !)
  • Etendre l'obligation de déclaration aux mélanges et non aux seules substances nano, comme c'est le cas dans le dispositif belge et dans le dispositif danois ?

• - Améliorer l'identification des usages finaux des nanomatériaux déclarés et des produits contenant ces nanomatériaux :

• Dans l'outil r-nano, il n'y a pas moyen de quantifier, pour un usage donné, le poids de substances nano concernées, ce qui constitue une limite très dommageable pour la traçabilité et l'évaluation des risques.
  • Depuis 2016, il est obligatoire de renseigner, outre le "secteur d'utilisation" (SU) qui était jusqu'alors le seul descripteur aujourd'hui exigé, les autres descripteurs utilisés par l'ECHA : "produit chimique" (PC), "processus" (PROC), "article" (AC), "rejet dans l'environnement" (ERC) : c'est un pas en avant qui a permis d'affiner la connaissance des usages des nanomatériaux déclarés, mais il y a tout de même besoin d'adopter une autre typologie plus pertinente et plus "parlante" pour le grand public.
  • Il devrait également être demandé obligatoirement le code NACE et/ou NAF des clients des derniers déclarants distributeurs professionnels
  • Relier les quantités aux usages permettrait une quantification des nanomatériaux par type d'utilisation, car dans l'état actuel du dispositif, même l'administration ne peut pas déterminer, pour un type de nanomatériau donné, quelle quantité est utilisée pour tel usage !
  • A terme, si l'on avance en parallèle sur le chantier de l'étiquetage, on peut imaginer qu'une mention [nano] sera obligatoirement apposée devant le nom de la substance concernée dans la liste des ingrédients et qu'un QR-code pourrait être rajouté également à l'étiquette des produits et renvoyer à une rubrique à créer sur le site R-nano contenant des informations plus précises sur la nanosubstance considérée et ses risques pour la santé et l'environnement ; sans attendre la création d'un hypothétique registre européen, un registre national des produits contenant des nanomatériaux pourrait à terme être constitué en mutualisant les informations avec la Belgique et le Danemark qui ont pris des initiatives du même ordre.

• - Permettre l'utilisation du registre à des fins de surveillance et de prévention :

  • Demander la localisation des sites où sont manipulés les nanomatériaux déclarés
  • Demander obligatoirement le nombre de travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux déclarés
  • Obliger les derniers déclarants à communiquer aux utilisateurs professionnels auxquels ils fournissent les "substances nano", outre le n° de déclaration (cf. Arrêté du 6 août 2012, Art. 3, II), une information sur les raisons d'être du dispositif R-Nano et les risques associés à ces substances

• - Elargir le droit d'accès aux données à d'autres acteurs d'évaluation ou de gestion des risques

Le droit d'accès aux données de R-Nano est beaucoup trop restreint aujourd'hui. Il devient incontournable de l'élargir à d'autres acteurs publics ou exerçant des missions de service public, comme les agences de l'eau et les médecins et inspecteurs du travail (dans les Directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi - DIRECCTE) et inspecteurs de l'environnement (dans les Directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement - DREAL) afin que ces derniers puissent identifier et protéger les travailleurs et sites exposés. Plus largement, chercheurs et professionnels de la protection de l'environnement ou de la santé publique devraient pouvoir obtenir des extractions du registre R-nano, ce qui bénéficierait à tous pour mutualiser les efforts de vigilance.

• - Mutualiser les informations dans le domaine agricole

Dans le domaine agricole, il serait opportun de mutualiser les informations en partant des enregistrements existants : le registre e-phy et la base nationale de données sur les ventes Phytodata.

• - Mettre en place un dispositif de contrôle de la déclaration

Depuis le constat d'absence de dispositif de contrôle que nous dressions dès 2013, rien ne semble avoir été mis en place pour s'assurer du respect de l'obligation de déclaration par les entreprises.
Les problèmes de métrologie et la lenteur des groupes de normalisation en matière de méthodologies de mesures des nanomatériaux, qui se heurtent à des verrous importants, n'expliquent pas tout.
Non seulement les industriels savent que les capacités techniques font aujourd'hui défaut, mais il y a également peu de volonté politique pour contrôler respect de la loi.

L'OCDE avait rappelé fin 2015 que l'identification et la quantification des flux de nanomatériaux manufacturées sont des questions prioritaires à traiter au plus vite³⁰. Tout un travail de réflexion reste à mener pour affiner les améliorations à apporter au registre R-nano. Outre les points précédents, il faudrait pourtant progresser sur les aspects suivants :

• quelles données collecter en plus ? en moins ? autrement ?
• comment mieux les exploiter ? (En 2015, l'ANSM ne s'était pas encore emparée des données du registre R-nano !)
• comment mieux utiliser le registre R-nano pour émettre des recommandations et des actions de prévention ou de surveillance ciblées ?
• comment faire pour que le registre permette une meilleure traçabilité et un meilleur repérage des travailleurs exposés - non seulement en phase de production / manipulation des nanomatériaux, mais aussi en aval de la chaîne de production (les utilisateurs professionnels en bout de chaîne : maçons, mécaniciens, coiffeurs, agriculteurs, boulangers, pâtissiers, personnel hospitalier, etc.) ?

Une fois reconfiguré, le "registre R-Nano 2.0" devrait aussi permettre aux industriels et distributeurs de rappeler des produits commercialisés en cas de survenue de problème sanitaire ou environnemental.

D'un point de vue technique, des scientifiques demandent de rajouter, parmi les paramètres à renseigner dans R-Nano, la solubilité de la substance nanoparticulaire (comme recommandé par l'ISO et l'OCDE) - voir également les recommandations établies dans le cadre du chantier visant la mise en place d'un système universel de description des matériaux de l'échelle nanométrique (UDS).

Même si les instruments et méthodes pour détecter, mesurer, suivre et contrôler les nanomatériaux sont encore à améliorer, il est d'ores et déjà techniquement possible de prélever et de conserver des échantillons pour les analyser quand ces instruments et méthodes seront au point³¹.
L'idée est de pouvoir corréler les volumes de nanomatériaux relargués aux éventuels problèmes qui pourraient être observés à court, moyen et long terme. En mettant en place différents outils cartographiques et expérimentaux, il serait possible de construire une vigilance collective et opérationnelle associant les fournisseurs de nanomatériaux et les centrales d'achat des grands distributeurs de produits de consommation, afin d'enregistrer les flux de produits contenant des nanomatériaux vendus (à commencer par le nanoargent), de cartographier les lieux de distribution et de potentiel relargage puis de procéder à une observation sur la durée et sur le terrain, par exemple sur un bassin versant avec la participation de gestionnaires de l'eau.

