Nano et Santé au travail (1/3) : Quels sont les travailleurs exposés aux nanomatériaux ?

Par MD et l'équipe Avicenn - Dernière modification le 24 août 2015

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Sommaire :

• De plus en plus de travailleurs exposés aux nanos...
  
  • Tous les secteurs sont concernés
    
  • Les travailleurs de la R&D et de la production en première ligne
    
  • Beaucoup d'autres travailleurs exposés de façon indirecte
    
• ... mais difficiles à identifier, quantifier et caractériser précisément :
  
  • Les chiffres officiels sont basés sur des estimations réalisées par des promoteurs des nanotechnologies (et du transhumanisme)
    
  • Les enquêtes menées avant 2013 ont donné peu de résultats du fait du silence des industriels
    
• La mise en place du registre R-Nano depuis 2013 permettra-t-elle d'améliorer l'identification des travailleurs concernés ?
  
• En savoir plus
  

De plus en plus de travailleurs exposés aux nanos dans un grand nombre de secteurs...

Avec l'essor des nanotechnologies, de plus en plus de travailleurs sont exposés à des nanomatériaux.

• Tous les secteurs sont concernés

Tous les secteurs sont concernés : bâtiment, automobile, aéronautique, textile, énergie, électronique, médical, agro-alimentaire, cosmétiques, etc. ainsi que tous les types d'entreprises :

• - des grandes entreprises multinationales,
• - des entreprises de type "start-up" et/ou "spin-off" issues des universités, d'écoles d'ingénieurs ou de laboratoires de recherche (CNRS, CEA, etc.),
• - des PME et TPE
• - des artisans du BTP par exemple, mais aussi les coiffeurs, les agriculteurs, les personnels soignants, les boulangers-pâtissiers, etc.
• - ... sans oublier des chercheurs, ingénieurs, techniciens de recherche et de maintenance, étudiants et stagiaires, ...

Les entreprises qui produisent, distribuent ou utilisent des nanomatériaux sont capables d'identifier les travailleurs qu'elles exposent.
C'est beaucoup plus complexe pour celles qui utilisent des matériaux ou produits contenant potentiellement des nanomatériaux, sans qu'il y ait moyen d'en avoir la certitude (faute d'étiquetage et d'informations spécifiques sur le caractère nanométrique des matériaux dans les fiches de données de sécurité).

• Les travailleurs de la R&D et de la production en première ligne

Les premiers travailleurs exposés aux nanomatériaux sont ceux qui se situent dans les premiers maillons de la chaîne de production :

• - au niveau de la recherche et développement (R&D) : chercheurs, étudiants, doctorants et post-doctorants, ingénieurs et techniciens de laboratoire, personnel technique d'entretien et de maintenance
• - au niveau de la production des nanomatériaux, puis de leur transformation ou de leur intégration dans des produits : ingénieurs, opérateurs de l'industrie chimique, cosmétique, agroalimentaire, automobile, polissage, etc., personnel d'entretien et de maintenance

Les secteurs où sont manipulés les nanomatériaux sont aussi ceux où le recours à l'intérim et à la sous-traitance est fort (chimie, BTP, réparation automobile, travail des métaux, de l'imprimerie et toutes les formes de maintenance industrielle, ...) ; travailleurs intérimaires et sous-traitants sont donc particulièrement susceptibles d'être exposés aux nanomatériaux.

