Des nanoparticules identifiées dans l'alimentaire en France, mais non étiquetées !

Par MD - Article mis en ligne le 15 juin 2016, complété en octobre 2016 & février 2017

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On s'en doutait mais les preuves manquaient ; deux séries de tests réalisés sur des aliments vendus dans les supermarchés français ont confirmé la présence de nanoparticules dans les six produits examinés : biscuits LU, chewing gums Malabar, blanquette de veau William Saurin, épices Carrefour, bonbons "Têtes brûlées" (goût framboise) et chewing-gums NEW'R de Leclerc. Pourtant aucune mention [nano] ne figure dans la liste des ingrédients, contrairement à l'obligation d'étiquetage prévue par la réglementation européenne depuis 2014. L'association Agir pour l'Environnement (APE), à l'origine de ces révélations, demande le rappel des produits et un moratoire sur les nanoparticules dans les biens de consommation, en particulier dans l'alimentation. Les tests réalisés montrent qu'il est possible désormais de détecter les nanoparticules dans les produits finis. La transparence n'est pas venue des acteurs industriels... mais elle est rendue possible par les progrès des outils de détection. Espérons que ce premier pas va permettre l'accélération de la transparence - à grande échelle cette fois ! De nombreux média en parlent... et les réactions politiques commencent à arriver

Sommaire

• Une première en France
  
• Des nanoparticules identifiées dans 6 produits alimentaires vendus en France
  
• ... mais pas étiquetées, contrairement à ce que prévoit la loi
  
• Du fait des risques de plus en plus documentés associés à ces substances...
  
• ... Agir pour l'Environnement et plusieurs dizaines de milliers de citoyens demandent un moratoire sur les nanoparticules dans les assiettes
  
• Désormais les industriels et les pouvoirs publics ne peuvent plus feindre l'ignorance pour ne pas agir
  
  • Transformateurs et revendeurs : soyez exigeants... et vigilants !
    
  • Pouvoirs publics et associations de consommateurs peuvent désormais mener des vérifications
    
• Les média en parlent...
  
• Et les réactions politiques commencent à arriver
  
• En savoir plus
  

Une première en France

Jusqu'en 2016, les consommateurs français et européens étaient bien dépourvus pour s'assurer de l'absence ou non de nanoparticules dans leur caddie. Il existe bien plusieurs recensements de produits contenant des nanoparticules, mais ils sont peu fiables, car élaborés ces dernières années à partir de déclarations des industriels ou d'hypothèses non vérifiées sur la composition des produits.
Plusieurs scientifiques et associations américains, australiens ou néerlandais avaient bien réalisé des tests montrant la présence de nanoparticules dans des produits alimentaires variés : chewing-gums, bonbons, denrées en poudres, barres chocolatées¹. Mais, à notre connaissance, aucun résultat de test n'avait été publié spécifiquement sur le marché français².

Des nanoparticules identifiées dans 6 produits alimentaires vendus en France...

L'association Agir pour l'Environnement, membre associé d'Avicenn, a apporté une pièce de taille au puzzle, sur le marché français : elle a fait réaliser deux campagnes de tests sur six produits (la première campagne, qui a porté sur quatre produits, a été publiée en juin 2016³, la seconde sur deux autres produits, a été rendue publique en janvier 2017⁴). Résultats ? Tous les produits testés contiennent des nanoparticules :

• il y a ainsi des nanoparticules de dioxyde de titane utilisées pour blanchir les aliments ou modifier la teinte de leurs colorants dans la blanquette de veau William Saurin, des chewing-gums Malabar, les biscuits Napolitains LU, les bonbons « Têtes brûlées » (star effet rose à lèvres, goût framboise) et les chewing-gums NEW'R (Leclerc)
• et des nanoparticules de dioxyde de silice dans un mélange d’épices pour guacamole de la marque Carrefour, utilisées pour empêcher l’agglomération des épices.

... mais pas étiquetées, contrairement à ce que prévoit la loi

L'enquête menée par Agir pour l'Environnement confirme par ailleurs que, quelque part dans la longue chaîne de l'industrie agro-alimentaire, l'information sur la taille nano des particules utilisées passe à la trappe. En effet, selon la réglementation européenne, la mention [nano] aurait dû figurer sur les étiquettes, dans la liste des ingrédients, juste après le code des additifs (E171 pour le dioxyde de titane et E551 pour la silice). Mais il n'en est rien. En fait, malgré un examen minutieux des rayons de plusieurs magasins, l'association n'a pas trouvé un seul produit étiqueté [nano]. Il y a fort à parier que beaucoup d'autres produits, bien que non étiquetés [nano], contiennent eux aussi des nanoparticules.
Selon Magali, Ringoot, coordinatrice des campagnes d’Agir pour l’Environnement, "cette enquête apporte la preuve qu’il y a défaillance dans l’information et la protection du consommateur. La réglementation, pour laxiste qu’elle soit, n’est même pas appliquée !"

Du fait des risques de plus en plus documentés associés à ces substances...

Certes, les quantités de nanomatériaux détectées sont faibles, rapportées à la masse de chacun des produits testés par le LNE. Mais lorsque l'on ajoute toutes les quantités auxquelles nous sommes exposés via l'alimentation, les dentifrices et les médicaments, on passe à plusieurs milligrammes par jour... qui sont en partie cumulés sur la durée et dans le corps.
De nombreuses études scientifiques montrent en effet que ces nanoparticules peuvent franchir les barrières physiologiques et ainsi se disséminer et s'accumuler dans le corps humain.
Leurs effets toxiques sont de mieux en mieux documentés : dommages à l'ADN, perturbation du fonctionnement cellulaire et immunitaire et même lésions colorectales précancéreuses !
→ Pour plus de détails, voir notre fiche Nano et Alimentation - Risques pour la santé : inquiétudes et incertitudes

... Agir pour l'Environnement et plusieurs dizaines de milliers de citoyens demandent un moratoire sur les nanoparticules dans les assiettes

Agir pour l'Environnement a demandé dès l'été 2016 à la DGCCRF de procéder au rappel des produits testés et de garantir l'information et la protection du consommateur. Comme d'autres associations avant elle, Agir pour l'Environnement a demandé à nouveau au gouvernement de mettre en place un moratoire sur les nanoparticules dans les biens de consommation, et en urgence dans l'alimentation et dans les produits destinés aux publics vulnérables tant qu'elles ne sont pas correctement évaluées.
"Nous avons fait analyser quelques produits, mais bien d’autres sont probablement concernés. Il est inadmissible qu’on y trouve des nanoparticules non évaluées et non étiquetées, proteste Magali Ringoot, coordinatrice des campagnes de l’association. Les pouvoirs publics doivent protéger les consommateurs, particulièrement les publics vulnérables comme les enfants et les femmes enceintes".
En phase avec différents experts académiques qui se sont récemment prononcés sur le sujet⁵, Agir pour l'Environnement pointe le faible intérêt des nanoparticules dans l'alimentation (elles sont essentiellement utilisées pour rendre les produits plus “attractifs” en jouant sur leur couleur, goût ou texture), qui ne peut justifier les risques qu'elles font inutilement peser sur le consommateur... qui plus est à son insu.

La pétition Stop aux nanoparticules dans nos assiettes ! lancée par Agir pour l'Environnement, exigeant un moratoire sur les nanoparticules dans les produits alimentaires courants, a recueilli près de 25 000 signatures en quelques jours, pour atteindre plus de 47 000 signatures en janvier 2017, après la publication de la deuxième série de tests publiés par APE et des conclusions inquiétantes d'une étude publiée par l'INRA le 20 janvier 2017⁶.

Visuel de la campagne d'Agir pour l’Environnement © Red

Le 19 janvier 2017, des membres d'APE ont apporté au Secrétariat d'Etat à la consommation un caddie rempli de 200 produits alimentaires contenant ou susceptibles de contenir des nanoparticules (bonbons, chewing-gums, soupes, mélanges d'épices...) et publié les résultats de leur deuxième campagne d'analyses⁷. "A chaque fois qu’Agir pour l’Environnement fait réaliser des analyses, des nanoparticules sont identifiées ! Nous craignons donc que la présence de nanoparticules soit bien plus généralisée que ce que l'on nous dit" a indiqué Magali Ringoot, coordinatrice des campagnes. "Cela fait 6 mois que nous avons révélé les premières infractions à l'obligation d'étiquetage et les produits testés sont toujours en vente...et toujours sans étiquetage !"

Désormais les industriels et les pouvoirs publics ne peuvent plus feindre l'ignorance pour ne pas agir

Six produits : l'échantillon est certes limité... mais il pourra être élargi. Et il prouve que si on cherche... on trouve. Jusqu'à récemment, les méthodes et outils étaient encore insuffisants pour réaliser de tels tests. Mais un laboratoire comme celui qui a mené l'étude, le laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE), est désormais à même de vérifier la présence de nanoparticules dans des produits alimentaires "complexes". Si on savait que de tels tests pouvaient être réalisés sur des ingrédients isolés (E171 ou E551 à l'état brut par exemple), il était quasiment impossible, selon les experts, de les réaliser sur des denrées mélangeant différents ingrédients, comme les plats en sauce, chewing gums, biscuits et épices qu'a fait tester Agir pour l'Environnement.
Début 2016, la RTS (Radio Télévision Suisse) avait tenté en vain de trouver un laboratoire en Suisse, en Hollande et en Allemagne pour tester plusieurs produits dont une bouteille de ketchup, mais aucun laboratoire n'avait été en mesure de les analyser⁸. Mais aujourd'hui les choses ont changé.

• Transformateurs et revendeurs : soyez exigeants... et vigilants !

Les marques concernées par les tests publiés par APE, et plus généralement les transformateurs de l'agro-alimentaire et les centrales d'achat des points de vente, ont-ils été informés par leurs fournisseurs que les additifs contenaient des nanoparticules ? Qu'une déclaration au registre R-nano a été faite ? Que les aliments en contenant doivent être étiquetés ?
On peut s'interroger compte tenu que les fournisseurs de ces substances refusent de fournir à l'agence européenne des produits chimiques (ECHA) les informations sur les nanoformes de silice ou de dioxyde de titane qu'ils fabriquent, quitte à demander des recours qui entravent les procédures d'évaluation de leur innocuité !
Si jusqu'alors les marques pouvaient rejeter la responsabilité sur les fabricants qui leur fournissent les ingrédients mais ne les informent ni de leur caractère nanométrique ni des risques qui y sont associés, désormais, les tests réalisés par le LNE montrent que les marques doivent - et peuvent - exiger et faire vérifier la transparence sur les ingrédients qu'elles achètent avant leur intégration et mélange dans les plats.
Nous rendrons compte d'éventuels témoignages de ces acteurs, dont on est en droit d'attendre une participation active à la traçabilité !

• Pouvoirs publics et associations de consommateurs peuvent désormais mener des vérifications

L'un des enseignements majeurs de cette investigation réside dans le fait qu'à défaut de transparence de la part des acteurs de l'agroalimentaire, des organismes extérieurs - que ce soit les associations de consommateurs ou la DGCCRF - peuvent mener des vérifications, même sur les produits finis.
Dans le court ou moyen terme, cela signifie que les consommateurs ne seront plus contraints de subir car privés du droit de savoir et de choisir.

En novembre 2016, la DGCCRF a précisé qu'elle avait accéléré ses travaux de contrôle suite aux révélations d'Agir pour l'Environnement : des contrôles étaient alors en cours et devraient se poursuivre en 2017⁹ en partenariat avec le Service commun des laboratoires de Bordeaux (SCL) et l'UT2A, basé à Pau.

Techniquement, la preuve est aussi apportée que le projet de registre européen des nanoproduits, refusé par les fabricants et la Commission européenne, peut bien être concrétisé !

En janvier 2017, suite à la publication des conclusions inquiétantes d'une étude publiée par l'INRA sur les effets du E171⁶, les ministères chargés de l’économie, de la santé et de l’agriculture ont décidé de saisir conjointement l’ANSES afin de déterminer si l’additif alimentaire E171 présente un éventuel danger pour les consommateurs¹⁰.
Cette saisine dont les résultats seront connus fin mars s’inscrit dans le cadre des travaux de l’agence déjà engagés à la demande du gouvernement le 17 octobre 2016 sur l’impact potentiel sur la santé des nanomatériaux présents dans l’alimentation de manière plus générale.

Les média en parlent...

En juin 2016, la première série de tests menés par Agir pour l'Environnement avait reçu une forte couverture médiatique¹¹.
En octobre de la même année, un deuxième communiqué de l'association¹² a réveillé l'attention des médias sur la présence généralisée de nanoparticules de dioxyde de titane dans les confiseries.
En janvier 2017, les médias ont aussi été nombreux¹³ à relayer l'action des militants d'APE auprès du Secrétariat d'Etat à la Consommation (cf. supra⁶).

Les réactions politiques commencent à arriver

• Michèle Rivasi, Nanoparticules : la culture de l'omerta doit prendre fin, communiqué de presse, 16 juin 2016
• José Bové sur Mediapart, Nanotechnologies dans l’alimentation : les industriels hors la loi, 16 juin 2016

En savoir plus

• Sur le web :
  • Encore des nanoparticules non étiquetées découvertes dans des bonbons - 200 produits « suspects » remis au gouvernement !, Agir pour l'Environnement, 19 janvier 2017
  • le dossier de l'association Agir pour l'Environnement, 13 juin 2016
  • Dossier P156452 - Document DMSI/1 – Rapport d'essai, LNE, 9 juin 2016

• Sur notre site :
  • notre rubrique Nano et Alimentation et le dossier que nous avons réalisé en 2013 (et complété depuis)
  • les fiches suivantes :
    • Quels ingrédients nano dans notre alimentation ?
    • Nano et Alimentation - Risques pour la santé : inquiétudes et incertitudes
    • Encadrement des nanomatériaux dans l'alimentation
    • Nanoparticules de silice et Quels risques associés aux nanoparticules de silice ?
    • Nanoparticules de dioxyde de titane, TiO2 et Quels risques associés aux nanoparticules de dioxyde de titane ?
    • Les recensements des produits de consommation contenant des nanomatériaux
    • L'étiquetage [nano]

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NOTES et REFERENCES

1 - Voir notamment :

• Les publications d'ONG :
  • Avicenn, Nanoparticules dans les laits pour bébés vendus aux USA - et ailleurs ? , mai 2016
  • Les Amis de la Terre (Etats-Unis), Nanoparticules in baby formula : Tiny new ingredients are a big concern, mai 2016
  • Les Amis de la Terre (Australie), Independent testing finds illegal and potentially harmful nanoparticles in common food products, septembre 2015 (voir pour plus de détails : Detecting Engineered Nanomaterials in Processed Foods From Australia, Arizona State University, août 2015)
  • Les Amis de la Terre (France), Petits ingrédients, gros risques - Les nanomatériaux envahissent rapidement notre alimentation et l'agriculture, novembre 2014
  • Les Amis de la Terre (Etats-Unis), Tiny Ingredients, Big Risks: Nanomaterials rapidly entering food and farming, mai 2014
  • Avicenn, Dossier Nano et Alimentation, mai 2013
  • As You Sow, Slipping Through the Cracks: An Issue Brief on Nanomaterials in Foods, février 2013
  • IFOAM : Food, Agriculture and Nanotechnology: Applying the Snow White Test to the Nano-Apple, février 2011
  • Les Amis de la Terre, Out of the laboratory and on to our plates: Nanotechnology in food and agriculture, 2008 (une synthèse en français est téléchargeable ici).
• Les publications de scientifiques :
  • Attestant de la présence de nanoparticules de dioxyde de titane dans l'alimentation :
    • Titanium Dioxide Nanoparticles in Food and Personal Care Products, Weir A. et al., Environ. Sci. Technol., 46 (4), 2242–2250, 2012 (36% de particules avec une dimension <100 nm)
    • Characterization of foodgrade titanium dioxide: the presence of nanosized particles, Yang Y et al., Environ Sci Technol, 48, 6391–6400, 2014 (17-35% de particules avec une dimension <100 nm)
    • Characterization and preliminary toxicity assay of nano-titanium dioxide additive in sugar-coated chewing gum, Chen XX et al., Small, 9, 1765–1774, 2013 (28-40% de particules avec une dimension <100 nm)
  • Attestant de la présence de nanoparticules de silice dans l'alimentation :
    • Presence and risks of nanosilica in food products, Dekkers et al., Nanotoxicology, 5(3) : 393-405, 2011

2 - On sait qu'en France des laboratoires effectuent des mesures et caractérisations similaires pour le compte d'industriels, au moins depuis 2013 (date de l'entrée en vigueur de l'obligation de déclarer les substances à l'état nanoparticulaire) mais sans que leurs résultats ne soient diffusés publiquement

3 - Cf. Rapport d'essai - Extraction de nanoparticules de produits alimentaires et mesures de leurs propriétés dimensionnelles, Dossier P156452 - Document DMSI/1 , LNE, mai 2016
4 - Cf. Rapport d'essai - Extraction de nanoparticules de produits alimentaires et mesures de leurs propriétés dimensionnelles, Dossier P156452 - Document DMSI/3, LNE, novembre 2016

5 - Voir notamment :

• Francelyne Marano, Faut-il avoir peur des nanos ?, Buchet Chastel, avril 2016
• Eric Houdeau et Marie-Hélène Ropers (INRA) in NanoResp, Les nanomatériaux dans l’alimentation. Quelles fonctions et applications ? Quels risques ?, octobre 2015

6 - Additif alimentaire E171 : les premiers résultats de l’exposition orale aux nanoparticules de dioxyde de titane, INRA, communiqué de presse, 20 janvier 2017 (déjà cité plus haut) ; Food-grade TiO2 impairs intestinal and systemic immune homeostasis, initiates preneoplastic lesions and promotes aberrant crypt development in the rat colon, Bettini S et al., Scientific Reports, 7:40373, publié en ligne le 20 janvier 2017

7 - Agir pour l'Environnement, Encore des nanoparticules non étiquetées découvertes dans des bonbons - 200 produits « suspects » remis au gouvernement !, 18 janvier 2017

8 - Voir l'émission "A bon entendeur" : Nanoparticules dans nos assiettes, le grand secret, 3 mai 2016

9 - Information fournie par la DGCCRF lors de la 4ème réunion du Groupe de travail étiquetage / restriction nano piloté par le ministère de l'écologie le 22 novembre 2016

10 - Dioxyde de titane (E 171) : le Gouvernement saisit l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) sur les conclusions d’une étude de l’INRA, communiqué du gouvernement, janvier 2017

11 - Nous avions commencé à compiler les articles et relais donnés à cette enquête... mais avons renoncé à viser l'exhaustivité tant ils ont été nombreux :
- En France :

• Avicenn / Veillenanos, Des nanoparticules identifiées dans l'alimentaire en France, mais non étiquetées !, veillenanos.fr, 15 juin 2016
• Le Monde, Des nanoparticules dans nos assiettes, 15 juin 2016
• L'Obs, Les nanoparticules s'immiscent dans les aliments, 15 juin 2016
• Le Canard Enchaîné, Miam, des nanoparticules partout..., 15 juin 2016
• Pourquoi docteur, Etiquetage alimentaire : manque de transparence sur les nanoparticules, 15 juin 2016
• Le Journal de l'Environnement, Alimentation: des nanos sans [nano], 15 juin 2016
• Le Parisien, Consommation : alerte aux nanoparticules dans nos assiettes, 15 juin 2016
• L'Express, Biscuits, plats préparés... Des nanoparticules dangereuses dans nos assiettes?, 15 juin 2016
• Ouest France, Une ONG alerte sur la présence de nanoparticules dans nos assiettes, 15 juin 2016
• Marie Claire, Des nanoparticules trouvées dans nos aliments, 15 juin 2016
• FranceTVInfo, Une ONG dénonce la présence de nanoparticules dans des produits alimentaires préparés, 15 juin 2016
• Novethic, Des analyses révèlent la présence de nanoparticules dans nos aliments, 15 juin 2016
• 24 Matins, Mais que font ces nanoparticules dans nos assiettes ?, 15 juin 2016
• 20 Minutes, Biscuits, plats préparés, épices... Les nanoparticules sont dans nos assiettes, selon Agir pour l'environnement, 15 juin 2016
• Psychomédia, Des nanoparticules dans les aliments sans la mention obligatoire, alerte une ONG française, 15 juin 2016
• Sciences & Avenir, Une ONG alerte sur la présence de nanoparticules dans des produits alimentaires, 15 juin 2016
• Euractiv, Des nanomatériaux dans la blanquette de veau, 16 juin 2016
• Mr Mondialisation, Étude : les nanoparticules s&#146;invitent en secret dans nos assiettes, 16 juin 2016
• Nice Matin, Des nanoparticules toxiques dans nos assiettes?, 16 juin 2016
• Sud Ouest, Progrès ou danger : faut-il avoir peur des nanoparticules ?, 16 juin 2016
• Les Echos, Santé : Des nanoparticules décelées dans l'alimentation, 16 juin 2016 et La présence de nanoparticules dans l’alimentation fait polémique, 18 juin 2016
• MetroNews, Nanoparticules dans les aliments : quels sont les risques sur la santé ?, 16 juin 2016
• Le Particulier, Les aliments contiennent trop de nanoparticules, 16 juin 2016
• Bio à la une, Une ONG dénonce la présence de nanoparticules dans l’alimentation, 16 juin 2016
• RiskAssur, Les nanoparticules ont envahi nos assiettes, 17 juin 2016
• ActuEnvironnement, Nanoparticules : l'étiquetage fait défaut dans l'alimentation, 17 juin 2016
• Le Journal des Femmes, Nanoparticules : absentes des étiquettes, mais présentes dans nos aliments, 17 juin 2016
• Le Figaro Des nanoparticules retrouvées dans les aliments industriels, 17 juin 2016
• Top Santé Des nanoparticules dans nos aliments, 17 juin 2016
• Femme actuelle, Des nanoparticules dans les aliments industriels, 18 juin 2016
• Six actualités, Les nanoparticules sont insidieusement présentes dans notre alimentation sans que nous le sachions, 19 juin 2016
• Actu Santé, Des nanoparticules retrouvées dans des produits alimentaires, 19 juin 2016
• France Soir, Des nanoparticules, potentiellement toxiques, retrouvées dans certains aliments, 19 juin 2016
• RTL, Biscuits, chewing-gums... Des nanoparticules retrouvées dans des produits alimentaires, 19 juin 2016
• La Dépêche, Biscuits, chewing-gums… : des nanoparticules toxiques retrouvées dans des produits alimentaires, 20 juin 2016
• La Marne, Santé : quelques brèves, 28 juin 2016
• Des bonbons et gâteaux « maquillés » aux nanoparticule, Politique de santé, 29 juin 2016

- A l'étranger :

• La Presse (Canada), Des nanoparticules dans des produits alimentaires, 15 juin 2016
• Euractiv, EU food products found to contain unlabelled nanomaterials, 17 juin 2016
• Mondafrique, Une pincée de nanoparticules dans vos produits — Agroalimentaire, 19 juin 2016
• Informations au Cameroun, La présence de Nanoparticules dans notre alimentation, 19 juin 2016

12 - Cf. Agir pour l'Environnement, # Halloween – Plus de 100 sucreries contiendraient des #nanoparticules !!!, 27 octobre 2016

13 - Voir notamment :

• Le Monde, « Alerte sur les dangers du dioxyde de titane E171, un additif alimentaire très courant », 20 janvier 2017 : http://www.lemonde.fr/sante/article/2017/01/20/alerte-sur-les-dangers-du-dioxyde-de-titane-un-additif-alimentaire-tres-courant_5066297_1651302.html
• Libération, « E171 : le colorant des bonbons qui pose question », 20 janvier 2017 : http://www.liberation.fr/futurs/2017/01/20/e171-le-colorant-des-bonbons-qui-pose-question_1542971
• Libération, « Des bonbons fourrés aux nanoparticules », 20 janvier 2017 : http://www.liberation.fr/futurs/2017/01/20/des-bonbons-fourres-aux-nanoparticules_1543033
• Ouest-France, « E171. L’additif suspect, présent dans les bonbons, objet d’une enquête », 20 janvier 2017 : http://www.ouest-france.fr/sante/la-dangerosite-du-e171-present-dans-les-bonbons-evaluee-dans-une-enquete-4747837
• Actu Environnement.com, « Nanoparticules : Agir pour l’Environnement remet 200 produits alimentaires « suspects » au Gouvernement », 19 janvier 2017 : http://www.actu-environnement.com/ae/news/nanoparticules-alimentation-agir-environnement-produits-etiquetage-28303.php4
• L’Alsace, « « Têtes brûlées », chewing-gums : des nanoparticules retrouvées », 19 janvier 2017 : http://www.lalsace.fr/actualite/2017/01/19/tetes-brulees-chewing-gums-des-nanoparticules-retrouvees
• Le Dauphiné Libéré, « « Têtes brulées », chewing-gums : des nanoparticules retrouvées », 19 janvier 2017 : http://www.ledauphine.com/france-monde/2017/01/19/tetes-brulees-chewing-gums-des-nanoparticules-retrouvees
• Actu Environnement.com, « Nanoparticules de dioxyde de titane : une présence alimentaire préoccupante pour la santé », 20 janvier 2017 : http://www.actu-environnement.com/ae/news/nanoparticules-dioxyde-titane-alimentation-inra-anse-cancer-28307.php4
• France Info, « Dioxyde de titane dans les bonbons : l’Inra pointe des troubles du système immunitaire », 20 janvier 2017 : http://www.francetvinfo.fr/sante/alimentation/dioxyde-de-titanedans-les-bonbons-l-inra-pointe-des-troubles-du-systeme-immunitaire_2028350.html
• La Croix, « Nanoparticules alimentaires, des effets nocifs prouvés sur le rat », 20 janvier 2017 : http://www.la-croix.com/Sciences/Sante/Nanoparticules-alimentaires-effets-nocifs-prouves-2017-01-20-1200818829
• Le Dauphiné Libéré, « Les « Têtes brulées » retirent le dioxyde de titane de leurs bonbons », 20 janvier 2017 : http://www.ledauphine.com/france-monde/2017/01/20/bonbons-et-chewing-gums-alerte-sur-le-dioxyde-de-titane
• Le Parisien, « Les inquiétantes nanoparticules de l’additif alimentaire E171 », 20 janvier 2017 : http://www.leparisien.fr/laparisienne/sante/les-inquietantes-nanoparticules-de-l-additif-alimentaire-e171-20-01-2017-6596796.php
• L’Est Républicain, « Des nanoparticules dans des bonbons », 20 janvier 2017 : http://www.estrepublicain.fr/actualite/2017/01/20/des-nanoparticules-dans-des-bonbons
• Santé Magazine, « 3 questions sur le colorant E171 », 20 janvier 2017 : http://www.santemagazine.fr/actualite-3-questions-sur-le-colorant-e171-76893.html
• L’Express, « Dioxyde de titane : cet additif alimentaire courant est-il nocif pour la santé ? », 21 janvier 2017 : http://www.lexpress.fr/actualite/societe/sante/dioxyde-de-titane-cet-additif-alimentaire-courant-est-il-nocif-pour-la-sante_1871261.html
• Le Progrès, « Des nanoparticules de dioxyde de titane dans certains bonbons », 22 janvier 2017 : http://www.leprogres.fr/economie/2017/01/20/des-nanoparticules-de-dioxyde-de-titane-dans-certains-bonbons
• L’Observatoire de la santé, « Alimentation : un nouvel additif (E171) en cause », 22 janvier 2017 : http://www.observatoire-sante.fr/alimentation-un-nouvel-additif-e171-en-cause/
• Pourquoi docteur.fr, « E171 : l’additif alimentaire perturbe le système immunitaire », 22 janvier 2017 : http://www.pourquoidocteur.fr/Articles/Question-d-actu/19477-E171-l-additif-alimentaire-perturbe-le-systeme-immunitaire
• Top Santé, « Alimentation : l’additif E171, responsable de lésions précancéreuses », 22 janvier 2017 : http://www.topsante.com/nutrition-et-recettes/la-sante-par-les-aliments/risques-sante/alimentation-l-additif-e171-responsable-de-lesions-precancereuses-615214
• 20 minutes, « E171 dans les dentifrices et bonbons : quels sont les vrais risques de ce colorant ? », 23 janvier 2017 : http://www.20minutes.fr/sante/2001127-20170123-e171-dentifrices-bonbons-vrais-risques-colorant?xtor=RSS-176
• BFMTV, « L’additif alimentaire E171 responsable de lésions précancéreuses chez le rat », 23 janvier 2017 : http://www.bfmtv.com/sante/l-additif-alimentaire-e171-responsable-de-lesions-pre-cancereuses-chez-le-rat-1087462.html
• Le Journal des Femmes, « L’additif alimentaire E171 suspecté d’avoir des effets sur la santé », 23 janvier 2017 : http://sante.journaldesfemmes.com/magazine/1731553-additif-alimentaire-e171-dioxyde-de-titane-sante/
• Le Progrès, « Le colorant E171 sera retiré des bonbons « Têtes brûlées » », 23 janvier 2017 : http://www.leprogres.fr/economie/2017/01/21/le-colorant-e171-sera-retire-des-tetes-brulees
• Les Echos, « L’Inra en alerte sur l’effet d’un additif alimentaire », 23 janvier 2017 : http://www.lesechos.fr/idees-debats/sciences-prospective/0211714108032-linra-en-alerte-sur-leffet-dun-additif-alimentaire-2059102.php
• Medisite.fr, « Cancer du côlon : un ingrédient dangereux dans votre dentifrice », 23 janvier 2017 : http://www.medisite.fr/a-la-une-cancer-du-colon-un-ingredient-dangereux-dans-votre-dentifrice.1235952.2035.html
• Parents.fr, « Un additif dans les bonbons provoque une baisse d’immunité », 23 janvier 2017 : http://www.parents.fr/Actualites/Un-additif-dans-les-bonbons-provoque-une-baisse-d-immunite-2250832
• Réponse Conso, « L’additif alimentaire E171, un poison ? », 23 janvier 2017 : http://actualites.reponse-conso.fr/ladditif-alimentaire-e171-poison/
• Sciences et avenir, « Cancer : inquiétudes autour de l’additif alimentaire E171 », 23 janvier 2017 : http://www.sciencesetavenir.fr/sante/cancer/l-additif-e171-responsable-de-lesions-pre-cancereuses-chez-le-rat_109968
• L'Humanité, Alimentation. L’E171, ou le principe de précaution à l’envers : http://www.humanite.fr/alimentation-le171-ou-le-principe-de-precaution-lenvers-630909
• Futura Sciences, « E171, le colorant alimentaire fait de nanoparticules de dioxyde de titane, est-il nocif ? », 24 janvier 2017 : http://www.futura-sciences.com/sante/actualites/gourmandise-e171-colorant-alimentaire-fait-nanoparticules-dioxyde-titane-il-nocif-66051/
• Télé Route Info, « L’additif alimentaire E171 de nouveau suspecté d’être dangereux sur la santé », 25 janvier 2017 : http://telerouteinfo.com/2017/01/ladditif-alimentaire-e171-de-nouveau-suspect-d-tre/
• Les Echos, « Verquin stoppe l'usage de dioxyde de titane dans ses bonbons », 26 janvier 2017 : http://www.lesechos.fr/pme-regions/actualite-pme/0211729187707-verquin-stoppe-lusage-de-dioxyde-de-titane-dans-ses-bonbons-2060138.php
• Le Canard Enchaîné, "Mange, c'est du titanium", 1er février 2017
• France 5, Colorants, édulcorants, conservateurs, que cachent-ils ?, Julie Lotz, février 2017

14 - Cf. Encore des nanoparticules non étiquetées découvertes dans des bonbons - 200 produits « suspects » remis au gouvernement !, Agir pour l'Environnement, janvier 2017

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Article initialement mis en ligne le 15 juin 2016

8 ONG demandent aux députés de suspendre l'additif E171 au plus tôt

Par MD - Le 17 mai 2018

Cette brève a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs d'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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Le 16 mai 2018, 8 ONG ont envoyé un communiqué à l'ensemble des députés leur demandant de suspendre au plus tôt l'additif E171, qui contient des nanoparticules de dioxyde de titane. La mesure sera examinée à l'Assemblée nationale la semaine prochaine, dans le cadre de la "loi Alimentation".

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• Notre rubrique Nano et Alimentation

- Ailleurs sur le web :

• Dossier législatif "Agriculture : équilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire"

Le gouvernement "déterminé" à voir le E171 retiré du marché avant fin 2018 ; les associations attendent confirmation.

Par MD - Le 18 mai 2018 (mise à jour 23 mai 2018)

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En visite chez le confiseur français Verquin, la secrétaire d'Etat Brune Poirson a confirmé la volonté du gouvernement de voir le E171 retiré du marché avant fin 2018. Une décision saluée par le monde associatif, qui attend des gages et entend élargir la suspension aux médicaments, voire à certains cosmétiques.

La confirmation de la suspension du E171 d'ici la fin de l'année par la secrétaire d’Etat Brune Poirson était attendue avec fébrilité par les associations aujourd'hui depuis l'annonce dans la presse d'une déclaration officielle en ce sens.
Deux jours après l'envoi par 8 ONG d'un communiqué demandant aux députés de ne pas attendre 2020 pour démarrer cette suspension, Brune Poirson a voulu "mettre en avant les bonnes pratiques des entreprises précurseurs qui, sans attendre, ont déjà choisi le retrait du dioxyde de titane de leurs produits", comme l’usine Verquin confiseur, qu'elle a visitée à Tourcoing avec Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics : c'est là que sont fabriqués les bonbons "Têtes brûlées", dans lesquels le dioxyde de titane a été supprimé depuis plusieurs mois.
"Il est essentiel de s’interroger sur l’utilité réelle d’une substance dont le seul intérêt serait de rendre plus blanc que blanc les aliments alors que des doutes sérieux pèsent sur les risques sanitaires associés a son ingestion".
Selon la secrétaire d'Etat, "le gouvernement est déterminé".

Les associations attendent confirmation de cette mesure qui sera examinée à l'Assemblée nationale à partir du 22 mai dans le cadre de la "loi Alimentation".

Quid de la demande de la France auprès de la Commission européenne ? Avicenn cherche à avoir des informations sur le contenu de la demande des autorités françaises depuis que le ministère de l'Economie l'a officialisée le 10 avril dernier. Nous savons juste que le 17 avril dernier, ce point était à l'ordre du jour du comité permanent CPVADAAA, section « sécurité toxicologique de la chaîne alimentaire », mais sans plus d'informations sur le contenu exact ni sur les suites éventuelles qui seront données et à quelle échéance.

L'association Agir pour l'Environnement appelle le gouvernement à "élargir cette interdiction aux médicaments et cosmétiques".

L'UFC Que Choisir a également posté un message sur twitter allant dans le même sens :

On attend en effet toujours le rapport gouvernemental sur les nanomatériaux dans les médicaments et dispositifs médicaux attendu depuis l'été dernier : le ministère de la santé n'a jamais répondu à nos multiples demandes depuis septembre dernier !

A suivre donc ; Avicenn relaie les réactions sur twitter et le vote à l'Assemblée nationale sur une page dédiée : http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=SuspensionE171

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• Notre rubrique Nano et Alimentation
• Nos fiches :
  • Vers la suspension du dioxyde de titane dans l'alimentation (E171) : suivi des avancées & rappels des épisodes précédents
  • Risques liés à l'ingestion de nanoparticules de TiO2, dont un résumé est téléchargeable en pdf ici.
• Notre article 8 ONG demandent aux députés de suspendre l'additif E171 au plus tôt, veillenanos.fr, 17 mai 2018
• Deux interventions radiophoniques d'Avicenn :
  • sur France inter, dans le journal de 7h30 du 18 mai 2018 (7h33)
  • sur France Info, le 18 mai 2018 à 12h44

- Ailleurs sur le web :

• Dioxyde de titane : y renoncer est possible, communiqué de presse, ministère de la Transition écologique et solidaire, 18 mai 2018
• Interdiction du dioxyde de titane : Réaction d'Agir pour l'Environnement, Agir pour l'Environnement, 18 mai 2018
• Dossier législatif "Agriculture : équilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire"

La suspension du E171 adoptée à l'Assemblée nationale

Par MD et l'équipe Avicenn - Le 27 mai 2018 (Complété le 4 juin 2018)

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Une dizaine de jours après l'appel des ONG et l'annonce de la secrétaire d'Etat Brune Poirson d'un retrait du E171 du marché avant fin 2018, la mesure a été adoptée à l'Assemblée nationale. Avicenn a suivi les prises de position et le vote.