D'autres mécanismes plus ou moins similaires dans plusieurs pays européens

Le registre R-Nano mis en place en France depuis 2013 fait tache d'huile : plusieurs autres Etats membres ont mis en place des dispositifs plus ou moins similaires.
→ Voir notre fiche Les différents (projets de) registres nano nationaux

La mise en place d'un registre européen des produits contenant des nanomatériaux commercialisés en Europe a pour l'instant toujours été repoussée par la Commission européenne.

Pourtant, même les scientifiques chinois préconisent un enregistrement obligatoire des nanomatériaux³².

Ressources documentaires

Sur notre site :
- Notre rubrique Gouvernance
- Nos fiches :

• Etiquetage [nano]
• Le groupe de travail multi-acteurs dédié au dispositif dédié à la déclaration obligatoire des nanomatériaux, piloté par le Ministère de l'Ecologie.
• Repérage des recensements des produits de consommation contenant des nanomatériaux
• Vers un registre communautaire des nanoproduits sur le marché européen ?
• Les différents (projets de) registres nano nationaux
• Le projet de déclaration annuelle des nanomatériaux et nanoproduits au Danemark
• La déclaration annuelle des nanomatériaux en Belgique
• Quel encadrement des nanomatériaux par REACH ?
• Quel encadrement des nanomatériaux dans les cosmétiques en Europe ?
• Quel encadrement des nanomatériaux dans les biocides en Europe ?
• Vers un système universel de description des matériaux d'échelle nanométrique (UDS) ?

- Nos articles :

• Transparence et vigilance autour des nanos : encore un effort ! Analyse du Bilan 2015 de la déclaration des "substances à l'état nanoparticulaire", veillenanos.fr, 1er mars 2016
• Agriculture et nanomatériaux : comment assurer une meilleure transparence et traçabilité ?, veillenanos.fr, 16 avril 2015
• Le bilan 2014 de la déclaration des "substances à l'état nanoparticulaire" - Du mieux en matière de transparence et de traçabilité... mais la marge de progression reste grande !, veillenanos.fr, 12 novembre 2014
• 500 000 tonnes de nanomatériaux en France... enfin pas tout à fait ! Bilan officiel de la 1ère année du dispositif de déclaration des "substances à l'état nanoparticulaire" en France, veillenanos.fr, 2 déc. 2013
• FRANCE : Ouverture d'une consultation sur le projet d'arrêté relatif à la déclaration annuelle des "substances à l'état nanoparticulaire", veillenanos.fr, 1er déc. 2011
• FRANCE - Une consultation en toute discrétion sur le décret de déclaration nano, veillenanos.fr, 15 avril 2011

Ailleurs sur le web :

• Nanomatériaux - Evaluation du dispositif national de déclaration R-Nano, Anses, décembre 2020
• Enjeux, freins et leviers juridiques autour de l’exploitation et du partage des données issues du registre R-nano » - Étude juridique, Tristan Berger (Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, CNRS/Université Paris 1 Panthéon Sorbonne) pour l'Anses, octobre 2020 (publiée en décembre 2020)
• Améliorons le registre R-nano pour une vraie traçabilité et vigilance sur les nanos !, Danielle Lanquetuit in Agir Magazine, n°75, mars-avril 2018
• Nanotechnologies - et maintenant ?, Stéphanie Lacour, Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 5, 2015, 251-265 (mis en ligne le 1er mars 2016)
• Nanotechnologies - Recherche les traces des « nano » désespérément !, Stéphanie Lacour, Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 4, 2014 (mis en ligne le 1er novembre 2015)
• Substances à l'état nanoparticulaire, Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE), février 2015
• Les nanomatériaux, Sophie Paultre, DGPR, ministère de l'Ecologie, diaporama (pages 19 à 37), 2014
• Study to Assess the Impact of Possible Legislation to Increase Transparency on Nanomaterials on the Market - Evaluation Report, BiPro et RPA, juin 2014
• Assessment of the French Notification System, (diaporama) Marco Camboni, RPA, 30 juin 2014
• R-Nano.fr, l'application de déclaration des substances à l'état nanoparticulaire, propose un tutoriel d'aide aux déclarants, ainsi qu'une Foire aux Questions (FAQ)
• Evaluation des risques liés aux nanomatériaux - Enjeux et mise à jour des connaissances, ANSES, avril 2014 : Annexe 5 : Réglementation, pp 119-121
• La protection du secret industriel et commercial, principale limite au droit à l'information environnementale, Margaux Thirion, La lettre des Juristes de l'environnement, septembre 2013
• Présentation de la déclaration française par Catherine Mir du Ministère de l'Ecologie lors d'un atelier organisé par la Commission européenne (DGPR), 30 janvier 2013 (aller à la 392ème minute de la vidéo).
• Présentation synthétique de R-Nano, Aurélie Niaudet, Chef de projets scientifiques à l'ANSES, 15 janv. 2013
• Les lois Grenelle 1 et Grenelle 2 prévoyant la mise en place d'une déclaration obligatoire des substances à l'état nanoparticulaire fabriquées, importées ou mises sur le marché en France.
• Le décret n°2012-232 signé du 17 février 2012 et publié au Journal Officiel du 19 février 2012
• L'arrêté du 6 août 2012 relatif au contenu et aux conditions de présentation de la déclaration annuelle des substances à l'état nanoparticulaire, pris en application des articles R. 523-12 et R. 523-13 du code de l'environnement
• L'arrêté du 24 janvier 2013 définissant les conditions de présentation et d'instruction des demandes de dérogation relatives à la mise à la disposition du public de la déclaration annuelle des substances à l'état nanoparticulaire, pris en application de l'article R. 523-20 du code de l'environnement
• Droit applicable aux nanotechnologies, Stéphanie Lacour - CECOJI, Paris : Présentation au séminaire "Nanomatériaux dans l'environnement et impacts sur les écosystèmes et la santé humaine" organisé par EnvitéRA, juillet 2012 : Vidéo - Diaporama - Résumé
• Nanoparticules : de l'infiniment petit à l'infiniment complexe, Marie-Pierre Maître et Elise Merlant, Actu-Environnement, 15 juillet 2013
• Les difficultés de traçabilité des « substances à l'état nanoparticulaire » , Eric Juet, présentation au forum NanoResp, 5 décembre 2013
• La déclaration obligatoire des nanomatériaux répond-elle à ses objectifs ?, séance du forum NanoResp, 5 décembre 2013
• What are the objectives and impacts of the planned nanomaterial registry in France?, Catherine Mir, Ministère de l'Ecologie (DGPR), 30 janvier 2013

