Qui est exposé aux nanomatériaux sur les lieux de travail ?

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Nano et Santé au travail : Qui est exposé aux nanomatériaux sur les lieux de travail ?

Par l’équipe AVICENN – Dernière modification juin 2022

Des expositions aux nanos tous azimuts

Avec l’essor des nanotechnologies, de nombreux travailleurs sont désormais exposés à des nanomatériaux dans des secteurs d’activité très divers. Ils peuvent être exposés tout au long de leur cycle de vie (depuis les étapes de R&D, production, utilisation, usinage1L’usinage des nanocomposites (comme les matières plastiques dans lesquels on insère des nanotubes de carbone) peut être une source de relargage des nanos dans l’air, cf Wébinaire « Les nanomatériaux : quels risques pour la santé ? Quelle prévention ? », Présance Paca-Corse TV, juin 2022, conditionnement, transport, stockage, maintenance, entretien, démantèlement, traitement des déchets, fonctionnement dégradé..).

De très nombreux secteurs sont concernés

De très nombreux secteurs sont concernés : bâtiment, textile, agro-alimentairecosmétiques, médical, énergie, automobile, aéronautique, électronique, …

… ainsi que tout type d’entreprises 

Toutes les tailles d’entreprises sont concernées :

  • des grandes entreprises multinationales,
  • des entreprises de type « start-up » et/ou « spin-off » issues des universités, d’écoles d’ingénieurs ou de laboratoires de recherche (CNRS, CEA, etc.),
  • des PME et TPE
  • des artisans du BTP par exemple, mais aussi les coiffeurs, les agriculteurs, les personnels soignants, les boulangers-pâtissiers, etc.
  • sans oublier des chercheurs, ingénieurs, techniciens de recherche et de maintenance, étudiants et stagiaires, …

Les travailleurs de la R&D et de la production en première ligne

Les premiers travailleurs exposés aux nanomatériaux sont ceux qui se situent dans les premiers maillons de la chaîne de production :

  • au niveau de la recherche et développement (R&D) : chercheurs, étudiants, doctorants et post-doctorants, ingénieurs et techniciens de laboratoire, personnel technique d’entretien et de maintenance
  • au niveau de la production des nanomatériaux, puis de leur transformation ou de leur intégration dans des produits : ingénieurs, opérateurs de l’industrie chimique, cosmétique, agroalimentaire, automobile, polissage, etc., personnel d’entretien et de maintenance

Les secteurs où sont manipulés les nanomatériaux sont aussi ceux où le recours à l’intérim et à la sous-traitance est fort (chimie, BTP, réparation automobile, travail des métaux, de l’imprimerie et toutes les formes de maintenance industrielle, …) ; travailleurs intérimaires et sous-traitants sont donc particulièrement susceptibles d’être exposés aux nanomatériaux2De manière générale, les données montrent que les intérimaires sont surexposés aux risques au travail. Cf. Expositions professionnelles et santé des travailleurs intérimaires, Lapoire-Chasset M. et al., INRS, Références en santé au travail, TF 300, n° 170, juin 2022.

Beaucoup d’autres travailleurs exposés de façon indirecte

Pour autant, il ne faut pas négliger le fait que l’exposition professionnelle aux nanos peut intervenir de façon « indirecte » ou « passive », en aval de la chaîne de production et concerner là aussi de nombreuses autres catégories de travailleurs :

  • Lors de leur utilisation par des professionnels:
    • peintres et maçons amenés à appliquer ou poncer des peintures, ciments, etc. contenant des nanomatériaux
    • coiffeurs / coiffeuses et esthéticiennes manipulant des teintures et produits de soin contenant des nanomatériaux
    • agriculteurs qui utilisent des engrais et pesticides contenant des nanomatériaux
    • personnel soignant (du nanoargent peut être présent sur des masques, gants et blouses ainsi que des désinfectants fournis aux professionnels de santé, ou encore sur certains textiles et instruments des blocs opératoires ; des nanoparticules de dioxyde de titane sont utilisées dans des peintures couvrant des murs d’hôpitaux)
    • boulangers et pâtissiers, et autres opérateurs qui manipulent des additifs alimentaires nanométriques
    • imprimeurs (encres et pâtes pour impressions 3D)
    • pompiers, militaires et forces de l’ordre dont les équipements peuvent contenir des nanomatériaux imperméables, respirants et anti-feu3Cf. Alpex s’étoffe dans les textiles techniques avec l’italien NT Majocchi, Les Echos, 21 avril 2022
  • Lors d’opérations de mise en forme, découpe, ponçage, perçage, réparation etc. des produits qui en contiennent : mécaniciens, garagistes, maçons, menuisiers, …
  • Lors de la collecte, du transport, du traitement (regroupement, recyclage) ou de l’élimination des déchets (incinération par exemple)
  • Lors du nettoyage et de l’entretien des locaux et des équipements : agents d’entretien, de ménage et de maintenance
  • Lors des accidents (explosion, incendie, perte de confinement, épandage accidentel) : équipe hygiène sécurité environnement (HSE), pompiers, SAMU, équipes de secours

