Classification du dioxyde de titane au niveau européen (2015 - ...)

Par l'équipe Avicenn - Dernière modification octobre 2020

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Focus sur le long bras de fer entre les industriels et les autorités sanitaires françaises et européennes

L'évaluation des risques associés au dioxyde de titane (y compris ses nanoformes) était prévue dans le cadre de REACH : elle devait être réalisée par l'ANSES en 2015¹, mais a été entravée par le refus des industriels de communiquer les données nécessaires à cette évaluation ; en septembre 2014, la "Chambre des recours" de l'agence européenne des produits chimiques (ECHA) a été saisie par neuf fabricants de dioxyde de titane (Tioxide Europe / Huntsman, Cinkarna, Cristal Pigment, Du Pont, Evonik, Kronos, Precheza, Sachtleben Chemie GmbH et Tronox Pigments) qui ont exprimé leur refus de fournir les données demandées par l'ECHA dans le cadre de Reach. En mars 2017, ils ont obtenu gain de cause². L'évaluation du TiO2 par l'ANSES a été repoussée³ mais dix ans après la classification du TiO2 par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) en 2006, les données scientifiques dont a disposé l'ANSES ont montré que le dioxyde de titane peut entraîner des tumeurs malignes chez le rat après une exposition par inhalation, ce qui a conduit l'agence à considérer le dioxyde de titane comme cancérogène avéré chez l'animal. Chez l'humain, le caractère cancérogène reste débattu du fait de limites méthodologiques des études épidémiologiques disponibles.

En mai 2016, l'ANSES a donc proposé à l'agence européenne des produits chimiques (ECHA) de classer le dioxyde de titane comme cancérogène 1B par inhalation¹, déclenchant l'ire des fédérations et entreprises concernées, qui ont envoyé plus de 500 commentaires en réponse à la consultation de l'ECHA sur le sujet (en mai-juin 2016)².

Le processus d'instruction de la proposition de classification a suivi depuis les étapes prévues par le règlement CLP :

• En 2017, le Comité d'évaluation des risques (RAC) de l'ECHA a statué pour un classement "cancérogène suspecté" (catégorie 2)³.

• Cette proposition de classification a été contestée par les fabricants de TiO2 et les fédérations d'entreprises qui en utilisent (principalement dans la peinture, le BTP, les cosmétiques) opposés aux obligations d'information des travailleurs associées à cette classification
  • Début juin 2018, 3 ONG européennes ont tiré la sonnette d'alarme, une semaine avant la réunion du comité REACH qui devait examiner la classification du TiO2 (nano et non nano) : selon EEB, ECOS et HEAL, des fabricants et industriels utilisateurs de TiO2 étaient en passe d'obtenir une dérogation à la classification du TiO2 pour la forme liquide du dioxyde de titane, y compris sous forme de spray malgré les risques d'inhalation associés⁴. La confédération européenne des syndicats (CES - ETUC) avait elle aussi réagi par courrier en juin 2018.
  • Fin juillet 2018, 8 ONG ont interpellé les ministères de la santé, du travail et de l'environnement français : dans un courrier daté du 26 juillet 2018 , Agir pour l’environnement, le Bureau européen de l'environnement (BEE), la CFDT, ECOS, France nature environnement (FNE), HEAL, CIEL et Générations Futures ont souligné à nouveau l’importance d’une position forte de la France sur ce dossier et demandé si une position officielle française a été communiquée par les autorités à la Commission, et si oui, en quels termes.
  • La discussion s'est ensuite poursuivie plus longtemps que prévue et au prix de tensions entre les Etats membres et la Commission européenne ; la classification devait être examinée au Comité Reach le 27 septembre, mais le vote avait été repoussé sine die⁵.
  • Une semaine avant un vote décisif annoncé pour la mi-février 2019, un collectif d'ONG a redemandé aux États européens de ne pas accepter la proposition de la Commission⁶. Le Bureau européen de l'environnement, membre de ce collectif, a ensuite braqué les projecteurs sur le comité REACH⁷, cette boîte noire susceptible de céder aux lobbies, en dépit des recommandations des agences française (ANSES), européenne (ECHA) et internationale (CIRC). Avec l'ONG Corporate Europe Observatory, qui a publié le rapport "États capturés : les gouvernements nationaux, défenseurs des intérêts privés au sein de l’Union européenne"⁸, ils dénoncent les efforts inédits de lobbying déployés auprès de la Commission européenne pour minimiser la classification du dioxyde de titane⁹.
  • Le vote a encore été reporté à plusieurs reprises.... :
    • d'abord au comité REACH du 7 mars 2019 : les ONG ont encore une fois exprimé leur préoccupation quant à l'issue du vote¹⁰... qui, une nouvelle fois, a été repoussé
    • puis au comité REACH 11 avril 2019, dont il a finalement été retiré in extremis par la Commission européenne, sans que les Etats Membres aient été prévenus à l'avance.

Les atteintes portées à la classification du dioxyde de titane en Europe inquiète jusqu'aux Nations Unies : le 11 avril 2019, Baskut Tuncak, rapporteur spécial des Nations unies, a demandé des explications à la Commission européenne sur sa gestion du dossier et exprimé ses inquiétudes par rapport au rôle des lobbies. Selon lui, les droits humains sont bafoués.
La classification du TiO2 a ensuite été traitée par la Commission européenne uniquement, via une nouvelle procédure à venir dans le cadre du traité de Lisbonne (passage en "acte délégué")¹¹.
Le résumé de la position de la Commission à la mi-mai 2019 est disponible ici (en anglais).

Au final, la classification du TiO2 comme cancérogène de catégorie 2 par inhalation a été adoptée par la Commission européenne le 4 octobre 2019 (le texte finalisé a été publié au Journal officiel de l'Union européenne le 18 février 2020, rectifié le 25 février).

L'Association professionnelle des fabricants de dioxyde de titane (TDMA) a annoncé que le 13 mai 2020, certains de ses membres ont introduit, devant le Tribunal de l'Union européenne, un recours contre la classification harmonisée du TiO2, dont ils demandent l'annulation¹². La décision du Tribunal ne devrait pas être rendue avant deux à trois ans, soit après l'entrée en vigueur de la classification le 1er octobre 2021. En attendant, la TDMA indique qu'elle et ses membres "s'efforceront de trouver un moyen de mettre en œuvre le règlement à partir de cette date, malgré les incertitudes de la classification".

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Voir aussi sur notre site la page dédiée aux risques liés aux nanoparticules de dioxyde de titane.

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NOTES & REFERENCES
1 - Voir notamment :

• Substance evaluation - CoRAP : Titanium dioxide, ECHA
• Community rolling action plan (CoRAP) update covering years 2015, 2016 and 2017, ECHA, mars 2015

2 - Voir "De grands comptes de l'industrie chimique refusent de montrer patte blanche", veillenanos.fr

3 - France faces further delay to titanium dioxide evaluation - Echa's MSC suggests waiting until 2018, Chemical Watch, 16 février 2017

4 - Cf. CLH report - Proposal for Harmonised Classification and Labelling Based on Regulation (EC) No 1272/2008 (CLP Regulation), Annex VI, Part 2, Substance Name: Titanium dioxide, ANSES, mai 2016. L'annonce avait été faite dès novembre 2015 par le journal Chemical Watch (cf. France proposes carcinogen 1B classification for titanium dioxide, Chemical Watch, 26 novembre 2015). Elle a été confirmée début juin 2015 par un communiqué de l'ANSES : Mise en consultation publique de la proposition de l'Anses pour un classement du dioxyde de titane en tant que cancérogène par inhalation, Anses, 3 juin 2016 ; voir également la page https://www.anses.fr/fr/content/dioxyde-de-titane

5 - Cf. Industry slams titanium dioxide classification proposal, Chemical Watch, 18 août 2016 et Comments and response to comments on CLH proposal on titanium dioxide, ECHA, 2016

6 - Voir notamment :

• ECHA RAC decides classification and labelling for Titanium dioxide, NIA, 28 novembre 2017
• Titanium dioxide proposed to be classified as suspected of causing cancer when inhaled, ECHA, 9 juin 2017 (voir aussi, en français : Alerte sur le dioxyde de titane, L'Usine nouvelle, 15 juin 2017)

7 - Letter to REACH Committee Meeting , EEB, HEAL, ECOS, 6 juin 2018
8 - Cf. Lobby “deluge” on titanium dioxide, while labelling is postponed, Corporate Europe Observatory, 26 septembre 2018

9 - Lettre des ONG adressée aux membres du Comité REACH, février 2019

10 - Meet the secretive EU committee allowing banned chemicals in products, EEB, 11 février 2019

11 - Cf. Captured states - When EU governments are a channel for corporate interests, Corporate Europe Observatory, 6 février 2019 ; voir le résumé en français ici.

12 - Cancer warning to be traded away on sunscreens and cosmetics - Scientific advice rejected to dodge cancer warning after “unprecedented” lobbying, EEB, 12 février 2019

13 - Lettre au comité REACH , 20 ONG, 1er mars 2019
14 - Cf. notamment Actes délégués et actes d'exécution: l'UE adapte un nombre important d'actes législatifs au traité de Lisbonne, Conseil de l'Union européenne, juin 2019

12 - Voir notamment :

• Legal action against the classification of titanium dioxide, TDMA, 4 juin 2020
• Recours introduit le 13 mai 2020 – Brillux et Daw/Commission (Affaire T-288/20), Tribunal de l'UE

Le CASG Nano

par MD - Dernière modification mars 2017

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Sommaire

• Mandat
  
• Composition
  
• Réunions
  

Mandat

Le CASG Nano (Competent Authorities Sub-Group on Nanomaterials) est un sous-groupe européen spécifiquement dédié aux nanomatériaux au sein des CARACAL, les autorités compétentes pour la mise en oeuvre de REACH et de la réglementation CLP relative à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et mélanges chimiques.

Composition

Il comprends des représentants de services de la Commission européenne, de l'ECHA (Agence européenne des produits chimiques) et des Etats membres.
Certaines ONG, organisations syndicales et fédérations d'industries y participent également, mais à titre d'observateurs.
Voir la composition exacte ici.

Réunions

- La 16^ème (et sans doute dernière) réunion s'est tenue mi-mars 2017, avec plusieurs points à l'ordre du jour¹ :

• La Commission a présenté son projet de révision de la recommandation de définition du terme "nanomatériau" et confirmé qu'il serait soumis à une consultation publique de 6 semaines après sa publication, afin d'être adopté au second semestre 2017 et accompagné d'une notice explicative réalisée par le Centre commun de recherche (JRC) rattaché à la Commission.
• Elle a confirmé son projet de "Nano Observatory" et regretté le refus des ONG de participer à son élaboration (faute de temps, de ressources et d'avoir été entendues : les ONG considèrent en effet que cet "observatoire", proposé en lieu et place d'un registre européen des nanomatériaux et des produits qui en contiennent, n'est pas à la hauteur des besoins en termes de de transparence et de vigilance autour des risques sanitaires et environnementaux associés aux nanomatériaux).
• Elle a fait état de l'avancée de ses travaux concernant la révision des annexes de Reach pour les adapter aux nanomatériaux ; plusieurs représentants d'Etats membres ont vivement critiqué tant la méthode que le contenu proposé.

- La réunion prévue le 19 septembre 2016 a été annulée sine die par la Commission, sans explication ; les membres du CASG ont ensuite appris que la Commission allait court-circuiter cette instance pour présenter directement sa proposition de révision des annexes de Reach au "REACH Committee" qui devait se réunir les 16 et 17 février 2017.
Le 8 février 2017, Avicenn s'est jointe à d'autres ONG européennes pour dénoncer ce passage en force et demander un processus plus transparent, responsable et participatif¹

- La 15^ème réunion a eu lieu début mars 2016, lors de laquelle la Commission a confirmé son opposition à la mise en place d'un registre nano européen et a présenté un document informel ("non paper") de révision des annexes de Reach pour les adapter aux nanomatériaux jugé "confus et difficile à suivre" par des représentants d'Etats membres². Mis à part les représentants industriels, les participants du CASG ont pointé des aberrations dans la méthode et des vides patents ; ils ont apporté des commentaires et propositions de modifications après la réunion, sans recevoir de réponse de la part de la Commission.