L'amendement n°2557 du gouvernement visant suspendre "la mise sur le marché de l’additif E171 (dioxyde de titane - TiO2) ainsi que les denrées alimentaires en contenant" a été adopté à l'Assemblée nationale le dimanche 27 mai 2018 dans le cadre de la Loi Alimentation.

Daté du 17 mai (lendemain de l'envoi du communiqué de 8 ONG aux députés appelant à avancer l'entrée en vigueur de cette mesure au plus tôt, sans attendre 2020, il prévoit aussi que "le gouvernement adresse, au plus tard le 1er janvier 2019, un rapport au Parlement sur toutes les mesures prises concernant l’importation et la mise sur le marché (...) de toute denrée alimentaire contenant du dioxyde de titane en tant qu’additif alimentaire (E 171) et les usages grand public."

Il s'agit d'une victoire pour les ONG qui avaient plaidé pour cette mesure, laquelle devra cependant être examinée par le Sénat.
En tout cas, sur le papier... Car dans les faits, le gouvernement n'a pas besoin de la loi pour prendre un tel arrêté : "le Gouvernement dispose de la capacité de prendre un arrêté sur la base de l’article L. 521-17 du code de la consommation. Le présent amendement reprend les conditions fixées par le droit communautaire pour permettre l’adoption d’une mesure conservatoire visant à retirer le dioxyde de titane du marché", ainsi que l'a précisé à l'Assemblée le ministre Stéphane Travert.

Les "autorités françaises" ont déjà déposé une note demande de suspension du E171 auprès de la Commission européenne, en février dernier, ainsi que le ministère de l'Economie l'a officialisé le 10 avril dernier.

Espérons que l'obligation pour le gouvernement de remettre un "rapport au Parlement" soit davantage respecté que le rapport sur "les nanomatériaux dans les médicaments et dispositifs médicaux" prévu par l'article 60 de la loi de modernisation de notre système de santé votée en 2016 et attendu depuis... l'été 2017 ! Fin mai 2018, aucune trace de ce rapport et malgré ses nombreuses relances auprès du ministère de la santé, Avicenn n'a pas réussi à avoir plus d'infos, sinon que le rapport, réalisé par l'ANSM, serait finalisé et en cours de validation interministérielle... depuis plusieurs mois déjà.

A noter, deux autres amendements sur les nanoparticules dans l'alimentation, rejetés cette fois-ci :

• Un amendement de la France Insoumise demandant également la suspension du E 551, qui contient des nanoparticules de silice, utilisées comme anti-agglomérant et agent de texture.
• Un amendement contre la suspension du E171, déposé par quelques députés Les Républicains, qui jugeaient la suspension du E171 "dommageable pour les filières industrielles, mais aussi pour l’autorité et la confiance que les citoyens portent à l’UE". Les députés LR dépositaires de l'amendement plaidaient pour une action au niveau européen, reprenant à leur compte la position du ministre de l'agriculture Stéphane Travert, qui avait exprimé son opposition à la suspension du E171 et plaidé en faveur d'une intervention au niveau européen¹.

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En savoir plus :
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• Notre fiche sur les Risques liés à l'ingestion de nanoparticules de TiO2, dont un résumé est téléchargeable en pdf ici.
• Nos articles :
  • Le gouvernement "déterminé" à voir le E171 retiré du marché avant fin 2018 ; les associations attendent confirmation, veillenanos.fr, 18 mai 2018
  • 8 ONG demandent aux députés de suspendre l'additif E171 au plus tôt, veillenanos.fr, 17 mai 2018

- Ailleurs sur le web :

• Dossier législatif "Agriculture : équilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire"

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NOTES et REFERENCES

1 - Voir notamment :

• Rapport N° 902 au nom de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (n° 627), Jean-Baptiste Moreau, Assemblée nationale, 21 avril 2018
• Le communiqué de la NIA (fédération regroupant des industriels impliqués dans le secteur des nanotechnologies), 18 mai 2018

22 organisations interpellent Bercy pour suspendre au plus tôt le dioxyde de titane dans l’alimentation

Par l'équipe Avicenn - Le 24 décembre 2018 (compléments apportés en janvier 2019)

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Dans une tribune publiée dans Le Monde du 24 décembre, 22 organisations* interpellent le ministre Bruno Le Maire, pour qu’il rende effective au plus vite la suspension de l’additif alimentaire E171, composé de dioxyde de titane**. Malgré un engagement fort du gouvernement et des parlementaires, Bercy se livre à un blocage jugé inacceptable par les co-signataires, qui demandent l’application sans plus tarder de cette mesure importante de santé publique.

C’est la première fois qu’autant d’organisations de domaines différents (consommation, alimentation, environnement, famille, santé) s’expriment publiquement et unanimement sur le sujet. Susceptible d’être source de toxicité, de problèmes immunitaires voire de cancer colorectal, le dioxyde de titane alimentaire doit être suspendu par un arrêté ministériel de Bercy. Au printemps, le gouvernement s’était engagé à ce qu’avant fin 2018 les denrées alimentaires vendues en France ne contiennent plus de E171. Les parlementaires ont conforté cette décision en la gravant dans le marbre de l'article 53 de la loi alimentation (c’est même l’une des seules mesures soutenues par les associations à avoir été sauvegardées dans le texte final de la loi).

Mais le Ministère de l'Economie bloque le processus. Lors d’une réunion du comité de dialogue nano de l’agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES) fin novembre, les représentants de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) ont expliqué que Bercy n’a pas l’intention de rédiger l'arrêté pour l’instant ; il n’y aurait selon eux “pas de danger grave ou immédiat". Alors que les alertes scientifiques sur le dioxyde de titane s’accumulent et que les fabricants freinent l’évaluation des risques liés à cette substance sans aucune vertu nutritionnelle, ce rétropédalage de Bercy est jugé inacceptable par les organisations signataires qui en appellent à la cohérence et au courage politiques afin que le gouvernement suspende le E171 au plus vite, le temps de lever les incertitudes sur son innocuité.

** Le dioxyde de de titane est utilisé notamment comme additif alimentaire (E171) pour colorer ou faire briller les aliments – particulièrement ceux consommés par les enfants. Composé en partie de nanoparticules, 10 000 fois plus petites qu’un grain de sel, il n’a . Si l’agroalimentaire l’a beaucoup utilisé dans de nombreux produits (bonbons, chewing-gums, chocolats, pâtisseries, sauces, etc.), elle a commencé à le supprimer ou le remplacer. Certaines bûches de Noël en contiennent encore, mais déjà beaucoup moins que l’année dernière.

Compléments apportés en janvier 2019 :

Suite à un communiqué de presse d'Agir pour l'Environnement, l'annonce de cette tribune a été relayée dans de nombreux média :

• en France :
  • dans les média nationaux : France Info, LCI, Le Figaro, L'Express, Huffington Post, Sciences & Avenir, L'Usine nouvelle, Doctissimo, Femme actuelle, Parents, Allô docteurs, etc.
  • dans la presse régionale : Ouest-France, Le Parisien, Le Progrès, L'Est républicain, Sud-Ouest, Le Télégramme, Le Dauphiné, etc.
• mais aussi à l'étranger : en Belgique (RTBF), au Maroc (Les Infos), etc.

Des signataires de la rubrique ont été interviewés :

• le 25 décembre par France-Info : Olivier Andrault (UFC Que Choisir), Stéphen Kerckhove (Agir pour l'environnement) et François Veillerette (Générations futures)
• le 2 janvier par Europe 1 : Patricia Chairopoulos, pour 60 millions de consommateurs

Les éventuelles suites seront compilées ici.

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• Risques liés à l'ingestion de nanoparticules de TiO2

• Vers la suspension du dioxyde de titane dans l'alimentation (E171) : suivi des avancées & rappels des épisodes précédents

Le projet de la Commission européenne d'autoriser les additifs E171 qui contiennent jusqu'à 50% de nanoparticules contrecarré par le Parlement européen

Par l'équipe Avicenn - 8 octobre 2020

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En bref :

L'additif alimentaire E171, composé de (nano)particules de dioxyde de titane, fait l'objet de discussions et controverses depuis plusieurs années maintenant. La Commission européenne a proposé d'interdire ceux qui contiennent plus de 50% de nanoparticules. La France n'est théoriquement pas affectée par cette mesure puisque le E171 n'est plus autorisé sur le sol français depuis le 1er janvier 2020 - du moins dans l'alimentaire (les médicaments seraient, eux, concernés). Mais les autres Etats membres ont approuvé cet encadrement communautaire fin mai 2020. Une telle mesure soulève plusieurs questions, notamment sur le seuil de 50% retenu - sans lien avec une quelconque considération sanitaire. Le Parlement vient de la rejeter en octobre 2020.

Plus de détails :

• En mai 2020, les Etats membres avaient approuvé la proposition de la Commission européenne
  
• Questions de taille, sans considération des questions de sécurité
  
• Questions de calendrier
  
• Votes des députés européens
  

En mai 2020, les Etats membres avaient approuvé la proposition de la Commission européenne

Une majorité d'Etats membres de l'Union européenne a approuvé le 26 mai la proposition de la Commission européenne de modification des annexes du Règlement européen n°1333/2008 sur les additifs en vue de préciser les "spécifications" du E171. Les textes proposés¹ visent à restreindre l'autorisation du E171 aux seules formulations contenant moins de 50% de particules sous le seuil des 100 nm. 
Le vote, initialement prévu pour fin avril en comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et de l’alimentation animale (CPVADAA), a dû se dérouler par une procédure écrite du fait du covid-19.
La France s'est abstenue². Elle pouvait difficilement voter pour un tel texte dans la mesure où elle a suspendu la commercialisation de cet additif sur son territoire depuis le 1er janvier 2020 ; et la Commission européenne aurait pu utiliser cette mesure pour exiger ensuite l'annulation du moratoire français. Mais elle pouvait également difficilement voter contre ce qui constitue une avancée pour les autres Etats membres, qui n'ont pas mis en place de mesure restrictive jusqu'à présent, attendant une mesure harmonisée au niveau communautaire. Ce texte permettrait en effet d'interdire les E171 qui contiennent plus de 50% de nanoparticules, notamment ceux utilisés pour donner un aspect brillant ou pailleté aux produits. Une équipe de recherche belge a récemment testé quinze additifs E171 vendus en Europe : douze d'entre eux étaient constitués à plus de 50% de nanoparticules³.

Questions de taille, sans considération des questions de sécurité

Pourquoi ce choix du taux de 50% et/ou du seuil des 100 nm, dont nombre de scientifiques s'accordent à dire qu'ils ne sont pas fondés scientifiquement ?
L'explication semble principalement économique : les cinq types de E171 déclarés par les trois fabricants européens ayant répondu à l'appel à données de l'EFSA contiennent moins de 50% de nanoparticules (49,6% pour la plus forte proportion dans le rapport de l'EFSA de juin 2019⁴ !). Avaliser ce taux ne revient-il pas à justifier que le droit soit taillé à leur mesure (pour exclure des E171 en provenance d'autres fabricants³, non Européens pour certains), sans lien avec une quelconque considération sanitaire ? Autrement dit : privilégier le protectionnisme économique et non la protection sanitaire ?

Comme les textes ne concernent que les "spécifications" techniques, la sécurité du E171 (qui dépasse la seule question nano) n'est pas traitée. Comment justifier l'autorisation de ce E171 re-spécifié, sans considération pour les nombreuses incertitudes qui demeurent ? Les effets potentiellement néfastes mis en évidence dans la littérature scientifique ne disparaissent pas d'un coup de baguette magique en deçà du taux de 50% - et interviennent également au-dessus du seuil de 100 nm⁵.

Questions de calendrier

Le texte devait initialement être ensuite soumis au Parlement et au Conseil européens (après le 2 juillet), pour qu’ils puissent exercer leur droit de regard, pendant les deux mois d'été. Ensuite, sauf avis contraire, la Commission devait procéder à l’adoption de la proposition.
Une question se pose : puisque ces "spécifications" étaient attendues depuis près d'un an, pourquoi ne pas avoir attendu désormais les résultats de l'étude de reprotoxicité dont les résultats devaient initialement être transmis à l'EFSA en juin 2020 ?
Si elle est confirmée, la modification des annexes du Règlement européen sur les additifs ne va-t-elle pas conduire, de fait, à prolonger l'autorisation du E171 (bien que restreinte) pour plusieurs années ? On imagine mal que cette modification, une fois votée, soit de nouveau modifiée quelques mois seulement plus tard...

Votes des députés européens

Le 7 septembre 2020, la Commission de l’Environnement du Parlement européen (Commission ENVI) avait rejeté, à 51 voix contre 11, la proposition de la Commission européenne, visant à interdire les additifs E171 qui contiennent plus de 50% de nanoparticules de dioxyde de titane - l'idée étant de ne pas autoriser non plus, en creux, ceux qui contiennent moins de 50% de ces nanoparticules. Les députés demandent à la Commission d'appliquer le principe de précaution et de retirer le E171 de la liste des additifs alimentaires autorisés.

Le 7 octobre 2020, les députés, réunis en plénière, ont voté, à une écrasante majorité, l'objection déposée par plusieurs députés européens contre la proposition de la Commission européene d'autoriser les additifs E171 qui contiennent jusqu'à 50% de nanoparticules de dioxyde de titane.

La Commission doit désormais modifier ou retirer sa proposition, alors que dans son communiqué, le Parlement appelle la Commission à "appliquer le principe de précaution et à retirer le E171 de la liste européenne des additifs alimentaires autorisés".

A suivre sur notre page dédiée au feuilleton de la suspension du E171 et sur la "fiche de procédure" dédiée sur le site Observatoire législatif du Parlement européen.

En savoir plus

Lire aussi sur notre site :

• Notre rubrique "Nanotechnologies et Alimentation"
• Notre page spécifiquement dédiée au feuilleton de la suspension du E171
• Risques liés à l'ingestion de nanoparticules de dioxyde de titane

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NOTES et REFERENCES

1 - Voir :

• COMMISSION REGULATION amending the Annex to Regulation (EU) No 231/2012 laying down specifications for food additives listed in Annexes II and III to Regulation (EC) No 1333/2008 of the European Parliament and of the Council as regards specifications for titanium dioxide (E 171)
• Annex to the COMMISSION REGULATION amending the Annex to Regulation (EU) No 231/2012 laying down specifications for food additives listed in Annexes II and III to Regulation (EC) No 1333/2008 of the European Parliament and of the Council as regards specifications for titanium dioxide (E 171)

2 - Avicenn, dans l'exercice de ses missions en faveur d'une plus grande transparence et vigilance sur les nanomatériaux, a demandé à ce que le vote et la position détaillée des autorités françaises soient rendus publics, afin que les associations et citoyens puissent être informés et faire valoir une protection, sanitaire et environnementale, plus que jamais nécessaire pour que la protection des intérêts économiques (fussent-ils en faveur d'opérateurs européens) ne soit pas la seule considération sociétale prise en compte. Cette demande est restée sans réponse.

3 - Des chercheurs belges ont récemment testé 15 additifs E171 vendus sur le territoire européen : 12 contiennent plus de 50% de particules inférieures à 100 nm. Cf. Physicochemical Characterization of the Pristine E171 Food Additive by Standardized and Validated Methods, Verleysen E et al., Nanomaterials, 10(3), 2020

4 - Cf. Scientific opinion on the proposed amendment of the EU specifications for titanium dioxide (E 171) with respect to the inclusion of additional parameters related to its particle size distribution, EFSA, juin 2019

5- Voir notre fiche "Risques liés à l'ingestion de nanoparticules de dioxyde de titane" et plus particulièrement :

• TiO2 genotoxicity: an update of the results published over the last six years, Carriere M, Arnal ME, Douki T, Mutation Research/Genetic Toxicology and Environmental Mutagenesis, 15 mai 2020 : cette revue de la littérature scientifique, réalisée par des chercheur·es du CEA, montre que les particules de dioxyde de titane (TiO2), de taille nanométrique et microscopique, entraînent des dommages de l'ADN sur divers types de cellules, pulmonaires et intestinales, même à des doses faibles et réalistes.
• Transcriptome changes in undifferentiated Caco-2 cells exposed to food-grade titanium dioxide (E171): contribution of the nano- and micro- sized particles, Proquin H et al., Scientific Reports, 9, 2019 : "The gene expression changes associated with the immune system and inflammation induced by E171, MPs, and NPs suggest the creation of a favourable environment for colon cancer development"
• Beyond the white: effects of the titanium dioxide food additive E171 on the development of colorectal cancer, Proquin, H, Maastricht: Gildeprint Drukkerijen, 2018 : The NPs fraction by its small size and higher surface area seems to induce more adverse effects than the MPs. Yet, the fact that MPs have an effect on ROS, DNA damage, and gene expression changes implies that potential health risks cannot be eliminated by increasing the proportion of MPs in E171".
• Titanium dioxide food additive (E171) induces ROS formation and genotoxicity: contribution of micro and nano-sized fractions, Proquin H et al., Mutagenesis, 32(1) - 1 : 139–149, janvier 2017 : l'étude met en évidence des effets génotoxiques du E171 sur des cellules hépitéliales intestinales et une sous-expression des enzymes anti-oxydantes associés à des dommages oxydatifs à l'ADN, ce qui conforte l'hypothèse d'un impact sur la carcinogénèse colorectale

Nanotechnologies et Alimentation

Cette rubrique a vocation à être progressivement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs d'Avicenn.
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Nos brèves et articles 2020

• Brèves sur le thème "nano et alimentation"

Dossier et fiches synthétiques

- Découvrez notre dossier synthétique "Nano et Alimentation" en cliquant ici.

• 1 - Préambule : Un flou général
• 2 - Quels ingrédients nano dans notre alimentation ?
• 3 - Des promesses et des questions
• 4 - Risques pour la santé : inquiétudes et incertitudes
• 5 - Variations sur les thèmes de la prudence, de la confiance et de la vigilance
• 6 - Quels défis en perspectives ?
• 7 - Annexes
  • Bibliographie
  • Quel encadrement des nanomatériaux dans l'alimentation en Europe ?
  • Nanoparticules de silice
  • Nanoparticules de dioxyde de titane
  • Les travaux de recherche autour des risques et/ou de la détection des nanomatériaux dans l'alimentation
  • Suspension du dioxyde de titane dans l'alimentation (E171) : suivi des avancées & rappels des épisodes précédents

Professionnels de l'alimentaire : vous êtes concernés par les nanos et vous pouvez agir !

Par MD - Mars 2018

Sommaire

• Opacité généralisée sur les applications nano dans l'agro-alimentaire
  
• Des nanoparticules détectées dans l'alimentation mais non étiquetées
  
• Des risques non négligeables
  
• Vers une responsabilité accrue aux professionnels de l'alimentaire
  
• En savoir plus
  

Opacité généralisée sur les applications nano dans l'agro-alimentaire

A la suite de plusieurs rapports pointant l'opacité généralisée sur les applications nano dans l'agro-alimentaire¹, OFI AM avait lancé deux enquêtes en 2014 et 2015² auprès des sociétés européennes du secteur agroalimentaire à propos de l’utilisation et de l'étiquetage des nanoparticules, confirmant une absence totale de transparence sur ce sujet.

Des nanoparticules détectées dans l'alimentation mais non étiquetées

Depuis lors, plusieurs enquêtes réalisées en France par des associations, des médias et les pouvoirs publics (la DGCCRF) ont mis en évidence, dans la quasi totalité des produits alimentaires testés, la présence de nanoparticules³... sans que l'étiquetage comporte de mention [nano] comme le prévoit pourtant la réglementation européenne depuis fin 2014⁴.

Des risques non négligeables

Du côté scientifique, une étude publiée début 2017 par l’Institut National de la Recherche Agronomique (INRA, 1er institut de recherche agronomique en Europe) a mis en évidence les dangers d’une exposition orale aux nanoparticules de dioxyde de titane chez le rat⁵, soupçonnées de favoriser des problèmes immunitaires voire certains cancers colorectaux.
Le dioxyde de titane est utilisé de manière très répandue dans plusieurs domaines : cosmétiques, peintures, industrie agro alimentaire... Dans l’agroalimentaire, ce colorant blanc est utilisé comme additif (E171), en pâtisserie par exemple, où il permet, en étant intégré à des proportions variables, de décliner une palette de couleurs. Il également peut avoir des propriétés tantôt opacifiantes tantôt brillantes : ces dernières sont très appréciées par certains confiseurs notamment (l'effet varie en fonction de la taille des nanoparticules : plus elles sont petites, plus elles translucides).
Les populations les plus exposées actuellement sont les enfants consommateurs de bonbons et les malades car 4000 médicaments contiennent du E171⁶.
Si l’Agence nationale de sécurité sanitaire française (ANSES) souligne que des études complémentaires devront être menées afin de confirmer ou non les effets cancérogènes de l’ingestion de ces nanoparticules, elle préconise toutefois, en attendant, de "limiter l’exposition des salariés, des consommateurs, de l’environnement" et de "peser l’utilité pour le consommateur ou la collectivité, de la mise sur le marché de tels produits contenant des nanomatériaux, pour lesquels les bénéfices devraient être clairement démontrés"⁷.

Vers une responsabilité accrue des professionnels de l'alimentaire

Il y a donc bel et bien urgence à voir émerger davantage de transparence sur l’utilisation de nanomatériaux, en particulier dans l’alimentation, comme l'ont signalé différentes ONG au gouvernement français en juillet 2017⁸.

L’association de veille et d'information civique sur les enjeux des nanosciences et des nanotechnologies (AVICENN), dont OFI AM est membre associé, propose notamment un panorama de l’avancement des connaissances scientifiques, des débats en cours, de la réglementation et de son application sur son site http://veillenanos.fr.

De son côté, l'association Agir pour l'Environnement (APE) a mis en ligne en mars 2017 le site http://www.infonano.org, où sont répertoriés aujourd'hui plus de 300 produits alimentaires suspectés de contenir des nanoparticules...

Le marché évolue : de plus en plus de marques et de distributeurs se sont engagées à retirer les nanoparticules de TiO2 et/ou le E171 de la composition de tout ou partie de leurs produits : William Saurin, Mars, Lutti, Verquin, Sainte-Lucie, Picard, Manufacture Cluizel, Motta, Malabar, Fleury Michon, et côté distributeurs : Carrefour, Leclerc, Auchan, Système U, et la liste promet encore de s'allonger (voir la "liste verte" d'infonano.org).

Début 2018, les choses se sont accélérées :

• L'association de consommateur UFC-Que Choisir a déposé plainte contre des fabricants de produits alimentaires (et cosmétiques) pour non-respect de l’obligation de l'étiquetage [nano]⁹.
• La répression des fraudes (DGCCRF) a indiqué qu'elle poursuit ses contrôles et engagera les suites appropriées, y compris des suites pénales, face aux manquements mis en évidence. En outre, elle agit auprès de la Commission européenne et de ses homologues des autres Etats membres afin que les contrôles appropriés soient menés aussi dans les autres pays européens¹⁰.
• L'ONG américaine Center for food safety a mis à jour l'inventaire de produits alimentaires contenant des nanomatériaux qu'elle avait mis en ligne en 2015¹¹.

En tant qu’investisseur responsable, OFI AM veut s'assurer que les risques potentiels liés à l’utilisation de nanoparticules dans l’alimentation ont bien été analysés par les acteurs industriels, notamment du secteur agro-alimentaire, au regard des bénéfices pour les fabricants, les consommateurs, l’environnement et que la transparence devienne la règle.
OFI-AM propose donc à l’ensemble des signataires des PRI de se joindre à lui pour interpeller les industriels du secteur agro-alimentaire à ce sujet et les encourager à exiger de leurs fournisseurs des informations fiables, sur la base de tests menés avec les méthodes et outils appropriés¹².

En savoir plus

NOTES et REFERENCES :

1 - Voir notamment :

• Global Food Safety Resource, Nanotechnology and Food Safety: Could Transparency Earn Back Consumer Trust?, 9 juillet 2017
• Friends of the Eath (Australia), Independent testing finds illegal and potentially harmful nanoparticles in common food products, septembre 2015 (voir pour plus de détails : Detecting Engineered Nanomaterials in Processed Foods From Australia, Arizona State University, août 2015)
• Friends of the Eath (USA), Tiny Ingredients, Big Risks: Nanomaterials rapidly entering food and farming, mai 2014
• IATP, Nanomaterials In Soil - Our Future Food Chain?, mars 2013
• As You Sow, Slipping Through the Cracks: An Issue Brief on Nanomaterials in Foods, février 2013
• Friends of the Earth, Out of the laboratory and on to our plates: Nanotechnology in food and agriculture, 2008

2 - Cf. Les nanotechnologies, un nouvel enjeu de RSE ?, Hélène Canolle, Ofi AM, 30 septembre 2014

3 - Voir notamment :

• Des nanoparticules identifiées dans l'alimentaire en France, mais non étiquetées ! Deux séries de tests d'Agir pour l'Environnement, Veillenanos, juin 2016 et janvier 2017
• Stop aux nanoparticules, 60 Millions de consommateurs, Mensuel - N° 529 - septembre 2017
• Contrôle de la présence de nanoparticules dans les produits alimentaires et les cosmétiques par la DGCCRF, communiqué de presse, 24 janvier 2018
• Nanoparticules - Attention, elles se cachent partout !, Que Choisir, Mensuel n° 566, février 2018

4 - Cf. le Règlement (UE) n° 1169/2011 concernant l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires (dit Règlement INCO) de 2011 : son article 18, alinéa 3, stipule en effet qu'à compter de la mi-décembre 2014 "tous les ingrédients qui se présentent sous forme de nanomatériaux manufacturés sont indiqués clairement dans la liste des ingrédients. Le nom de l'ingrédient est suivi du mot "nano" entre crochets".
Contrairement à ce que certaines fédérations professionnelles ont pu indiquer à leurs adhérents, les nanomatériaux sont soumis à l’obligation européenne d’étiquetage « nanomatériau », même s’ils comportent moins de 50% de nanoparticules en nombre. Ce seuil de 50% de particules en nombre sous la barre des 100 nm, certes invoqué dans le recommandation de définition du terme « nanomatériau » de 2011, n'est en effet pas inclus dans la définition du Règlement INCO et n'a donc aucune valeur juridique concernant la mise en oeuvre de l'étiquetage.
Le dioxyde de titane utilisé dans l’alimentaire (E171) est composé de particules primaires d'une grande variété de tailles pouvant aller de 40 à 300 nm, avec un diamètre moyen proche de 100 nm. En 2017, plusieurs rapports ont établi que la proportion de particules de dioxyde de titane inférieures à 100nm pouvait être supérieure à 50% dans le E171.

5 - Voir :

• Additif alimentaire E171 : les premiers résultats de l'exposition orale aux nanoparticules de dioxyde de titane, INRA, communiqué de presse, 20 janvier 2017
• E171 : un danger identifié chez le rat, un risque à évaluer chez l'homme, communiqué INRA Sciences & Impacts, 1er février 2017
• Food additive E171: First findings of oral exposure to titanium dioxide nanoparticles, Science Daily, January 2017
• Food-grade TiO2 impairs intestinal and systemic immune homeostasis, initiates preneoplastic lesions and promotes aberrant crypt development in the rat colon, Bettini S et al., Scientific Reports, 7:40373, publié en ligne le 20 janvier 2017

6 - Cf. Colorant E171 Les médicaments aussi !, Que Choisir, 4 février 2017

7 - Cf. Nanoparticules de dioxyde de titane dans l'alimentation (additif E 171) : des effets biologiques qui doivent être confirmés, Communiqué de l'ANSES, 12 avril 2017 et Avis relatif à une demande d'avis relatif à l'exposition alimentaire aux nanoparticules de dioxyde de titane, ANSES, avril 2017

8 - Cf. [[LettreOuverteNanoAction201705 Lettre ouverte au gouvernement - Étiquetage et restriction des nanomatériaux dans les produits de consommation après la discussion, place à l'action !]], Avicenn, Agir pour l'Environnement, Centre d'Information sur l'Environnement et d'Action pour la Santé, Center for International Environmental Law, Comité pour le Développement Durable en Santé, France Nature Environnement, Organisation générale des consommateurs de Meurthe-et-Moselle, Familles de France, Women Engage for a Common Future France, juillet 2017

9 - Cf.

• Nanoparticules dissimulées 9 plaintes de l’UFC-Que Choisir contre des fabricants de produits alimentaires et de cosmétiques, Que Choisir, 23 janvier 2018
• Four manufacturers face Paris High Court legal complaint over undeclared nanoparticles, Food Navigator, 23 janvier 2018
• Food businesses face French legal action over 'undeclared nanoparticles', Just food, 24 janvier 2018

10 - Cf. notre fiche Les nanos et la DGCCRF, veillenanos.fr

11 - Over 40 new products added to nanotechnology database, Center for food safety, 6 mars 2018

12 - Cf. https://www.lne.fr/fr/on-en-parle/caracteriser-nanomateriau

Nano et Alimentation (4/7) : Risques pour la santé : inquiétudes et incertitudes

Par l'équipe Avicenn - Dernière modification mars 2020

Cette fiche fait partie de notre Dossier Nano et Alimentation.
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• Des motifs d'inquiétude
  
  • Nanoparticules de dioxyde de titane (E171)
    
  • Nanoparticules de silice (E551)
    
  • Nanoparticules d'argent (E174 et revêtements antibactériens)
    
  • Nanoparticules d'oxydes de zinc
    
• De nombreuses incertitudes scientifiques
  
• En attendant des évaluations concluantes, la commercialisation de produits alimentaires contenant des nanoparticules continue
  
• En savoir plus
  

Des motifs d'inquiétude

Des études ont montré que des nanomatériaux peuvent :

• franchir les barrières buccale et intestinale et se diffuser dans l'organisme¹ ; des études ont montré également que des nanoparticules de silice ou d'argent s'agglomèrent dans l'eau ou dans les milieux acides (comme l'estomac) mais se réindividualisent dans l'intestin où le pH est neutre ; elles peuvent alors traverser plus facilement la barrière intestinale².

• s'accumuler ensuite dans les organes³ (tube digestif, foie, rate mais aussi estomac, reins, poumons, testicules, cerveau), dans le sang et à l'intérieur des cellules ;

• y causer des perturbations voire des effets toxiques :

• - Nanoparticules de dioxyde de titane (E171) :

  L'additif alimentaire E171 est constitué de particules de dioxyde de titane (TiO2) (dont une partie sous forme nano). Il est autorisé au niveau européen par l'EFSA, qui a néanmoins recommandé en 2016 que soit menées de nouvelles études sur le système reproducteur⁴. De nombreuses publications postérieures à 2016 font état d'effets délétères sur la santé liés à l'ingestion de nanoparticules de TiO2 : risques pour le foie, les ovaires et les testicules chez les humains, problèmes immunitaires et lésions précancéreuses au niveau du côlon chez le rat, perturbations du microbiote intestinal, inflammations et altérations de la barrière intestinale chez les animaux comme chez les humains, effets néfastes pour la descendance chez les rongeurs, etc.⁵ L'additif E171 est donc suspendu en France depuis le 1er janvier 2020.

• - Nanoparticules de silice (E551) :

  Des effets potentiellement néfastes sur la santé associés à l'ingestion de nanoparticules de silice (le SiO2 correspond à l'additif E551) ont été montrés⁶, notamment des dysfonctionnements de la division cellulaire et des perturbations du trafic cellulaire⁷, ainsi que des effets indésirables sur le foie⁸ ; inquiétant si l'on considère que nous absorbons en moyenne environ 124 mg de nano-silice (E551) par jour⁹ ; en outre certaines nanosilices sont plus génotoxiques à faibles doses qu'à fortes doses¹⁰. Ayant constaté in vitro que des nanoparticules de dioxyde de silicium peuvent générer des inflammations dans le tractus gastro-intestinal de souris (une atteinte à la défense immunitaire du système digestif), une équipe de chercheurs suisses préconise une moindre utilisation de particules de silice comme additif alimentaire¹¹. La réévaluation de la silice sous forme de E551 (nano et non nano), a été adoptée avec beaucoup de retard sur le calendrier initial, fin 2017, sans que des conclusions définitives puissent en être tirées concernant l'innocuité ou la toxicité de cet additif¹². Depuis, de nouvelles études ont été publiées, qui confirment l'existence d'effets néfastes de l'ingestion de nanoparticules de silice, notamment sur le foie, les intestins et les reins¹³. Des fabricants de silice ont tenté de défendre leur produit en attaquant l'une de ces études, parue en 2019 ; les chercheur·es visé·es ont à leur tour répondu, toujours dans la même revue, en démontant point par point les critiques mises en avant par les fabricants de silice¹⁴.

• - Nanoparticules d'argent (E174 notamment) :

  Des nanoparticules d'argent sont présentes dans l'additif E174 mais également dans des emballages ou contenants alimentaires antibactériens ; or des nanoparticules d'argent injectées dans le sang de rats ont été retrouvées jusque dans le foie, au niveau noyau des hépatocytes, et altèrent les cellules de cet organe vital¹⁵ ; une autre étude a montré que des nanoparticules d'argent administrées par voie orale à des souris ont endommagé les cellules épithéliales ainsi que les glandes intestinales des rongeurs et entraîné une diminution de leur poids¹⁶ ; une perturbation de la flore intestinale a également été observée chez des poissons zèbres alimentés avec de la nourriture contenant des nanoparticules d'argent¹⁷, ainsi que chez la souris¹⁸. Il a été également démontré que l'ingestion de nanoparticules d'argent provoque des altérations permanentes du génome chez la souris et pourraient donc conduire à un cancer¹⁹, etc. D'autres résultats concordants ont été publiés récemment, montrant également des effets néfastes des nanoparticules d'argent au niveau des reins sur des rats²⁰.
  

• - Nanoparticules d'oxyde de zinc (ZnO):

  Les nanoparticules d'oxyde de zinc présentes sur le revêtement intérieur des boîtes de conserve se retrouvent dans les aliments et risquent d'entraîner une moins bonne absorption des nutriments et une plus grande perméabilité de l'intestin, transférant dans le sang des composés indésirables²¹.

Des nanocomposites de dioxyde de cerium (CeO2) peuvent provoquer une altération du métabolisme²².

Outre les répercussions sur la santé de l'ingestion de nanoparticules, il est à noter que les risques pour l'environnement sont également mal cernés et plutôt préoccupants²³.

De nombreuses incertitudes scientifiques

On ignore aujourd'hui encore beaucoup de choses sur les répercussions que l'ingestion de nanomatériaux peut avoir sur la santé humaine²⁴. Les études de toxicité des nanoparticules par voie orale sont rares et beaucoup ont pu comporter des faiblesses méthodologiques²⁵ qui rendent difficile l'utilisation de leurs résultats. Les conditions expérimentales reflètent encore mal la façon dont les consommateurs sont exposés ; les nanomatériaux considérés sont souvent synthétisés en laboratoire et donc différents des nanomatériaux (et résidus de nanomatériaux) que les consommateurs ingèrent réellement²⁶.
En outre les caractéristiques physico-chimiques des nanoparticules testées et leurs interactions avec la matrice alimentaire sont insuffisamment documentées.
Néanmoins des progrès sont en cours depuis peu, grâce aux améliorations des pratiques des chercheurs, des outils et des protocoles.

L'un des problèmes qui risque de durer encore néanmoins a trait à la grande complexité de l'évaluation des risques liés à l'ingestion de nanomatériaux : la toxicité des nanoparticules diffère en effet selon leurs caractéristiques physico-chimiques (dimension, forme, degré d'agglomération, etc.). Or, ces caractéristiques sont très variables selon les nanomatériaux et peuvent évoluer tout au long de leur cycle de vie :

• en fonction des conditions dans lesquelles les nanomatériaux sont synthétisés, stockés, éventuellement enrobés ;
• par les transformations qu'ils subissent lors de la cuisson et de la préparation des plats ou dans l'appareil digestif²⁷ (par exemple au contact du milieu acide de l'estomac, etc.)
• lors des interactions avec les emballages et/ou avec les autres ingrédients et substances chimiques avec lesquels les nanomatériaux se retrouvent mélangés (avant puis pendant l'ingestion et la digestion) ; on peut craindre par exemple un "effet cocktail" avec certaines molécules²⁸

L'évaluation du risque doit en outre tenir compte :

• de la susceptibilité individuelle (le stress augmente par exemple la perméabilité intestinale aux xénobiotiques)²⁹ ;
• de la durée et de la période d'exposition³⁰, sachant que selon une étude récente, les enfants consommeraient deux à quatre fois plus de titane que les adultes du fait de l'ingestion de sucreries ayant des niveaux élevés de nanoparticules de dioxyde de titane³¹

→ Autant d'éléments qui rendent extrêmement difficile l'évaluation de l'exposition du consommateur et des risques sanitaires liés à l'ingestion des nanoparticules.

