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Quel encadrement des nanomatériaux dans les cosmétiques en France ?
Veillenanos, illustration Géraldine Grammon, 2017
Quel encadrement des nanomatériaux dans les cosmétiques en France ?
Par MD et l'équipe Avicenn - Dernière modification décembre 2018
Cette fiche fait partie de notre Dossier Nano et Cosmétiques ; elle a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs d'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr. Sommaire :
Les nanomatériaux des cosmétiques sont soumis, comme les autres nanomatériaux, à l'obligation de déclaration au registre R-nano
Depuis 2013, les "substances à l'état nanoparticulaire" fabriquées, importées ou mises sur le marché en France doivent obligatoirement être déclarées chaque année dans le registre R-nano.
Celles présentes dans les produits cosmétiques ne font pas exception ; la catégorie de produits "cosmétiques, produits de soins personnels" (PC 39) est d'ailleurs la deuxième catégorie la plus déclarée avec 616 déclarations en 2017.
Mais, en l'état actuel du registre, les produits qui contiennent ces substances nano ne peuvent pas être identifiés, d'où la nécessité d'apporter des améliorations à la procédure de déclaration.
A noter : la déclaration dans R-nano n'exonère par les fabricants de l'obligation de notification européenne sur le CPNP, et vice-versa.
Certains fabricants de cosmétiques se plaignent de cette "contrainte administrative" (les déclarations dans R-nano et dans le CPNP ne sont pas basées sur les mêmes définitions du terme "nanomatériau"), rendue d'autant plus ardue que beaucoup de leurs fournisseurs ne leur transmettent pas correctement et/ou très tardivement les données nécessaires.
Néanmoins les marques ont la responsabilité de s'assurer de la qualité de leurs matières premières et ont toujours la possibilité de les faire tester eux-mêmes, en recourant aux méthodes et outils adéquats, doublés d'une expertise solide.
L'étiquetage [nano] des cosmétiques, obligation européenne depuis 2013
Cette rubrique a vocation à être progressivement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs d'Avicenn.
Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant des références à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.
Par l'équipe Avicenn - Dernière modification juillet 2019
En bref
Il semble que l'on puisse trouver des nanomatériaux dans la quasi totalité des produits cosmétiques : dentifrices, crèmes solaires, crèmes anti-âge, fonds de teint, vernis à ongles, mascaras, eye-liners, rouge à lèvres, teintures pour cheveux, fards, poudres, blush, dentifrices, savons, gels douche, déodorants...
Ces nanomatériaux sont principalement des colorants, agents de texture, antibactériens ou filtres UV.
Leurs risques pour la santé sont encore mal cernés, faute de données suffisamment robustes :
sur le danger des substances utilisées
sur le passage des nanomatériaux à travers la peau : longtemps considéré comme très peu probable, certains cas ont été mis en évidence ; même si la proportion de nanoparticules est faible, elle ne doit pas être négligée, du fait de la bioaccumulation possible dans le corps
Jusqu'à récemment, les quelques scientifiques qui se prononçaient sur le sujet considèraient que, dans l'état actuel de nos connaissances, le rapport bénéfices / risques plaidait pour une utilisation de nanoparticules de dioxyde de titane dans les écrans solaires, afin de prévenir le cancer de la peau grâce à leur efficacité en tant que filtre UV - tout en rappelant que chapeau, ombre et vêtements doivent être privilégiés autant que faire se peut et qu'il ne faut pas les appliquer sur des peaux abîmées ou ayant déjà des coups de soleils ni sous formes de spray (interdites depuis peu), à cause des risques liés à leur inhalation.
Une nouvelle étude publiée en juin 2019 vient questionner l'utilisation de crème solaire contenant des nanoparticules de dioxyde de titane : dans le cas de la crème testée, les nanoparticules de TiO2 ne permettent PAS de prévenir le cancer de la peau (bien qu'elles empêchent la peau de rougir, elles ne la protègent pas du stress oxydatif provoqué par les UV !)
Quant aux autres utilisations de nanomatériaux pour des usages plus "futiles" (effets texturants, pailletés ou colorants pour maquillage ou dentifrice par exemple), elles sont quant à elles de plus en plus contestées en raison des nombreuses incertitudes qui pèsent sur leur innocuité.
Leurs risques pour l'environnement sont encore trop peu pris en considération par les instances d'évaluation des risques et d'autorisation des substances toute comme les assocations de consommateurs.
Les nanoparticules traversent-elles la peau ? (La peau n'est néanmoins pas la seule porte d'entrée dans notre corps des nanoparticules utilisées en cosmétique : il ne faut pas négliger la voie orale (avec une ingestion possible de dentifrice, de rouge ou baume à lèvres) et l'inhalation (de poussières de poudres, vapeurs parfumées, sprays, etc.)
- Le Comité scientifique européen pour la sécurité des consommateurs (SCCS) a publié son avis final sur la solubilité de la silice amorphe de synthèse (SAS) ; selon le SCCS, les SAS hydrophile et hydrophobe doivent être considérées comme insolubles ou très légèrement solubles. En vertu du Règlement Cosmétiques de 2009, ces deux formes de silice sont donc à considérer - et étiqueter - comme des nanomatériaux. Le SCCS précise par ailleurs qu'aucune donnée n'a été fournie par les fabricants de silice (réunis dans l'Association of Synthetic Amorphous Silica Producers - ASASP) pour établir si les SAS pouvaient être considérées comme dégradables/non persistantes dans les systèmes biologiques.
