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Les nanos au programme de l'Agence Nationale de la Recherche (ANR)

Par MD - Dernière mise à jour le 27 août 2014

Cette fiche a vocation à être progressivement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

Sommaire

Les projets nano financés par l'ANR

L'Agence Nationale de la Recherche (ANR) est l'agence qui finance la recherche publique et la recherche partenariale en France. Depuis sa création en 2005, elle a joué un rôle dans le financement de projets en lien avec les nanomatériaux et nanotechnologies.
En 2011, le budget consolidé de soutien aux appels à projets nanosciences et nanotechnologies s’est élevé à un montant total de l’ordre de 100 M€ sur l’ensemble des programmes de l’ANR.
En 2013, l'ANR affichait avoir soutenu plus de 400 projets"1.

Projets en cours ou récents :
  • Voir notamment le Document de Programmation 2011-2013 de l'ANR, Édition 2012
  • Voir la page du Programme « Nanotechnologies et Nanosystèmes » et la liste des projets sélectionnés en juillet 2013 :
    • BIOSIPHARM : Sécurité biologique des nanoparticules de silice mésoporeuse selon leur recouvrement de surface et mise en place de standards d'évaluation
    • ENVIE-FIB : Easy Nitrogen Vacancy Ion Engineering using Focused Ion
    • EXCALYB : Cellules MRAM sub-20nm et intégration CMOS de circuits hybrides
    • FLEXIGAN : Composants sur supports FLEXIbles de la filière GaN
    • MOSINAS : MOSFET à hétérostructure et film ultra mince d’InAs sur substrat silicium
    • NADIA : NAno Détecteurs Intégrés pour Applications terahertz
    • NANOIMAGINE : Imagerie Nanométrique Sans Lentille par diffraction
    • NANOSCOLAS : La nanoscopie simplifiée grâce aux lasers microchip
    • NOODLES : Modélisation de nanodispositifs pour des applications à faible consommation
    • PILLARCELL : Nano- and micro-piliers pour le contrôle et la régulation de la migration et la différentiation cellulaire
    • SAMIRE : Sondes Actives pour la MIcroscopie optique en champ proche à très haute Résolution
    • SolNanoTOX : Détermination de facteurs de toxicité au niveau intestinal et hépatique de deux nanoparticules de taille similaire utilisées en alimentation et en emballage : Recherches in vitro et in vivo sur l’absorption et les mécanismes impliqués.
  • Trois projets ont démarré début 2013 dans le cadre de l’appel à Projets Transnational sur la sécurité des nanosciences et nanotechnologies innovantes (ERA-NET SIINN 2013) :
    • NANOHETER – Fate of engineered nanoparticles in the water column under natural conditions. Role of the heteroaggregation with naturally occurring suspended matter
    • NanoIndEx – Assessment of individual exposure to engineered nanomaterials by means of personal monitors and samplers
    • NanOxiMet – Oxidant generating capacity as a metric to allow grouping of nanomaterials and prediction of human health effects


Appels à projets :


Projets passés :
En juillet 2012, l’ANR a publié un cahier intitulé "Les nanotechnologies : un nouveau paradigme" décrivant les évolutions du paysage scientifique et institutionnel en France depuis 2006, avec des comparaisons à d'autres institutions européennes et mondiales.
Le cahier présente 62 projets nano financés par l'ANR couvrant à la fois des aspects fondamentaux des recherches et des travaux à visée applicative et économique impliquant des partenaires du monde socioéconomique.
Les rares projets de recherche portant sur les risques toxicologiques et écotoxicologiques liés aux nanotechnologies, ainsi que les aspects éthiques et déontologiques y sont également présentés.

Quelle prise en compte des préoccupations de la société civile ?

Au sein de l'ANR, l’élaboration de la programmation nano se forge à partir des travaux du Comité Scientifique Sectoriel (CSS) "Nanosciences et Nanotechnologies". Comme pour les autres CSS, les recommandations se basent sur la consultation des pouvoirs publics, d'entreprises, de pôles de compétitivité et de fédérations industrielles, et enfin du monde de la recherche.
Quid de la société civile ? En 2012, seule Vivagora faisait partie du CSS Nano et on ignore quels associations ou syndicats ont été consultés jusqu'à présent pour l'élaboration de la programmation nano.

En septembre 2012, l’ANR a lancé un atelier de réflexion prospective sur les nanotechnologies (ARP 4N) afin de clarifier les principaux enjeux de recherche en nanotechnologies pour lesquels la France dispose des meilleurs atouts. "Dans un domaine aussi vaste que les nanotechnologies, où toutes les disciplines peuvent apparaître concernées, et bien que certaines priorités aient pu être déjà identifiées par le passé, une réflexion sur les principaux défis à relever et les domaines applicatifs les plus pertinents pour le pays doivent être aujourd'hui revisités plus finement afin de venir préciser la stratégie nationale".
Les candidats potentiels (institutions de droit français, publiques ou privées, ayant un intérêt commun dans les champs de la recherche et de l'innovation, notamment des organismes publics de recherche, des universités, des centres techniques, des entreprises, des associations, des agences) avaient jusqu'au 4 décembre 2012 pour envoyer leurs propositions.

