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Un total de 7 pages ont été trouvées avec le mot clé ECHA.

Classification du dioxyde de titane au niveau européen (2015 - ...)

Par l'équipe Avicenn - Dernière modification octobre 2020

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Focus sur le long bras de fer entre les industriels et les autorités sanitaires françaises et européennes

L'évaluation des risques associés au dioxyde de titane (y compris ses nanoformes) était prévue dans le cadre de REACH : elle devait être réalisée par l'ANSES en 20151, mais a été entravée par le refus des industriels de communiquer les données nécessaires à cette évaluation ; en septembre 2014, la "Chambre des recours" de l'agence européenne des produits chimiques (ECHA) a été saisie par neuf fabricants de dioxyde de titane (Tioxide Europe / Huntsman, Cinkarna, Cristal Pigment, Du Pont, Evonik, Kronos, Precheza, Sachtleben Chemie GmbH et Tronox Pigments) qui ont exprimé leur refus de fournir les données demandées par l'ECHA dans le cadre de Reach. En mars 2017, ils ont obtenu gain de cause2. L'évaluation du TiO2 par l'ANSES a été repoussée3 mais dix ans après la classification du TiO2 par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) en 2006, les données scientifiques dont a disposé l'ANSES ont montré que le dioxyde de titane peut entraîner des tumeurs malignes chez le rat après une exposition par inhalation, ce qui a conduit l'agence à considérer le dioxyde de titane comme cancérogène avéré chez l'animal. Chez l'humain, le caractère cancérogène reste débattu du fait de limites méthodologiques des études épidémiologiques disponibles.

En mai 2016, l'ANSES a donc proposé à l'agence européenne des produits chimiques (ECHA) de classer le dioxyde de titane comme cancérogène 1B par inhalation1, déclenchant l'ire des fédérations et entreprises concernées, qui ont envoyé plus de 500 commentaires en réponse à la consultation de l'ECHA sur le sujet (en mai-juin 2016)2.

Le processus d'instruction de la proposition de classification a suivi depuis les étapes prévues par le règlement CLP :

  • En 2017, le Comité d'évaluation des risques (RAC) de l'ECHA a statué pour un classement "cancérogène suspecté" (catégorie 2)3.

  • Cette proposition de classification a été contestée par les fabricants de TiO2 et les fédérations d'entreprises qui en utilisent (principalement dans la peinture, le BTP, les cosmétiques) opposés aux obligations d'information des travailleurs associées à cette classification
    • Début juin 2018, 3 ONG européennes ont tiré la sonnette d'alarme, une semaine avant la réunion du comité REACH qui devait examiner la classification du TiO2 (nano et non nano) : selon EEB, ECOS et HEAL, des fabricants et industriels utilisateurs de TiO2 étaient en passe d'obtenir une dérogation à la classification du TiO2 pour la forme liquide du dioxyde de titane, y compris sous forme de spray malgré les risques d'inhalation associés4. La confédération européenne des syndicats (CES - ETUC) avait elle aussi réagi par courrier en juin 2018.
    • Fin juillet 2018, 8 ONG ont interpellé les ministères de la santé, du travail et de l'environnement français : dans un courrier daté du 26 juillet 2018 , Agir pour l’environnement, le Bureau européen de l'environnement (BEE), la CFDT, ECOS, France nature environnement (FNE), HEAL, CIEL et Générations Futures ont souligné à nouveau l’importance d’une position forte de la France sur ce dossier et demandé si une position officielle française a été communiquée par les autorités à la Commission, et si oui, en quels termes.
    • La discussion s'est ensuite poursuivie plus longtemps que prévue et au prix de tensions entre les Etats membres et la Commission européenne ; la classification devait être examinée au Comité Reach le 27 septembre, mais le vote avait été repoussé sine die5.
    • Une semaine avant un vote décisif annoncé pour la mi-février 2019, un collectif d'ONG a redemandé aux États européens de ne pas accepter la proposition de la Commission6. Le Bureau européen de l'environnement, membre de ce collectif, a ensuite braqué les projecteurs sur le comité REACH7, cette boîte noire susceptible de céder aux lobbies, en dépit des recommandations des agences française (ANSES), européenne (ECHA) et internationale (CIRC). Avec l'ONG Corporate Europe Observatory, qui a publié le rapport "États capturés : les gouvernements nationaux, défenseurs des intérêts privés au sein de l’Union européenne"8, ils dénoncent les efforts inédits de lobbying déployés auprès de la Commission européenne pour minimiser la classification du dioxyde de titane9.
    • Le vote a encore été reporté à plusieurs reprises.... :
      • d'abord au comité REACH du 7 mars 2019 : les ONG ont encore une fois exprimé leur préoccupation quant à l'issue du vote10... qui, une nouvelle fois, a été repoussé
      • puis au comité REACH 11 avril 2019, dont il a finalement été retiré in extremis par la Commission européenne, sans que les Etats Membres aient été prévenus à l'avance.
Les atteintes portées à la classification du dioxyde de titane en Europe inquiète jusqu'aux Nations Unies : le 11 avril 2019, Baskut Tuncak, rapporteur spécial des Nations unies, a demandé des explications à la Commission européenne sur sa gestion du dossier et exprimé ses inquiétudes par rapport au rôle des lobbies. Selon lui, les droits humains sont bafoués.
La classification du TiO2 a ensuite été traitée par la Commission européenne uniquement, via une nouvelle procédure à venir dans le cadre du traité de Lisbonne (passage en "acte délégué")11.
Le résumé de la position de la Commission à la mi-mai 2019 est disponible ici (en anglais).

Au final, la classification du TiO2 comme cancérogène de catégorie 2 par inhalation a été adoptée par la Commission européenne le 4 octobre 2019 (le texte finalisé a été publié au Journal officiel de l'Union européenne le 18 février 2020, rectifié le 25 février).

L'Association professionnelle des fabricants de dioxyde de titane (TDMA) a annoncé que le 13 mai 2020, certains de ses membres ont introduit, devant le Tribunal de l'Union européenne, un recours contre la classification harmonisée du TiO2, dont ils demandent l'annulation12. La décision du Tribunal ne devrait pas être rendue avant deux à trois ans, soit après l'entrée en vigueur de la classification le 1er octobre 2021. En attendant, la TDMA indique qu'elle et ses membres "s'efforceront de trouver un moyen de mettre en œuvre le règlement à partir de cette date, malgré les incertitudes de la classification".

Voir aussi sur notre site la page dédiée aux risques liés aux nanoparticules de dioxyde de titane.

NOTES & REFERENCES
1 - Voir notamment :

2 - Voir "De grands comptes de l'industrie chimique refusent de montrer patte blanche", veillenanos.fr

3 - France faces further delay to titanium dioxide evaluation - Echa's MSC suggests waiting until 2018, Chemical Watch, 16 février 2017

4 - Cf. CLH report - Proposal for Harmonised Classification and Labelling Based on Regulation (EC) No 1272/2008 (CLP Regulation), Annex VI, Part 2, Substance Name: Titanium dioxide, ANSES, mai 2016. L'annonce avait été faite dès novembre 2015 par le journal Chemical Watch (cf. France proposes carcinogen 1B classification for titanium dioxide, Chemical Watch, 26 novembre 2015). Elle a été confirmée début juin 2015 par un communiqué de l'ANSES : Mise en consultation publique de la proposition de l'Anses pour un classement du dioxyde de titane en tant que cancérogène par inhalation, Anses, 3 juin 2016 ; voir également la page https://www.anses.fr/fr/content/dioxyde-de-titane

5 - Cf. Industry slams titanium dioxide classification proposal, Chemical Watch, 18 août 2016 et Comments and response to comments on CLH proposal on titanium dioxide, ECHA, 2016

6 - Voir notamment :

7 - Letter to REACH Committee Meeting , EEB, HEAL, ECOS, 6 juin 2018
8 - Cf. Lobby “deluge” on titanium dioxide, while labelling is postponed, Corporate Europe Observatory, 26 septembre 2018

9 - Lettre des ONG adressée aux membres du Comité REACH, février 2019

10 - Meet the secretive EU committee allowing banned chemicals in products, EEB, 11 février 2019

11 - Cf. Captured states - When EU governments are a channel for corporate interests, Corporate Europe Observatory, 6 février 2019 ; voir le résumé en français ici.

