Quelles recommandations pour concilier nanos et santé au travail ?

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Quelles recommandations pour concilier nanos et santé au travail ?

Par l’équipe AVICENN – Dernière modification juin 2022

La mise en place de mesures de précaution / prévention a été recommandée par de nombreux acteurs sur la base des fortes incertitudes et inquiétudes relatives aux dangers des nanomatériaux pour la santé des travailleurs.

Evaluer l’exposition aux nanos sur les lieux de travail

La première des recommandations est de procéder à une évaluation rigoureuse de l’exposition professionnelle aux nanos – tant au niveau macro (personne n’est en mesure de dire aujourd’hui combien de travailleurs sont exposés aux nanomatériaux au niveau national, européen, international) qu’au niveau micro (au sein des entreprises).

Au niveau national

L’identification et la quantification des travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux est aujourd’hui très difficile à réaliser, faute de données actualisées1Voir notre fiche « Qui est exposé aux nanomatériaux sur les lieux de travail ? ».

Afin de combler le manque de connaissances en la matière, AVICENN plaide notamment pour rendre automatique l’inscription des entreprises dans EpiNano dès lors qu’elles remplissent une déclaration r-nano pour les nanomatériaux couverts par ce dispositif (nanotubes de carbone, nanoparticules de dioxyde de titane, nanoparticules de silice et/ou noir de carbone à ce stade). Les entreprises concernées seraient ainsi amenées à réaliser un recensement des travailleurs exposés.

Plus généralement, le registre r-nano devrait être davantage exploité par la DGT du ministère de travail, inclure les produits qui contiennent les nanos déclarées au registre et rendu public le plus vite possible, afin que tous les travailleurs puissent le consulter – on en est très loin aujourd’hui, seuls quelques organismes comme l’INRS et Santé publique France pouvant demander à accéder à certaines données ! A tout le moins, il serait nécessaire que les DREETS, les médecins du travail, les CARSAT, les caisses régionales d’assurance maladie et l’ensemble des acteurs et préventeurs de la santé au travail puissent y accéder également afin de disposer d’une cartographie précise des produits nanos et des expositions professionnelles aux nanos.

Au niveau des entreprises

Les progrès de la nanométrologie permettent aujourd’hui de mieux quantifier l’exposition des travailleurs aux nanomatériaux ; ils sont certes récents et demandent encore à être affinés, mais désormais des méthodes et des outils d’analyse existent pour contrôler la présence de nanomatériaux dans l’air et peuvent déjà être déployés. La plupart nécessitent le recours à un (voire des) expert(s)2Dans le cas des nanomatériaux, quantifier les expositions via les critères habituels (masse/composition chimiques) sont inopportuns et il convient de mesurer d’autres métriques (distribution granulométrique des particules, la concentration en nombre et en surface des particules). En entreprise, il convient de déployer ces différentes métriques qui permettent de caractériser les nanos mais ces techniques ne permettent pas de connaitre la composition chimique et la morphologie des particules. Le recours à un laboratoire permet de réaliser les analyses chimiques, afin de connaitre leur composition chimique, leur structure cristalline ou leur charge de surface . En France, l’INRS, le CEA, l’INERIS et le LNE peuvent aujourd’hui accompagner des entreprises et syndicats de salariés sur le sujet.

Des instruments portatifs, relativement simples d’utilisation et moins chers que des équipements sophistiqués existent, et permettent d’avoir des données qualitatives comme des concentrations en nombre de particules, notamment :

  • Le Mini Particle Sampler MPS®, instrument de caractérisation des nano et microparticules dans l’air ambiant proposé par l’INERIS et ECOMESURE depuis 2014.
  • Le NANOBADGE (devenu PARTICLEVER sample) proposé depuis début 2015 par la société NANO INSPECT (devenue PARTICLEVER) et la Plate-forme Nanosécurité du CEA-LITEN de Grenoble : le prélèvement est effectué dans une cassette intégrée sur un préleveur compact et autonome, pouvant être porté par les opérateurs ou positionné en poste fixe ; la cassette est ensuite extraite du préleveur et analysée.
  • Le DiSCmini, commercialisé par Testo AG, instrument portable et individuel qui permet de mesurer en temps réel la concentration en nombre et le diamètre moyen des particules
  • Plus généralement : les OPC (optical particle counter), les CNC (condensations nucleus counter), les SMPS (scnanning mobility particle sizer), les ELPI (electric low pressure impactor)..