En juin 2014, nous avons appris que l'APR 4N est piloté conjointement par le CNRS et le CEA (CEA-INAC) pour 16 mois à compter de septembre 2013. Il comporte :
  • 4 axes technologiques : "Prospective scientifique" / "Impact technologique" / "Valorisation et marché" / "Partenariats internationaux"
  • 1 axe transverse "Technologie et société"
Parmi les partenaires figurent notamment :
Un site internet dédié à l'ARP a été ouvert en juillet 2014 : http://arpnanos.cea.fr avec "plus d'informations à venir".
A suivre donc...

En mai 2016, l’Université de Technologie de Troyes (UTT) et SURYS (ex-Hologram Industries), une Scale-Up française spécialisée dans les solutions optiques de sécurité, ont annoncé la création du LABCOM In-Fine, un Laboratoire Commun pour développer des
films et des surfaces nanostructurés (films et surfaces) à grande échelle "et passer de l’infiniment petit à l’utilisation industrielle des nanotechnologies", avec le soutien de l'ANR2.


AUTRES RESSOURCES


NOTES & REFERENCES
1 - Nanotechnologies et nanosciences à l'ANR, ANR, novembre 2013
2 - L’UTT ET SURYS (EX-HOLOGRAM INDUSTRIES) CRÉENT UN LABORATOIRE COMMUN POUR UTILISER LES NANOTECHNOLOGIES À GRANDE ÉCHELLE, mai 2016

Fiche initialement créée en novembre 2012
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Pourquoi tant d'incertitudes sur les risques associés aux nanomatériaux ?

Par l'équipe Avicenn - Dernier ajout mai 2020

Cette fiche est rattachée à nos dossiers sur les Risques des nanomatériaux, tant concernant la santé que concernant l'environnement. Elle a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

Les risques potentiels associés aux nanomatériaux fait l'objet de recherches et de nombreuses publications, mais leurs résultats sont souvent considérés comme difficiles à interpréter, pour différentes raisons listées ci-dessous1.
Pour autant, l'absence de certitudes sur les risques ne doit pas être assimilée à l'absence de risques - ni conduire à l'inaction : il s'agit de ne pas renouveler les erreurs du passé (essence au plomb, amiante, etc.) !

- les caractéristiques physico-chimiques des nanomatériaux testés ont, jusqu'à peu2, été insuffisamment décrites ou de façon trop hétérogène pour pouvoir reproduire les expériences et/ou comparer les résultats entre les différentes études or ces caractéristiques jouent un rôle très important sur la toxicité de ces matériaux, mettant à mal un principe phare de la toxicologie selon lequel "tout est poison, rien n'est poison : c'est la dose qui fait le poison" (phrase du médecin et alchimiste Paracelse a fondé la toxicologie et est très souvent invoquée pour évaluer les risques liés aux substances chimiques de synthèse).
Il n'existe pas encore de tests normalisés : les lignes directrices de l'OCDE, utilisées pour les essais toxicologiques des substances chimiques classiques ne sont pas encore complètement adaptées à l'étude des nanomatériaux3.
→ Ceci étant dit, il ne faut pas "jeter le bébé avec l'eau du bain" : ces études qui montrent des effets toxiques4 ne doivent pas être balayées d'un revers de main sous prétexte qu'elles ne permettent pas d'obtenir d'indications précises sur les mécanismes qui les ont causés.
Les recherches en cours donnent lieu à des améliorations notables.

- les études in vitro réalisées sur des modèles cellulaires sont difficilement extrapolables à l'homme
→ Les nanomatériaux sont testés sur différentes souches cellulaires (humaines, animales, végétales) et sur de nombreux micro-organismes (bactéries, virus, champignons...). Ces études donnent surtout des indications en termes de cancérogenèse et de viabilité cellulaire. Elles ne pourront remplacer totalement les tests in vivo.

- les études in vivo présentent elles aussi des limites : les modèles animaux de toxicité posent des problèmes éthiques et financiers mais également méthodologiques : leur extrapolation à l'homme est certes plus fiable que les tests in vitro mais n'est pas pour autant garantie5.

- les études sont souvent réalisées dans des conditions non représentatives de l'exposition réelle - et pour cause, les applications industrielles n'étant à l'heure actuelle pas bien connues ni quantifiées, elles ne peuvent être qu'estimées. L'exposition "probable" de la population et de l'environnement ne peut donc être, elle aussi, qu'estimée. Sur quels critères ?

  • pour des questions pratiques, les nanomatériaux testés sont introduits directement dans certaines parties du corps et organes (ex : injections intracérébrales, intra-péritonéales par exemple), selon des modalités qui sont très éloignées des conditions par lesquelles l'environnement ou la population est réellement exposée, empêchant de bien prendre en compte ce qui se passe lors des mécanismes importants qui entrent en jeu "dans la vraie vie" (processus intervenant lors de la digestion / la fermentation / la détoxification par exemple). Des progrès sont néanmoins réalisés en matière environnementale, avec des études réalisées dans des mésocosmes par exemple - d'énormes aquariums reproduisant un mini éco-système dans lesquels est étudié à différents dosages le comportement des nanoparticules en contact avec des plantes, des poissons, du sol et de l'eau6.