12 - Cancer warning to be traded away on sunscreens and cosmetics - Scientific advice rejected to dodge cancer warning after “unprecedented” lobbying, EEB, 12 février 2019

13 - Lettre au comité REACH , 20 ONG, 1er mars 2019
14 - Cf. notamment Actes délégués et actes d'exécution: l'UE adapte un nombre important d'actes législatifs au traité de Lisbonne, Conseil de l'Union européenne, juin 2019

12 - Voir notamment :

Le CASG Nano

par MD - Dernière modification mars 2017

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Sommaire

Mandat

Le CASG Nano (Competent Authorities Sub-Group on Nanomaterials) est un sous-groupe européen spécifiquement dédié aux nanomatériaux au sein des CARACAL, les autorités compétentes pour la mise en oeuvre de REACH et de la réglementation CLP relative à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et mélanges chimiques.

Composition

Il comprends des représentants de services de la Commission européenne, de l'ECHA (Agence européenne des produits chimiques) et des Etats membres.
Certaines ONG, organisations syndicales et fédérations d'industries y participent également, mais à titre d'observateurs.
Voir la composition exacte ici.

Réunions

- La 16ème (et sans doute dernière) réunion s'est tenue mi-mars 2017, avec plusieurs points à l'ordre du jour1 :

- La réunion prévue le 19 septembre 2016 a été annulée sine die par la Commission, sans explication ; les membres du CASG ont ensuite appris que la Commission allait court-circuiter cette instance pour présenter directement sa proposition de révision des annexes de Reach au "REACH Committee" qui devait se réunir les 16 et 17 février 2017.
Le 8 février 2017, Avicenn s'est jointe à d'autres ONG européennes pour dénoncer ce passage en force et demander un processus plus transparent, responsable et participatif1

- La 15ème réunion a eu lieu début mars 2016, lors de laquelle la Commission a confirmé son opposition à la mise en place d'un registre nano européen et a présenté un document informel ("non paper") de révision des annexes de Reach pour les adapter aux nanomatériaux jugé "confus et difficile à suivre" par des représentants d'Etats membres2. Mis à part les représentants industriels, les participants du CASG ont pointé des aberrations dans la méthode et des vides patents ; ils ont apporté des commentaires et propositions de modifications après la réunion, sans recevoir de réponse de la part de la Commission.

- La 14ème réunion a eu lieu le 4 décembre 2014 lors de laquelle la Commission s'est dit défavorable à la mise en place d'un registre nano européen. Le Bureau européen de l'environnement (BEE) - seule ONG présente à la réunion - ainsi que plusieurs représentants d'Etats membres ont manifesté leur désapprobation vis-à-vis de la position de la Commission, qui devait présenter sa décision finale d'ici la mi-2015.

- La 13ème réunion (informelle) a eu lieu le 12 mai 20143, à la demande de la Suède (cf. plus bas).
La Commission y a présenté une version de travail* de proposition de révision des annexes de REACh sur laquelle les Etats membres et autres participants du CASG nano doivent se prononcer d'ici le 2 juin prochain. Nous avons résumé ici les principales pierres d'achoppement sur lesquelles butent les parties prenantes concernant cette révision des annexes de REACh pour les adapter aux nanomatériaux.

* Il s'agit, dans le jargon de la Commission, d'un "non-paper" : il contient encore des questions qui doivent être réglées entre les différentes DG (principalement entre la DG Environnement et la DG Entreprises en désaccord sur plusieurs points) et surtout faire l'objet d'un arbitrage politique avant d'être diffusé plus largement.

La Commission prévoyait de faire circuler une véritable proposition à la rentrée. Elle devrait finalement présenter un projet de texte aux Etats membres au plus tôt en février 2015, avec une adoption qui pourrait avoir lieu fin 2015.

- La 12ème réunion a eu lieu les 20-21 mars 20144.
La Commission a été critiquée par des Etats membres et des ONG pour son inaction concernant l'adaptation des annexes de Reach aux nanomatériaux depuis la réunion précédente. La Suède a fait pression sur la Commission pour qu'elle organise une réunion informelle sous deux mois afin de relancer le chantier en déshérence depuis octobre 2013.
La Commission a présenté les cinq options qui seront soumises à consultation entre avril et juin 2014 concernant la mise en place d'un registre communautaire des nanoproduits sur le marché européen : ces options ont été jugées trop limitées par le Bureau européen de l'environnement (BEE).
Elle a également présenté le rapport préliminaire d'une étude sur les leçons du registre R-Nano mis en place en France depuis 2013.
Elle a confirmé que la recommandation de la Commission pour la définition du terme "nanomatériau", publiée en 2011, devrait être revue en 2014-2015.

- La 11ème réunion s'est tenue fin octobre 2013
Elle avait suscité le mécontentement des ONG et Etats membres, irrités par l'attentisme de la Commission européenne qui a retardé la révision des annexes de Règlement REACH concernant les nanomatériaux5. Alors que la Commission s’était engagée à fournir à cette date une proposition de révision des annexes de REACH, elle a finalement informé ses partenaires qu’ils devraient attendre début 2014, pour une version finalisée… en mai seulement. Pourtant les propositions que l’Allemagne avait publiées en janvier dernier sont soutenues par une grande partie des participants du CASG Nano. Mais la Commission entend maintenir son leadership sur le processus. En juin 2013, elle a lancé un appel d’offre pour l’épauler dans ce travail (budget : 150 000 euros). C’est un consortium réunissant deux cabinets de conseils britannique (RPA) et allemand (BiPRO) qui a remporté le marché.
Lors de cette même réunion, le cabinet de consultants Matrix a présenté les résultats de la consultation publique lancée par la Commission en juin, dont nous avions relayé l’annonce puis les premiers résultats sur notre site veillenanos.fr. La méthodologie retenue a été contestée par les participants ; entre autres critiques, elle a pris en compte uniquement les coûts pour les industriels, sans prendre en considération les bénéfices environnementaux ou sociétaux, alors que de nombreux acteurs - dont les autorités françaises - considèrent que les coûts à court terme seront contrebalancés par des économies à long terme. "Un gaspillage de temps et d’argent public" a résumé Tatiana Santos du Bureau Européen de l’Environnement, membre du CASG Nano.

- La 10ème réunion du CASG-nano s'était tenue le 15 avril 2013.


VOIR AUSSI sur notre site :
- Nos rubriques Gouvernance et Acteurs
- Nos fiches :


NOTES ET REFERENCES :
1 - Voir notamment :
2 - Cf. communiqué adressé au REACH Committee avant la réunion des 16 et 17 février 2017, collectif d'ONG, 8 février 2017.
3 - Commission rejects idea of EU nano register, Chemical Watch, 16 mars 2016
4 - EU Commission to propose REACH nano amendments in May, Chemical Watch, 29 avril 2014 et European Commission presents 'non paper' on nano, Chemical Watch, 15 mai 2014
5 - Commission forced to reveal nano options, ENDS Europe, 25 mars 2014 et European Commission, member states weigh options for nano inventory, Chemical Watch, 27 mars 2014
6 - Voir sur notre site : L’attentisme de la Commission sévèrement critiqué par les ONG et les Etats membres, veillenanos.fr, 30 décembre 2013
Et ailleurs sur le web :

Fiche créée en décembre 2012

L'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) et les nanos

par MD - Dernière modification janvier 2018 (mises à jour à venir)

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L'ECHA travaille depuis 2011 sur l'évaluation des risques des nanomatériaux au niveau européen, notamment dans le cadre des règlements REACh et CLP.

Voir le site officiel : http://echa.europa.eu/fr/regulations/nanomaterials

Depuis 2017, l'ECHA est mobilisée également sur l' l'Observatoire européen des nanomatériaux, un site web public censé regrouper les informations disponibles sur les nanomatériaux.