- La 14^ème réunion a eu lieu le 4 décembre 2014 lors de laquelle la Commission s'est dit défavorable à la mise en place d'un registre nano européen. Le Bureau européen de l'environnement (BEE) - seule ONG présente à la réunion - ainsi que plusieurs représentants d'Etats membres ont manifesté leur désapprobation vis-à-vis de la position de la Commission, qui devait présenter sa décision finale d'ici la mi-2015.

- La 13^ème réunion (informelle) a eu lieu le 12 mai 2014³, à la demande de la Suède (cf. plus bas).
La Commission y a présenté une version de travail* de proposition de révision des annexes de REACh sur laquelle les Etats membres et autres participants du CASG nano doivent se prononcer d'ici le 2 juin prochain. Nous avons résumé ici les principales pierres d'achoppement sur lesquelles butent les parties prenantes concernant cette révision des annexes de REACh pour les adapter aux nanomatériaux.

* Il s'agit, dans le jargon de la Commission, d'un "non-paper" : il contient encore des questions qui doivent être réglées entre les différentes DG (principalement entre la DG Environnement et la DG Entreprises en désaccord sur plusieurs points) et surtout faire l'objet d'un arbitrage politique avant d'être diffusé plus largement.

La Commission prévoyait de faire circuler une véritable proposition à la rentrée. Elle devrait finalement présenter un projet de texte aux Etats membres au plus tôt en février 2015, avec une adoption qui pourrait avoir lieu fin 2015.

- La 12^ème réunion a eu lieu les 20-21 mars 2014⁴.
La Commission a été critiquée par des Etats membres et des ONG pour son inaction concernant l'adaptation des annexes de Reach aux nanomatériaux depuis la réunion précédente. La Suède a fait pression sur la Commission pour qu'elle organise une réunion informelle sous deux mois afin de relancer le chantier en déshérence depuis octobre 2013.
La Commission a présenté les cinq options qui seront soumises à consultation entre avril et juin 2014 concernant la mise en place d'un registre communautaire des nanoproduits sur le marché européen : ces options ont été jugées trop limitées par le Bureau européen de l'environnement (BEE).
Elle a également présenté le rapport préliminaire d'une étude sur les leçons du registre R-Nano mis en place en France depuis 2013.
Elle a confirmé que la recommandation de la Commission pour la définition du terme "nanomatériau", publiée en 2011, devrait être revue en 2014-2015.

- La 11^ème réunion s'est tenue fin octobre 2013
Elle avait suscité le mécontentement des ONG et Etats membres, irrités par l'attentisme de la Commission européenne qui a retardé la révision des annexes de Règlement REACH concernant les nanomatériaux⁵. Alors que la Commission s’était engagée à fournir à cette date une proposition de révision des annexes de REACH, elle a finalement informé ses partenaires qu’ils devraient attendre début 2014, pour une version finalisée… en mai seulement. Pourtant les propositions que l’Allemagne avait publiées en janvier dernier sont soutenues par une grande partie des participants du CASG Nano. Mais la Commission entend maintenir son leadership sur le processus. En juin 2013, elle a lancé un appel d’offre pour l’épauler dans ce travail (budget : 150 000 euros). C’est un consortium réunissant deux cabinets de conseils britannique (RPA) et allemand (BiPRO) qui a remporté le marché.
Lors de cette même réunion, le cabinet de consultants Matrix a présenté les résultats de la consultation publique lancée par la Commission en juin, dont nous avions relayé l’annonce puis les premiers résultats sur notre site veillenanos.fr. La méthodologie retenue a été contestée par les participants ; entre autres critiques, elle a pris en compte uniquement les coûts pour les industriels, sans prendre en considération les bénéfices environnementaux ou sociétaux, alors que de nombreux acteurs - dont les autorités françaises - considèrent que les coûts à court terme seront contrebalancés par des économies à long terme. "Un gaspillage de temps et d’argent public" a résumé Tatiana Santos du Bureau Européen de l’Environnement, membre du CASG Nano.

- La 10^ème réunion du CASG-nano s'était tenue le 15 avril 2013.

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VOIR AUSSI sur notre site :
- Nos rubriques Gouvernance et Acteurs
- Nos fiches :

• Quel encadrement des nanomatériaux par REACH ?
• Les positions des Etats membres de l'Union européenne à l'égard des nanos
• La Commission européenne et les nanos
• Les ONG européennes mobilisées sur les nanos

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NOTES ET REFERENCES :
1 - Voir notamment :

• Impact of nano-regulation through the supply chain: from safety data sheets to labelling and food contact case study, David Carlander, NIA, Global Business Summit, mars 2017
• Commission’s nanomaterials proposals 'outrage' member states, say NGOs, Chemical Watch, 16 mars 2017

2 - Cf. communiqué adressé au REACH Committee avant la réunion des 16 et 17 février 2017, collectif d'ONG, 8 février 2017.
3 - Commission rejects idea of EU nano register, Chemical Watch, 16 mars 2016
4 - EU Commission to propose REACH nano amendments in May, Chemical Watch, 29 avril 2014 et European Commission presents 'non paper' on nano, Chemical Watch, 15 mai 2014
5 - Commission forced to reveal nano options, ENDS Europe, 25 mars 2014 et European Commission, member states weigh options for nano inventory, Chemical Watch, 27 mars 2014
6 - Voir sur notre site : L’attentisme de la Commission sévèrement critiqué par les ONG et les Etats membres, veillenanos.fr, 30 décembre 2013
Et ailleurs sur le web :

• EU Commission under fire for slow progess on nano, Chemical Watch, 29 octobre 2013
• 11th Meeting of the REACH Competent Authorities Sub-Group on Nanomaterials - draft agenda, ENDS Europe

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Fiche créée en décembre 2012

L'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) et les nanos

par MD - Dernière modification janvier 2018 (mises à jour à venir)

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L'ECHA travaille depuis 2011 sur l'évaluation des risques des nanomatériaux au niveau européen, notamment dans le cadre des règlements REACh et CLP.

Voir le site officiel : http://echa.europa.eu/fr/regulations/nanomaterials

Depuis 2017, l'ECHA est mobilisée également sur l' l'Observatoire européen des nanomatériaux, un site web public censé regrouper les informations disponibles sur les nanomatériaux.

En savoir plus

VOIR AUSSI sur notre site :
- Nos rubriques Gouvernance et Acteurs
- Nos fiches :

• Quel encadrement des nanomatériaux par REACH ?
• Les positions des Etats membres de l'Union européenne à l'égard des nanos
• La Commission européenne et les nanos
• Les ONG européennes mobilisées sur les nanos

Ailleurs sur le web :
- ECHA strategy on substances in nanoforms, ECHA Management Board, décembre 2017
- Update of the Workplan on Nanomaterials, ECHA Management Board, septembre 2015
- Echa committee adopts first Corap decision for a nanomaterial, Chemical Watch, 18 décembre 2014

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Archives :

En octobre 2012, l'Echa avait mis en place un groupe de travail (ECHA-NMWG) sur les nanomatériaux chargé de discuter des aspects scientifiques et techniques pertinents pour les processus REACh et CLP et de formuler des recommandations sur les questions stratégiques.
Il s'agit d'un groupe consultatif informel constitué d'experts des États membres, de la Commission européenne, de l'Echa et de parties prenantes accréditées ayant pour mandat de "donner des conseils informels sur toute question scientifique et technique concernant la mise en œuvre des règlements REACh et CLP dans le domaine des nanomatériaux".

Début décembre 2014, le directeur exécutif de l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA), Geert Dancet, avait précisé avoir demandé à la la Commission européenne d'accélérer le processus et de clarifier les exigences d'information d'enregistrement des nanomatériaux dans Reach, afin que son agence puisse s'assurer que les nanomatériaux sont enregistrés correctement (et ce malgré une réduction prévue des effectifs de l'ECHA souhaitée par la Commission...)¹.

La version de mars 2014 du plan d'action continu communautaire de l'ECHA (CoRAP) pour 2014-2016² qui répertorie les substances devant être soumises à évaluation dans le cadre de REACh, prévoyait une évaluation de l'argent (et nanoargent) et du dioxyde de silice par les Pays-Bas en 2014, du fait des inquiétudes concernant l'écotoxicité et le devenir environnemental de l'argent sous forme nano. En décembre 2014, cette évaluation était toujours en cours.

La version de mars 2015 du projet de CoRAP pour la période 2015-2017³ prévoit :

• une évaluation du dioxyde de titane par la France en 2016 (contre 2015 comme initialement prévu⁴)
• une évaluation par l'Allemagne des nanomatériaux d'oxyde de zinc en 2016 puis des nanotubes de carbone à multiples parois (MWCNTs) en 2017 et des nanomatériaux de dioxyde de cérium.

L'évaluation des substances nanos citées peut être suivie ici :
http://echa.europa.eu/fr/information-on-chemicals/evaluation/community-rolling-action-plan/corap-table et notamment :

• pour le nanoargent : http://echa.europa.eu/information-on-chemicals/evaluation/community-rolling-action-plan/corap-table/-/dislist/details/0b0236e180697558
• pour le dioxide de silice : http://echa.europa.eu/information-on-chemicals/evaluation/community-rolling-action-plan/corap-table/-/dislist/details/0b0236e1807e44e8

L'ECHA a publié en 2015 le rapport Topical scientific workshop: Regulatory challenges in the risk assessment of nanomaterials, qui présente la teneur des échanges qui se sont déroulés lors de l'atelier sur l'évaluation des risques des nanomatériaux, les 23 et 24 octobre 2014, à Helsinki.

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NOTES ET REFERENCES :
1 - Dancet asks EU Commission to speed up nano work, Chemical Watch, 4 décembre 2014
2 - Community rolling action plan (CoRAP) update covering years 2014, 2015 and 2016, ECHA, mars 2014
3 - Community rolling action plan (CoRAP) update covering years 2015, 2016 and 2017, ECHA, mars 2015
4 - La version d'octobre la prévoyait pour 2015 : Draft Community Rolling Action Plan (CoRAP) update for years 2015-2017 , ECHA, octobre 2014

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Fiche initialement créée en mai 2014

Observatoire européen des nanomatériaux (EUON)

Page transférée à cette adresse : http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=ObservatoireUEnanomateriaux

EUROPE : Quel encadrement des nanomatériaux par REACh ?

Par l'équipe Avicenn - Dernier ajout octobre 2020

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Sommaire :

• En 2020, plus d'informations sur les nanomatériaux fabriqués ou importés en Europe... en théorie
  
• Quelle définition des "nanomatériaux" / "nanoformes" ?
  
• Après avoir demandé des délais et aménagements... l'industrie chimique commence lentement à enregistrer ses nanoformes
  
• Des précisions apportées par l'ECHA
  
• Quels contrôles d’ici 2024 ?
  
• Des lacunes encore fortes concernant l'évaluation des risques environnementaux posés par les nanomatériaux
  
• Un dispositif spécifique pour les nanomatériaux produits ou importés en deçà d'une tonne par an ?
  
• Une attention nécessaire pour les matériaux dits "avancés"
  
• En savoir plus
  

En 2020, plus d'informations sur les nanomatériaux fabriqués ou importés en Europe... en théorie

Selon le Règlement n°2018/1881 modifiant les annexes de REACH, depuis 2020, des informations spécifiques doivent être apportées par les entreprises sur les substances nanos enregistrées dans REACH et mises sur le marché au-delà d'une tonne par an (par entreprise).
Outre les données déjà requises, il est désormais nécessaire de préciser les paramètres physico-chimiques des nanomatériaux comme la distribution granulométrique en nombre, la fonctionnalisation ou le traitement de surface, la forme ou le rapport d'aspect, la surface spécifique, ...
Le texte apporte ainsi des clarifications et de nouvelles dispositions concernant:
- la caractérisation des nanoformes ou sets de nanoformes couverts par l'enregistrement (annexe VI);
- l'évaluation de la sécurité chimique (annexe I);
- les informations requises pour l'enregistrement (annexes II et VII à XI);
- les obligations des utilisateurs en aval (annexe XII).

L'analyse d'impact doit prendre en compte l'intégralité du cycle de vie des nanomatériaux, avec les possibles transformations physico-chimiques que pourra subir la substance nano depuis sa production jusqu'à sa fin de vie, en passant par les altérations possibles du fait de l'usage, etc.