Les noms commerciaux concernés sont : ACEMATT®, AEROSIL®, AEROSIL® specific R-types, AEROPERL® CAB-O-SIL®, CAB-O-SIL® specific TS-types, Elfadent®, HDK®, HDK® specific H-types, Ibersil®, Ludox®, Perkasil®, RxCIPIENTS®, Silica VP, SIDENT®, SIPERNAT®, Sorbosil®, Syloblanc®, Sylodent®, Syloid®, Tixosil®, ZEODENT®, ZEOFREE®, ZEOTHIX®, ZEOPHARM®
Par Avicenn, Veillenanos, 4 juillet 2019
- Des chercheurs ont étudié une crème solaire contenant des nanoparticules de dioxyde de titane. Leurs conclusions : cet écran solaire au nanoTiO2 ne permet PAS de prévenir le cancer de la peau et une petite partie du TiO2 traverse la peau. Voilà qui interroge sur le "rapport risque/bénéfices" des nanoparticules de TiO2 dans les crèmes solaires, qui n'est peut-être pas si probant qu'on voulait le croire ? Si d'autres tests confirment ces résultats, on peut s'attendre à répercussions fortes dans le domaine de la protection solaire.
Par Avicenn, Veillenanos, 21 juin 2019
- La Commission européenne lance un appel à données sur les formes nano d'or, de platine et de cuivre (y compris sous forme colloïdale) utilisées en cosmétique, afin de permettre au comité scientifique européen pour la sécurité des consommateurs (SCCS) de mener une évaluation de leurs risques. Date limite : 10 novembre 2019
Par Avicenn, Veillenanos, 12 juin 2019
- La fédération des entreprises cosmétiques (FEBEA) a réagi aujourd'hui à l'enquête d'Agir pour l'Environnement sur le dioxyde de titane dans les dentifrices. Les consommateurs méritent mieux que ça. Nous leur proposons de lire notre Dossier "Nano et Cosmétiques" avec ses fiches détaillées.
Par Avicenn, Veillenanos, 29 mars 2019
- L'association Agir pour l’Environnement a relevé la présence de dioxyde de titane (TiO2) dans deux tiers des 408 dentifrices dont elle a étudié la composition (y compris 25 dentifrices bio) et dans la moitié des 60 dentifrices pour enfants. Elle relève aussi qu'aucun des 271 dentifrices concernés ne porte la mention [nano] pourtant obligatoire sur l'emballage pour tout ingrédient de dimension nanométrique présent dans les cosmétiques. Elle demande donc l’élargissement de la suspension du dioxyde de titane (prévue dans l'alimentation à la mi-avril) à tous les produits qui peuvent être totalement ou partiellement ingérés : dentifrices et médicaments notamment. Plus de détails sur notre fiche "Après l'alimentation, la suspension du dioxyde de titane dans les dentifrices et les médicaments ?"
Par Avicenn, Veillenanos, mars 2019
- Le Comité scientifique européen pour la sécurité des consommateurs (SCCS) a publié son avis préliminaire sur la solubilité de la silice amorphe de synthèse (SAS) ; selon le SCCS, la SAS hydrophile et la SAS traitée en surface pour la rendre hydrophobe doivent être considérées comme insolubles ou très légèrement solubles. En vertu du Règlement Cosmétiques de 2009, ces deux SAS sont donc à considérer comme des nanomatériaux. Le SCCS précise par ailleurs qu'aucune donnée n'a été fournie par les industriels pour établir si les SAS pouvaient être considérées comme dégradables/non persistantes dans les systèmes biologiques. Cet avis est ouvert à commentaires jusqu'au 17 mai prochain.
Par Avicenn, Veillenanos, mars 2019
- "Crèmes antirides : des filtres UV malvenus" : "les filtres incorporés dans ces antirides sont controversés. En particulier (...) du dioxyde de titane sous forme nano. Dans une crème de soin à visée purement esthétique comme un antirides, la présence de filtres UV à risque avéré, ou même seulement soupçonnés de toxicité, n’est pas acceptable".
Par 60 Millions de consommateurs, 25 octobre 2018
- INTERNATIONAL : Relance de la polémique sur la capacité des nanoparticules à traverser la barrière cutanée
Par Avicenn, Veillenanos, 3 octobre 2012
Des chercheurs du Royaume-Uni prétendent avoir prouvé que les nanoparticules ne peuvent traverser la peau et vouloir ainsi apaiser les inquiétudes de ceux qui redoutent que les nanoparticules potentiellement nocives (notamment celles utilisées dans les écrans solaires) puissent être absorbées par l'organisme. Les Amis de la Terre Australie contestent le protocole et l'objectivité de l'étude financée par un consortium où figurent également BASF et L'Oréal.
Lire notre article ici.
- INTERNATIONAL : Tromperie sur la marchandise ? Des nanoparticules identifiées dans des crèmes solaires prétendument "sans nano"
Par Avicenn, Veillenanos, 24 juillet 2012
Des crèmes solaires vendues avec la mention "sans nano" contiennent en fait de l'oxyde de zinc sous forme nanoparticulaire. Les entreprises cosmétiques qui les vendent auraient été dupées par leur fournisseur, le fabricant Antaria Ltd, révèlent les Amis de la Terre Australie qui ont entamé une procédure pour communication mensongère dans leur pays. L'ingrédient incriminé, ZinClear IM, est-il présent dans des crèmes solaires vendues en France et, si oui, lesquelles ? Est-il effectivement certifié par Ecocert ? C'est ce qu'il reste à éclaircir.