  • les études sont souvent menées sur des périodes bien trop courtes pour refléter les conditions réalistes d'exposition, largement chroniques en l'occurrence (les cas d'accidents sont aussi à prendre en compte, mais selon des configurations bien spécifiques)



  • les doses de nanomatériaux testés sont en outre plus importantes que les concentrations auxquelles sont réellement exposés les écosystèmes et les populations humaines (notamment à cause des limites des appareils de détection et de mesure utilisés en laboratoire). Toutefois on ne peut écarter l'hypothèse que les effets constatés (ou d'autres) pourraient également intervenir à des concentrations plus faibles ; certains nanomatériaux (de silice notamment) sont plus génotoxiques à faibles doses qu'à fortes doses10. En outre les fortes concentrations permettent de simuler des situations de contamination aiguë et ponctuelle (par exemple un déversement accidentel sur un site de production, ou encore en cours de transport). Fin 2019, une étude a par ailleurs montré qu'une fraction importante des nanoparticules testées dans les études de nanotoxicité et de nanomédecine peut rester dans les seringues en plastique utilisées pour doser les nanoparticules ! Cela remet en cause la fiabilité et la reproductibilité des études11...

  • En avril 2020, une analyse de la littérature a de nouveau souligné le manque de données concernant l'impact des nanomatériaux sur la fertilité féminine et le besoin d'études sur leurs effets sur les capacités reproductives12

La situation s'améliore cependant au niveau méthodologique13. Et à terme, le registre R-Nano devrait faire progresser les connaissances, en permettant de travailler plus précisément sur les nanomatériaux produits ou importés en France.

Mais les incertitudes resteront malgré tout très nombreuses, dans la mesure où pour évaluer le risque, il faut également prendre en compte ce avec quoi les nanomatériaux considérés - ou leurs résidus - vont entrer en contact dans l'environnement (êtres vivants végétaux, animaux, micro-organismes, et autres substances chimiques) et dans le corps humain...

→ On comprend pourquoi en 2009, des chercheurs ont estimé à cinquante années de travail et plusieurs centaines de millions de dollars le montant des études nécessaires pour étudier les risques des nanomatériaux déjà mis sur le marché14 ; des modalités de financement des études de risques associés aux nanomatériaux sont donc à inventer.
Le regroupement de nanomatériaux ayant des potentiels de toxicité similaire est une stratégie préconisée par certains acteurs industriels mais il est également contesté tant les écueils méthodologiques sont nombreux15.
Certains scientifiques préconisent de travailler sur des "nanoparticules modèles"16 ; on est donc encore loin d'obtenir des connaissances sur la toxicité et l'éco-toxicité des nanoparticules utilisées par les industriels...

L'absence de certitudes sur les risques ne doit pas être assimilée à l'absence de risques - ni conduire à l'inaction : il s'agit de ne pas renouveler les erreurs du passé (essence au plomb, amiante, etc.) !

Le Groupe de travail de l'OCDE sur les nanomatériaux manufacturés se penche actuellement sur l'évaluation des dangers et de l'exposition à différents types de nanomatériaux manufacturés et devrait prochainement formuler des orientations à cet égard. Il a suggéré fin 2015 de s'intéresser en priorité aux nanomatériaux manufacturés contenus dans des gaz ou des liquides, pour lesquels le risque d'exposition est plus élevé que pour les solides, dans la mesure où les gaz et liquides se propagent plus rapidement et pénètrent plus facilement dans le corps humain par inhalation ou ingestion17.

Plusieurs projets européens sont dédiés à ces questions, notamment :

En savoir plus

Sur notre site :
- Notre rubrique Nano et Santé
- Nos fiches :

Ailleurs sur le web :
Et en anglais :

NOTES et REFERENCES
1 - Les différentes raisons ont été soulignées par les agences sanitaires et scientifiques ; voir par exemple Évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et pour l'environnement, Afsset (aujourd'hui ANSES), mars 2010 : "Nombreux sont les travaux toxicologiques et écotoxicologiques analysés au cours de cette étude pour lesquels les travaux de caractérisation sont absents ou incomplets. Cependant, les articles les plus récents tendent à prendre de plus en plus en compte la caractérisation des nanomatériaux étudiés. Les études de cas reposent la plupart du temps sur des études génériques (toxicologie et écotoxicologie) non propres au produit de consommation considéré. La majorité des études sur l'écotoxicité des nanoparticules a été conduite avec des nanoparticules de synthèse et non issues du produit fini considéré. De plus, les concentrations sont si élevées qu'elles ne reflètent pas la réalité de l'exposition environnementale à ces contaminants. L'hétérogénéité des travaux et des effets selon les espèces, les protocoles, les nanoparticules et les doses considérés est à souligner" (p.119).

2 - Des améliorations sont déjà perceptibles. Divers groupes de travail ont tenté de définir les paramètres qui devraient être systématiquement précisés dans tous les articles (et insistent sur le fait que la description détaillée des conditions expérimentales est également indispensable). Dans son édito du 19 août 2012, la revue Nature Nanotechnology a appelé les chercheurs à se mettre d'accord pour définir les informations nécessaires à préciser dans les publications scientifiques afin de stabiliser ce socle de caractérisation que devraient comporter tous les articles de nanotoxicologie. Voir les suites de cet appel dans le numéro de février 2013 de la même revue : The dialogue continues, Nature Nanotechnology, 8, 69, février 2013 : The nanotoxicology community has numerous ideas and initiatives for improving the quality of published papers.

