Nanomatériaux et cosmétiques : la Commission fait le point au niveau européen

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La Commission européenne a publié son rapport sur l’utilisation de nanomatériaux dans les produits cosmétiques et la révision du règlement relatif aux produits cosmétiques en ce qui concerne les nanomatériaux.

On y apprend qu’en moyenne, environ 3 620 nouveaux produits contenant des nanomatériaux ont été notifiés chaque année entre 2016 et 2020 (chaque jour, environ dix nouveaux produits cosmétiques contenant des nanomatériaux sont mis sur le marché dans l’UE).

Sans surprise, les substances les plus notifiées et qui représentent plus de 70 % de toutes les notifications de nanomatériaux sont le dioxyde de titane, des silices et du noir de carbone.

Le rapport rappelle que la plupart des avis du Comité scientifique européen pour la sécurité des consommateurs (CSSC) concernant la sécurité des nanomatériaux notifiés ne pouvaient pas conclure en raison de l’absence ou du manque de données : « il importe donc que les personnes responsables fournissent des informations aussi précises que possible ».

Le rapport reste ouvert à un alignement de la définition du terme « nanomatériau » du règlement sur les cosmétiques sur la recommandation de la Commission (en cours de révision)… sous réserve d’une « évaluation approfondie afin d’en évaluer les effets potentiels ». La Commission souligne le besoin d’améliorer la procédure de notification du nanomatériau et, en particulier, sa durée et l’effet de l’expiration du délai. La plupart des citoyens de l’UE estimant qu’il est important d’être informé de la présence
de nanomatériaux, la Commission considère que « l’étiquetage numérique pourrait être envisagé pour compléter et améliorer encore l’étiquetage des nanomatériaux dans les produits cosmétiques ».

Les prochains RDV nano

15
Fév.
2023
Unnoticed and ungoverned: How nanomaterials are slipping through the cracks (ECOS, Bruxelles et en ligne)
Bruxelles et en ligne
Conférence
  • Evénement hybride (en présentiel et en ligne)
  • Organisateurs : Environmental Coalition on Standards (ECOS), Les Amis de la Terre Allemagne (BUND)
  • Intervenants : représentants de la Commission européenne, de la société civile et de la recherche  
  • Site internet : https://ecostandard.org/…
5
Juin
2023
NanoSafe conference 2023 (CEA, Grenoble)
Grenoble
Conférence
  • 8ème conférence internationale sur les questions sanitaires pour une approche responsable des nanomatériaux
  • Du 5 au 9 juin 2023
  • Organisateur : Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
  • Site internet : www.cea.fr/cea-tech/pns/nanosafe/…  
22
Juin
2023
How the world deals with Materials on the Nanoscale – Responsible Use and Challenges (OCDE-BMUV, Berlin)
Berlin
Conférence
  • Conférence internationale du 22 au 23 juin 2023
  • Organisateurs : OCDE, Ministère fédéral allemand de l’environnement, de la protection de la nature, de la sûreté nucléaire et de la protection des consommateurs (BMUV)
  • Site internet : https://www.bmuv.de/…