Vous avez dit nanos ?
(définitions, mesures, etc.)
Produits et applications nano
Réglementations (étiquetage, déclaration par les entreprises, registres nationaux, etc.)
Risques nano (toxicité, recherches, incertitudes, etc.)
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Espaces réservés
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Produits et applications nano
- Alimentation
- Cosmétiques
- Textiles
- BTP
- Médicaments et Médecine
- Agriculture
- Plastiques
- Listes de produits
- Autres usages
- Bio ≠ sans nano
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Quelles réglementations autour des nanos ?
Quelles réglementations autour des nanos ?
Des scientifiques, associations, agences sanitaires, élus, etc. s'inquiètent des risques associés aux nanomatériaux et aux nanotechnologies. D'un autre côté certains chefs d'entreprises et élus ne veulent pas de contraintes réglementaires qui porteraient préjudice à la compétitivité des industries, au plan national ou européen mais aussi au niveau des territoires où sont développés des projets nanos créateurs d'emplois.Nos brèves
Nos fiches sur les réglementations en vigueur ou en projet
FRANCE
- La déclaration annuelle des "substances à l'état nanoparticulaire" en France, obligatoire depuis 2013 : elle permet d'alimenter le registre R-Nano
EUROPE
- Au niveau communautaire :
- L'étiquetage [nano] obligatoire pour les cosmétiques, les biocides et l'alimentation
- Encadrement des nanomatériaux dans les cosmétiques
- Encadrement des nanomatériaux dans les biocides
- Encadrement des nanomatériaux dans l'alimentation
- Encadrement des nanomatériaux dans les dispositifs médicaux
- A quand un registre européen des nanomatériaux et des produits qui en contiennent ?
- Quel encadrement juridique des nanomatériaux au travail ?
- Quel encadrement des nanomatériaux par REACH ?
- Vers un encadrement des nanomatériaux par le Règlement CLP ?
- Vers l'interdiction de certains nano-plastiques ?
- Au niveau des Etats européens :
ROYAUME-UNI
- Note du Parliamentary Office of Science and Technology, octobre 2017
SUISSE
- Le portail d'information suisse sur les nanos
- Plan d’action Nanomatériaux synthétiques (clos en 2020
ETATS-UNIS
Voir également notre rubrique Gouvernance.
Ailleurs sur le web :
- Les nanomatériaux - La législation, CEA, mars 2017
- Towards a more effective and efficient governance and regulation of nanomaterials, Van Teunenbroek T et al., Particle and Fibre Toxicology, 14:54, 2017