home Contact Rechercher Rechercher Un site de l'associationAvicenn
bandeau
Lien vers: PagePrincipale
Vous avez dit nanos ? (définitions, métrologie, etc.)
Produits et applications nano
Réglementations (étiquetage, déclaration par les entreprises, registres nationaux, etc.)
Risques nano (toxicité, recherches, incertitudes, etc.)
Préoccupations :

Les infos de VeilleNanos
LettreVN017-20170511-une_small


Abonnez-vous gratuitement ici

Les précédents n° de la lettre VeilleNanos

Vers un système universel de description des matériaux d'échelle nanométrique (UDS) ?

Par MD - Dernier ajout le 10 décembre 2014

Cette fiche a vocation à être progressivement complétée et mise à jour avec l'aide des adhérents et veilleurs de l'Avicenn. Vous pouvez vous aussi contribuer à l'améliorer en nous envoyant vos remarques à l'adresse redaction(at)veillenanos.fr.


Un chantier international concernant la caractérisation des nanomatériaux est en cours. Il a été initié au plan international depuis janvier 2012 afin d’aller vers un système universel de description des nanomatériaux consolidé par une méta-base de données sécurisée de manière interdisciplinaire par les scientifiques.
Il s’agit d’une initiative du Conseil international pour la Science (ICSU) appuyée par l’OCDE et mise en œuvre par un partenariat entre l’ICSU et CODATA-VAMAS (Advanced Materials and Standards) soutenu par le projet européen FutureNanoNeeds financé dans le cadre du 7ème PCRD.

Que ce soit pour la déclaration obligatoire en France ou pour le guide à destination des déclarants de REACH (Logos ECHA, IUCLID et OCDE) pour les nanomatériaux, l’absence de numéro CAS est problématique : la définition et la description sont laissées à l’initiative des déclarants. Or le numéro CAS est spécifique aux produits chimiques et sa structure ne permet pas d’être étendue aux nano-objets et nanomatériaux. Il en résulte :
  • des déclarations R-nano.fr inexploitables en nombre conséquent
  • une non déclaration dans REACH des nano-objets et nanomatériaux manufacturés.
Dans ces conditions, la qualité et l’exploitabilité des données ne peuvent être assurées.

Un projet de livre blanc définissant les conditions requises pour un système universel de description (UDS) des matériaux de l’échelle nanométrique a été publié en septembre 2014 : intitulé "Uniform Description System for Materials on the Nanoscale", il liste un ensemble minimum d’informations nécessaires pour décrire correctement des classes et types de nanomatériaux importants à l’échelle nanométrique, garantissant leur caractère unique ou absolument équivalent.

Cette dynamique regroupe 16 unions scientifiques et devrait ouvrir la voie à une collaboration internationale durable autour d’un projet de méta-base de données sur logiciel libre, un accès ouvert aux utilisateurs, qui serait alimentée et maintenue avec un haut niveau de qualité et d’intégrité scientifique.

A moyen terme, le système pourrait permettre de déployer des solutions industrielles accessibles pour le traçage matériel des nano-objets et nanomatériaux d’intérêt (objectifs de sécurité, sûreté, lutte contre la contrefaçon, sécurité juridique au regard de la responsabilité environnementale des entreprises, réaction rapide en cas de crise portant atteinte à la santé publique…)

Ensuite, il s'agirait de relier les déclarations réglementaires au système universel de description et à la présence de nano-traçeurs à des fins de contrôle et d'assurer la normalisation de cette traçabilité par un vocabulaire homogène au plan international.


Personne ressource au niveau français : Françoise Roure, Présidente de la section « Sécurité et Risques » du Conseil général de l’économie, de l’industrie, de l’énergie et des technologies (CGEiet)

LIRE AUSSI sur notre site :

Ailleurs sur le web :

Fiche initialement créée en juillet 2014
 ICSU OCDE VAMAS caractérisation caractéristiques physico-chimiques nano-objets nanomatériaux nanoparticules