De ce fait, les conditions de l’exposition aux nanos (quantité, concentration, durée , fréquence, …) de ces travailleurs sont très variables d’un cas à l’autre.

… des expositions difficiles à identifier, à quantifier et à caractériser précisément

L’identification et la quantification des travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux restent aujourd’hui très difficiles à réaliser.

  • Les chiffres officiels sont basés sur des estimations réalisées par des promoteurs des nanotechnologies (et parfois du transhumanisme) tant aux Etats-Unis4L’institut national américain pour la santé et la sécurité au travail (NIOSH) base ses chiffres sur des estimations de Mihail Roco, instigateur et co-directeur de la National Nanotechnology Initiative (NNI), structure de l’administration fédérale en charge de la promotion des nanotechnologies : ce dernier avait estimé à 400 000 le nombre de chercheurs ou travailleurs impliqués dans un domaine ou un autre des nanotechnologies en 2008 dans le monde, dont 150 000 aux USA. Voir Frequently Asked Questions – How many workers are potentially exposed to nanoparticles?, NIOSH : en novembre 2013, on pouvait lire : « NIOSH is unaware of any comprehensive statistics on the number of people in the U.S. employed in all occupations or industries in which they might be exposed to engineered, nano-diameter particles in the production or use of nanomaterials. Perhaps because of the relative newness of the nanotechnology industry, there appear to be no current, comprehensive data from official survey sources, such as the U.S. Bureau of Labor Statistics (BLS). The magazine SMALL TIMES has reported a partial figure. In a 2004 survey, it estimated that 24,388 people are employed in companies engaged only in nanotechnology. This total includes all people employed in those companies, not simply those engaged in research or manufacturing jobs that may involve exposure to nano-diameter, engineered particles. The survey did not include the number of people who may work in companies that engage in nanotechnology only as part of a larger corporate portfolio. The survey is expected to be updated this year, retaining its focus on employment in companies that are engaged only in nanotechnology »
    Voir aussi à ce sujet le premier chapitre de l’ouvrage Les politiques des nanotechnologies, Brice Laurent, éditions CLM, 2010 : La « révolution» des nanotechnologies : le résultat d’une politique scientifique, Naissance de la National Nanotechnology Initiative (NNI) et Nanotechnology Research Directions for Societal Needs in 2020: Retrospective and Outlook, Roco MC, Mirkin CA, & Hersam MC, WTEC report, septembre 2010
    , qu’en Europe5La Commission européenne affirmait en 2012 : « D’après les estimations, le secteur des nanotechnologies emploie aujourd’hui directement entre 300 000 et 400 000 personnes dans l’UE, et ce chiffre va croissant » (cf. Communication sur le 2ème examen réglementaire relatif aux nanomatériaux, Commission européenne, 3 octobre 2012). A y regarder de plus près, ce chiffre proviendrait en fait d’une projection pour 2015 faite en 2001 (!) par le même Mihail Roco et William Bainbridge, lié au mouvement transhumaniste. La note 10 du document de la Commission fait référence à un autre rapport de la Commission, du « High level expert group » on Key enabling technologies de juin 2011 dont la note 20, page 13, renvoie à un document de l’OCDE, Nanotechnology: an overview based on indicators and statistics de 2009, lui-même renvoyant, page 26, à un rapport de Roco et Bainbridge de… 2001 ! Problème, nous n’avons pas réussi à retrouver ces chiffres dans le rapport en question, long de 280 pages : Societal implications of nanoscience and nanotechnology, NSF Report, mars 2001. Pire, les origines de ce chiffre se perdent dans les méandres des références et notes de bas de page mais ceci ne semble avoir choqué personne, les institutions se contentant de recopier, sans les vérifier à la source ni en examiner la pertinence, les références des uns et des autres (cf Cf. Les politiques des nanotechnologies, Brice Laurent, éditions CLM, 2010, p.106) ! et au niveau mondial6Une autre projection du même Mihail Roco évoquait 6 millions de travailleurs concernés par les nanotechnologies à l’échelle mondiale à l’horizon 2020 (voir The long view of nanotechnology development: the National Nanotechnology Initiative at 10 years, Roco MC, Journal of Nanoparticle Research, 13 (2), 427-445, 2011), mais « ce chiffre n’est pas étayé par des explications et il est donc malaisé d’identifier dans quels secteurs ces emplois seront créés », souligne l’institut syndical européen (ETUI) qui déplore le fait qu’« aucune (estimation) n’était capable de donner des chiffres précis et fiables sur l’emploi lié aux nanotechnologies, ou de préciser les secteurs d’où la demande proviendra ».
    L’ETUI souligne en outre que les prévisions tablent sur « une multiplication des emplois dans des PME, ce qui ne facilitera pas leur identification ».
    En fait, il s’agit encore souvent de transformation et non de création d’emplois : ce sont souvent des procédés de fabrication qui sont modifiés pour intégrer des nanomatériaux, soit à la place de matériaux classiques, soit pour produire de nouvelles propriétés. Il est donc difficile de les répertorier. Dans le domaine de l’électronique qui constitue une part non négligeable des nanotechnologies, il s’agit d’aller encore plus loin dans l’intégration (taille et fonctions) mais en dehors de la recherche, globalement, les fabricants restent les mêmes. Voir: Cf. Aída Maria Ponce Del Castillo (ETUI), Les nanomatériaux sur le lieu de travail, Quels enjeux pour la santé des travailleurs ?, mai 2013
    .
  • L’enquête nationale SUMER 2016/2017 ne permet pas d’exploitation statistique car l’effectif de travailleurs exposés est insuffisant.
  •  Très peu d’entreprises ont accepté de rentrer dans le dispositif EpiNano de surveillance épidémiologique des travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux, mis en place en 2014 en France.
  • Les entreprises qui produisent, distribuent ou utilisent des nanomatériaux n’ont pas toutes le même niveau de connaissance sur les dangers des produits manipulés et peu sont capables d’identifier les personnes qu’elles exposent. Après avoir passé le premier maillon de la chaîne (celui des fournisseurs), la granulométrie des matériaux utilisés est souvent méconnue et en l’absence d’étiquetage spécifique et de fiches de données de sécurité (FDS) bien renseignées, il est difficile d’avoir la certitude du caractère nanométrique du produit manipulé. Lorsqu’elle l’information est connue, elle ne fait pas toujours l’objet d’une prise en compte en matière de risque pour la santé.