3 - Des travaux sont en cours en vue de cette adaptation. Voir notamment :

4 - La base de données NanoEHS animée par the International Council on Nanotechnology (ICON) répertoriait les publications scientifiques sur les risques en nanotechnologies ; mais elle n'est plus accessible en 2016 ; à défaut, voir par exemple nos fiches Risques associés aux nanotubes de carbone ; Risques associés aux nanoargents ; Risques associés au nano dioxyde de titane ; Risques associés aux nanosilices

5 - Voir par exemple Les humains ne sont pas des rats de 70kg, Association Antidote Europe, 2011 ; voir aussi Comment le test sur les rats échoue à protéger les hommes, Stéphane Foucart, Le Monde, 22 octobre 2012

6 - Cf. MESONNET : Utilisation de mésocosmes terrestres et aquatiques en réseau pour l'évaluation du risque associé à la dispersion de nanoparticules manufacturées, projet du CEREGE ; et les équipements de l'INERIS : Les leçons des écosystèmes synthétiques, Le Monde, 20 nov. 2013

7 - Cf. par exemple Yang Y et al., Characterization of Food-Grade Titanium Dioxide: The Presence of Nanosized Particles, Environ. Sci. Technol., 2014, 48 (11), pp 6391-6400

8 - Cf. http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=DevenirNanoEnvironnement#Acidite

9 - Cf. http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=DevenirNanoEnvironnement#Salinite

10 - Cf. Résultats du programme européen Nanogenotox sur la génotoxicité des nanomatériaux, présentés en français à l'ANSES, lors de la Restitution du programme national de recherche environnement santé travail : Substances chimiques et nanoparticules : modèles pour l'étude des expositions et des effets sanitaires : Dossier du participant et Diaporama, novembre 2013. Et "L'évaluation toxicologique des nanomatériaux doit évoluer, selon un projet européen de recherche", APM International, 14 novembre 2013. Plus généralement, on commence à mieux comprendre l'effet des faibles doses et à s'apercevoir que ces effets peuvent être tout aussi délétères que des doses importantes ou avoir des effets antagonistes en fonction des doses. Les effets-doses viennent complexifier considérablement les recherches en toxicologie. Voir par exemple Le problème sanitaire des faibles doses, Elizabeth Grossman, juillet 2012 ; La seconde mort de l'alchimiste Paracelse, Stéphane Foucart, 11 avril 2013

11 - Cf. Failure to launch: nano toxicity studies may be affected by nanoparticles staying behind in syringes, European Union Observatory for Nanomaterials, 25 novembre 2019 and Unpredictable Nanoparticle Retention in Commonly Used Plastic Syringes Introduces Dosage Uncertainties That May Compromise the Accuracy of Nanomedicine and Nanotoxicology Studies, Holtzwarth U et al., Frontiers in pharmacology, novembre 2019

12 - Cf. Female fertility data lacking for nanomaterials, European Observatory of Nanomaterials, 6 avril 2020 and A critical review of studies on the reproductive and developmental toxicity of nanomaterials, ECHA / Danish National Research Centre for the Working Environment, avril 2020

13 - Un exemple, à titre illustratif : le projet Nanomique développé au CEA en partenariat avec l'Institut Lavoisier (CNRS) de l'Université de Versailles, est une approche de criblage systématique pour définir la toxicité d'une quinzaine de nanoparticules (déjà utilisées dans l'industrie) sur des lignées cellulaires de cancers de poumon humain et sur des tissus pulmonaires cultivés en trois dimensions. Il s'appuie sur une plateforme de criblage (« screening ») à haut débit : un dispositif permettant d'effectuer de très nombreux tests en parallèle sur des cultures de cellules. Il permet ainsi de tester rapidement différentes concentrations de nanoparticules et différents types de cellules. Cf. "Mesures des effets toxicologiques de nano-oxydes métalliques sur cellules humaines in vitro", Chevillard S, in Nanomatériaux et santé - Comprendre où en est la recherche, ANSES, Les cahiers de la recherche, octobre 2015

14 - Voir notre fiche Comment financer les études de risques associés aux nanomatériaux ?, veillenanos.fr

15 - Voir au sujet de la classification ("grouping" et "read-accross") des nanomatériaux :

16 - Cf. notamment :

17 - Cf. OCDE, Les nanomatériaux dans les flux de déchets (Chapitre 1, aperçu général), novembre 2015

Fiche initialement créée en novembre 2013

Que reste-t-il des 6 centres C'Nano en France en 2018 ?

Par DL - avril 2018

Avicenn a participé à des réunions avec les C'nanos, notamment en 2014. Les moyens dédiés pour ces plateformes de mise en relation entre chercheurs ont été réduits, ce qui ne signifie pas que les laboratoires ont cessé d'avancer dans ces domaines.

Sommaire

FRANCE

Le site cnano.fr est éteint, seuls restent actifs les sites Centres d'Ile de France, PACA et Grand Est

Région Ile de France : des équipes et un agenda

Site internet : http://cnanoidf.org
Une équipe toujours sur la brèche, avec des actualités dont le dernier meeting à Lyon en décembre 2017.
Le bureau "Sciences et Société" est toujours muet sur ses publications, mais nous échangeons avec certains membres, notamment pour consolider des arguments juridiques sur les propositions de la société civile.