---

NOTES ET REFERENCES
1 - Comité de la Prévention et de la Précaution (CPP), Ministère de l'Ecologie, Nanotechnologies, nanoparticules : quels dangers ? quels risques ?, mai 2006
2 - Engagement n°159 du Grenelle de l'Environnement, novembre 2007 : "la présence de nanoparticules dans les produits grand public sera obligatoirement déclarée dès 2008 ; bilan coûts/avantages systématique avant la mise sur le marché de produits contenant des nanoparticules ou des nanomatériaux, dès 2008 ; assurer l'information et la protection des salariés sur la base de l'étude AFSSET", p.23/35
3 - Voir nos articles :

• FRANCE - Une consultation en toute discrétion sur le décret de déclaration nano, Veillenanos.fr, 15 avril 2011
• FRANCE : Ouverture d'une consultation sur le projet d'arrêté relatif à la déclaration annuelle des "substances à l'état nanoparticulaire", Veillenanos.fr, 1er déc. 2011

4 - En 2013, le Ministère de l'Écologie, considérant la diversité des acteurs visés par l'obligation de déclaration, et à la demande de plusieurs secteurs d'activité, a décidé d'accorder 2 mois supplémentaires pour effectuer la déclaration pour cette première année de déclaration ; ainsi, exceptionnellement, de nouvelles déclarations ont pu être initiées et soumises jusqu'au 30 juin 2013. Cf. Risques émergents : la déclaration des substances à l'état nanoparticulaire entre en vigueur le 1er janvier 2013, mise à jour du 7 mai 2013
En 2014 et en 2015 la date limite de déclaration a été reportée, pour les seuls distributeurs auprès d'utilisateurs professionnels, au 31 mai.
- En 2014, la date limite de déclaration 2014 sur les données 2013 a été reportée, pour les seuls distributeurs auprès d'utilisateurs professionnels, au 31 mai.
5 - Voir le décret n°2012-232 signé du 17 février et publié au Journal Officiel du 19 février 2012
6 - Nanomatériaux : le point sur dispositif de déclaration obligatoire des quantités et des usages des substances à l'état nanoparticulaire, ministère du développement durable, 4 juillet 2013 (le bilan intermédiaire réalisé fin avril 2013 montrait, selon le ministère, "une mobilisation satisfaisante des acteurs concernés, avec 457 entreprises et 1991 déclarations (cf. Risques émergents : la déclaration des substances à l'état nanoparticulaire entre en vigueur le 1er janvier 2013, mise à jour du 7 mai 2013)
7 - Chemical Compliance Team Annual Report 2012–2013, Environment Agency, 2013
8 - Le bilan 2014 de la déclaration des "substances à l'état nanoparticulaire" vient d'être publié, veillenanos.fr, 12 novembre 2014
9 - Nanomatériaux : le défi du recensement et de l'évaluation des risques, l'Officiel de la recherche et du supérieur (ORS), 1er septembre 2014
10 - Y voir plus clair dans le monde des « nanos », Sud Ouest, 11 janv. 2014
11 - Cf. l'article R. 523-15 du décret n°2012-232 du 17 février 2012 et publié au Journal Officiel du 19 février 2012 : "Lorsque les fabricants, importateurs et distributeurs visés à l'article R. 523-13 sont des organismes publics de recherche, la déclaration qu'ils effectuent peut être une déclaration unique couvrant l'ensemble de leurs activités de recherche. Un arrêté conjoint des ministres chargés de l'environnement et de la recherche précise le contenu et les conditions de présentation de cette déclaration unique".
12 - Cet objectif figurait dans l'article 42 de la loi Grenelle 1 : "L'Etat se donne pour objectif que, dans un délai de deux ans qui suit la promulgation de la présente loi, la fabrication, l'importation ou la mise sur le marché de substances à l'état nanoparticulaire ou des matériaux destinés à rejeter de telles substances, dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d'utilisation, fassent l'objet d'une déclaration obligatoire, relative notamment aux quantités et aux usages, à l'autorité administrative ainsi que d'une information du public et des consommateurs."
13 - Il y a du progrès par rapport à la base de données Nano3 qui était resté confidentiel : ce recensement non-exhaustif des produits contenant des nanomatériaux manufacturés présents sur le marché français avait été réalisé par l'Afsset entre novembre 2008 et mai 2009, dans le cadre de la saisine Les nanomatériaux – évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et pour l'environnement (rapport Afsset publié en mars 2010). Il portait sur les produits disponibles sur le marché français ainsi que sur ceux élaborés en France ou dans les pays limitrophes. Il n'a pas été rendu public : en février 2011, l'association VivAgora a publiquement déploré que les données de cette base ne soient pas accessibles à tous (dans une Contribution de VivAgora à la consultation publique concernant le décret d'application relatif a la déclaration annuelle des substances a l'état nanoparticulaire mises sur le marché, datée du 24 fevrier 2011, qui n'est plus accessible en ligne).
14 - Art. R. 523-18 du décret n°2012-232 signé du 17 février 2012 et publié au Journal Officiel du 19 février 2012.
15 - Cf. l'arrêté du 24 janvier 2013 définissant les conditions de présentation et d'instruction des demandes de dérogation relatives à la mise à la disposition du public de la déclaration annuelle des substances à l'état nanoparticulaire, pris en application de l'article R. 523-20 du code de l'environnement
16 - Foire aux Questions sur la déclaration des substances à l'état nanoparticulaire, Ministère de l'Ecologie, V2, mars 2013 ; et Bilan officiel de la 1ère année du dispositif de déclaration des "substances à l'état nanoparticulaire" en France, Veillenanos.fr, 2 déc. 2013
17 - Depuis 2013 (décret n° 2012-233 du 17 février 2012):

• l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM, qui s'est substituée le 1er mai 2012 à l'Agence française de sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (Afssaps) dont elle a repris les missions, droits et obligations)
• l'Institut national de veille sanitaire (InVS)
• l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS)
• l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
• les organismes chargés de la toxicovigilance (autrement dit les centres anti-poison).