Lire notre article ici.
- ETATS-UNIS : Consultations de la FDA jusqu'au 24 juillet sur les nanos dans l'alimentation et les cosmétiques
pPar Avicenn, Veillenanos, 9 mai 2012
Aux Etats-Unis, la FDA appelle les personnes et organisations intéressées à commenter d'ici le 24 juillet les versions de travail de deux guides nano dans l'agroalimentaire et les cosmétiques. "Bien mais peut mieux faire" ont déjà publiquement commenté certaines ONG de défense de l'environnement, de la santé et des consommateurs.
Lire notre article ici.
- COSMÉTIQUES - C'est l'été, le temps du soleil... et des controverses sur les risques liés aux nanomatériaux dans les crèmes solaires
Par Avicenn, Veillenanos, 5 juillet 2011
Ne pas utiliser de produits cosmétiques - en particulier les crèmes solaires - contenant des nanoparticules de dioxyde de titane sur une peau lésée ou sur les coups de soleil. Ne pas les utiliser non plus sur le visage ou dans des locaux fermés quand elles se présentent sous formes de spray. Voilà les recommandations de l'Afssaps rendues publiques à la mi-juin. L'agence se veut néanmoins rassurante... tout en demandant davantage d'études.
Une semaine plus tard, le 23 juin, aux Etats-Unis, la Food & Drug Administration (FDA) était accusée de manquer à sa mission de protection des consommateurs par trois associations qui militent pour l'étiquetage et la vérification de l'innocuité des nanos dans les crèmes solaires.
En ce début d'été, l'Avicenn fait le point sur le dossier controversé des nanos dans les écrans solaires.
Lire notre dossier ici.
Nano et Cosmétiques : Bibliographie
Nano et Cosmétiques : Bibliographie
Par MD - Dernier ajout juin 2019
Cette sélection de documents réalisée pour documenter notre dossier "Nano et Cosmétiques" a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs d'Avicenn.
Elle est classée par type d'acteurs (recherche, industries, pouvoirs publics, ONG, ...), afin de permettre aux lecteurs de contextualiser l'information qu'il y trouvera. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant des références à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr. Sommaire
Quand les cosmétiques se nanodispersent, Fabrice Pirot, maître de conférences des universités, laboratoire de pharmacie galénique industrielle, EA 4169, mars 2017
"Les nanos dans les cosmétiques : bénéfice ou risque ?", in Faut-il avoir peur des nanos ?, Francelyne Marano, Buchet Chastel, avril 2016
Specific nanomaterials or types of nanomaterials that have been used or proposed for use in OTC sunscreen products
Concerns about sunscreen product safety, effectiveness, or quality associated with the use of nanomaterials in OTC sunscreen products, with supporting data
Need for, and proposals of, specifications or limitations for particular nanomaterials for use in OTC sunscreen products
Any particular nanomaterials that you believe should not be permitted for use in OTC sunscreen products, along with supporting scientific information
FDA's proposed regulatory approach and/or alternative regulatory approaches to the use of nanomaterials in OTC sunscreen products
Guide de bonnes pratiques - Prévention des risques liés à la mise en oeuvre des nanomatériaux, FEBEA (accessible uniquement aux adhérents de la FEBEA), juillet 2012
"Crèmes antirides : des filtres UV malvenus", 60 Millions de consommateurs, 25 octobre 2018 : "les filtres incorporés dans ces antirides sont controversés. En particulier (...) du dioxyde de titane sous forme nano. Dans une crème de soin à visée purement esthétique comme un antirides, la présence de filtres UV à risque avéré, ou même seulement soupçonnés de toxicité, n’est pas acceptable".
Cette fiche a vocation à être progressivement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs d'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr. Sommaire
Un contrôle tardif mais malgré tout pionnier de l'obligation d'étiquetage des produits contenant des nanomatériaux
La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) contrôle la mise en oeuvre sur le territoire français de l'obligation européenne d'étiquetage [nano] établie au niveau européen pour les produits cosmétiques, biocides et alimentaires contenant des nanomatériaux (en vigueur depuis 2013 et 2014).
Au second semestre 2016, après plusieurs années d'"observation"1, la DGCCRF a indiqué qu'elle était passée à l'action, en lançant des travaux de contrôle sur l'étiquetage [nano] suite aux révélations d'Agir pour l'Environnement.
Pour l'instant, la France est le seul Etat membre à avoir mis en place des tests pour vérifier l'application de l'obligation d'étiquetage [nano] dans l'alimentation. Des "inspections communautaires" ont été menées en France début 2017 : elles ont permis à la DGCCRF de montrer à la Commission européenne comment elle s'était organisée pour vérifier la mise en oeuvre de l'obligation d'étiquetage [nano] dans les aliments2.