Région PACA : de l'action et des vidéos

Le site http://www.cnano-paca.fr/ propose notamment des vidéos.
Celles sur "Les nanoparticules et l'environnement" présentent les travaux interdisciplinaires du CNRS, du CEREGE et du labex Serenade :

Les nanoparticules dans environnement par le CNano-PACA - 2017 - Vimeo.



Autres sujets :
- des applications de photonique par nanostructuration de surface pour modifier la couleur sans pigment
- la fabrication d'une membrane d'alumine nanoporeuse

Région Grand Est : site non mis à jour depuis 2016

Le site du C'Nano Grand Est est en sommeil http://www.cnanoge.org/

Région Rhône Alpes Auvergne : page blanche

Le site de Rhône Alpes Auvergne http://www.cnano-raa.org/ n'émet plus

Le site de la région Grand Ouest http://www.cnanogso.org n'existe plus

Les acteurs mobilisés ou ayant pris position sur les nanotechnologies et nanomatériaux

Cette liste non exhaustive a vocation à être progressivement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs d'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

Dernière modification novembre 2019

Sommaire
FRANCE

- Groupes multi-acteurs :


- Pouvoirs publics / para-publics :


- Acteurs de la Recherche & Développement :


- Acteurs industriels :


- Société civile :
Association de défense, d'éducation et d'information du consommateur (ADEIC), Agir pour l'environnement (APE), Association pour la Démocratie, l'Ecologie et la Solidarité (ADES), Amis de la Terre, Association Santé Environnement France (ASEF), Association de Veille et d'Information Civique sur les Enjeux des Nanosciences et des Nanotechnologies (AVICENN), Comité pour le Développement Durable en Santé (C2DS), Consommation, logement et cadre de vie (CLCV), Collectif de veille des nanotechnologies en Aquitaine (CVNA), Collectif NanoSaclay, France Nature Environnement (FNE), Fondation Sciences Citoyennes (FSC), Sciences et Démocratie, Vivagora1

- Organisations syndicales :
CFDT, CFTC, FO, CFE-CGC, UNSA

→ Voir aussi les 51 cahiers d'acteurs des organisations qui ont pris position lors du débat public national sur les nanotechnologies de 2009-2010

EUROPE





  • Société civile : l'Association européenne pour la coordination de la représentation des consommateurs dans la normalisation (ANEC), le Bureau européen de l'Environnement (EEB), le Bureau européen des unions de consommateurs (BEUC), les Amis de la Terre Allemagne (BUND), ChemSec, the Center for international environmental law (CIEL), ClientEarth, European environmental citizens' organisation for standardisation (ECOS), European Public Health Alliance (EPHA), Health and Environment Alliance (HEAL), Health Care Without Harm (HCWH), Women in Europe for a Common Future (WECF)
→ Voir notre fiche Les ONG européennes et les nanos

  • Syndicats : la Confédération européenne des syndicats (CES ou ETUC), l'Institut syndical européen (ETUI) et la fédération syndicale européenne industriAll Europe

INTERNATIONAL





  • Industries :
    • Une clé d'entrée peut être celle des inventaires de nano-produits : voir le recensement des différents inventaires de "nano-produits" réalisé par l'Avicenn
    • En 2011, une équipe française (ESIEE IFRIS LATTS) avait produit différents outils de cartogtaphie interactive (big data !) permettant de suivre au niveau mondial les relations entre lieux de recherche et applications technologiques : en savoir plus.

  • Lobby industriel : Nanotechnology Industries Association (NIA), Business and Industry Advisory Committee (BIAC)2


  • Société civile : le Center for Food Safety (CFS), the Center for international environmental law (CIEL), les Amis de la Terre (FoE), the Institute for Agriculture and Trade Policy (IATP), the International Center for Technology Assessment (ICTA), The Action Group on Erosion, Technology, and Concentration (ETC Group), The Silicon Valley Toxics Coalition (SVTC)


NOTES et REFERENCES
1 - Des ONG mobilisées en France, dont l'Avicenn, ont été interviewées dans le cadre d'une étude en 2010-2011 par le CERTOP, laboratoire toulousain de recherche en sciences sociales (Centre d'Études et de Recherches Travail Organisation Pouvoir) :"Les nanoactivités à l'épreuve de leur légitimation"
2 - Il s'agit du Comité Consultatif d'Affaires et d'Industrie à l'OCDE, qui rassemble le conseil et les avocats-conseils des milieux d'affaires des pays membres de l'OCDE ; il a publié en février 2013 un document de 10 pages intitulé Responsible Development of Nanotechnology: Turning Vision into Reality

Les nanos à l'ANSES

Par l'équipe Avicenn - Dernier ajout juillet 2020 (partie "Recherches" à actualiser)

Cette fiche a vocation à être progressivement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

ANSES
Sommaire
Rapports déjà publiés

Depuis 2006, l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES, née de la fusion de l'Afsset et de l'Afssa) a publié de nombreuses expertises sur les risques sanitaires et environnementaux liés aux nanomatériaux :