Le nouveau texte des annexes révisées de REACH intègre la majeure partie des demandes formulées par les Etats membres et ONG européennes depuis plusieurs années (voir les éléments archivés ici).
La possibilité pour l'agence européenne des produits chimiques (ECHA) de demander des informations complémentaires, que la Commission voulait limiter aux seules substances produites au-delà de 100 tonnes, a été élargie, grâce aux demandes de la France et des ONG mobilisées sur le sujet, aux substances nano produites au-delà de 10 tonnes.

Pour autant, la date limite du 1er janvier 2020 n'a pas été respectée par de nombreuses entreprises.

Quelle définition des "nanomatériaux" / "nanoformes" ?

La révision des annexes de Reach devait intégrer la recommandation révisée de définition du terme "nanomatériau", attendue depuis 2014 et annoncée comme imminente (... depuis 2015 !) mais du fait de son report au second semestre 2019 (du fait des élections européennes et du renouvellement de l'exécutif européen), c'est toujours la recommandation de 2011 qui est aujourd'hui encore la définition de référence.
Le fait que REACH, un Règlement co-signé par le Parlement et le Conseil européens, fasse référence à une recommandation de définition établie par la seule Commission, sans validation par le Parlement et le Conseil, pourrait être source d’insécurité juridique du Règlement, dans la mesure où une controverse émaille cette définition. En effet, le report de cette révision, année après année, s'explique notamment du fait que cette définition et sa révision sont sources de tensions, car les répercussions peuvent être très différentes selon les termes et les seuils chiffrés retenus.

Après avoir demandé des délais et aménagements... l'industrie chimique commence lentement à enregistrer ses nanoforme

L'entrée en vigueur de la révision des annexes de Reach se heurte à la résistance de certaines entreprises et fédérations industrielles : le Conseil européen de l'industrie chimique (CEFIC) a ainsi demandé dès 2019 des délais de mise en œuvre de la réglementation et plaidé pour des assouplissements¹ (au motif que les "nanoformes" à déclarer (individuellement ou en groupe(s)), les informations à fournir, les méthodes de mesure et de caractérisation à retenir, etc.. ne sont pas encore complètement calées ou disponibles).
Pour autant, les industriels pouvaient fournir les données dont ils disposent au 1er janvier 2020 et les compléter par la suite.

Fin février 2020, l'agence européenne des produits chimiques (ECHA) a indiqué n’avoir reçu au 1er janvier que 95 dossiers d'enregistrement de nanomatériaux concernant 36 substances seulement (contre ~300 attendues). Les autres nanomatériaux (non enregistrés) sont donc illégalement sur le marché selon le principe "pas de données, pas de marché" du règlement européen REACH. L'ECHA a donc enjoint les entreprises à soumettre au plus vite les dossiers d'enregistrement des "nanoformes" encore non enregistrées².

Fin mai 2020, l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a fait un nouveau point : 37 enregistrements de nanoformes avaient été soumis depuis le 1er janvier 2020, faisant monter le nombre total de substances nano enregistrées de 34 à 54. Cette augmentation, bien que significative, est toutefois loin de combler l'écart avec le nombre attendu de substances (aux alentours de 375)³.

Des précisions apportées par l'ECHA

Début décembre 2019, l'agence europénne des produits chimiques (ECHA) a publié la mise à jour de deux documents d'orientation pour aider les entreprises à préparer des dossiers d'enregistrement REACH pour leurs substances chimiques couvrant des nanoformes⁴ et remplir ainsi les nouvelles exigences légales en matière de nanomatériaux applicables à compter du 1er janvier 2020.

A compter du 2 novembre 2020, les fabricants de nanomatériaux devront fournir un nom pour les nanoformes ou les groupes de nanoformes de leur substance⁵ lors de leur enregistrement dans le cadre du règlement REACH. Cela permettra aux déclarants et aux autorités de faire référence sans ambiguïté aux nanoformes enregistrées dans les documents réglementaires (décisions, fiches de données de sécurité). Les entreprises qui ont déjà enregistré leurs nanoformes n'ont pas besoin de prendre des mesures immédiates, mais devront fournir un nom dans la prochaine mise à jour de leur dossier d'enregistrement. Un nouveau manuel d'enregistrement sera disponible en octobre 2020⁶ avec des conseils sur la préparation des dossiers d'enregistrement qui couvrent les nanoformes.

Quels contrôles d’ici 2024 ?

L’ECHA a affiché, dans son plan d’action, se donner pour objectifs de focaliser ses contrôles de conformité pour la période 2019-2023 sur les substances produites ou importées au-delà du seuil de 100 tonnes par an. Les nanomatériaux risquent donc de passer à la trappe !
Pourquoi ? Parce qu’ils sont produits en quantité moindre dans leur catégorie : les bilans r-nano en France publiés depuis 2014 montrent que plus de la moitié des déclarations sont inférieures à une tonne.

[Du fait de leur forte réactivité, les nanomatériaux peuvent être utilisés en moindre quantité par rapport à d’autres matériaux pour apporter les propriétés recherchées (la petite taille des nanomatériaux leur confère une surface de réaction plus grande que le même matériau non nanométrique ; le ratio surface / volume est plus important).]

Parmi les éléments qui attisent nos craintes sur la faiblesse des contrôles, vient le fait que nous n’ayons relevé aucune mention du cas des nanomatériaux :

• ni dans le plan d’action du CEFIC de juin 2019⁷
• ni dans le plan d’action de l’ECHA concernant REACH dévoilé ces dernières semaines⁸

L’ECHA disposera-t-elle des moyens de contrôle suffisants et adaptés, tant en termes de ressources techniques, qu’humaines et financières ?

Des lacunes encore fortes concernant l'évaluation des risques environnementaux posés par les nanomatériaux

En mars 2020, des experts de l'Agence allemande pour l'environnement (UBA) et de l'Institut national néerlandais pour la santé publique et l'environnement (RIVM) ont demandé une mise à jour des protocoles d'évaluation des risques des nanomatériaux afin de réduire les incertitudes et prendre pleinement en compte leur impact sur l'environnement. Les experts, impliqués dans le projet européen NanoFASE, considèrent notamment que malgré les données exigées spécifiquement sur les nanomatériaux depuis le 1er janvier 2020 dans le cadre de REACH, des incertitudes fortes demeurent concernant l'évaluation de leurs risques environnementaux. Leur article académique paru dans la revue Integrated Environmental Assessment and Management propose diverses recommandations⁹.

Un dispositif spécifique pour les nanomatériaux produits ou importés en deçà d'une tonne par an ?

Mi-2019, le Conseil de l'Union européenne a demandé à la Commission européenne d'étendre le mandat de l'agence européenne des produits chimiques (ECHA) afin qu'elle puisse collecter et mettre à disposition des données de recherche sur la caractérisation, le danger et l'exposition potentielle de nanoformes de substances qui n'étaient jusqu'à présent pas enregistrées sous REACH, leur tonnage annuel étant inférieur au seuil d'une tonne par an¹⁰.

La mise en place du registre r-nano en France, nourri par une déclaration obligatoire dès 100 grammes par an, montre que c’est possible . Un registre des nanomatériaux d’échelle européenne a été demandé par les Etats membres et les ONG depuis plusieurs années. Il est grand temps que l’Union européenne se donne les moyens de ce dispositif si elle veut prétendre renforcer la confiance des citoyens dans les autorités publiques et les procédures européennes de protection de la santé et de l’environnement.

Un fonds abondé par les entreprises qui importent, produisent ou utilisent ces nanomatériaux manufacturés, permettrait de mutualiser le financement des outils de caractérisation et les recherches indépendantes sur les risques associés aux nanomatériaux et pallier ainsi le manque de moyens nécessaires pour le travail de caractérisation des nanomatériaux et d’évaluation des risques. Confié à un intermédiaire public qui jouerait le rôle de "pare-feu" avant de flécher les financements vers des laboratoires indépendants et reposant sur une procédure d'évaluation robuste et transparente des projets et des résultats (avec une ouverture aux ONG et citoyens), ce compte "nanosafety" permettrait également de garantir une meilleure fiabilité des résultats et de restaurer la confiance.

Une attention nécessaire pour les matériaux dits "avancés"

En sus des nanomatériaux au sens strict, il est nécessaire d’intégrer à la réglementation les matériaux dits "avancés" qui déploient aussi pour beaucoup des propriétés spécifiques à l'échelle nano (céramiques & polymères "de pointe", renforcés par des biofibres et/ou des nanocharges, matériaux composites "intelligents", matériaux bio-actifs, nanocapteurs, etc.)

Selon un rapport commandité par l'Observatoire européen des nanomatériaux et publié en 19 septembre 2019, les réglementations actuelles de l'Union européenne offriraient un cadre réglementaire adéquat pour caractériser et identifier les nanomatériaux de "prochaine génération"¹¹. Sur les huit experts interrogés, la moitié venait directement de l'industrie. Côté protection de la santé ? Aucun expert auditionné. Côté protection de l'environnement ? Un seul fonctionnaire (allemand). Les experts de notre réseau partagent notre scepticisme sur l’analyse proposée par ce rapport. La démocratie sanitaire et environnementale vaut mieux que ça.

⇒ Vos avis et analyses nous intéressent : n'hésitez pas à nous les envoyer (redaction(at)veillenanos.fr) afin que nous puissions donner à nos lecteurs le point de vue de l'ensemble des acteurs concernés.

En savoir plus

LIRE AUSSI sur notre site :
- Notre rubrique Gouvernance
- Nos fiches :

• Eléments antérieurs à la révision des annexes de Reach de 2018 (archives)
• La Commission européenne et les nanos
• Le Parlement européen et les nanos
• Les Etats membres et les nanos
• Les ONG européennes et les nanos
• Le CASG nano
• L'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) et les nanos
• Quel encadrement des nanomatériaux dans les cosmétiques en Europe ?
• Quel encadrement des nanomatériaux dans les biocides en Europe ?
• Quel encadrement des nanomatériaux dans l'alimentation en Europe ?
• Vers un encadrement des nanomatériaux par le Réglement CLP (Classification, étiquetage et emballage des substances et mélanges) ?
• Le registre R-Nano - La déclaration annuelle des nanomatériaux en France, obligatoire depuis 2013
• Enregistrement et évaluation des nanomatériaux dans REACH : Quel bilan ? Quels défis à relever ? , intervention d'Avicenn auprès du Conseil économique, social et environnemental (CESE) le 3 octobre 2019 dans le cadre de la saisine : "Gestion des risques : quel bilan tirer de REACH au regard des ambitions initiales ?"

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AUTRES RESSOURCES :

En français :
- Service national d’assistance réglementaire REACH, Helpdesk, INERIS
- Projet d'avis sur REACh et la maîtrise du risque chimique, Conseil économique, social et environnemental (CESE), janvier 2020 (le rapport relaie (pp 45-48) les préconisations concernant les nanomatériaux émises par Avicenn lors d'une audition en octobre 2019).
- Les produits chimiques profitent de la passoire européenne, Libération, 7 janvier 2019
- Règlement d’exécution n°2018/1881 modifiant les annexes de REACH adopté le 3 décembre 2018 (entrée en vigueur au 1er janvier 2020)
- Le point sur… les nanomatériaux et REACH, Lettre d'information n°161 du Service national d'assistance réglementaire REACH-CLP, INERIS, septembre 2018
-Rapport général de la Commission sur le fonctionnement du règlement REACH et révision de certains éléments - Conclusions et actions, Commission européenne, mars 2018
- La "comitologie", là où est le vrai pouvoir européen, Jean Quatremer, Coulisses de Bruxelles, 5 mars 2017
- Rapport général sur le règlement REACH, Commission Européenne, février 2013