Source : As you sow, 2013

En 2009, l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) et l'Organisation mondiale de la santé (OMS) ont convoqué une réunion d'experts sur les incidences des nanotechnologies sur la sécurité sanitaire des aliments : le rapport qui en est issu, publié en 2011, liste les besoins de recherche pour mieux évaluer les risques dans le domaine. Nonobstant le large consensus sur la nécessité de renforcer les recherches sur les risques liés aux nanomatériaux ingérés, ces dernières sont aujourd'hui encore très limitées (voir notre fiche Les travaux de recherche sur les risques associés aux nanomatériaux en lien avec l'alimentation pour plus de détails).
Mais de l'aveu même de scientifiques impliqués dans les études de toxicologie et écotoxicologie, évaluer correctement les risques sanitaires et environnementaux des nanomatériaux a un coût prohibitif. En 2012, Mark Wiesner, directeur du CEINT (USA) avait ainsi résumé la situation : "le nombre et la variété des nanomatériaux est sidérant, il n'y a pas assez d'éprouvettes dans le monde pour procéder à toutes les expériences nécessaires"³². En 2009, des chercheurs ont estimé le coût des études de toxicité à réaliser pour les nanomatériaux déjà existants à 250 millions de dollars au minimum, voire 1,18 milliards de dollars en fonction du degré de précaution adopté, nécessitant entre 34 et 53 ans d'études³³. Se pose ainsi la question de la prise en charge par les industriels eux-mêmes du coût de ces recherches.

En attendant des évaluations concluantes, la commercialisation de produits alimentaires contenant des nanoparticules continue

L'ANSES a réaffirmé en avril 2014 dans sa synthèse de l'état des connaissances relatives à l'évaluation des risques associés aux nanomatériaux que "la voie orale, peu étudiée jusqu'à aujourd'hui, devrait faire l'objet d'efforts de recherche spécifiques" (cf. p.8).

En octobre 2016, l'ANSES a été saisie par ses ministères de tutelle pour étudier les risques liés aux nanoparticules dans l'alimentation, et plus précisément :

• réaliser une étude détaillée de la filière agro-alimentaire au regard de l'utilisation des nanos dans l'alimentation,
• prioriser les substances et/ou produits finis d'intérêt en fonction de critères pertinents déterminés au cours de l'expertise,
• réaliser une revue des données disponibles (effets toxicologiques et données d'exposition)
• et en fonction de leur disponibilité, étudier la faisabilité d'une évaluation des risques sanitaires pour certains produits.

Un "groupe de travail" ("GT nano alimentation") composé d'experts indépendants a été mis en place courant 2017. Les résultats de l'expertise initialement attendus pour fin 2017³⁴ ne seront pas connus avant fin 2019³⁵.

L'additif E171 sera suspendu en France à partir de début 2020.

En attendant, les consommateurs continuent donc d'ingérer des nanoparticules de dioxyde de titane, de silice, d'argent, etc., le plus souvent sans le savoir, faute d'application par l'industrie de l'obligation d'étiquetage !

En savoir plus

Voir sur notre site :

• les autres fiches du Dossier Nano et Alimentation
• la rubrique Nano et Santé
• les fiches ;
  • Nanoparticules de silice et Risques associés aux nanoparticules de silice
  • Nanoparticules de dioxyde de titane et Risques associés au nano dioxyde de titane
  • Risques associés au nanoargent

- Autres références sur le web postérieures à la mise en ligne de la version initiale de cette fiche (juin 2013) :
- En français :

• Nanoparticules dans l’alimentation - Interactions avec le microbiote intestinal, impacts sur la fonction barrière de l’intestin et devenir systémique, Houdeau E et Lamas B, Innovations Agronomiques, 73 : 81-90, février 2019
• Nanoparticules et alimentation : un risque émergent en santé humaine ?, Houdeau E et al., Cahiers de nutrition et de diététique, 53(6) : 312-321, décembre 2018
• Les nanoparticules, un nouveau scandale sanitaire ?, France 3, 11 novembre 2016

- En anglais :

• Impacts of foodborne inorganic nanoparticles on the gut microbiota-immune axis: potential consequences for host health, Bruno Lamas, Natalia Martins Breyner, Eric Houdeau, Particle and Fibre Toxicology, 2020
• Critical assessment of toxicological effects of ingested nanoparticles, McCracken C et al., Environ. Sci.: Nano, 3, 256-282, 2016

• Concernant l'oxyde de zinc :
  • Impacts of foodborne inorganic nanoparticles on the gut microbiota-immune axis: potential consequences for host health, Bruno Lamas, Natalia Martins Breyner, Eric Houdeau, Particle and Fibre Toxicology, 2020
  • Bioavailability, distribution and clearance of tracheally-instilled and gavaged uncoated or silica-coated zinc oxide nanoparticles, P&FT, 2014
• Concernant la nanosilice : Knowledge gaps in risk assessment of nanosilica in food: evaluation of the dissolution and toxicity of different forms of silica, Nanotoxicology, 7(4) : 367-377, 2013
• Concernant le nanocuivre : Le foie réagit aux nanoparticules de cuivre, CEA, 8 octobre 2014 ; cf. la publication académique correspondante : Interference of CuO nanoparticles with metal homeostasis in hepatocytes under sub-toxic conditions, Cuillel M et al., Nanoscale, 6(3):1707-15, 2014

• Sur des nanoparticules d'oxydes métalliques (oxyde de zinc, dioxyde de titane, et dioxyde de cérium) : perturbations de la flore intestinale au niveau du colon : Metal oxide nanoparticles induce minimal phenotypic changes in a model colon gut microbiota, Taylor AA et al., Environmental Engineering Science, 2015

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⇒ Fiche suivante "Variations sur les thèmes de la prudence, de la confiance et de la vigilance"

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NOTES et REFERENCES :

1 - Voir par exemple :

• Quantitative biokinetics of titanium dioxide nanoparticles after oral application in rats (Part 2), Kreyling WG et al., Nanotoxicology, 11(4):443-453, mai 2017 : les auteurs ont observé le passage de la barrière gastro-intestinale pour une faible fraction de TiO2 chez la rate (0,6% de la dose administrée), qui se retrouve après 7 jours accumulée dans différents organes, principalement, le foie, les poumons, les reins, le cerveau, la rate, l’utérus et le squelette (cité par le HCSP dans son rapport Bilan des connaissances relatives aux effets des nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) sur la santé humaine ; caractérisation de l'exposition des populations et mesures de gestion, avril 2018)
• Additif alimentaire E171 : les premiers résultats de l'exposition orale aux nanoparticules de dioxyde de titane, INRA, communiqué de presse, 20 janvier 2017 et E171 : un danger identifié chez le rat, un risque à évaluer chez l'homme, communiqué INRA Sciences & Impacts, 1er février 2017 : Food-grade TiO2 impairs intestinal and systemic immune homeostasis, initiates preneoplastic lesions and promotes aberrant crypt development in the rat colon, Bettini S et al., Scientific Reports, 7:40373, publié en ligne le 20 janvier 2017
• Pharmaceutical/food grade titanium dioxide particles are absorbed into the bloodstream of human volunteers, Pele et al., Particle and Fibre Toxicology, 12:26, septembre 2015
• Exposition orale aux nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) : du franchissement de l'épithélium buccal et intestinal au devenir et aux effets dans l'organisme, Bettini S et Houdeau E, Biologie aujourd'hui, septembre 2014
• Titanium dioxide nanoparticle impact and translocation through ex vivo, in vivo and in vitro gut epithelia, Brun E et al., Particle and Fibre Toxicology, 11:13, 2014
• Size and surface charge of gold nanoparticles determine absorption across intestinal barriers and accumulation in secondary target organs after oral administration, Schleh C. et al., Nanotoxicology, 6(1), 36-46, 2012
• Nano- and microparticulate drug carriers for targeting of the inflamed intestinal mucosa, Collnot E.M. et al., J Control Release, 161, 235-46, 2012
• Origin and fate of dietary nanoparticles and microparticles in the gastrointestinal tract, Powell J.J. et al., J Autoimmun, 34, 226-33, 2010

2 - Cf. notre fiche Quel devenir et comportement des nanomatériaux dans le corps humain ?, veillenanos.fr

3 - Nanotechnologies et nanoparticules dans l'alimentation humaine et animale, Afssa (aujourd'hui ANSES), mars 2009 : le tube digestif, le foie et la rate sont les principaux organes cibles. Après administration par voie orale de nanoparticules d'argent de 60 nm à des rats pendant 28 jours, de l'argent a été retrouvé dans l'estomac, les reins, le foie, les poumons, les testicules, le cerveau et le sang : cf. Kim, J.S. et al. Twenty-eight-day oral toxicity, genotoxicity, and gender-related tissue distribution of silver nanoparticles in Sprague-Dawley rats, Inhal. Toxicol., 20(6), 2008

4 - Voir plus de détails ici.

5 - Voir notre compilation d'articles sur les risques du E171 ici.

6 - Cf. notre fiche Risques associés aux nanoparticules de silice et aussi :

• Mécanismes moléculaires de la transformation cellulaire induite par une nanoparticule de silice dans les cellules Bhas 42, Thèse d'Anais Kirsch, sous la direction de Hervé Schohn, Yves Guichard et de Hélène Dubois-Pot Schneider, en préparation à l'Université de Lorraine, dans le cadre de Biologie, santé, environnement , en partenariat avec le Centre de Recherche en Automatique de Nancy depuis le 12 mai 2017 : voir la BD e la vidéo (toutes deux réalisées en 2018)
• Amorphous Silica Particles Relevant in Food Industry Influence Cellular Growth and Associated Signaling Pathways in Human Gastric Carcinoma Cells, Wittig A et al., Nanomaterials (Basel), 13;7(1), janvier 2017
• Critical assessment of toxicological effects of ingested nanoparticles, McCracken C et al., Environ. Sci.: Nano, 3, 256-282, 2016
• Critical review of the safety assessment of nano-structured silica additives in food, Winkler HC et al., Journal of Nanobiotechnology, 14:44, juin 2016
• Biodistribution, excretion, and toxicity of mesoporous silica nanoparticles after oral administration depend on their shape, Li L et al., Nanomedicine: Nanotechnology, Biology and Medicine, 11(8) : 1915-1924, novembre 2015
• Toxicity, genotoxicity and proinflammatory effects of amorphous nanosilica in the human intestinal Caco-2 cell line, Tarantini A et al., Toxicology in Vitro, 29(2) : 398-407, mars 2015
• Novel insights into the risk assessment of the nanomaterial synthetic amorphous silica, additive E551, in food, van Kesteren PCE et al., Nanotoxicology, 2014

7 - Voir notamment :

• Évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et pour l'environnement, Afsset (aujourd'hui ANSES), mars 2010
• In vitro toxicity of amorphous silica nanoparticles in human colon carcinoma cells, Nanotoxicology, 7(3), Mai 2013
• Presence of nanosilica (E551) in commercial food products: TNF-mediated oxidative stress and altered cell cycle progression in human lung fibroblast cells, Cell Biology and Toxicology, février 2014
• Sub-chronic toxicity study in rats orally exposed to nanostructured silica, Particle and Fibre Toxicology, 11:8, 2014

8 - Voir notamment :
- Silica nanoparticle-induced toxicity in mouse lung and liver imaged by electron microscopy, Fundamental Toxicological Sciences, 2(1) : 19-23, 2015
- Novel insights into the risk assessment of the nanomaterial synthetic amorphous silica, additive E551, in food, van Kesteren PCE et al., Nanotoxicology, 2014

9 - cf. Des nanoparticules de silice dans l'alimentation, un régime risqué ?, OMNT, 20 avril 2011 ; l'article en français n'est plus accessible aujourd'hui, mais la source, en anglais, est toujours accessible : Presence and risks of nanosilica in food products, Dekkers et al., Nanotoxicology, 5(3) : 393-405, 2011

10 - Voir notamment :

• Résultats du programme européen Nanogenotox sur la génotoxicité des nanomatériaux, présentés en français à l'ANSES, lors de la Restitution du programme national de recherche environnement santé travail : Substances chimiques et nanoparticules : modèles pour l'étude des expositions et des effets sanitaires : Dossier du participant et Diaporama, novembre 2013.
• 'Facilitating the safety evaluation of manufactured nanomaterials by characterising their potential genotoxic hazard', Nanogenotox, 2013 et RISQUES : Les leçons du programme de recherche Nanogenotox, veillenanos.fr, décembre 2013
• Documents présentés lors de la réunion du bureau chargé de l'évaluation des risques et de la recherche pour l'autorité de sûreté des produits de consommation des Pays Bas (NVWA) en octobre 2013

11 - Cf. Additifs alimentaires: mieux apprécier le risque des nanoparticules, communiqué de presse, 27 juin 2017 ; Test in-vitro pour évaluer le risque nanomatériaux dans les aliments, Projet mené par Hanspeter Nägeli, de l'Institut de pharmacie et toxicologie vétérinaire de l'Université de Zurich (Suisse) entre 2012-2015 et Programme national de recherche PNR 64 - Opportunités et risques des nanomatériaux - Résultats, conclusions et perspectives - brochure finale, Fonds national suisse de la recherche scientifique, mars 2017 ; MyD88-dependent pro-interleukin-1B induction in dendritic cells exposed to food-grade synthetic amorphous silica, Winckler HC et al., Particle and Fibre Toxicology, 14:21, juin 2017

12 - Cf. notre fiche Risques associés aux nanoparticules de silice.

13 - Voir notamment :

• Hazard identification of pyrogenic synthetic amorphous silica (NM-203) after sub-chronic oral exposure in rat: a multitarget approach, Tassinari R et al., Food Chem Toxicol., 137: 111168, 2020
• Chronic oral exposure to synthetic amorphous silica (NM-200) results in renal and liver lesions in mice, Boudard D et al., Kidney International Reports, 2019
• Risk assessment of silica nanoparticles on liver injury in metabolic syndrome mice induced by fructose, Li J et al., Science of The Total Environment, 628–629 : 366-374, juillet 2018 : "Silica nanoparticles (SiNPs) aggravate liver injury in metabolic syndrome mice ; SiNPs lead to mitochondrial injury in liver ; SiNPs stimulate hepatic ROS generation ; SiNPs lead to hepatic DNA damage".
• Silicon dioxide nanoparticle exposure affects smallintestine function in an in vitro model, Guo Z et al, Nanotoxicology, avril 2018 : "SiO2 NP exposure significantly affected iron (Fe), zinc (Zn), glucose, and lipid nutrient absorption. Brush border membrane intestinal alkaline phosphatase (IAP) activity was increased in response to nano-SiO2. The barrier function of the intestinal epithelium (...) was significantly decreased in response to chronic exposure. Gene expression and oxidative stress formation analysis showed NP altered the expression levels of nutrient transport proteins, generated reactive oxygen species, and initiated pro-inflammatory signaling. SiO2 NP exposure damaged the brush border membrane by decreasing the number of intestinal microvilli, which decreased the surface area available for nutrient absorption. SiO2 NP exposure at physiologically relevant doses ultimately caused adverse outcomes in an in vitro model".

14 - L'article original était celui de Boudard D et al. : Chronic oral exposure to synthetic amorphous silica (NM-200) results in renal and liver lesions in mice, Boudard D et al., Kidney International Reports, 2019. La lettre à l'éditeur des représentants de fabricants (ou utilisateurs) de silice (the Association of Synthetic Amorphous Silica Producers (ASASP), PQ Corporation, Wacker Chemie AG, Evonik Resource Efficiency GmbH, Grace Europe Holding GmbH, Solvay, et Pittsburgh Plate Glass Company) a été envoyée en novembre 2019. La réponse des chercheurs a été envoyée en décembre 2019. Toutes deux ont été publiées sur le site de KI Reports le 10 mars 2020.

15 - Cf. Effects of Silver Nanoparticles on the Liver and Hepatocytes in vitro, Gaiser B.K. et al., Toxicol. Sci., 2012

16 - cf. Toxic effects of repeated oral exposure of silver nanoparticles on small intestine mucosa of mice, Toxicology Mechanisms and Methods, 23(3), Mars 2013 ;

17- cf. Ingestion of metal-nanoparticle contaminated food disrupts endogenous microbiota in zebrafish (Danio rerio), Environmental Pollution, 174, Mars 2013

18 - Dietary silver nanoparticles can disturb the gut microbiota in mice, Van den Brule S et al., Particle and fibre toxicology, 13, 2016 (voir le résumé et l'analyse en français ici : Effets des nanoparticules d’argent sur les communautés bactériennes, Vernis L., Bulletin de veille scientifique, n°32, octobre 2017)

19 - Oral ingestion of silver nanoparticles induces genomic instability and DNA damage in multiple tissues, Nanotoxicology, 2014
Voir également : Exposure to silver nanoparticles induces size- and dose-dependent oxidative stress and cytotoxicity in human colon carcinoma cells, Toxicology in Vitro, 28(7), 1280-1289, octobre 2014

20 - Voir par exemple :

• Oral subchronic exposure to silver nanoparticles causes renal damage through apoptotic impairment and necrotic cell death, Rui Deng et al., Nanotoxicology, 11(5) : 671-686, 2017
• Comparative toxicity of silicon dioxide, silver and iron oxide nanoparticles after repeated oral administration to rats, Journal of Applied Toxicology, 35(6) : 681–693, juin 2015

21 - Voir notamment :

• ZnO nanoparticles affect intestinal function in an in vitro model, Moreno-Olivas F et al., Food Funct., 9 : 1475-1491, 2018 ; voir le résumé en français ici : Les aliments en conserve pourraient nuire à notre digestion, Top Santé, 10 avril 2018 et là les aliments en conserve perturbent la digestion,Bio à la une, 12 avril 2018.

22 - Cf. "Nanoparticules d'oxyde : quelle toxicité sur les cellules intestinales ?", travaux du CEA-iBEB réalisés dans le cadre du projet ANR AgingNanoTroph, 3 janvier 2013

23 - Voir par exemple :

• Characterization of Nanomaterials in Metal Colloid-Containing Dietary Supplement Drinks and Assessment of Their Potential Interactions after Ingestion, ACS Sustainable Chem. Eng., 2014 (et le communiqué de presse Nanoparticles from dietary supplement drinks likely to reach environment: Potentially harmful substances, Science Daily, 18 juin 2014
• "Vers une sélection de bactéries résistantes aux nanoparticules ou les apports de la nano-écotoxicologie pour le domaine agroalimentaire", Karine Lemarchand, Institut des sciences de la mer de Rimouski (ISMER), Canada, avril 2013

24 - Voir notre fiche - Pourquoi tant d'incertitudes sur les risques associés aux nanomatériaux ?, veillenanos.fr ; et plus sépcifiquement sur l'alimentation : Nanoparticle toxicity by the gastrointestinal route: evidence and knowledge gaps, Int. J. Biomed Nanosci Nanotechnol, 3, 163-210, 2013

25 - Voir notre fiche Pourquoi tant d'incertitudes sur les risques associés aux nanomatériaux ?, veillenanos.fr et :

• Nanotechnologies et nanoparticules dans l'alimentation humaine et animale, Afssa (aujourd'hui ANSES), mars 2009 : "L'évaluation des risques liés aux nanoparticules est limitée par l'absence de méthodes validées et applicables en routine permettant la détection, l'identification et la quantification des nanoparticules, dans les différentes matrices (aliments, eau, air...), dans les liquides biologiques et les tissus" (p.26).
• Les risques potentiels des nanosciences et des nanotechnologies pour la sécurité de l'alimentation humaine et animale, Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), mars 2009 :
• Évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et pour l'environnement, Afsset (aujourd'hui ANSES), mars 2010, le chapitre consacré à la nanosilice alimentaire qui constate que "les données ne permettent pas d'exclure un danger pour la santé humaine lié à une exposition à des nanoparticules de silices amorphes ou à des agglomérats" (p.117).

26 - Cf. par exemple Yang Y et al., Characterization of Food-Grade Titanium Dioxide: The Presence of Nanosized Particles, Environ. Sci. Technol., 2014, 48 (11), pp 6391-6400

27 - Mammalian gastrointestinal tract parameters modulating the integrity, surface properties, and absorption of food-relevant nanomaterials, Bellmann S et al., WIREs Nanomed Nanobiotechnol., 2015

28 - Des nanomatériaux, combinés avec d'autres substances, ne pourraient-ils pas devenir (plus) dangereux ? Les toxicologues travaillent en isolant des substances ce qui ne permet pas d'établir les effets d'interaction d'une pluralité de substances pénétrant dans l'organisme. Cf. http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=EffetsNanoSante#EffetCocktail

29 - Voir aussi E. Houdeau (INRA), "Nanoparticules et barrière intestinale : comprendre les mécanismes de franchissement" : Diaporama, Carrefour de l'innovation agronomique (CIAG), novembre 2012 ; Article académique, Innovations Agronomiques, 24, 105-112, 2012

30 - Susceptibility of Young and Adult Rats to the Oral Toxicity of Titanium Dioxide Nanoparticles, Small, 9(9/10), 2013

31 - Titanium Dioxide Nanoparticles in Food and Personal Care Products, Weir A. et al., Environ. Sci. Technol., 46 (4), pp 2242-2250, 2012

32 - With Prevalence of Nanomaterials Rising, Panel Urges Review of Risks, New York Times, 25 janv. 2012

33 - The Impact of Toxicity Testing Costs on Nanomaterial Regulation, Environ. Sci. Technol., 2009, 43 (9)

34 - Réponse à la question N° 85181 du député Yves Daniel, ministère des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, octobre 2016

35 - L'Anses lance un appel à candidatures d'experts scientifiques afin de procéder à la constitution d'un groupe de travail (GT) «Nanos & Alimentation », ANSES, janvier 2017

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Fiche initialement créée en mai 2013

(Nano)particules de dioxyde de titane (nano TiO₂)

Par l'équipe Avicenn - Dernière modification mars 2020

Cette fiche a vocation à être complétée et mise à jour. Vous pouvez contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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Sommaire :

• Quelle quantité sur le marché ?
  
• Quelles propriétés ?
  
• Quels produits ?
  
• Une grande variété de nanoparticules de TiO2
  
• Quels risques ? Quelles préoccupations ?
  
• L'additif E171, dioxyde de titane alimentaire, interdit en France depuis le 1er janvier 2020
  
• Vers la suspension française du TiO2 dans certains cosmétiques et médicaments ?
  
• "Si c'est blanc, c'est pas nano" ? Pas si simple...
  
• Le E171 doit-il ou non être étiqueté [nano] ?
  
• En savoir plus
  

Quelle quantité sur le marché ?

Depuis 2014, entre 10 000 et 100 000 tonnes de nanoparticules de dioxyde de titane sont déclarées chaque année comme ayant été produites et/ou importées en France¹ dans le cadre de la déclaration obligatoire des substances à l'état nanoparticulaire qui alimente le registre r-nano.
Le flou est grand : plus ou moins 90 000 tonnes, cette fourchette illustre le poids accordé par les pouvoirs publics au secret industriel et commercial qui empêche aujourd'hui d'avoir une bonne appréhension des quantités et usages de ces particules, malgré les demandes d'information de plus en plus pressantes de la part d'un nombre croissant d'acteurs.

En France, l'usine de Thann dans le Haut-Rhin est l'un des rares sites de production de TiO2. Elle appartient au groupe Cristal (Arabie saoudite), le deuxième producteur mondial de dioxyde de titane après DuPont.

* depuis la fermeture de l'usine Tioxide de fabrication de TiO2 pigmentaire à Calais (groupe Huntsman) ².

Quelles propriétés ?

Le dioxyde de titane est utilisé depuis longtemps à l'échelle non nanométrique comme pigment blanc (associé à d'autres colorants, il peut donc également être utilisé pour décliner une palette de couleurs), dans de nombreux produits (peintures, médicaments, dentifrices, maquillage, aliments (jusqu'en 2020), etc.).
Dans les peintures par exemple, les particules de dioxyde de titane dit "pigmentaire" sont souvent majoritairement comprises entre 200 et 350 nm pour obtenir une couleur blanche intense. Au dessus de 350 nm, la texture n'est plus uniforme, mais "granuleuse".
Avec les progrès des techniques et outils de métrologie, les scientifiques ont toutefois mis en évidence le fait que des nanoparticules sont contenues dans le dioxyde de titane pigmentaire (notamment celui utilisé dans l'additif alimentaire E 171)³, sans qu'elles aient été nécessairement toutes intentionnellement produites à cette échelle par les fabricants.
Des questions sont donc apparues depuis quelques temps sur l'innocuité de ces particules contenues dans de nombreux produits alimentaires⁴, conduisant à la suspension du E171 début 2020.

Depuis une quinzaine d'années, on a découvert qu'à l'échelle nanométrique, des propriétés nouvelles apparaissent, les nanoparticules de TiO₂ peuvent donc être utilisées par l'industrie notamment :

•  comme agent brillant : les nanoparticules de TiO₂ peuvent être utilisée pour donner de l'éclat à des produits (aliments, médicaments, maquillage, etc.), ...
•  comme barrière anti-UV, dans des crèmes solaires, des emballages alimentaires, des vêtements, ...
•  comme antibactérien⁵, dans des déodorants, des brosses à dents, des textiles, ...
•  comme revêtement auto-nettoyant : à moins de 200 nm de diamètre, les particules de TiO₂ entraînent l'oydation (décomposition) des polluants organiques par photocatalyse (sous l'effet de la lumière) ; déposées sur des surfaces rendues hydrophiles, elles en permettent donc l'auto-nettoyage
•  comme retardateur de flammes dans certains textiles
•  comme revêtement offrant une meilleure résistance aux rayures

Quels produits ?

Les nanoparticules de dioxyde de titane TiO₂ sont utilisées dans de nombreux secteurs et produits⁶ :

• dans le secteur médical et pharmaceutique : dans les médicaments comme colorant, dans des vaccins comme excipient
• dans le secteur alimentaire :
  • dans les aliments, boissons et emballages, comme colorant (E171) (interdit en France depuis 2020)
  • dans les emballages (cartonnés, plastiques) et films plastiques, comme barrière anti-UV ou comme antibactérien
• dans le secteur cosmétique :
  • dans le maquillage (mascara, vernis à ongles, fards à paupières, fonds de teint, rouges à lèvres, crèmes de soin, les colorations et décolorations capillaires) ou le dentifrice comme colorant (CI77891)
  • dans les crèmes solaires comme barrière anti-UV
  • dans les déodorants comme antibactérien
  • dans les petits équipements de soin, comme antibactérien : brosses à cheveux, rasoirs électriques, brosses à dents, sèche-cheveux, fers à friser, etc.
• dans le secteur textile, comme antibactérien (pour les blouses de personnel médical, des tissus utilisés en bloc opératoire), comme retardateur de flamme (combinaisons de pompiers) et également comme barrière anti-UV dans des vêtements (pour des T-shirts de plage par exemple)
• dans les encres comme colorant (dans les imprimantes de type toner par exemples), les peintures⁷, lasures et vernis comme colorant (pour obtenir une teinte nacrée⁸ notamment), comme antibactérien, agent auto-nettoyant ou agent de meilleure résistance aux UV et aux rayures
• dans le secteur automobile, dans les pots catalytiques comme agent dépolluant
• dans les domaines de la construction et des voiries : revêtements intérieurs ou extérieurs des bâtiments et matériaux (béton, ciments, murs, aciers, pierres, vitres, carrelages, bitumes et routes)
• dans l'ameublement et des équipements intérieurs (appareils purificateurs d'air) comme dépolluant
• dans des unités d'extraction sur les champs pétrolifères comme dépolluant
• ...

Une grande variété de nanoparticules de TiO2

Il y a une grande variété de type de nanoparticules de TiO₂, avec notamment des différences de forme cristalline (anatase, réactive à la lumière, utile pour les applications dépolluantes / rutile, qui absorbe les UV), de distribution en taille, de morphologie et d'enrobage :

• dans l'alimentaire (E171), les dentifrices et les médicaments, elles sont très majoritairement sous forme anatase (parfois associée à la forme rutile en très petite proportion) et sans enrobage

• dans les cosmétiques (Cl 77891) et crèmes solaires, elles sont majoritairement sous forme rutile (ou mélange anatase / rutile) et enrobées d'une couche de silice ou d'alumine afin d'empêcher la formation de radicaux libres (qui provoquent le vieillissement cutané). Problème : le chlore des piscines peut dégrader ce revêtement, or au contact de l'eau et sous l'effet de la lumière, le nanoTiO2 peut alors libérer des radicaux libres, responsables du vieillissement de la peau et de l'apparition de cancers⁹.

• dans les peintures et les ciments (CI Pigment White 6), elles sont principalement sous forme anatase (ou mélange anatase / rutile) et sans enrobage (pour permettre la réaction de photocatalyse visant à détruire les salissures / polluants)

• pour les utilisations dépolluantes / antibactériennes, le TiO₂ n'est pas enrobé

Source : ANSES

Quels risques ?

Des nanoparticules de dioxyde de titane utilisées sont relarguées dans l'environnement, avec des conséquences indésirables pour les écosystèmes et les humains (les travailleurs exposés mais aussi les consommateurs et le grand public).

Au vu des effets sanitaires délétères susceptibles d'être entraînés par le nanoTiO2 :

• l'Agence française de sécurité sanitaire (ANSES) a préconisé en 2014 un classement des nanoparticules de dioxyde de titane comme substances dangereuses afin que soient mises en place des mesures de restriction d'usage voire d'interdiction de l'utilisation de certaines applications grand public
• au niveau européen, la classification du dioxyde de titane (TiO2) comme cancérogène de catégorie 2 par inhalation a été inscrite au Journal officiel de l'union européenne en février 2020.

⇒ Voir plus de détails sur notre fiche spécifiquement dédiée aux risques des nanoparticules de dioxyde de titane.

L'additif E171, dioxyde de titane alimentaire, interdit en France depuis le 1er janvier 2020

En France, la loi Alimentation publiée au journal officiel le 1er novembre 2018 stipule que "la mise sur le marché de l'additif E 171 (dioxyde de titane-TiO2) ainsi que des denrées alimentaires en contenant est suspendue" (article 53). Cette mesure est entréé en vigueur au 1er janvier 2020, à l'issue d'un long cheminement et travail collectif auxquels ont contribué de nombreux acteurs : ONG (épaulées par Avicenn), scientifiques, médias, parlementaires et membres du gouvernement.

Vers la suspension française du TiO2 dans certains cosmétiques et médicaments ?

Après l'alimentation, plusieurs associations demandent l'élargissement de la suspension du dioxyde de titane aux cosmétiques susceptibles d'être ingérés et aux médicaments.
Des marques promeuvent désormais des enrobages de médicaments sans TiO2.
Le site dentifrice.infoconso.org d'Agir pour l'Environnement permet d'identifier rapidement les dentifrices avec ou sans dioxyde de titane.

"Si c'est blanc, ce n'est pas nano" ? Pas si simple...

Sous le seuil des 200 nm, les particules de dioxyde de titane perdent progressivement leur aspect blanc pour devenir de plus en plus transparentes au fur et à mesure qu'elles diminuent en taille.

Elles continuent également à absorber les ultra-violets sous ce seuil, c'est pourquoi les marques de cosmétiques les utilisent pour rendre les crèmes solaires à la fois plus efficaces, transparentes tout en étant moins visqueuses et visibles. Les photos de gauche permettent de visualiser le degradé du blanc au transparent sur deux types de peaux en fonction de la dispersion des particules primaires.
Plus la proportion de particules de dioxyde de titane de petite taille est importante, plus le produit devient transparent.
Pour autant, cela ne signifie pas que du dioxyde de titane blanc ne contienne pas de nanoparticules, c'est-à-dire des particules dont l'une des dimensions est inférieure à 100 nm, malgré les allégations de fabricants de TiO₂ inquiets de voir le colorant blanc associé à un nanomatériau^{10, 11} (et être alors soumis à l'obligation de déclaration auprès de l'agence nationale de sécurité sanitaire en France voire à une obligation d'étiquetage en fonction des secteurs).
En effet...


Source : Kobo

Le E171 doit-il ou non être étiqueté [nano] ?

... dans le domaine alimentaire, le dioxyde de titane utilisé comme colorant (E171) est composé de particules primaires d'une grande variété de tailles pouvant aller de 40 à 300 nm, avec un diamètre moyen proche de 100 nm.
La littérature scientifique antérieure à 2015 évoquait une proportion comprise entre 10 à 40 % de particules de E171 présentant au moins une dimension inférieure à 100 nm³.
Depuis 2017, plusieurs analyses ont établi que la proportion de particules de dioxyde de titane inférieures à 100 nm pouvait être supérieure à 50% dans le E171 :

• des tests réalisées par le laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE) sur des produits alimentaires en ont trouvé jusqu'à 100% dans des bonbons Têtes Brûlées¹² (avant le retrait de cet additif par le fabricant Verquin fin 2016), dans des desserts glacés Monoprix Gourmet (La Douceur vanille, fruits rouges) et des biscuits LightBody Star Wars (retirés de la vente depuis)¹³
• des tests réalisés par le CEA pour le CTCPA ont montré la présence d'agglomérats nanostructurés dans le E171, avec une distribution centrée sur 90 nm après un échantillonnage manuel sur 59 particules, et 59% des particules de titane ayant une taille inférieure à 100nm¹⁴
• des tests de la DGCCRF sur des produits alimentaires (sur 29 analysés) contenant pour l'un d'entre eux du E171 sous forme nanoparticulaire, avec une taille à 100% inférieure à 100 nm¹⁵

Des recherches menées en Belgique et publiées en 2020 sur 15 additifs E171 ont montré que 12 d'entre eux répondaient à la recommandation de définition européenne du terme "nanomatériau" de 2011 dans la mesure où la dimension externe médiane minimale était inférieure à 100 nm¹⁶.

Le plus sûr - juridiquement parlant - pour les marques qui en utilisent encore dans l'Union européenne (hors France où il a été interdit) est donc de bien ajouter la mention [nano] sur l'étiquette avant "E171".

En tout état de cause, le plus sûr - sanitairement parlant cette fois, est de ne pas utiliser de E171 dans la mesure où une partie des particules de dioxyde de titane ingérées passe dans le sang via les intestins (c'est maintenant attesté sur des humains)¹⁷ et est soupçonnée d'entraîner des effets néfastes sur la santé suffisamment sérieux¹⁸ pour avoir conduit à la suspension de cet additif en France depuis le 1er janvier 2020.