Parallèlement à ces activités, l'ANSES a contribué aux actions de développement de nouvelles méthodologies d'évaluation des risques, en direction des professionnels, au travers d'actions de normalisation ou de la définition de tests de sécurité :

Recherches nano financées ou menées par l'ANSES

  • - Principales recherches nano en cours

→ Voir les projets en cours mentionnés ici :
  • RISKGONE, projet financé par la Commission européenne (2019-2023)
  • Trois projets relatifs aux risques associés aux nanomatériaux avaient été retenus par l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) dans le cadre de son Programme national de recherche "Environnement Santé Travail" (PNR EST) suite à l'appel à projets 2019 :
    • NanOCo : Impact sur les fonctions endocrines de NANoparticules métalliques seules et en mélange avec des composés Organiques perturbateurs endocriniens pour l’analyse de l’effet COcktail
    • NANOWAVE : Evaluation de la co-exposition de nanomatériaux avec des ondes radiofréquences
    • NaPeauLi : Développement d’un modèle expérimental pour l’étude de la décontamination de la peau après une exposition cutanée aux nanoparticules métalliques

  • - Recherches nano passées
Voir notamment :

En mars 2014, le laboratoire de Fougères de l'ANSES a commencé son projet SolNanoTOX : Détermination de facteurs de toxicité au niveau intestinal et hépatique de deux nanoparticules de taille similaire utilisées en alimentation et en emballage (aluminium et dioxyde de titane) : Recherches in vitro et in vivo sur l'absorption et les mécanismes impliqués.
  • Autres partenaires français : ISCR Institut des Sciences Chimiques de Rennes et Biosit UMS Biosit - Plateforme microscopie électronique MRic TEM
  • Partenaires allemands : Federal Institute for Risk Assessment (BfR ) et University of Leipzig (ULEI)
  • Période : mars 2014 - mars 2018
  • Aide de l'ANR : 401 399 euros

De 2010 à 2013, l'ANSES a coordonné le programme de recherche NANOGENOTOX auquel ont participé plusieurs laboratoires de l'ANSES (Anses Fougères et Maisons Alfort). Ce programme a rassemblé 30 partenaires (organismes scientifiques et ministères) issus de 13 Etats-membres de l'Union européenne pour étudier quatorze types de nanomatériaux manufacturés dont certains à usage alimentaire. Il a permis de contribuer au développement futur d'une méthode de détection du potentiel génotoxique des
nanomatériaux manufacturés. → Voir notre brève RISQUES : Les leçons du programme de recherche Nanogenotox, veillenanos.fr, 30 décembre 2013

→ Voir également :

Autres travaux nano

Depuis 2012, l'ANSES a mis en place un comité de dialogue "Nanomatériaux et Santé", ouvert à la société civile et auquel AVICENN participe. Ses réunions sont néanmoins de plus en plus rares.

Depuis 2012 également, le Réseau R31 animé par l'ANSES (qui regroupe 31 instituts ou organismes français de recherche et d'évaluation de risques environnementaux ou sanitaires) se penche sur les risques associés aux nanomatériaux.

Depuis 2013, le laboratoire de Fougères participe au programme européen NANoREG.

Depuis 2013, l'ANSES est chargée de la gestion des déclarations et des données de R-Nano, le dispositif de déclaration des nanomatériaux produits, importés et distribués en France ; elle est également chargée d'examiner les possibilités d'exploitation à des fins d'évaluation des risques sanitaires des informations issues des déclarations.
En 2014-2015, l'exploitation des données du registre R-Nano et leur impact sur l'évaluation des expositions et des risques professionnels ont fait l'objet de discussions au sein du "groupe de travail permanent nanomatériaux et santé" de l'ANSES2, mais début 2015, le groupe a été remercié sans être renouvelé, malgré les indications contraires qui avaient été données au moment de sa création (et qui lui avaient valu l'appellation, a posteriori inopportune, de "groupe pérenne").

En 2013, suite à la demande du gouvernement, l'ANSES a évalué le dioxyde de silice (substance qui se présente sous forme nanoparticulaire) en tant que substance active insecticide dans le cadre du Règlement européen Biocides 528/20123, qui a conduit à son autorisation sur le marché européen (en tant que biocide) en 2015.

A partir de 2014, l'exploitation des données du registre R-Nano a permis de documenter l'évaluation du dioxyde de titane dans le cadre du plan d'action communautaire pour l'évaluation des substances du règlement REACH2.

En octobre 2016, l'ANSES a été saisie par ses ministères de tutelle pour étudier les risques liés aux nanoparticules dans l'alimentation, et plus précisément :
  • réaliser une étude détaillée de la filière agro-alimentaire au regard de l'utilisation des nanos dans l'alimentation,
  • prioriser les substances et/ou produits finis d'intérêt en fonction de critères pertinents déterminés au cours de l'expertise,
  • réaliser une revue des données disponibles (effets toxicologiques et données d'exposition)
  • et en fonction de leur disponibilité, étudier la faisabilité d'une évaluation des risques sanitaires pour certains produits.
Les résultats de l'expertise initialement annoncés pour fin 20174 ont été d'abord repoussés à septembre 20185 avant d'être encore reportés à l'été 20196 voire fin 20197.