Depuis 2017, les contrôles de la DGCCRF confirment les défaillances de l'étiquetage [nano] dans l'alimentaire et les cosmétiques
Les analyses menées par la DGCCRF montrent que l'obligation d'étiquetage est insuffisamment respectée. Depuis l'automne 2017, la DGCCRF égrène la présentation des résultats (partiels) des analyses3 qu'elle a fait réaliser sur des produits alimentaires et cosmétiques : ils confirment ceux publiés par les associations avant elle4 : dans la plupart des produits testés susceptibles de contenir des nanoparticules, des nanoparticules ont en effet été détectées... sans que l'étiquetage comporte de mention [nano].
Les chiffres présentés ci-dessous sont les résultats partiels d’analyses, et non pas les résultats d’enquête, toujours en cours à l’heure actuelle (le bilan définitif de la DGCCRF viendra donc "au cours des prochains mois", disait la DGCCRF en avril 2018).
- Résultats pour les produits alimentaires :
116 denrées alimentaires ont été réalisées, afin de contrôler la présence éventuelle de trois nano ingrédients :
nanoparticules de dioxyde de silicium et de la silice (E551),
nanoparticules d'oxyde de fer (E172)
nanoparticules de dioxyde de titane (E171)
noir de carbone (E153)
Les enquêteurs ont ciblé leurs prélèvements sur 5 catégories d'aliments :
poudre de lait
yaourts "à la grecque"
poudres cacaotées pour petit déjeuner,
mayonnaise
friandises principalement destinées aux enfants (bonbons et chewing gums).
110 échantillons ont été analysés :
34 matières premières ou ingrédients et 76 denrées alimentaires
20 ne faisaient aucune mention des additifs ciblés (avec une probabilité plus faible d'y détecter des nanoparticules donc)
48 contenaient comportaient des particules de taille inférieure à 100 nm de façon avérée* : 20 matières premières ou ingrédients (sur les 34 analysées) et 28 denrées alimentaires (sur les 76 analysées)
concernant le E171 : 74 analyses :
56 produits seulement mentionnant cet additif sur leur étiquetage, dont 16 contiennent des nanoparticules de façon avérée*
18 produits ne mentionnant pas cet additif sur leur étiquetage, dont 3 denrées alimentaires en contenaient des nanoparticules de façon avérée*
concernant le E551 : 24 analyses : l'ensemble des produits (12 matières premières et ingrédients ; 12 denrées alimentaires), dont 2 denrées ne mentionnant pas l'additif sur leur étiquetage, contenaient des nanoparticules de façon avérée ; l'additif E551 (dioxyde de silicium - SiO2) est composé exclusivement de nanoparticules : il devrait donc systématiquement être signalé par une mention [nano] sur l’étiquetage, sauf pour les additifs de transfert, supports, auxiliaires technologiques
concernant les autres substances (12 analyses) :
une seule analyse a été réalisée sur le noir de carbone (E153) : pas de nanoparticules détectée
11 analyses pour le E172 : 5 échantillons contenaient des nanoparticules de façon avérée
* de façon avérée : plus de 10% de particules inférieures à 100 nm
Seul un produit alimentaire contenant des nanoingrédients faisait mention du caractère nano de l’additif dioxyde de silicium (SiO2) dans la liste des ingrédients, conformément à la règlementation.
- Résultats pour les produits cosmétiques :
Le noir de carbone étant l’un des nanomatériaux les plus déclarés dans la base CPNP, un volet spécifique "noir de carbone" a été créé dans le Plan Annuel de Contrôle des Produits Cosmétiques 2017 de la DGCCRF. Ce volet du PACPC a ainsi été ciblé sur les produits susceptibles de contenir du noir de carbone nano : mascaras, eyeliners.
Deux types de vérifications ont été opérées sur le terrain par les agents de la DGCCRF :
Des contrôles documentaires : vérification de l'existence de déclarations, de l'étiquetage [nano], de la prise en compte dans le dossier produit
Une campagne de 45 prélèvements pour vérifier la présence de noir de carbone nano et la présence d’autres substances à l'état nanoparticulaire
Les résultats préliminaires ont confirmé la présence de matériaux dont le caractère [nano] n'était pas mentionné sur l'étiquette de mascaras et eyeliners testés (noir de carbone) voire pas mentionnés du tout (fer, aluminium, cuivre et silice, non mentionnés sur l'étiquette en tant que tels, rendant par là-même impossible le rajout de la mention [nano] les concernant) !
La situation peut sembler confuse, car la règlementation est elle-même source de flottement : ainsi, une substance peut être "non interdite" sans pour autant être expressément autorisée. Reste que même lorsqu'elles ne sont pas formellement "interdites", ces substances doivent être étiquetées [nano] !
En mai 2018, la DGCCRF poursuivait encore ses investigations sur pièces et sur place auprès des fabricants pour rechercher les raisons de la présence de ces substances et apporter les suites appropriées. L’enquête était donc toujours en cours.
Cette enquête se poursuit avec un nouveau volet en 2018, qui concerne plus spécifiquement les nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) et d'oxyde de zinc (ZnO) dans les produits de protection solaire, en lien avec le chantier concernant l'encadrement de l’usage des nanomatériaux dans les filtres UV des cosmétiques en France (cf. ci-dessous). Dans son rapport d'activité 2018, la DGCCRF confirme avoir procédé à des "contrôles approfondis" portant notamment sur "la vérification de l’étiquetage du dioxyde de titane «nano» et de l’oxyde de zinc «nano» dans les produits solaires", sans plus de précisions spécifiques sur le nombre d'avertissements, d'injonctions de mise en conformité et de procès-verbaux à ce stade.