En anglais :
- Webinar on revised REACH annexes for nanomaterials – questions and answers, ECHA, décembre 2019 (Guide de questions-réponses, formulées dans le cadre du wébinaire de novembre 2019 sur les nouvelles exigences de REACH pour l'enregistrement des nanomatériaux)
- Solvay’s view on new requirements for nanomaterials, ECHA, 14 novembre 2019
- Revised REACH information requirements for nanoforms: are you ready?, ECHA, 12 novembre 2019
- Get ready for new REACH requirements for nanomaterials, ECHA, 8 octobre 2019
- Overview of REACH information requirements and available methods, Observatoire européen des nanomatériaux (EUON)
- NanoMonitor : "Development of a real-time information and monitoring system to support the risk assessment of nanomaterial under REACH"
- Companies to provide more information on nanomaterials, ECHA, 3 décembre 2018
- Understanding the legal term 'nanoform' in REACH. Joint technical meeting with ECHA, hosted by NIA and CEFIC, Workshop, Bruxelles, 16 octobre 2018
- Are the new REACH information requirements for nanos relevant for you?, ECHA, septembre 2018
- The ten decrees of nanomaterials regulations, Clausen L & Foss Hansen S, Nature Nanotechnology, 13(9) : 766–768, septembre 2018
- Echa says it cannot verify if nanomaterials are being used safely, Chemical Watch, 18 janvier 2018
- Towards a more effective and efficient governance and regulation of nanomaterials, Van Teunenbroek T et al., Particle and Fibre Toxicology, 14:54, 2017
- Updated REACH Guidance for nanomaterials - what you need to know, ECHA, webinar, 30 novembre 2017
- Nano regulation reform: no small matter - REACH currently has no nano-specific requirements, but this could change in 2020, Chemical Watch, décembre 2017
- REACH annex nano revision ‘not future proof’, Chemical Watch, 7 novembre 2017
- Revising REACH guidance on information requirements and chemical safety assessment for engineered nanomaterials for aquatic ecotoxicity endpoints: recommendations from the EnvNano project, Hansen et al., Environ Sci Eur, 29:14, mars 2017
- Regulation of nanomaterials postponed indefinitely, The Nanodatabase, 11 avril 2016
- Revision of REACH Annexes for Nanomaterials - Position Paper, CIEL, ECOS & the Öko Institute, octobre 2015
- REACH and nanomaterials, Commission européenne, DG Entreprises et Industries, 2012

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NOTES et REFERENCES :

1 - Voir à ce sujet :

• Luke Buxton, REACH nanomaterial data deadline 'extremely tight' – Cefic, Chemical Watch, 10 octobre 2019
• Clotilde de Gastines, Nanomatériaux : les industriels font de la résistance, Santé & Travail, 2 septembre 2019
• David Azoulay, Cefic interpretation of REACH 'nanoform' draws accusations of 'renegotiation' - NGO Ciel calls association requests unacceptable, Chemical Watch, 12 juillet 2019

2 - Cf. Companies need to provide more data on nanoforms, ECHA, 24 février 2020

3 - article paru ce jour

4- Cf. Updated guidance for registering substances in nanoform, ECHA, 3 décembre 2019

5 - Cf. ECHA Weekly, ECHA, 30 septembre 2020

6 - Cf. Guidance and support on nanomaterials under REACH et Q&As on registering nanoforms, ECHA

7 - Cf. REACH Action Plan for Review/Improvement of Registration Dossiers, CEFIC, 26 juin 2019

8 - Voir notamment : REACH Review actions – status of our work, Newsletter Issue #3, ECHA, septembre 2019

9 - Cf. Environmental Risk Assessment of Nanomaterials in the light of new obligations under the REACH regulation ‐ Which challenges remain and how to approach them?, Integrated Environmental Assessment and Management, Schwirn K et al., mars 2020 et Experts call for updated guidance on nanomaterial risk assessment, Chemical Watch, 26 mars 2020

10 - Cf. "conclusions sur les produits chimiques", Conseil de l'Europe, 26 juin 2019

11 - Cf. A state of play study of the market for so called “next generation” nanomaterials, European Union Observatory for Nanomaterials (EUON) - Risk & Policy Analysts Ltd and RPA Europe Srl., septembre 2019

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Fiche initialement créée en octobre 2012 (les éléments antérieurs à la révision des annexes de Reach de 2018 ont été archivés ici).

Risques associés aux nanoparticules d'oxyde de zinc (ZnO)

Par l'équipe Avicenn - Dernière modification septembre 2020

Cette fiche a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs d'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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Sommaire

• Considérations générales sur les risques associés aux nanoparticules d'oxyde de zinc
  
• Risques pour la santé
  
• Risques pour l'environnement
  
• En savoir plus
  

Considérations générales sur les risques associés aux nanoparticules d'oxyde de zinc

En mai 2014, l'Agence française de sécurité sanitaire (ANSES) avait préconisé un classement des nanoparticules d'oxyde de zinc (et autres) comme substances dangereuses afin que soient mises en place des mesures de restriction d'usage voire d'interdiction de l'utilisation de certaines applications grand public¹.

L'évaluation des risques associés à l'oxyde de zinc (y compris ses nanoformes) réalisée dans le cadre de REACH, menée par le Baua (Office fédéral de la sécurité et de la santé au travail en Allemagne), devait initialement être menée en 2017², mais en juillet 2019, faute de données suffisantes, l'ECHA a demandé aux fabricants d'oxyde de zinc, des données supplémentaires d'ici février 2022³. L'ECHA souligne en effet la possibilité que les nanoformes d'oxyde de zinc provoquent une toxicité pour les organes cibles en cas d'exposition répétée, qu'elles soient mutagènes pour les cellules germinales, entraînent des effets néfastes sur la reproduction et qu'elles soient toxiques pour les organismes aquatiques. D'où sa mise en garde "sur la base de ces informations sur l'exposition et les dangers, il existe un risque potentiel pour les consommateurs et l'environnement".

Risques des nanoparticules d'oyxde de zinc pour la santé

Avant la publication du rapport de l'ECHA de 2019 mentionné ci-dessus³, des risques pour la santé avaient déjà été mis en évidence par la communauté scientifique, notamment des effets toxiques dans différents organes (foie, rate, reins, estomac, pancréas, cœur et poumons) et systèmes du corps (système neurologique, système lymphatique, indices hématologiques, taux d'hormones sexuelles et développement du fœtus)⁴.

Selon des chercheurs en neurosciences de l'université de Bordeaux, des atteintes des fonctions cérébrales ont été rapportées chez l’animal : les nanoparticules de zinc perturbent les mécanismes neuronaux mis en jeu dans la mémoire et induisent une perturbation du fonctionnement de la barrière hématoencéphalique ; elles peuvent déclencher dans les cellules nerveuses la production de radicaux libres (appelé stress oxydatif) capables d’induire une mort neuronale et des lésions cérébrales ; et l’exposition aiguë aux nanoparticules de zinc déclenche chez les animaux nouveau-nés une accélération anormale suivie d’un arrêt définitif du rythme respiratoire⁵.

En 2018, des chercheurs ont montré que des nanoparticules d'oxyde de zinc présentes sur le revêtement intérieur des boîtes de conserve se retrouvent dans les aliments et risquent d'entraîner une moins bonne absorption des nutriments et une plus grande perméabilité de l'intestin, transférant dans le sang des composés indésirables.

Les effets potentiellement indésirables des nanoparticules d'oxyde de zinc continuent de faire l'objet de publications inquiétantes⁶, en particulier dans les cosmétiques⁷.

Risques des nanoparticules d'oyxde de zinc pour l'environnement

Déjà avant la publication de son rapport de 2019 mentionné ci-dessus³, l'ECHA considérait l'oxyde de zinc nano comme "très toxique pour la vie aquatique, avec des effets persistants dans le temps".
En 2018, le projet européen SOS-Nano avait mis en évidence que des nanoparticules d’oxyde de zinc entraînent un niveau élevé de toxicité chez des larves d’huîtres, étant donné que l’eau de mer n’empêche pas la dissolution⁸.

En 2020, des travaux menés par des chercheur·es français et espagnol·es ont montré que des nanoparticules d'oxyde de zinc sont absorbées par les roseaux, avec différents effets toxiques à la clé (réduction de leurs croissance, teneur en chlorophylle, efficacité photosynthétique et transpiration)⁹.

D'autres études encore font également état d'effets inquiétants sur l'environnement¹⁰.

En savoir plus

Lire aussi :
- Nos fiches :

• Pourquoi tant d'incertitudes sur les risques associés aux nanomatériaux ?
• Caractéristiques physico-chimiques et toxicité des nanomatériaux
• Quels ingrédients nano dans notre alimentation ?

- Ailleurs sur le web :

• Zinc oxide nano, fiche de l'agence européenne des produits chimiques (ECHA)
• Bioavailability, distribution and clearance of tracheally-instilled and gavaged uncoated or silica-coated zinc oxide nanoparticles, P&FT, 2014
• Oxyde de zinc (forme nano), Le comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC), 2012

NOTES & REFERENCES

1 - Cf. Au vu des risques liés aux nanomatériaux, l'ANSES préconise un encadrement renforcé, Veillenanos, 15 mai 2014

2 - Voir notamment Évaluation des substances - plan d'action continu communautaire : Zinc oxide, ECHA

3 - Cf.

• Decision on substance evaluation - Zinc oxide, ECHA, 9 juillet 2019
• Time-Dependent Toxic and Genotoxic Effects of Zinc Oxide Nanoparticles after Long-Term and Repetitive Exposure to Human Mesenchymal Stem Cells, P. Ickrath et al., Nano-Bio Interactions: Nanomedicine and Nanotoxicology, 18 décembre 2017
• Zinc oxide nanoparticles induce toxic responses in human neuroblastoma SHSY5Y cells in a size-dependent manner, J. Liu et al., International Journal of Nanomedicine, 1er novembre 2017
• Zinc oxide nanoparticles harness autophagy to induce cell death in lung epithelial cells, J. Zhang et al., Cell Death & Disease, 27 juillet 2017
• L’effet des nanoparticules d’oxyde de zinc sur l’activité respiratoire centrale, D. Morin, Institut de Neurosciences cognitives et intégratives d'Aquitaine, 2016
• Zinc-Oxide Nanoparticles Exhibit Genotoxic, Clastogenic, Cytotoxic and Actin Depolymerization Effects by Inducing Oxidative Stress Responses in Macrophages and Adult Mice, R. Pati et al., Toxicological Sciences, avril 2016
• In vitro toxicity of zinc oxide nanoparticles: a review, M. Pandurangan, D. H. Kim, Journal of Nanoparticle Research, 2015
• Neurotoxicity induced by zinc oxide nanoparticles: age-related differences and interaction, L. Tian et al., Scientific Reports, 3 novembre 2015
• Induction of oxidative stress, DNA damage and apoptosis in mouse liver after sub-acute oral exposure to zinc oxide nanoparticles, V. Sharma et al., Mutation Research/Genetic Toxicology and Environmental Mutagenesis, 14 juin 2012

4 - Cf. Zinc Oxide Nanoparticles: Therapeutic Benefits and Toxicological Hazards, Elshama SS et al., The Open Nanomedicine Journal, 5 : 16-22, 2018

5 - Exposition aux nanoparticules : un risque pour le cerveau à prendre très au sérieux, Didier Morin et Laurent Juvin, The Conversation, août 2018 (Acute exposure to zinc oxide nanoparticles critically disrupts operation of the respiratory neural network in neonatal rat, Nicolosi A et al., NeuroToxicology, 67, 150-160, juillet 2018).

