Please be aware that this is a machine translation from French to English. AVICENN is not responsible for incorrect or inaccurate translations but welcomes suggestions for reformulation.

VeilleNanos - Mentions légales

Éditeur du site

Le site est édité par l’association loi 1901, sans but lucratif, nommée « AVICENN, Association de Veille et d’Information Civique sur les Enjeux des Nanosciences et des Nanotechnologies» dont le siège social est situé : Maison de la vie associative et citoyenne du 11ème, Boite aux lettres n° 197, 8 rue Général Renault, 75011 PARIS.

Adresse de correspondance : 2 avenue Cabias, 69004 Lyon

Mail : contact@avicenn.fr

Direction de la publication

Le directeur de la publication est Philippe Bourlitio, en sa qualité de Président d’AVICENN.

Droits d’auteurs, licences

Les textes publiés sur ce site (dossiers, fiches, actualités) sont des créations de l’association AVICENN. Ils sont publiés sous licence Creative Commons CC BY-NC-ND 3.0. Nous autorisons la reprise de ces contenus, dans les conditions définies par cette licence, afin d’en assurer la diffusion la plus large, conformément à la mission d’information que s’est donnée l’association.

Les illustrations quant à elles font l’objet de licences variées, selon leur origine. Certaines proviennent de banques d’images telles que Pixabay ou Unsplash, d’autres sont des réalisations spécifiques pour AVICENN, d’autres encore peuvent être fournies (gracieusement ou non) à l’association par des organismes tiers (comme Canva), notamment des organismes de recherche. L’origine et la licence sont indiquées pour chaque illustration a priori. De ce fait, les possibilités de reproduction de ces illustrations dépendent de la licence sous laquelle elles sont publiées. En l’absence de mention de cette licence sur une illustration, merci de nous contacter pour connaître le régime de droits auquel elle est soumise si vous souhaitez la réutiliser.

Les logos d’AVICENN ainsi que les éléments de webdesign du site tels qu’icônes, bandeaux graphiques… sont quant à eux la propriété exclusive d’AVICENN. Il en est de même pour l’organisation des pages qui constitue une œuvre à part entière. De ce fait, la reproduction de ce site, en tout ou partie, sur quelque support que ce soit, est interdite.

Toute reproduction qui ne respecte pas les licences et droits d’auteurs sus-mentionnés constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Réalisation

Le présent site est propulsé par WordPress. Il a été réalisé par la société Digital Cover, dont le siège est situé  4 bis Rue Jarente, 69002 Lyon.

Hébergement

Le présent site est hébergé par OVH dont le siège est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Illustration bannière

La bannière de la page d’accueil a été réalisée par ©pretemoitesyeux.fr

Notre veille, nos informations et nos actions ont besoin de vous pour durer !