Quelles méthodes d'analyse ?
La DGCCRF est la première autorité de protection des consommateurs en Europe à avoir pris l'initiative de développer des méthodes d’analyses en partenariat avec le Service commun des laboratoires de Bordeaux (SCL) et l'UT2A, basé à Pau, via également le recours en sous-traitance auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE), mais sans communiquer de détails publiquement jusqu'à ce jour5.
Des précisions concernant la méthodologie utilisée ont été demandées par différentes parties prenantes (associations, représentants de l'agroalimentaire et de la distribution, LNE, ...) lors des présentations formelles des tests par la DGCCRF ainsi que de façon plus informelle6, sans recevoir de réponse très détaillée à ce stade7.
Quelles sanctions ?
En novembre 2017, la DGCCRF avait semé le trouble en indiquant lors des Etats généraux de l'alimentation qu'elle privilégierait la pédagogie vis-à-vis des industriels, rechercherait une "harmonisation des sanctions dans un cadre européen", et déciderait des "mesures appropriées" seulement après avoir "échangé avec les professionnels concernés"8.
L'association Agir pour l'environnement avait immédiatement réagi pour critiquer cette réponse "inacceptable (...) permettant de dédouaner encore et toujours les industriels pris dans le pot de nanos. Non seulement d’un point de vue juridique, cette réponse ne peut être valide, mais en plus elle encourage le laxisme des fabricants". "C’est le jeu du « pas vu, pas pris » qui va pouvoir perdurer ! Cette nouvelle forme de procrastination judiciaire est proprement scandaleuse !"9.
Lors de communications ultérieures3, la DGCCRF a durci le ton, en insistant dès décembre 2017 sur le fait que des injonctions de mise en conformité des étiquetages seront prononcées - voire d’éventuelles suites pénales pour sanctionner les manquements les plus graves. La DGCCRF pourra transmettre des dossiers au Parquet pour que des poursuites judiciaires soient engagées, avec des contraventions de 5ème classe (~1500€) voire, pour les faits de tromperie (en cas de dissimulation manifeste de la présence de nanos dans le produit), des peines pouvant aller jusqu’à 2 ans d’emprisonnement et 300 000 € d’amende (article L454-1 du code de la consommation).
Plus récemment, lors du comité de dialogue "nano et santé" de l'ANSES du 26 novembre 2018, la DGCCRF a été interrogée par Agir pour l'Environnement, la CFDT, Sciences citoyennes pour connaître les sanctions et/ou autres mesures prises par la DGCCRF depuis. La "sensibilisation des opérateurs" : telle a été la réponse apportée par la DGCCRF.
La DGCCRF est impliquée dans l'encadrement de l’usage des nanomatériaux dans les filtres UV des cosmétiques en France
La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, rattachée ministère de l'économie, participe aux travaux gouvernementaux sur les nanos pilotés par le ministère de la transition écologique et solidaire :
le groupe de travail "R-nano" (registre français des nanomatériaux) visant à améliorer la traçabilité des nanomatériaux et des produits qui en contiennent
NOTES et REFERENCES 1 - Depuis plusieurs années, Avicenn avait sollicité la DGCCRF à plusieurs reprises pour savoir si ses services vérifiaient l'application par les entreprises des obligations européennes d'étiquetage [nano] ; mi-2016, la DGCCRF avait répondu qu'elle n'avait pas mené d'"enquête spécifique" à ce jour mais qu'elle "demeur(ait) attentive aux évolutions dans le domaine des nano-technologies".
Le 16 janvier 2018 matin, au Conseil national de la consommation (CNC) (cf. le communiqué du ministère de l'économie), puis l'après-midi à Avicenn, Agir pour l'Environnement et France Nature Environnement.
4 - En 2016, des nanoparticules avaient déjà été identifiées dans l'alimentaire en France grâce aux tests de l'association Agir pour l'Environnement, qui avaient établi la présence de nanoparticules non étiquetées dans six produits analysés : biscuits LU, chewing gums Malabar, blanquette de veau William Saurin et épices Carrefour, puis bonbons "Têtes brûlées" goût framboise et chewing-gums NEW'R de Leclerc.
En août 2017, 60 Millions de consommateurs avait également révélé que les 18 produits sur lesquels l'association a fait réaliser des tests contenaient eux aussi des nanomatériaux : Cf. Stop aux nanoparticules, 60 Millions de consommateurs, Mensuel - N° 529 - septembre 2017 (paru le 27 août 2017) Aucun de ces produits ne disposait de la mention [nano] sur sur leur étiquetage, contrairement à ce qu'impose la réglementation...
NB : En février 2018 également, des nanoparticules ont été détectés dans l'intégralité des 20 produits testés par l'UFC Que Choisir (7 produits alimentaires, 9 cosmétiques et 4 médicaments), le plus souvent sans qu'elles soient signalées sur l'étiquette. Cf. Nanoparticules - Attention, elles se cachent partout !, Que Choisir, Mensuel n° 566, février 2018
Fin novembre 2017, la DGCCRF a présenté sa démarche au comité d'experts du Règlement INCO au niveau communautaire
Fin février 2018, elle a partagé ses méthodes d'analyse et résultats auprès des autres Etats membres, afin que ces derniers exercent à leur tour des contrôles sur leur territoire, sans que l'on ait réussi à obtenir davantage de détails.