6 - Voir par exemple :

• Hormonal and molecular alterations induced by sub-lethal toxicity of zinc oxide nanoparticles on Oreochromis niloticus, Saudi Journal of Biological Sciences, 27(5) : 1296-1301, mai 2020
• Neurotoxicity and biomarkers of zinc oxide nanoparticles in main functional brain regions and dopaminergic neurons, Science of The Total Environment, 705, février 2020
• ZnO and CuO nanoparticles: a threat to soil organisms, plants, and human health, Rajput V et al., Environmental Geochemistry and Health, 42 : 147–158, 2020
• Zinc oxide nanoparticles effect on thyroid and testosterone hormones in male rats, N M Luabi, N A Zayed, LQ Ali, Journal of Physics: Conference Series, 1er septembre 2019
• Zinc oxide nanoparticles impacts: cytotoxicity, genotoxicity, developmental toxicity, and neurotoxicity, Sanjiv Singh, Toxicology Mechanisms and Methods, Volume 29, 2019
• Inhaled Engineered Zinc Oxide Nanoparticles Induce Acute Toxicity in the Lungs of Rats, P. Upadhyay, R. Abarca, X. Luo, L.S. Van Winkle, K.E. Pinkerton, American Journal of Respiratory and Critical Care Medicine, 2019

7 - Voir par exemple :

• Penetration of Zinc into Human Skin after Topical Application of Nano Zinc Oxide Used in Commercial Sunscreen Formulations, Holmes AM et a., ACS Appl. Bio Mater., 2020
• Sunscreen: FDA regulation, and environmental and health impact, Shanthi Narla, Henry W. Lim, Photochemical & Photobiological Sciences, 2020
• Health hazards of nanoparticles: understanding the toxicity mechanism of nanosized ZnO in cosmetic products, Subramaniam VD et al., Drug and Chemical Toxicology, 2018
• Titanium Dioxide and Zinc Oxide Nanoparticles in Sunscreens: A Review of Toxicological Data, Vujovic M, Kostic E, Journal of Cosmetic Science, 1er septembre 2019
• Health hazards of nanoparticles: understanding the toxicity mechanism of nanosized ZnO in cosmetic products, Drug and Chemical Toxicology, Volume 42, 2019

8 - Cf. Les véritables effets des nanoparticules dans leur environnement, Cordis, mars 2018

9 - Voir par exemple :

• Sunscreens containing zinc oxide nanoparticles can trigger oxidative stress and toxicity to the marine copepod Tigriopus japonicus, Stella W.Y. Wong, Guang-Jie Zhou, Priscilla T.Y. Leung, Jeonghoon Han, Jae-Seong Lee, Kevin W.H. Kwok, Kenneth M.Y. Leung, Marine Pollution Bulletin, Volume 154, mai 2020
• Stable Zn isotopes reveal the uptake and toxicity of zinc oxide engineered nanomaterials in Phragmites australis, BioRxiv, Caldelas C et al., 2020

10 - Voir par exemple :

• Destruction of Cell Topography, Morphology, Membrane, Inhibition of Respiration, Biofilm Formation, and Bioactive Molecule Production by Nanoparticles of Ag, ZnO, CuO, TiO2, and Al2O3 toward Beneficial Soil Bacteria, Ahmed B et al., ACS Omega, 5, 14, 7861-7876, 2020
• ZnO and CuO nanoparticles: a threat to soil organisms, plants, and human health, Rajput V et al., Environmental Geochemistry and Health, 42 : 147–158, 2020
• Decision on substance evaluation - Zinc oxyde, ECHA, 9 juillet 2019
• Effects of zinc-oxide nanoparticles on soil, plants, animals and soil organisms: A review, V. D. Rajput et al., Environmental Nanotechnology, Monitoring & Management, mai 2018
• Effects of ZnO nanoparticles in the Caspian roach (Rutilus rutilus caspicus), Khosravi-Katuli K et al., Science of The Total Environment, 626 : 30-41, juin 2018
• Toxic effects of different types of zinc oxide nanoparticles on algae, plants, invertebrates, vertebrates and microorganisms, J. Hou et al., Chemosphere, 193 : 852-860, février 2018
• Chronic dietary toxicity of zinc oxide nanoparticles in common carp (Cyprinus carpio L.): Tissue accumulation and physiological responses, Latifeh C et al., Ecotoxicology and Environmental Safety, 147 : 110-116, janvier 2018
• Synthesis Approaches of Zinc Oxide Nanoparticles: The Dilemma of Ecotoxicity, A. N. U.Haq et al., Journal of Nanomaterials, 2017
• Zinc oxide nanoparticles induce oxidative DNA damage and ROS-triggered mitochondria-mediated apoptosis in zebrafish embryos, X. Zhao et al., Aquatic Toxicology, novembre 2016
• Zinc Oxide Nanoparticles Affect Biomass Accumulation and Photosynthesis in Arabidopsis, X. Wang et al., Frontiers in Plant Science, 12 janvier 2016
• Effects of Natural Organic Matter Properties on the Dissolution Kinetics of Zinc Oxide Nanoparticles, C. Jiang, G. R. Aiken, H. Hsu-Kim, Environmental Science & Technology, 2015
• Effects of zinc oxide nanoparticles on bioaccumulation and oxidative stress in different organs of tilapia (Oreochromis niloticus), H. Kaya et al., Environmental Toxicology and Pharmacology, novembre 2015

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Fiche initialement créée en mai 2018

Risques associés aux nanoparticules de dioxyde de titane (TiO₂)

Par l'équipe Avicenn - Dernière modification novembre 2020

Cette fiche a vocation à être complétée et mise à jour. Vous pouvez contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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Sommaire

• Des présomptions de risques très fortes
  
  • Même non nano, le TiO2 inhalé est possiblement cancérigène
    
  • A l'échelle nano, les risques pourraient être encore plus grands
    
  • Les travailleurs sont les premiers exposés
    
  • Les risques pour l'environnement sont également inquiétants
    
• Confusions sur les évaluations :
  
  • dans le cadre de REACH
    
  • dans l'alimentation
    
  • dans les cosmétiques
    
  • dans les peintures
    
  • en nanomédecine
    
• Quelle surveillance environnementale ?
  
• Des restrictions en Suisse
  
• Les agrégats ne doivent pas être considérés comme nécessairement moins toxiques que les petits agrégats
  
• En savoir plus
  

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Une publication récente a établi la présence de nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) dans le foie et la rate de 15 humains (et non plus seulement sur des rats de laboratoire). Dans la moitié des cas, les niveaux étaient supérieurs à celui jugé sans danger pour le foie¹.

Des présomptions de risques très fortes pour le dioxyde de titane (même non nano)

• Même non nano, le TiO2 inhalé est possiblement cancérigène

En 2006 le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) avait classé le dioxyde de titane (TiO₂) comme cancérigène possible pour l'homme (classe 2 B)² - et ce, toutes tailles confondues : l'échelle nanométrique est donc concernée mais pas plus ni moins que le TiO2 non nanométrique. Les études qui ont été considérées pour cette classification portaient sur le TiO₂ sous forme de poudre avec la présomption de risques par inhalation qui concernent d'abord les travailleurs potentiellement exposés.

Treize ans plus tard, au terme d'un long bras de fer entre les industriels et les autorités sanitaires françaises et européennes, la classification du TiO2 comme cancérogène de catégorie 2 par inhalation a été adoptée par la Commission européenne le 4 octobre 2019 et publiée en février 2020³. En cause : la rétention (biopersistance) dans les poumons et la faible solubilité du dioxyde de titane.
La classification du TiO2 entrera en vigueur à compter du 1er octobre 2021. Lorsqu’il est utilisé sous la forme d’une poudre contenant 1 % ou plus de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur ou égal à 10 μm, il sera nécessaire d’informer les utilisateurs des mesures de précaution qui doivent être prises pour réduire autant que possible le risque pour la santé humaine, par exemple avec la mention suivante sur les mélanges liquides : "Attention ! Des gouttelettes respirables dangereuses peuvent se former lors de la pulvérisation. Ne pas respirer les aérosols ni les brouillards".

L'Association professionnelle des fabricants de dioxyde de titane (TDMA) a annoncé que le 13 mai 2020, certains de ses membres ont introduit, devant le Tribunal de l'Union européenne, un recours contre la classification harmonisée du TiO2, dont ils demandent l'annulation⁴. La décision du Tribunal ne devrait pas être rendue avant deux à trois ans, soit après l'entrée en vigueur de la classification le 1er octobre 2021. En attendant, la TDMA indique qu'elle et ses membres "s'efforceront de trouver un moyen de mettre en œuvre le règlement à partir de cette date, malgré les incertitudes de la classification".

• A l'échelle nano, les risques pourraient être encore plus grands

Depuis plusieurs années, les publications scientifiques sur les risques associés aux nanoparticules de dioxyde de titane s'accumulent⁵.
En mai 2014, l'Agence française de sécurité sanitaire (ANSES) avait donc préconisé un classement des nanoparticules de dioxyde de titane (et autres) comme substances dangereuses afin que soient mises en place des mesures de restriction d'usage voire d'interdiction de l'utilisation de certaines applications grand public⁶.
Cette préconisation a été reprise dans l'action n°72 du 3ème plan national Santé Environnement (PNSE 3) (2015-2019) fin 2014 et dans l'action 1.13 du Plan Santé au travail (PST 3) (2016-2019).
Nous ignorons à ce stade quelle(s) déclinaison(s) la DGT a donné, ou non, à cette action. Des demandes ont-elles été déposées ou sont-elles en préparation ?

L'impact de la forme cristalline sur la toxicité du dioxyde de titane reste à affiner, mais il semblerait qu'à surface égale les formes anatases induisent moins d'inflammation que les formes rutiles et que la réponse inflammatoire et de phase aiguë est plus importante et plus persistante pour les tubes de TiO2⁷.

Enfin, il est maintenant scientifiquement avéré que les (nano)particules de dioxyde de titane, combinées à d'autres contaminants (PCB, pesticides, etc.) peuvent entraîner des "effets cocktails" plus néfastes que les effets de ces substances prises isolément !

• Les travailleurs sont les premiers exposés

Les travailleurs particulièrement exposés⁸ (notamment dans le secteur de la chimie, du bâtiment, des cosmétiques ou de l'alimentaire) devraient faire l'objet d'une sensibilisation et d'une surveillance ciblées.
Des efforts commencent à être faits en ce sens : en 2014, les données recueillies dans le cadre de la déclaration obligatoire relatives aux nanoparticules de dioxyde de titane ont été communiquées à l'Institut national de veille sanitaire (InVS) dans le cadre du projet Epinano pour le suivi de cohortes de travailleurs exposés aux nanomatériaux. Mais le dispositif connaît des difficultés de mise en oeuvre.

En 2018, le Haut Conseil de la Santé publique (HCSP) a appelé à protéger les travailleurs et les populations à proximité des sites industriels produisant ou manipulant du nano-TiO2, et publié différentes préconisations pratiques à destination des pouvoirs publics et des industriels⁹.

Début avril 2019, l’Anses a publié une recommandation de valeur toxicologique de référence (VTR) chronique par inhalation pour la forme P25 du dioxyde de titane sous forme nanoparticulaire (TiO2-NP) de 0,12 µg/m3 (proche de celle recommandée par l'INERIS en 2016). Il s’agit de la première VTR élaborée pour un nanomatériau en France. L’Anses étudiera la faisabilité d’étendre cette VTR à d’autres formes de TiO2-NP. A partir de cette valeur de référence, des évaluations de risques sanitaires seront menées dans le cadre des actions de gestion des installations et sites industriels en France.

• Les risques pour l'environnement sont également inquiétants

Enfin la dissémination dans l'environnement des nanoparticules manufacturées, tout particulièrement celles de dioxyde de titane, peut être source de toxicité pour les écosystèmes terrestres et aquatiques¹⁰ - d'où la nécessité d'une surveillance environnementale.

Confusions sur les évaluations

• - Dans le cadre de REACH

L'évaluation des risques associés au dioxyde de titane (y compris ses nanoformes), prévue dans le cadre de REACH, devait être réalisée par l'ANSES depuis 2012-2013, mais elle a été entravée par le refus des industriels de communiquer les données nécessaires à cette évaluation. Le dioxyde de titane est donc toujours en cours d’évaluation. Des informations complémentaires (au regard des informations disponibles dans le dossier d’enregistrement) vont être demandées aux industriels mettant sur le marché ou fabriquant du dioxyde de titane sur le marché européen. Cette demande d’informations complémentaires doit être validée au niveau européen selon la procédure en vigueur, dans un prochain comité des Etats membres courant 2021.

• - Dans l'alimentation

L'additif alimentaire E171 est constitué de particules de TiO2 (dont une partie sous forme nano). Il a été suspendu en France à partir de début 2020. Il reste autorisé au niveau européen par l'EFSA, mais de nouvelles études sont en cours pour évaluer son impact notamment sur le système reproducteur
→ Voir plus de détails ici.
De nombreuses publications font état d'effets délétères sur la santé liés à l'ingestion de nanoparticules de TiO2 : risques pour le foie, les ovaires et les testicules chez les humains, problèmes immunitaires et lésions précancéreuses au niveau du côlon chez le rat, perturbations du microbiote intestinal, inflammations et altérations de la barrière intestinale chez les animaux comme chez les humains, effets néfastes pour la descendance chez les rongeurs...