En savoir plus

LIRE AUSSI sur notre site :
Nos fiches :

• Les recensements des produits de consommation contenant des nanomatériaux
• L'étiquetage [nano]
• Quels risques associés aux (nano)particules de dioxyde de titane (nano TiO2) ?
• Risques liés aux nanoparticules de dioxyde de titane dans l’alimentation
• Vers la suspension du dioxyde de titane dans l'alimentation (E171) : suivi des avancées & rappels des épisodes précédents

Nos articles :

• FRANCE : Des nanoparticules identifiées dans l'alimentaire en France, mais non étiquetées !, veillenanos.fr, 15 juin 2016
• INTERNATIONAL : Nanoparticules dans les laits pour bébés vendus aux USA - et ailleurs ? , veillenanos.fr, 17 mai 2016
• Nanoparticules de dioxyde de titane dans l'alimentation : quels risques, quelles précautions ? veillenanos.fr, mars 2015
• Une pétition sème le trouble sur l'utilisation de nano dioxyde de titane dans les yaourts, veillenanos.fr, 5 juin 2014
• C'est l'été, le temps du soleil... et des controverses sur les risques liés aux nanomatériaux dans les crèmes solaires, veillenanos.fr, 5 juillet 2011

Ailleurs sur le web :

• Haut Conseil de la Santé publique (HCSP), "Le dioxyde de titane (TiO2) : caractéristiques physiques" ; "Production, utilisation, transport et stockage du TiO2" in Bilan des connaissances relatives aux effets des nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) sur la santé humaine ; caractérisation de l'exposition des populations et mesures de gestion, avril 2018 (rendu public en juin 2018)
• Le dioxyde de titane en 10 points, Ministère de la transition écologique et solidaire, mai 2018
• Fiche sur le dioxyde de titane, Wikipédia
• productions importations et exportations en France en 2017 pour l'ensemble du dioxyde de titane
• Utilisation du dioxyde de titane nanométrique - Cas particulier de la filière BTP, INRS, Hygiène et Sécurité au travail, Note documentaire 2367, 4ème trimestre 2012

En anglais :

• https://tdma.info : site des fabricants de TiO2 : la Titanium Dioxide Manufacturers Association (TDMA)
• Application of Titanium Dioxide, Edited by Magdalena Janus, InTech, juillet 2017 (open access)
• Exposure assessment of the food additive titanium dioxide (E 171) based on use levels provided by the industry, RIVM, mars 2016
• About Titanium Dioxide, Titanium Dioxide Manufacturers Association (TDMA), juillet 2013

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NOTES et REFERENCES

1 - Cf. Le registre R-Nano - La déclaration annuelle des "substances à l'état nanoparticulaire" en France, obligatoire depuis 2013, veillenanos.fr

2 - cf. Tioxide ferme son usine de Calais, L'Usine nouvelle, 20 mars 2017

3 - Voir notamment les références cités par Bettini S et Houdeau E, Exposition orale aux nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) : du franchissement de l'épithélium buccal et intestinal au devenir et aux effets dans l'organisme, Biologie aujourd'hui, septembre 2014 :

• Titanium Dioxide Nanoparticles in Food and Personal Care Products, Weir A. et al., Environ. Sci. Technol., 46 (4), 2242-2250, 2012 (36% de particules avec une dimension <100 nm)
• Characterization of titanium dioxide nanoparticles in food products: analytical methods to define nanoparticles, Peters RJ et al., J Agric Food Chem, 62(27), 6285-6293, 2014
• Characterization of foodgrade titanium dioxide: the presence of nanosized particles, Yang Y et al., Environ Sci Technol, 48, 6391-6400, 2014 (17-35% de particules avec une dimension <100 nm)
• Characterization and preliminary toxicity assay of nano-titanium dioxide additive in sugar-coated chewing gum, Chen XX et al., Small, 9, 1765-1774, 2013 (28-40% de particules avec une dimension <100 nm)

A consulter également :

• Detection and Characterization of SiO2 and TiO2 Nanostructures in Dietary Supplements, Lim JH et al, J Agric Food Chem., 1; 63(12), 3144-52, avril 2015

4 - Voir notre page Quels risques associés aux (nano)particules de dioxyde de titane (nano TiO2) ?

5 - Voir par exemple :

• Nanostructured TiO2 anatase-rutile-carbon solid coating with visible light antimicrobial activity, Krumdieck SP et al., Scientific Reports, 9 : 1883, 2019
• Subsurface treatment of TiO2 nanoparticles for limestone: Prolonged surface photocatalytic biocidal activities, Veltri S et al., Building and Environment, 149 : 655-661, février 2019
• Antibacterial surfaces prepared by electrospray coating of photocatalytic nanoparticles, Chemical Engineering Journal, 334 : 1108-1118, février 2018

6 - Voir notamment :

• Aide au repérage des nanomatériaux en entreprise, INRS, ED 6174, juin 2014
• Utilisation du dioxyde de titane nanométrique - Cas particulier de la filière BTP, INRS, Hygiène et Sécurité au travail, Note documentaire 2367, 4ème trimestre 2012

7 - Selon la FIPEC, le dioxyde de titane apporte "la blancheur, l’opacité, la brillance, la stabilité et la durabilité des teintes en extérieur. Par la densité qu’il apporte, il améliore la texture, et permet de limiter le nombre de couches lors de l’application. Il permet une déclinaison presque infinie de teintes" : source : http://www.fipec.org/index.php/afei/actualites-communiques-de-presse/13-sipev (dernière consultation décembre 2018)

8 - Pfaff, G. and P. Reynders, Angle-Dependent Optical Effects Deriving from Submicron Structures of Films and Pigments. Chemical Reviews, 1999. 99(7): p. 1963-1982 et Braun, J.H., A. Baidins, and R.E. Marganski, TiO2 pigment technology: a review. Progress in Organic Coatings, 1992. 20(2): p. 105-138 (citées par Le Trequesser Q, Synthèse de nanoparticules de dioxyde de titane de morphologies contrôlées : localisation, quantification et aspects toxicologiques de la cellule à l'organisme pluricellulaire, thèse, Material chemistry, Université de Bordeaux, 2014)

9 - En 2012, des chercheurs de Cincinnati aux Etats-Unis ont montré que le chlore des piscines peut dégrader le revêtement d'hydroxyde d'aluminium qui entoure les nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) intégrées dans certaines crèmes solaires (ici la Neutrogena SPF 30). Au contact de l'eau et sous l'effet de la lumière, le coeur du nanomatériau, le nanoTiO2 peut alors libérer des radicaux libres, responsables du vieillissement de la peau et de l'apparition de cancers.
Cf. Depletion of the protective aluminum hydroxide coating in TiO2-based sunscreens by swimming pool water ingredients, Chemical Engineering Journal, 191 : 95-103, Mai 2012
Voir aussi cet article plus récent : UV filters interaction in the chlorinated swimming pool, a new challenge for urbanization, a need for community scale investigations, Sharifan H et al., Environ Res., 148:273-276, juillet 2016

10 - Additional information regarding titanium dioxide and E171 - communiqué du Titanium Dioxide Manufacturers Association (TDMA), 23 mars 2015
11 - Statement in response to recent articles regarding removal of food grade TiO2 from food formulations - , communiqué du International Association of Color Manufacturers (IACM), 25 mars 015 (NB : aux USA, ce que l'on nomme "food grade TiO2" correspond au dixoyde de titane alimentaire que l'on désigne sous l'appellation additif alimentaire E171 en Europe)
12 - Cf. http://veillenanos.fr/...RpLneApe201611

13 - Cf. 60 Millions de consommateurs, Bonbons, gâteaux… Stop aux nanoparticules, n° 529, septembre 2017

14 - Cf. Marina - Panorama des techniques de caractérisation des nanomatériaux, Guinot C et Lacoste C, CTCPA / CEA, janvier 2017

15 - Cf. http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=NanoDGCCRF

16 - Physicochemical Characterization of the Pristine E171 Food Additive by Standardized and Validated Methods, Verleysen E et al., Nanomaterials, 10(3), 2020

17 - Voir notamment :

• Detection of titanium particles in human liver and spleen and possible health implications, Heringa MB et al, Particle and Fibre Toxicology, 15:15, 2018 : La présence de nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) a été établie dans le foie et la rate de 15 humains (et non plus seulement sur des rats de laboratoire). Dans la moitié des cas, les niveaux étaient supérieurs à celui jugé sans danger pour le foie.
• Pharmaceutical/food grade titanium dioxide particles are absorbed into the bloodstream of human volunteers, Pele et al., Particle and Fibre Toxicology, 12:26, septembre 2015

18 - Cf. Alertes scientifiques liées à l'ingestion de nanoparticules de dioxyde de titane

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Fiche initialement mise en ligne en mars 2015

Quel encadrement des nanomatériaux dans l'alimentation en Europe ?

Par l'équipe Avicenn - Dernière modification janvier 2020

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L'étiquetage des nanos dans l'alimentation, bien qu'obligatoire depuis fin 2014, n'est pas respecté en Europe, alors que des tests ont confirmé la présence de nanomatériaux dans des produits vendus dans les rayonnages des supermarchés français depuis 2016. Malgré l'obligation d'autorisation préalable à la mise sur le marché des denrées alimentaires contenant des nanomatériaux, la surveillance de l'innocuité des nanomatériaux dans l'alimentation demeure largement en deça de ce que la société civile et les députés européens les plus sensibilisés aux risques demandent depuis des années désormais.

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Sommaire :

• Retard dans la mise en oeuvre de l'étiquetage des nanomatériaux dans l'alimentation
  
  • Un étiquetage des nanomatériaux dans l'alimentation obligatoire en Europe depuis décembre 2014
    
  • De très rares mentions [nano] sur les étiquettes...
    
  • Pourquoi un tel silence de la part des marques ?
    
  • Quel lobbying auprès de la Commission européenne ?
    
  • Quel contre-lobbying citoyen ?
    
  • Quels contrôles et sanctions de la part des pouvoirs publics?
    
• L'étiquetage : nécessaire mais pas suffisant !
  
• Des tests d'innocuité avant la commercialisation d'aliments contenant des nanomatériaux ?
  
  • Le cas des additifs (nanosilice, nano dioxyde de titane notamment)
    
  • Le cas des matériaux et objets en plastique en contact avec des denrées alimentaires
    
  • Le cas des produits biocides utilisés pour les surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
    
  • Le cas des aliments destinés aux nourrissons et enfants en bas âge ainsi que ceux destinés à des fins médicales spéciales
    
  • Le nouveau Règlement "Nouveaux aliments" voté par le Parlement européen en octobre 2015
    
• En savoir plus
  

Retard dans la mise en oeuvre de l'étiquetage des nanomatériaux dans l'alimentation

• L 'étiquetage des nanomatériaux dans l'alimentation obligatoire en Europe depuis décembre 2014

Depuis décembre 2014, le consommateur aurait dû voir apparaître des mentions [nano] dans les liste d'ingrédients des denrées alimentaires.
C'est du moins ce qui a été prévu par le Règlement européen concernant l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires (INCO)¹ de 2011 (suite à une demande exprimée par le Parlement européen dès... 2009).
Son article 18, alinéa 3, stipule en effet qu'à compter de la mi-décembre 2014 "tous les ingrédients qui se présentent sous forme de nanomatériaux manufacturés sont indiqués clairement dans la liste des ingrédients. Le nom de l'ingrédient est suivi du mot "nano" entre crochets".

Paru au Journal officiel le 10 mai 2017, un arrêté² de Ségolène Royal, alors ministre de l'environnement, rappelle cette obligation d'étiquetage.

• De très rares mentions [nano] sur les étiquettes...

Pourtant, en 2018, très peu d'étiquettes de produits alimentaires comportent la mention [nano] :
- Le seul produit identifié entre 2014 et 2016 contenant de la silice étiquetée [nano] a été une poudre de tomate Auchan, repérée par l'association de consommateurs CLCV en 2014³ et aujourd'hui retirée du marché.
- Courant 2016 et jusqu'en janvier 2017, l'association Agir pour l'Environnement n'avait trouvé aucune mention [nano] sur les listes d'ingrédients des produits alimentaires vendus dans les supermarchés français, alors que ses tests ont confirmé les soupçons de présence de nanoparticules non étiquetées dans plusieurs produits alimentaires⁴ !
- En mars 2017, nos veilleurs nous ont signalé la présence de la mention [nano] sur l'étiquette de compléments alimentaires⁵.

- En août 2017, le magazine 60 millions de consommateurs a révélé que les 18 produits sur lesquels l'association a fait réaliser des tests contenaient eux aussi des nanomatériaux, non étiquetés⁶
- Depuis fin 2017, la DGCCRF (répression des fraudes) a égrené des résultats partiels de ses analyses, qui viennent confirmer celles publiées par les associations mentionnées plus haut : dans la quasi totalité des produits alimentaires testés, des nanoparticules ont été détectées... sans que l'étiquetage comporte de mention [nano], à une exception près⁷.
- En février 2018, l'UFC Que Choisir a déposé plainte contre des fabricants de produits alimentaires pour non-respect de l’obligation de l'étiquetage [nano] sur des produits pourtant positivement testés comme contenant des nanoparticules⁸.
Par la suite, des associations dans d'autres pays européens ont effectué les mêmes constats : les Amis de la Terre Allemagne, l'association italienne de consommateurs Altroconsumo, le magazine belge Test santé et le magazine espagnol OCU-Compra Maestra ont publié des tests similaires, avec toujours le même constat⁹ : plus de quatre ans après sa date d'entrée en vigueur, l'obligation d'étiquetage [nano] dans l'alimentation est donc encore loin d'être effective !

⇒ Envoyez vos clichés des étiquettes portant la mention [nano] à redaction(at)veillenanos.fr et à infonano@agirpourlenvironnement.org en précisant les références du produit, la date et le lieu de vente.

• Pourquoi un tel silence de la part des marques ?

Plusieurs raisons peuvent expliquer le silence des marques : réticence par peur de voir les consommateurs se détourner de leurs produits, ignorance (réelle pour certains, feinte pour d'autres), informations incomplètes ou erronées de la part de leurs fournisseurs et/ou de leur branche professionnelle, ...

Une marque qui voudrait commercialiser des produits "sans nano" (pour ne pas avoir à en étiqueter et/ ou par principe de précaution) peut exiger des garanties de la part de ses fournisseurs ; si un fournisseur n'a pas rempli correctement son contrat, elle a possibilité de le contraindre ou de demander des pénalités.
Mais aucune marque ne peut plus faire la politique de l'autruche : même celles qui ont des attestations de la part de leurs fournisseurs (certifiant que leurs ingrédients ne sont pas des nanomatériaux) peuvent être inquiétées. Car d'un point de vue juridique, les marques ont l'obligation de vérifier ce qu'elles mettent dans ses produits ; celles qui se repose(raie)nt sur les attestations incomplètes ou erronées de leurs fournisseurs peuvent donc aussi être poursuivies au pénal.

En France, le laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE) est le laboratoire de référence sur le sujet.
L'UT2A de Pau travaille également sur la détection des nanoparticules dans l'alimentation.

• Quel lobbying auprès de la Commission européenne ?

Depuis 2013, sous l'influence des lobbys de l'agroalimentaire, la Commission européenne cherche à contrevenir à cette obligation d'étiquetage (pourtant règlementaire !) en demandant à ce que la mention [nano] ne figure pas sur la liste des ingrédients déjà utilisés "depuis des décennies", afin de ne pas jeter la confusion parmi les consommateurs (sic). Après différents rebondissements¹⁰, la Commission a indiqué fin 2014¹¹ qu'elle allait présenter une autre proposition de révision du Réglement INCO au Parlement et au Conseil des ministres en février 2015, mais cette proposition a été suspendue aux résultats de la révision du Règlement relatif aux nouveaux aliments (Novel Foods) intervenue en octobre 2015 après de longs mois de retard (cf. infra).
Pendant tout ce temps, l'industrie a pris prétexte de la confusion créée par la coexistence potentielle de définitions différentes pour ne pas appliquer l'obligation d'étiquetage. Mais depuis fin 2015, cette confusion a été levée, car la définition du Règlement "Nouveaux aliments" est strictement identique à celle du Règlement INCO.
Ceci étant dit, l'industrie ne compte pas pour autant se plier davantage à la réglementation : elle porte désormais tous ses espoirs (et ses efforts ?) vers la perspective d'un futur "acte délégué" (en préparation au niveau de la Commission européenne) qui viendra modifier la définition du terme "nanomatériau" du nouveau Règlement "Nouveaux aliments" : une définition plus "lâche", lui permettrait de se soustraire, légalement cette fois, à l'étiquetage tant redouté...

• Quel contre-lobbying citoyen ?

Face à cette situation contraire à la transparence et au respect des consommateurs, le contre-lobbying citoyen a commencé à se mettre en place :

• - Avicenn avait résumé en 2013 les enjeux et défis en vue d'une plus grande transparence et vigilance des nanos dans l'alimentation.

• - En 2016, les tests réalisés par Agir pour l'Environnement ont permis d'illustrer concrètement les failles dans la mise en oeuvre de la loi et d'appuyer les recommandations émises par les associations dans le cadre du groupe de travail étiquetage / restriction des nanomatériaux piloté par le ministère de l'environnement.

• - Parmi les onze mesures qu'Avicenn a compilées en 2016 pour ce groupe de travail (en partenariat avec ses membres associés et autres acteurs de la société civile ou membres d'instances d'évaluation et de gestion des risques), figure la nécessité de mieux contrôler l'application de l'obligation européenne d'étiquetage et de la renforcer au niveau français.

• - En janvier 2017, suite à la publication de l'INRA sur les dangers du E171, qui stipule à tort que "le E171 n'est pas soumis à l'étiquetage « nanomatériau » puisqu'il n'est pas composé à plus de 50% de nanoparticules", Avicenn a demandé à la DGCCRF de communiquer sur l'obligation d'étiquetage : notre requête a abouti à la publication du communiqué "Produits alimentaires : étiquetage obligatoire pour les nanomatériaux manufacturés" le 24 février 2017 sur le portail du ministère de l'économie.

• - En mars 2017, l'association Agir pour l'Environnement (APE) a mis en ligne, le site http://www.infonano.org, une base de données qui répertorie aujourd'hui plus de 300 produits alimentaires suspectés de contenir des nanoparticules.

• Quels contrôles et sanctions de la part des pouvoirs publics ?

En mars 2015, le groupe écologiste de l'Assemblée nationale avait fait rajouter au projet de loi Santé l'obligation pour le gouvernement de remettre au Parlement un rapport sur l'application en France des règlements européens en matière d'étiquetage sur la présence de nanomatériaux dans les produits concernés (cosmétiques, biocides et alimentation), mais il a malheureusement été supprimé au Sénat¹².

Depuis fin 2017, la DGCCRF (répression des fraudes) a égrené des résultats partiels de ses analyses, qui viennent confirmer celles publiées par les associations mentionnées plus haut : dans la quasi totalité des produits alimentaires testés, des nanoparticules ont été détectées... sans que l'étiquetage comporte de mention [nano], à une exception près. Elle s'était engagée à publier les résultats complets de ses 114 prélèvements avant la fin 2017 et a rencontrer les professionnels concernés pour partager ces résultats et décider ensuite des mesures appropriées, notamment des poursuites si cela s'avère nécessaire ⁷.
L'association Agir pour l'Environnement a vivement réagi, en protestant contre l'inertie des autorités : " En n’engageant pas de poursuite immédiate contre les fabricants, les pouvoirs publics continuent de dédouaner les industriels pris dans le pot de nanos et leur permettent de continuer à gagner du temps, comme ils le font depuis des années sur ce sujet. C’est le jeu du « pas vu, pas pris » qui va pouvoir perdurer ! Cette nouvelle forme de procrastination judiciaire est proprement scandaleuse !"¹³.
Depuis, la DGCCRF a durci le ton¹⁴ en insistant sur le fait que les entreprises pour lesquelles les analyses montreraient un manquement à l'obligation d'étiquetage sont susceptibles d'être poursuivies ; la DGCCRF pourra transmettre des dossiers au Parquet pour que des poursuites judiciaires soient engagées, avec des demandes de mise en conformité des étiquetages et des poursuites pénales (contraventions de 5ème classe : ~1500€), voire, pour les faits de tromperie (en cas de dissimulation manifeste de la présence de nanos dans le produit), des peines pouvant aller jusqu’à 2 ans d’emprisonnement et 300 000 € d’amende (article L454-1 du code de la consommation).

Des "inspections communautaires" ont été réalisées en France en 2017 ainsi que dans trois autres États membres de l'Union européenne (Grèce, Lituanie, Portugal) pour vérifier la mise en oeuvre de la réglementation INCO (donc de l'étiquetage [nano] dans les aliments)¹⁵. Pour l'instant la France est le seul Etat membre à avoir mis en place des tests pour vérifier l'application de l'obligation d'étiquetage [nano] dans l'alimentation. Fin novembre 2017, elle a présenté sa démarche au comité d'experts du Règlement INCO au niveau communautaire et s'est engagée à mettre à la disposition des autres Etats membres ses méthodes d'analyse. Ces derniers auront ainsi toutes les clés en main pour agir.

L'étiquetage : nécessaire mais pas suffisant !

Cette obligation d'étiquetage constituera une avancée certaine mais néanmoins limitée.

C'est la définition du nouveau Réglement Novel Foods qui désormais fait office de référence pour l'étiquetage des "nanomatériaux manufacturés" ; elle est, dans sa version votée en octobre 2015 au Parlement européen, la copie conforme de celle comprise dans le Règlement INCO de 2011¹⁶.
Le Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux (SCENIHR) de la Commission européenne avait pourtant souligné l'absence de fondement scientifique à cette limite de 100 nm. Des résultats d'études toxicologiques font état d'effets toxiques engendrés spécifiquement à l'échelle submicronique dépassant les 100 nmn, notamment jusqu'à 600 nm¹⁷.
D'autre part, la mention [nano] n'indique pas sous quelle forme ni en quelle quantité le nanomatériau indiqué est présent dans le produit concerné, ni les risques pour le consommateur, contrairement à ce que demandait dès 2009 France Nature Environnement notamment.
Jugeant que le caractère hermétique de telles informations ne les rendrait pas pertinentes pour le grand public, l'association Sciences et Démocratie avait quant à elle proposé "une simplification de l'étiquetage pour les risques intrinsèques des produits, à l'image de ce qui a été accompli en matière de consommation d'énergie" et ne se limitant pas aux nanomatériaux.

Un consensus se dégage pour considérer que l'étiquetage doit être en tous les cas accompagné d'actions complémentaires en termes de traçabilité, de tests de toxicité, voire de limitation ou interdiction dans le cas de certains types de nanomatériaux.

Des tests d'innocuité avant la commercialisation d'aliments (ou emballages alimentaires) contenant des nanomatériaux ?

Plusieurs règlements européens prévoient explicitement la traçabilité et l'innocuité des nanomatériaux qui potentiellement utilisés par l'industrie agroalimentaire.

• Le cas des additifs (nanosilice, nano dioxyde de titane notamment)

Concernant les additifs alimentaires, un Règlement européen de 2008 prévoit que l'Agence européenne de sécurité des aliments (EFSA) opère une nouvelle évaluation des additifs préalablement autorisés mais dont la taille des particules a été modifiée par l'utilisation des nanotechnologies¹⁸.
L'EFSA a adopté de nouvelles lignes directrices pour l'évaluation des additifs alimentaires en 2012 qui prévoient des informations spécifiques pour la caractérisation des nanomatériaux¹⁹.
Le programme de réévaluation des additifs déjà autorisés avant 2009, en cours de réalisation (mais avec un certain retard), prend maintenant ce critère en compte.

• - La silice amorphe (SiO2, dioxyde de silicium, classée parmi les additifs alimentaires comme anti-agglomérant, notamment sous le sigle E551), a été autorisée, y compris à l'état nano pour des usages précisément définis (denrées alimentaires en poudre, sucre, sel, assaisonnement, riz...) en 2009²⁰ ; pourtant son innocuité est sujette à caution²¹.

• - Dans le cas du dioxyde de titane (TiO2, E171, autre additif catalogué comme colorant dans l'alimentation et les médicaments), une réévaluation par l'EFSA initialement prévue pour décembre 2015²², puis repoussée à 2016²³, a été rendue publique en septembre 2016²⁴. L'EFSA a considéré que les données disponibles sur le E171 dans les aliments ne mettaient pas en évidence de problèmes de santé pour les consommateurs, tout en recommandant de nouvelles études sur les effets possibles sur le système reproducteur. Depuis, plusieurs études sont venues confirmer les doutes et légitimer les appels à la plus grande vigilance concernant cet additif, et notamment sa fraction nanoparticulaire²⁵ ! En janvier 2017, les ministères chargés de l'économie, de la santé et de l'agriculture ont donc décidé de saisir conjointement l'ANSES afin de déterminer si l'additif alimentaire E171 présente un éventuel danger pour les consommateurs²⁶. Cette saisine a conduit le gouvernement français à suspendre le E171 en France depuis 2020.

• Le cas des matériaux et objets en plastique en contact avec des denrées alimentaires

Dans les matériaux et objets en plastique en contact avec des denrées alimentaires, le Règlement européen PIM n°10/2011 prévoit que les substances sous forme nanométrique doivent faire l'objet d'une procédure d'autorisation spécifique par l'EFSA²⁷.
Mi-2017 on comptait une douzaine de nanomatériaux autorisés, selon des spécifications particulières²⁸ :

• nitrure de titane
• silices (dioxyde de silicium amorphe synthétique et dioxyde de silicium amorphe synthétique silylé)
• noir de carbone
• kaolin
• copolymère du butadiène, acrylate d'éthyle, méthacrylate de méthyle, styrène
• oxydes de zinc (non revêtu / revêtu avec méthacrylate de 3-triméthoxysilyl propyle)
• copolymère d'acide méthacrylique, d'acrylate d'éthyle, d'acrylate de n-butyle, de méthacrylate de méthyle et de butadiène
• argile montmorillonite modifiée par le chlorure de diméthyloctadécyl ammonium

• Le cas des produits biocides utilisés pour désinfecter les surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le Règlement Biocides qui contient des dispositions spécifiques aux nanomatériaux :

• - ne s'applique pas aux pesticides à usage agricole ni aux substances actives comprises dans les médicaments et cosmétiques ainsi que dans les denrées alimentaires (car ils sont couverts par d'autres mesures européennes... qui ne se réfèrent pas toutes à leur caractère nanométrique !).
• - mais s'applique aux produits utilisés pour désinfecter les surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (matériel, conteneurs, ustensiles de consommation, surfaces ou conduits utilisés pour la production, le transport, le stockage ou la consommation de denrées alimentaires ou d'aliments pour animaux - y compris l'eau potable).

Les nanoparticules d'argent sont principalement concernées.
L'article 69 demande à ce que l'étiquette indique non seulement la présence de nanomatériaux dans le produit, avec le terme «nano» entre parenthèses, mais aussi "les risques spécifiques éventuels qui y sont liés".
Leurs risques n'ayant pas encore fait l'objet d'une évaluation appropriée, les biocides contenant des nanomatériaux nécessitent une autorisation spécifique.

L'application de ce réglement soulève toutefois de nombreux défis - tant pour les pouvoirs publics que pour les entreprises concernées - listés par Steffen Foss Hansen et Anna Brinch dans un article paru en mai 2014 dans la revue Chemical Watch²⁹. A cette date, soit plus de 6 mois après l'entrée en vigueur du Réglement, aucun des 200 produits contenant du nanoargent répertoriés dans leur Nanodatabase danoise n'était étiqueté [nano]...

• Le cas des aliments destinés aux nourrissons et enfants en bas âge ainsi que ceux destinés à des fins médicales spéciales

Le Parlement européen a examiné à l'été 2013 en seconde lecture la proposition de "Règlement concernant les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge ainsi que les aliments destinés à des fins médicales spéciales" en cours de discussion depuis 2011³⁰.
Le Parlement européen, en juin 2012, avait recommandé "d'exclure les nanomatériaux de la liste de l'Union pour les catégories d'aliments couvertes par le règlement aussi longtemps que l'Autorité n'aura pas apporté la preuve de leur sécurité, sur la base de méthodes d'essai appropriées et suffisantes, de leur valeur nutritionnelle et de leur utilité pour les personnes auxquelles ils sont destinés".
Le texte adopté stipule que "lorsque les méthodes de production sont sensiblement modifiées pour une substance utilisée conformément aux dispositions du présent règlement ou que la taille des particules de cette substance a changé (par le recours aux nanotechnologies, par exemple), cette substance devrait être considérée comme différente de celle qui a été utilisée conformément aux dispositions du présent règlement et elle devrait être réévaluée selon le règlement (CE) n°258/97 (Novel Food) et par la suite en fonction du présent règlement".
Un enjeu important puisque selon une étude récente, les enfants consommeraient deux à quatre fois plus de titane que les adultes du fait de l'ingestion de sucreries ayant des niveaux élevés de nanoparticules de dioxyde de titane³¹.

• Le nouveau Règlement "Nouveaux aliments" voté par le Parlement européen en octobre 2015

Le nouveau Règlement "Nouveaux aliments" (Novel Foods), voté en octobre 2015 par le Parlement européen³² couvre désormais "les denrées alimentaires qui se composent de nanomatériaux manufacturés" (mais pas les additifs, qui relèvent du Réglement additifs de 2008) mentionné plus haut. Ce n'était pas le cas pour la version initiale du Règlement de 1997, qui ne prévoyait rien de spécifique sur les nanomatériaux³³, et dont la révision a été à l'agenda politique européen depuis plusieurs années sans que les institutions ne parviennent à se mettre d'accord (sur les nanomatériaux mais aussi sur d'autres sujets controversés, notamment celui de la viande clonée).
Depuis 2009, le Parlement européen avait demandé l'instauration de tests obligatoires avant la commercialisation d'aliments contenant des nanomatériaux³⁴. Mais l'échec des négociations autour du Règlement depuis 2013 a retardé l'adoption d'une telle mesure et n'a pas permis de faire adopter toutes les dispositions réclamées par les députés les plus sensibilisés sur la question des risques sanitaires des nanomatériaux³⁵.
Il devra désormais y avoir une demande d'autorisation de mise sur le marché pour les "nanomatériaux manufacturés" définis comme suit : "matériau produit inten­tionnellement présentant une ou plusieurs dimensions de l'ordre de 100 nm ou moins, ou composé de parties fonc­tionnelles distinctes, soit internes, soit à la surface, dont beaucoup ont une ou plusieurs dimensions de l'ordre de 100 nm ou moins, y compris des structures, des agglomé­rats ou des agrégats qui peuvent avoir une taille supérieure à 100 nm mais qui conservent des propriétés typiques de la nanoéchelle. Les propriétés typiques de la nanoéchelle comprennent:
i) les propriétés liées à la grande surface spécifique des matériaux considérés; et/ou
ii) des propriétés physico-chimiques spécifiques qui sont différentes de celles de la forme non nanotechnologique du même matériau"
Cette définition pourra évoluer afin d'être ajustée "au progrès scientifique et technique ou aux définitions convenues à un niveau international". Le recours à un acte délégué permettra au Parlement européen d'avoir voix au chapitre sur la manière dont la définition est actualisée.

Les demandeurs devront fournir des explications concernant la pertinence scientifique des méthodes d'essai appliquées et, le cas échéant, concernant les adaptations ou ajustements techniques effectués pour tenir compte des caractéristiques spécifiques de ces matériaux (article 10, paragraphe 4).

Le Bureau européen des unions de consommateurs (BEUC)³⁶ et les députés européens verts Michèle Rivasi et José Bové³⁷ auraient souhaité que le Parlement aille plus loin dans ses exigences afin d'encadrer plus strictement la commercialisation des nanomatériaux dans l'alimentation, notamment en adoptant une définition moins limitée et en demandant un moratoire sur la présence de nanoparticules dans les aliments tant qu'une procédure européenne adéquate d'évaluation sanitaire et environnementale n'a pas été mise au point.

En savoir plus

LIRE AUSSI sur notre site :

• Notre dossier synthétique Nano et Alimentation
• Nos fiches :
  • Quelle(s) politique(s) mène la Commission européenne en matière de nanomatériaux et nanotechnologies ?
  • Quel encadrement des nanomatériaux par REACH ?
  • Quel encadrement des nanomatériaux dans les cosmétiques en Europe ?
  • Quel encadrement des nanomatériaux dans les biocides en Europe ?
• Notre article EUROPE : La mention [nano] figurera-t-elle ou non sur les étiquettes des produits alimentaires fin 2014 ?, veillenanos.fr, 17 février 2014

Ailleurs sur le web :

• DGCCRF, Produits alimentaires : étiquetage obligatoire pour les nanomatériaux manufacturés, 24 février 2017
• Regulatory aspects of nanotechnology in the agri/feed/food sector in EU and non-EU countries, Regulatory Toxicology and Pharmacology, 73(1) : 463-476, octobre 2015
• UPDATE: European Parliament's ENVI Committee votes to approve Moratorium on Nano in Food, NIA, 25 novembre 2014
• Nanomatériaux : le gouvernement français veut les introduire dans l'alimentation, Reporterre, 27 novembre 2014
• Regulatory Frameworks for Nanotechnology in Foods and Medical Products: Summary Results of a Survey Activity, OCDE, Science, Technology and Industry Policy Papers, No. 4, OECD Publishing, avril 2013.
• ELC's updated position on the basis of the recent EU regulatory developments on the definition and labelling of nano-ingredients, ELC (Federation of European Specialty Food Ingredients Industries), novembre 2011

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NOTES et REFERENCES

1 - Règlement (UE) n° 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 concernant l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires, dit "Règlement INCO", publié au Journal officiel de l'Union européenne du 22 novembre 2011 ; ce règlement du Parlement européen et du Conseil a été validé après le vote du Parlement européen le 6 juillet 2011. Le Parlement européen l'avait demandé dans sa résolution du 25 mars 2009 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les nouveaux aliments.

2 - Cf. Arrêté du 5 mai 2017 fixant les conditions d'étiquetage des nanomatériaux manufacturés dans les denrées alimentaires, publié au JORF n°0109 du 10 mai 2017. Voir l'analyse de Marion Bary sur le site de l'OMNT (12 juin 2017)

3 - Des nanotechnologies dans nos assiettes ?, CLCV, 2014

4 - Cf notamment :

• Publications scientifiques et associatives américaines, australiennes ou néerlandaises attestant de la présence de nanoparticules dans des produits alimentaires variés : chewing-gums, bonbons, denrées en poudres, barres chocolatées
• Six tests réalisés par Agir pour l'Environnement en France en 2016 ont établi la présence de nanoparticules non étiquetées dans tous les produits analysés : biscuits LU, chewing gums Malabar, blanquette de veau William Saurin et épices Carrefour, puis bonbons "Têtes brûlées" goût framboise et chewing-gums NEW'R de Leclerc

5 - Cf. par exemple le produit Citrumax, de la marque Lereca : "Dioxyde de silicium [nano] E551"

6 - Cf. Stop aux nanoparticules, 60 Millions de consommateurs, Mensuel - N° 529 - septembre 2017 (paru le 27 août 2017)

8 - Cf. notre fiche sur La DGCCRF et les nanos, veillenanos.fr

8 - Cf. Nanoparticules - Attention, elles se cachent partout !, Que Choisir, Mensuel n° 566, février 2018

9 - Cf. http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=QuellesNanoAlimentation#Bund2018

10 - Voici un petit historique des atermoiements qui ont retardé la mise en oeuvre de l'obligation d'étiquetage entre 2011 et 2015 :

• septembre 2013 : la Commission européenne a soumis à l'Organisation mondiale du commerce (OMC) en septembre 2013 une version de travail de révision de ce Réglement qui aurait pour conséquence de ne pas faire apparaître la mention [nano] devant des ingrédients déjà utilisés sous forme nanométrique depuis des décennies : EC revises Nano elements of Regulation on Provision of Food Information and Labelling, NIA, 12 septembre 2013 ; voir aussi EC Submits Proposed Nano Food Labeling Regulation to WTO, Bergeson & Campbell, P.C, 25 septembre 2013
• décembre 2013 : dans son projet de Règlement délégué n°1363/2013 du 12 décembre 2013 (publié par erreur dans le Journal officiel de l'Union européenne du 12 décembre 2013) modifiant le "Règlement INCO", la Commission a confirmé sa volonté que la mention [nano] ne figure pas obligatoirement sur la liste des ingrédients pour certains additifs déjà utilisés "depuis des décennies" et autorisés. C'est le cas de la nanosilice. Objectif affiché : ne pas "jeter la confusion parmi" les consommateurs.
• janvier 2014 :
  • le 10 janvier 2014, la délégation française a demandé la prolongation du délai prévu pour exprimer des objections, afin de permettre au groupe "Denrées alimentaires" de discuter d'éventuelles objections ;
  • le 17 janvier 2014, le groupe "Denrées alimentaires" a examiné cette question et a décidé d'inviter le Conseil à décider de prolonger de deux mois le délai prévu pour formuler des objections à l'égard de ce règlement délégué : Prolongation du délai pour formuler des objections au Règlement délégué (UE) nº .../... de la Commission du 12.12.2013 modifiant le règlement (UE) nº 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil concernant l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires en ce qui concerne la définition des "nanomatériaux manufacturés", Conseil de l'Union européenne, 17 janvier 2014
• le 5 février 2014, les députés de la commission de l'environnement, la santé publique et la sécurité alimentaire (ENVI) du Parlement européen ont voté une motion de résolution rejetant la proposition de la Commission : EUROPE : La mention [nano] figurera-t-elle ou non sur les étiquettes des produits alimentaires fin 2014 ?, veillenanos.fr, 17 février 2014
• le 12 mars 2014, les eurodéputés ont adopté la résolution lors d'une session plénière à Strasbourg et demandé à la Commission qu'elle présente une nouvelle proposition avec une définition plus adéquate et qui ne prévoie pas d'exemption pour les additifs notamment : "EUROPE : Le Parlement européen défend l'obligation d'étiquetage [nano] pour les produits alimentaires, veillenanos.fr, 12 mars 2014
• le 24 novembre 2014, la Commission environnement, santé et sécurité alimentaire (ENVI) du Parlement européen a demandé un moratoire sur les aliments contenant des nanomatériaux, à l'initiative des groupes Verts et Gauche unitaire européenne (cf. Nouveaux aliments: les députés demandent un moratoire sur les nano-aliments et l'étiquetage de la viande clonée, Communiqué de presse du Parlement européen, 25 novembre 2014). Les députés souhaitaient que les nanomatériaux ne soient pas autorisés avant d'être approuvés par l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA). Ils ont également demandé qu'une attention particulière soit accordée aux emballages alimentaires qui contiennent des nanomatériaux, afin d'empêcher qu'ils ne contaminent les aliments et que tous les nouveaux aliments soient également soumis à une surveillance suite à leur mise sur le marché, conformément au principe de précaution. Enfin, les députés ont demandé que soit modifiée la définition existante de nanomatériaux pour la rendre conforme aux recommandations de l'EFSA, avec un seuil de nanoparticules de 10% pour qu'un ingrédient alimentaire soit qualifié de "nano" - contre 50% proposé par la Commission européenne. Le Parlement européen devait valider le nouveau texte en session plénière le 2 février 2015. Le rapporteur du texte, le britannique James Nicholson (Conservateurs et réformistes européens, ECR), avait reçu le mandat d'entamer des négociations avec le Conseil des Ministres de l'UE. L'avancement de la procédure peut être suivi en cliquant ici.
• Finalement, c'est la définition intiale du Règlement INCO qui a été conservée et reprise dans le Réglement Novel Food.

