Douze nanomatériaux en voie d’être interdits dans les cosmétiques au niveau européen

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Suite aux préoccupations sanitaires relevées par le Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC), la Commission européenne s’apprête à interdire l’utilisation, dans les cosmétiques, de cinq groupes de douze nanomatériaux au total :

  • styrène acrylate copolymère, styrène de sodium acrylate copolymère,
  • cuivre, cuivre colloïdal,
  • hydroxyapatite,
  • or, or colloïdal, acide thioéthylaminohyaluronique d’or, or colloïdal acétylheptapeptide-9,
  • platine, platine colloïdal et platine colloïdal acétyltétrapeptide-17.

Le projet de règlement a été publié et soumis à commentaires d’ici le 12 avril prochain. Il vient modifier l’annexe II du Règlement Cosmétiques (qui liste les substances interdites dans les produits cosmétiques) pour y ajouter ces douze nanomatériaux au nom de la protection de la santé humaine.

Le texte prévoit qu’un « délai raisonnable » soit accordé aux industriels pour procéder aux ajustements nécessaires en termes de formulation des produits et d’étiquetage.

Un autre délai devrait être défini concernant le retrait des cosmétiques non conformes aux nouvelles exigences et qui auront été mis sur le marché avant l’entrée en vigueur de ces dernières.

La durée de ces périodes devrait être déterminée en tenant compte des préoccupations du CSSC et du risque potentiel pour la santé humaine associé aux nanomatériaux spécifiques, ainsi que du nombre de produits cosmétiques concernés.

Les prochains RDV nano

15
Fév.
2023
Unnoticed and ungoverned: How nanomaterials are slipping through the cracks (ECOS, Bruxelles et en ligne)
Bruxelles et en ligne
Conférence
  • Evénement hybride (en présentiel et en ligne)
  • Organisateurs : Environmental Coalition on Standards (ECOS), Les Amis de la Terre Allemagne (BUND)
  • Intervenants : représentants de la Commission européenne, de la société civile et de la recherche  
  • Site internet : https://ecostandard.org/…
5
Juin
2023
NanoSafe conference 2023 (CEA, Grenoble)
Grenoble
Conférence
  • 8ème conférence internationale sur les questions sanitaires pour une approche responsable des nanomatériaux
  • Du 5 au 9 juin 2023
  • Organisateur : Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
  • Site internet : www.cea.fr/cea-tech/pns/nanosafe/…  
22
Juin
2023
How the world deals with Materials on the Nanoscale – Responsible Use and Challenges (OCDE-BMUV, Berlin)
Berlin
Conférence
  • Conférence internationale du 22 au 23 juin 2023
  • Organisateurs : OCDE, Ministère fédéral allemand de l’environnement, de la protection de la nature, de la sûreté nucléaire et de la protection des consommateurs (BMUV)
  • Site internet : https://www.bmuv.de/…