• - Dans les cosmétiques

L'innocuité des nanoparticules de dioxyde de titane dans les cosmétiques n'est pas aussi établie que ce que l'on a pu croire pendant longtemps¹¹ et plusieurs associations demandent l'interdiction du TiO2 dans les produits cosmétiques susceptibles d'être ingérés (dentifrices, baumes et rouges à lèvres notamment).
Dans les crèmes solaires et produits de beauté, les nanoparticules de TiO₂ (Cl 77891) ont été évaluées par le Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC), qui a approuvé leur utilisation comme anti-UV, avec une autorisation d'une concentration maximale de 25% (les applications sous forme de spray ne sont pas autorisées)¹² ; la forme nano des particules de dioxyde de titane est inscrite depuis août 2016 à l'annexe VI du Règlement Cosmétiques ¹³. Elle sont utilisées principalement sous forme rutile (ou mélange anatase / rutile) et souvent enrobées d'une couche de silice ou d'alumine afin d'empêcher la formation de radicaux libres (qui provoquent le vieillissement cutané).
Mais plusieurs problèmes ont été relevés :

• le chlore des piscines peut dégrader ce revêtement, or au contact de l'eau et sous l'effet de la lumière, le nanoTiO2 peut alors libérer des radicaux libres, responsables du vieillissement de la peau et de l'apparition de cancers¹⁴
• des recherches en Espagne et en France ainsi estimé que les quantités de nanoparticules de dioxyde de titane relarguées en été sur des plages de Méditerranée et montré une augmentation significative de la concentration en peroxyde d'hydrogène, une molécule toxique pour le phytoplancton qui constitue la nourriture de base des animaux marins¹⁵
• des dermatologues des Hôpitaux Bichat et Rothschild ont, pour la première fois, observé au Synchrotron soleil la présence de nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) le long de follicules pileux d’une patiente atteinte d’alopécie frontale fibrosante (chute de cheveux en haut du front) qui utilise quotidiennement, depuis 15 ans, des écrans solaires contenant du TiO2¹⁶.
• des chercheurs en République tchèque ont testé une crème solaire contenant des nanoparticules de dioxyde de titane et établi qu'elle ne permet PAS de prévenir le cancer de la peau (bien qu'elle empêche la peau de rougir, elle ne la protège pas du stress oxydatif provoqué par les UV !)¹⁷

En mars 2019, du fait de ces risques et incertitudes autour de l'innocuité des nanoparticules de dioxyde de titane, Cosmébio a recommandé¹⁸ à ses adhérents de supprimer le dioxyde de titane de leurs produits ou à le remplacer par une alternative lorsque celle-ci existe.

Les effets potentiellement indésirables des nanoparticules de dioxyde de titane dans les crèmes solaires continuent de faire l'objet d'études¹⁹ et de controverses²⁰.

A noter : les nanoparticules de dioxyde de titane ne sont pas expressément autorisées pour d'autres usages que le filtrage des UV. Pourtant on les retrouve dans les dentifrices, gels douche, etc. pour lesquelles le filtrage des UV n'a pas lieu d'être...

• - En nanomédecine

Un article publié le 28 janvier 2019 dans Nature Nanotechnology montre que les nanoparticules de dioxyde de titane, de silice et d'or peuvent induire des modifications de l'endothélium et donc une fuite de cellules tumorales, à l'origine de métastases. Selon Frédéric Lagarce, professeur de biopharmacie et praticien hospitalier à Angers, "ce qui est intéressant / original c'est de montrer un risque potentiel des nanotechnologies dans le traitement des tumeurs alors que ces technologies sont souvent présentées comme la réponse pour améliorer les performances des anticancéreux. Il faudrait maintenant vérifier si ces modifications endothéliales sont aussi retrouvées avec les nanoparticules polymères ou lipidiques, beaucoup plus utilisées pour encapsuler des actifs et cibler les tumeurs. Si cela était malheureusement le cas, toute la stratégie des nanomédecine (très orientée cancer) serait remise en cause".
En savoir plus ici.

• - Dans les peintures et le bâtiment

Des recherches récentes ont montré que l'efficacité des peintures comportant des nanoparticules de TiO2 n'est pas optimale et que la balance bénéfices / risques n'est pas concluante²¹.

Le projet « Release_NanoTox » (financement ANSES 2015-2018) a tenté d'apporter des connaissances nouvelles concernant l’impact potentiel des nano-objets issus de matériaux nanocomposites sous contrainte d’usage, sur les fonctions cérébrales. Les équipes scientifiques ont développé un banc expérimental permettant de réaliser une exposition réaliste à partir de nanoparticules de TiO2 issues du ponçage de matériaux nanoadditivés. Le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) et le LNE (Plateforme MONA) ont participé à la phase de caractérisation aéraulique de ce banc et à la caractérisation physico-chimique des nano-objets émis dans la chambre d’exposition. Puis l’ANSES et le laboratoire CarMeN ont été impliqués pour les phases d’exposition par inhalation et d’analyse in vivo des altérations morphofonctionnelles cérébrales des souris au cours de l’exposition. Les résultats sont en cours d’exploitation²².

Un projet de recherche européen intitulé NanoHouse mené entre 2010 et 2013 avait observé le cycle de vie de nanoparticules de dioxyde de titane contenues dans les peintures et revêtements utilisés en intérieur et à l'extérieur des habitations. Les travaux ont évalué le taux de relargage des nanoparticules de 1 à 2% seulement - et sous forme d'agglomérats²³. Mais d'autres études sont beaucoup moins rassurantes : une étude de l'INERIS et de l'université de Compiègne publiée début 2015 a montré qu'un nanorevêtement de dioxyde de titane existant dans le commerce, une fois appliqué sur une façade de bâtiment, peut se détériorer sous l'effet du soleil et de la pluie ; ce faisant, il entraîne le relargage de particules de titane dans l'air en quelques mois - et qui plus est, sous forme de particules libres (plus dangereuses que lorsqu'elles sont agglomérées entre elles ou avec des résidus d'autres matériaux)²⁴, il convient donc dans ces conditions de minimiser le recours aux nanorevêtements.

Source : Emission of titanium dioxide nanoparticles from building materials to the environment by wear and weather, Shandilya, N et al., Environmental Science & Technology, 49(4): 2163-2170, 2015

Outre la toxicité et l'écotoxicité associées aux nanoparticules de TiO2 en elles-mêmes, se pose la question de la production et de la toxicité des composés issus de la réaction photocatalytique : des chercheurs ont constaté que la décomposition de composés organiques volatiles (COV) par des nanoparticules de TiO2 incorporées dans des revêtements ou peintures n'est pas complète et qu'elle génère d'autres molécules nocives (acétone, acétaldéhyde, formaldéhyde notamment)²⁵.

Quelle surveillance environnementale ?

En juin 2020, le Haut conseil de la santé publique (HCSP) a publié un rapport concernant la surveillance métrologique dans l’environnement des nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) finalisé en octobre 2019²⁶. Pour le HCSP, il est envisageable de réaliser des mesures de taux de concentrations de nanoparticules de TiO2 dans l’air autour des sites industriels. En l'absence de méthode unique opérationnelle permettant de mesurer simultanément le nombre / la masse des particules et de réaliser l’analyse chimique du TiO2 nanoparticulaire, le HCSP considère que différentes approches et méthodes de mesure doivent être considérées, en fonction des spécificités de chaque situation.
Depuis 2019, l'usine Tronox (ex-Cristal) dans le Haut-Rhin est tenue de réaliser une surveillance environnementale des incidences de ses émissions de particules de dioxyde de titane incluant les formes nanométriques, à raison de deux campagnes de mesure chaque année²⁷. En octobre 2020, la DREAL du Haut-Rhin a indiqué à Avicenn²⁸ qu'aucune particule nanométrique isolée de TiO2 n'avait été détectée lors de la dernière campagne aux résultats connus à l'époque (juin 2019) ; deux types d'éléments ont été observés : une petite minorité d'agglomérats de taille supérieure à 250 nm composés de nanoparticules et une grande majorité de sphéroïdes de plus de 100 nm pour certaines de plus de 400 nm. Les concentrations 2019 étaient en baisse par rapport aux campagnes exploratoires effectuées en 2013, 2016 et 2018 ; celles de février 2020 dans des niveaux proches de la limite de quantification. Les résultats des campagnes ultérieures de l'été 2020 n'étaient pas encore disponibles.

Des restrictions en Suisse

En 2008, le Grand Conseil de la République et canton de Genève a déconseillé l'utilisation du TiO2 nanoparticulaire sur les chantiers de l'Etat ainsi que dans les constructions des entreprises privées²⁹. Il s'est basé notamment sur l'étude réalisée par le Service cantonal de toxicologie industrielle et de protection contre les pollutions intérieures qui considèrait "irresponsable d'utiliser un tel produit avant même de rechercher les dangers connus et d'évaluer leurs risques", déplorait "l'emploi prématuré de ces produits en Italie, en France et en Belgique" et souhaitait "que ces imprudences ne soient pas répétées sur le territoire de notre Canton"³⁰.

Les larges agglomérats ne doivent pas être considérés comme nécessairement moins toxiques que les petits agglomérats

Début 2020 ont été publiés les résultats de recherches menées en Belgique montrant que les grands agglomérats de nanoparticules de TiO2 ne semblent pas moins actifs que les petits agglomérats³¹.

En savoir plus

Quelques ressources sur les risques associés aux nanoparticules de dioxyde de titane (nanoTiO₂) :

Lire aussi sur notre site :
- Nos fiches :

• Nanoparticules de dioxyde de titane, TiO2
• Pourquoi tant d'incertitudes sur les risques associés aux nanomatériaux ?
• Caractéristiques physico-chimiques et toxicité des nanomatériaux
• Risques liés aux nanoparticules de dioxyde de titane dans l’alimentation
• Quels ingrédients nano dans notre alimentation ?
• Encadrement des nanomatériaux dans l'alimentation

- Nos articles (archives) :

• Nanoparticules dans les laits pour bébés vendus aux USA - et ailleurs ?, veillenanos.fr, mai 2016
• Nanoparticules de dioxyde de titane dans l'alimentation, quels risques, quelles précautions ? veillenanos.fr, mars 2015
• Une pétition sème le trouble sur l'utilisation de nano dioxyde de titane dans les yaourts, veillenanos.fr, 5 juin 2014
• C'est l'été, le temps du soleil... et des controverses sur les risques liés aux nanomatériaux dans les crèmes solaires, veillenanos.fr, 5 juillet 2011

Ailleurs sur le web :
En français :

• Fiche sur le dioxyde de titane, Wikipédia
• Étude de la relation entre exposition au dioxyde de titane (TiO2) et la mortalité par cause dans une cohorte de travailleurs en France A. Gaillen-Guédy, D. Luce, P. Wild, I. Guseva Canu, Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, Volume 81, Issue 1, Page 64, février 2020
• Poids de preuve épidémiologique dans le classement du dioxyde de titane par l’Agence européenne des produits chimiques, I. Guseva Canu, S. Fraize-Frontier, C. Michel, S. Charles, Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, Volume 81, Page 71, Issue 1, février 2020
• Valeurs toxicologiques de référence - Le dioxyde de titane sous forme nanoparticulaire, Anses, janvier 2019 (rendu public en avril 2019)
• Haut Conseil de la Santé publique (HCSP), Bilan des connaissances relatives aux effets des nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) sur la santé humaine ; caractérisation de l'exposition des populations et mesures de gestion, avril 2018 (rendu public en juin 2018)
• Impacts d’une exposition aiguë par voie orale, ou chronique par voie respiratoire, à des nanoparticules de dioxyde de titane et potentiels effets physiopathologiques chez le rongeur, Jérôme Gay-Queheillard, Bulletin de veille scientifique en sécurité sanitaire de l’environnement et du travail, pp.15-18, Laboratoire Périnatalité et Risques Toxiques, 2018
• Jean-Jacques Perrier, "Le titane : promesses et risques d'un dépolluant", in La civilisation des nanoproduits, éditions Belin, septembre 2017
• INERIS, Proposition d’un repère toxicologique pour l’oxyde de titane nanométrique pour des expositions environnementales par voie respiratoire ou orale, rapport d'étude, novembre 2016
• Francelyne Marano, Faut-il avoir peur des nanos ?, Buchet Chastel, avril 2016
• INRS, Dioxyde de titane nanométrique : de la nécessité d'une valeur limite d'exposition professionnelle, Hygiène et sécurité du travail, n°242, NT 36, mars 2016
• Mathilde Biola-Clier, Génotoxicité et impact de nanoparticules de dioxyde de titane sur la réparation de l'ADN dans des cellules alvéolaires pulmonaires. Thèse de Biochimie, Biologie Moléculaire. Université Grenoble Alpes, février 2016.
• NanoResp, Les nanomatériaux dans l'alimentation. Quelles fonctions et applications ? Quels risques ?, octobre 2015
• Dynamique, réactivité et écotoxicité des nanoparticules d’oxydes métalliques dans les sols : impact sur les fonctions et la diversité des communautés microbiennes, Marie Simonin, Ecotoxicologie, Université Claude Bernard - Lyon I, 2015.
• L’exposition des travailleurs au dioxyde de titane nanoparticulaire : Évaluation de l’exposition au dioxyde de titane nanoparticulaire et métrologie toxicologique Jean-Paul Morin, Les cahiers de la Recherche, Santé, Environnement, Travail, Nanomatériaux et santé, pp.32-34. ANSES, 2015