11 - EC to present revised Nano Food Proposal to European Parliament, NIA, 26 novembre 2014

12 - Voir l'amendement N°1868, 27 mars 2015, modifié par le sous-amendement N°2451, 2 avril 2015

13 - Cf. La DGCCRF confirme la présence massive de nanos dans l’alimentation, Agir pour l'Environnement, 14 novembre 2017

14 - http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=NanoDGCCRF#DgccrfPstAnalysesNano

15 - Health and food audits and analysis - Programme 2017, DG Santé, page 29

16 - La définition de "nanomatériau manufacturé" retenue par le Règlement INCO de 2011 disparaîtra de ce dernier pour ne pas créer de doublon avec le réglement Novel Foods.

17 - La "Food & Drug Administration" (FDA) américaine a ainsi choisi de définir un nanomatériau comme un matériau dont l'une des dimensions au moins est inférieure à 1000 nm. Cf. Reporting Format for Nanotechnology-Related Information in CMC Review, Office of Pharmaceutical Science (FDA), juin 2010

18 - Voir notre fiche Etiquetage nano

19 - Le Règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires mentionne les nano à deux reprises :

• Dans le "considérant" 13 : "Un additif alimentaire déjà autorisé en vertu du présent règlement et préparé au moyen de méthodes de fabrication ou de matières premières sensiblement différentes de celles visées dans l'évaluation de risques de l'Autorité ou différentes de celles prévues par les spécifications doit être soumis par l'Autorité à une évaluation. Par "sensiblement différentes", on pourrait entendre entre autres (...) une modification de la taille des particules, y compris l'utilisation des nanotechnologies"
• Dans l'article 12 : "Lorsque, s'agissant d'un additif alimentaire déjà inclus dans une liste communautaire, les méthodes de production ou les matières premières utilisées font l’objet d'une modification notable, ou lorsqu'intervient une modification dans la taille des particules, par exemple par l'emploi des nanotechnologies, l'additif produit avec ces nouvelles méthodes ou matières premières est considéré comme un additif différent et une nouvelle entrée ou une modification des spécifications dans les listes communautaires est nécessaire avant qu'il puisse être mis sur le marché".

20 - Guidance for submission for food additive evaluations, EFSA Journal, 10(7):2760, 2012 (p.15)

21 - Risques alimentaires - Les nanotechnologies dans l'alimentation, Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire, 1er octobre 2012 (URL et texte modifiés, remplacés par la page suivante : http://agriculture.gouv.fr/les-nanotechnologies-dans-lalimentation)

22 - Voir notre fiche sur les Risques associés aux nanoparticules de silice

23 - Cf. notamment :

• Règlement (UE) N° 257/2010 de la Commission du 25 mars 2010 établissant un programme pour la réévaluation des additifs alimentaires autorisés, conformément au règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil sur les additifs alimentaires
• Food additives re-evaluation work programme, Paolo Colombo, Senior Scientific Officer - Food Additives Team, Food Ingredients and Packaging (FIP) Unit, EFSA, 28 avril 2014

24 - Re-evaluation of food additives: tentative work programme 2016, EFSA, 2016 (?)

25 - Cf. Food colours: titanium dioxide marks re-evaluation milestone, EFSA, 14 septembre 2016 (communiqué de presse) et Re-evaluation of titanium dioxide (E 171) as a food additive, EFSA Panel on Food Additives and Nutrient Sources added to Food (ANS), EFSA Journal, 14 septembre 2016 ("scientific opinion")

26 - Cf. notre fiche Nano et Alimentation (4/7) : Risques pour la santé : inquiétudes et incertitudes

27 - Le Règlement (UE) N° 10/20111 de la Commission du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (dit Règlement PIM) prévoit que les substances sous forme nanométrique doivent faire l'objet d'une procédure d'autorisation spécifique par l’Agence européenne de sécurité des aliments (EFSA).

28 - Les ajouts ont été effectués par plusieurs vagues depuis 2011 (en février 2015, août 2016, avril 2017). Source : "Evaluation de la migration des nanomatériaux depuis les matériaux au contact", intervention de Morgane PRESLE, Ingénieur Matériaux, LNE, Journée technique "Nanoparticules et Alimentation", 27 juin 2017

29 - The biocides market for nano actives, Chemical Watch, mai 2014

30 - Règlement européen concernant les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge ainsi que les aliments destinés à des fins médicales spéciales, Juin 2013

31 - Titanium Dioxide Nanoparticles in Food and Personal Care Products, Weir A. et al., Environ. Sci. Technol., 46 (4), pp 2242-2250, 2012 ; l'accès à l'article est payant, mais une présentation synthétique ainsi que le nom des marques concernées sont accessibles ici : http://www.nanowerk.com/spotlight/spotid=24290.php

32 - Résolution législative sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (COM(2013)0894 - C7-0487/2013 - 2013/0435(COD)), Parlement européen, 28 octobre 2015 : le texte définitif validé par le Conseil de l'UE est le Règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments du 25 novembre 2015

33 - Cf. Règlement de 1997 sur les "nouveaux aliments" (Novel Food). Aucune demande d'autorisation de mise sur le marché de nanomatériau pour usage alimentaire n'ayant été recensée (au moins jusqu'en 2012), ni en France ni dans les autres Etats de l'Union européenne, les autorités considéraient qu'aucun ingrédient nanomanufacturé n'avait été mis sur le marché dans l'alimentation. (cf. Risques alimentaires - Les nanotechnologies dans l'alimentation, Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire, dans la version du 1er octobre 2012). Pourtant, on ne peut exclure que des industriels ont utilisé le flou juridique actuel pour commercialiser des produits alimentaires contenant des nanomatériaux sans demander l'autorisation préalable auprès des autorités compétentes (la DGCCRF en France).

34 - Résolution législative du Parlement européen du 25 mars 2009 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les nouveaux aliments, 25 mars 2009

35 - Pour mémoire :

• Une proposition de révision du règlement sur les "Nouveaux Aliments" a été annoncée pour le premier semestre 2013 (cf. Les députés sondent le commissaire-désigné pour la santé et les consommateurs, Communiqué de presse du Parlement européen, 13 nov. 2012)
• Elle a été réellement proposée par la Commission fin 2013 (cf. Alimentation: la Commission présente des propositions sur le clonage des animaux et les nouveaux aliments, Communiqué de presse de la Commission européenne, 18 décembre 2013 ; Proposal for a REGULATION OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL on novel foods, Commission européenne, 18 déc. 2013) avec une version intègrant effectivement les denrées alimentaires produites au moyen de techniques et technologies nouvelles, dont celles qui utilisent des nanomatériaux.
• Le 24 novembre 2014, à l'initiative des groupes Verts et Gauche unitaire européenne, la Commission environnement, santé et sécurité alimentaire (ENVI) du Parlement européen a voté un rapport proposant un moratoire sur les aliments contenant des nanomatériaux. Ils souhaitaient que les nanomatériaux ne soient pas autorisés avant d'être approuvés par l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) ; ils ont également demandé qu'une attention particulière soit accordée aux emballages alimentaires qui contiennent des nanomatériaux, afin d'empêcher qu'ils ne contaminent les aliments et que tous les nouveaux aliments soient également soumis à une surveillance suite à leur mise sur le marché, conformément au principe de précaution. Enfin, ils auraient voulu ce que soit modifiée la définition existante de nanomatériaux pour la rendre conforme aux recommandations de l'EFSA, avec un seuil de nanoparticules de 10% pour qu'un ingrédient alimentaire soit qualifié de "nano" - contre 50% proposé par la Commission européenne. cf. Nouveaux aliments: les députés demandent un moratoire sur les nano-aliments et l'étiquetage de la viande clonée, Communiqué de presse du Parlement européen, 25 novembre 2014 ; Projet de résolution sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (COM(2013)0894 - C7-0487/2013 - 2013/0435(COD)), Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire, 1er décembre 2014
• Le rapporteur du texte, le britannique James Nicholson (Conservateurs et réformistes européens, ECR), a ensuite reçu le mandat d'entamer des négociations avec le Conseil des Ministres de l'UE.
• Fin mai 2015, selon nos informations les négociations avaient achoppé (sur d'autres parties du texte, notamment la viande issue d'animaux clonée ou la façon dont la liste des "nouveaux aliments" serait mise à jour) malgré quatre trilogues entre la Commission, le Parlement et le Conseil européens. Ce dernier a proposé le 10 juin 2015 un texte présenté comme "final" (cf. Novel foods: Council presents final compromise text, Conseil européen, 10 juin 2015 ; Interinstitutional file: 2013/0435 (COD) REGULATION (EU) No …/2015 OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL of […] on novel foods and repealing Regulation (EC) No 258/97 of the European Parliament and of the Council and Commission Regulation (EC) No 1852/2001) et approuvé par la Commission ENVI du Parlement européen le 25 juin (cf. Nouveaux aliments: la commission de la sécurité alimentaire soutient l'accord avec le Conseil, Parlement européen, communiqué de presse, 25 juin 2015).
• Fin septembre 2015, les industriels ont fait connaître, par la voix de la Nanotechnology Industries Association (NIA), leur opposition à la nouvelle définition proposée par le Conseil : jugeant cette dernière trop large, floue et pas assez claire, la NIA redoutait qu'elle conduise à ce que d'innombrables produits (sic) tombent sous le coup de cette réglementation "disproportionnée" : Proposed Regulation on Novel Foods update is 'unworkable', NIA, 24 septembre 2015
• Le texte proposé par le Conseil a été voté par le Parlement européen en plénière en octobre 2015. Il a été validé par le Conseil de l'UE. L'avancement de la procédure est récapitulé ici.

36 - EU Parliament votes in new novel food rules - or did it?, NutraIngredients, 29 octobre 2015

37 - Sécurité alimentaire : Nouveaux aliments, Le Parlement sourd aux préoccupations des Européens, Michèle Rivasi et José Bové, 28 octobre 2015

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A noter au niveau français : dans un article publié le 27 novembre 2014 sur son site, le quotidien de l'écologie Reporterre accusait le gouvernement français d'avoir pris position contre un amendement des Verts dans le but de vouloir favoriser l'introduction des nanomatériaux dans l'alimentation : Nanomatériaux : le gouvernement français veut les introduire dans l'alimentation, Philippe Desfilhes, Reporterre, 27 novembre 2014
AVICENN a sollicité les ministères de l'agriculture, de l'écologie et de la santé pour obtenir des éclaircissements sur les arguments retenus pour que les autorités françaises se déclarent défavorables à l'amendement déposé par les députés européens français José Bové, Michel Rivasi et Younous Omarjee demandant "l'interdiction de mise sur le marché d'aliments utilisant des nanomatériaux".
Le ministère de l'agriculture, qui a reconnu avoir participé aux discussions sur ce texte, nous a renvoyé vers la direction chef de file sur cette réglementation : la DGCCRF et plus précisément le bureau 4A (Nutrition et information sur les denrées alimentaires) qui nous a répondu n'être "pas habilité à [nous] donner une réponse directement" et nous a renvoyé vers le service communication de la DGCCRF - lequel n'a jamais donné suite à notre sollicitation.

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Fiche initialement créée en décembre 2011

Risques liés à l'ingestion de nanoparticules de dioxyde de titane

Par l'équipe Avicenn - Dernière modification octobre 2020

Cette fiche a vocation à être complétée et mise à jour. Vous pouvez contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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Sommaire :

• Confusions institutionnelles sur les évaluations liées à l'ingestion de nanoparticules de TiO2
  
• Alertes scientifiques liées à l'ingestion de nanoparticules de dioxyde de titane
  
• En savoir plus
  

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Nous ingérons tous des nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) via les aliments* mais aussi les médicaments*, les dentifrices**, baumes et rouges à lèvres, les prothèses dentaires, …

* On les trouve dans l'additif alimentaire E171 (utilisé comme colorant blanc ou vernis brillant) est constitué de particules de TiO2 (dont une partie sous forme nano).
** On les trouve en cosmétique indiqué en toutes lettres ("dioxyde de titane" ou "titanium dioxyde") notamment comme anti-UV ; ou comme colorant, avec le nom de code CI77891

Confusions sur les évaluations liées à l'ingestion de nanoparticules de TiO2

Voilà bientôt dix ans que l'Agence française de sécurité sanitaire (ANSES) appelle à la prudence à l’égard de l’utilisation de nanoparticules en alimentation humaine¹.
L'autorisation de l'additif alimentaire E171 en vigueur en Europe depuis 1969 a été confortée par un avis scientifique de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) paru en septembre 2016 selon lequel les [rares] données disponibles aliments ne mettaient pas en évidence de problèmes de santé pour les consommateurs². L'EFSA a ainsi donné son feu vert à la poursuite de l'utilisation d'un additif très répandu, mais sans avoir procédé à des tests ni disposé d'études robustes permettant d'évaluer correctement les effets réels de notre consommation cumulée (au quotidien et tout au long de la vie, via différents produits : aliments, dentifrices, médicaments, etc.)³.

En novembre 2016, l'INERIS a fourni une valeur repère de 3 µg/kg/j de TiO2 pour l'alimentation⁴. Or nous en consommons en moyenne bien plus : les estimations de consommation de TiO2 alimentaire (dont une fraction variable est nanométrique) vont de 0,2 à 1 mg/kg poids corporel/jour pour l'adulte, et chez l'enfant / adolescent aux Etats-Unis de 1 à 3 mg/kg/jour (jusqu'à un maximum estimé à 6 mg au Royaume-Uni pour les plus exposés)⁵, du fait de la plus forte teneur en TiO2 dans les confiseries.

Dans son avis de septembre 2016, l'EFSA recommandait néanmoins que de nouvelles études soient menées sur les effets du E171 sur le système reproducteur².
Début 2017, alors qu'une étude préoccupante de l’Institut national de la recherche agronomique (INRA) venait de montrer, chez des rats exposés par voie orale à des nanoparticules de dioxyde de titane, des atteintes au système immunitaire intestinal et le développement de lésions précancéreuses dans le côlon⁶, la Commission européenne a publié un appel à données scientifiques et techniques sur le E171, qui a conduit la fédération des fabricants de TiO2 (la Titanium Dioxide Manufacturers Association (TDMA)) à prendre différents engagements :

• fournir des données sur la taille des particules des E171 pour le 30 juin 2018, ainsi que d'autres informations sur les traces d'arsenic, de plomb, de mercure et de cadmium ainsi que sur l'alumine éventuellement présents dans le E171 avant fin 2017⁷ ; mais en décembre 2018, le groupe de travail sur les spécifications des additifs alimentaires de l'EFSA a jugé que les données fournies par les industriels n'étaient pas suffisantes et que d'autres données et des clarifications sont nécessaires pour évaluer correctement l'additif⁸ ; un avis de l'EFSA, sur la base des données éventuellement fournies d'ici là par les fabricants de TiO2, est annoncé pour juillet 2019⁹
• mener une étude étendue de toxicité du E171 pour la reproduction sur plusieurs générations de rats, pour déterminer une dose journalière admissible (DJA), dont les résultats ne sont pas attendus avant l'été 2020¹⁰

Saisie par le gouvernement pour vérifier l'étude de l'INRA¹¹, l’ANSES a confirmé en avril 2017 les soupçons qui pèsent sur le E171 et le besoin d'études plus poussées sur les effets de cet additif¹², afin que les autorités sanitaires puissent disposer de davantage de données obtenues dans des conditions réalistes d'exposition.

En 2017, l’ANSES a également mis en place un groupe de travail « nano et alimentation » mais les travaux ont pris du retard par rapport au calendrier annoncé et les résultats de l'expertise ne seront pas connus avant la fin 2019.

Fin mars 2018, la Commission européenne a demandé à l'EFSA d'examiner quatre études publiées après son avis sur l'additif E171 de 2016, afin de déterminer si elle considère comme nécessaire de réviser ce dernier. La réponse de l'EFSA, initialement attendue pour la fin mai¹³ a été dévoilée publiquement en juillet 2018 : le panel de scientifiques a estimé que les quatre études évaluées pointaient des effets préoccupants, mais comportaient des incertitudes limitant leur pertinence pour l'évaluation des risques, et conclu, une fois de plus, avec l'adage "des recherches supplémentaires sont nécessaires pour réduire le niveau d'incertitude"¹⁴.
Le 3 avril 2018, Avicenn avait demandé à la Commission pourquoi elle n'avait ciblé que ces quatre études ; nous n'avons pas obtenu de réponse sur ce point. Pourtant, malgré le trop faible nombre d’études sur les effets sur notre santé de l’ingestion de nanoparticules de TiO2 – au quotidien ET tout au long de la vie, Avicenn a compilé un nombre bien plus important d'études récentes, faisant état de résultats inquiétants (cf. ci-dessous).

Devant l'inaction des pouvoirs publics malgré les premières alertes émises il y a plus de dix ans, des associations et des scientifiques* ont appelé à la vigilance et obtenu du gouvernement français une promesse de suspension du E171, initialement prévue pour fin 2018 puis repoussée à 2020, après la remise mi-avril 2019 du rapport de l'ANSES sur les risques associés au E171¹⁵ qui confirme que les incertitudes sur l’innocuité de l’additif E171 ne peuvent être levées et réitère les recommandations générales sur les nanomatériaux de l'Anses visant notamment à limiter l’exposition des travailleurs, des consommateurs et de l’environnement, en favorisant des alternatives sûres..

En mai 2019, les autorités françaises ont présenté la suspension du E171 à la Commission européenne et aux autres Etats membres de l'UE lors d'une réunion du CPVADAAA à Bruxelles.
Trois jours plus tôt, l'EFSA avait confirmé que les données fournies par les industriels jusqu'à présent ne permettent pas d'évaluer correctement l'additif tout en considérant que le rapport de l'ANSES n'avait pas mis en évidence de nouvelles découvertes majeures qui annuleraient les conclusions de ses deux avis scientifiques précédents sur la sécurité du E171 de 2016 et 2018¹⁶, ce qu'a réitéré un nouvel avis de l'EFSA publié en juillet 2019 sur les paramètres physico-chimiques des E171 commercialisés en Europe.
Un vote devrait avoir lieu ultérieurement sur l'extension, l'abrogation ou la modification de la mesure française. A suivre donc...

En septembre 2019, Avicenn a compilé une quinzaine d'articles très récemment publiés sur les effets indésirables liés à une exposition par voie orale au E171 ou à des nanoparticules de dioxyde de titane.

Alertes scientifiques liées à l'ingestion de nanoparticules de dioxyde de titane

Des effets néfastes associés à l'ingestion de nanoparticules de dioxyde de titane ont été observés avant 2016¹⁷ (date de la publication de l'avis de l'EFSA) sur l'intestin, le foie, le cœur, l'estomac, ...

Des études récentes montrent qu’une partie non négligeable des (nano)particules de TiO2 ingérées peut passer la barrière intestinale et s’accumuler dans le corps¹⁸ .

D’autres sont venues confirmer l'existence effets délétères potentiels pour la santé liés à l'ingestion de nanoparticules de TiO2 :

• risques pour le foie, les reins, l'estomac, les poumons, les ovaires et/ou les testicules chez le rat et la souris¹⁹, chez la truite²⁰ mais aussi chez les humains²¹
• problèmes immunitaires au niveau du côlon (susceptibles d'être liés au développement du cancer colorectal)²² chez le rat et la souris
• perturbations du microbiote intestinal²³ (pouvant favoriser le développement ou la progression de maladies inflammatoires de l'intestin comme la maladie de Crohn, des troubles métaboliques comme l'obésité ou du cancer colorectal, ou le risque de diabète gestationnel pour les femmes enceintes²⁴), inflammations et altérations de la barrière intestinale chez les animaux comme chez les humains²⁵
• altérations de la fonction vasomotrice des artères chez le rat²⁶
• conséquences néfastes pour la descendance chez des rongeurs²⁷
• des perturbations importantes des processus physiologiques, ontogénétiques, génotoxiques et adaptatifs chez la mouche²⁸ ; une toxicité avérée également chez le ver "Caenorhabditis elegans"²⁹ (organisme modèle en biologie qui permet l'étude de l'apoptose, du développement embryonnaire et du vieillissement)

Il est maintenant scientifiquement avéré que les (nano)particules de dioxyde de titane, combinées à d'autres contaminants (PCB, pesticides, etc.) peuvent entraîner des "effets cocktails" plus néfastes que les effets de ces substances prises isolément !

Une revue de la littérature scientifique réalisée par des chercheur·es du CEA a été publiée en mai 2020 : elle montre que les particules de dioxyde de titane (TiO2), de taille nanométrique et microscopique, entraînent des dommages de l'ADN sur divers types de cellules, pulmonaires et intestinales, même à des doses faibles et réalistes. En savoir plus ici.

* Quelques-unes des prises de position de ces scientifiques sont listées ci-dessous :

• Le communiqué de l'INRAE alerte "sur l’importance d’évaluer le risque quant à la présence de nanoparticules dans cet additif commun face à l’exposition avérée de la femme enceinte" étant donné que l'exposition de la femme enceinte au dioxyde de titane conduit à une accumulation de nanoparticules de TiO2 dans le placenta et à une contamination du foetus, selon une étude menée par des scientifiques de l'INRAE, du LNE, du Groupe de Physique des Matériaux de Rouen, du CHU de Toulouse, de l’Université de Picardie Jules Verne et de l’Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse et publiée en octobre 2020
• En anglais, dans l'article du Guardian publié en mai 2019 "'I wash all my food like crazy': researchers voice concern about nanoparticles"
• Selon Laurence Macia de l'université de Sydney, "le dioxyde de titane interagit avec les bactéries intestinales et altère certaines de leurs fonctions, ce qui peut entraîner l'apparition de maladies. Sa consommation devrait être mieux réglementée par les autorités alimentaires"³⁰ (mai 2019)
• Selon Fabrice Nesslany, de l'Institut Pasteur, "l'utilité est tellement faible, et avec les doutes qui peuvent quand même subsister aujourd'hui (...), ça ne sert à rien, donc dans l'attente d'études plus consolidées, ne l'utilisons pas" (novembre 2018)³¹.
• Selon Héloïse Proquin de l'université de Maastricht aux Pays-Bas³², "la classification de E171 comme exempt d'effets toxiques en raison de son insolubilité et de son inertie n'est plus valable (...) ; la présence d’une inflammation constatée dans des modèles animaux après l’ingestion de E171 pourrait aggraver les maladies inflammatoires de l’intestin et ses effets indésirables sur le développement du cancer colorectal. Par conséquent, nous recommandons que les expériences (...) mettant l'accent sur les tests sur l'homme, soient effectuées pour une évaluation plus approfondie de E171 sur ses effets néfastes potentiels sur l'amélioration du cancer, la dérégulation du système immunitaire et l'inflammation. Ces nouvelles données fourniraient des informations sur les effets sur l'homme pour une évaluation complète des risques, ce qui pourrait entraîner une modification de l'utilisation de l'E171 dans les produits alimentaires : réduction de la quantité de nanoparticules, fixation d'un niveau maximal d’utilisation dans les produits alimentaires, limitation plus stricte des types de produits dans lesquels il peut être utilisé, voire suspension du produit lui-même".
• Selon Gerhard Rogler de l'université de Zurich, "les patients présentant un dysfonctionnement de la barrière intestinale, comme dans la colite, devraient s'abstenir d'aliments contenant du dioxyde de titane" (juillet 2017)³³.
• Selon Francelyne Marano, de l'université Paris-Diderot, "quand leur ajout ne correspond pas à un besoin précis autre que l'amélioration de l'attractivité du produit, par exemple dans les bonbons ou les chewing-gums (...), [les nanoparticules de dioxyde de titane] devraient être interdites car elles n'apportent aucun avantage" (2016 et 2018)³⁴.

NB : Des fabricants et distributeurs français ont retiré les nanoparticules de TiO2 et/ou le E171 de leurs produits avant même l'entrée en vigueur de la suspension du E171 en France en 2020.

Plus généralement, les publications scientifiques sur les risques sanitaires associés aux nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) tous secteurs confondus (alimentation mais aussi peintures, cosmétiques, etc.) s'accumulent depuis une quinzaine d’années maintenant. Voir notre fiche sur les risques liées aux nanoparticules de dioxyde de titane.
Malgré cela l'évaluation des risques associés au TiO2 et ses nanoformes dans le cadre de REACH a au moins trois ans de retard ; parce que les fabricants de TiO2 ont refusé de communiquer les données nécessaires à cette évaluation qui était attendue pour 2015³⁵ !

En savoir plus

Voir sur notre site :

• les fiches du Dossier Nano et Alimentation
• la rubrique Nano et Santé
• les fiches Nanoparticules de dioxyde de titane et Risques associés au nano dioxyde de titane

Ailleurs sur le web :
- En français :

• Nanoparticules et alimentation : un risque émergent en santé humaine ?, Houdeau E et al., Cahiers de nutrition et de diététique, 53(6) : 312-321, décembre 2018

- En anglais :

• Titanium Dioxide Nanoparticles in Food and Personal Care Products—What Do We Know about Their Safety?, Joanna Musial et al., Nanomaterials, juin 2020
• Gastrointestinal absorption and toxicity of nanoparticles and microparticles: Myth, reality and pitfalls explored through titanium dioxide, Barretoda Silva et al., Current Opinion in Toxicology, 19, février 2020

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NOTES & REFERENCES

1 - Voir notamment :

• Au vu des risques liés aux nanomatériaux, l'ANSES préconise un encadrement renforcé, Veillenanos, 15 mai 2014
• Afssa, Nanotechnologies et nanoparticules dans l'alimentation humaine et animale, mars 2009

2 - Cf. Dioxyde de titane : un jalon dans le programme de réévaluation des colorants alimentaires, EFSA, 14 septembre 2016 (communiqué de presse) et Re-evaluation of titanium dioxide (E 171) as a food additive, EFSA Panel on Food Additives and Nutrient Sources added to Food (ANS), EFSA Journal, 14 septembre 2016 ("scientific opinion")
Cet avis a été donné avec du retard sur le calendrier :

• il avait été annoncé pour décembre 2015 (Cf. notamment :
  • Règlement (UE) N° 257/2010 de la Commission du 25 mars 2010 établissant un programme pour la réévaluation des additifs alimentaires autorisés, conformément au règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil sur les additifs alimentaires
  • Food additives re-evaluation work programme, Paolo Colombo, Senior Scientific Officer - Food Additives Team, Food Ingredients and Packaging (FIP) Unit, EFSA, 28 avril 2014)
• puis repoussée à 2016 : Re-evaluation of food additives: tentative work programme 2016, EFSA, 2016 (?)

3 - Voir notamment :

• Avis relatif aux risques liés à l’ingestion de l’additif alimentaire E171, Anses, 15 avril 2019
• Ingested engineered nanomaterials: state of science in nanotoxicity testing and future research needs, Sohal IS et al., Part Fibre Toxicol., 3;15(1):29, juillet 2018
• Critical review of the safety assessment of titanium dioxide additives in food, Winkler HC et al., J Nanobiotechnology, 1;16(1):51, juin 2018

4 - Cf. INERIS, Proposition d’un repère toxicologique pour l’oxyde de titane nanométrique pour des expositions environnementales par voie respiratoire ou orale, rapport d'étude, novembre 2016

5 - Voir la référence sur notre fiche Quels ingrédients nano dans notre alimentation ?

6 - Cf. INRA, Additif alimentaire E171 : les premiers résultats de l'exposition orale aux nanoparticules de dioxyde de titane, communiqué de presse, 20 janvier 2017 et E171 : un danger identifié chez le rat, un risque à évaluer chez l'homme, communiqué INRA Sciences & Impacts, 1er février 2017 ; Bettini S et al., Food-grade TiO2 impairs intestinal and systemic immune homeostasis, initiates preneoplastic lesions and promotes aberrant crypt development in the rat colon, Scientific Reports, 7:40373, janvier 2017

7 - Cf. Outcome of step 2 of the call for data on titanium dioxide (E 171), Commission européenne, 30 juillet 2017.
Voir aussi la note sur les problèmes de repro-toxicité ci-dessous.

8 - "Data submitted by interested parties as well as their proposed amendment of the EU specifications for titanium dioxide (E 171) were discussed. The Working Group evaluated the available data and considered that additional data and clarifications would be needed to proceed with the assessment". Cf. Minutes of the 1st meeting of the Working Group on specifications of food additives Held on 18th December 2018, Scientific Panel on Food Additives and Flavourings, Brussels, décembre 2018

9 - Cf. Answer on E171 given by Mr Andriukaitis on behalf of the European Commission - Question reference: E-006428/2018, 20 février 2019

10 - Cf. French decision on E171 does not account for the current weight of scientific evidence, TDMA, avril 2019

11 - Dioxyde de titane (E 171) : le Gouvernement saisit l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) sur les conclusions d'une étude de l'INRA, communiqué du gouvernement, 20 janvier 2017

12 - Cf. Nanoparticules de dioxyde de titane dans l'alimentation (additif E 171) : des effets biologiques qui doivent être confirmés, Communiqué de l'ANSES, 12 avril 2017 et Avis relatif à une demande d'avis relatif à l'exposition alimentaire aux nanoparticules de dioxyde de titane, ANSES, avril 2017
Cet avis a été rendu suite à la demande du gouvernement français.

13 - Cf. Lettre de saisine de la Commision européenne à l'EFSA, DG Sanco, 22 mars2018

14 - Cf. Evaluation of four new studies on the potential toxicity of titanium dioxide used as a food additive (E 171), EFSA Journal, 16(7), juillet 2018

15 - Avis relatif aux risques liés à l’ingestion de l’additif alimentaire E171, Anses, 15 avril 2019

16 - Cf. Statement on the review of the risks related to the exposure to the food additive titanium dioxide (E 171) performed by the French Agency for Food, Environmental and Occupational Health and Safety (ANSES), EFSA, 10 mai 2019

17 - Par exemple :

• des réponses toxiques (dommages à l'ADN) ont été observés in vitro sur des lignées cellulaires épithéliales de l'intestin chez l'homme : cf. Gerloff et al. 2011, 2012, cité par E. Houdeau (voir note plus bas)
• des œdèmes du foie, des lésions du cœur et des mastocytes dans les tissus de l'estomac chez de jeunes rats : cf. Susceptibility of Young and Adult Rats to the Oral Toxicity of Titanium Dioxide Nanoparticles, Small, 9(9/10), 2013
• leur passage à travers l'épithélium intestinal ex vivo, in vivo and in vitro et leur maintien dans les cellules de l'intestin ont également été observés, avec également des lésions chroniques : Titanium dioxide nanoparticle impact and translocation through ex vivo, in vivo and in vitro gut epithelia, Brun E. et al., Particle and Fibre Toxicology, 11:13, 2014 ;
• des perturbations au niveau immunitaire : Distribution dans l'intestin et impacts sur le système immunitaire de nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) après exposition orale chez le rat, Bettini S et al., Nutrition Clinique et Métabolisme, décembre 2014
• voir également :
  • Impact of anatase and rutile titanium dioxide nanoparticles on uptake carriers and efflux pumps in Caco-2 gut epithelial cells, Dorier M et al., Nanoscale, 2015
  • Effects of human food grade titanium dioxide nanoparticle dietary exposure on Drosophila melanogaster survival, fecundity, pupation and expression of antioxidant genes, Jovanovic B et al., Chemosphere, 144 : 43-49, février 2016
  • Nanoparticles in Food - with a focus on the toxicity of titanium dioxide, C. Rydström Lundin, Uppsala University and the Swedish National Food Agency, 2012
• et plus généralement, voir notre fiche Risques associés aux nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2).

18 - Voir notamment :

• Nanoparticules de dioxyde de titane : le E171 traverse la barrière placentaire, INRAE, 7 octobre 2020 ; Basal Ti level in the human placenta and meconium and evidence of a materno-foetal transfer of food-grade TiO2 nanoparticles in an ex vivo placental perfusion model, A. Guillard et al., Particle and Fibre Toxicology, 17(51), 2020
• Detection of titanium particles in human liver and spleen and possible health implications, Heringa MB et al, Particle and Fibre Toxicology, 15:15, 2018 : cette publication a établi la présence de nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) dans le foie et la rate de 15 humains (et non plus seulement sur des rats de laboratoire). Dans la moitié des cas, les niveaux étaient supérieurs à celui jugé sans danger pour le foie.
• Quantitative biokinetics of titanium dioxide nanoparticles after oral application in rats (Part 2), Kreyling WG et al., Nanotoxicology, 11(4):443-453, mai 2017 : les auteurs ont observé le passage de la barrière gastro-intestinale pour une faible fraction de TiO2 chez la rate (0,6% de la dose administrée), qui se retrouve après 7 jours accumulée dans différents organes, principalement, le foie, les poumons, les reins, le cerveau, la rate, l’utérus et le squelette (cité par le HCSP dans son rapport Bilan des connaissances relatives aux effets des nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) sur la santé humaine ; caractérisation de l'exposition des populations et mesures de gestion, avril 2018)
• Pharmaceutical/food grade titanium dioxide particles are absorbed into the bloodstream of human volunteers, Pele et al., Particle and Fibre Toxicology, 12:26, septembre 2015

19 - Voir notamment :

• Telomere length and genotoxicity in the lung of rats following intragastric exposure to food-grade titanium dioxide and vegetable carbon particles, Jensen DM et al., Mutagenesis, 29;34(2):203-214, 2019 : "intragastric exposure to E171 is associated with reduced tight junction protein expression in the intestinal barrier and telomere length shortening in the lung in rats."
• Food‐grade titanium dioxide (E171) by solid or liquid matrix administration induces inflammation, germ cells sloughing in seminiferous tubules and blood‐testis barrier disruption in mice, Rodríguez‐Escamilla JC et al., Journal of applied toxicology, 2019 : "This study highlights the attention on matrix food containing E171 and possible adverse effects on testis when E171 is consumed in a liquid matrix".
• The mechanism-based toxicity screening of particles with use in the food and nutrition sector via the ToxTracker reporter system, Brown DM et al., Toxicol. In Vitro, 4;61, 2019 : "The rapid expansion of the incorporation of nano-sized materials in consumer products overlaps with the necessity for high-throughput reliable screening tools for the identification of the potential hazardous properties of the nanomaterials. The ToxTracker assay (mechanism-based reporter assay based on embryonic stem cells that uses GFP-tagged biomarkers for detection of DNA damage, oxidative stress and general cellular stress) is one such tool, which could prove useful in the field of particle toxicology allowing for high throughput screening. Here, ToxTracker was utilised to evaluate the potential hazardous properties of two particulates currently used in the food industry (vegetable carbon (E153) and food-grade TiO2 (E171)). Due to the fact that ToxTracker is based on a stem cell format, it is crucial that the data generated is assessed for its suitability and comparability to more conventionally used relevant source of cells - in this case cells from the gastrointestinal tract and the liver. Therefore, the cell reporter findings were compared to data from traditional assays (cytotoxicity, anti-oxidant depletion and DNA damage) and tissue relevant cell types. The data showed E171 to be the most cytotoxic, decreased intracellular glutathione and the most significant with regards to genotoxic effects. The ToxTracker data showed comparability to conventional toxicity and oxidative stress assays; however, some discrepancies were evident between the findings from ToxTracker and the comet assay".
• Genotoxicity analysis of rutile titanium dioxide nanoparticles in mice after 28 days of repeated oral administration, Manivannan J et al., The Nucleus, 1-8, 2019 : "In this study Swiss albino male mice were gavaged TiO2-NP at sub-acute concentration (0.2, 0.4 and 0.8 mg/kg body weight) over a period of 28 days. Results revealed that TiO2-NP administered was of rutile form with mean average size of 25 nm by transmission electron microscopy. The values of PDI and Zeta potential from DLS of TiO2-NP in suspension specified that the nanomaterial was stable without much agglomeration. Chromosomal aberration assay showed that TiO2-NP is genotoxic and cytotoxic. DNA damage evaluation by comet assay confirmed that long term exposure to TiO2-NP at low concentrations can induce genotoxicity systemically in organs, such as liver, spleen, and thymus cells. Structural chromosomal aberration test from bone marrow cells revealed the clastogenicity of TiO2-NP at sub chronic low concentrations".
• Assessment of titanium dioxide nanoparticles toxicity via oral exposure in mice: effect of dose and particle size, Ali SA et al., Biomarkers, 24(5) : 492-498 , 2019 : "The effect of five days oral administration of TiO2 NPs (21 and 80 nm) with different doses was assessed in mice via measurement of oxidative stress markers; glutathione (GSH), superoxide dismutase (SOD), catalase (CAT), malondialdehyde (MDA) and nitric oxide (NO), liver function indices; aspartate and alanine aminotransferases (AST and ALT), chromosomal aberrations and liver histopathological pattern. The results revealed drastic alterations in all the measured parameters and showed positive correlation with the gradual dose increment. In addition, the smaller particle size of TiO2 NPS (21 nm) had more adverse effect in all the selected biochemical parameters, genetic aberrations and histological investigations. Toxicity of TiO2 NPs increases in a dose-dependent manner and vice versa with particles size. The evaluated biomarkers are good indicators for TiO2 NPs toxicity. More detailed studies are required before the recommendation of TiO2 NPS as food additives."
• Repeated administration of the food additive E171 to mice results in accumulation in intestine and liver and promotes an inflammatory status, Talamini L et al., Nanotoxicology, 2019 : repeated oral administration of E171 to mice at a dose level (5 mg/kg body weight for 3 days/week for 3 weeks) comparable to estimated human dietary exposure, resulted in TiO2 deposition in the liver and intestine; titanium accumulation in liver was associated with necroinflammatory foci containing tissue monocytes/macrophages; three days after the last dose, increased superoxide production and inflammation were observed in the stomach and intestine. Overall, the present study indicates that the risk for human health associated with dietary exposure to E171 needs to be carefully considered".
• Gender difference in hepatic toxicity of titanium dioxide nanoparticles after subchronic oral exposure in Sprague‐Dawley rats, Chen Z et al., Journal of Applied Toxicology, 2019 : the study examined female and male Sprague‐Dawley rats administrated with TiO2 NPs orally at doses of 0, 2, 10 and 50 mg/kg body weight per day for 90 days ; it found significant hepatic toxicity that could be induced by subchronic oral exposure to TiO2 NPs, which was more obvious and severe in female rats and caused through indirect pathways
• Hepatic and Renal Toxicity Induced by TiO2 Nanoparticles in Rats: A Morphological and Metabonomic Study, Valentini, X et al., Journal of Toxicology, 2019 : "Rats were exposed to different doses of TiO2 nanoparticles and sacrificed, respectively, 4 days, 1 month, and 2 months after treatment. Dosage of TiO2 in tissues revealed an important accumulation of TiO2 in the liver. The nanoparticles induced morphological and physiological alterations in liver and kidney. In the liver, these alterations mainly affect the hepatocytes located around the centrilobular veins. These cells were the site of an oxidative stress evidenced by immunocytochemical detection of 4-hydroxynonenal (4-HNE). Kupffer cells are also the site of an important oxidative stress following the massive internalization of TiO2 nanoparticles. Enzymatic markers of liver and kidney functions (such as AST and uric acid) are also disrupted only in animals exposed to highest doses. The metabonomic approach allowed us to detect modifications in urine samples already detectable after 4 days in animals treated at the lowest dose. This metabonomic pattern testifies an oxidative stress as well as renal and hepatic alterations."