L’analyse des données recueillies grâce à ces outils portables, tout comme l’interprétation des résultats, nécessitent une expertise pointue et externalisée.
Au final, le coût global de l’usage de ces outils, bien que moins élevé que pour les gros équipements existants jusqu’à présent, reste aujourd’hui peu abordable pour les PME, TPE, artisans, etc.

Autres interrogations : Ces outils ont-ils fiables ? Des entreprises en ont-elles déjà achetés ? Quels sont les premiers retours sur les atouts et limites de ces instruments ? Comment choisir parmi les différents modèles proposés ?
L’INRS reçoit ce type de questionnements notamment des caisse d’assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT) et des services de santé au travail. En 20153Cf. Etude en laboratoire des performances du DiSCmini pour différents aérosols dans une gamme de 15 à 400 nm, INRS, 2015, puis de nouveau en 2021, l’institut a testé le DiSCmini : les résultats montrent qu’il tend à surestimer la concentration et à sous-estimer le diamètre des particules4Cf. Mesure en temps réel de l’exposition individuelle aux nanoparticules sous forme d’aérosols : performance et exemple d’application du DiSCmini, Bau S et al., INRS, Hygiène et sécurité du travail, n°262, mars 2021 : cet instrument tend à surestimer la concentration de 30 à 100% et à sous-estimer le diamètre des particules de 20 à 30% . L’INRS invite les utilisateurs à avoir une observation critique vis-à-vis des données qui en sont issues, en abordant notamment la question du traitement et de l’interprétation des données.
D’autres appareils devraient voir le jour5Au niveau international, plusieurs équipes travaillent sur ce type de projets ; cf. notamment Miniature nanoparticle sensors for exposure measurement and TEM sampling, Fierz M et al., 4th International Conference on Safe Production and Use of Nanomaterials (Nanosafe 2014), Journal of Physics: Conference Series, 617, 2015.

Minimiser l’exposition des travailleurs

Mesures générales

L’approche générale de prévention du risque mise en place pour les produits chimiques dangereux doit s’appliquer aux nanomatériaux. Il s’agit :

  • au mieux, d’éliminer les nanomatériaux et de leur substituer, si nécessaire, des matériaux non – en tout cas moins – dangereux6Notez au passage le décalage d’une telle recommandation avec les politiques d’incitation à l’accélération de la commercialisation des nanomatériaux…
  • à défaut, de réduire l’exposition au niveau le plus bas possible (selon le principe ALARA), en maintenant au minimum le nombre des travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux ainsi que la durée et le niveau d’exposition.

A cet effet, différentes mesures doivent être strictement appliquées7(pour plus de détails, se référer aux publications de l’INRS) :