En savoir plus

VOIR AUSSI sur notre site :
- Nos rubriques Gouvernance et Acteurs
- Nos fiches :

Ailleurs sur le web :
- ECHA strategy on substances in nanoforms, ECHA Management Board, décembre 2017
- Update of the Workplan on Nanomaterials, ECHA Management Board, septembre 2015
- Echa committee adopts first Corap decision for a nanomaterial, Chemical Watch, 18 décembre 2014


Archives :

En octobre 2012, l'Echa avait mis en place un groupe de travail (ECHA-NMWG) sur les nanomatériaux chargé de discuter des aspects scientifiques et techniques pertinents pour les processus REACh et CLP et de formuler des recommandations sur les questions stratégiques.
Il s'agit d'un groupe consultatif informel constitué d'experts des États membres, de la Commission européenne, de l'Echa et de parties prenantes accréditées ayant pour mandat de "donner des conseils informels sur toute question scientifique et technique concernant la mise en œuvre des règlements REACh et CLP dans le domaine des nanomatériaux".

Début décembre 2014, le directeur exécutif de l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA), Geert Dancet, avait précisé avoir demandé à la la Commission européenne d'accélérer le processus et de clarifier les exigences d'information d'enregistrement des nanomatériaux dans Reach, afin que son agence puisse s'assurer que les nanomatériaux sont enregistrés correctement (et ce malgré une réduction prévue des effectifs de l'ECHA souhaitée par la Commission...)1.

La version de mars 2014 du plan d'action continu communautaire de l'ECHA (CoRAP) pour 2014-20162 qui répertorie les substances devant être soumises à évaluation dans le cadre de REACh, prévoyait une évaluation de l'argent (et nanoargent) et du dioxyde de silice par les Pays-Bas en 2014, du fait des inquiétudes concernant l'écotoxicité et le devenir environnemental de l'argent sous forme nano. En décembre 2014, cette évaluation était toujours en cours.

La version de mars 2015 du projet de CoRAP pour la période 2015-20173 prévoit :
  • une évaluation du dioxyde de titane par la France en 2016 (contre 2015 comme initialement prévu4)
  • une évaluation par l'Allemagne des nanomatériaux d'oxyde de zinc en 2016 puis des nanotubes de carbone à multiples parois (MWCNTs) en 2017 et des nanomatériaux de dioxyde de cérium.

L'évaluation des substances nanos citées peut être suivie ici :
http://echa.europa.eu/fr/information-on-chemicals/evaluation/community-rolling-action-plan/corap-table et notamment :

L'ECHA a publié en 2015 le rapport Topical scientific workshop: Regulatory challenges in the risk assessment of nanomaterials, qui présente la teneur des échanges qui se sont déroulés lors de l'atelier sur l'évaluation des risques des nanomatériaux, les 23 et 24 octobre 2014, à Helsinki.

NOTES ET REFERENCES :
1 - Dancet asks EU Commission to speed up nano work, Chemical Watch, 4 décembre 2014
2 - Community rolling action plan (CoRAP) update covering years 2014, 2015 and 2016, ECHA, mars 2014
3 - Community rolling action plan (CoRAP) update covering years 2015, 2016 and 2017, ECHA, mars 2015
4 - La version d'octobre la prévoyait pour 2015 : Draft Community Rolling Action Plan (CoRAP) update for years 2015-2017 , ECHA, octobre 2014
Fiche initialement créée en mai 2014

Observatoire européen des nanomatériaux (EUON)


Page transférée à cette adresse : http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=ObservatoireUEnanomateriaux

EUROPE : Quel encadrement des nanomatériaux par REACh ?

Par l'équipe Avicenn - Dernier ajout octobre 2020

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Sommaire :

En 2020, plus d'informations sur les nanomatériaux fabriqués ou importés en Europe... en théorie

Selon le Règlement n°2018/1881 modifiant les annexes de REACH, depuis 2020, des informations spécifiques doivent être apportées par les entreprises sur les substances nanos enregistrées dans REACH et mises sur le marché au-delà d'une tonne par an (par entreprise).
Outre les données déjà requises, il est désormais nécessaire de préciser les paramètres physico-chimiques des nanomatériaux comme la distribution granulométrique en nombre, la fonctionnalisation ou le traitement de surface, la forme ou le rapport d'aspect, la surface spécifique, ...
Le texte apporte ainsi des clarifications et de nouvelles dispositions concernant:
- la caractérisation des nanoformes ou sets de nanoformes couverts par l'enregistrement (annexe VI);
- l'évaluation de la sécurité chimique (annexe I);
- les informations requises pour l'enregistrement (annexes II et VII à XI);
- les obligations des utilisateurs en aval (annexe XII).

L'analyse d'impact doit prendre en compte l'intégralité du cycle de vie des nanomatériaux, avec les possibles transformations physico-chimiques que pourra subir la substance nano depuis sa production jusqu'à sa fin de vie, en passant par les altérations possibles du fait de l'usage, etc.

Le nouveau texte des annexes révisées de REACH intègre la majeure partie des demandes formulées par les Etats membres et ONG européennes depuis plusieurs années (voir les éléments archivés ici).
La possibilité pour l'agence européenne des produits chimiques (ECHA) de demander des informations complémentaires, que la Commission voulait limiter aux seules substances produites au-delà de 100 tonnes, a été élargie, grâce aux demandes de la France et des ONG mobilisées sur le sujet, aux substances nano produites au-delà de 10 tonnes.

Pour autant, la date limite du 1er janvier 2020 n'a pas été respectée par de nombreuses entreprises.

Quelle définition des "nanomatériaux" / "nanoformes" ?

La révision des annexes de Reach devait intégrer la recommandation révisée de définition du terme "nanomatériau", attendue depuis 2014 et annoncée comme imminente (... depuis 2015 !) mais du fait de son report au second semestre 2019 (du fait des élections européennes et du renouvellement de l'exécutif européen), c'est toujours la recommandation de 2011 qui est aujourd'hui encore la définition de référence.
Le fait que REACH, un Règlement co-signé par le Parlement et le Conseil européens, fasse référence à une recommandation de définition établie par la seule Commission, sans validation par le Parlement et le Conseil, pourrait être source d’insécurité juridique du Règlement, dans la mesure où une controverse émaille cette définition. En effet, le report de cette révision, année après année, s'explique notamment du fait que cette définition et sa révision sont sources de tensions, car les répercussions peuvent être très différentes selon les termes et les seuils chiffrés retenus.

Après avoir demandé des délais et aménagements... l'industrie chimique commence lentement à enregistrer ses nanoforme

L'entrée en vigueur de la révision des annexes de Reach se heurte à la résistance de certaines entreprises et fédérations industrielles : le Conseil européen de l'industrie chimique (CEFIC) a ainsi demandé dès 2019 des délais de mise en œuvre de la réglementation et plaidé pour des assouplissements1 (au motif que les "nanoformes" à déclarer (individuellement ou en groupe(s)), les informations à fournir, les méthodes de mesure et de caractérisation à retenir, etc.. ne sont pas encore complètement calées ou disponibles).
Pour autant, les industriels pouvaient fournir les données dont ils disposent au 1er janvier 2020 et les compléter par la suite.

Fin février 2020, l'agence européenne des produits chimiques (ECHA) a indiqué n’avoir reçu au 1er janvier que 95 dossiers d'enregistrement de nanomatériaux concernant 36 substances seulement (contre ~300 attendues). Les autres nanomatériaux (non enregistrés) sont donc illégalement sur le marché selon le principe "pas de données, pas de marché" du règlement européen REACH. L'ECHA a donc enjoint les entreprises à soumettre au plus vite les dossiers d'enregistrement des "nanoformes" encore non enregistrées2.

Fin mai 2020, l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a fait un nouveau point : 37 enregistrements de nanoformes avaient été soumis depuis le 1er janvier 2020, faisant monter le nombre total de substances nano enregistrées de 34 à 54. Cette augmentation, bien que significative, est toutefois loin de combler l'écart avec le nombre attendu de substances (aux alentours de 375)3.