En anglais :

• Titanium dioxide Substance Infocard, ECHA
• Titanium Dioxide Nanoparticles in Food and Personal Care Products—What Do We Know about Their Safety?, Joanna Musial et al., Nanomaterials, juin 2020
• Task Force : the “(nano) TiO2 safety communication”, Damjana Drobne (University of Ljubljana, Slovenia) for the Nanosafety Cluster, février 2020
• Weight of epidemiological evidence for titanium dioxide risk assessment: current state and further needs, Guseva Canu I et al., Journal of Exposure Science & Environmental Epidemiology, 2019
• Penetration, distribution and brain toxicity of titanium nanoparticles in rodents' body: a review, Zeman T et al., IET Nanobiotechnology, 12(6), septembre 2018
• Morphological alterations induced by the exposure to TiO2 nanoparticles in primary cortical neuron cultures and in the brain of rats, Valentini X et al., Toxicology Reports, 2018
• Poorly soluble, low toxicity particles facing review - Classification of titanium dioxide as a carcinogen could have major consequences for related substances too, Chemical Watch, mars 2018
• The crystal structure of titanium dioxide nanoparticles influences immune activity in vitro and in vivo, Vandebriel RJ et al., Particle and Fibre Toxicology, 15:9, 2018 : entre les nanoparticules de TiO2 de forme anatase et celles de forme rutiles, ce sont les rutiles qui sont le plus nocives pour le système immunitaire lorsqu'elles sont inhalées
• Toxicity assessment of anatase and rutile titanium dioxide nanoparticles: The role of degradation in different pH conditions and light exposure, De Matteis V et al., Toxicology in Vitro, 37 : 201-210, décembre 2016

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NOTES & REFERENCES

1 - Cf. Detection of titanium particles in human liver and spleen and possible health implications, Heringa MB et al, Particle and Fibre Toxicology, 15:15, 2018.

2 - Carcinogenic Hazards from Inhaled Carbon Black, Titanium Dioxide, and Talc not Containing Asbestos or Asbestiform Fibers: Recent Evaluations by an IARC Monographs Working Group, Baan RA, Inhalation Toxicology, 2007, Vol. 19, No. s1 , Pages 213-228. A noter, le fait que cette classification en cancérigène 2B a été contestée au motif que les études citées portaient sur des rats, dont le système respiratoire est différent de celui de l'homme.

3 - Cf. RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/217 DE LA COMMISSION du 4 octobre 2019 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges et corrigeant ce règlement publié au Journal officiel de l'Union européenne le 18 février 2020 et Rectificatif au règlement délégué (UE) 2020/217 de la Commission du 4 octobre 2019 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges et corrigeant ce règlement, JOUE, 25 février 2020

4 - Voir notamment :

• Legal action against the classification of titanium dioxide, TDMA, 4 juin 2020
• Recours introduit le 13 mai 2020 – Brillux et Daw/Commission (Affaire T-288/20), Tribunal de l'UE

5 - Voir notamment :
- En français :

• INRA, Additif alimentaire E171 : les premiers résultats de l'exposition orale aux nanoparticules de dioxyde de titane, communiqué de presse, 20 janvier 2017 et E171 : un danger identifié chez le rat, un risque à évaluer chez l'homme, communiqué INRA Sciences & Impacts, 1er février 2017
• Evaluation des effets de l'exposition aux nanoparticules de TiO2 sur le cerveau adulte et vulnérable, résumé en français de la thèse (en anglais) de Clémence Disdier, Université Paris-Saclay, avril 2016
• "Mesure des effets toxicologiques de nano-oxydes métalliques sur cellules humaines in vitro", par Grall R et al., in Dossier du participant préparé pour la Restitution du Programme national de recherche environnement santé travail (PNREST), octobre 2015
• Le Trequesser Q, Synthèse de nanoparticules de dioxyde de titane de morphologies contrôlées : localisation, quantification et aspects toxicologiques de la cellule à l'organisme pluricellulaire, thèse, Material chemistry, Université de Bordeaux, 2014
• Nicolle-Mir L, Revue des données toxicologiques sur les nanoparticules de dioxyde de titane, Environnement, risques et santé, 13, 180-181, 2014 (synthèse en français de l'article listé ci-dessous)
• Armand L et al., Nanoparticules de TiO2 : un ennemi caché ?, Biofutur, 32/347, 42-45, octobre 2013
• INRS, Fiche toxicologie Dioxyde de titane, FT 291, édition 2013
• Comité pour le Développement Durable en Santé (C2DS), Dioxyde de titane nanoparticulaire, Risque émergent ?, novembre 2011
• Vivagora, CoExNano, Les nano-argents et les dioxydes de titane dans les revêtements : Etat des lieux des connaissances, incertitudes et controverses , novembre 2010

- En anglais :

• TiO2 genotoxicity: an update of the results published over the last six years, Carrière M, Arnal ME, Douki T, Mutation Research/Genetic Toxicology and Environmental Mutagenesis, 15 mai 2020 : cette revue de la littérature scientifique, réalisée par des chercheur·es du CEA, montre que les particules de dioxyde de titane (TiO2), de taille nanométrique et microscopique, entraînent des dommages de l'ADN sur divers types de cellules, pulmonaires et intestinales, même à des doses faibles et réalistes.
• Effects of Titanium Dioxide Nanoparticles Exposure on Human Health—a Review, Baranowska-Wójcik E et al., Biological Trace Element Research, 1–12, 2019 : "TiO2 NPs can induce inflammation due to oxidative stress. They can also have a genotoxic effect leading to, among others, apoptosis or chromosomal instability. (...) Regular supply of TiO2 NPs at small doses can affect the intestinal mucosa, the brain, the heart and other internal organs, which can lead to an increased risk of developing many diseases, tumours or progress of existing cancer processes."
• Subchronic exposure to titanium dioxide nanoparticles modifies cardiac structure and performance in spontaneously hypertensive rats, Rossi S et al., Particle and Fibre Toxicology, 16:25, 2019
• Effect of gestational age on maternofetal vascular function following single maternal engineered nanoparticle exposure, Fournier SB et al., Cardiovascular toxicology, 1-13, 2019 : chez les rats, une exposition à des nanoparticules de dioxyde de titane en début de gestation a un impact important sur le système circulatoire du fœtus. Une exposition plus tardive a des conséquences sur la croissance du fœtus.
• NanoEHS, la base de données répertoriant les publications scientifiques sur les risques en nanotechnologies, mise à jour par the International Council on Nanotechnology (ICON) ne semble plus fonctionner (2016)
• Mitochondrial dysfunction and loss of glutamate uptake in primary astrocytes exposed to titanium dioxide nanoparticles, Wilson CL et al., Nanoscale, 7, 18477-18488, 2015 : voir le communiqué de presse : Researchers show modest levels of nanoparticle may harm brain cells, University of Nebraska-Lincoln, 15 décembre 2015
• Tissue biodistribution of intravenously administrated titanium dioxide nanoparticles revealed blood-brain barrier clearance and brain inflammation in rat, Particle and Fibre Toxicology, Disdier et al., 12:27, septembre 2015
• Toxicity of TiO2 nanoparticle to denitrifying strain CFY1 and the impact on microbial community structures in activated sludge, Li D et al., Chemosphere, 2015
• Nanosized TiO2 is internalized by dorsal root ganglion cells and causes damage via apoptosis, Erriquez J, Nanomedicine, 11(6):1309-19, août 2015
• Titanium dioxide nanoparticles: some aspects of toxicity/focus on the development, Rollerova E, et al., Endocr Regul., 49(2) : 97-112, 2015
• Environmental hazard of selected TiO2 nanomaterials under consideration of relevant exposure scenarios, Anne J. Wyrwoll et al., étude pour le ministère de l'environnement allemand, octobre 2014 (voir aussi le résumé :Sunshine may increase nanoparticle toxicity, according to German agency, Chemical Watch, 21 octobre 2014)
• Tissue distribution and elimination after oral and intravenous administration of different titanium dioxide nanoparticles in rats, Geraets L et al., Particle and Fibre Toxicology, 11:30, 2014
• Titanium dioxide nanoparticle impact and translocation through ex vivo, in vivo and in vitro gut epithelia, Brun E et al., Particle and Fibre Toxicology, 11:13, 2014
• Stakeholders' Response to Titanium Dioxide Manufacturers association's letter on Titanium dioxide, EEB, BEUC, ANEC, CIEL, BUND, ETUC, ECOS, WECF, CEO, Friends of the Earth Europe, septembre 2013
• Titanium dioxide nanoparticles: a review of current toxicological data, Shi H et al., Particle and Fibre Toxicology, 10(15), avril 2013
• Nanoparticles in Food - with a focus on the toxicity of titanium dioxide, C. Rydström Lundin, Uppsala University and the Swedish National Food Agency, 2012
• DNA damage and alterations in expression of DNA damage responsive genes induced by TiO2 nanoparticles in human hepatoma HepG2 cells, Petkovic, J et al., Nanotoxicology, 5, 341−353, 2011
• Aqueous synthesis and concentration-dependent dermal toxicity of TiO2 nanoparticles in wistar rats, Unnithan, J et al., Biol. Trace Elem. Res., 143, 1682−1694, 2011
• Silica and titanium dioxide nanoparticles cause pregnancy complications in mice, Yamashita, K et al., Nat. Nanotechnol., 6, 321-328, 2011

6 - Cf. Au vu des risques liés aux nanomatériaux, l'ANSES préconise un encadrement renforcé, Veillenanos, 15 mai 2014

7 - Cf. Effects of physicochemical properties of TiO2 nanomaterials for pulmonary inflammation, acute phase response and alveolar proteinosis in intratracheally exposed mice, Danielsen PH et al., Toxicology and Applied Pharmacology, 386(1), janvier 2020 ; ces résultats viennent nuancer ceux d'une étude de 2018 dont les résultats penchaient à l'inverse pour une plus forte nocivité des anatases pour le système immunitaire lorsqu'elles sont inhalées : cf. The crystal structure of titanium dioxide nanoparticles influences immune activity in vitro and in vivo, Vandebriel RJ et al., Particle and Fibre Toxicology, 15:9, 2018

8 - Voir

• notre bibliographie Nano et Santé au travail
• Exposition au dioxyde de titane nanométrique dans le BTP, Bertrand Honnert, Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, INRS, mai 2018

9 - Cf. Protéger les travailleurs et les personnes au voisinage de sites de production ou de manipulation de nanoparticules de dioxyde de titane, Haut conseil de la santé publique, 25 juin 2018

10 - Voir par exemple :