• Beaucoup d'autres travailleurs exposés de façon indirecte

Pour autant, il ne faut pas négliger le fait que l'exposition professionnelle aux nanomatériaux peut intervenir de façon "indirecte" ou "passive", en aval de la chaîne de production et concerner là aussi de nombreuses catégories de travailleurs :

• - lors de leur utilisation par des professionnels :
  • peintres et maçons amenés à appliquer des peintures, ciments, etc. contenant des nanomatériaux
  • coiffeurs manipulant des teintures et produits de soin contenant des nanomatériaux
  • agriculteurs qui utilisent des engrais et pesticides contenant des nanomatériaux
  • personnel soignant (du nanoargent peut être présent sur des masques, gants et blouses ainsi que des désinfectants fournis aux professionnels de santé, ou encore sur certains textiles et instruments des blocs opératoires ; des nanoparticules de dioxyde de titane sont utilisées dans des peintures couvrant des murs d'hôpitaux)
  • boulangers et pâtissiers, et autres opérateurs qui manipulent des additifs alimentaires nanométriques
  • imprimeurs (encres et pâtes pour impressions 3D)
  • ...

• - lors d'opérations de mise en forme, découpe, ponçage, perçage, réparation etc. des produits qui en contiennent : mécaniciens, garagistes, maçons, menuisiers, ...

• - lors de la collecte, du transport, du traitement (regroupement, recyclage) ou de l'élimination des déchets (incinération par exemple)

• - lors du nettoyage et de l'entretien des locaux et des équipements : agents d'entretien, de ménage et de maintenance

• - lors des accidents (explosion, incendie, perte de confinement, épandage accidentel) : équipe hygiène sécurité environnement (HSE), pompiers, SAMU, équipes de secours

De ce fait, les circonstances pratiques de l'exposition, les doses et les dangers liés à l'exposition de ces travailleurs aux nanomatériaux sont très variables d'un cas à l'autre.

... mais difficiles à identifier, quantifier et caractériser précisément

L'identification et la quantification des travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux sont aujourd'hui très difficiles à réaliser.

• Les chiffres officiels sont basés sur des estimations réalisées par des promoteurs des nanotechnologies (et du transhumanisme)

- Aux Etats-Unis, l'institut national américain pour la santé et la sécurité au travail (NIOSH) base ses chiffres¹ sur des estimations de Mihail Roco, instigateur et co-directeur de la National Nanotechnology Initiative (NNI), structure de l'administration fédérale en charge de la promotion des nanotechnologies² : ce dernier avait estimé à 400 000 le nombre de chercheurs ou travailleurs impliqués dans un domaine ou un autre des nanotechnologies en 2008 dans le monde, dont 150 000 aux USA³.

- En Europe, la Commission européenne affirmait en 2012 : "D'après les estimations, le secteur des nanotechnologies emploie aujourd'hui directement entre 300 000 et 400 000 personnes dans l'UE, et ce chiffre va croissant" ⁴.
A y regarder de plus près, ce chiffre proviendrait en fait d'une projection pour 2015 faite en 2001 (!) par le même Mihail Roco et William Bainbridge, lié au mouvement transhumaniste...⁵. Pire, les origines de ce chiffre se perdent dans les méandres des références et notes de bas de page mais ceci ne semble avoir choqué personne, les institutions se contentant de recopier, sans les vérifier à la source ni en examiner la pertinence, les références des uns et des autres⁶ !

- Au niveau mondial, une autre projection du même Mihail Roco évoquait 6 millions de travailleurs concernés par les nanotechnologies à l'échelle mondiale à l'horizon 2020⁷, mais "ce chiffre n'est pas étayé par des explications et il est donc malaisé d'identifier dans quels secteurs ces emplois seront créés", souligne l'institut syndical européen (ETUI)⁸ qui déplore le fait qu'"aucune (estimation) n'était capable de donner des chiffres précis et fiables sur l'emploi lié aux nanotechnologies, ou de préciser les secteurs d'où la demande proviendra".
L'ETUI souligne en outre que les prévisions tablent sur "une multiplication des emplois dans des PME, ce qui ne facilitera pas leur identification".
En fait, il s'agit encore souvent de transformation et non de création d'emplois : ce sont souvent des procédés de fabrication qui sont modifiés pour intégrer des nanomatériaux, soit à la place de matériaux classiques, soit pour produire de nouvelles propriétés. Il est donc difficile de les répertorier. Dans le domaine de l'électronique qui constitue une part non négligeable des nanotechnologies, il s'agit d'aller encore plus loin dans l'intégration (taille et fonctions) mais en dehors de la recherche, globalement, les fabricants restent les mêmes.