Des précisions apportées par l'ECHA

Début décembre 2019, l'agence europénne des produits chimiques (ECHA) a publié la mise à jour de deux documents d'orientation pour aider les entreprises à préparer des dossiers d'enregistrement REACH pour leurs substances chimiques couvrant des nanoformes4 et remplir ainsi les nouvelles exigences légales en matière de nanomatériaux applicables à compter du 1er janvier 2020.

A compter du 2 novembre 2020, les fabricants de nanomatériaux devront fournir un nom pour les nanoformes ou les groupes de nanoformes de leur substance5 lors de leur enregistrement dans le cadre du règlement REACH. Cela permettra aux déclarants et aux autorités de faire référence sans ambiguïté aux nanoformes enregistrées dans les documents réglementaires (décisions, fiches de données de sécurité). Les entreprises qui ont déjà enregistré leurs nanoformes n'ont pas besoin de prendre des mesures immédiates, mais devront fournir un nom dans la prochaine mise à jour de leur dossier d'enregistrement. Un nouveau manuel d'enregistrement sera disponible en octobre 20206 avec des conseils sur la préparation des dossiers d'enregistrement qui couvrent les nanoformes.

Quels contrôles d’ici 2024 ?

L’ECHA a affiché, dans son plan d’action, se donner pour objectifs de focaliser ses contrôles de conformité pour la période 2019-2023 sur les substances produites ou importées au-delà du seuil de 100 tonnes par an. Les nanomatériaux risquent donc de passer à la trappe !
Pourquoi ? Parce qu’ils sont produits en quantité moindre dans leur catégorie : les bilans r-nano en France publiés depuis 2014 montrent que plus de la moitié des déclarations sont inférieures à une tonne.

[Du fait de leur forte réactivité, les nanomatériaux peuvent être utilisés en moindre quantité par rapport à d’autres matériaux pour apporter les propriétés recherchées (la petite taille des nanomatériaux leur confère une surface de réaction plus grande que le même matériau non nanométrique ; le ratio surface / volume est plus important).]

Parmi les éléments qui attisent nos craintes sur la faiblesse des contrôles, vient le fait que nous n’ayons relevé aucune mention du cas des nanomatériaux :
  • ni dans le plan d’action du CEFIC de juin 20197
  • ni dans le plan d’action de l’ECHA concernant REACH dévoilé ces dernières semaines8
L’ECHA disposera-t-elle des moyens de contrôle suffisants et adaptés, tant en termes de ressources techniques, qu’humaines et financières ?

Des lacunes encore fortes concernant l'évaluation des risques environnementaux posés par les nanomatériaux

En mars 2020, des experts de l'Agence allemande pour l'environnement (UBA) et de l'Institut national néerlandais pour la santé publique et l'environnement (RIVM) ont demandé une mise à jour des protocoles d'évaluation des risques des nanomatériaux afin de réduire les incertitudes et prendre pleinement en compte leur impact sur l'environnement. Les experts, impliqués dans le projet européen NanoFASE, considèrent notamment que malgré les données exigées spécifiquement sur les nanomatériaux depuis le 1er janvier 2020 dans le cadre de REACH, des incertitudes fortes demeurent concernant l'évaluation de leurs risques environnementaux. Leur article académique paru dans la revue Integrated Environmental Assessment and Management propose diverses recommandations9.

Un dispositif spécifique pour les nanomatériaux produits ou importés en deçà d'une tonne par an ?

Mi-2019, le Conseil de l'Union européenne a demandé à la Commission européenne d'étendre le mandat de l'agence européenne des produits chimiques (ECHA) afin qu'elle puisse collecter et mettre à disposition des données de recherche sur la caractérisation, le danger et l'exposition potentielle de nanoformes de substances qui n'étaient jusqu'à présent pas enregistrées sous REACH, leur tonnage annuel étant inférieur au seuil d'une tonne par an10.

La mise en place du registre r-nano en France, nourri par une déclaration obligatoire dès 100 grammes par an, montre que c’est possible . Un registre des nanomatériaux d’échelle européenne a été demandé par les Etats membres et les ONG depuis plusieurs années. Il est grand temps que l’Union européenne se donne les moyens de ce dispositif si elle veut prétendre renforcer la confiance des citoyens dans les autorités publiques et les procédures européennes de protection de la santé et de l’environnement.

Un fonds abondé par les entreprises qui importent, produisent ou utilisent ces nanomatériaux manufacturés, permettrait de mutualiser le financement des outils de caractérisation et les recherches indépendantes sur les risques associés aux nanomatériaux et pallier ainsi le manque de moyens nécessaires pour le travail de caractérisation des nanomatériaux et d’évaluation des risques. Confié à un intermédiaire public qui jouerait le rôle de "pare-feu" avant de flécher les financements vers des laboratoires indépendants et reposant sur une procédure d'évaluation robuste et transparente des projets et des résultats (avec une ouverture aux ONG et citoyens), ce compte "nanosafety" permettrait également de garantir une meilleure fiabilité des résultats et de restaurer la confiance.

Une attention nécessaire pour les matériaux dits "avancés"

En sus des nanomatériaux au sens strict, il est nécessaire d’intégrer à la réglementation les matériaux dits "avancés" qui déploient aussi pour beaucoup des propriétés spécifiques à l'échelle nano (céramiques & polymères "de pointe", renforcés par des biofibres et/ou des nanocharges, matériaux composites "intelligents", matériaux bio-actifs, nanocapteurs, etc.)

Selon un rapport commandité par l'Observatoire européen des nanomatériaux et publié en 19 septembre 2019, les réglementations actuelles de l'Union européenne offriraient un cadre réglementaire adéquat pour caractériser et identifier les nanomatériaux de "prochaine génération"11. Sur les huit experts interrogés, la moitié venait directement de l'industrie. Côté protection de la santé ? Aucun expert auditionné. Côté protection de l'environnement ? Un seul fonctionnaire (allemand). Les experts de notre réseau partagent notre scepticisme sur l’analyse proposée par ce rapport. La démocratie sanitaire et environnementale vaut mieux que ça.

⇒ Vos avis et analyses nous intéressent : n'hésitez pas à nous les envoyer (redaction(at)veillenanos.fr) afin que nous puissions donner à nos lecteurs le point de vue de l'ensemble des acteurs concernés.

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AUTRES RESSOURCES :

En français :
- Service national d’assistance réglementaire REACH, Helpdesk, INERIS
- Projet d'avis sur REACh et la maîtrise du risque chimique, Conseil économique, social et environnemental (CESE), janvier 2020 (le rapport relaie (pp 45-48) les préconisations concernant les nanomatériaux émises par Avicenn lors d'une audition en octobre 2019).
- Les produits chimiques profitent de la passoire européenne, Libération, 7 janvier 2019
- Règlement d’exécution n°2018/1881 modifiant les annexes de REACH adopté le 3 décembre 2018 (entrée en vigueur au 1er janvier 2020)
- Le point sur… les nanomatériaux et REACH, Lettre d'information n°161 du Service national d'assistance réglementaire REACH-CLP, INERIS, septembre 2018
-Rapport général de la Commission sur le fonctionnement du règlement REACH et révision de certains éléments - Conclusions et actions, Commission européenne, mars 2018
- La "comitologie", là où est le vrai pouvoir européen, Jean Quatremer, Coulisses de Bruxelles, 5 mars 2017
- Rapport général sur le règlement REACH, Commission Européenne, février 2013