6 - Voir par exemple le tweet de Denis Koltsov (BREC Solutions ltd, une entreprise britannique spécialisée sur l'innovation nanotechnologique et notamment les aspects de métrologie et caractérisation): "Just had a look at the "Le contrôle des nanomatériaux par la DGCCRF" where they detected problems in nano-ingredients in cosmetics. The test have not even referenced ISO standards! How did they run their equipment? What are these results?" (31 janvier 2018)
7 - Lors du comité de dialogue "nano et santé" de l'ANSES du 26 novembre 2018, la méthode du SCL a été résumée comme suit : microscopie électronique à balayage (MEB) pour le E551 et spectrométrie de masse (SPICPMS) pour le E171.
Début 2018, la DGCCRF avait schématisé les différentes techniques existantes (avec une appréciation des contraintes de coût et/ou de temps différente de celle du Laboratoire national de métrologie et d'essais).
A noter également, les récentes interventions ou publications scientifiques de l'UT2A repérées par Avicenn :
le congrès Spectr'atom 2018 (le 7 juin 2018 à Pau) dont plusieurs interventions ont traité de l'analyse des nanoparticules, notamment à l'UT2A et au SCL.
Par MD et l'équipe Avicenn - Dernier ajout juin 2019
Cette fiche fait partie de notre Dossier Nano et Cosmétiques ; elle a vocation à être complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs d'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr. Sommaire
Des nanomatériaux dans la plupart des cosmétiques ?
Il semble que l'on puisse trouver des nanomatériaux dans la quasi totalité des produits cosmétiques : dentifrices1, crèmes solaires, crèmes anti-âge, fonds de teint, vernis à ongles, mascaras, eye-liners, rouge à lèvres, teintures pour cheveux, fards, poudres, blush, savons, gels douche, déodorants...
Mais l'identification précise des nanomatériaux dans les cosmétiques est encore aujourd'hui très difficile, l'obligation d'étiquetage, en vigueur depuis 2013, étant peu respectée (voir ci-dessous).
Diverses initiatives visant à mieux cerner la présence des nanomatériaux dans les cosmétiques ont été mises en place et sont présentées ci-dessous. Si elles ne permettent pas, à ce stade, d'identifier précisément les cosmétiques qui contiennent des nanomatériaux, elles ont néanmoins confirmé la présence de nanomatériaux dans nos cosmétiques, principalement des colorants, agents de texture, antibactériens ou filtres UV.
Les recensements de cosmétiques avec (ou sans) nanomatériaux
Des recensements existent, mais ils sont à ce jour insuffisamment précis et fiables... ou inaccessibles au grand public :
En 2017, une vingtaine de "substances à l'état nanoparticulaire" à usage cosmétique ont fait l'objet de 616 déclarations dans le registre R-nano où doivent être déclarées les substances nano fabriquées, importées ou mises sur le marché en France (voir la liste des ~20 subtances à la page 220 du bilan 2017). La catégorie de produits "cosmétiques, produits de soins personnels" (PC 39) est la deuxième catégorie la plus déclarée au registre. Mais, en l'état actuel du registre, les produits qui contiennent ces substances nano ne peuvent pas être identifiés (d'où la nécessité d'apporter des améliorations à la procédure de déclaration).
L'ONG ClientEarth a demandé à avoir accès aux données détaillées, ce que la Commission européenne lui a refusé jusqu'à présent. Mais le médiateur européen est intervenu mi 2018 pour soutenir la requête de l'ONG : la Commission doit se prononcer avant le 15 juin 2018. A suivre donc...
Début 2018, la DGCCRF a indiqué avoir pu identifier, grâce au "Cosmetic Products Notification Portal"(CPNP) de la Commission européenne, autour de 250 personnes responsables basées en France ayant déclaré, au niveau de l’UE, l’usage d’au moins un nanomatériau ; plus de 11 000 références produits sont concernées, mais pas accessibles publiquement aujourd'hui.
En septembre 2018, plus de 80 pigments de taille nano ont été recensés sur le marché européen par l'agence européenne des produits chimiques (ECHA).
Plusieurs "guides" ou "applications" ont été réalisés par des ONG ou des marques pour identifier les nanos dans les cosmétiques ou, à l'inverse, pour trouver des cosmétiques "sans nano", mais leur fiabilité est limitée, soit parce qu'ils s'appuient sur les déclarations (parfois trompeuses) des fabricants soit parce qu'ils sont trop datés.
Des tests ont mis en évidence des nanomatériaux non étiquetés dans de nombreux produits cosmétiques
11 références (sur les 45 prélèvements analysés) n'étaient pas conformes en ce qui concerne l'étiquetage [nano] du noir de carbone de mascaras et eyeliners :
8 échantillons dans lesquels le noir de carbone nano était mentionné dans la liste des ingrédients mais n'a pas été détecté (certains contenaient du noir de carbone sous la forme non-nano, d’autres ne contenaient pas du tout de noir de carbone, ni nano ni non-nano)
3 échantillons dans lesquels le noir de carbone nano n'était pas mentionné dans la liste des ingrédients mais a pourtant été détecté.