Et depuis 2017, ont été rajoutés les observatoires régionaux des déchets, "pour l'exercice de leurs missions et dans la limite des informations correspondant à leur domaine d'expertise" (décret n°2017-765 signé in extremis par la ministre de l'environnement Ségolène Royal le 4 mai 2017).
18 - Note des autorités françaises et réponses aux questions posées par la Commission européenne dans le cadre de sa consultation sur les mesures de transparence concernant les nanomatériaux sur le marché européen, août 2014
19 - Le décret n°2012-232 signé du 17 février 2012 et publié au Journal Officiel du 19 février 2012 définit en effet les substances à l'état nanoparticulaire comme des "substances incorporées intentionnellement dans un mélange sans y être liées" (i.e "dont elles sont susceptibles d'être extraites ou libérées dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d'utilisation")
20 - Quel relargage des nanomatériaux manufacturés dans l'environnement ?, veillenanos.fr
21 - Avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail relatif à la version 2 du 28 mars 2011 du projet de décret relatif à la déclaration annuelle des substances à l'état nanoparticulaire mises sur le marché, 18 avril 2011
22 - La "Food & Drug Administration" (FDA) américaine a ainsi choisi de définir un nanomatériau comme un matériau dont l'une des dimensions au moins est inférieure à 1000 nm. Cf. Reporting Format for Nanotechnology-Related Information in CMC Review, Office of Pharmaceutical Science (FDA), juin 2010
23 - Voir notre article : EUROPE - Adoption de la nouvelle définition des nanomatériaux par la Commission européenne : premières réactions et analyses, Veillenanos.fr, 19 oct. 2011
24 - Study to Assess the Impact of Possible Legislation to Increase Transparency on Nanomaterials on the Market - Evaluation Report, BiPro et RPA, juin 2014
25 - "Cf. Risk Analysis of Nanomaterials: Exposing Nanotechnology's Naked Emperor, Miller G et Wickson F, Review of Policy Research, 32(4) : 485, juillet 2015 (p. 500)
26 - cf. Le déploiement industriel des nanotechnologies et de la biologie de synthèse sur les territoires, précurseur des manufactures du futur, CGE, CGEDD, CGARM, IGAENR, CGAAER, décembre 2013, p.53 : "la DGCCRF ne dispose pas des méthodes et instruments de détection des susbstances nanoparticulaires"
27 - "Pas d'analyse sérieuse, juste une mise sous pression des industriels", Entretien avec Alain Lombard, Techniques de l'Ingénieur, 21 mars 2013
28 - Les Nanomatériaux, Site du ministère de l'écologie > Prévention des risques > Gestion des produits chimiques > Nanomatériaux, page consultée le 18/11/14
29 - Voir par exemple When enough is enough, J. Hansen & A. Baun, Nature Nanotechnology, 7, 409–411, 2012
30 - Cf. Les nanomatériaux dans les flux de déchets, OCDE, novembre 2015
31 - Voir Nanomatériaux : Une revue des définitions, des applications et des effets sur la santé. Comment implémenter un développement sûr, Eric Gaffet, Comptes Rendus Physique, Volume 12, numéro 7, pages 648-658, septembre 2011
32 - Cf. Regulation of engineered nanomaterials: current challenges, insights and future directions, Environmental Science and Pollution Research, 1-18, 2017 : "Compulsory reporting schemes (registration and labelling) for commercial products containing ENMs should be adopted"

---

Fiche initialement créée en octobre 2012

L'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) et les nanos

par MD - Dernière modification janvier 2018 (mises à jour à venir)

Cette fiche a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

---

L'ECHA travaille depuis 2011 sur l'évaluation des risques des nanomatériaux au niveau européen, notamment dans le cadre des règlements REACh et CLP.

Voir le site officiel : http://echa.europa.eu/fr/regulations/nanomaterials

Depuis 2017, l'ECHA est mobilisée également sur l' l'Observatoire européen des nanomatériaux, un site web public censé regrouper les informations disponibles sur les nanomatériaux.

En savoir plus

VOIR AUSSI sur notre site :
- Nos rubriques Gouvernance et Acteurs
- Nos fiches :

• Quel encadrement des nanomatériaux par REACH ?
• Les positions des Etats membres de l'Union européenne à l'égard des nanos
• La Commission européenne et les nanos
• Les ONG européennes mobilisées sur les nanos

Ailleurs sur le web :
- ECHA strategy on substances in nanoforms, ECHA Management Board, décembre 2017
- Update of the Workplan on Nanomaterials, ECHA Management Board, septembre 2015
- Echa committee adopts first Corap decision for a nanomaterial, Chemical Watch, 18 décembre 2014

---

Archives :

En octobre 2012, l'Echa avait mis en place un groupe de travail (ECHA-NMWG) sur les nanomatériaux chargé de discuter des aspects scientifiques et techniques pertinents pour les processus REACh et CLP et de formuler des recommandations sur les questions stratégiques.
Il s'agit d'un groupe consultatif informel constitué d'experts des États membres, de la Commission européenne, de l'Echa et de parties prenantes accréditées ayant pour mandat de "donner des conseils informels sur toute question scientifique et technique concernant la mise en œuvre des règlements REACh et CLP dans le domaine des nanomatériaux".

Début décembre 2014, le directeur exécutif de l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA), Geert Dancet, avait précisé avoir demandé à la la Commission européenne d'accélérer le processus et de clarifier les exigences d'information d'enregistrement des nanomatériaux dans Reach, afin que son agence puisse s'assurer que les nanomatériaux sont enregistrés correctement (et ce malgré une réduction prévue des effectifs de l'ECHA souhaitée par la Commission...)¹.

La version de mars 2014 du plan d'action continu communautaire de l'ECHA (CoRAP) pour 2014-2016² qui répertorie les substances devant être soumises à évaluation dans le cadre de REACh, prévoyait une évaluation de l'argent (et nanoargent) et du dioxyde de silice par les Pays-Bas en 2014, du fait des inquiétudes concernant l'écotoxicité et le devenir environnemental de l'argent sous forme nano. En décembre 2014, cette évaluation était toujours en cours.

La version de mars 2015 du projet de CoRAP pour la période 2015-2017³ prévoit :

• une évaluation du dioxyde de titane par la France en 2016 (contre 2015 comme initialement prévu⁴)
• une évaluation par l'Allemagne des nanomatériaux d'oxyde de zinc en 2016 puis des nanotubes de carbone à multiples parois (MWCNTs) en 2017 et des nanomatériaux de dioxyde de cérium.