En anglais :
- Webinar on revised REACH annexes for nanomaterials – questions and answers, ECHA, décembre 2019 (Guide de questions-réponses, formulées dans le cadre du wébinaire de novembre 2019 sur les nouvelles exigences de REACH pour l'enregistrement des nanomatériaux)
- Solvay’s view on new requirements for nanomaterials, ECHA, 14 novembre 2019
- Revised REACH information requirements for nanoforms: are you ready?, ECHA, 12 novembre 2019
- Get ready for new REACH requirements for nanomaterials, ECHA, 8 octobre 2019
- Overview of REACH information requirements and available methods, Observatoire européen des nanomatériaux (EUON)
- NanoMonitor : "Development of a real-time information and monitoring system to support the risk assessment of nanomaterial under REACH"
- Companies to provide more information on nanomaterials, ECHA, 3 décembre 2018
- Understanding the legal term 'nanoform' in REACH. Joint technical meeting with ECHA, hosted by NIA and CEFIC, Workshop, Bruxelles, 16 octobre 2018
- Are the new REACH information requirements for nanos relevant for you?, ECHA, septembre 2018
- The ten decrees of nanomaterials regulations, Clausen L & Foss Hansen S, Nature Nanotechnology, 13(9) : 766–768, septembre 2018
- Echa says it cannot verify if nanomaterials are being used safely, Chemical Watch, 18 janvier 2018
- Towards a more effective and efficient governance and regulation of nanomaterials, Van Teunenbroek T et al., Particle and Fibre Toxicology, 14:54, 2017
- Updated REACH Guidance for nanomaterials - what you need to know, ECHA, webinar, 30 novembre 2017
- Nano regulation reform: no small matter - REACH currently has no nano-specific requirements, but this could change in 2020, Chemical Watch, décembre 2017
- REACH annex nano revision ‘not future proof’, Chemical Watch, 7 novembre 2017
- Revising REACH guidance on information requirements and chemical safety assessment for engineered nanomaterials for aquatic ecotoxicity endpoints: recommendations from the EnvNano project, Hansen et al., Environ Sci Eur, 29:14, mars 2017
- Regulation of nanomaterials postponed indefinitely, The Nanodatabase, 11 avril 2016
- Revision of REACH Annexes for Nanomaterials - Position Paper, CIEL, ECOS & the Öko Institute, octobre 2015
- REACH and nanomaterials, Commission européenne, DG Entreprises et Industries, 2012


NOTES et REFERENCES :

1 - Voir à ce sujet :

2 - Cf. Companies need to provide more data on nanoforms, ECHA, 24 février 2020

3 - article paru ce jour

4- Cf. Updated guidance for registering substances in nanoform, ECHA, 3 décembre 2019

5 - Cf. ECHA Weekly, ECHA, 30 septembre 2020

6 - Cf. Guidance and support on nanomaterials under REACH et Q&As on registering nanoforms, ECHA

7 - Cf. REACH Action Plan for Review/Improvement of Registration Dossiers, CEFIC, 26 juin 2019

8 - Voir notamment : REACH Review actions – status of our work, Newsletter Issue #3, ECHA, septembre 2019

9 - Cf. Environmental Risk Assessment of Nanomaterials in the light of new obligations under the REACH regulation ‐ Which challenges remain and how to approach them?, Integrated Environmental Assessment and Management, Schwirn K et al., mars 2020 et Experts call for updated guidance on nanomaterial risk assessment, Chemical Watch, 26 mars 2020

10 - Cf. "conclusions sur les produits chimiques", Conseil de l'Europe, 26 juin 2019

11 - Cf. A state of play study of the market for so called “next generation” nanomaterials, European Union Observatory for Nanomaterials (EUON) - Risk & Policy Analysts Ltd and RPA Europe Srl., septembre 2019

Fiche initialement créée en octobre 2012 (les éléments antérieurs à la révision des annexes de Reach de 2018 ont été archivés ici).

Risques associés aux nanoparticules d'oxyde de zinc (ZnO)

Par l'équipe Avicenn - Dernière modification septembre 2020

Cette fiche a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs d'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

Sommaire
Considérations générales sur les risques associés aux nanoparticules d'oxyde de zinc

En mai 2014, l'Agence française de sécurité sanitaire (ANSES) avait préconisé un classement des nanoparticules d'oxyde de zinc (et autres) comme substances dangereuses afin que soient mises en place des mesures de restriction d'usage voire d'interdiction de l'utilisation de certaines applications grand public1.

L'évaluation des risques associés à l'oxyde de zinc (y compris ses nanoformes) réalisée dans le cadre de REACH, menée par le Baua (Office fédéral de la sécurité et de la santé au travail en Allemagne), devait initialement être menée en 20172, mais en juillet 2019, faute de données suffisantes, l'ECHA a demandé aux fabricants d'oxyde de zinc, des données supplémentaires d'ici février 20223. L'ECHA souligne en effet la possibilité que les nanoformes d'oxyde de zinc provoquent une toxicité pour les organes cibles en cas d'exposition répétée, qu'elles soient mutagènes pour les cellules germinales, entraînent des effets néfastes sur la reproduction et qu'elles soient toxiques pour les organismes aquatiques. D'où sa mise en garde "sur la base de ces informations sur l'exposition et les dangers, il existe un risque potentiel pour les consommateurs et l'environnement".

Risques des nanoparticules d'oyxde de zinc pour la santé

Avant la publication du rapport de l'ECHA de 2019 mentionné ci-dessus3, des risques pour la santé avaient déjà été mis en évidence par la communauté scientifique, notamment des effets toxiques dans différents organes (foie, rate, reins, estomac, pancréas, cœur et poumons) et systèmes du corps (système neurologique, système lymphatique, indices hématologiques, taux d'hormones sexuelles et développement du fœtus)4.

Selon des chercheurs en neurosciences de l'université de Bordeaux, des atteintes des fonctions cérébrales ont été rapportées chez l’animal : les nanoparticules de zinc perturbent les mécanismes neuronaux mis en jeu dans la mémoire et induisent une perturbation du fonctionnement de la barrière hématoencéphalique ; elles peuvent déclencher dans les cellules nerveuses la production de radicaux libres (appelé stress oxydatif) capables d’induire une mort neuronale et des lésions cérébrales ; et l’exposition aiguë aux nanoparticules de zinc déclenche chez les animaux nouveau-nés une accélération anormale suivie d’un arrêt définitif du rythme respiratoire5.

En 2018, des chercheurs ont montré que des nanoparticules d'oxyde de zinc présentes sur le revêtement intérieur des boîtes de conserve se retrouvent dans les aliments et risquent d'entraîner une moins bonne absorption des nutriments et une plus grande perméabilité de l'intestin, transférant dans le sang des composés indésirables.

Les effets potentiellement indésirables des nanoparticules d'oxyde de zinc continuent de faire l'objet de publications inquiétantes6, en particulier dans les cosmétiques7.

Risques des nanoparticules d'oyxde de zinc pour l'environnement

image GHS09.png (4.0kB)
Déjà avant la publication de son rapport de 2019 mentionné ci-dessus3, l'ECHA considérait l'oxyde de zinc nano comme "très toxique pour la vie aquatique, avec des effets persistants dans le temps".
En 2018, le projet européen SOS-Nano avait mis en évidence que des nanoparticules d’oxyde de zinc entraînent un niveau élevé de toxicité chez des larves d’huîtres, étant donné que l’eau de mer n’empêche pas la dissolution8.

En 2020, des travaux menés par des chercheur·es français et espagnol·es ont montré que des nanoparticules d'oxyde de zinc sont absorbées par les roseaux, avec différents effets toxiques à la clé (réduction de leurs croissance, teneur en chlorophylle, efficacité photosynthétique et transpiration)9.

D'autres études encore font également état d'effets inquiétants sur l'environnement10.

En savoir plus

Lire aussi :
- Nos fiches :
- Ailleurs sur le web :

NOTES & REFERENCES

1 - Cf. Au vu des risques liés aux nanomatériaux, l'ANSES préconise un encadrement renforcé, Veillenanos, 15 mai 2014

2 - Voir notamment Évaluation des substances - plan d'action continu communautaire : Zinc oxide, ECHA

3 - Cf.

4 - Cf. Zinc Oxide Nanoparticles: Therapeutic Benefits and Toxicological Hazards, Elshama SS et al., The Open Nanomedicine Journal, 5 : 16-22, 2018

5 - Exposition aux nanoparticules : un risque pour le cerveau à prendre très au sérieux, Didier Morin et Laurent Juvin, The Conversation, août 2018 (Acute exposure to zinc oxide nanoparticles critically disrupts operation of the respiratory neural network in neonatal rat, Nicolosi A et al., NeuroToxicology, 67, 150-160, juillet 2018).

