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Nano et Santé au travail (3d/3) : Recommandation d : Enregistrer l'exposition des travailleurs et surveiller leur santé sur le long terme

Par MD et l'équipe Avicenn - Dernière modification le 24 août 2015

Cette fiche fait partie de notre Dossier Nano et Santé au travail. Elle a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

⇒ Revenir au sommaire du "Dossier Nano et Santé au travail"


Sommaire :

Autres recommandations

Une surveillance médicale des travailleurs "nano" nécessaire sur le long terme

La nécessité de mettre en place un suivi particulier de la santé des travailleurs exposés aux nanomatériaux est aujourd'hui communément admise1.
Dans la mesure où l'on redoute des effets néfastes sur la santé des travailleurs associés aux nanomatériaux, et où ces effets pourraient mettre de nombreuses années avant d’apparaître, la surveillance de la santé des travailleurs doit être menée à long terme, y compris lorsque ces travailleurs ont cessé d’être exposés aux nanomatériaux. Comme dans le cas de l'amiante, on redoute en effet que des pathologies apparaissent plusieurs années - voire décennies - après l'exposition des travailleurs aux nanomatériaux.

Les travailleurs exposés (y compris les intérimaires et sous-traitants, étudiants et stagiaires) devraient donc pouvoir conserver les résultats de leurs examens médicaux, non seulement tout au long de leur période d'activité mais également après la fin de leur exposition professionnelle aux nanomatériaux.
Lorsque les travailleurs sont des femmes, il serait opportun, outre toutes les mesures de protection citées plus haut, d'étendre cette surveillance médicale à leur descendance, pour vérifier les éventuelles répercussions sur l'état de santé de leur(s) enfant(s).

Des études avec des premiers résultats de suivi médical commencent à paraître et confirment les inquiétudes des services sanitaires : elles ont été menées à Taiwan2 et en Corée3.
Davantage d'études sont menées en Chine, mais elles sont rarement de bonne qualité : beaucoup comportent des biais, ou ne détaillent pas l’exposition et/ou les conditions de travail.

Les services de santé au travail, les médecins du travail, etc. ont-ils les moyens d'assurer un tel suivi ? Dans l'état actuel des choses, rien n'est moins sûr.

... à adosser à un suivi de leur exposition aux nanomatériaux

Au sein des entreprises où sont manipulés des nanomatériaux, un suivi de l'exposition des travailleurs aux nanomatériaux devrait également être réalisé parallèlement au suivi médical spécifique mentionné plus haut.
Dès 2009, la création de registres d’exposition pour les travailleurs exposés aux nanomatériaux avait été promue par l’institut américain pour la sécurité et la santé au travail (NIOSH)4.

Combinés à la réalisation de ces examens médicaux sur le long terme, de tels registres permettraient :
  • d'évaluer l’impact à moyen et long terme des nanoparticules manufacturées sur la santé des travailleurs (études épidémiologiques) ; il s'agit là de combler un manque, car jusqu'à peu, les liens entre exposition et maladies n'ont pas pu être dûment établis aujourd'hui, faute de données collectées. (A Taiwan, une étude menée sur six mois et publiée fin 2013 a cependant déjà mis en évidence de premières corrélations entre manipulation de nanomatériaux et des marqueurs de maladies pulmonaires et cardiovasculaires, des marqueurs de l'inflammation et de stress oxydatif et enzymes antioxydantes5)
  • de notifier aux personnes concernées des mesures préventives ou des progrès thérapeutiques qui n’étaient pas connus au moment où le registre a été établi.
  • d'adapter les mesures et moyens de prévention et de protection, afin de les ajuster plus finement aux risques mieux identifiés grâce aux études épidémiologiques.

Le registre d’exposition devrait contenir le nom et les caractéristiques physico-chimiques du (ou des) nanomatériau(x) manipulé(s), le type d'activité, les dates, la durée et l’intensité de l’exposition, ainsi que sa fréquence, et les équipements de protection collectifs et individuels utilisés (EPC et EPI). Il est important d’enregistrer le niveau d’exposition par emploi et par processus afin de pouvoir mener d’autres études épidémiologiques6 :
Registre-Exposition-small
Lien vers: http://www.etui.org/fr/Publications2/Guides/Les-nanomateriaux-sur-le-lieu-de-travail.-Quels-enjeux-pour-la-sante-des-travailleurs
Source : ETUI, 2013


Le registre d’exposition devrait être conservé au sein de l’entreprise et accessible aux autorités sanitaires, dans le respect du secret industriel et commercial.
Comme pour le dossier médical, chaque travailleur devrait pouvoir disposer des données concernant son exposition personnelle.