20 - Cf. Mixture toxicity effects and uptake of titanium dioxide (TiO2) nanoparticles and 3,3',4,4'-tetrachlorobiphenyl (PCB77) in juvenile brown trout following co-exposure via the diet, Lammel T et al., Aquat Toxicol., 213:105195, août 2019

21 - Voir notamment :

• Possible effects of titanium dioxide particles on human liver, intestinal tissue, spleen and kidney after oral exposure, Brand W et al., Nanotoxicology, 2020 : "TiO2 can trigger a number of key events in liver and intestine: Reactive Oxygen Species (ROS) generation, induction of oxidative stress and inflammation".
• Detection of titanium particles in human liver and spleen and possible health implications, Heringa MB et al, Particle and Fibre Toxicology, 15:15, 2018 : cette publication a établi la présence de nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) dans le foie et la rate de 15 humains (et non plus seulement sur des rats de laboratoire). Dans la moitié des cas, les niveaux étaient supérieurs à celui jugé sans danger pour le foie.
• Risk assessment of titanium dioxide nanoparticles via oral exposure, including toxicokinetic considerations, Heringa MB et al., Nanotoxicology, octobre 2016 (institut sanitaire des Pays-Bas : RIVM) : risques pour le foie, les ovaires et les testicules

22 - Voir notamment :

• Transcriptome changes in undifferentiated Caco-2 cells exposed to food-grade titanium dioxide (E171): contribution of the nano- and micro- sized particles, Proquin H et al., Scientific Reports, 9, 2019 : "The gene expression changes associated with the immune system and inflammation induced by E171, MPs, and NPs suggest the creation of a favourable environment for colon cancer development".
• Impacts of Additive Food E171 (Titanium Dioxide) on the Gut Microbiota and Colorectal Carcinogenesis in ApcMIN/+ Murine Model, Brugiroux S et al., Gastroenterology, 156, (6), 1 : S-679, mai 2019 : "Additive E171 promotes colonic tumorigenesis and induces change in gut microbiota composition. Underlying carcinogenic mechanisms focusing on microbiota dysbiosis implication are in progress. This study supports the carcinogenic properties of TiO2 in the context of colorectal cancer".
• Transcriptomics analysis reveals new insights in E171-induced molecular alterations in a mouse model of colon cancer, Proquin H et al., Scientific Reports, 8 : 9738, 2018 : "Titanium dioxide as a food additive (E171) has been demonstrated to facilitate growth of chemically induced colorectal tumours in vivo and induce transcriptomic changes suggestive of an immune system impairment and cancer development. The present study aimed to investigate the molecular mechanisms behind the tumour stimulatory effects of E171 in combination with azoxymethane (AOM)/dextran sodium sulphate (DSS) and compare these results to a recent study performed under the same conditions with E171 only. BALB/c mice underwent exposure to 5 mg/kgbw/day of E171 by gavage for 2, 7, 14, and 21 days. Whole genome mRNA microarray analyses on the distal colon were performed. The results show that E171 induced a downregulation of genes involved in the innate and adaptive immune system, suggesting impairment of this system. In addition, over time, signalling genes involved in colorectal cancer and other types of cancers were modulated. In relation to cancer development, effects potentially associated with oxidative stress were observed through modulation of genes related to antioxidant production. E171 affected genes involved in biotransformation of xenobiotics which can form reactive intermediates resulting in toxicological effects. These transcriptomics data reflect the early biological responses induced by E171 which precede tumour formation in an AOM/DSS mouse model"
• Beyond the white: effects of the titanium dioxide food additive E171 on the development of colorectal cancer, Proquin, H, Maastricht: Gildeprint Drukkerijen, 2018 (Extrait du résumé : "colorectal cancer is the second most prevalent cancer in women and the third in men (...) ; E171 may enhance colorectal tumour formation. (...) The NPs fraction by its small size and higher surface area seems to induce more adverse effects than the MPs. Yet, the fact that MPs have an effect on ROS, DNA damage, and gene expression changes implies that potential health risks cannot be eliminated by increasing the proportion of MPs in E171. (...) For a full risk assessment, additional experiments should be performed (...) E171 is not inert and the adverse effects may not only contribute to cancer development in colon but may also aggravate inflammatory bowel diseases".)
• Gene expression profiling in colon of mice exposed to food additive titanium dioxide (E171), Proquin H et al., Food Chem Toxicol., 111:153-16, janvier 2018 : une exposition de 21 jours à la dose de 5 mg/kg/j induit dans le côlon des changements significatifs dans l’expression de gènes impliqués dans le stress oxydatif, le système immunitaire et des gènes liés au cancer.
• INRA, Additif alimentaire E171 : les premiers résultats de l'exposition orale aux nanoparticules de dioxyde de titane, communiqué de presse, 20 janvier 2017 et E171 : un danger identifié chez le rat, un risque à évaluer chez l'homme, communiqué INRA Sciences & Impacts, 1er février 2017 ; Bettini S et al., Food-grade TiO2 impairs intestinal and systemic immune homeostasis, initiates preneoplastic lesions and promotes aberrant crypt development in the rat colon, Scientific Reports, 7:40373, janvier 2017
• Titanium dioxide food additive (E171) induces ROS formation and genotoxicity: contribution of micro and nano-sized fractions, Proquin H et al., Mutagenesis, 32(1) - 1 : 139–149, janvier 2017 : l'étude met en évidence des effets génotoxiques du E171 sur des cellules hépitéliales intestinales et une sous-expression des enzymes anti-oxydantes associés à des dommages oxydatifs à l'ADN, ce qui conforte l'hypothèse d'un impact sur la carcinogénèse colorectale
• Food-grade titanium dioxide exposure exacerbates tumor formation in colitis associated cancer model, Urrutia-Ortega IM et al., Food and Chemical Toxicology, 93 : 20-31, juillet 2016 : l’étude a établi chez des souris un effet promoteur des tumeurs coliques avec inflammation aiguë du colon associée à une carcinogénèse chimiquement induite

23 - Voir notamment :

• Impacts of foodborne inorganic nanoparticles on the gut microbiota-immune axis: potential consequences for host health, Lamas B, Martins Breyner N, Houdeau E, Particle and Fibre Toxicology, 2020
• Impacts of Additive Food E171 (Titanium Dioxide) on the Gut Microbiota and Colorectal Carcinogenesis in ApcMIN/+ Murine Model, Brugiroux S et al., Gastroenterology, 156, (6), 1 : S-679, mai 2019 : "Additive E171 promotes colonic tumorigenesis and induces change in gut microbiota composition. Underlying carcinogenic mechanisms focusing on microbiota dysbiosis implication are in progress. This study supports the carcinogenic properties of TiO2 in the context of colorectal cancer".
• E171 : cet additif alimentaire modifie la flore intestinale, Futura Sciences, mai 2019 (voir en anglais : Common food additive found to affect gut microbiota, The University of Sydney, 13 mai 2019 et Impact of the Food Additive Titanium Dioxide (E171) on Gut Microbiota-Host Interaction, Pinget G. et al., Front. Nutr., 2019 : "We investigated the impact of food grade TiO2 on gut microbiota of mice when orally administered via drinking water. While TiO2 had minimal impact on the composition of the microbiota in the small intestine and colon, we found that TiO2 treatment could alter the release of bacterial metabolites in vivo and affect the spatial distribution of commensal bacteria in vitro by promoting biofilm formation. We also found reduced expression of the colonic mucin 2 gene, a key component of the intestinal mucus layer, and increased expression of the beta defensin gene, indicating that TiO2 significantly impacts gut homeostasis. These changes were associated with colonic inflammation, as shown by decreased crypt length, infiltration of CD8+ T cells, increased macrophages as well as increased expression of inflammatory cytokines. These findings collectively show that TiO2 is not inert, but rather impairs gut homeostasis which may in turn prime the host for disease development".)
• Toxicity of food-grade TiO2 to commensal intestinal and transient food-borne bacteria: New Insights Using Nano-SIMS and Synchrotron UV Fluorescence Imaging, Radziwill-Bienkowska JM et al., Front Microbiol., 9: 794, 2018 : "E171 may be trapped by commensal and transient food-borne bacteria within the gut. In return, it may induce some physiological alterations in the most sensitive species, with a putative impact on gut microbiota composition and functioning, especially after chronic exposure"
• Oral administration of rutile and anatase TiO2 nanoparticles shifts mouse gut microbiota structure, Li J et al., Nanoscale, 10, 7736-7745, 2018 : "chronic overconsumption of TiO2 NP-containing foods is likely to deteriorate the gastrointestinal tract and change the structures of microbiota"
• Does The Titanium Dioxide In Food And Nanomaterials Affect The Gut Microbiome?, 3 octobre 2017 (communiqué de presse) : "the titanium dioxide (TiO2) frequently used in foods, coatings, pigments, and paints that is ingested can affect both the types of bacteria present in the human gut and the pH of the colon" (voir l'article académique : Food and Industrial Grade Titanium Dioxide Impacts Gut Microbiota, Travis W et al., Environmental Engineering Science, 34(8): 537-550, août 2017
• Mucus and microbiota as emerging players in gut nanotoxicology: The example of dietary silver and titanium dioxide nanoparticles, Mercier-Bonin M et al., Critical Reviews in Food Science and Nutrition, octobre 2016

24 - Voir par exemple Exposure to Titanium Dioxide Nanoparticles During Pregnancy Changed Maternal Gut Microbiota and Increased Blood Glucose of Rat, Mao Z et al., Nanoscale Research Letters, 14:26, décembre 2019 : "Our study pointed out that TiO2 NPs induced the alteration of gut microbiota during pregnancy and increased the fasting blood glucose of pregnant rats, which might increase the potential risk of gestational diabetes of pregnant women."

25 - Voir notamment :

• Repeated administration of the food additive E171 to mice results in accumulation in intestine and liver and promotes an inflammatory status, Talamini L et al., Nanotoxicology, 2019 : repeated oral administration of E171 to mice at a dose level (5 mg/kg body weight for 3 days/week for 3 weeks) comparable to estimated human dietary exposure, resulted in TiO2 deposition in the liver and intestine; titanium accumulation in liver was associated with necroinflammatory foci containing tissue monocytes/macrophages; three days after the last dose, increased superoxide production and inflammation were observed in the stomach and intestine. Overall, the present study indicates that the risk for human health associated with dietary exposure to E171 needs to be carefully considered".
• The food additive E171 and titanium dioxide nanoparticles indirectly alter the homeostasis of human intestinal epithelial cells in vitro, Dorier M et al., Environ. Sci.: Nano, Advance Article, 2019 : "Epithelial cells repeatedly exposed to TiO2 developed an inflammatory profile, together with increased mucus secretion. Epithelial integrity was unaltered, but the content of ATP-binding cassette (ABC) family xenobiotic efflux pumps was modified. Taken together, these data show that TiO2 moderately but significantly dysregulates several features that contribute to the protective function of the intestine."
• In vitro intestinal epithelium responses to titanium dioxide nanoparticles, Pedata P et al., Food Research International, 119 : 634-642, mai 2019 : "The well-established Caco-2 cell line differentiated for 21 days on permeable supports was used as a predictive model of the human intestinal mucosa to identify the biological response triggered by TiO2 particles. Exposure to 42 μg/mL TiO2 nanoparticles disrupted the tight junctions-permeability barrier with a prompt effect detectable after 4 h incubation time and wide effects on barrier integrity at 24 h. Transport and ultrastructural localization of TiO2 nanoparticles were determined by ICP-OES, TEM and ESI/EELS analysis, respectively. Nano-sized particles were efficiently internalized and preferentially entrapped by Caco-2 monolayers. Storage of TiO2 nanoparticles inside the cells affected enterocytes viability and triggered the production of pro-inflammatory cytokines, including TNF-α and IL-8. Taken together these data indicate that nano-sized TiO2 particles exert detrimental effects on the intestinal epithelium layer."
• Titanium dioxide nanoparticle exposure alters metabolic homeostasis in a cell culture model of the intestinal epithelium and Drosophila melanogaster, Richter JW et al., Nanotoxicology, mars 2018 : "TiO2 nanoparticles damage the intestinal microvilli and alter glucose transport across the intestinal epithelium"
• Pro-inflammatory adjuvant properties of pigment-grade titanium dioxide particles are augmented by a genotype that potentiates interleukin 1β processing, Riedle S et al., Particle and Fibre Toxicology, 14:51, décembre 2017 : "Dietary TiO2 particles have an impact on the production of the pro-inflammatory cytokines IL-1β and TNF-α by LPS pre-stimulated murine macrophages in vitro, and TiO2 particles can act as IL-1β-inducing adjuvants for bacterial MAMPs that contain MDP moieties. The impact of this adjuvant effect is genotype-dependent. Primed macrophages from Nod2 m/m mice showed an elevated IL-1β response to incubation with TiO2 particles and peptidoglycan compared to cells from WT mice."
• Titanium Dioxide Nanoparticles Can Exacerbate Colitis, University of Zurich, 19 juillet 2017 : Des chercheurs de l'université de Zurich tirent la sonnette d'alarme sur les inflammations et dommages créés par les nanoparticules de dioxyde de titane sur le mucus intestinal de souris. Ils recommandent aux personnes atteintes de colites d'éviter les aliments contenant ces particules de dioxyde de titane. Cf. Ruiz PA et al., Titanium dioxide nanoparticles exacerbate DSS-induced colitis: role of the NLRP3 inflammasome, Gut., 66(7) : 1216-1224, juillet 2017
• Continuous in vitro exposure of intestinal epithelial cells to E171 food additive causes oxidative stress, inducing oxidation of DNA bases but no endoplasmic reticulum stress, Dorier M et al., Nanotoxicology, 11(6):1-54, juillet 2017 : "E171 induces moderate toxicity in epithelial intestinal cells, via oxidation"
• Titanium dioxide food additive (E171) induces ROS formation and genotoxicity: contribution of micro and nano-sized fractions, Proquin H et al., Mutagenesis, 32 (1): 139-149, janvier 2017 : "E171, MPs and NPs are stable in cell culture medium with 0.05% BSA. The capacity for ROS generation in a cell-free environment was highest for E171, followed by NPs and MPs. Only MPs were capable to induce ROS formation in exposed Caco-2 cells. E171, MPs and NPs all induced single-strand DNA breaks. Chromosome damage was shown to be induced by E171, as tested with the micronucleus assay in HCT116 cells. In conclusion, E171 has the capability to induce ROS formation in a cell-free environment and E171, MPs and NPs have genotoxic potential. The capacity of E171 to induce ROS formation and DNA damage raises concerns about potential adverse effects associated with E171 (TiO2) in food".
• Titanium dioxide nanoparticle ingestion alters nutrient absorption in an in vitro model of the small intestine, Guo Z et al., NanoImpact, 5 : 70-82, janvier 2017
• Impact of E171 food additive (tio2) on human intestinal cells: from toxicity to impairment of intestinal barrier function (p.150), Dorier M et al., Nanosafe 2016, novembre 2016 : "TiO2-NPs and E171 food additive may modify the intestinal barrier function. They may thus be involved in the development and/or aggravation of inflammatory pathologies like inflammatory bowel diseases" ; ces résultats sont issus de la thèse de Marie Dorier dont les travaux menés entre 2013 et 2016 montrent que le E171 et les nanoparticules de TiO2 sont modérément toxiques. Ils n'engendrent pas de mortalité cellulaire ni de cassures à l'ADN. Néanmoins, ils provoquent une accumulation d'espèces réactives de l'oxygène (ROS) intracellulaires et modulent certains marqueurs impliqués dans le stress oxydant, le stress du réticulum endoplasmique et l'inflammation. Ils impactent également la sécrétion et la composition de la couche de mucus, l'expression des transporteurs ABC, qui sont des paramètres impliqués dans la fonction de barrière de l'épithélium intestinal, le rendant possiblement plus vulnérable aux agressions extérieures.

26 - Cf. Vasomotor function in rat arteries after ex vivo and intragastric exposure to food-grade titanium dioxide and vegetable carbon particles, Jensen DM et al., Particle and Fibre Toxicology, 15:12, 2018

27 - Voir notamment :

• Gestational exposure to titanium dioxide nanoparticles impairs the placentation through dysregulation of vascularization, proliferation and apoptosis in mice, Zhang L et al., Int J Nanomedicine, 13: 777–789, 2018 : "Gestational exposure to TiO2 NPs significantly impairs the growth and development of placenta in mice, with a mechanism that seems to be involved in the dysregulation of vascularization, proliferation and apoptosis."
• Maternal exposure to titanium dioxide nanoparticles during pregnancy and lactation alters offspring hippocampal mRNA BAX and Bcl-2 levels, induces apoptosis and decreases neurogenesis, Ebrahimzadeh Bideskan A et al., Exp Toxicol Pathol., 5;69(6):329-337, juillet 2017 : "Maternal exposure of rats to TiO2-NPs significantly impact hippocampal neurogenesis and apoptosis in the offspring. The potential impact of nanoparticle exposure for millions of pregnant mothers and their offspring across the world is potentially devastating."
• Maternal exposure to nanosized titanium dioxide suppresses embryonic development in mice, Hong F et al., Int J Nanomedicine, 12: 6197–6204, 2017, cité par le Haut Conseil de la Santé publique (HCSP) : "Chez la souris gestante exposée par voie orale aux NPs de TiO2 entre 0 et 17 jours de gestation à des doses allant jusqu’à 100 mg/kg pc/jour, la concentration en Ti augmente dans le sérum de la mère, dans le placenta et dans le fœtus. Des anomalies de poids et de développement squelettique sont également retrouvées dans le fœtus. Ces résultats indiquent que les NPs de TiO2 peuvent traverser la barrière placentaire chez la souris en entrainant des conséquences dans le développement fœtal": "Exposition maternelle aux NPs de TiO2" in Bilan des connaissances relatives aux effets des nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) sur la santé humaine ; caractérisation de l'exposition des populations et mesures de gestion, HCSP, avril 2018 (rendu public en juin 2018)

28 - Cf. The effects of a human food additive, titanium dioxide nanoparticles E171, on Drosophila melanogaster - a 20 generation dietary exposure experiment, JovanovićB et al., Scientific Reports, 8 (version en ligne, décembre 2018) : "Exposure to E171 resulted in: a change in normal developmental and reproductive dynamics, reduced fecundity after repetitive breeding, increased genotoxicity, the appearance of aberrant phenotypes and morphologic changes to the adult fat body. Marks of adaptive evolution and directional selection were also exhibited. The larval stages were at a higher risk of sustaining damage from E171 as they had a slower elimination rate of TiO2 compared to the adults. This is particularly worrisome, since among the human population, children tend to consume higher daily concentrations of E171 than do adults. The genotoxic effect of E171 was statistically higher in each subsequent generation compared to the previous one. Aberrant phenotypes were likely caused by developmental defects induced by E171, and were not mutations, since the phenotypic features were not transferred to any progeny even after 5 generations of consecutive crossbreeding. Therefore, exposure to E171 during the early developmental period carries a higher risk of toxicity. The fact that the daily human consumption concentration of E171 interferes with and influences fruit fly physiological, ontogenetic, genotoxic, and adaptive processes certainly raises safety concerns."

29 - Comparative toxicity of a food additive TiO2, a bulk TiO2, and a nano-sized P25 to a model organism the nematode C. elegans, Ma H et al., Environmental Science and Pollution Research, 26(4) : 3556–3568, février 2019 : "a comparative toxicity study was performed on a food-grade TiO2 (f-TiO2), a bulk TiO2 (b-TiO2), and a nano-sized TiO2 (Degussa P25), and in the nematode Caenorhabditis elegans. The f-TiO2, b-TiO2, and P25 had a primary particle size (size range) of 149 (53–308) nm, 129 (64–259) nm, and 26 (11–52) nm, respectively. P25 showed the greatest phototoxicity with a 24-h LC50 of 6.0 mg/L (95% CI 5.95, 6.3), followed by the f-TiO2 (LC50 = 6.55 mg/L (95% CI 6.35, 6.75)), and b-TiO2 was the least toxic. All three TiO2 (1–10 mg/L) induced concentration-dependent effects on the worm’s reproduction, with a reduction in brood size by 8.5 to 34%. They all caused a reduction of worm lifespan, accompanied by an increased frequency of age-associated vulval integrity defects (Avid). The impact on lifespan and Avid phenotype was more notable for P25 than the f-TiO2 or b-TiO2. Ingestion and accumulation of TiO2 particles in the worm intestine was observed for all three materials by light microscopy. These findings demonstrate that the food pigment TiO2 induces toxicity effects in the worm and further studies are needed to elucidate the human health implication of such toxicities."

30 - Cf. Common food additive found to affect gut microbiota, The University of Sydney, 13 mai 2019 et Impact of the Food Additive Titanium Dioxide (E171) on Gut Microbiota-Host Interaction, Pinget G. et al., Front. Nutr., 2019

31 - Cf. Vidéo de Fabrice Nesslany (Institut Pasteur de Lille) au Colloque nano à la Maison de la Chimie, 7 novembre 2018

32 - Beyond the white: effects of the titanium dioxide food additive E171 on the development of colorectal cancer, Proquin, H, Maastricht: Gildeprint Drukkerijen, 2018

33 - Cf. Titanium Dioxide Nanoparticles Can Exacerbate Colitis, University of Zurich, 19 juillet 2017 : Des chercheurs de l'université de Zurich tirent la sonnette d'alarme sur les inflammations et dommages créés par les nanoparticules de dioxyde de titane sur le mucus intestinal de souris. Ils recommandent aux personnes atteintes de colites d'éviter les aliments contenant ces particules de dioxyde de titane.

34 - Cf. Francelyne Marano, Faut-il avoir peur des nanos ?, Buchet Chastel, avril 2016. Voir aussi plus récemment son intervention lors du Débat Santé Environnement : "Substances chimiques : l'Europe nous protège-t-elle ?" au Ministère de la Transition écologique et solidaire, (1h55min), 18 octobre 2018

35 - Cf. http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=RisquesNDioxTitane#EvalReach

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Archives :

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Page initialement mise en ligne en mai 2018

Risques associés aux nanoparticules de dioxyde de titane (TiO₂)

Par l'équipe Avicenn - Dernière modification novembre 2020

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Sommaire

• Des présomptions de risques très fortes
  
  • Même non nano, le TiO2 inhalé est possiblement cancérigène
    
  • A l'échelle nano, les risques pourraient être encore plus grands
    
  • Les travailleurs sont les premiers exposés
    
  • Les risques pour l'environnement sont également inquiétants
    
• Confusions sur les évaluations :
  
  • dans le cadre de REACH
    
  • dans l'alimentation
    
  • dans les cosmétiques
    
  • dans les peintures
    
  • en nanomédecine
    
• Quelle surveillance environnementale ?
  
• Des restrictions en Suisse
  
• Les agrégats ne doivent pas être considérés comme nécessairement moins toxiques que les petits agrégats
  
• En savoir plus
  

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Une publication récente a établi la présence de nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) dans le foie et la rate de 15 humains (et non plus seulement sur des rats de laboratoire). Dans la moitié des cas, les niveaux étaient supérieurs à celui jugé sans danger pour le foie¹.

Des présomptions de risques très fortes pour le dioxyde de titane (même non nano)

• Même non nano, le TiO2 inhalé est possiblement cancérigène

En 2006 le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) avait classé le dioxyde de titane (TiO₂) comme cancérigène possible pour l'homme (classe 2 B)² - et ce, toutes tailles confondues : l'échelle nanométrique est donc concernée mais pas plus ni moins que le TiO2 non nanométrique. Les études qui ont été considérées pour cette classification portaient sur le TiO₂ sous forme de poudre avec la présomption de risques par inhalation qui concernent d'abord les travailleurs potentiellement exposés.

Treize ans plus tard, au terme d'un long bras de fer entre les industriels et les autorités sanitaires françaises et européennes, la classification du TiO2 comme cancérogène de catégorie 2 par inhalation a été adoptée par la Commission européenne le 4 octobre 2019 et publiée en février 2020³. En cause : la rétention (biopersistance) dans les poumons et la faible solubilité du dioxyde de titane.
La classification du TiO2 entrera en vigueur à compter du 1er octobre 2021. Lorsqu’il est utilisé sous la forme d’une poudre contenant 1 % ou plus de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur ou égal à 10 μm, il sera nécessaire d’informer les utilisateurs des mesures de précaution qui doivent être prises pour réduire autant que possible le risque pour la santé humaine, par exemple avec la mention suivante sur les mélanges liquides : "Attention ! Des gouttelettes respirables dangereuses peuvent se former lors de la pulvérisation. Ne pas respirer les aérosols ni les brouillards".

L'Association professionnelle des fabricants de dioxyde de titane (TDMA) a annoncé que le 13 mai 2020, certains de ses membres ont introduit, devant le Tribunal de l'Union européenne, un recours contre la classification harmonisée du TiO2, dont ils demandent l'annulation⁴. La décision du Tribunal ne devrait pas être rendue avant deux à trois ans, soit après l'entrée en vigueur de la classification le 1er octobre 2021. En attendant, la TDMA indique qu'elle et ses membres "s'efforceront de trouver un moyen de mettre en œuvre le règlement à partir de cette date, malgré les incertitudes de la classification".

• A l'échelle nano, les risques pourraient être encore plus grands

Depuis plusieurs années, les publications scientifiques sur les risques associés aux nanoparticules de dioxyde de titane s'accumulent⁵.
En mai 2014, l'Agence française de sécurité sanitaire (ANSES) avait donc préconisé un classement des nanoparticules de dioxyde de titane (et autres) comme substances dangereuses afin que soient mises en place des mesures de restriction d'usage voire d'interdiction de l'utilisation de certaines applications grand public⁶.
Cette préconisation a été reprise dans l'action n°72 du 3ème plan national Santé Environnement (PNSE 3) (2015-2019) fin 2014 et dans l'action 1.13 du Plan Santé au travail (PST 3) (2016-2019).
Nous ignorons à ce stade quelle(s) déclinaison(s) la DGT a donné, ou non, à cette action. Des demandes ont-elles été déposées ou sont-elles en préparation ?

L'impact de la forme cristalline sur la toxicité du dioxyde de titane reste à affiner, mais il semblerait qu'à surface égale les formes anatases induisent moins d'inflammation que les formes rutiles et que la réponse inflammatoire et de phase aiguë est plus importante et plus persistante pour les tubes de TiO2⁷.

Enfin, il est maintenant scientifiquement avéré que les (nano)particules de dioxyde de titane, combinées à d'autres contaminants (PCB, pesticides, etc.) peuvent entraîner des "effets cocktails" plus néfastes que les effets de ces substances prises isolément !

• Les travailleurs sont les premiers exposés

Les travailleurs particulièrement exposés⁸ (notamment dans le secteur de la chimie, du bâtiment, des cosmétiques ou de l'alimentaire) devraient faire l'objet d'une sensibilisation et d'une surveillance ciblées.
Des efforts commencent à être faits en ce sens : en 2014, les données recueillies dans le cadre de la déclaration obligatoire relatives aux nanoparticules de dioxyde de titane ont été communiquées à l'Institut national de veille sanitaire (InVS) dans le cadre du projet Epinano pour le suivi de cohortes de travailleurs exposés aux nanomatériaux. Mais le dispositif connaît des difficultés de mise en oeuvre.

En 2018, le Haut Conseil de la Santé publique (HCSP) a appelé à protéger les travailleurs et les populations à proximité des sites industriels produisant ou manipulant du nano-TiO2, et publié différentes préconisations pratiques à destination des pouvoirs publics et des industriels⁹.

Début avril 2019, l’Anses a publié une recommandation de valeur toxicologique de référence (VTR) chronique par inhalation pour la forme P25 du dioxyde de titane sous forme nanoparticulaire (TiO2-NP) de 0,12 µg/m3 (proche de celle recommandée par l'INERIS en 2016). Il s’agit de la première VTR élaborée pour un nanomatériau en France. L’Anses étudiera la faisabilité d’étendre cette VTR à d’autres formes de TiO2-NP. A partir de cette valeur de référence, des évaluations de risques sanitaires seront menées dans le cadre des actions de gestion des installations et sites industriels en France.

• Les risques pour l'environnement sont également inquiétants

Enfin la dissémination dans l'environnement des nanoparticules manufacturées, tout particulièrement celles de dioxyde de titane, peut être source de toxicité pour les écosystèmes terrestres et aquatiques¹⁰ - d'où la nécessité d'une surveillance environnementale.

Confusions sur les évaluations

• - Dans le cadre de REACH

L'évaluation des risques associés au dioxyde de titane (y compris ses nanoformes), prévue dans le cadre de REACH, devait être réalisée par l'ANSES depuis 2012-2013, mais elle a été entravée par le refus des industriels de communiquer les données nécessaires à cette évaluation. Le dioxyde de titane est donc toujours en cours d’évaluation. Des informations complémentaires (au regard des informations disponibles dans le dossier d’enregistrement) vont être demandées aux industriels mettant sur le marché ou fabriquant du dioxyde de titane sur le marché européen. Cette demande d’informations complémentaires doit être validée au niveau européen selon la procédure en vigueur, dans un prochain comité des Etats membres courant 2021.

• - Dans l'alimentation

L'additif alimentaire E171 est constitué de particules de TiO2 (dont une partie sous forme nano). Il a été suspendu en France à partir de début 2020. Il reste autorisé au niveau européen par l'EFSA, mais de nouvelles études sont en cours pour évaluer son impact notamment sur le système reproducteur
→ Voir plus de détails ici.
De nombreuses publications font état d'effets délétères sur la santé liés à l'ingestion de nanoparticules de TiO2 : risques pour le foie, les ovaires et les testicules chez les humains, problèmes immunitaires et lésions précancéreuses au niveau du côlon chez le rat, perturbations du microbiote intestinal, inflammations et altérations de la barrière intestinale chez les animaux comme chez les humains, effets néfastes pour la descendance chez les rongeurs...

• - Dans les cosmétiques

L'innocuité des nanoparticules de dioxyde de titane dans les cosmétiques n'est pas aussi établie que ce que l'on a pu croire pendant longtemps¹¹ et plusieurs associations demandent l'interdiction du TiO2 dans les produits cosmétiques susceptibles d'être ingérés (dentifrices, baumes et rouges à lèvres notamment).
Dans les crèmes solaires et produits de beauté, les nanoparticules de TiO₂ (Cl 77891) ont été évaluées par le Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC), qui a approuvé leur utilisation comme anti-UV, avec une autorisation d'une concentration maximale de 25% (les applications sous forme de spray ne sont pas autorisées)¹² ; la forme nano des particules de dioxyde de titane est inscrite depuis août 2016 à l'annexe VI du Règlement Cosmétiques ¹³. Elle sont utilisées principalement sous forme rutile (ou mélange anatase / rutile) et souvent enrobées d'une couche de silice ou d'alumine afin d'empêcher la formation de radicaux libres (qui provoquent le vieillissement cutané).
Mais plusieurs problèmes ont été relevés :

• le chlore des piscines peut dégrader ce revêtement, or au contact de l'eau et sous l'effet de la lumière, le nanoTiO2 peut alors libérer des radicaux libres, responsables du vieillissement de la peau et de l'apparition de cancers¹⁴
• des recherches en Espagne et en France ainsi estimé que les quantités de nanoparticules de dioxyde de titane relarguées en été sur des plages de Méditerranée et montré une augmentation significative de la concentration en peroxyde d'hydrogène, une molécule toxique pour le phytoplancton qui constitue la nourriture de base des animaux marins¹⁵
• des dermatologues des Hôpitaux Bichat et Rothschild ont, pour la première fois, observé au Synchrotron soleil la présence de nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) le long de follicules pileux d’une patiente atteinte d’alopécie frontale fibrosante (chute de cheveux en haut du front) qui utilise quotidiennement, depuis 15 ans, des écrans solaires contenant du TiO2¹⁶.
• des chercheurs en République tchèque ont testé une crème solaire contenant des nanoparticules de dioxyde de titane et établi qu'elle ne permet PAS de prévenir le cancer de la peau (bien qu'elle empêche la peau de rougir, elle ne la protège pas du stress oxydatif provoqué par les UV !)¹⁷

En mars 2019, du fait de ces risques et incertitudes autour de l'innocuité des nanoparticules de dioxyde de titane, Cosmébio a recommandé¹⁸ à ses adhérents de supprimer le dioxyde de titane de leurs produits ou à le remplacer par une alternative lorsque celle-ci existe.

Les effets potentiellement indésirables des nanoparticules de dioxyde de titane dans les crèmes solaires continuent de faire l'objet d'études¹⁹ et de controverses²⁰.

A noter : les nanoparticules de dioxyde de titane ne sont pas expressément autorisées pour d'autres usages que le filtrage des UV. Pourtant on les retrouve dans les dentifrices, gels douche, etc. pour lesquelles le filtrage des UV n'a pas lieu d'être...