  • limiter certaines opérations critiques (le transvasement, la pesée, l’échantillonnage, …)
  • identifier visuellement les zones de travail où sont stockés / manipulés les nanomatériaux et en limiter l’accès aux seuls travailleurs ayant reçu une formation spécifique aux nanomatériaux
  • empêcher l’émission de nanomatériaux à l’air libre :
    • manipuler les nanomatériaux sous forme de suspension liquide, de gel, en pastilles ou incorporés dans des matrices plutôt que sous forme de poudres (qui sont plus volatiles, avec une plus grande propension à se diffuser dans l’air)
    • travailler en vase clos8Dès 2009, le Parlement européen avait demandé spécifiquement à la Commission d’étudier la nécessité de réviser la législation en matière de protection des travailleurs en ce qui concerne, notamment, l’utilisation des nanomatériaux uniquement dans des systèmes fermés ou de toute autre façon garantissant la non-exposition des travailleurs tant qu’il n’est pas possible de détecter et de contrôler l’exposition de manière fiable : cf. Résolution du Parlement européen du 24 avril 2009 sur les aspects réglementaires des nanomatériaux (article 15)
    • capter les polluants à la source (boîtes à gants, hottes de type chimique et autres moyens d’aspiration adaptés à l’utilisation des nanoparticules)
    • filtrer l’air des lieux de travail avec des filtres à fibres à très haute efficacité
    • nettoyer les surfaces à l’aide de linges humides et d’aspirateurs spéciaux
    • stocker les nanomatériaux :
      • dans des réservoirs ou des emballages doubles totalement étanches, fermés et étiquetés
      • et dans des locaux frais, bien ventilés, à l’abri du soleil et à l’écart de toute source de chaleur ou d’ignition et des matières inflammables
    • installer des vestiaires doubles, contigus à la zone de travail afin de séparer les vêtements de ville des vêtements de travail
    • limiter les déchets, les traiter spécifiquement
  • protéger directement les travailleurs exposés :
    • masques filtrants9L’INRS a mené une étude sur les performances des masques de protection respiratoire pour les travailleurs exposés aux nanomatériaux ; les résultats publiés en février 2019 confirment l’efficacité des masques testés (demi-masques, masques complets, demi-masques et cagoules) mais mettent néanmoins en évidence une très forte dégradation de la protection respiratoire si le masque est mal ajusté ou si le rythme respiratoire augmente, respirateurs, lunettes avec protection latérale, gants, couvre-chaussures, combinaisons sans revers et en membrane non tissée (le coton est déconseillé)
    • attention cependant : la possibilité de passage de nanoparticules à travers certains types de gants en nitrile ou en latex ainsi qu’à travers les combinaisons en polyéthylène a été établie par des équipes de recherche (Erest) de l’Ecole de technologie supérieure de Montréal et par l’IRSST (Canada), contredisant les résultats de chercheurs du Commissariat à l’énergie atomique (CEA) de Grenoble qui n’avaient pas trouvé de passage des nanoparticules à travers les membranes en nitrile des gants de protection10Voir notamment :
      Mesure de l’efficacité des gants de protection contre les nanoparticules dans des conditions simulant leur utilisation en milieu de travail, IRSST, 14 février 2018
      – « Développement de méthodes de mesure des propriétés barrières des membranes polymères et textiles contre les nanoparticules en milieu liquide – Application aux vêtements et aux gants de protection » in Restitution du programme national de recherche environnement santé travail : Substances chimiques et nanoparticules : modèles pour l’étude des expositions et des effets sanitaires : résumé dans le Dossier du participant (p.15) et Diaporama en ligne, novembre 2013.
      – Des recherches sont en cours au Canada : voir la page dédiée au projet de recherche « Mesure de l’efficacité des gants de protection contre les nanoparticules dans des conditions simulant leur utilisation en milieu de travail », réalisé conjointement par l’Université McGill, l’École de technologie supérieure, l’Université de Montréal et financé par l’IRSST et NanoQuébec : de premiers résultats montrent une efficacité variable selon les modèles de gants (deux modèles en nitrile ont présenté une efficacité médiocre, l’un d’entre eux devant même être déconseillé lors de la manipulation de nanoparticules en solution aqueuse) : cf. « Mesure de l’efficacité des gants de protection contre les nanoparticules dans des conditions simulant leur utilisation en milieu de travail », IRSST, octobre 2016
      – La Commission européenne a demandé au Comité européen de normalisation (CEN) de donner son avis sur de nouvelles exigences de normalisation pour différents EPI – gants, chaussures de protection, filtre et masques, vêtements non tissés – contre les nanoparticules solides. Le Comité technique 162 WG 3 du CEN doit réviser le programme de travail ‘Vêtements de protection contre les produits chimiques, les agents infectieux, et la contamination radioactive’, qui correspond à la protection contre les particules au format nano, ainsi que le programme de travail relatif aux ‘filtres à air pour la propreté générale de l’air’
      .

Les femmes enceintes doivent être particulièrement protégées de toute exposition aux nanomatériaux11Voir notamment :
– les études sur le passage des nanomatériaux à travers la barrière placentaire que nous avons compilées ici
– les éléments d’alerte concernant la reprotoxicité des nanomatériaux, dont les effets néfastes sur le développement embryonnaire (reprotoxicité) compilés
.

VLEP nano

Il n’existe pas, en France, de valeur limite d’exposition au poste de travail (VLEP) spécifique pour les nanomatériaux, mais des travaux sont menés, en particulier sur le TiO2 et sur le noir de carbone :

Quelques valeurs limites ont été établies à l’étranger pour certains nanomatériaux (depuis 2007 au Royaume-Uni, depuis 2011 aux Etats-Unis* et depuis 2013 en Allemagne)12Pour plus de détails voir :
Comparaison aux valeurs limites liées aux nanoparticules, Nano Inspect, page consultée le 15 juin 2015
Workshop report: Strategies for setting occupational exposure limits for engineered nanomaterials, Gordon SC et al., Regulatory Toxicology and Pharmacology, 68(3) : 305-311, avril 2014
.

* A titre d’illustration, les VLEP recommandées aux Etats-Unis sont :

L’INRS considère par ailleurs que les valeurs proposées par le NIOSH (National Institute for Occupational Safety and Health) sont plus pertinentes, notamment en ce qui concerne le dioxyde de titane. L’institut questionne la valeur très faible proposée par l’Anses, qui est actuellement plus faible que pour des agents classés cancérogènes de catégorie 1A ou 1B à l’échelle européenne et difficilement détectable aujourd’hui par les instruments de mesure16Cf l’intervention de Myriam Ricaud dans le wébinaire « Les nanomatériaux : quels risques pour la santé ? Quelle prévention ? » organisé par le Présance Paca-Corse en juin 2022.