37 références (sur les 45) contenaient des nanomatériaux autres que le noir de carbone... sans pour autant être mentionnées sur l’étiquette :
des nanoparticules de fer, d’aluminium et de cuivre… "non autorisées" à l'échelle nano comme colorants ou conservateurs et qui pourraient être interdites ;
des nanoparticules de silice, "non interdites" comme agents de texture
La situation peut sembler confuse ; il y a clairement un problème au niveau de ces listes d'ingrédients, mais la règlementation n'est pas très claire non plus : ainsi, une substance peut ne pas être "interdite" sans pour autant être expressément "autorisée". Reste que même lorsqu'elles ne sont pas formellement "interdites", ces substances doivent être étiquetées [nano] !
La DGCCRF poursuit ses investigations sur pièces et sur place auprès des fabricants pour rechercher les raisons de la présence de ces substances et apporter les suites appropriées (de la "sensibilisation des opérateurs" aux sanctions pénales notamment).
un eye liner Maybelline (noir de carbone [nano]) (mais la liste des ingrédients n'est accessible qu'en déchirant le blister !)
Les six autres cosmétiques n'étaient pas étiquetés [nano] alors que des nanoparticules y ont été détectées, souvent dans des proportions très importantes :
une crème solaire Lavera (bio) (TiO2 - 100% nano)
un baume stick à lèvres nourrissant Avène (TiO2 - 100% nano)
un gloss Bourjois ( oxyde de fer Fe2O3 - 100% nano)
un dentifrice Aquafresh (GlaxoSmithKline) (TiO2 - 40% nano)
un déodorant Sanex (Colgate-Palmolive) (oxyde d'aluminium - 31% nano)
un lait corporel Dove (TiO2 - 6% nano)
"Notre stick à lèvres Cold cream ne contient pas de nanomatériau au sens de la réglementation européenne sur les cosmétiques, ainsi qu’en attestent les certificats qui nous ont été délivrés par nos fournisseurs de matières premières", a répondu Avène, selon le Moniteur des Pharmacies. Il est vrai que tous les fournisseurs ne précisent pas nécessairement la dimension nanométrique des ingrédients qu'ils vendent aux marques3 ou présentent des certificats basés sur des mesures inadaptées (avec des méthodes d'analyses inaptes à mesurer des particules de taille inférieure à 100 nm par exemple !). Néanmoins, les marques sont responsables des produits qu'elles mettent sur le marché et doivent vérifier les informations de leurs fournisseurs : si les analyses documentaires des "fiches produits" sont nécessaires, des contrôles supplémentaires en laboratoires sont une garantie plus fiable - à la condition qu'ils soient menés avec des méthodes et outils adéquats, doublés d'une expertise solide.
Quels nanomatériaux pour quelles fonctions cosmétiques?
Les nanomatériaux présents dans les produits cosmétiques sont principalement des colorants, agents de texture, antibactériens ou filtres UV.
A titre indicatif, sur la base des publications disponibles en 2018, voici les principaux nanomatériaux repérés comme utilisés ou susceptibles d'être présents dans les cosmétiques (sans qu'ils soient pour autant nécessairement autorisés), avec leurs fonctions supposées (liste non exhaustive) :
Dioxyde de titane (TiO2) filtre UVB ; sous forme rutile (ou mélange rutile / anatase) ; l'utilisation de nanoparticules de TiO2 permet d'obtenir des crèmes solaires moins opaques, davantage transparentes et fluides mais également plus efficaces pour filtrer les UV (l'efficacité optimale serait atteinte pour des tailles de particules entre 20 et 30 nm ; l'apparition d'agglomérats provoque une augmentation de l'interaction avec la lumière et ainsi une diminution de leur efficacité d'absorption)4 - mais son utilisation quasi systématique pour des applications où la fonction anti-UV n'est pas strictement nécessaire est controversée, notamment dans les crèmes antirides5
Oxyde de zinc (ZnO) en tant que filtre UVA (autorisé) ; l'efficacité optimale serait atteinte pour des tailles de particules entre 60 et 100 nm ; l'apparition d'agglomérats provoque une augmentation de l'interaction avec la lumière et ainsi une diminution de leur efficacité d'absorption4
Oxyde de zinc (ZnO) en tant que colorant (CI 77947)
Silice (SiO2) : agent abrasif pour dentifrice, agent de texture et de conservation, additif anti-mottant (anti-coagulant) dans les poudres (déclaré également dans le registre R-nano pour des "cosmétiques capillaires")
Oxyde de fer: colorant minéral (noir CI 77499 ; jaune CI 77492 ; rouge CI 77491) utilisé dans des fards à paupière, fond de teint et poudre, mascara, crayon et eye liner, rouge à lèvre, etc.
