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EUROPE - Les nanos dans l'alimentation devraient bientôt revenir au menu de l'agenda politique européen

par MD avec l'équipe Avicenn - 2 mai 2011

Il y a un mois, nous vous annoncions l'échec de la tentative de réglementation des nanos dans l'alimentation au niveau européen.
La proposition de nouveau Réglement sur les "Nouveaux Aliments" (Novel Food), qui devait remplacer celui de 1997 et introduire des dispositions sur les nanos dans l'alimentation avait été enterrée à cause d'un désaccord entre institutions européennes sur la question de la viande clonée.
Le commissaire européen à la santé et la sécurité des consommateurs (DG Sanco) John Dalli, médiateur dans les discussions, avait alors indiqué son regret de voir échouer cette proposition de règlement "sur la table depuis 2008", et notamment l'étiquetage obligatoire des nanomatériaux1.

Selon Processalimentaire.com, le magazine de l'industrie agroalimentaire, le même commissaire John Dalli aurait déclaré à Bruxelles le 12 avril dernier son intention de soumettre une nouvelle proposition de révision du règlement Novel Food avant fin 20112. Elle serait cette fois distincte du processus législatif relatif à la viande clônée, afin de prévenir un blocage dû au caractère conflictuel de ce dossier.

Il reste que le volet "nano" de la révision Novel Food n'est cependant pas des plus consensuels non plus. Certaines interrogations demeurent : qu'adviendra-t-il par exemple des souhaits du Parlement européen, qui avait demandé en juillet dernier la mention des nanomatériaux incorporés sur l'étiquetage des aliments et la réalisation de tests spécifiques d'innocuité avant leur commercialisation3 ? Le nouveau texte proposé sera-t-il l'objet d'un nouveau rapport de force entre les institutions européennes ? L'étiquetage et les tests de toxicité ne sont pas acquis d'avance.

L'Avicenn veille et vous tiendra informé ; elle prépare un tour d'horizon de l'actualité des derniers mois concernant les nanos dans l'alimentation à paraître prochainement sur VeilleNanos.fr.

NOTES
1 - Statement by Commissioner Dalli on the lack of agreement in the conciliation procedure on the Novel Food Regulation, Europa.eu, Le portail de l'Union européenne, 29 mars 2011.
2 - Novel Food. Un nouveau texte avant fin 2011, Josselin Moreau et Pierre Christen, Processalimentaire.com, 12 Avril 2011
3 - Résolution législative du Parlement européen relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les nouveaux aliments, 7 juillet 2010

EN SAVOIR PLUS :
- ACEN, Les applications nanos dans le domaine de l'alimentation et Quels risques des nanos utilisées dans l'alimentation pour notre santé ?, 2010
- AFSCA - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire (Belgique), Nanotechnology in the food chain - opportunities and risks, 2010
- CNDP, Synthèse du débat public de Rennes sur les Nanotechnologies et l'Alimentation, 2010
- Chambre des Lords (Royaume-Uni), Science and Technology Committee - Nanotechnologies and Food, chap. 3, janvier 2010
- Afssa, Les nanoparticules dans l'alimentation humaine et animale, mars 2009
- Résumé de l’étude de TA-SWISS «Les nanotechnologies dans l’alimentation», Le repas est servi ! La nanotechnologie à la cuisine et dans le panier d’achats, 2009
- Institute of Medicine (USA) Food Forum, Application of Nanotechnology to Food Products, 2009
- Les Amis de la Terre, Out of the laboratory and on to our plates: Nanotechnology in food and agriculture, 2008
- Helmut Kaiser Consultancy, Nano Food 2040 - Nanotechnology in Food, Foodprocessing , Agriculture, Packaging and Consumption : State of Science,Technologies, Markets, Applications and Developments to 2015 and 2040
- Nanoforum, Nanotechnologies et alimentation : Etat des lieux et incertitudes, 2008
- ETC Group, La ferme atomisée - l’impact des nanotechnologies sur l’agriculture et l’alimentation, novembre 2004.
- Nanotechnology Citizen Engagement Organization, Nanofood, Liste d'articles de presse anglophones les nanos dans l'alimentation
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