En 2014, la Commission européenne a mentionné également des valeurs limites d’exposition aux nanoparticules et des valeurs sans effet spécifique17Cf. Guidance on the protection of the health and safety of workers from the potential risks related to nanomaterials at work, Guidance for employers and health and safety practitioners, Commission européenne, novembre 2014 (p.31).

En novembre 2019, l’agence européenne pour la santé et la sécurité au travail a attribué le Prix des bonnes pratiques « Lieux de travail sains » 2018-2019 à Atlas Copco Industrial Technique, une entreprise manufacturière suédoise qui a adopté une approche de précaution pour minimiser l’exposition des travailleurs aux nanotubes de carbone18Cf. Suède: protection des travailleurs contre les nanotubes de carbone potentiellement dangereux dans le secteur manufacturier, OSHA Europe, 2 novembre 2019.

Des professionnels soulignent néanmoins que les valeurs limites d’exposition ne sont pas nécessairement pertinentes pour la prise en compte des réactions immunitaires et de la cancérogénèse, de très faibles doses pouvant être aussi toxiques que de fortes doses.

Ne pas oublier les travailleurs « extérieurs »…

– Sur le site de production

L’exposition des travailleurs intérimaires et des sous-traitants doit également être réduite au minimum19Cf. notamment : CFDT, Nanotechnologies, L’exigence d’un développement responsable, novembre 2013
Voir plus généralement, sur la moindre protection de la santé des intérimaires et sous-traitants :
Santé au travail : « Nous sommes face à une forme de crime organisé », Le Nouvel Economiste, décembre 2012
Intérim : le pari perdu d’un vrai suivi médical, Santé & Travail n° 073 – janvier 2011
Travailler peut nuire gravement à votre santé, Sous-traitance des risques, mise en danger d’autrui, atteintes à la dignité, violences physiques et morales, cancers professionnels, Annie Thébaud-Mony, La Découverte, 2008
Sécurité au travail: les sous-traitants sont les oubliés d’une réforme a minima, CGT CHU Toulouse, 12 avril 2015
.

En cas d’accident ou d’incendie, outre les travailleurs présents, il est nécessaire également que les équipes de secours, pompiers20Cf. ENSOSP, Les nanomatériaux : enjeux, risques et éléments de réflexion sur la réponse opérationnelle des sapeurs-pompiers, 2010, etc. soient bien informés de la présence de nanomatériaux sur le site et bien protégés.

Les précautions précédentes ont été définies d’abord pour minimiser l’exposition des travailleurs manipulant expressément des nanomatériaux, principalement lors des étapes de :

  • recherche en laboratoires
  • production de nanomatériaux (laboratoires, ateliers d’industrie chimique, start-ups)
  • transformation ou intégration des nanomatériaux dans des produits (labos de recherche, cosmétiques, plasturgie, peintures, revêtements, …)

Mais elles doivent également être appliquées pour les activités périphériques, qui ne doivent pas être négligées, notamment :

  • le nettoyage, l’entretien et la maintenance des locaux et des équipements (y compris des filtres)
  • la collecte, le transport, le traitement (recyclage) et/ou l’élimination des déchets qui devraient être traités comme des déchets dangereux21Cf. notamment INRS, De la production au traitement des déchets de nanomatériaux manufacturés, mai 2019 (de même que tout ce qui a été en contact avec des nanomatériaux : conditionnements, filtres des installations de ventilation, sacs d’aspirateurs, équipements de protection respiratoire, combinaisons, etc.)

La confédération syndicale néerlandaise (FNV) a ainsi recommandé dès 2011 d’évaluer le cycle de vie depuis leur entrée dans l’entreprise jusqu’à leur sortie (qu’il s’agisse de produits finis ou semi-finis ou de déchets)22Cf. Working safely with engineered nanomaterials and nanoproducts – A guide for employers and employees, Confédération syndicale néerlandaise (FNV), Pays-Bas, Août 2012. (La première version date de mai 2011).

L’institut allemand pour la sécurité et la santé au travail avait lui alerté dès 2007 sur le fait que les points d’interface dans le processus de production doivent être contrôlés23Cf. Guidance for handling and use of nanomaterials at the workplace, Institut fédéral allemand pour la sécurité et la santé au travail (BAuA), 2007 (une mise à jour a été publiée en 2012, mais disponible en allemand uniquement ici), au même titre que les zones de manipulation.

Il est enfin nécessaire d’identifier et de supprimer les autres sources potentielles d’émission des nanomatériaux sur l’ensemble des sites où sont utilisés / fabriqués / stockés des nanomatériaux.