Dioxyde de cérium (CeO2) : filtre UV (non autorisé)
Or (Au) : colorant, crème anti-âge (anti stress oxydatif)6
Fullerènes : crème anti-âge
Peroxyde de calcium : dentifrice
Carbonate de calcium : épaississant
Oxyde de chrome (Cr2O3) : colorant vert (CI 77288)
Argile : matifiant
Nanocellulose : agent rhéologique
Methyl-alkenoic (C=3-6) acid, polymers with alkyl(C=1-4) acrylate, polyalkylene glycol methacrylate alkyl ethers and polyalkylenepolyalkylene( C=2-4) glycol methacrylate (disubstitutedcarbopolycyclic) ethyl ether : un épaississant, déclaré au registre R-nano et commercialisé sous le nom de Aculyn 28
CI 11710 : 2-[(4-chloro-2-nitrophenyl)azo]-N-(2-chlorophenyl)-3-oxobutyramide : colorant jaune déclaré au registre R-nano pour un usage cosmétique
CI 11680 : 2-[(4-methyl-2-nitrophenyl)azo]-3-oxo-Nphenylbutyramide : colorant jaune déclaré au registre R-nano pour un usage cosmétique
CI 74160 : 29H,31H-phthalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32 copper : colorant bleu déclaré au registre R-nano pour un usage cosmétique ; antibactérien
CI CI 51319 : 8,18-dichloro-5,15-diethyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-m]triphenodioxazine : colorant violet déclaré au registre R-nano pour un usage cosmétique
CI 12490 : N-(5-chloro-2,4-dimethoxyphenyl)-4-5-[(diethylamino)sulphonyl]-2-methoxyphenyl]azo]-3-hydroxynaphthalene-2-carboxamide : colorant rouge déclaré au DeclarationObligatoireNanoFrance registre R-nano pour un usage cosmétique
2,2'-[ethylenebis(oxyphenyl-2,1-eneazo)]bis[N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide : colorant jaune déclaré au registre R-nano pour un usage cosmétique
CI 74260 : polychloro copper phthalocyanine : colorant vert déclaré au registre R-nano pour un usage cosmétique
Comment Nanosive veut innover en matière de protection solaire, La Tribune, février 2019 : la startup basée à Marseille développe une crème solaire très longue durée contenant des nanoparticules de polymère biocompatibles où sont encapsulés des filtres solaires, avec la propriété d'adhérer à la surface cellulaire de la peau, même en cas de baignade
Nanoparticules - Attention, elles se cachent partout !, UFC-Que Choisir, Que Choisir, Mensuel n° 566, février 2018 : le dentifrice Aquafresh (GlaxoSmithKline) contient du dioxyde de titane (TiO2) dont 40% des particules ont une dimension inférieure à 100 nm
3 - "Le problème de la présence ou de l’absence de nanoparticules dans un produit peut se révéler plus complexe encore dès que la chaîne de fabrication d’un produit intègre des ingrédients provenant de différents fournisseurs. Si certains d’entre eux n’ont pas la capacité ou la volonté de caractériser leurs ingrédients, l’information sera tronquée. Marie-Laure Gratadour Valcarcel, responsable de l’homologation des matières premières de la société Pierre Fabre, fabricant de cosmétiques, de compléments alimentaires et de médicaments, en a témoigné. Si des fournisseurs aux reins solides (...) sont en mesure de transmettre des éléments d’information sur leurs matières, des fournisseurs de matières (...) ont beaucoup plus de mal à produire des données ou à les transmettre". Source : Compte rendu du forum NanoRESP du 19 juin 2018
4 - "De l'intérêt des nanoparticules en cosmétiques", Devers T, Chef du Département GIM IUT de Chartres, ICMN UMR 7374, présentation lors de la Journée technique Nano et Cosmétiques, LNE, 29 mars 2018
5 - Cf. "Crèmes antirides : des filtres UV malvenus" : "les filtres incorporés dans ces antirides sont controversés. En particulier (...) du dioxyde de titane sous forme nano. Dans une crème de soin à visée purement esthétique comme un antirides, la présence de filtres UV à risque avéré, ou même seulement soupçonnés de toxicité, n’est pas acceptable".
Par 60 Millions de consommateurs, 25 octobre 2018
6 - Voir par exemple "Nos cosmétiques valent de l'or", Magazine Avantages, 7 décembre 2018
En avril 2018, Avicenn avait également repéré la game "Nano Gold" de la marque Chantecaille, dont quatre produits cosmétiques présentés comme contenant des nanoparticules d'or. Bizarrement, ces produits mettent en avant le terme "nano" ou "nanoparticules" sur leur emballage, mais pas dans la liste des ingrédients comme l'exige pourtant la réglementation (seule la mention CI 77480, colorant doré, apparaît dans cette liste) : Produits contenant des nanoparticules d'or, 2018
Fiche initialement mise en ligne en avril 2018
Attention aux sprays solaires en promo, susceptibles de contenir des nanoparticules
Attention aux sprays solaires en promo, susceptibles de contenir des nanoparticules
Par MD - Dernier ajout juillet 2018
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En juillet 2015, deux députés européens du groupe Les Verts/Alliance libre européenne, Michèle Rivasi et Bas Eickhout, avaient écrit à la commissaire au marché intérieur Elzbieta Bienkowska pour tirer la sonnette d'alarme : bien qu'en 2013 et 2014 le Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC) ait déconseillé l'utilisation de nanodioxyde de titane sous forme de spray (parce qu'il peut avoir des effets cancérigènes lorsqu'il est inhalé), aucune mesure n'avait été mise en oeuvre afin d'en interdire la commercialisation.
Il a fallu attendre 2016 pour que l'utilisation de nanomatériaux anti-UV dans les sprays soit enfin interdite1.
Cela ne veut pas dire pour autant que les sprays solaires vendus désormais en soient exempts : vérifiez l'étiquette des flacons que vous achetez, surtout s'ils sont en promo : des pharmacies et distributeurs cherchent à écouler leurs stocks !
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