• - En nanomédecine

Un article publié le 28 janvier 2019 dans Nature Nanotechnology montre que les nanoparticules de dioxyde de titane, de silice et d'or peuvent induire des modifications de l'endothélium et donc une fuite de cellules tumorales, à l'origine de métastases. Selon Frédéric Lagarce, professeur de biopharmacie et praticien hospitalier à Angers, "ce qui est intéressant / original c'est de montrer un risque potentiel des nanotechnologies dans le traitement des tumeurs alors que ces technologies sont souvent présentées comme la réponse pour améliorer les performances des anticancéreux. Il faudrait maintenant vérifier si ces modifications endothéliales sont aussi retrouvées avec les nanoparticules polymères ou lipidiques, beaucoup plus utilisées pour encapsuler des actifs et cibler les tumeurs. Si cela était malheureusement le cas, toute la stratégie des nanomédecine (très orientée cancer) serait remise en cause".
En savoir plus ici.

• - Dans les peintures et le bâtiment

Des recherches récentes ont montré que l'efficacité des peintures comportant des nanoparticules de TiO2 n'est pas optimale et que la balance bénéfices / risques n'est pas concluante²¹.

Le projet « Release_NanoTox » (financement ANSES 2015-2018) a tenté d'apporter des connaissances nouvelles concernant l’impact potentiel des nano-objets issus de matériaux nanocomposites sous contrainte d’usage, sur les fonctions cérébrales. Les équipes scientifiques ont développé un banc expérimental permettant de réaliser une exposition réaliste à partir de nanoparticules de TiO2 issues du ponçage de matériaux nanoadditivés. Le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) et le LNE (Plateforme MONA) ont participé à la phase de caractérisation aéraulique de ce banc et à la caractérisation physico-chimique des nano-objets émis dans la chambre d’exposition. Puis l’ANSES et le laboratoire CarMeN ont été impliqués pour les phases d’exposition par inhalation et d’analyse in vivo des altérations morphofonctionnelles cérébrales des souris au cours de l’exposition. Les résultats sont en cours d’exploitation²².

Un projet de recherche européen intitulé NanoHouse mené entre 2010 et 2013 avait observé le cycle de vie de nanoparticules de dioxyde de titane contenues dans les peintures et revêtements utilisés en intérieur et à l'extérieur des habitations. Les travaux ont évalué le taux de relargage des nanoparticules de 1 à 2% seulement - et sous forme d'agglomérats²³. Mais d'autres études sont beaucoup moins rassurantes : une étude de l'INERIS et de l'université de Compiègne publiée début 2015 a montré qu'un nanorevêtement de dioxyde de titane existant dans le commerce, une fois appliqué sur une façade de bâtiment, peut se détériorer sous l'effet du soleil et de la pluie ; ce faisant, il entraîne le relargage de particules de titane dans l'air en quelques mois - et qui plus est, sous forme de particules libres (plus dangereuses que lorsqu'elles sont agglomérées entre elles ou avec des résidus d'autres matériaux)²⁴, il convient donc dans ces conditions de minimiser le recours aux nanorevêtements.

Source : Emission of titanium dioxide nanoparticles from building materials to the environment by wear and weather, Shandilya, N et al., Environmental Science & Technology, 49(4): 2163-2170, 2015

Outre la toxicité et l'écotoxicité associées aux nanoparticules de TiO2 en elles-mêmes, se pose la question de la production et de la toxicité des composés issus de la réaction photocatalytique : des chercheurs ont constaté que la décomposition de composés organiques volatiles (COV) par des nanoparticules de TiO2 incorporées dans des revêtements ou peintures n'est pas complète et qu'elle génère d'autres molécules nocives (acétone, acétaldéhyde, formaldéhyde notamment)²⁵.

Quelle surveillance environnementale ?

En juin 2020, le Haut conseil de la santé publique (HCSP) a publié un rapport concernant la surveillance métrologique dans l’environnement des nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) finalisé en octobre 2019²⁶. Pour le HCSP, il est envisageable de réaliser des mesures de taux de concentrations de nanoparticules de TiO2 dans l’air autour des sites industriels. En l'absence de méthode unique opérationnelle permettant de mesurer simultanément le nombre / la masse des particules et de réaliser l’analyse chimique du TiO2 nanoparticulaire, le HCSP considère que différentes approches et méthodes de mesure doivent être considérées, en fonction des spécificités de chaque situation.
Depuis 2019, l'usine Tronox (ex-Cristal) dans le Haut-Rhin est tenue de réaliser une surveillance environnementale des incidences de ses émissions de particules de dioxyde de titane incluant les formes nanométriques, à raison de deux campagnes de mesure chaque année²⁷. En octobre 2020, la DREAL du Haut-Rhin a indiqué à Avicenn²⁸ qu'aucune particule nanométrique isolée de TiO2 n'avait été détectée lors de la dernière campagne aux résultats connus à l'époque (juin 2019) ; deux types d'éléments ont été observés : une petite minorité d'agglomérats de taille supérieure à 250 nm composés de nanoparticules et une grande majorité de sphéroïdes de plus de 100 nm pour certaines de plus de 400 nm. Les concentrations 2019 étaient en baisse par rapport aux campagnes exploratoires effectuées en 2013, 2016 et 2018 ; celles de février 2020 dans des niveaux proches de la limite de quantification. Les résultats des campagnes ultérieures de l'été 2020 n'étaient pas encore disponibles.

Des restrictions en Suisse

En 2008, le Grand Conseil de la République et canton de Genève a déconseillé l'utilisation du TiO2 nanoparticulaire sur les chantiers de l'Etat ainsi que dans les constructions des entreprises privées²⁹. Il s'est basé notamment sur l'étude réalisée par le Service cantonal de toxicologie industrielle et de protection contre les pollutions intérieures qui considèrait "irresponsable d'utiliser un tel produit avant même de rechercher les dangers connus et d'évaluer leurs risques", déplorait "l'emploi prématuré de ces produits en Italie, en France et en Belgique" et souhaitait "que ces imprudences ne soient pas répétées sur le territoire de notre Canton"³⁰.

Les larges agglomérats ne doivent pas être considérés comme nécessairement moins toxiques que les petits agglomérats

Début 2020 ont été publiés les résultats de recherches menées en Belgique montrant que les grands agglomérats de nanoparticules de TiO2 ne semblent pas moins actifs que les petits agglomérats³¹.

En savoir plus

Quelques ressources sur les risques associés aux nanoparticules de dioxyde de titane (nanoTiO₂) :

Lire aussi sur notre site :
- Nos fiches :

• Nanoparticules de dioxyde de titane, TiO2
• Pourquoi tant d'incertitudes sur les risques associés aux nanomatériaux ?
• Caractéristiques physico-chimiques et toxicité des nanomatériaux
• Risques liés aux nanoparticules de dioxyde de titane dans l’alimentation
• Quels ingrédients nano dans notre alimentation ?
• Encadrement des nanomatériaux dans l'alimentation

- Nos articles (archives) :

• Nanoparticules dans les laits pour bébés vendus aux USA - et ailleurs ?, veillenanos.fr, mai 2016
• Nanoparticules de dioxyde de titane dans l'alimentation, quels risques, quelles précautions ? veillenanos.fr, mars 2015
• Une pétition sème le trouble sur l'utilisation de nano dioxyde de titane dans les yaourts, veillenanos.fr, 5 juin 2014
• C'est l'été, le temps du soleil... et des controverses sur les risques liés aux nanomatériaux dans les crèmes solaires, veillenanos.fr, 5 juillet 2011

Ailleurs sur le web :
En français :

• Fiche sur le dioxyde de titane, Wikipédia
• Étude de la relation entre exposition au dioxyde de titane (TiO2) et la mortalité par cause dans une cohorte de travailleurs en France A. Gaillen-Guédy, D. Luce, P. Wild, I. Guseva Canu, Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, Volume 81, Issue 1, Page 64, février 2020
• Poids de preuve épidémiologique dans le classement du dioxyde de titane par l’Agence européenne des produits chimiques, I. Guseva Canu, S. Fraize-Frontier, C. Michel, S. Charles, Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, Volume 81, Page 71, Issue 1, février 2020
• Valeurs toxicologiques de référence - Le dioxyde de titane sous forme nanoparticulaire, Anses, janvier 2019 (rendu public en avril 2019)
• Haut Conseil de la Santé publique (HCSP), Bilan des connaissances relatives aux effets des nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) sur la santé humaine ; caractérisation de l'exposition des populations et mesures de gestion, avril 2018 (rendu public en juin 2018)
• Impacts d’une exposition aiguë par voie orale, ou chronique par voie respiratoire, à des nanoparticules de dioxyde de titane et potentiels effets physiopathologiques chez le rongeur, Jérôme Gay-Queheillard, Bulletin de veille scientifique en sécurité sanitaire de l’environnement et du travail, pp.15-18, Laboratoire Périnatalité et Risques Toxiques, 2018
• Jean-Jacques Perrier, "Le titane : promesses et risques d'un dépolluant", in La civilisation des nanoproduits, éditions Belin, septembre 2017
• INERIS, Proposition d’un repère toxicologique pour l’oxyde de titane nanométrique pour des expositions environnementales par voie respiratoire ou orale, rapport d'étude, novembre 2016
• Francelyne Marano, Faut-il avoir peur des nanos ?, Buchet Chastel, avril 2016
• INRS, Dioxyde de titane nanométrique : de la nécessité d'une valeur limite d'exposition professionnelle, Hygiène et sécurité du travail, n°242, NT 36, mars 2016
• Mathilde Biola-Clier, Génotoxicité et impact de nanoparticules de dioxyde de titane sur la réparation de l'ADN dans des cellules alvéolaires pulmonaires. Thèse de Biochimie, Biologie Moléculaire. Université Grenoble Alpes, février 2016.
• NanoResp, Les nanomatériaux dans l'alimentation. Quelles fonctions et applications ? Quels risques ?, octobre 2015
• Dynamique, réactivité et écotoxicité des nanoparticules d’oxydes métalliques dans les sols : impact sur les fonctions et la diversité des communautés microbiennes, Marie Simonin, Ecotoxicologie, Université Claude Bernard - Lyon I, 2015.
• L’exposition des travailleurs au dioxyde de titane nanoparticulaire : Évaluation de l’exposition au dioxyde de titane nanoparticulaire et métrologie toxicologique Jean-Paul Morin, Les cahiers de la Recherche, Santé, Environnement, Travail, Nanomatériaux et santé, pp.32-34. ANSES, 2015

En anglais :

• Titanium dioxide Substance Infocard, ECHA
• Titanium Dioxide Nanoparticles in Food and Personal Care Products—What Do We Know about Their Safety?, Joanna Musial et al., Nanomaterials, juin 2020
• Task Force : the “(nano) TiO2 safety communication”, Damjana Drobne (University of Ljubljana, Slovenia) for the Nanosafety Cluster, février 2020
• Weight of epidemiological evidence for titanium dioxide risk assessment: current state and further needs, Guseva Canu I et al., Journal of Exposure Science & Environmental Epidemiology, 2019
• Penetration, distribution and brain toxicity of titanium nanoparticles in rodents' body: a review, Zeman T et al., IET Nanobiotechnology, 12(6), septembre 2018
• Morphological alterations induced by the exposure to TiO2 nanoparticles in primary cortical neuron cultures and in the brain of rats, Valentini X et al., Toxicology Reports, 2018
• Poorly soluble, low toxicity particles facing review - Classification of titanium dioxide as a carcinogen could have major consequences for related substances too, Chemical Watch, mars 2018
• The crystal structure of titanium dioxide nanoparticles influences immune activity in vitro and in vivo, Vandebriel RJ et al., Particle and Fibre Toxicology, 15:9, 2018 : entre les nanoparticules de TiO2 de forme anatase et celles de forme rutiles, ce sont les rutiles qui sont le plus nocives pour le système immunitaire lorsqu'elles sont inhalées
• Toxicity assessment of anatase and rutile titanium dioxide nanoparticles: The role of degradation in different pH conditions and light exposure, De Matteis V et al., Toxicology in Vitro, 37 : 201-210, décembre 2016

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NOTES & REFERENCES

1 - Cf. Detection of titanium particles in human liver and spleen and possible health implications, Heringa MB et al, Particle and Fibre Toxicology, 15:15, 2018.

2 - Carcinogenic Hazards from Inhaled Carbon Black, Titanium Dioxide, and Talc not Containing Asbestos or Asbestiform Fibers: Recent Evaluations by an IARC Monographs Working Group, Baan RA, Inhalation Toxicology, 2007, Vol. 19, No. s1 , Pages 213-228. A noter, le fait que cette classification en cancérigène 2B a été contestée au motif que les études citées portaient sur des rats, dont le système respiratoire est différent de celui de l'homme.

3 - Cf. RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/217 DE LA COMMISSION du 4 octobre 2019 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges et corrigeant ce règlement publié au Journal officiel de l'Union européenne le 18 février 2020 et Rectificatif au règlement délégué (UE) 2020/217 de la Commission du 4 octobre 2019 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges et corrigeant ce règlement, JOUE, 25 février 2020

4 - Voir notamment :

• Legal action against the classification of titanium dioxide, TDMA, 4 juin 2020
• Recours introduit le 13 mai 2020 – Brillux et Daw/Commission (Affaire T-288/20), Tribunal de l'UE

5 - Voir notamment :
- En français :

• INRA, Additif alimentaire E171 : les premiers résultats de l'exposition orale aux nanoparticules de dioxyde de titane, communiqué de presse, 20 janvier 2017 et E171 : un danger identifié chez le rat, un risque à évaluer chez l'homme, communiqué INRA Sciences & Impacts, 1er février 2017
• Evaluation des effets de l'exposition aux nanoparticules de TiO2 sur le cerveau adulte et vulnérable, résumé en français de la thèse (en anglais) de Clémence Disdier, Université Paris-Saclay, avril 2016
• "Mesure des effets toxicologiques de nano-oxydes métalliques sur cellules humaines in vitro", par Grall R et al., in Dossier du participant préparé pour la Restitution du Programme national de recherche environnement santé travail (PNREST), octobre 2015
• Le Trequesser Q, Synthèse de nanoparticules de dioxyde de titane de morphologies contrôlées : localisation, quantification et aspects toxicologiques de la cellule à l'organisme pluricellulaire, thèse, Material chemistry, Université de Bordeaux, 2014
• Nicolle-Mir L, Revue des données toxicologiques sur les nanoparticules de dioxyde de titane, Environnement, risques et santé, 13, 180-181, 2014 (synthèse en français de l'article listé ci-dessous)
• Armand L et al., Nanoparticules de TiO2 : un ennemi caché ?, Biofutur, 32/347, 42-45, octobre 2013
• INRS, Fiche toxicologie Dioxyde de titane, FT 291, édition 2013
• Comité pour le Développement Durable en Santé (C2DS), Dioxyde de titane nanoparticulaire, Risque émergent ?, novembre 2011
• Vivagora, CoExNano, Les nano-argents et les dioxydes de titane dans les revêtements : Etat des lieux des connaissances, incertitudes et controverses , novembre 2010

- En anglais :

• TiO2 genotoxicity: an update of the results published over the last six years, Carrière M, Arnal ME, Douki T, Mutation Research/Genetic Toxicology and Environmental Mutagenesis, 15 mai 2020 : cette revue de la littérature scientifique, réalisée par des chercheur·es du CEA, montre que les particules de dioxyde de titane (TiO2), de taille nanométrique et microscopique, entraînent des dommages de l'ADN sur divers types de cellules, pulmonaires et intestinales, même à des doses faibles et réalistes.
• Effects of Titanium Dioxide Nanoparticles Exposure on Human Health—a Review, Baranowska-Wójcik E et al., Biological Trace Element Research, 1–12, 2019 : "TiO2 NPs can induce inflammation due to oxidative stress. They can also have a genotoxic effect leading to, among others, apoptosis or chromosomal instability. (...) Regular supply of TiO2 NPs at small doses can affect the intestinal mucosa, the brain, the heart and other internal organs, which can lead to an increased risk of developing many diseases, tumours or progress of existing cancer processes."
• Subchronic exposure to titanium dioxide nanoparticles modifies cardiac structure and performance in spontaneously hypertensive rats, Rossi S et al., Particle and Fibre Toxicology, 16:25, 2019
• Effect of gestational age on maternofetal vascular function following single maternal engineered nanoparticle exposure, Fournier SB et al., Cardiovascular toxicology, 1-13, 2019 : chez les rats, une exposition à des nanoparticules de dioxyde de titane en début de gestation a un impact important sur le système circulatoire du fœtus. Une exposition plus tardive a des conséquences sur la croissance du fœtus.
• NanoEHS, la base de données répertoriant les publications scientifiques sur les risques en nanotechnologies, mise à jour par the International Council on Nanotechnology (ICON) ne semble plus fonctionner (2016)
• Mitochondrial dysfunction and loss of glutamate uptake in primary astrocytes exposed to titanium dioxide nanoparticles, Wilson CL et al., Nanoscale, 7, 18477-18488, 2015 : voir le communiqué de presse : Researchers show modest levels of nanoparticle may harm brain cells, University of Nebraska-Lincoln, 15 décembre 2015
• Tissue biodistribution of intravenously administrated titanium dioxide nanoparticles revealed blood-brain barrier clearance and brain inflammation in rat, Particle and Fibre Toxicology, Disdier et al., 12:27, septembre 2015
• Toxicity of TiO2 nanoparticle to denitrifying strain CFY1 and the impact on microbial community structures in activated sludge, Li D et al., Chemosphere, 2015
• Nanosized TiO2 is internalized by dorsal root ganglion cells and causes damage via apoptosis, Erriquez J, Nanomedicine, 11(6):1309-19, août 2015
• Titanium dioxide nanoparticles: some aspects of toxicity/focus on the development, Rollerova E, et al., Endocr Regul., 49(2) : 97-112, 2015
• Environmental hazard of selected TiO2 nanomaterials under consideration of relevant exposure scenarios, Anne J. Wyrwoll et al., étude pour le ministère de l'environnement allemand, octobre 2014 (voir aussi le résumé :Sunshine may increase nanoparticle toxicity, according to German agency, Chemical Watch, 21 octobre 2014)
• Tissue distribution and elimination after oral and intravenous administration of different titanium dioxide nanoparticles in rats, Geraets L et al., Particle and Fibre Toxicology, 11:30, 2014
• Titanium dioxide nanoparticle impact and translocation through ex vivo, in vivo and in vitro gut epithelia, Brun E et al., Particle and Fibre Toxicology, 11:13, 2014
• Stakeholders' Response to Titanium Dioxide Manufacturers association's letter on Titanium dioxide, EEB, BEUC, ANEC, CIEL, BUND, ETUC, ECOS, WECF, CEO, Friends of the Earth Europe, septembre 2013
• Titanium dioxide nanoparticles: a review of current toxicological data, Shi H et al., Particle and Fibre Toxicology, 10(15), avril 2013
• Nanoparticles in Food - with a focus on the toxicity of titanium dioxide, C. Rydström Lundin, Uppsala University and the Swedish National Food Agency, 2012
• DNA damage and alterations in expression of DNA damage responsive genes induced by TiO2 nanoparticles in human hepatoma HepG2 cells, Petkovic, J et al., Nanotoxicology, 5, 341−353, 2011
• Aqueous synthesis and concentration-dependent dermal toxicity of TiO2 nanoparticles in wistar rats, Unnithan, J et al., Biol. Trace Elem. Res., 143, 1682−1694, 2011
• Silica and titanium dioxide nanoparticles cause pregnancy complications in mice, Yamashita, K et al., Nat. Nanotechnol., 6, 321-328, 2011

6 - Cf. Au vu des risques liés aux nanomatériaux, l'ANSES préconise un encadrement renforcé, Veillenanos, 15 mai 2014

7 - Cf. Effects of physicochemical properties of TiO2 nanomaterials for pulmonary inflammation, acute phase response and alveolar proteinosis in intratracheally exposed mice, Danielsen PH et al., Toxicology and Applied Pharmacology, 386(1), janvier 2020 ; ces résultats viennent nuancer ceux d'une étude de 2018 dont les résultats penchaient à l'inverse pour une plus forte nocivité des anatases pour le système immunitaire lorsqu'elles sont inhalées : cf. The crystal structure of titanium dioxide nanoparticles influences immune activity in vitro and in vivo, Vandebriel RJ et al., Particle and Fibre Toxicology, 15:9, 2018

8 - Voir

• notre bibliographie Nano et Santé au travail
• Exposition au dioxyde de titane nanométrique dans le BTP, Bertrand Honnert, Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, INRS, mai 2018

9 - Cf. Protéger les travailleurs et les personnes au voisinage de sites de production ou de manipulation de nanoparticules de dioxyde de titane, Haut conseil de la santé publique, 25 juin 2018

10 - Voir par exemple :

• En français :
  • Doc' en clip - le risque associé aux nanoparticules contenues dans les crèmes solaires (vidéo), Riccardo Catalano, Aix-Marseille Université, 14 octobre 2019
  • Dynamique, réactivité et écotoxicité des nanoparticules d'oxydes métalliques dans les sols : impact sur les fonctions et la diversité des communautés microbiennes, thèse de Marie Simonin (Ecologie Microbienne / UMR CNRS 5557 Université Claude Bernard - Lyon 1), soutenue en octobre 2015
  • Nano ou pas : le TiO2 est toxique pour l'environnement, L'Observatoire des cosmétiques, octobre (résumé en français du rapport "Environmental hazard of selected TiO2 nanomaterials under consideration of relevant exposure scenarios", Umwelt bundesamt, octobre 2014).
• En anglais :
  • Lethal and sub-lethal effects of nanosized titanium dioxide particles on Hydropsyche exocellata Dufour, 1841, Torres-Garcia D et al., Aquatic Insects - International Journal of Freshwater Entomology, 41(1), 2020
  • Silver and titanium nanomaterials present in wastewater have toxic effects on crustaceans and fish cells, Norwegian Institute for Water Research (NIVA), novembre 2019
  • Mixture toxicity effects and uptake of titanium dioxide (TiO2) nanoparticles and 3,3',4,4'-tetrachlorobiphenyl (PCB77) in juvenile brown trout following co-exposure via the diet, Lammel T et al., Aquat Toxicol., 213:105195, août 2019
  • Evaluation of the effects of titanium dioxide and aluminum oxide nanoparticles through tarsal contact exposure in the model insect Oncopeltus fasciatus, López-Muñoz D. et al., Science of The Total Environment, 666 : 759-765, mai 2019
  • How titanium dioxide and zinc oxide nanoparticles do affect soil microorganism activity?, Kizildag N et al., European Journal of Soil Biology, 91 : 18-24, mars-avril 2019
  • Titanium dioxide nanoparticles impaired both photochemical and non-photochemical phases of photosynthesis in wheat, Dias MC, Protoplasma, 256(1) : 69–78, janvier 2019
  • The effects and the potential mechanism of environmental transformation of metal nanoparticles on their toxicity in organisms, Zhang J et al., Environ. Sci.: Nano, 5 : 2482-2499, 2018
  • Transfer and Ecotoxicity of Titanium Dioxide Nanoparticles in the Terrestrial and Aquatic Ecosystems: A Microcosm Study, Vijayaraj V et al., Environmental Science and Technology, 52(21) : 12757-12764, octobre 2018
  • TiO2 nanoparticles enhance bioaccumulation and toxicity of heavy metals in Caenorhabditis elegans via modification of local concentrations during the sedimentation process, Wang J et al., Ecotoxicology and Environmental Safety, 162(30) : 160-169, octobre 2018
  • Toxicological impact of TiO2 nanoparticles on Eudrilus euginiae, Priyanka KP et al., IET Nanobiotechnology, 12 (5):579, août 2018
  • TiO2 nanoparticles in the marine environment: Impact on the toxicity of phenanthrene and Cd2 + to marine zooplankton Artemia salina , Jing Lu, Shengyan Tian, Xiaohui Lv, Zuohong Chen, Baiyang Chen, Xiaoshan Zhu, Zhonghua Cai, Science of The Total Environment, 15 février 2018
  • Ecotoxicological Effects of Transformed Silver and Titanium Dioxide Nanoparticles in the Effluent from a Lab-Scale Wastewater Treatment System, Georgantzopoulou A et al., Environ. Sci. Technol., 52, 16, 9431-9441, 2018
  • Toxicity and trophic transfer of P25 TiO2 NPs from Dunaliella salina to Artemia salina: Effect of dietary and waterborne exposure, Bhuvaneshwari M et al., Environmental Research, 160 : 39-46, janvier 2018
  • Environmental exposure to TiO2 nanomaterials incorporated in building material, Nathan Bossa, Perrine Chaurand, Clément Levard, Daniel Borschneck, Hélène Miche, Jérôme Vicente, Christophe Geantet, Olivier Aguerre-Chariol, F. Marc Michel, Jérôme Rose, Environmental Pollution, janvier 2017
  • TiO2 nanoparticles in the marine environment: Physical effects responsible for the toxicity on algae Phaeodactylum tricornutum, Yixiang Wang et al., Science of The Total Environment, 15 septembre 2016
  • Titanium dioxide nanoparticles strongly impact soil microbial function by affecting archaeal nitrifiers, Simonin M et al., Scientific Reports, 6, 2016
  • Ecotoxicological impact and risk assessment of engineered TiO2 nanomaterials on water, sediments and soil by building a combined RALCA (Risk Assessment - Life Cycle Assessment) model, thèse de Véronique Adam, Université de Strasbourg, soutenue en septembre 2015
  • Ecotoxicity of engineered TiO2 nanoparticles to saltwater organisms: An overview, D. Minetto, G. Libralato, A. Volpi Ghirardini, Environment International, mai 2014

11 - Voir notamment Les nanoparticules de dioxyde de titane, leur place dans l’industrie cosmétique et ses dangers, Laura Daragnes, Thèse pour l’obtention du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie, sous la direction de Isabelle Bestel, Université de Bordeaux, septembre 2018

12 - Le SCCS a rendu un premier avis le 23 juillet 2013, révisé en 2014 : Scientific Committee on Consumer Safety SCCS OPINION ON Titanium Dioxide (nano form) COLIPA n° S75, SCCS, avril 2014 et complété en septembre 2014 : Scientific Opinion for clarification of the meaning of the term "sprayable applications/products" for the nano forms of Carbon Black CI 77266, Titanium Oxide and Zinc Oxide, SCCS, septembre 2014 (publication juin 2015)

13 - Cf. notre fiche Quelle réglementation des nanomatériaux dans les cosmétiques en Europe ?, veillenanos.fr

14 - En 2012, des chercheurs de Cincinnati aux Etats-Unis ont montré que le chlore des piscines peut dégrader le revêtement d'hydroxyde d'aluminium qui entoure les nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) intégrées dans certaines crèmes solaires (ici la Neutrogena SPF 30). Au contact de l'eau et sous l'effet de la lumière, le coeur du nanomatériau, le nanoTiO2 peut alors libérer des radicaux libres, responsables du vieillissement de la peau et de l'apparition de cancers.
Cf. Depletion of the protective aluminum hydroxide coating in TiO2-based sunscreens by swimming pool water ingredients, Chemical Engineering Journal, 191 : 95-103, Mai 2012
Voir aussi cet article plus récent : UV filters interaction in the chlorinated swimming pool, a new challenge for urbanization, a need for community scale investigations, Sharifan H et al., Environ Res., 148:273-276, juillet 2016

15 - En 2014, des chercheurs espagnols ont ainsi estimé que l'activité touristique sur une plage de Méditerranée durant une journée d'été peut relarguer de l'ordre de 4 kg de nanoparticules de dioxyde de titane dans l'eau, et aboutir à une augmentation de 270 nM/jour de la concentration en peroxyde d'hydrogène (une molécule au potentiel toxique, notamment pour le phytoplancton qui constitue la nourriture de base des animaux marins). Cf. Écrans UV nanos : un danger pour la vie marine, L'Observatoire des Cosmétiques, 5 septembre 2014
En 2017, des chercheurs du CEREGE en France ont de leur côté mesuré la concentration en titane dans l'eau de trois plages de Marseille et ont estimé à 54 kilos par jour le poids de TiO2 relargué dans les deux mois d'été pour une petite plage. Voir :

• Scientists find titanium dioxide from sunscreen is polluting beaches Scientists find titanium dioxide from sunscreen is polluting beaches, présentation de Labille J., Goldschmidt Conference, août 2018
• Estimation et minimisation du risque associé aux nanoparticules de TiO2 utilisées dans les crèmes solaires, présentation de Labille J, Journée technique "Nano et cosmétiques" organisée par le LNE, 29 mars 2018
• Pollution des eaux du Littoral par les Absorbeurs d'UV issus de crèmes solaires, Générée par les activités Estivales, Labille J, Projet OHM Littoral, 2017

16 - Voir notamment :

• Identification of titanium dioxide on the hair shaft of patients with and without frontal fibrosing alopecia: a pilot study of 20 patients, CT Thompson, ZQ Chen , A Kolivras, A Tosti, British Journal of Dermatology, 2019
• Titanium dioxide nanoparticles and frontal fibrosing alopecia: cause or consequence?, O. Aerts, A. Bracke, A. Goossens, V. Meuleman, J. Lambert, Journal of The European Academy of Dermatology and Venereology, juin 2018
• Crème solaire, nanoparticules et alopécie frontale, Synchrotron soleil, février 2018
• Detection of titanium nanoparticles in the hair shafts of a patient with frontal fibrosing alopecia, Brunet-Possenti F, Deschamps L, Colboc H, et al., Eur Acad Dermatol Venereol., 2018

17 - Cf. NanoTiO2 Sunscreen Does Not Prevent Systemic Oxidative Stress Caused by UV Radiation and a Minor Amount of NanoTiO2 is Absorbed in Humans, Pelclova D et al., Nanomaterials, 9(6), 888, 2019

18 - Le dioxyde de titane dans les cosmétiques bio, Cosmebio, mars 2019

19 - Voir notamment :

• Sunscreen: FDA regulation, and environmental and health impact, Shanthi Narla, Henry W. Lim, Photochemical & Photobiological Sciences, 2020
• Titanium Dioxide and Zinc Oxide Nanoparticles in Sunscreens: A Review of Toxicological Data, Vujovic M, Kostic E, Journal of Cosmetic Science, septembre 2019
• Fueling a Hot Debate on the Application of TiO2 Nanoparticles in Sunscreen, Sharma S et al., Materials, juillet 2019

20 - Voir par exemple :

• Produits solaires pour enfants - Trop de substances préoccupantes, Agir pour l'Environnement et WECF France, juillet 2020
• Les nanoparticules de dioxyde de titane, leur place dans l’industrie cosmétique et ses dangers, Laura Daragnes, Thèse pour l’obtention du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie, sous la direction de Isabelle Bestel, Université de Bordeaux, septembre 2018
• Nanoparticules - Attention, elles se cachent partout !, Que Choisir, Mensuel n° 566, février 2018

21 - Voir notamment :

• Des peintures pour purifier l'air ambiant, CEA Liten, novembre 2020

22 - Voir notamment :

• In vivo evaluation of the potential neurotoxicity of aerosols released from mechanical stress of nano-TiO2 additived paints in mice chronically exposed by inhalation, Maxinay S et al., J. Phys.: Conf. Ser., 838 012025, 2017
• Rapport d'activité Recherche 2016, LNE, 2016

23 - Research into the safety of nanoparticles - No nano-dust danger from façade paint, EMPA, 13 janvier 2014 ; subventionné à hauteur de 2,4 millions d'euros par la Commission européenne, sur un budget global de 3,1 millions d'euros, le projet NanoHouse s'est étalé de janvier 2010 à juin 2013, avec pour partenaires français le CEA et ISTerre.

24 - Cf. Emission of titanium dioxide nanoparticles from building materials to the environment by wear and weather, Shandilya, N et al., Environmental Science & Technology, 49(4): 2163-2170, 2015 ; un résumé vulgarisé est accessible gratuitement ici : Nanocoating on buildings releases potentially toxic particles to the air, "Science for Environment Policy", Commission européenne, 28 mai 2015

25 - Voir par exemple :

• ADEME, Epuration de l'air intérieur par photocatalyse, Avis technique, septembre 2020
• Gandolfo A et al., Unexpectedly High Levels of Organic Compounds Released by Indoor Photocatalytic Paints, Environ. Sci. Technol., 52, 19, 11328-11337, 2018
• Observatoire de la qualité de l'air intérieur,L’épuration par photocatalyse - Opportunité ou menace pour la qualité de l’air intérieur ?, Bulletin de l'OQAI n°4, juin 2012
• Vivagora, CoExNano, Les nano-argents et les dioxydes de titane dans les revêtements : Etat des lieux des connaissances, incertitudes et controverses , novembre 2010

26 - Cf. Rapport intermédiaire - éléments relatifs à la surveillance métrologique dans l’environnement des nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) et à l’examen de la faisabilité, HCSP, octobre 2019 (publication juin 2020)

27 - Cf. Arrêté portant prescriptions complémentaires à la société CRISTAL France SAS à Thann , Préfecture du Haut-Rhin, 3 août 2018 ; voir aussi Estimation des concentrations annuelles moyennes dans l’air autour d’un site industriel producteur de substances à l’état nanoparticulaire – Site de Cristal – Thann, unité de production de dioxyde de Titane, INERIS, octobre 2017

28 - Cf. Courrier de la DREAL du Haut-Rhin en réponse à la sollicitation d'Avicenn , 2 octobre 2020

29 - Santé : droit dans le mur... autonettoyant, Alternative Santé, 6 janvier 2016 et Rapport M 1741-A du Conseil d'Etat au Grand Conseil de Genève, 2008

30 - Annexe 2 du précédent document

31 - Cf. Agglomeration of titanium dioxide nanoparticles increases toxicological responses in vitro and in vivo, Murugadoss S et al., Particle and Fibre Toxicology, 17(10), 2020

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Fiche initialement créée en février 2014

Suspension du dioxyde de titane dans l'alimentation (E171) : suivi des avancées & rappels des épisodes précédents

Cette page a vocation à être complétée et mise à jour. Vous pouvez contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.

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Par l'équipe Avicenn - Dernier ajout 23 décembre 2020

Avicenn compile sur cette page les informations concernant la suspension de l’additif E171 (dioxyde de titane, partiellement nanoparticulaire, utilisé notamment en alimentaire comme colorant blanc ou vernis). Cette mesure est issue d'un travail collectif et des contributions d'ONG (épaulées par Avicenn), de scientifiques, de médias, de parlementaires et de membres du gouvernement...

A noter :

• La plupart des fabricants et distributeurs français n'ont pas attendu la loi pour retirer les nanoparticules de TiO2 et/ou le E171 de leurs produits.
• Pour en savoir plus sur les risques liés à l'ingestion de nanoparticules de dioxyde de titane, cliquez ici.
• De nombreuses voix s'élèvent pour demander l'élargissement de la suspension du dioxyde de titane aux médicaments et dentifrices.

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2020

• 23 décembre 2020 : Publication au Journal officiel de l'arrêté du 21 décembre 2020 "portant suspension de la mise sur le marché des denrées contenant l'additif E 171 (dioxyde de titane - TiO2)" :

  

• 22 octobre 2020 : L'association Agir pour l'Environnement lance une pétition "Stop titane" demandant la prolongation de l'interdiction du dioxyde de titane dans l'alimentation (et son élargissement aux médicaments et dentifrices). En cause notamment, la présence de nanoparticules.

• 8 octobre 2020 : Le Parlement européen, réuni en plénière, a voté, à une écrasante majorité, écrasante majorité, l'objection déposée par plusieurs députés européens contre la proposition de la Commission européene d'autoriser les additifs E171 qui contiennent jusqu'à 50% de nanoparticules de dioxyde de titane. En savoir plus ici.

• 7 octobre 2020 : L'exposition de la femme enceinte au dioxyde de titane conduit à une accumulation de nanoparticules de TiO2 dans le placenta et à une contamination du foetus. Cette étude a été menée par des scientifiques de l'INRAE, du LNE, du Groupe de Physique des Matériaux de Rouen, du CHU de Toulouse, de l’Université de Picardie Jules Verne et de l’Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse. Elle vient confirmer des présomptions fortes, suite à des publications chez l'animal. Comme le rappelle le communiqué de l'INRAE, l'utilisation du dioxyde de titane dans les denrées alimentaires a été suspendue en France, mais il est encore utilisé dans les dentifrices, écrans anti-UV, des crèmes et poudres cosmétiques et les produits pharmaceutiques. D'où des demandes croissantes en faveur de son interdiction dans les cosmétiques et les médicaments.