– En aval de la chaîne de production

L’un des maillons faibles encore trop peu sensibilisé aujourd’hui : les (nombreux) travailleurs en aval de la chaîne de production, exposés à des nanomatériaux sans le savoir…

  • … lors de leur application / installation / utilisation (ciments, peintures, teintures, produits cosmétiques, nanorevêtements par exemple)
  • … lors de l’usinage (découpe, ponçage, perçage, polissage, etc.) et/ou la réparation des produits qui en contiennent (automobile, BTP, etc.)

Peintres et maçons, coiffeurs, professionnels de santé, agriculteurs, entre autres, manipulent ainsi des produits contenant des nanomatériaux à leur insu – faute d’étiquetage des produits et d’information sur les fiches de sécurité (FDS) – et donc sans la protection adéquate !

Ils sont donc vulnérables et moins (in)formés et protégés que les chercheurs et opérateurs des entreprises directement impliquées dans des activités nano et qui disposent – théoriquement du moins – de la formation, des protocoles et des équipements nécessaires.

Informer et former les travailleurs et leur hiérarchie

Sensibiliser aux risques

Bien qu’elle ne comporte pas de considérations spécifiques aux nanomatériaux, la directive-cadre européenne sur la sécurité et la santé au travail de 198924Cf. Directive 89/391/CEE du Conseil concernant la mise en oeuvre de mesures visant à promouvoir l’amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail, 12 juin 1989 – Journal officiel n° L 183 du 29/06/1989 p. 0001 – 0008 précise cependant qu’il est de la responsabilité de l’employeur d’assurer la sécurité des travailleurs, notamment via une information et une formation adéquates et régulièrement actualisées sur la sécurité, ainsi que des instructions spécifiques. Ces dispositions générales sont à décliner concrètement, tout particulièrement dans le cas des nanomatériaux, dans la mesure où les risques liés à ces substances sont encore mal connus et potentiellement importants.

Il reste un grand travail de sensibilisation et d’information à décliner (et adapter) auprès des différents acteurs :

  • services de contrôle de l’Etat (DREAL, DREETS, …)
  • branches et fédérations professionnelles
  • syndicats
  • préventeurs en santé et sécurité au travail dans l’entreprise : service HSE des entreprises, membres de comité social et économique (CSE) et comités d’entreprise (CE), délégués du personnel (DP), référents santé sécurité, médecin du travail d’entreprise ou de groupe, infirmier·e d’entreprise, médecin de prévention dans la fonction publique, …
  • opérateurs en contact avec les nanomatériaux
  • personnes chargées du nettoyage, de l’entretien et de la maintenance des équipements et des locaux – y compris ceux provenant d’entreprises extérieures et d’intérimaires
  • responsables de laboratoire ou de service
  • médecins du travail
  • en bout de chaîne, les maçons, coiffeurs, agriculteurs, boulangers, pâtissiers, etc.

L’INRS, les DREETS, les CARSAT, les syndicats les plus impliqués (CFDT tout particulièrement) et AVICENN peuvent aider dans ce travail de sensibilisation.

Des supports d’information (théoriquement) utiles

Plusieurs documents peuvent être consultés pour tenter d’en savoir plus sur la présence de nanos dans les produits manipulés par les travailleurs.

  • Les Fiches de données de sécurité (FDS) contiennent très rarement des informations spécifiques sur le caractère nanométrique des matériaux fabriqués ainsi que sur les risques liés à leur utilisation et les moyens de prévention recommandés. Si depuis 2021, les FDS doivent obligatoirement fournir des informations spécifiques aux nanoformes (caractéristiques physico-chimiques et risques), on est encore loin du compte25Voir notre fiche sur les infos nanos dans les FDS.
  • La Fiche technique des produits peut parfois donner quelques informations mais aujourd’hui uniquement en termes de caractéristiques physico-chimiques.
  • Le Document unique, outil de management de la sécurité, est autre un support d’information important dans lequel devrait figurer les informations nécessaires sur les risques associés aux nanomatériaux manipulés dans l’entreprise.

L’une des mesures simples à mettre en place dans un premier temps pour remédier à ce déficit d’information, serait d’obliger les derniers acteurs de la chaîne d’approvisionnement qui remplissent une déclaration r-nano à communiquer aux utilisateurs professionnels auxquels ils fournissent les « substances nano », outre le n° de déclaration, une information sur les risques associés aux nanomatériaux.

