La Ville de Paris exclut les nanomatériaux de ses futures fournitures

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Brève
interdiction principe de précaution vigilance

C’est par tweet d’Alice Timsit, conseillère de Paris, que nous avons appris que le nouveau schéma de la commande publique parisienne prévoit la suppression des nanomatériaux des marchés de fournitures :

Quelques jours plus tard, le Schéma parisien de la commande publique responsable 2022-2026 a été mis en ligne, dans lequel figure bien, en effet le chantier suivant : « supprimer les perturbateurs endocriniens et nanomatériaux sur l’ensemble des marchés de fournitures et de prestations de services de la Ville de Paris »1Cf. axe 2 : « Responsabilité environnementale » de l’action 2.1 « Protéger face aux risques sanitaires » », page 20.

Plus d’informations à venir.

Les prochains RDV nano

29
Sep.
2022
Nanomatériaux et cosmétiques (LNE, Paris)
Paris
Formation
cosmétiques
caractérisation
déclaration
étiquetage
évaluation
réglementation
  • Journée technique
  • Au programme : Nanomatériaux et cosmétiques : exigences réglementaires, évaluation d’exposition, méthodes de caractérisation
  • Organisateur : Laboratoire national de métrologie et d’essais (LNE)
  • Intervenants :
    • Georges Favre, Valérie Godefert et François-Xavier Ouf (LNE)
    • Patrice Rouaix (DGPR, ministère de la transition écologique)
    • DGCCRF (ministère de l’économie)
    • Valérie Colin (FEBEA), Philippe Hallegot (L’Oréal), Patrick Omarjee (LVMH) et Jean-Paul Raffault (Pierre Fabre)
    • Eric Gaffet (SCCS)
    • Jérôme Labille (CEREGE)
6
Oct.
2022
Prévention des risques liés aux nanomatériaux (SICADAE, Lyon)
Lyon
Formation
  • Formation sur les réglementations encadrant les nanomatériaux et l’évaluation des risques professionnels liés aux nanomatériaux
  • Organisateur : SICADAE
  • Intervenante : Delphine Franco, chef de projet réglementaire & associée chez SICADAE
  • Site internet : https://www.sicadae.eu/…
10
Oct.
2022
Caractériser et prévenir les risques liés aux nanomatériaux (INRS, Vandœuvre-Lès-Nancy)
Vandœuvre-Lès-Nancy
Formation
  • Stage de formation du 10 au 14 octobre 2022
  • Organisateur : Institut national de recherche et de sécurité (INRS)
  • Intervenants : INRS, DREETS, CEA, …
  • Public : médecins du travail, intervenants en prévention des risques professionnels, préventeurs d’entreprise concernés par une activité professionnelle en lien avec les nanomatériaux (nanomatériaux manufacturés ou les particules ultrafines), agents des services prévention des Carsat, Cramif et CGSS, préventeurs institutionnels (DREETS, DREAL, MSA…)
  • site internet : www.inrs.fr/….formation/…

Notes & références

  • 1
    Cf. axe 2 : « Responsabilité environnementale » de l’action 2.1 « Protéger face aux risques sanitaires » », page 20