6 - Voir par exemple :

7 - Voir par exemple :

8 - Cf. Les véritables effets des nanoparticules dans leur environnement, Cordis, mars 2018

9 - Voir par exemple :

10 - Voir par exemple :


Fiche initialement créée en mai 2018

Risques associés aux nanoparticules de dioxyde de titane (TiO₂)

Par l'équipe Avicenn - Dernière modification novembre 2020

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Sommaire

Une publication récente a établi la présence de nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) dans le foie et la rate de 15 humains (et non plus seulement sur des rats de laboratoire). Dans la moitié des cas, les niveaux étaient supérieurs à celui jugé sans danger pour le foie1.

Des présomptions de risques très fortes pour le dioxyde de titane (même non nano)

  • Même non nano, le TiO2 inhalé est possiblement cancérigène
En 2006 le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) avait classé le dioxyde de titane (TiO₂) comme cancérigène possible pour l'homme (classe 2 B)2 - et ce, toutes tailles confondues : l'échelle nanométrique est donc concernée mais pas plus ni moins que le TiO2 non nanométrique. Les études qui ont été considérées pour cette classification portaient sur le TiO₂ sous forme de poudre avec la présomption de risques par inhalation qui concernent d'abord les travailleurs potentiellement exposés.

Treize ans plus tard, au terme d'un long bras de fer entre les industriels et les autorités sanitaires françaises et européennes, la classification du TiO2 comme cancérogène de catégorie 2 par inhalation a été adoptée par la Commission européenne le 4 octobre 2019 et publiée en février 20203. En cause : la rétention (biopersistance) dans les poumons et la faible solubilité du dioxyde de titane.
La classification du TiO2 entrera en vigueur à compter du 1er octobre 2021. Lorsqu’il est utilisé sous la forme d’une poudre contenant 1 % ou plus de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur ou égal à 10 μm, il sera nécessaire d’informer les utilisateurs des mesures de précaution qui doivent être prises pour réduire autant que possible le risque pour la santé humaine, par exemple avec la mention suivante sur les mélanges liquides : "Attention ! Des gouttelettes respirables dangereuses peuvent se former lors de la pulvérisation. Ne pas respirer les aérosols ni les brouillards".

L'Association professionnelle des fabricants de dioxyde de titane (TDMA) a annoncé que le 13 mai 2020, certains de ses membres ont introduit, devant le Tribunal de l'Union européenne, un recours contre la classification harmonisée du TiO2, dont ils demandent l'annulation4. La décision du Tribunal ne devrait pas être rendue avant deux à trois ans, soit après l'entrée en vigueur de la classification le 1er octobre 2021. En attendant, la TDMA indique qu'elle et ses membres "s'efforceront de trouver un moyen de mettre en œuvre le règlement à partir de cette date, malgré les incertitudes de la classification".

  • A l'échelle nano, les risques pourraient être encore plus grands
Depuis plusieurs années, les publications scientifiques sur les risques associés aux nanoparticules de dioxyde de titane s'accumulent5.
En mai 2014, l'Agence française de sécurité sanitaire (ANSES) avait donc préconisé un classement des nanoparticules de dioxyde de titane (et autres) comme substances dangereuses afin que soient mises en place des mesures de restriction d'usage voire d'interdiction de l'utilisation de certaines applications grand public6.
Cette préconisation a été reprise dans l'action n°72 du 3ème plan national Santé Environnement (PNSE 3) (2015-2019) fin 2014 et dans l'action 1.13 du Plan Santé au travail (PST 3) (2016-2019).
Nous ignorons à ce stade quelle(s) déclinaison(s) la DGT a donné, ou non, à cette action. Des demandes ont-elles été déposées ou sont-elles en préparation ?

L'impact de la forme cristalline sur la toxicité du dioxyde de titane reste à affiner, mais il semblerait qu'à surface égale les formes anatases induisent moins d'inflammation que les formes rutiles et que la réponse inflammatoire et de phase aiguë est plus importante et plus persistante pour les tubes de TiO27.

Enfin, il est maintenant scientifiquement avéré que les (nano)particules de dioxyde de titane, combinées à d'autres contaminants (PCB, pesticides, etc.) peuvent entraîner des "effets cocktails" plus néfastes que les effets de ces substances prises isolément !

  • Les travailleurs sont les premiers exposés

Les travailleurs particulièrement exposés8 (notamment dans le secteur de la chimie, du bâtiment, des cosmétiques ou de l'alimentaire) devraient faire l'objet d'une sensibilisation et d'une surveillance ciblées.
Des efforts commencent à être faits en ce sens : en 2014, les données recueillies dans le cadre de la déclaration obligatoire relatives aux nanoparticules de dioxyde de titane ont été communiquées à l'Institut national de veille sanitaire (InVS) dans le cadre du projet Epinano pour le suivi de cohortes de travailleurs exposés aux nanomatériaux. Mais le dispositif connaît des difficultés de mise en oeuvre.

En 2018, le Haut Conseil de la Santé publique (HCSP) a appelé à protéger les travailleurs et les populations à proximité des sites industriels produisant ou manipulant du nano-TiO2, et publié différentes préconisations pratiques à destination des pouvoirs publics et des industriels9.

Début avril 2019, l’Anses a publié une recommandation de valeur toxicologique de référence (VTR) chronique par inhalation pour la forme P25 du dioxyde de titane sous forme nanoparticulaire (TiO2-NP) de 0,12 µg/m3 (proche de celle recommandée par l'INERIS en 2016). Il s’agit de la première VTR élaborée pour un nanomatériau en France. L’Anses étudiera la faisabilité d’étendre cette VTR à d’autres formes de TiO2-NP. A partir de cette valeur de référence, des évaluations de risques sanitaires seront menées dans le cadre des actions de gestion des installations et sites industriels en France.

  • Les risques pour l'environnement sont également inquiétants
Enfin la dissémination dans l'environnement des nanoparticules manufacturées, tout particulièrement celles de dioxyde de titane, peut être source de toxicité pour les écosystèmes terrestres et aquatiques10 - d'où la nécessité d'une surveillance environnementale.

Confusions sur les évaluations

  • - Dans le cadre de REACH
L'évaluation des risques associés au dioxyde de titane (y compris ses nanoformes), prévue dans le cadre de REACH, devait être réalisée par l'ANSES depuis 2012-2013, mais elle a été entravée par le refus des industriels de communiquer les données nécessaires à cette évaluation. Le dioxyde de titane est donc toujours en cours d’évaluation. Des informations complémentaires (au regard des informations disponibles dans le dossier d’enregistrement) vont être demandées aux industriels mettant sur le marché ou fabriquant du dioxyde de titane sur le marché européen. Cette demande d’informations complémentaires doit être validée au niveau européen selon la procédure en vigueur, dans un prochain comité des Etats membres courant 2021.

  • - Dans l'alimentation
L'additif alimentaire E171 est constitué de particules de TiO2 (dont une partie sous forme nano). Il a été suspendu en France à partir de début 2020. Il reste autorisé au niveau européen par l'EFSA, mais de nouvelles études sont en cours pour évaluer son impact notamment sur le système reproducteur
→ Voir plus de détails ici.
De nombreuses publications font état d'effets délétères sur la santé liés à l'ingestion de nanoparticules de TiO2 : risques pour le foie, les ovaires et les testicules chez les humains, problèmes immunitaires et lésions précancéreuses au niveau du côlon chez le rat, perturbations du microbiote intestinal, inflammations et altérations de la barrière intestinale chez les animaux comme chez les humains, effets néfastes pour la descendance chez les rongeurs...