Les nanomatériaux sont toujours au programme de travail 2020 de l'Anses : préparation de la consultation publique sur la recommandation de définition des nanomatériaux, poursuite des travaux sur les nanoparticules dans l’alimentation prévus par le PNSE3, ainsi que sur les filières industrielles qui utilisent des nanoparticules, poursuite de la gestion du portail national de déclaration obligatoire et synthèse des pistes d'exploitation et de partage de données issues de r-nano, évaluation de substances sous forme nanométrique dans le cadre de REACH, ...

LIRE AUSSI :

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Ailleurs sur le web

NOTES et REFERENCES

1 - Sa publication était attendue depuis 2014 ; elle avait été présentée au Comité de dialogue nano et santé de l'ANSES d'avril 2015 puis lors de la Restitution du Programme national de recherche environnement santé travail (PNREST) en octobre 2015 : cf. le Dossier du participant préparé pour la Restitution du Programme national de recherche environnement santé travail (PNREST), octobre 2015 (p. 12)

2 - Orientations de l'Anses dans le domaine de la santé au travail pour 2014 présentées au conseil scientifique le 16 septembre, au conseil d'administration le 19 septembre et au comité d'orientation thématique le 23 octobre 2013

3 - Les Nanomatériaux, Site du ministère de l'écologie > Prévention des risques > Gestion des produits chimiques > Nanomatériaux, page consultée le 18/11/14 et Dossier de presse - Evaluation des risques liés aux nanomatériaux, enjeux et mise à jour des connaissances, ANSES, mai 2014

4 - Réponse à la question N° 85181 du député Yves Daniel, ministère des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, octobre 2016

5 - L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail (GT) «Nanos & Alimentation », ANSES, janvier 2017

6 - Communication Conférence "Nano in Belgium", 1er octobre 2018

7 - Annonce faite lors du comité de dialogue nano et santé de l'ANSES le 26 novembre 2018

Fiche initialement créée en février 2014

EUROPE - L'avenir du Code de bonne conduite : nouvelle publication et prochaine réunion à Paris du projet européen NanoCode

(Brève) par MD, le 18 novembre 2011

Le dernier rapport NanoCode sur le développement et la mise en oeuvre du Code de bonne conduite pour une recherche responsable en nanosciences et nanotechnologies est désormais public et accessible ici.

Il fait suite à la conférence Nanocode du 29 septembre dernier, sur un sujet important que nous avons déjà abordé1 - celui de la mise en place d'une recherche "responsable" dans le domaine des nanosciences et nanotechnologies.

Pour mémoire, le projet NanoCode est un projet européen financé dans le cadre du 7ème PCRD européen dont le but est de développer un cadre stratégique (MasterPlan) guidant le développement et la mise en œuvre du Code de bonne conduite pour une recherche responsable en nanosciences et nanotechnologies ; ce Code est une recommandation de la Commission européenne datée du 7 février 2008, qui n'a pas, pour l'heure, de valeur juridique.

Selon ses auteurs, le MasterPlan s'appuie sur les enseignements tirés de consultations menées en 2010 et 2011 auprès des parties prenantes de huit pays européens, mais aussi d'Argentine, de Corée du Sud et d'Afrique du Sud (300 experts avaient répondu à un questionnaire en ligne, 150 experts avaient participé à des entretiens individuels et des focus groups)2.
Les résultats de cette consultation ainsi qu'une version de travail de ce MasterPlan et un prototype du CodeMeter (un outil d'évaluation du respect des principes du Code) ont fait l'objet de discussions lors des ateliers nationaux avec les acteurs des pays partenaires.
Cette version officielle du MasterPlan présente une sélection des idées, options et recommandations émises par ces derniers concernant la révision et la mise en œuvre du Code ; elle met notamment en exergue la préférence des parties prenantes, les aspects pratiques de mise en oeuvre, la nécessité de changements structurels et substantiels du Code.

A noter, des conférences dans les Etats membres partenaires de NanoCode sont encore en cours. La conférence française aura lieu le 30 novembre 2011 à Paris, de 14h à 17h30 à l'ENS, 45 rue d'Ulm, dans le 5ème. Elle est gratuite et ouverte aux représentant(e)s des administrations publiques, élu(e)s, industriels, ONG, et au grand public.

Vos retours sur le rapport et/ou la conférence sont bienvenus à l'adresse suivante : redaction(at)veillenanos.fr pour alimenter notre analyse pluraliste de ces publications et réunions.

Notes et références :

1 - Voir notre article Un été et une rentrée placés sous le signe de la responsabilité des chercheurs impliqués dans les nanosciences et nanotechnologies daté du 28 septembre 2011
2 - Voir les rapports NanoCode Synthesis Report on National Codes of Conduct, Voluntary Measures and Practices, septembre 2010 et Rapport de synthèse du projet NanoCode (UE), mars 2011
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Les travaux du Réseau 31 (R 31) concernant les nanos

par MD - Dernière modification janvier 2014

Cette fiche a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

Sommaire :

Objectifs

Le Réseau R31 mis en place en octobre 2010 et animé par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) a pour objectif de renforcer les coopérations aux fins :
  • d'évaluation des risques sanitaires dans le domaine de l'alimentation, de l'environnement, du travail, et de la santé
  • de veille et d'alerte des pouvoirs publics en cas de risques pour la santé publique
  • d'amélioration de la connaissance des risques sanitaires dans le domaine de compétence de l'ANSES

Composition

Le R31 regroupe 31 instituts ou organismes1 français de recherche et d'évaluation de risques environnementaux ou sanitaires.