• Les enquêtes menées avant 2013 ont donné peu de résultats du fait du silence des industriels

En France⁹ comme au niveau international¹⁰, les rares enquêtes menées auprès des entreprises afin de mieux connaître les procédés et/ou matériaux "nano" et le nombre de travailleurs concernés ont été peu fructueuses, faute de réponses de la part de nombreuses entreprises¹¹ (soit ces entreprises manipulaient des nanomatériaux mais ne souhaitaient pas communiquer, soit elles manipulaient des nanomatériaux mais ne le savaient pas).

Les enquêtes effectuées en France⁹ ont été principalement menées par l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS), en collaboration avec le Centre interservices de santé du travail en entreprise (CISME), l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement du travail (Afsset aujourd'hui ANSES) et l'Institut de veille sanitaire (InVS).
Elles n'ont fourni qu'un nombre approximatif de salariés travaillant avec certains nanomatériaux en France : plus de 5000 salariés dans l'industrie et 7000 chercheurs dans les laboratoires étaient potentiellement exposés il y a de ça déjà plusieurs années¹².

Elles ont repéré une vingtaine de sites producteurs de nanomatériaux en France. A l'exception des nanotubes de carbone, il s'agissait principalement de nanomatériaux "basiques" : ceux utilisés depuis plusieurs dizaines d'années et qui dominent encore le marché (dioxyde de titane, noir de carbone dans les pneus, silice amorphe synthétique dans l'alimentaire, carbonate de calcium, dioxyde de cérium, oxyde de zinc, ...) par opposition aux nanomatériaux plus récents et produits pour l'instant en moindre quantité (nanofibres, fullerènes, graphène, quantum dots), plutôt au stade de pré-industrialisation.

Source : Honnert B. et Vincent R. (INRS), 2007, adapté par ETUI, 2013

Source : Jacquet F. (INRS), 2012, adapté par ETUI, 2013
Ces données commencent à dater. Les chiffres sont peu ou prou identiques aux estimations de l'Afsset publiées en 2008¹³ :

• Estimation du personnel de production potentiellement exposé dans les entreprises : 3300
• Estimation du personnel potentiellement exposé dans les laboratoires : 7000

La mise en place du registre R-Nano depuis 2013 permettra-t-elle d'améliorer l'identification des travailleurs concernés ?

En France, le nouveau registre R-nano doit permettre de mieux connaître les nanomatériaux effectivement produits, importés et distribués en France ; il est construit à partir des déclarations des "substances à l'état nanoparticulaire" que doivent obligatoirement remplir les entreprises concernées chaque année.
Deux obstacles au moins demandent à être levés pour que le registre puisse remplir ce rôle, pour lesquels plusieurs années et une volonté politique forte seront nécessaires afin de faire évoluer les informations collectées et diffusées :

• Premier obstacle : les directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte), qui abritent l'inspection du travail mais également le Pôle travail qui anime au niveau régional la politique de santé au travail, n'ont pas accès aux données de R-nano : elles ne peuvent donc pas s'en servir pour identifier les sites à risques ni les travailleurs exposés. Or la problématique des risques émergents est une préoccupation de santé au travail dans bon nombre de régions qui l'ont inscrit dans leurs plans régionaux santé travail (PRST). Cependant sans visibilité sur les entreprises concernées, les actions d'information ne sont pas possibles ou tout du moins rendues difficiles. L'accès à R-nano faciliterait incontestablement les actions de prévention.