L'évaluation des substances nanos citées peut être suivie ici :
http://echa.europa.eu/fr/information-on-chemicals/evaluation/community-rolling-action-plan/corap-table et notamment :

• pour le nanoargent : http://echa.europa.eu/information-on-chemicals/evaluation/community-rolling-action-plan/corap-table/-/dislist/details/0b0236e180697558
• pour le dioxide de silice : http://echa.europa.eu/information-on-chemicals/evaluation/community-rolling-action-plan/corap-table/-/dislist/details/0b0236e1807e44e8

L'ECHA a publié en 2015 le rapport Topical scientific workshop: Regulatory challenges in the risk assessment of nanomaterials, qui présente la teneur des échanges qui se sont déroulés lors de l'atelier sur l'évaluation des risques des nanomatériaux, les 23 et 24 octobre 2014, à Helsinki.

---

NOTES ET REFERENCES :
1 - Dancet asks EU Commission to speed up nano work, Chemical Watch, 4 décembre 2014
2 - Community rolling action plan (CoRAP) update covering years 2014, 2015 and 2016, ECHA, mars 2014
3 - Community rolling action plan (CoRAP) update covering years 2015, 2016 and 2017, ECHA, mars 2015
4 - La version d'octobre la prévoyait pour 2015 : Draft Community Rolling Action Plan (CoRAP) update for years 2015-2017 , ECHA, octobre 2014

---

Fiche initialement créée en mai 2014

Nanotubes de carbone

Par MD - Dernier ajout novembre 2020

Cette fiche a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

---

Sommaire :

• Des nanotubes de carbone ?
  
• Quelles propriétés ?
  
• Quelle quantité sur le marché ?
  
• Quelques sites (et difficultés) de production
  
• Quels risques ? Quelles préoccupations ?
  
• En savoir plus
  

Des nanotubes de carbone ?

Découverts il y a deux décennies, les nanotubes de carbone constituent une nouvelle forme de carbone.
Il en existe une grande variété et leurs caractéristiques physico-chimiques varient selon leur procédé de fabrication ou de mise en oeuvre.

Ces nano-objets sont des feuillets de graphène enroulés sur eux-mêmes, formant des cylindres creux, avec au moins deux dimensions dans l'échelle nanométrique.
Ils peuvent être divisés en deux grands groupes :

• les nanotubes de carbone à paroi simple (SWCNT : single-walled carbon nanotube), qui sont constitués d’une feuille de graphène, enroulés sous forme de tube cylindrique,
• les nanotubes de carbone multi-parois (MWCNT : multi-walled carbon nanotube) constitués de plusieurs tubes concentriques.

Leur diamètre moyen varie du nanomètre (SWCNT) à quelques dizaines de nanomètres (MWCNT), jusqu'à 100 nm.
Leur longueur varie également de quelques micromètres à quelques centaines de micromètres, elle peut même atteindre plusieurs mètres dans certains cas.

Quelles propriétés ?

En raison de leurs propriétés exceptionnelles - conductivité électrique, résistance mécanique et conductivité thermique, les nanotubes de carbone ont été présentés comme des matériaux révolutionnaires pour les secteurs industriels comme l'électronique, l'aérospatiale ou la nanomédecine.

L'importance de leur rapport "longueur sur diamètre" confère en effet aux nanotubes de carbone des propriétés très particulières, exploitées ou convoitées :

• pour les matériaux (dissipation électrostatique, renforcement mécanique),
• pour les revêtements (conductivité électrique aux adhésifs et encres par exemple),
• pour l'énergie (allongement de la durée de vie de systèmes de stockage d'énergie en permettant un nombre de cycles charges/décharges plus important ; accroissement des performances des batteries li-ion)
• pour la catalyse
• pour le domaine médical : vectorisation de médicaments ou imagerie notamment.

Pourtant, fin 2017, le "miracle" semble ne pas avoir été au rendez-vous ; les applications industrielles fonctionnelles semblent rares. Les nanotubes de carbone sont difficilement combinables avec d'autres matériaux, ou lorsqu'ils peuvent être combinés, peuvent perdre les propriétés pour lesquelles on les a fabriqués¹...

Quelle quantité sur le marché ?

En 2016, entre une et dix tonnes* de nanotubes de carbone avaient été déclarées au registre R-nano comme ayant été produites et/ou importées en France en 2015² dans le cadre de la déclaration obligatoire.
Mais en 2019, moins de 1 kg a été déclaré en tout et pour tout au niveau national pour 2018 .
* Le flou est grand : cette fourchette illustre le poids accordé par les pouvoirs publics au secret industriel et commercial qui empêche aujourd'hui d'avoir une bonne appréhension des quantités et usages de ces particules, malgré les demandes d'information de plus en plus pressantes de la part d'un nombre croissant d'acteurs.

Mais surtout, c'est peu en regard de ce que laissaient présager les annonces autour des promesses des nanotubes de carbone..

Quelques sites (et difficultés) de production

D'ici à 2020, le groupe russe OCSiAl a prévu d'installer la plus grande production industrielle au monde de nanotubes en carbone à paroi simple au Luxembourg, dans la zone d'activités Hanebësch de Differdange³.

En France, Arkema avait démarré en 2006 sur son site de Lacq le premier pilote de laboratoire capable de produire près de 20 tonnes par an de nanotubes de carbone. En 2009, l'entreprise avait annoncé la construction d'une unité pilote de production de nanotubes de carbone sur son site de Mont (Pyrénées-Atlantiques)⁴. D'une capacité potentielle de 400 tonnes/an, l'unité n'aurait produit que 40 tonnes, en une seule fois, entre 2011 et 2015. "40 tonnes toujours stockées sur place", selon Éric Frasca, délégué CGT du site de Lacq-Mourenx⁵.

En Allemagne, Bayer a également arrêté sa fabrication de nanotubes de carbone en 2013⁶.

En Belgique, Nanocyl dispose d'un pilote industriel qui n'est "toujours pas rentable quinze ans après sa création"⁷.

La concurrence asiatique expliquerait les difficultés des producteurs européens (en 2013, le chinois CNano Technology et le japonais Showa Denko étaient de plus en plus importants sur le marché des nanotubes de carbone).