Veiller à ce que les risques ne soient pas minimisés

Au-delà de la seule information, il est nécessaire de s’assurer que la perception des risques nanos ne soit pas minimisée par différents biais. Plus encore que pour d’autres risques professionnels, les travailleurs, même informés, peuvent en effet avoir tendance à minimiser les risques nanos, du fait de l’invisibilité de ces derniers à laquelle vient s’ajouter la pression à produire des résultats (le fameux « publish or perish » du monde de la recherche ; ou les objectifs de productivité au niveau industriel), les pratiques de terrain, le poids des habitudes, les considérations de confort, la sur-confiance, etc. qui sont autant de paramètres susceptibles de limiter l’application des règles de sécurité par les professionnels, même bien informés.

Les enquêtes menées auprès des chercheurs en nanosciences / nanotechnologies (chimistes ou physiciens) montrent une faible sensibilisation aux risques associés aux nanomatériaux – que ce soit aux Etats-Unis et au Canada (à l’inverse des toxicologues, écotoxicologues, biologistes, ou chercheurs en sciences sociales généralement plus prudents)26Cf. Scientists versus Regulators: Precaution, Novelty & Regulatory Oversight as Predictors of Perceived Risks of Engineered Nanomaterials, Beaudrie CEH et al., PLOS one, septembre 2014, en Europe27Cf. Great deeds or great risks? Scientists’ social representations of nanotechnology, Bertoldo R et al, Journal of Risk Research, 2015 mais aussi en France28Au CEA par exemple :
« Nouveaux risques », controverse environnementale et démocratie participative: l’exemple de l’opposition grenobloise aux nanotechnologies, Liéval C, Revue géographique de l’est, 53(1-2), 2013
Le développement des nanotechnologies à Grenoble : entre un risque déterritorialisé et une opposition aux cibles incertaines, quelle place pour une prise en compte des risques à l’échelle locale ?, Liéval C, présentation au séminaire « Nanomatériaux dans l’environnement et impacts sur les écosystèmes et la santé humaine » organisé par EnvitéRA, juillet 2012
par exemple : le risque lié aux nanomatériaux est soit minimisé, soit considéré comme étant « sous contrôle ». Dans ce dernier cas pourtant, le « contrôle » des risques s’arrête aux portes du laboratoire ! Les risques relatifs aux produits qui en sortent ne sont pas maîtrisés, exposant du coup des travailleurs amenés à les utiliser ou les réparer et/ou des consommateurs, sans que ces derniers en aient conscience.
Ce constat vaut également en Asie du Sud-Est, notamment dans des pays fortement impliqués dans les nanotechnologies (l’Indonésie, la Malaisie, les Philippines, Singapour, la Thaïlande et le Vietnam), où la question des risques et de la sécurité autour des nano n’est pas encore considérée comme un enjeu important par les chercheurs trop « enthousiastes » pour s’occuper de nano-sécurité29Cf. Karim ME et al., Too enthusiastic to care for safety: Present status and recent developments of nanosafety in ASEAN countries, Technological Forecasting and Social Change, 92 : 168-181, mars 2015

Enregistrer l’exposition des travailleurs et surveiller leur santé sur le long terme

Une surveillance médicale des travailleurs « nano » nécessaire sur le long terme…