  • - Dans les cosmétiques
L'innocuité des nanoparticules de dioxyde de titane dans les cosmétiques n'est pas aussi établie que ce que l'on a pu croire pendant longtemps11 et plusieurs associations demandent l'interdiction du TiO2 dans les produits cosmétiques susceptibles d'être ingérés (dentifrices, baumes et rouges à lèvres notamment).
Dans les crèmes solaires et produits de beauté, les nanoparticules de TiO₂ (Cl 77891) ont été évaluées par le Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC), qui a approuvé leur utilisation comme anti-UV, avec une autorisation d'une concentration maximale de 25% (les applications sous forme de spray ne sont pas autorisées)12 ; la forme nano des particules de dioxyde de titane est inscrite depuis août 2016 à l'annexe VI du Règlement Cosmétiques 13. Elle sont utilisées principalement sous forme rutile (ou mélange anatase / rutile) et souvent enrobées d'une couche de silice ou d'alumine afin d'empêcher la formation de radicaux libres (qui provoquent le vieillissement cutané).
Mais plusieurs problèmes ont été relevés :
  • le chlore des piscines peut dégrader ce revêtement, or au contact de l'eau et sous l'effet de la lumière, le nanoTiO2 peut alors libérer des radicaux libres, responsables du vieillissement de la peau et de l'apparition de cancers14
  • des recherches en Espagne et en France ainsi estimé que les quantités de nanoparticules de dioxyde de titane relarguées en été sur des plages de Méditerranée et montré une augmentation significative de la concentration en peroxyde d'hydrogène, une molécule toxique pour le phytoplancton qui constitue la nourriture de base des animaux marins15
  • des dermatologues des Hôpitaux Bichat et Rothschild ont, pour la première fois, observé au Synchrotron soleil la présence de nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) le long de follicules pileux d’une patiente atteinte d’alopécie frontale fibrosante (chute de cheveux en haut du front) qui utilise quotidiennement, depuis 15 ans, des écrans solaires contenant du TiO216.
  • des chercheurs en République tchèque ont testé une crème solaire contenant des nanoparticules de dioxyde de titane et établi qu'elle ne permet PAS de prévenir le cancer de la peau (bien qu'elle empêche la peau de rougir, elle ne la protège pas du stress oxydatif provoqué par les UV !)17

En mars 2019, du fait de ces risques et incertitudes autour de l'innocuité des nanoparticules de dioxyde de titane, Cosmébio a recommandé18 à ses adhérents de supprimer le dioxyde de titane de leurs produits ou à le remplacer par une alternative lorsque celle-ci existe.

Les effets potentiellement indésirables des nanoparticules de dioxyde de titane dans les crèmes solaires continuent de faire l'objet d'études19 et de controverses20.

A noter : les nanoparticules de dioxyde de titane ne sont pas expressément autorisées pour d'autres usages que le filtrage des UV. Pourtant on les retrouve dans les dentifrices, gels douche, etc. pour lesquelles le filtrage des UV n'a pas lieu d'être...

  • - En nanomédecine
Un article publié le 28 janvier 2019 dans Nature Nanotechnology montre que les nanoparticules de dioxyde de titane, de silice et d'or peuvent induire des modifications de l'endothélium et donc une fuite de cellules tumorales, à l'origine de métastases. Selon Frédéric Lagarce, professeur de biopharmacie et praticien hospitalier à Angers, "ce qui est intéressant / original c'est de montrer un risque potentiel des nanotechnologies dans le traitement des tumeurs alors que ces technologies sont souvent présentées comme la réponse pour améliorer les performances des anticancéreux. Il faudrait maintenant vérifier si ces modifications endothéliales sont aussi retrouvées avec les nanoparticules polymères ou lipidiques, beaucoup plus utilisées pour encapsuler des actifs et cibler les tumeurs. Si cela était malheureusement le cas, toute la stratégie des nanomédecine (très orientée cancer) serait remise en cause".
En savoir plus ici.

  • - Dans les peintures et le bâtiment

Des recherches récentes ont montré que l'efficacité des peintures comportant des nanoparticules de TiO2 n'est pas optimale et que la balance bénéfices / risques n'est pas concluante21.

Le projet « Release_NanoTox » (financement ANSES 2015-2018) a tenté d'apporter des connaissances nouvelles concernant l’impact potentiel des nano-objets issus de matériaux nanocomposites sous contrainte d’usage, sur les fonctions cérébrales. Les équipes scientifiques ont développé un banc expérimental permettant de réaliser une exposition réaliste à partir de nanoparticules de TiO2 issues du ponçage de matériaux nanoadditivés. Le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) et le LNE (Plateforme MONA) ont participé à la phase de caractérisation aéraulique de ce banc et à la caractérisation physico-chimique des nano-objets émis dans la chambre d’exposition. Puis l’ANSES et le laboratoire CarMeN ont été impliqués pour les phases d’exposition par inhalation et d’analyse in vivo des altérations morphofonctionnelles cérébrales des souris au cours de l’exposition. Les résultats sont en cours d’exploitation22.

Un projet de recherche européen intitulé NanoHouse mené entre 2010 et 2013 avait observé le cycle de vie de nanoparticules de dioxyde de titane contenues dans les peintures et revêtements utilisés en intérieur et à l'extérieur des habitations. Les travaux ont évalué le taux de relargage des nanoparticules de 1 à 2% seulement - et sous forme d'agglomérats23. Mais d'autres études sont beaucoup moins rassurantes : une étude de l'INERIS et de l'université de Compiègne publiée début 2015 a montré qu'un nanorevêtement de dioxyde de titane existant dans le commerce, une fois appliqué sur une façade de bâtiment, peut se détériorer sous l'effet du soleil et de la pluie ; ce faisant, il entraîne le relargage de particules de titane dans l'air en quelques mois - et qui plus est, sous forme de particules libres (plus dangereuses que lorsqu'elles sont agglomérées entre elles ou avec des résidus d'autres matériaux)24, il convient donc dans ces conditions de minimiser le recours aux nanorevêtements.
RelargageNanoTiO2Facades
Source : Emission of titanium dioxide nanoparticles from building materials to the environment by wear and weather, Shandilya, N et al., Environmental Science & Technology, 49(4): 2163-2170, 2015

Outre la toxicité et l'écotoxicité associées aux nanoparticules de TiO2 en elles-mêmes, se pose la question de la production et de la toxicité des composés issus de la réaction photocatalytique : des chercheurs ont constaté que la décomposition de composés organiques volatiles (COV) par des nanoparticules de TiO2 incorporées dans des revêtements ou peintures n'est pas complète et qu'elle génère d'autres molécules nocives (acétone, acétaldéhyde, formaldéhyde notamment)25.

Quelle surveillance environnementale ?

En juin 2020, le Haut conseil de la santé publique (HCSP) a publié un rapport concernant la surveillance métrologique dans l’environnement des nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) finalisé en octobre 201926. Pour le HCSP, il est envisageable de réaliser des mesures de taux de concentrations de nanoparticules de TiO2 dans l’air autour des sites industriels. En l'absence de méthode unique opérationnelle permettant de mesurer simultanément le nombre / la masse des particules et de réaliser l’analyse chimique du TiO2 nanoparticulaire, le HCSP considère que différentes approches et méthodes de mesure doivent être considérées, en fonction des spécificités de chaque situation.
Depuis 2019, l'usine Tronox (ex-Cristal) dans le Haut-Rhin est tenue de réaliser une surveillance environnementale des incidences de ses émissions de particules de dioxyde de titane incluant les formes nanométriques, à raison de deux campagnes de mesure chaque année27. En octobre 2020, la DREAL du Haut-Rhin a indiqué à Avicenn28 qu'aucune particule nanométrique isolée de TiO2 n'avait été détectée lors de la dernière campagne aux résultats connus à l'époque (juin 2019) ; deux types d'éléments ont été observés : une petite minorité d'agglomérats de taille supérieure à 250 nm composés de nanoparticules et une grande majorité de sphéroïdes de plus de 100 nm pour certaines de plus de 400 nm. Les concentrations 2019 étaient en baisse par rapport aux campagnes exploratoires effectuées en 2013, 2016 et 2018 ; celles de février 2020 dans des niveaux proches de la limite de quantification. Les résultats des campagnes ultérieures de l'été 2020 n'étaient pas encore disponibles.

Des restrictions en Suisse

En 2008, le Grand Conseil de la République et canton de Genève a déconseillé l'utilisation du TiO2 nanoparticulaire sur les chantiers de l'Etat ainsi que dans les constructions des entreprises privées29. Il s'est basé notamment sur l'étude réalisée par le Service cantonal de toxicologie industrielle et de protection contre les pollutions intérieures qui considèrait "irresponsable d'utiliser un tel produit avant même de rechercher les dangers connus et d'évaluer leurs risques", déplorait "l'emploi prématuré de ces produits en Italie, en France et en Belgique" et souhaitait "que ces imprudences ne soient pas répétées sur le territoire de notre Canton"30.