Aux Etats-Unis, parmi les acteurs du marché citons Hyperion Catalysis ou plus récemment la start-up californienne Saratoga Energy, qui a développé un procédé électrolytique prometteur permettant de transformer à bas coût le CO2 en nanotubes de carbone (moins de 5 dollars par kilogramme, soit cent fois moins que leur coût actuel de production en phase gazeuse sur support catalytique)⁸.

Quels risques ?

Les propriétés physico-chimiques intrinsèques des nanotubes de carbone soulèvent de nombreuses inquiétudes concernant leurs effets sur la santé humaine.
Au vu des effets délétères susceptibles d'être entraînés par certains nanotubes de carbone dont certains entraînent des effets comparables à ceux provoqués par l'amiante, l'Agence française de sécurité sanitaire (ANSES) a préconisé en 2014 leur classement comme substances dangereuses afin que soient mises en place des mesures de restriction d'usage voire d'interdiction de l'utilisation de certaines applications grand public.

⇒ Voir plus de détails sur notre fiche spécifiquement dédiée aux risques des nanotubes de carbone.

En savoir plus

LIRE AUSSI sur notre site :
Nos fiches :

• Les recensements des produits de consommation contenant des nanomatériaux
• L'étiquetage [nano]

Ailleurs sur le web :

• Carbone - Ses vies, ses oeuvres, Bernadette Bensaude-Vincent et Sacha Loeve, Seuil, octobre 2018
• Le monde fantastique des nanomatériaux carbonés, Chris Ewels (Chargé de Recherche, Université de Nantes), Jérémy Rio (Docteur, Université de Nantes), Pint of Science, 15 mai 2018
• IBM Research, Carbon nanotubes push the limit of flexible electronics, 9 mars 2018

---

NOTES et REFERENCES

1 - Fine felted nanotubes CAU research team develops new composite material made of carbon nanotubes, Kiel University, 21 novembre 2017

2 - Cf. Le registre R-nano, veillenanos.fr

3 - Cf. Nanomatériaux : un projet à 100 millions d’euros et 200 emplois à Differdange, Le Quotidien, 5 juillet 2017

4 - Arkema construit en France une unité pilote de production de nanotubes de carbone, Arkema, communiqué de presse, 17 septembre 2009

5 - Mont : les nanotubes de carbone dans le collimateur de la Sepanso, La République des Pyrénées, 25 février 2015

6 - Voir notamment :

• Nanotubes de carbone : la déception gagne l'industrie, L'Usine nouvelle, 13 mai 2013
• Nanotubes de carbone : le marché sera plus restreint, selon Arkema, Industrie & Technologies, 16 mai 2013

7 - Nanocyl, fleuron technologique wallon, n'est toujours pas rentable quinze ans après sa création, RTBF, 9 octobre 2016

8 - 14 nominées et 3 gagnantes au start-up challenge du World Materials Forum 2017, L'Usine nouvelle, 25 avril 2017

---

Fiche initialement mise en ligne en juillet 2017

Risques associés aux nanotubes de carbone

Par l'équipe Avicenn - Dernier ajout mars 2022

Cette fiche a vocation à être complétée et mise à jour. Vous pouvez contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

---

En mai 2014, l'Agence française de sécurité sanitaire (ANSES) a préconisé un classement des nanotubes de carbone comme substances dangereuses afin que soient mises en place des mesures de restriction d'usage voire d'interdiction de l'utilisation de certaines applications grand public¹.

En 2015, la Société pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-Ouest (SEPANSO) a alerté sur les risques liés à la production de nanotubes de carbone par Arkema à Mont (Pyrénées-Atlantiques) en demandant l'arrêt des productions tant que l'innocuité des nanos n'est pas établie pour les salariés, les consommateurs et l'environnement².

En novembre 2019, les nanotubes de carbone sont les premiers nanomatériaux à intégrer la SinList, liste de substances à remplacer d’urgence parce que trop dangereuses³.

Le même mois, l'agence européenne pour la santé et la sécurité au travail a attribué le Prix des bonnes pratiques "Lieux de travail sains" 2018-2019 à Atlas Copco Industrial Technique, une entreprise manufacturière suédoise qui a adopté une approche de précaution pour minimiser l’exposition des travailleurs aux nanotubes de carbone⁴.

En juillet 2020, l'ECHA a publié un rapport d'évaluation sur les nanotubes de carbone multi-parois (MWCNT), le graphite synthétique en forme de tube et enchevêtré, réalisé par l'Institut allemand pour la sécurité et la santé au travail (BAuA)⁵. Le rapport souligne que les informations requises au 1er janvier 2020 dans le cadre de REACH n'avaient pas encore été (suffisamment) remplies par les déclarants et que des mesures supplémentaires sont donc nécessaires, à commencer par un contrôle de conformité. Une fois que les données requises par REACH seront fournies par les entreprises, l'ECHA pourra décider si des informations supplémentaires sont nécessaires. L'ECHA presse les déclarants de mettre à jour leurs dossiers et/ou d'élaborer des propositions d'essais pour se conformer aux exigences de REACH.

Aux Etats-Unis, l'agence américaine de protection de l'environnement (EPA) a publié plusieurs réglementations en matière de nouvelles utilisations importantes (SNUR) pour les nanotubes de carbone, exigeant de toute personne désirant fabriquer, importer ou transformer, à des fins commerciales, ces nanotubes de carbone qu'elle avise l’EPA au moins 90 jours avant :

• l'une en 2020, concernant les PMN P-15-54 libres (i.e non inclus dans une matrice)⁶, qui est entrée en vigueur le 16 novembre 2020
• l'une en 2021, concernant les PMN P-18-182 multiparois⁷

En 2021, les nanotubes de carbone ont été identifiés comme l'une des quatre catégories de nanomatériaux les plus à risque par une équipe de la University College Dublin⁸.

Entre juillet et septembre 2021, l'agence européenne des produits chimiques (ECHA) a ouvert une consultation sur la classification des (nano)tubes de carbone multi-parois avec un tube de diamètre ≥ 30 nm et < 3 μm, une longueur ≥ 5 μm, rapport largeur/hauteur > 3:1, suite à la soumission d'un dossier par l'Allemagne pour l'inclusion de la substance dans l'annexe VI du règlement CLP. En mars 2022, le Comité d'évaluation des risques (RAC) de l'ECHA a validé la classification de ces nanotubes de carbone multi-parois comme cancérogènes par inhalation (cat. 1B).

A suivre donc.