La nécessité de mettre en place un suivi particulier de la santé des travailleurs exposés aux nanomatériaux a été pointée depuis de nombreuses années30Voir notamment :
Weight of epidemiological evidence for titanium dioxide risk assessment: current state and further needs, Guseva Canu I et al., Journal of Exposure Science & Environmental Epidemiology, 2019
Les nanomatériaux sur le lieu de travail, Quels enjeux pour la santé des travailleurs ?, ETUI, mai 2013
Working with nanoparticles: exposure registry and health monitoring, Conseil de la santé des Pays-Bas, décembre 2012
Éléments de faisabilité pour un dispositif de surveillance épidémiologique des travailleurs exposés aux nanomatériaux intentionnellement produits, O. Boutou-Kempf (InVS), mars 2011
Exposure registries: overview and utility for nanomaterial workers, Schulte P.A. et al., Journal of Occupational and Environmental Medicine, 53 (6 Suppl.), 42-47, 2010
Résolution sur les nanotechnologies et les nanomatériaux, Confédération européenne des syndicats (CES ou ETUC), décembre 2010
Surveillance médicale des travailleurs exposés à des nanomatériaux : les enseignements du congrès de Keystone, Malard S. et Radauceanu A., Documents pour le médecin du travail, 124, 489-49, 2010
The National Exposure Registry: history and lessons learned, Schultz M.G. et al., Journal of Environmental Health, 72 ( 7), 20-25, 2010
Interim guidance for medical screening and hazard surveillance for workers potentially exposed to engineered nanoparticles, Current Intelligence Bulletin, NIOSH (Etats-Unis), 60, 2009
Issues in the development of epidemiologic studies of workers exposed to engineered nanoparticles, Schulte P.A. et al., Journal of Occupational and Environmental Medicine, 51 (3), 323-335, 2009
Groupe de travail pour la mise en place d’un suivi épidémiologique des travailleurs exposés aux nanomatériaux et cahier d’acteur « Risques pour la santé des nanotechnologies » pour le débat public national sur les nanotechnologies de 2009-2010, IReSP, 2009
ISO/TR 12885 Nanotechnologies – Health and safety practices in occupational settings relevant to nanotechnologies, 2008
Les nanomatériaux, Sécurité au travail, Afsset, mai 2008
Nanotechnologies, nanoparticules : quels dangers ? quels risques ?, Comité de la Prévention et de la Précaution (CPP), Ministère de l’Ecologie, mai 2006
.
Dans la mesure où l’on redoute des effets néfastes sur la santé des travailleurs associés aux nanomatériaux, et où ces effets pourraient mettre de nombreuses années avant d’apparaître, la surveillance de la santé des travailleurs doit être menée à long terme, y compris lorsque ces travailleurs ont cessé d’être exposés aux nanomatériaux. Comme dans le cas de l’amiante, on redoute en effet que des pathologies apparaissent plusieurs années – voire décennies – après l’exposition des travailleurs aux nanomatériaux.

Les travailleurs exposés (y compris les intérimaires et sous-traitants, étudiants et stagiaires) devraient donc pouvoir conserver les résultats de leurs examens médicaux, non seulement tout au long de leur période d’activité mais également après la fin de leur exposition professionnelle aux nanomatériaux.
Lorsque les travailleurs sont des femmes, il serait opportun, outre toutes les mesures de protection citées plus haut, d’étendre cette surveillance médicale à leur descendance, pour vérifier les éventuelles répercussions sur l’état de santé de leur(s) enfant(s).

Des études avec des premiers résultats de suivi médical commencent à paraître et confirment les inquiétudes des services sanitaires : elles ont été menées à Taiwan31Cf. Hui-Yi Liao et al., Six-month follow-up study of health markers of nanomaterials among workers handling engineered nanomaterials, Nanotoxicology, décembre 2013 : une étude menée sur six mois publiée fin 2013 a mis en évidence des corrélations entre manipulation de nanomatériaux et des marqueurs de maladies pulmonaires et cardiovasculaires, des marqueurs de l’inflammation et de stress oxydatif et enzymes antioxydantes et en Corée32Cf. Lee JS et al., Health surveillance study of workers who manufacture multi-walled carbon nanotubes, Nanotoxicologie, 2014.
Davantage d’études sont menées en Chine, mais elles sont rarement de bonne qualité : beaucoup comportent des biais, ou ne détaillent pas l’exposition et/ou les conditions de travail.

Les services de santé au travail, les médecins du travail, etc. ont-ils les moyens d’assurer un tel suivi ? Dans l’état actuel des choses, rien n’est moins sûr.

… à adosser à un suivi de leur exposition aux nanomatériaux

Au sein des entreprises où sont manipulés des nanomatériaux, un suivi de l’exposition des travailleurs aux nanomatériaux devrait également être réalisé parallèlement au suivi médical spécifique mentionné plus haut.
Dès 2009, la création de registres d’exposition pour les travailleurs exposés aux nanomatériaux avait été promue par l’institut américain pour la sécurité et la santé au travail (NIOSH)33Cf. NIOSH, Interim guidance for medical screening and hazard surveillance for workers potentially exposed to engineered nanoparticles, Current Intelligence Bulletin, 60, 2009.


Combinés à la réalisation de ces examens médicaux sur le long terme, de tels registres permettraient :

  • d’évaluer l’impact à moyen et long terme des nanoparticules manufacturées sur la santé des travailleurs (études épidémiologiques) ; il s’agit là de combler un manque, car jusqu’à peu, les liens entre exposition et maladies n’ont pas pu être dûment établis aujourd’hui, faute de données
  • de notifier aux personnes concernées des mesures préventives ou des progrès thérapeutiques qui n’étaient pas connus au moment où le registre a été établi
  • d’adapter les mesures et moyens de prévention et de protection, afin de les ajuster plus finement aux risques mieux identifiés grâce aux études épidémiologiques.