• Deuxième obstacle : tel qu'il est conçu actuellement, le registre R-Nano ne recense pas le nombre de travailleurs potentiellement exposés. L'on sait seulement que près de 1500 "entités françaises" avaient soumis au moins une déclaration des "substances à l'état nanoparticulaire" fin mai 2014¹⁴, avec 54 producteurs français. Et le nombre d'entreprises et de labos concernés est en fait bien supérieur à 1500 car le terme d'"entité déclarante" recouvre un nombre plus grand d'entreprises ou de laboratoires. Néanmoins, si beaucoup d'entreprises pouvaient ignorer jusqu'à peu que les produits qu'elles achetaient contiennent des nanomatériaux, ce devrait être de moins en moins le cas, puisque grâce à cette déclaration, les clients professionnels doivent obligatoirement être informés par leurs fournisseurs de la présence de ces nanomatériaux dans les produits qui leur sont vendus.. L'identification des éventuels risques professionnels liés à la mise en oeuvre de nano-objets devrait ainsi être facilitée... même si de grandes marges de progrès restent à explorer, dans la mesure où la déclaration des "substances à l'état nanoparticulaire" laisse en fait de côté de nombreux nanomatériaux. Reste le fait que ces "entités" ne sont pas identifiables par les Direccte qui n'ont pas accès aux informations contenues dans le registre R-Nano, mais seulement - comme le grand public - à une synthèse très épurée et peu exploitable ; en attendant une éventuelle levée de la confidentialité de R-Nano, différents "annuaires" d'entreprises ou industries nano existent¹⁵ même s'ils ne permettent pas non plus d'avoir une idée précise du nombre de travailleurs exposés.

• Troisième obstacle : la définition même des "substances à l’état nanoparticulaire" soumises à déclaration selon le dispositif R-nano (1-100 nm ; 50 % en nombre), les activités concernées (fabrication, importation, et distribution... mais pas l'utilisation simple) et le seuil de la déclaration (100 g/an). Ainsi les laboratoires de R&D passent à travers la déclaration : ils utilisent mais ne fabriquent pas, ni importent, ni distribuent. La déclaration ne peut pas être la seule source d'information pour connaître les travailleurs exposés. Elle a été conçue pour connaître seulement les filières en France.

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⇒ Fiche suivante : "Quels risques pour les travailleurs exposés ?"

En savoir plus

• Sommaire de notre Dossier Nano et Santé au travail
• Voir également notre fiche Nano et Bâtiment / Travaux publics (BTP) / Construction, veillenanos.fr

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NOTES et REFERENCES :

1 - Voir Frequently Asked Questions - How many workers are potentially exposed to nanoparticles?, NIOSH : en novembre 2013, on pouvait lire : "NIOSH is unaware of any comprehensive statistics on the number of people in the U.S. employed in all occupations or industries in which they might be exposed to engineered, nano-diameter particles in the production or use of nanomaterials. Perhaps because of the relative newness of the nanotechnology industry, there appear to be no current, comprehensive data from official survey sources, such as the U.S. Bureau of Labor Statistics (BLS).
The magazine SMALL TIMES has reported a partial figure. In a 2004 survey, it estimated that 24,388 people are employed in companies engaged only in nanotechnology. This total includes all people employed in those companies, not simply those engaged in research or manufacturing jobs that may involve exposure to nano-diameter, engineered particles. The survey did not include the number of people who may work in companies that engage in nanotechnology only as part of a larger corporate portfolio. The survey is expected to be updated this year, retaining its focus on employment in companies that are engaged only in nanotechnology"

2 - Voir à ce sujet le premier chapitre de l'ouvrage Les politiques des nanotechnologies, Brice Laurent, éditions CLM, 2010 : La « révolution» des nanotechnologies : le résultat d’une politique scientifique, Naissance de la National Nanotechnology Initiative (NNI)

3 - Nanotechnology Research Directions for Societal Needs in 2020: Retrospective and Outlook, Roco MC, Mirkin CA, & Hersam MC, WTEC report, septembre 2010

4 - Communication sur le 2ème examen réglementaire relatif aux nanomatériaux, Commission européenne, 3 octobre 2012