Ce réseau implique des établissements très variés :
  • des acteurs académiques, notamment des établissements de recherche et d'enseignement supérieur comme le CNRS, le CEA, l'INSERM, l'INRA, et des écoles vétérinaire ou d'agronomie,
  • des établissements à caractère plus techniques, des EPIC, comme l'INERIS, le CSTB, le LNE
  • des établissements plus spécifiquement dédiés aux questions de santé comme l'Agence nationale de sécurité du médicament (ANSM)

Les travaux "nano et santé" du R31

La thématique "santé et nanomatériaux" est l'un des quatre domaines d'intérêt2 sur lesquels se penche le réseau R31.

Lors d'une réunion du R31 qui a eu lieu le 23 octobre 2012, les membres du réseau ont commencé à dégager quelques pistes de travail communes et de collaborations possibles entre divers organismes sur ce sujet.
Mieux vaut tard que jamais : trouver des synergies entre les différents acteurs concernés par les risques associés aux nanomatériaux est indispensable à la construction d'une vigilance collective.
Ce réseau présente l'avantage de provoquer des échanges entre acteurs académiques et organismes travaillant sur le court terme pour apporter des réponses aux industriels ou aux pouvoirs publics, et de mêler des disciplines extrêmement variées.

Un point a été fait sur les problèmes à résoudre. Trois domaines ont été identifiés afin d'être collectivement examinés, sous forme de réunions plus spécialisées et techniques, associant éventuellement d'autres acteurs que les membres du R31 :
  • la métrologie, afin de faire converger les outils et méthodes développées par exemple au LNE avec les besoins des biologistes qui souhaitent par exemple mesurer des nanoparticules dans le tube digestif : une réunion a eu lieu le 18 novembre 2013, pilotée par le LNE.
  • la toxicologie en général, afin de clarifier ce que l'on veut mesurer en toxicologie : des acteurs académiques ainsi que des personnes, proches de l'AFNOR ou de l'OCDE, cherchent des réponses à très court terme et se demandent ce qu'il leur faut donner aux industriels pour la réalisations de tests : une réunion a eu lieu le 9 décembre 2013, co-pilotée par l'ANSES et l'INRA
  • l'exposition des travailleurs, afin de préciser ce que l'on mesure et la manière de mesurer l'exposition d'un travailleur (domaines sur lesquels travaillent notamment l'INRS et de l'InVS)

Des efforts qui demandent à être confortés

Ces efforts demandent cependant à être confortés par une meilleure coordination nationale et la mise en place d'une vraie stratégie nationale de recherche, à articuler avec les préoccupations de la société civile et avec les besoins des entreprises et des autorités sanitaires et environnementales chargées de mieux évaluer et/ou mieux gérer ces risques. Car la difficulté d'évaluer, de pronostiquer, de gérer des risques reste énorme et plaide pour plus de responsabilité sociétale et environnementale de la part de chacune des parties prenantes (chercheurs, administrations, entreprises, élus, associations, médias, etc.). Le travail de veille et d'information que nous effectuons plus largement sur nos sites wikinanos.fr et veillenanos.fr entendent y contribuer.

Pour aller plus loin

LIRE AUSSI sur notre site :
- Les fiches concernant l'ANSES, le comité de dialogue "Nanomatériaux et Santé" de l'ANSES et le Groupe de travail pérenne "Nanomatériaux et santé" de l'ANSES
- Nos rubrique Risques, Santé et Acteurs.

AUTRES RESSOURCES :
- Nanomatériaux et santé - Comprendre où en est la recherche, Les cahiers de la recherche, ANSES, octobre 2015
- Le réseau des partenaires : Le "R31", anses.fr


NOTES et REFERENCES :
1 - Cf. la liste du réseau d'organismes du R31 sur le site de l'ANSES
2 - Les quatre thématiques sont : la veille prospective, l'antibiorésistance, la santé et les nanomatériaux, les dangers sanitaires et le cycle de l'eau.

Fiche initialement créée en mars 2013
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Filtrer :   acceptabilité   alimentation   arrêté   attentat   étiquetage   capitalisme   chercheurs   choix   Code de bonne conduite   Comité de dialogue sur les nanomatériaux   Commission européenne   Commission européenne   consultation   contrôle   contrôle   déclaration annuelle   déclaration   déclaration annuelle   éthique   étiquetage   Europe   finalités   France   gouvernance   illusion   industrie chimique   information du public   inventaire   morale   NanoCode   nanomatériaux   nanomatériaux   nanoproduits   nanosciences   nanotechnologies   nanotubes de carbone   OMS   principe de précaution   promesse   régulation   régulation   responsabilité   société civile   transparence   travail   travailleurs   USA   usage   valeurs  (nano)  2011  2012  2013  2014  2015  2016  2017  2018  2019  aérosols  abrasion  accumulation  acteurs  actu  actualités  actualités  ACV  additif  additifs  ADEIC  administrations  ADN  AFNOR  Afssaps  agence-sanitaire  agenda  agrégation  agrégats 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