En savoir plus

En français :

• Françoise Pons (Université de Strasbourg), Impact des caractéristiques physicochimiques sur l’effet inflammatoire et pro-allergisant respiratoires des nanoparticules manufacturées, présentation aux Rencontres scientifiques de l'Anses & de l'ADEME sur la qualité de l'air, 17 octobre 2019
• Flahaut E et al., Toxicité des nanotubes de carbone envers l'homme et l'environnement, Techniques de l'ingénieur, octobre 2018
• elektor, Les nanotubes de carbone à fibre longue sont cancérogènes, novembre 2017
• ANSES, Impacts des nanotubes de carbone sur la santé : relation structure effets inflammatoires, Hadj-Ziane-Zafour A., Bulletin de veille scientifique, n°32, octobre 2017
• CIRC, Monographie - Cancérogénicité des nanotubes de carbone, Vol.111, 2017
• Chakroun R, Influence sur les effets toxiques de l'exposition simultanée aux nanoparticules et aux métaux, Bulletin de veille scientifique n°30, ANSES, octobre 2016
• Dekali S, Nanotubes de carbone : nouvelles avancées sur les modèles d'exposition pour l'étude du danger sur la santé, Bulletin de veille scientifique n° 30, ANSES,octobre 2016
• Larue C, Où en est-on au sujet de l'écotoxicologie des nanotubes de carbone ?, Bulletin de veille scientifique n° 29, ANSES, septembre 2016
• CNRS, Nanoparticules de carbone : une meilleure évaluation de leur toxicité, 2 juin 2016
• Elgrabi D et al., Comment les nanotubes de carbone se dégradent-ils dans l'organisme humain ?, communiqué, Université Paris Diderot, 9 décembre 2015 (publication scientifique en anglais ici)
• Loïc Chauveau, À Paris, des nanotubes de carbone dans les poumons d'enfants asthmatiques, Sciences & Avenir, 23 octobre 2015
• "Nanotubes d'imogolite : un nouveau matériau modèle en nanotoxicologie ?" par Rose J et al., in Dossier du participant préparé pour la Restitution du Programme national de recherche environnement santé travail (PNREST), octobre 2015
• C. Endes et al., Des fibres de coton à la place de nanotubes de carbone, PNR 64, mai 2015
• La République des Pyrénées, Mont : les nanotubes de carbone dans le collimateur de la Sepanso, 25 février 2015
• Bourdiola F et al., Mesurer l'impact des nanotubes de carbone dans l'environnement, CNRS, janvier 2015
• Figarol A, Toxicité in vitro et propriétés physico-chimiques de nanotubes de carbone, thèse, Ecole nationale supérieure des Mines de Saint-Etienne, novembre 2014
• Flahaut E, Evaluation de l'impact environnement potentiel des nanotubes de carbone, Journées industrielles nanomatériaux, Armines, (vidéo), avril 2014
• Boudard D, Bio toxicité in vitro des Nanotubes de Carbone, Journées industrielles nanomatériaux, Armines, (vidéo), avril 2014
• AtouSanté, Toxicologie des nanotubes - Analogie nanotubes de carbone et amiante - Valeur limite d'exposition au poste de travail, mars 2014
• Techniques de l'Ingénieur, Atténuation de la toxicité des nanotubes de carbone grâce à la fonctionnalisation chimique, 10 janvier 2014
• ANSES, Avis relatif à "l'évaluation des risques liés au GRAPHISTRENGTH C100 réalisée dans le cadre du programme Genesis", 28 novembre 2013 (mis en ligne le 9 janvier 2014)
• Veillenanos, Effets des nanotubes de carbone sur la santé - Eviter de reproduire les erreurs de l'amiante, 26 nov. 2013
• Mouchet F. et al., Nanotubes de carbone : quels risques pour l'environnement ?, Biofutur, 32/347, 29-33, octobre 2013 : des travaux ont mis en évidence des effets de toxicité aiguë (mortalité, mobilité réduite) et chronique (inhibition de croissance), essentiellement liés à leur ingestion par les organismes exposés, mais à des concentrations qualifiées de non représentatives d'un point de vue environnemental (à partir de 10 mg/L).
• CNRS, Nanotubes de carbone longs, risques similaires à l'amiante ?, 15 janvier 2013
• ANSES, Toxicité et écotoxicité des nanotubes de carbone - Note d'actualité, État de l'art 2011-2012, novembre 2012
• ANSES, Avis sur "l'évaluation des risques liés au GRAPHISTRENGTH C100 réalisée dans le cadre du programme Génésis", (nanotubes de carbone), avril 2012
• Bulletins Electroniques Suède, Une étude suédoise nous avertit des risques que les nanotubes de carbone peuvent avoir sur la santé, 7 mars 2011
• HCSP, Avis relatif à la sécurité des travailleurs lors de l'exposition aux nanotubes de carbone, Saisine du 16 juin 2008 du directeur général de la Santé, 7 janvier 2009.
• INRS, Les nanotubes de carbone : quels risques, quelle prévention ?, Note documentaire, 2008

En anglais :