• En français :
  • Doc' en clip - le risque associé aux nanoparticules contenues dans les crèmes solaires (vidéo), Riccardo Catalano, Aix-Marseille Université, 14 octobre 2019
  • Dynamique, réactivité et écotoxicité des nanoparticules d'oxydes métalliques dans les sols : impact sur les fonctions et la diversité des communautés microbiennes, thèse de Marie Simonin (Ecologie Microbienne / UMR CNRS 5557 Université Claude Bernard - Lyon 1), soutenue en octobre 2015
  • Nano ou pas : le TiO2 est toxique pour l'environnement, L'Observatoire des cosmétiques, octobre (résumé en français du rapport "Environmental hazard of selected TiO2 nanomaterials under consideration of relevant exposure scenarios", Umwelt bundesamt, octobre 2014).
• En anglais :
  • Lethal and sub-lethal effects of nanosized titanium dioxide particles on Hydropsyche exocellata Dufour, 1841, Torres-Garcia D et al., Aquatic Insects - International Journal of Freshwater Entomology, 41(1), 2020
  • Silver and titanium nanomaterials present in wastewater have toxic effects on crustaceans and fish cells, Norwegian Institute for Water Research (NIVA), novembre 2019
  • Mixture toxicity effects and uptake of titanium dioxide (TiO2) nanoparticles and 3,3',4,4'-tetrachlorobiphenyl (PCB77) in juvenile brown trout following co-exposure via the diet, Lammel T et al., Aquat Toxicol., 213:105195, août 2019
  • Evaluation of the effects of titanium dioxide and aluminum oxide nanoparticles through tarsal contact exposure in the model insect Oncopeltus fasciatus, López-Muñoz D. et al., Science of The Total Environment, 666 : 759-765, mai 2019
  • How titanium dioxide and zinc oxide nanoparticles do affect soil microorganism activity?, Kizildag N et al., European Journal of Soil Biology, 91 : 18-24, mars-avril 2019
  • Titanium dioxide nanoparticles impaired both photochemical and non-photochemical phases of photosynthesis in wheat, Dias MC, Protoplasma, 256(1) : 69–78, janvier 2019
  • The effects and the potential mechanism of environmental transformation of metal nanoparticles on their toxicity in organisms, Zhang J et al., Environ. Sci.: Nano, 5 : 2482-2499, 2018
  • Transfer and Ecotoxicity of Titanium Dioxide Nanoparticles in the Terrestrial and Aquatic Ecosystems: A Microcosm Study, Vijayaraj V et al., Environmental Science and Technology, 52(21) : 12757-12764, octobre 2018
  • TiO2 nanoparticles enhance bioaccumulation and toxicity of heavy metals in Caenorhabditis elegans via modification of local concentrations during the sedimentation process, Wang J et al., Ecotoxicology and Environmental Safety, 162(30) : 160-169, octobre 2018
  • Toxicological impact of TiO2 nanoparticles on Eudrilus euginiae, Priyanka KP et al., IET Nanobiotechnology, 12 (5):579, août 2018
  • TiO2 nanoparticles in the marine environment: Impact on the toxicity of phenanthrene and Cd2 + to marine zooplankton Artemia salina , Jing Lu, Shengyan Tian, Xiaohui Lv, Zuohong Chen, Baiyang Chen, Xiaoshan Zhu, Zhonghua Cai, Science of The Total Environment, 15 février 2018
  • Ecotoxicological Effects of Transformed Silver and Titanium Dioxide Nanoparticles in the Effluent from a Lab-Scale Wastewater Treatment System, Georgantzopoulou A et al., Environ. Sci. Technol., 52, 16, 9431-9441, 2018
  • Toxicity and trophic transfer of P25 TiO2 NPs from Dunaliella salina to Artemia salina: Effect of dietary and waterborne exposure, Bhuvaneshwari M et al., Environmental Research, 160 : 39-46, janvier 2018
  • Environmental exposure to TiO2 nanomaterials incorporated in building material, Nathan Bossa, Perrine Chaurand, Clément Levard, Daniel Borschneck, Hélène Miche, Jérôme Vicente, Christophe Geantet, Olivier Aguerre-Chariol, F. Marc Michel, Jérôme Rose, Environmental Pollution, janvier 2017
  • TiO2 nanoparticles in the marine environment: Physical effects responsible for the toxicity on algae Phaeodactylum tricornutum, Yixiang Wang et al., Science of The Total Environment, 15 septembre 2016
  • Titanium dioxide nanoparticles strongly impact soil microbial function by affecting archaeal nitrifiers, Simonin M et al., Scientific Reports, 6, 2016
  • Ecotoxicological impact and risk assessment of engineered TiO2 nanomaterials on water, sediments and soil by building a combined RALCA (Risk Assessment - Life Cycle Assessment) model, thèse de Véronique Adam, Université de Strasbourg, soutenue en septembre 2015
  • Ecotoxicity of engineered TiO2 nanoparticles to saltwater organisms: An overview, D. Minetto, G. Libralato, A. Volpi Ghirardini, Environment International, mai 2014

11 - Voir notamment Les nanoparticules de dioxyde de titane, leur place dans l’industrie cosmétique et ses dangers, Laura Daragnes, Thèse pour l’obtention du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie, sous la direction de Isabelle Bestel, Université de Bordeaux, septembre 2018

12 - Le SCCS a rendu un premier avis le 23 juillet 2013, révisé en 2014 : Scientific Committee on Consumer Safety SCCS OPINION ON Titanium Dioxide (nano form) COLIPA n° S75, SCCS, avril 2014 et complété en septembre 2014 : Scientific Opinion for clarification of the meaning of the term "sprayable applications/products" for the nano forms of Carbon Black CI 77266, Titanium Oxide and Zinc Oxide, SCCS, septembre 2014 (publication juin 2015)

13 - Cf. notre fiche Quelle réglementation des nanomatériaux dans les cosmétiques en Europe ?, veillenanos.fr

14 - En 2012, des chercheurs de Cincinnati aux Etats-Unis ont montré que le chlore des piscines peut dégrader le revêtement d'hydroxyde d'aluminium qui entoure les nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) intégrées dans certaines crèmes solaires (ici la Neutrogena SPF 30). Au contact de l'eau et sous l'effet de la lumière, le coeur du nanomatériau, le nanoTiO2 peut alors libérer des radicaux libres, responsables du vieillissement de la peau et de l'apparition de cancers.
Cf. Depletion of the protective aluminum hydroxide coating in TiO2-based sunscreens by swimming pool water ingredients, Chemical Engineering Journal, 191 : 95-103, Mai 2012
Voir aussi cet article plus récent : UV filters interaction in the chlorinated swimming pool, a new challenge for urbanization, a need for community scale investigations, Sharifan H et al., Environ Res., 148:273-276, juillet 2016

15 - En 2014, des chercheurs espagnols ont ainsi estimé que l'activité touristique sur une plage de Méditerranée durant une journée d'été peut relarguer de l'ordre de 4 kg de nanoparticules de dioxyde de titane dans l'eau, et aboutir à une augmentation de 270 nM/jour de la concentration en peroxyde d'hydrogène (une molécule au potentiel toxique, notamment pour le phytoplancton qui constitue la nourriture de base des animaux marins). Cf. Écrans UV nanos : un danger pour la vie marine, L'Observatoire des Cosmétiques, 5 septembre 2014
En 2017, des chercheurs du CEREGE en France ont de leur côté mesuré la concentration en titane dans l'eau de trois plages de Marseille et ont estimé à 54 kilos par jour le poids de TiO2 relargué dans les deux mois d'été pour une petite plage. Voir :

• Scientists find titanium dioxide from sunscreen is polluting beaches Scientists find titanium dioxide from sunscreen is polluting beaches, présentation de Labille J., Goldschmidt Conference, août 2018
• Estimation et minimisation du risque associé aux nanoparticules de TiO2 utilisées dans les crèmes solaires, présentation de Labille J, Journée technique "Nano et cosmétiques" organisée par le LNE, 29 mars 2018
• Pollution des eaux du Littoral par les Absorbeurs d'UV issus de crèmes solaires, Générée par les activités Estivales, Labille J, Projet OHM Littoral, 2017

16 - Voir notamment :

• Identification of titanium dioxide on the hair shaft of patients with and without frontal fibrosing alopecia: a pilot study of 20 patients, CT Thompson, ZQ Chen , A Kolivras, A Tosti, British Journal of Dermatology, 2019
• Titanium dioxide nanoparticles and frontal fibrosing alopecia: cause or consequence?, O. Aerts, A. Bracke, A. Goossens, V. Meuleman, J. Lambert, Journal of The European Academy of Dermatology and Venereology, juin 2018
• Crème solaire, nanoparticules et alopécie frontale, Synchrotron soleil, février 2018
• Detection of titanium nanoparticles in the hair shafts of a patient with frontal fibrosing alopecia, Brunet-Possenti F, Deschamps L, Colboc H, et al., Eur Acad Dermatol Venereol., 2018

17 - Cf. NanoTiO2 Sunscreen Does Not Prevent Systemic Oxidative Stress Caused by UV Radiation and a Minor Amount of NanoTiO2 is Absorbed in Humans, Pelclova D et al., Nanomaterials, 9(6), 888, 2019

18 - Le dioxyde de titane dans les cosmétiques bio, Cosmebio, mars 2019

19 - Voir notamment :

• Sunscreen: FDA regulation, and environmental and health impact, Shanthi Narla, Henry W. Lim, Photochemical & Photobiological Sciences, 2020
• Titanium Dioxide and Zinc Oxide Nanoparticles in Sunscreens: A Review of Toxicological Data, Vujovic M, Kostic E, Journal of Cosmetic Science, septembre 2019
• Fueling a Hot Debate on the Application of TiO2 Nanoparticles in Sunscreen, Sharma S et al., Materials, juillet 2019

20 - Voir par exemple :

• Produits solaires pour enfants - Trop de substances préoccupantes, Agir pour l'Environnement et WECF France, juillet 2020
• Les nanoparticules de dioxyde de titane, leur place dans l’industrie cosmétique et ses dangers, Laura Daragnes, Thèse pour l’obtention du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie, sous la direction de Isabelle Bestel, Université de Bordeaux, septembre 2018
• Nanoparticules - Attention, elles se cachent partout !, Que Choisir, Mensuel n° 566, février 2018

21 - Voir notamment :

• Des peintures pour purifier l'air ambiant, CEA Liten, novembre 2020

22 - Voir notamment :

• In vivo evaluation of the potential neurotoxicity of aerosols released from mechanical stress of nano-TiO2 additived paints in mice chronically exposed by inhalation, Maxinay S et al., J. Phys.: Conf. Ser., 838 012025, 2017
• Rapport d'activité Recherche 2016, LNE, 2016

23 - Research into the safety of nanoparticles - No nano-dust danger from façade paint, EMPA, 13 janvier 2014 ; subventionné à hauteur de 2,4 millions d'euros par la Commission européenne, sur un budget global de 3,1 millions d'euros, le projet NanoHouse s'est étalé de janvier 2010 à juin 2013, avec pour partenaires français le CEA et ISTerre.

24 - Cf. Emission of titanium dioxide nanoparticles from building materials to the environment by wear and weather, Shandilya, N et al., Environmental Science & Technology, 49(4): 2163-2170, 2015 ; un résumé vulgarisé est accessible gratuitement ici : Nanocoating on buildings releases potentially toxic particles to the air, "Science for Environment Policy", Commission européenne, 28 mai 2015

25 - Voir par exemple :

• ADEME, Epuration de l'air intérieur par photocatalyse, Avis technique, septembre 2020
• Gandolfo A et al., Unexpectedly High Levels of Organic Compounds Released by Indoor Photocatalytic Paints, Environ. Sci. Technol., 52, 19, 11328-11337, 2018
• Observatoire de la qualité de l'air intérieur,L’épuration par photocatalyse - Opportunité ou menace pour la qualité de l’air intérieur ?, Bulletin de l'OQAI n°4, juin 2012
• Vivagora, CoExNano, Les nano-argents et les dioxydes de titane dans les revêtements : Etat des lieux des connaissances, incertitudes et controverses , novembre 2010

26 - Cf. Rapport intermédiaire - éléments relatifs à la surveillance métrologique dans l’environnement des nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) et à l’examen de la faisabilité, HCSP, octobre 2019 (publication juin 2020)

27 - Cf. Arrêté portant prescriptions complémentaires à la société CRISTAL France SAS à Thann , Préfecture du Haut-Rhin, 3 août 2018 ; voir aussi Estimation des concentrations annuelles moyennes dans l’air autour d’un site industriel producteur de substances à l’état nanoparticulaire – Site de Cristal – Thann, unité de production de dioxyde de Titane, INERIS, octobre 2017

28 - Cf. Courrier de la DREAL du Haut-Rhin en réponse à la sollicitation d'Avicenn , 2 octobre 2020

29 - Santé : droit dans le mur... autonettoyant, Alternative Santé, 6 janvier 2016 et Rapport M 1741-A du Conseil d'Etat au Grand Conseil de Genève, 2008

30 - Annexe 2 du précédent document

31 - Cf. Agglomeration of titanium dioxide nanoparticles increases toxicological responses in vitro and in vivo, Murugadoss S et al., Particle and Fibre Toxicology, 17(10), 2020

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Fiche initialement créée en février 2014