Vers des registres nationaux des travailleurs exposés

Certains acteurs réclament que ces registres soient même mis en place à l'échelle nationale : la Confédération européenne des syndicats (CES ou ETUC) a ainsi réclamé en 2010 que les États membres de l'Union européenne "établissent un inventaire des travailleurs exposés aux nanoparticules en association avec des programmes de surveillance de la santé. Cet inventaire devrait contenir des informations sur l'identité des travailleurs exposés, les circonstances, la durée et les concentrations d’exposition et les mesures de protection utilisées"7.
Aux Pays-Bas, en 2012, le Conseil de la santé (organisme scientifique indépendant qui conseille le gouvernement et le Parlement sur les questions de santé publique) a recommandé la mise en place d'un registre d'exposition et d'un système de surveillance de la santé des travailleurs en contact avec des nanoparticules manufacturées8.

En 2014 en France, l'Institut national de veille sanitaire (InVS) a lancé le dispositif EpiNano de surveillance épidémiologique des travailleurs potentiellement exposés aux nanotubes de carbone et le dioxyde de titane de dimension nanométrique, en réponse aux demandes de diverses institutions sanitaires.
Mais à ce jour, très peu d'entreprises ont accepté de participer au dispositif et les rares à être entrées dans cette démarche ne vont pas nécessairement jusqu'au bout.
⇒ Plus de détails sur notre fiche dédiée à EpiNano, accessible via le lien suivant : http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=EpiNano

L'InVS étudierait la possibilité d'une surveillance "nano" plus large, avec la participation des services interentreprises de santé au travail (SIST).

Des enquêtes qui butent toutes sur les mêmes difficultés

Quelques années plus tôt, une enquête9 avait été réalisée par le Centre Interservices de Santé et de Médecine du travail en Entreprise (CISME) ; les données ont été collectées jusqu'au 30 juin 2012. Il avait été envisagé que les salariés repérés fassent l’objet d’une veille épidémiologique mise en place avec la Direction Générale du Travail et l'InVS. Mais l'étude du CISME s'est terminée sur un constat de grande difficulté à identifier les entreprises et salariés concernés (le protocole était complexe et lourd à mettre en œuvre).

Certains services de santé au travail ont fait des enquêtes sur le sujet en se heurtant aux mêmes obstacles.

L'Association interprofessionnelle des Centres Médicaux et Sociaux de santé au travail de la région Île-de-France (ACMS) a une enquête en cours qui rencontre des difficultés comparables.

Aujourd'hui, ces difficultés sont accrues avec le manque de disponibilité des professionnels qui sont mobilisés sur les priorités fixées par les contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM, dans la lignée du Plan Santé Travail) et par la pénurie générale de professionnels (médecins, infirmiers et pluridisciplinaires) dans les services interentreprises de santé au travail (SIST).


Pour aller plus loin :

NOTES et REFERENCES :

1 - Voir notamment :

2 - Cf. Hui-Yi Liao et al., Six-month follow-up study of health markers of nanomaterials among workers handling engineered nanomaterials, Nanotoxicology, décembre 2013 : une étude menée sur six mois publiée fin 2013 a mis en évidence des corrélations entre manipulation de nanomatériaux et des marqueurs de maladies pulmonaires et cardiovasculaires, des marqueurs de l'inflammation et de stress oxydatif et enzymes antioxydantes

3 - Cf. Lee JS et al., Health surveillance study of workers who manufacture multi-walled carbon nanotubes, Nanotoxicologie, 2014

4 - NIOSH, Interim guidance for medical screening and hazard surveillance for workers potentially exposed to engineered nanoparticles, Current Intelligence Bulletin, 60, 2009

5 - Cf. Hui-Yi Liao et al., Six-month follow-up study of health markers of nanomaterials among workers handling engineered nanomaterials, Nanotoxicology, décembre 2013

6 - Aída Maria Ponce Del Castillo (ETUI), Les nanomatériaux sur le lieu de travail, Quels enjeux pour la santé des travailleurs ?, mai 2013

7 - Cf. Résolution sur les nanotechnologies et les nanomatériaux, Confédération européenne des syndicats (CES ou ETUC), décembre 2010

8 - Conseil de la santé des Pays-Bas, Working with nanoparticles: exposure registry and health monitoring, décembre 2012

9 - Enquête Nanoparticules, CISME

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Fiche initialement mise en ligne en juillet 2015
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