• A semiquantitative risk ranking of potential human exposure to engineered nanoparticles (ENPs) in Europe, Li, Y and Cummins, E, Science of the Total Environment, 778, juillet 2021
• Understanding the Broad Class of Carbon Nanotubes and Nanofibers (CNT/F) Used or Produced in U.S. Facilities, Erdely A et al., NIOSH Science blog, 5 janvier 2021
• Significant New Use Rules on Certain Chemical Substances (20-1.5e) - § 721.11467Carbon nanotubes (generic), EPA, 17 septembre 2020
• Science for Environment policy, Incinerating nano-enabled thermoplastics linked to increased PAH emissions and toxicity, European Commission DG Environment News Alert Service, 508, 24 mai 2018
• Laux P et al., Challenges in characterizing the environmental fate and effects of carbon nanotubes and inorganic nanomaterials in aquatic systems, (Critical Review), Environ. Sci.: Nano, 5, 48-63, 2018
• Liné C, Carbon nanotubes: Impacts and behaviour in the terrestrial ecosystem - A review, Carbon, 123 : 767-785, octobre 2017
• Chernova T et al., Long-fiber carbon nanotubes replicate ­asbestos-induced mesothelioma with disruption of the tumor suppressor gene, Current Biology, 27( 21), 3302–3314, novembre 2017 (voir le résumé en français : Les nanotubes de carbone à fibre longue sont cancérogènes, elektor, novembre 2017)
• Mottier A et al., Environmental impact of engineered carbon nanoparticles: from releases to effects on the aquatic biota Environmental impact of engineered carbon nanoparticles: from releases to effects on the aquatic biota, Current Opinion in Biotechnology, 46, 1-6, août 2017
• Carbon nanotubes: Impacts and behaviour in the terrestrial ecosystem - A review, Liné C et al., Carbon, 123 ; 767-785, juillet 2017
• IARC, IARC Monographs - Some Nanomaterials and Some Fibres, Volume 111, 2017
• OCDE, Single-Walled Carbon Nanotubes, juillet 2016
• Mottier A et al., Surface Area of Carbon Nanoparticles: A Dose Metric for a More Realistic Ecotoxicological Assessment, Nano Letters, 16 (6) : 3514-3518, 2016
• Polimeni M et al., Multi-walled carbon nanotubes directly induce epithelial-mesenchymal transition in human bronchial epithelial cells..., Particle and Fibre Toxicology, 13 :27, juin 2016
• Zeng W et al., The influence of inhaled multi-walled carbon nanotubes on the autonomic nervous system, PF&T, 13:8, 2016
• Elgrabli D et al., Carbon Nanotube Degradation in Macrophages: Live Nanoscale Monitoring and Understanding of Biological Pathway, ACS Nano, 9 (10) : 10113-10124, 2015
• Schubauer-Berigan MK et al., Epidemiologic studies of U.S. workers handling carbon nanotubes: the interface between exposure and health, NIOSH (USA), diaporama présenté à l'atelier "Quantifying Exposure to Engineered Nanomaterials Workshop", juillet 2015
• Grosse Y et al, Carcinogenicity of fluoro-edenite, silicon carbide fibres and whiskers, and carbon nanotubes, 15(13) : 1427-1428, décembre 2014
• Vasyl Harik, Carbon Nanotubes and Safety, in Trends in Nanoscale Mechanics, août 2014, pp 197-211
• Powers C M et al. Sparking Connections: Toward Better Linkages Between Research and Human Health Policy - An Example with Multiwalled Carbon Nanotubes, Toxicological Sciences, 141(1) : 6-17, juin 2014
• Schierz A et al., Fate of single walled carbon nanotubes in wetland ecosystems, Environ. Sci.: Nano, 2014
• Czarny B et al., Carbon Nanotube Translocation to Distant Organs after Pulmonary Exposure: Insights from in Situ 14C-Radiolabeling and Tissue Radioimaging, ACS Nano, 8 (6) : 5715-5724, mai 2014
• IARC, IARC Advisory Group Recommends Multi-Walled Carbon Nanotubes as High Priority, 14 mai 2014
• The Lowell Center for Sustainable Production, Precarious Promise: A Case Study of Engineered Carbon Nanotubes, University of Massachusetts Lowell, mars 2014
• Gernand JM et Casman EA, A Meta-Analysis of Carbon Nanotube Pulmonary Toxicity Studies -How Physical Dimensions and Impurities Affect the Toxicity of Carbon Nanotubes, Risk Analysis, 34(3) : 583-597, mars 2014
• Siegrist KJ et al., Genotoxicity of multi-walled carbon nanotubes at occupationally relevant doses, Particle and Fibre Toxicology, 11:6, 2014
• Nymark P., et al., Free radical scavenging and formation by multi-walled carbon nanotubes in cell free conditions and in human bronchial epithelial cells, Particle and Fibre Toxicology, 11:4, 2014
• Sargent LM et al., Promotion of lung adenocarcinoma following inhalation exposure to multi-walled carbon nanotubes, Particle and Fibre Toxicology, janvier 2014, 11:3
• FIOH (Finlande), Evaluation of the health effects of carbon nanotubes, octobre 2013
• RISS (Japon), Guide to measuring airborne carbon nanotubes in workplaces, National Institute of Advanced Industrial Science and Technology (Japon), octobre 2013
• Mercer et al., Extrapulmonary transport of MWCNT following inhalation exposure, Particle and Fibre Toxicology, 10:38, août 2013

NB : NanoEHS, la base de données répertoriant les publications scientifiques sur les risques en nanotechnologies, mise à jour par the International Council on Nanotechnology (ICON) ne semble plus fonctionner (2016)

Lire aussi sur notre site :
- Notre rubrique Risques associés aux nanomatériaux et nanotechnologies, veillenanos.fr
- Nos fiches :

• nanotubes de carbone
• Pourquoi tant d'incertitudes sur les risques associés aux nanomatériaux ?
• Caractéristiques physico-chimiques et toxicité des nanomatériaux

- Notre article :

• Effets des nanotubes de carbone sur la santé - Eviter de reproduire les erreurs de l'amiante, veillenanos.fr, novembre 2013

---

NOTES et REFERENCES

1 - Au vu des risques liés aux nanomatériaux, l'ANSES préconise un encadrement renforcé, veillenanos.fr, mai 2014

2 - Mont : les nanotubes de carbone dans le collimateur de la Sepanso, La République des Pyrénées, 25 février 2015 ; voir aussi ANSES, Avis relatif à "l'évaluation des risques liés au GRAPHISTRENGTH C100 réalisée dans le cadre du programme Genesis", 28 novembre 2013

3 - Cf. Avec sa SinList, l’ONG ChemSec alerte un public non expert sur les risques chimiques, Novethic, novembre 2019 et New chemicals on the SIN List challenge the global supply chain, ChemSec, novembre 2019

4 - Cf. Suède: protection des travailleurs contre les nanotubes de carbone potentiellement dangereux dans le secteur manufacturier, OSHA Europe, 2 novembre 2019

5 - Cf. SUBSTANCE EVALUATION CONCLUSION as required by REACH Article 48 and EVALUATION REPORT for Multi-walled Carbon Nanotubes (MWCNT), synthetic graphite in tubular shape and tangled, BAuA / ECHA, Juillet 2020

6 - Cf. Significant New Use Rules on Certain Chemical Substances (20-1.5e) - § 721.11467Carbon nanotubes (generic), EPA, 17 septembre 2020

7 - Cf. Significant New Use Rules on Certain Chemical Substances § 721.11361 Multiwalled carbon nanotubes (generic), EPA, 18 août 2021

8 - Cf. A semiquantitative risk ranking of potential human exposure to engineered nanoparticles (ENPs) in Europe, Li, Y and Cummins, E, Science of the Total Environment, 778, juillet 2021

---

Fiche initialement créée en décembre 2013