5 - La note 10 du document de la Commission fait référence à un autre rapport de la Commission, du "High level expert group" on Key enabling technologies de juin 2011 dont la note 20, page 13, renvoie à un document de l'OCDE, Nanotechnology: an overview based on indicators and statistics de 2009, lui-même renvoyant, page 26, à un rapport de Roco et Bainbridge de... 2001 ! Problème, nous n'avons pas réussi à retrouver ces chiffres dans le rapport en question, long de 280 pages : Societal implications of nanoscience and nanotechnology, NSF Report, mars 2001

6 - Cf. Les politiques des nanotechnologies, Brice Laurent, éditions CLM, 2010, p.106

7 - The long view of nanotechnology development: the National Nanotechnology Initiative at 10 years, Roco MC, Journal of Nanoparticle Research, 13 (2), 427-445, 2011

8 - Cf. Aída Maria Ponce Del Castillo (ETUI), Les nanomatériaux sur le lieu de travail, Quels enjeux pour la santé des travailleurs ?, mai 2013

9 - Cf. notamment :

• Honnert B and Grzebyk M, Manufactured nano-objects: An occupational survey in five industries in France, Ann Occup Hyg, 58:121-35, janvier 2014 (un résumé en français est gratuitement disponible dans l'article Exposition aux nanoparticules en milieu industriel : difficulté de la prévention du Bulletin de veille scientifique (BVS) de l'ANSES, mars 2014
• INRS, Les nanomatériaux, bilan et perspectives en santé et sécurité au travail, M. Reynier, Hygiène et sécurité du travail, 232, septembre 2013
• INRS, Repérage des salariés potentiellement exposés aux nanoparticules, F. Jacquet, Références en Santé au travail, n°132, décembre 2012
• INRS, Enquête sur l'utilisation industrielle des nano-objets : difficulté d'identification par les établissements, Honnert B. et Grzebyk M., Hygiène et sécurité du travail, 222, 3-7, 2011
• INRS, Repérage des salariés potentiellement exposés aux nanoparticules. Appel à participation, Documents pour le médecin du travail, n°122, 2010
• INRS, Production et utilisation industrielle des particules nanostructurées, Honnert B. et Vincent R., Hygiène et sécurité du travail, Note documentaire 2277, 2007

10 - Voir notamment :

• Governance implications of nanomaterials companies’ inconsistent risk perceptions and safety practices, Engeman CD et al., Journal of Nanoparticle Research, 14 (3), 1-12, février 2012
• Health and safety practices in the nanomaterials workplace: results from an international survey, Conti JA et al., Environmental Science & Technology, 42 (9), 3155-3162, 2008

11 - Le manque de transparence des entreprises sur leurs activités nano a également été constaté par la suite par d'autres organismes, notamment :

• Novethic en 2010, cf. Nanotechnologies - Risques, opportunités ou tabou : quelle communication pour les entreprises européennes ?, Novethic, septembre 2010
• Ofi AM en 2014 : dans une enquête auprès de 60 sociétés du Stoxx 600 pour connaître leur utilisation de nanoparticules, seules 15 entreprises ont répondu, et seulement 5 d'entre elles positivement :

  

  Source : Les nanotechnologies, un nouvel enjeu de RSE ?, Hélène Canolle, Ofi AM, septembre 2014

12 - INRS, Les nanomatériaux, bilan et perspectives en santé et sécurité au travail, M. Reynier, Hygiène et sécurité du travail, 232, septembre 2013

13 - Les nanomatériaux - Sécurité au travail, Afsset, mai 2008

14 - Bilan 2014 de la déclaration des "substances à l'état nanoparticulaire" - Du mieux en matière de transparence et de traçabilité... mais la marge de progression reste grande !, veillenanos.fr, 12 novembre 2014

15 - Voir notre fiche Les industries nano en France, veillenanos.fr

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Fiche initialement mise en ligne en juillet 2015