Le registre d’exposition devrait contenir le nom et les caractéristiques physico-chimiques du (ou des) nanomatériau(x) manipulé(s), le type d’activité, les dates, la durée et l’intensité de l’exposition, ainsi que sa fréquence, et les équipements de protection collectifs et individuels utilisés (EPC et EPI). Il est important d’enregistrer le niveau d’exposition par emploi et par processus afin de pouvoir mener d’autres études épidémiologiques34Cf. Aída Ponce Del Castillo (ETUI), Les nanomatériaux sur le lieu de travail, Quels enjeux pour la santé des travailleurs ?, mai 2013.
Le registre d’exposition devrait être conservé au sein de l’entreprise et accessible aux autorités sanitaires, dans le respect du secret industriel et commercial.
Comme pour le dossier médical, chaque travailleur devrait pouvoir disposer des données concernant son exposition personnelle.

A quand des registres nationaux des travailleurs exposés ?

Idéalement de tels registres soient même mis en place à l’échelle nationale : la Confédération européenne des syndicats (CES ou ETUC) a ainsi réclamé dès 2010 que les États membres de l’Union européenne « établissent un inventaire des travailleurs exposés aux nanoparticules en association avec des programmes de surveillance de la santé. Cet inventaire devrait contenir des informations sur l’identité des travailleurs exposés, les circonstances, la durée et les concentrations d’exposition et les mesures de protection utilisées »35Cf. Résolution sur les nanotechnologies et les nanomatériaux, Confédération européenne des syndicats (CES ou ETUC), décembre 2010.

Aux Pays-Bas, en 2012, le Conseil de la santé (organisme scientifique indépendant qui conseille le gouvernement et le Parlement sur les questions de santé publique) a recommandé la mise en place d’un registre d’exposition et d’un système de surveillance de la santé des travailleurs en contact avec des nanoparticules manufacturées36Cf. Conseil de la santé des Pays-Bas, Working with nanoparticles: exposure registry and health monitoring, décembre 2012.

Depuis 2014 en France, le dispositif EpiNano vise à exercer une surveillance épidémiologique des travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux les plus courants. A ce jour, très peu d’entreprises ont malheureusement accepté de participer au dispositif et les rares à être entrées dans cette démarche ne vont pas nécessairement jusqu’au bout.

Privilégier une approche nano ‘safe by design’ ?

Très en vogue ces derniers mois et développé depuis un certain nombre d’années, l’idée d’une conception de nanomatériaux et/ou nanotechnologies « safe by design » a été largement promue par les industriels, au point de recevoir de nombreux financements, européens notamment. Elle est présentée comme la clé du développement des nanos. Pour autant, de la théorie à la mise en pratique, il y a loin de la coupe aux lèvres. Prudence donc…

Poursuivre les efforts de recherche

Parmi les défis à relever figurent le développement de travaux de recherche indépendants sur les risques ainsi que l’accélération de la transmission des résultats des recherches auprès des services sanitaires afin qu’ils puissent prendre les dispositions adaptées au plus vite – qu’il s’agisse de la mise au point ou à jour de réglementations ou de mesures d’information et de protection.

Une remarque, une question ? Cette fiche réalisée par AVICENN a vocation à être complétée et mise à jour. N'hésitez pas à apporter votre contribution.

Les prochains RDV nanos

13
Déc.
2022
Nanotechnologies, virage ou mirage ? (FCE CFDT, Paris)
Paris
  • « Quelles démarches de prévention pour limiter les risques ? »
  • Journée Santé Travail sur l’impact des nanotechnologies sur la santé
  • Organisateur : Fédération Chimie Energie (FCE) de la CFDT
  • Intervenants : FCE, INRS, AVICENN
  • Site internet : www.fce.cfdt.fr/…
31
Jan.
2023
Future-proof Approaches for Risk Governance – Lessons Learned from Nanomaterials (NANORIGO, RiskGONE & Gov4Nano, en ligne)
En ligne
Conférence
  • Conférence
  • Sujet : « future challenges in risk governance of nano- & advanced materials. This includes safe- and sustainable by design (SSbD) and harmonisation and standardisation »
  • Organisateurs : NANORIGO, RiskGONE et Gov4Nano, en collaboration avec le « Working Party on Manufactured Nanomaterials » de l’OCDE
  • Site internet : www.eventbrite.com/…
5
Juin
2023
NanoSafe conference 2023 (CEA, Grenoble)
Grenoble
Conférence
  • 8ème conférence internationale sur les questions sanitaires pour une approche responsable des nanomatériaux
  • Du 5 au 9 juin 2023
  • Organisateur : Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
  • Site internet : www.cea.fr/cea-tech/pns/nanosafe/…  

Fiche initialement créée en juillet 2015


Notes & références

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