Les larges agglomérats ne doivent pas être considérés comme nécessairement moins toxiques que les petits agglomérats

Début 2020 ont été publiés les résultats de recherches menées en Belgique montrant que les grands agglomérats de nanoparticules de TiO2 ne semblent pas moins actifs que les petits agglomérats31.

En savoir plus

Quelques ressources sur les risques associés aux nanoparticules de dioxyde de titane (nanoTiO₂) :

Lire aussi sur notre site :
- Nos fiches :
- Nos articles (archives) :

Ailleurs sur le web :
En français :
En anglais :

NOTES & REFERENCES

1 - Cf. Detection of titanium particles in human liver and spleen and possible health implications, Heringa MB et al, Particle and Fibre Toxicology, 15:15, 2018.

2 - Carcinogenic Hazards from Inhaled Carbon Black, Titanium Dioxide, and Talc not Containing Asbestos or Asbestiform Fibers: Recent Evaluations by an IARC Monographs Working Group, Baan RA, Inhalation Toxicology, 2007, Vol. 19, No. s1 , Pages 213-228. A noter, le fait que cette classification en cancérigène 2B a été contestée au motif que les études citées portaient sur des rats, dont le système respiratoire est différent de celui de l'homme.

3 - Cf. RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/217 DE LA COMMISSION du 4 octobre 2019 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges et corrigeant ce règlement publié au Journal officiel de l'Union européenne le 18 février 2020 et Rectificatif au règlement délégué (UE) 2020/217 de la Commission du 4 octobre 2019 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges et corrigeant ce règlement, JOUE, 25 février 2020

4 - Voir notamment :

5 - Voir notamment :
- En français :

- En anglais :

6 - Cf. Au vu des risques liés aux nanomatériaux, l'ANSES préconise un encadrement renforcé, Veillenanos, 15 mai 2014

7 - Cf. Effects of physicochemical properties of TiO2 nanomaterials for pulmonary inflammation, acute phase response and alveolar proteinosis in intratracheally exposed mice, Danielsen PH et al., Toxicology and Applied Pharmacology, 386(1), janvier 2020 ; ces résultats viennent nuancer ceux d'une étude de 2018 dont les résultats penchaient à l'inverse pour une plus forte nocivité des anatases pour le système immunitaire lorsqu'elles sont inhalées : cf. The crystal structure of titanium dioxide nanoparticles influences immune activity in vitro and in vivo, Vandebriel RJ et al., Particle and Fibre Toxicology, 15:9, 2018

8 - Voir

9 - Cf. Protéger les travailleurs et les personnes au voisinage de sites de production ou de manipulation de nanoparticules de dioxyde de titane, Haut conseil de la santé publique, 25 juin 2018

10 - Voir par exemple :

11 - Voir notamment Les nanoparticules de dioxyde de titane, leur place dans l’industrie cosmétique et ses dangers, Laura Daragnes, Thèse pour l’obtention du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie, sous la direction de Isabelle Bestel, Université de Bordeaux, septembre 2018

12 - Le SCCS a rendu un premier avis le 23 juillet 2013, révisé en 2014 : Scientific Committee on Consumer Safety SCCS OPINION ON Titanium Dioxide (nano form) COLIPA n° S75, SCCS, avril 2014 et complété en septembre 2014 : Scientific Opinion for clarification of the meaning of the term "sprayable applications/products" for the nano forms of Carbon Black CI 77266, Titanium Oxide and Zinc Oxide, SCCS, septembre 2014 (publication juin 2015)

13 - Cf. notre fiche Quelle réglementation des nanomatériaux dans les cosmétiques en Europe ?, veillenanos.fr

14 - En 2012, des chercheurs de Cincinnati aux Etats-Unis ont montré que le chlore des piscines peut dégrader le revêtement d'hydroxyde d'aluminium qui entoure les nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) intégrées dans certaines crèmes solaires (ici la Neutrogena SPF 30). Au contact de l'eau et sous l'effet de la lumière, le coeur du nanomatériau, le nanoTiO2 peut alors libérer des radicaux libres, responsables du vieillissement de la peau et de l'apparition de cancers.
Cf. Depletion of the protective aluminum hydroxide coating in TiO2-based sunscreens by swimming pool water ingredients, Chemical Engineering Journal, 191 : 95-103, Mai 2012
Voir aussi cet article plus récent : UV filters interaction in the chlorinated swimming pool, a new challenge for urbanization, a need for community scale investigations, Sharifan H et al., Environ Res., 148:273-276, juillet 2016

15 - En 2014, des chercheurs espagnols ont ainsi estimé que l'activité touristique sur une plage de Méditerranée durant une journée d'été peut relarguer de l'ordre de 4 kg de nanoparticules de dioxyde de titane dans l'eau, et aboutir à une augmentation de 270 nM/jour de la concentration en peroxyde d'hydrogène (une molécule au potentiel toxique, notamment pour le phytoplancton qui constitue la nourriture de base des animaux marins). Cf. Écrans UV nanos : un danger pour la vie marine, L'Observatoire des Cosmétiques, 5 septembre 2014
En 2017, des chercheurs du CEREGE en France ont de leur côté mesuré la concentration en titane dans l'eau de trois plages de Marseille et ont estimé à 54 kilos par jour le poids de TiO2 relargué dans les deux mois d'été pour une petite plage. Voir :

16 - Voir notamment :

17 - Cf. NanoTiO2 Sunscreen Does Not Prevent Systemic Oxidative Stress Caused by UV Radiation and a Minor Amount of NanoTiO2 is Absorbed in Humans, Pelclova D et al., Nanomaterials, 9(6), 888, 2019

18 - Le dioxyde de titane dans les cosmétiques bio, Cosmebio, mars 2019

19 - Voir notamment :

20 - Voir par exemple :

21 - Voir notamment :

22 - Voir notamment :

23 - Research into the safety of nanoparticles - No nano-dust danger from façade paint, EMPA, 13 janvier 2014 ; subventionné à hauteur de 2,4 millions d'euros par la Commission européenne, sur un budget global de 3,1 millions d'euros, le projet NanoHouse s'est étalé de janvier 2010 à juin 2013, avec pour partenaires français le CEA et ISTerre.

24 - Cf. Emission of titanium dioxide nanoparticles from building materials to the environment by wear and weather, Shandilya, N et al., Environmental Science & Technology, 49(4): 2163-2170, 2015 ; un résumé vulgarisé est accessible gratuitement ici : Nanocoating on buildings releases potentially toxic particles to the air, "Science for Environment Policy", Commission européenne, 28 mai 2015

25 - Voir par exemple :

26 - Cf. Rapport intermédiaire - éléments relatifs à la surveillance métrologique dans l’environnement des nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) et à l’examen de la faisabilité, HCSP, octobre 2019 (publication juin 2020)

27 - Cf. Arrêté portant prescriptions complémentaires à la société CRISTAL France SAS à Thann , Préfecture du Haut-Rhin, 3 août 2018 ; voir aussi Estimation des concentrations annuelles moyennes dans l’air autour d’un site industriel producteur de substances à l’état nanoparticulaire – Site de Cristal – Thann, unité de production de dioxyde de Titane, INERIS, octobre 2017

28 - Cf. Courrier de la DREAL du Haut-Rhin en réponse à la sollicitation d'Avicenn , 2 octobre 2020

29 - Santé : droit dans le mur... autonettoyant, Alternative Santé, 6 janvier 2016 et Rapport M 1741-A du Conseil d'Etat au Grand Conseil de Genève, 2008

30 - Annexe 2 du précédent document

31 - Cf. Agglomeration of titanium dioxide nanoparticles increases toxicological responses in vitro and in vivo, Murugadoss S et al., Particle and Fibre Toxicology, 17(10), 2020

Fiche initialement créée en février 2014
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