• 7 septembre 2020 : La Commission de l’Environnement du Parlement européen (Commission ENVI) a rejeté, à 51 voix contre 11, la proposition de la Commission européenne, visant à interdire les additifs E171 qui contiennent plus de 50% de nanoparticules de dioxyde de titane - ce qui revenait à creux, à autoriser ceux qui contiennent moins de 50% de ces nanoparticules. Les députés demandent à la Commission d'appliquer le principe de précaution et de retirer le E171 de la liste des additifs alimentaires autorisés.

• 26 mai 2020 : La Commission européenne a proposé d'interdire les additifs E171 qui contiennent plus de 50% de nanoparticules. La France n'est théoriquement pas affectée par cette mesure puisque le E171 n'est plus autorisé sur le sol français depuis le 1er janvier 2020 - du moins dans l'alimentaire (les médicaments seraient, eux, concernés). Mais les autres Etats membres viennent d'approuver cet encadrement communautaire qu'ils attendaient depuis longtemps. Leur vote doit encore être confirmé par le Parlement et le Conseil européens cet été. Une telle mesure soulève plusieurs questions, notamment sur le seuil de 50% retenu - sans lien avec une quelconque considération sanitaire. En savoir plus ici.

• 15 mai 2020 : Une revue de la littérature scientifique réalisée par des chercheur·es du CEA montre que les particules de dioxyde de titane (TiO2), de taille nanométrique et microscopique, entraînent des dommages de l'ADN sur divers types de cellules, dont des cellules intestinales, même à des doses faibles et réalistes. En savoir plus ici.

• 24 mars 2020 : Des recherches menées en Belgique et publiées en 2020 ont montré que 12 additifs alimentaires E171, sur 15 testés, répondaient à la recommandation de définition européenne du terme "nanomatériau" de 2011 dans la mesure où la dimension externe médiane minimale était inférieure à 100 nm.

• 13 janvier 2020 : Selon un compte rendu de la réunion du CPVADAAA^* du 19 décembre 2019 par le gouvernement néerlandais, la Commission européenne aurait affirmé "respecter la mesure française" mais sans avoir l'intention de l'étendre au reste de l'Union européenne. Comme précédemment évoqué, la Commission attend le prochain avis de l'EFSA prévu pour fin 2020 et va continuer son travail sur les spécifications concernant la distribution granulométrique du E171 et la limitation des métaux lourds.

• 1er janvier 2020 : La suspension de l'additif alimentaire E171, composé de (nano)particules de dioxyde de titane entre en vigueur en France. Dans un communiqué de presse publié quelques jours plus tôt, l'association Agir pour l'Environnement saluait cette "décision historique et courageuse" et soulignait que les fabricants et distributeurs ont déjà largement anticipé cette suspension : on ne recense aujourd’hui presque plus de produits contenant du E171 en France. Une "nouvelle preuve de l’inutilité de cet additif" selon l'association, qui rappelle par la même occasion son souhait que cette suspension du dioxyde de titane soit "étendue à tous les produits susceptibles d’être ingérés" (dentifrices et médicaments), au vu de la dangerosité de l’additif confirmée par des études scientifiques compilées par Avicenn.

2019

• 17 décembre 2019 : 34 députés du Parlement européen (belges, croate, grec, irlandais, italiens, luxembourgeois et français) ont écrit à la Commissaire européenne à la santé Stella Kyriakides pour lui demander d'interdire le E171 dans les produits vendus en Europe en raison des risques pour la santé.

• 5 décembre 2019 : Huit associations françaises et européennes ont envoyé une lettre commune à la nouvelle commissaire européenne à la santé, Stella Kiriakides, pour lui demander de soutenir l'interdiction par la France du E171 et de l'étendre au reste de l'Europe.

• 3 décembre 2019 : Agir pour l'Environnement a publié une liste des marques et enseignes ayant retiré le E171 de leurs produits

• 2 décembre 2019 : Suite à l'émission de la RTS sur les nanoparticules dans l'alimentation, le Conseil européen de l'industrie chimique (CEFIC) a souhaité apporter une "précision" publiée sur le site de l'émission selon laquelle "l’EFSA a confirmé l’absence de risque attaché à l’additif" [NDLR : une interprétation particulièrement biaisée des avis de l'EFSA dont le CEFIC ne relaie pas les mentions relatives aux incertitudes pourtant soulignées par l'agence européenne de sécurité des aliments], que "d’autres études menées conformément aux lignes directrices de l’OCDE n’ont pas démontré d’effets adverses" et que "la Food and Environment Research Agency du Royaume-Uni, le Tübitak Marmara Research Center en Turquie et l’Institut pour la sécurité alimentaire (RIKILT) aux Pays-Bas ont conduit une étude sur la consommation orale de particules nanométriques et en particulier du dioxyde de titane. Cette étude n’a révélé aucun risque significatif à l’exposition aux nanoparticules". Cette étude date de 2015. Et le CEFIC ne mentionne pas les nombreuses études publiées depuis, qui, elles, font état d'effets inquiétants.

• 22 novembre 2019 : En réponse à la demande du député européen Eric Andrieu d'étendre l'interdiction du E171 à toute l'Europe, M. Andriukaitis, commissaire européen chargé de la santé et de la sécurité alimentaire de la Commission Juncker, affirme que l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) considère que "l’utilisation du dioxyde de titane en tant qu’additif alimentaire est sans danger au vu des connaissances scientifiques actuelles" et que les "essais de toxicité en cours, qui devraient être achevés d’ici à juillet 2020 permettront de réduire encore les incertitudes qui subsistent". La Commission réfléchit aux prochaines étapes. En savoir plus ici.

• 19 novembre 2019 : Les nanoparticules dans l'alimentation sont au menu de "A bon entendeur", l'émission suisse de référence en matière de consommation, intitulée ce soir : "E171, E551… vous reprendrez bien quelques additifs ?" Parmi les organisations interrogées en France : le LNE, l'INRA de Toulouse, Agir pour l'Environnement et Avicenn :

  

• 4 novembre 2019 : La pétition lancée par l'ONG SAFE (Safe Food Advocacy Europe) en partenariat avec Agir pour l'Environnement et ECOS pour demander l'interdiction du E171 à l'échelon de l'Union européenne a dépassé les 80 000 signatures. 

• 17 octobre 2019 : Le E171 était à l'ordre du jour du dossier sur les nanoparticules de l'émission "La Quotidienne" sur France 5, avec Danielle Lanquetuit d'Avicenn et Francelyne Marano de l'université Paris-Diderot. L'émission est disponible en replay ici.

• 30 septembre - 4 octobre 2019 : Le député européen Eric Andrieu a envoyé une question écrite à la Commission européenne afin de savoir si les États membres se prononceront sur la suspension française du E171 et si la Commission envisage d’étendre cette dernière au niveau européen pour protéger l’ensemble des consommateurs. Deux jours après, le député a rédigé un tweet pour signaler cette question et préconisation soutenues par le Bureau Européen des Unions de Consommateurs (BEUC) et d'autres associations. Malik Duhaut, lobbysite de Fleishman-Hillard, lui a répondu que l'EFSA a trouvé qu'"il n'y avait rien pour remettre en cause la sécurité du E171". Une réponse "likée" par Dervla Gleeson, lobbyiste de la société British American Tobacco (un rapport avec le fait que le TiO2 est utilisé par l'industrie du tabac, pour blanchir le papier à cigarettes au moins, peut-être aussi dans les filtres ?)

• 30 septembre 2019 : L'association Foodwatch Pays-Bas annonce, dans un communiqué de presse en néerlandais, que plusieurs marques lui ont promis de supprimer le E171 de leurs produits alimentaires : Remia, Mora, Mars, Goodbite, Lindt, Haribo et A.Vogel suivant les recommandations émises le 21 août dernier par le Bureau de la recherche et de l'évaluation des risques (BuRO) du ministère de l'alimentation néerlandais visant à réduire l'exposition des consommateurs au E171.

• 26 septembre 2019 : La suspension française du E171 était encore à l'ordre du jour d'une réunion du CPVADAAA^*. Les Etats membres ont de nouveau exprimé leur préférence pour une approche harmonisée au niveau européen, sur la base du prochain avis de l'EFSA attendu pour juillet 2020. (Voir le compte rendu de la séance)

• 26 septembre 2019 : Le communiqué de presse dans lequel la Michigan State University présente son étude minimisant les effets de l'additif E171 titre sur le caractère "prématuré" de la suspension française du E171. Il prétend que les chercheurs de l'INRA (dont la publication de 2017 avait reçu une forte attention des médias et des pouvoirs publics) n'ont pas utilisé de groupe contrôle (dit "DMH seul") dans leurs expériences de cancérogenèse, ce qui est faux, ce groupe faisant bien partie des résultats. Deux semaines plus tôt, l'étude américaine en question avait été pointée du doigt par une coalition d'associations, questionnant sa rigueur scientifique et son indépendance.

• 16 septembre 2019 : L'interdiction française du E171 était à l'ordre du jour d'une réunion d'experts qui s'est déroulée à Bruxelles. Comme en mai dernier, la grande majorité des Etats membres s'est prononcée en faveur d'une mesure harmonisée à l'échelon européen, sur la base du prochain avis de l'EFSA attendu pour juillet 2020. Plusieurs associations avaient préalablement demandé à leur gouvernement de soutenir la mesure française et encouragé la Commission européenne à retirer le E171 de la liste des additifs autorisés, comme Test Achats en Belgique. Une pétition en anglais a été lancée par l'ONG Safe Food Advocacy Europe (SAFE). A l'inverse, les fabricants ou entreprises utilisatrices de E171 exercent un lobbying auprès des autorités pour s'opposer à toute restriction de cet additif, comme en atteste par exemple la lettre conjointe de fédérations professionnelles allemandes de l'alimentaire, de la chimie, des colorants et des médicaments au ministère allemand de l'alimentation, de l'agriculture et de la protection des consommateurs envoyée peu de temps avant la réunion.

• 12 septembre 2019 : Plusieurs ONG réagissent suite à la publication d'une étude américaine minimisant les risques de l'additif controversé E171, quinze jours avant une réunion à Bruxelles qui examine l'interdiction française du E171. S'appuyant sur de premiers éléments troublants relevés par Avicenn (prélèvements de côlon "obscurcis" de façon inexpliquée, quasi doublement de marqueurs de cancer colorectal jugé "non significatif" par les auteurs), Agir pour l’Environnement, Health and Environment Alliance (HEAL), Foodwatch, Center for International Environmental Law (CIEL), Safe Food Advocacy Europe, European Environmental Citizens’ Organisation for Standardisation (ECOS) s'interrogent* sur la rigueur scientifique de l'étude financée par trois fédérations industrielles peu enclines à voir supprimer le E171 (la fédération de fabricants de TiO2 (TDMA), la fédération des fabricants de colorants (IACM) et la fédération du commerce (GMA)) . * Voir le communiqué de presse interassociatif (en anglais)

• 30 août 2019 : L'association Foodwatch révèle la présence de nanoparticules de dioxyde de titane dans des produits Dr. Oetker en Allemagne : après la France, il faut bannir le E171 partout en Europe, réclame l’ONG.

• 21 août 2019 : Le Bureau de la recherche et de l'évaluation des risques (BuRO) a publié un avis dans lequel il recommande au ministère de l'alimentation néerlandais d'échanger avec les fabricants afin de réduire l'exposition au E171, de se pencher sur la présence de dioxyde de titane dans les autres produits (notamment les médicaments), de faire progresser les recherches sur le lien entre E171 et cancer colorectal.

• Juillet 2019 : La pub pour les chewing-gums Mentos Pure Fresh finit par la mention "Sans dioxyde de titane !"

• 12 juillet 2019 : L'autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a publié son avis scientifique sur les caractéristiques physico-chimique de l'additif E171 : Scientific opinion on the proposed amendment of the EU specifications for titanium dioxide (E 171) with respect to the inclusion of additional parameters related to its particle size distribution.

• 11 juillet 2019 : Plusieurs des ONG signataires de la lettre interassociative envoyée début mai à la Commission européenne ont été reçues par cette dernière afin d'échanger sur les possibilités d'extension de la suspension française du E171 à toute l'Union européenne.

• 5 juillet 2019 : Le magazine espagnol OCU-Compra Maestra a révélé que le E171 et le E551 contenu dans la totalité des 8 produits alimentaires testés par l'association de consommateurs espagnols "Organización de Consumidores y Usuarios" (OCU) contiennent des nanoparticules, dans des proportions variables (allant de 27 à 76% pour les 4 produits contenant du E171, 100% pour les 4 produits contenant du E551), sans mention [nano] sur l'emballage, contrairement à ce qu'exige la réglementation. L'association de consommateurs OCU exige la ré-évaluation de ces additifs.

• juin 2019 : Livsmedelsföretagen, la fédération professionnelle de l'alimentaire en Suède, indique que les entreprises du secteur ont fait savoir aux institutions intéressées que "la Commission et les autres États membres devraient rejeter fermement la mesure française" pour éviter la confusion qu'entraînerait la suspension française en matière de marché intérieur.

• juin 2019 : Le magazine belge Test santé n°151 consacre cinq pages aux nanomatériaux ; il révèle que le E171 contenu dans les 6 produits alimentaires testés contiennent des nanoparticules, dans des proportions variables (allant de 7 à 80%), sans mention [nano] sur l'emballage contrairement à la réglementation. Et demande la suspension de la commercialisation du E171 en Belgique (entre autres additifs).

• 29 mai 2019 : La suspension française du E171 est approuvée jusqu'aux USA par des chercheurs interviewés par The Guardian eux aussi inquiets des effets sanitaires induits par les nanoparticules dans l'alimentation.

• 23 mai 2019 : En Italie, l'association de consommateurs Altroconsumo publie les résultats de tests menés sur des produits alimentaires, qui font état de teneurs élevées en nanoparticules dans les additifs alimentaires E171, E174 (argent) et E551 (silice) mais non signalées sur l'étiquette. L'association demande non seulement la suspension du E171 mais aussi l'application du principe de précaution pour les autres additifs nanoparticulaires.

• 20 mai 2019 : Sanofi annonce réfléchir à substituer le dioxyde de titane de ses médicaments

• 13 mai 2019 (complété le 21 puis le 29 mai) : Les autorités françaises ont présenté la suspension du E171 à la Commission européenne et aux autres Etats membres de l'UE lors d'une réunion du CPVADAAA^* à Bruxelles. Les Etats membres ont exprimé une préférence pour une approche harmonisée au niveau européen (cf. le compte rendu des autorités néerlandaises et le compte rendu de la Commission européenne mis en ligne le 28 mai). Trois jours plus tôt, l'EFSA avait confirmé que les données fournies par les industriels jusqu'à présent ne permettent pas d'évaluer correctement l'additif tout en considérant que le rapport de l'ANSES n'avait pas mis en évidence de nouvelles découvertes majeures qui annuleraient les conclusions de ses deux avis scientifiques précédents sur la sécurité du E171 de 2016 et 2018. Un nouvel avis de l'EFSA, sur la base des données éventuellement complétées d'ici là par les fabricants de TiO2, est annoncé pour juillet 2019. Un vote devrait avoir lieu ultérieurement sur l'extension, l'abrogation ou la modification de la mesure française. A suivre donc...

• 9 mai 2019 : A son tour l'association Léo Lagrange - Défense des consommateurs (AALDC) regrette publiquement "la politique des petits pas" du gouvernement concernant la suspension du E171, notamment la limitation de son champ d’application aux seuls produits alimentaires vendus en France, la date tardive de l’entrée en vigueur du texte, ainsi que la tolérance envers les industriels s’agissant de l’écoulement des stocks.

• 7 mai 2019 : L'association de consommateurs CLCV considère que "le gouvernement aurait pu être plus être ambitieux" concernant la suspension du E171 : l'arrêté comporte selon elle "des manquements évidents", notamment concernant les stocks de produits, dont l'écoulement sera possible encore après 2020

• 3 mai 2019 : Dans un courrier envoyé ce jour, une quarantaine d'associations européennes a demandé à la Commission européenne d'étendre la suspension du E171 à toute l'Union européenne (et à tout le moins, de ne pas annuler la mesure en France).

• 25 avril 2019 : Publication au J.O. de l'Arrêté du 17 avril 2019 portant suspension de la mise sur le marché des denrées contenant l'additif E 171 (dioxyde de titane - TiO2)

• 19 avril 2019 : La fédération des fabricants de dioxyde de titane (TDMA) regrette la décision de la France de suspendre le E171. L'argumentation scientifique, contestable, est doublée de considérations économiques, à n'en pas douter plus en phase avec les intérêts de la fédération : la crainte d'une "fragmentation et perturbation du marché unique européen".

• 17 avril 2019 : C'est désormais officiel : l’additif E171, qui contient des nanoparticules de dioxyde de titane, sera interdit dans les denrées alimentaires à partir du 1er janvier 2020.

• 15 avril 2019 : L'agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES) a bien remis son rapport sur les risques associés au E171 au Ministre de l’Economie et des Finances. Elle conclut qu’elle ne dispose pas d’éléments nouveaux permettant de lever les incertitudes sur l’innocuité de l’additif E171. Elle réitère ses recommandations générales sur les nanomatériaux visant notamment à limiter l’exposition des travailleurs, des consommateurs et de l’environnement, en favorisant des alternatives sûres. Bruno Le Maire s'était engagé à associer les associations signataires de la tribune du Monde de décembre 2018 à la rédaction de l'arrêté qui actera la suspension du E171. Ces dernières ont rappelé leur attente d'une entrée en vigueur de la suspension au plus tôt (voir leurs communiqués relayés sur notre fil twitter).

• 1er avril 2019 : Le député européen Guillaume Balas (du mouvement Génération.s) a publié sur son site la réponse de la Commission européenne à la question écrite sur le E171 qu'il avait posée en janvier : la Commission européenne "considère qu’il n’existe actuellement aucune raison d’appliquer des mesures de précaution en ce qui concerne l’autorisation du dioxyde de titane en tant qu’additif alimentaire". Une réponse que le député juge "pas à la hauteur de l’enjeu sanitaire. En application du principe de précaution, la Commission a la possibilité de retirer du marché un produit pouvant poser un danger potentiel pour la santé des citoyens européens. C’est donc un choix de la part de la Commission de limiter son action et de préférer les intérêts économiques des entreprises à la santé des citoyens". Guillaume Balas affirme qu'il continuera sa bataille "pour mettre à jour cette hypocrisie et protéger la santé des européens".

• 28 mars 2019 : L'association Agir pour l’Environnement a été reçue par le cabinet du Ministre de l’Economie et des Finances, Bruno Le Maire à qui elle a demandé l’élargissement de la suspension du dioxyde de titane (prévue dans l'alimentation à la mi-avril) à tous les produits qui peuvent être totalement ou partiellement ingérés : dentifrices et médicaments notamment. Les représentants du Ministère auraient exclu d’élargir le champ de l’arrêté aux produits autres qu’alimentaires, mais confirmé que l’arrêté de suspension du dioxyde de titane dans l’alimentation sera bien pris mi-avril, dans la foulée de la publication de l’avis de l’ANSES. Plus de détails ici.

• 25 mars 2019 : Dans sa chronique "Guerre de lobbies autour d'un additif au dioxyde de titane" du Magazine de la Santé sur France 5, le journaliste Rudy Bancquart est revenu sur la suspension du E171, en partie nano, en retraçant le lobbying industriel et le contre-lobbying citoyen.

• 21 mars 2019 : Avicenn a pris connaissance d'un compte-rendu de la réunion du groupe d’experts gouvernementaux ‘Additifs’ de la Commission européenne qui s’est tenue le 1er février, dans lequel on peut comprendre que la France se donne jusqu'au 19 avril pour prendre sa décision, soit 4 jours après la date de restitution attendue de l'avis de l'ANSES sur le E171.

• 6 février 2019 : Selon le Journal officiel, le rapport du Gouvernement au Parlement relatif aux mesures prises concernant l’importation et la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux de toute denrée alimentaire contenant du dioxyde de titane en tant qu’additif alimentaire (E 171) et les usages grand public a été transmis à la commission des affaires économiques et à la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat.

• 21 janvier 2019 : L'ANIA, qui représente l'industrie agroalimentaire en France, qualifie de "Frexit réglementaire" la suspension unilatérale du E171 envisagée par le gouvernement français, qui "décrédibilise(rait) les autorités européennes laissant entendre que l’Europe est laxiste et inefficace sur les questions sanitaires". L'ANIA reconnaît néanmoins que l'heure est à la simplification des recettes, avec des listes d’ingrédients plus courtes et à la suppression des additifs alimentaires non indispensables - concernant le E171, les démarches de suppression ou substitution sont d’ores-et-déjà engagées (la substitution est cependant complexe, coûteuse, elle ne peut se faire du jour au lendemain (et les alternatives doivent également être évaluées).

• 18 janvier 2019 : Le député européen Guillaume Balas (du mouvement Génération.s) demande à la Commission européenne d'appliquer le principe de précaution en suspendant le E171 au niveau européen (la suspension annoncée par Bruno Le Maire ne concerne en effet que la France).

• 11 janvier 2019 : N-ième rebondissement dans le feuilleton concernant la suspension du E171 : Bruno Le Maire s'est finalement engagé à signer l'arrêté de suspension du E171 d'ici le 15 avril prochain ! Les 22 signataires de la tribune publiée dans Le Monde en décembre ont été conviés à une réunion à Bercy à 14h30 en présence de Bruno Le Maire. Le ministre a reconnu des errements dans la gestion et la communication de ce dossier et reconnu la nécessité de mettre en œuvre le principe de précaution pour protéger la santé publique. Les associations présentes – dont Agir pour l’Environnement, la CLCV, foodwatch, France Nature Environnement, Générations Futures, Sciences citoyennes, Léo Lagrange, UFC Que Choisir, 60 millions de consommateurs – se félicitent de cette clarification de la part du Ministre, même si elles regrettent que cette suspension prenne trois mois supplémentaires. A revivre et à suivre sur twitter.

• 10 janvier 2019 : La député Delphine Batho a indiqué cet après-midi sur son compte twitter avoir demandé que le ministre Bruno Le Maire qui refuse d’appliquer la loi soit convoqué devant les commissions compétentes de l'Assemblée nationale. En outre, l'arbitrage concernant la suspension du E171 ne serait "pas encore bouclé" selon Agir pour l'Environnement, qui a rencontré le cabinet de François de Rugy en fin d'après-midi. Ces propos rapportés par Le Journal de l'Environnement nuancent le tableau : l'arbitrage interministériel n'est semble-t-il pas encore plié.

• 9 janvier 2019 : Suite à l'annonce de Bruno Le Maire de ne pas suspendre le E171, les réactions pleuvent. Avicenn les relaie sur le compte twitter Veillenanos et les compilera bientôt sur ce site. A suivre donc...

• 8 janvier 2019 : Le ministre de l'économie Bruno Le Maire a confirmé ce soir dans l'émission "C à vous" sur France 5 qu'il n'avait pas l'intention de signer l'arrêté de suspension des (nano)particules de dioxyde de titane dans l'alimentation (additif E171) avant de longs mois (voire plus : il souhaite attendre l'avis de l'ANSES, et en fonction demander une nouvelle saisine de l'EFSA, etc.). Cette réponse confirme les éléments que nous avions recueillis lors du comité de dialogue de l'ANSES le 26 novembre, ceux relayés par APMnews le 26 décembre (qui invoquait comme motif que le ministère ne pourrait pas aller à l'encontre de la Commission européenne) suivis par un article d'Europe 1 du 2 janvier, où l'on pouvait lire que le ministère serait allé jusqu'à dire que "c'est maintenant au consommateur de faire attention".

2018

• 24 décembre 2018 : Dans une tribune publiée dans Le Monde de ce jour, 22 organisations interpellent le ministre Bruno Le Maire, pour qu’il rende effective au plus vite la suspension de l’additif alimentaire E171, composé de dioxyde de titane (dont une partie sous forme de nanoparticules). Malgré un engagement fort du gouvernement et des parlementaires, Bercy se livre à un blocage jugé inacceptable par les co-signataires, qui demandent l’application sans plus tarder de cette mesure importante de santé publique. En savoir plus ici. A l'annonce de cette information, le député Matthieu Orphelin a immédiatement réagi sur twitter : "L'article 53 de la loi #EGalim est pourtant clair : suspension de l'additif E171 et rapport au parlement avant le 1er janv 2019 sur bonne mise en oeuvre de cette décision. Ne revenons pas en arrière".

• 26 novembre : En contradiction avec la position officielle des autorités françaises, la DGCCRF a indiqué qu'elle n'avait pas l'intention à ce stade de rédiger l'arrêté d'application de la suspension du E171, au motif que les preuves de "danger grave ou immédiat" n'avaient pas encore été apportées. Cette affirmation contredit l'engagement du gouvernement au printemps, conforté par le vote du Parlement à l'automne dans le cadre de la loi Alimentation (cette interdiction temporaire est l'une des rares mesures applaudies par les associations à avoir été conservée dans la version finale de la loi). Cette annonce de la DGCCRF a été faite lors du comité de dialogue "nano et santé" de l'ANSES, auquel Avicenn et plusieurs autres associations ont participé. Plus d'informations fournies, sur demande, à nos adhérents et membres associés.

• 8 novembre : "Maintenant que la loi est parue au JO, avez-vous davantage d'éléments à communiquer sur le calendrier et le contenu de l'arrêté concernant la suspension du E171 prévue par son article 53" ? C'est la question qu'Avicenn a posée de nouveau à la DGCCRF (réponse en attente).

• 7 novembre 2018 : Fabrice Nesslany, de l'Institut Pasteur, considère que "l'utilité (du E171) est tellement faible, et avec les doutes qui peuvent quand même subsister aujourd'hui (...), ça ne sert à rien, donc dans l'attente d'études plus consolidées, ne l'utilisons pas" lors d'un colloque nano à la Maison de la Chimie à Paris

• 2 novembre 2018 : Soutenance de thèse d'Héloïse Proquin sur le rôle du E171 dans le développement du cancer colorectal à l'université de Maastricht aux Pays-Bas : "la classification de E171 comme exempt d'effets toxiques en raison de son insolubilité et de son inertie n'est plus valable (...) ; la présence d’une inflammation constatée dans des modèles animaux après l’ingestion de E171 pourrait aggraver les maladies inflammatoires de l’intestin et ses effets indésirables sur le développement du cancer colorectal. Par conséquent, nous recommandons que les expériences (...) mettant l'accent sur les tests sur l'homme, soient effectuées pour une évaluation plus approfondie de E171 sur ses effets néfastes potentiels sur l'amélioration du cancer, la dérégulation du système immunitaire et l'inflammation. Ces nouvelles données fourniraient des informations sur les effets sur l'homme pour une évaluation complète des risques, ce qui pourrait entraîner une modification de l'utilisation de l'E171 dans les produits alimentaires : réduction de la quantité de nanoparticules, fixation d'un niveau maximal d’utilisation dans les produits alimentaires, limitation plus stricte des types de produits dans lesquels il peut être utilisé, voire suspension du produit lui-même".

• 1er novembre 2018 : La loi Alimentation a été publiée au journal officiel : selon son article 53...

• 18 octobre 2018 : Avicenn demande au ministère de l'environnement quand sera publié l'arrêté ministériel actant la suspension du E171 via les réseaux sociaux (facebook & twitter)

• 8 octobre 2018 : quelques jours après l'annonce par Casino de son engagement à retirer les nanoparticules de dioxyde de titane de tous ses produits, l'association Agir pour l’Environnement appelle le gouvernement à publier au plus vite l’arrêté permettant de suspendre la mise sur le marché et l’usage du dioxyde de titane d’ici la fin de l’année, comme s’y est engagée Brune Poirson le 18 mai dernier (cf. ci-dessous).

• 5 octobre 2018 : Avicenn demande à la DGCCRF quand sera publié l'arrêté ministériel actant la suspension du E171

• 2 octobre 2018 : vote définitif par l'Assemblée nationale de la loi Alimentation/Agriculture (loi pour "l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous") avec l'article prévoyant la suspension de la mise sur le marché de l’additif E171 ainsi que des denrées alimentaires en contenant (article 11 sexdecies du texte n° 714 transmis au Sénat le 15 septembre 2018, qualifié de "conforme")

• 19 septembre 2018 : les Amis de la Terre Allemagne publient des résultats d'analyse de poudre de cappuccino Jacobs et de chewing-gums Wrigleys, contenant respectivement 100% de nanoparticules de dioxyde de silicium (E551) et 8% de nanoparticules de dioxyde de titane (E171)

• 18 juillet 2018 : dans la dernière version de la loi Alimentation issue de la commission mixte paritaire du 18 juillet 2018, l'article 11 sexdecies (non modifié) est ainsi rédigé :

• 4 juillet 2018 : l'EFSA a estimé que les quatre études mentionnées par la France pour demander la suspension du E171 pointaient certes des effets préoccupants, mais comportaient des incertitudes limitant leur pertinence pour l'évaluation des risques, et conclu, une fois de plus, avec l'adage "des recherches supplémentaires sont nécessaires pour réduire le niveau d'incertitude"

• 29 juin 2018 : confirmation par le Sénat du vote de l'Assemblée nationale en faveur de la suspension de la mise sur le marché de l’additif E171 ainsi que des denrées alimentaires en contenant : voir l'amendement 734 adopté dans le cadre de la "loi Alimentation"

• 26 juin 2018 : le Syndicat national de la confiserie rend publique sa charte de déontologie, dans laquelle 100 % des confiseurs "se sont engagés à supprimer le dioxyde de titane de leurs produits". La charte formalise une décision prise dès 2017 : 90% des confiseurs ont déjà éliminé le E171 mi-2018. "La science avance, les exigences de sécurité aussi. Il nous faut aller au-delà de la réglementation et anticiper les attentes des consommateurs" avait indiqué Florence Pradier, secrétaire générale des "Confiseurs de France".

• 27 mai 2018 : vote par l'Assemblée nationale de l'amendement n°2557 du gouvernement visant à suspendre "la mise sur le marché de l’additif E171 (dioxyde de titane - TiO2) ainsi que les denrées alimentaires en contenant" dans le cadre de la Loi Alimentation

• 18 mai 2018 : annonce par la secrétaire d'Etat Brune Poirson d'un retrait du E171 du marché avant fin 2018

• 16 mai 2018 : envoi d'un communiqué de 8 ONG aux députés appelant à avancer l'entrée en vigueur de la suspension du E171 au plus tôt, sans attendre 2020 (Agir pour l'environnement, le Comité pour le développement durable en santé, France nature environnement, Foodwatch, Générations cobayes, Générations futures, Réseau Environnement Santé et Women in Europe for a common future)

• 21 avril 2018 : opposition à la suspension du E171 du ministre de l'agriculture Stéphane Travert, plus favorable à une intervention au niveau européen

• mars-avril 2018 : des députés (LREM, France Insoumise) déposent des amendements à la loi sur l’équilibre dans le secteur agricole et alimentaire, visant la suspension de l'additif alimentaire E171 ; d'autres députés (LR) déposent un amendement dans le sens contraire

• 15 février 2018 : la France demande à l'Europe la suspension de la mise sur le marché et de l'utilisation du dioxyde de titane en tant qu'additif alimentaire (E171) d'origine européenne et la suspension des importations depuis des pays tiers de toutes les denrées contenant cet additif.

• janvier 2018 : Sur la base des tests qu'elle a fait réaliser sur des produits vendus en France, l’UFC-Que Choisir dépose des plaintes contre des fabricants de produits alimentaires pour non-respect de l’obligation légale de signalement [nano] sur l’emballage

2017

• novembre 2017 : la répression des fraudes(DGCCRF) confirme la présence de nanoparticules non étiquetée dans l'alimentation, déjà dénoncée par différentes associations

• octobre 2017 : lors des Etats généraux de l’alimentation, Agir pour l’Environnement, France nature environnement et Générations Futures demandent, mini BD à l'appui, l'interdiction du E171 dans tous les produits susceptibles d'être ingérés (alimentation, mais aussi médicaments et dentifrices)

• 31 août 2017 : le gouvernement demande à l'ANSES d'accélèrer les travaux menés sur les nanos dans l'alimentation et communique sur les nanoparticules de dioxyde de titane dans l'alimentation

• août 2017 : 60 Millions de consommateurs publie de nouveaux tests montrant la présence de nanoparticules dans l'alimentation

• juillet 2017 : 8 ONG demandent formellement au gouvernement le retrait du E171

• juillet 2017 : Gerhard Rogler de l'université de Zurich alerte : "les patients présentant un dysfonctionnement de la barrière intestinale, comme dans la colite, devraient s'abstenir d'aliments contenant du dioxyde de titane"

• avril 2017 : Dans son Avis relatif à une demande d'avis relatif à l'exposition alimentaire aux nanoparticules de dioxyde de titane, l'Anses confirme que l'étude de l'INRA publiée en janvier met en évidence des effets qui n’avaient pas été identifiés auparavant, notamment des effets promoteurs potentiels de la cancérogenèse, et souligne la nécessité de conduire les études nécessaires à la parfaite caractérisation des effets sanitaires potentiels liés à l’ingestion de l’additif alimentaire E171.

• janvier 2017 : Le Gouvernement saisit l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) sur les conclusions de l'étude de l'INRA publiée quelques jours plus tôt (cf. communiqué de presse, 20 janvier 2017)

• janvier 2017 : Des chercheurs de l'INRA alertent sur des lésions précancéreuses et problèmes immunitaires provoqués par le E171 chez le rat (cf. Food-grade TiO2 impairs intestinal and systemic immune homeostasis, initiates preneoplastic lesions and promotes aberrant crypt development in the rat colon, Bettini S et al., Scientific Reports, 7:40373, publié en ligne le 20 janvier 2017)

2016

• septembre 2016 : L'autorisation de l'additif alimentaire E171 en vigueur en Europe depuis 1969 est confortée par un avis scientifique de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) paru ce mois selon lequel les [rares] données disponibles aliments ne mettraient pas en évidence de problèmes de santé pour les consommateurs. L'EFSA donne son feu vert à la poursuite de l'utilisation d'un additif très répandu, mais sans avoir procédé à des tests ni disposé d'études robustes permettant d'évaluer les effets réels de notre consommation cumulée (au quotidien et tout au long de la vie, via différents produits : aliments, dentifrices, médicaments, etc.) alors que des publications scientifiques font pourtant état d'effets indésirables pour la santé liés à l'ingestion du E171.

• juin 2016 : L'association Agir pour l'Environnement publie de premiers tests attestant de la présence de nanoparticules non étiquetées dans l'alimentaire en France

• avril 2016 : La restriction des produits contenant des nanomatériaux est inscrite dans la feuille de route de la conférence environnementale 2016

• avril 2016 : Francelyne Marano, de l'université Paris-Diderot, écrit dans son livre Faut-il avoir peur des nanos ? : "quand leur ajout ne correspond pas à un besoin précis autre que l'amélioration de l'attractivité du produit, par exemple dans les bonbons ou les chewing-gums (...), [les nanoparticules de dioxyde de titane] devraient être interdites car elles n'apportent aucun avantage"

• février 2016 : Avicenn publie le livre "Nanomatériaux et risques pour la santé et l'environnement - Soyons vigilants !"

2015

• décembre 2015 : Avicenn compile et relaie onze recommandations de la société civile sur les nanos parmi lesquelles l'interdiction du E171

• mars 2015 : Le député européen et militant anti-malbouffe José Bové a appelé au boycott des produits alimentaires contenant du E171, brandissant sur un plateau télé des paquets de M&M's et de chewing gums Hollywood

2013

• juin 2013 : Avicenn présente son Dossier Nano et Alimentation dans le cadre du comité de dialogue nano de l'ANSES

2010-2011

• Avicenn lance http://veillenanos.fr et informe les ONG et les pouvoirs publics sur les nanos

2009

• octobre 2009 : Des ONG, dont France Nature Environnement et les Amis de la Terre demandent un moratoire sur les nanoparticules dans l'alimentation dans le cadre du débat public national sur les nanotechnologies

• mars 2009 : L'Afssa (aujourd'hui ANSES) appelle à la prudence concernant les nanoparticules dans l'alimentation.

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En savoir plus :
- Sur notre site :

• Notre rubrique Nano et Alimentation
• Notre fiche sur les Risques liés à l'ingestion de nanoparticules de TiO2, dont un résumé est téléchargeable en pdf ici.

- Ailleurs sur le web :

• Nanomatériaux dans l’alimentation. Vous reprendrez bien un peu de dioxyde de titane ?, Stéphanie Lacour, août 2019
• Dossier législatif "Agriculture : équilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire"

* CPVADAA : comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et de l’alimentation animale