Déclaration des nanomatériaux dans REACH et dans r-nano : des contrôles seront effectués en 2022

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Une circulaire du ministère de la transition écologique annonce pour 2022 des inspections pour vérifier le respect des obligations de déclaration des nanomatériaux dans REACH et dans le registre français r-nano.

Les établissements visés seront les entreprises susceptibles de fabriquer des substances à l’état nanoparticulaire.

La liste des établissements visés sera établie par la Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR), dans la limite de dix par région.

Dans le cadre de cette action, des prélèvements de certaines substances pures pourront être réalisés et faire l’objet d’analyses par le Service commun des laboratoires (SCL) afin de détecter la présence de formes nanoparticulaires de la substance.

Les prochains RDV nano

6
Juin
2024
Maîtrise des risques liés aux nanomatériaux (CEA, Grenoble)
Grenoble
Formation
  • Sensibilisation destinée aux personnels au contact de nanomatériaux en phase de recherche, formulation, production, maintenance, nettoyage, entretien… ainsi qu’aux animateurs ou ingénieurs de sécurité, chefs d’installation, chefs de laboratoires où sont manipulées des nanoparticules.
  • Organisateur : INSTN Grenoble (CEA)
  • Au programme : impact potentiel sur la santé ; métrologie et protections ; maîtrise des risques potentiels liés aux nanomatériaux ; prise en compte des aspects sociétaux
  • Site internet : https://instn.cea.fr/formation/maitrise-des-risques-lies-aux-nanomateriaux-sensibilisation
6
Juin
2024
Nanomatériaux et Santé (ANSES, Maisons-Alfort)
Maisons-Alfort
Comité de dialogue
10
Juin
2024
Nanoparticles NPC-24 (Ecole polytechnique fédérale, Zurich)
Zurich
Conférence
  • 27ème Conférence sur les nanoparticules
  • Du 10 au 14 juin 2024
  • Organisateur : Ecole polytechnique fédérale (EPF) de Zurich
  • Site internet : https://npc24.scg.ch