Les freins à l’identification des nanomatériaux en milieu de travail et les perspectives

Le registre R-Nano ne recense pas le nombre de travailleurs potentiellement exposés

A ce jour, le registre français r-nano ne recense pas le nombre de travailleurs potentiellement exposés. Toutefois des évolutions en ce sens sont attendues12Cf. Registre R nano – Evaluation des potentialités d’exploitation et de partage des données déclarées, ANSES, novembre 2020.

En attendant, l’on sait seulement que près de 1200 entités françaises soumettent au moins une déclaration des « substances à l’état nanoparticulaire ». On imagine toutefois que le nombre d’entreprises et de labos concernés est en fait bien supérieur car le terme d' »entité déclarante » recouvre en réalité souvent plusieurs sites et/ou laboratoires.

Le registre r-nano devrait être davantage exploité par le ministère de travail et rendu accessible à l’ensemble des acteurs et préventeurs de la santé au travail afin de pouvoir disposer d’une cartographie précise des expositions professionnelles aux nanos.

La définition des « substances à l’état nanoparticulaire » laisse de côté de nombreuses nanos 

De nombreuses nanos ne sont pas soumises à déclaration du fait de la définition du terme « substance à l’état nanoparticulaire » retenu pour la déclaration dans le registre r-nano13Voir le paragraphe « Effet passoire » sur notre fiche sur le registre R-Nano.

L’accès aux données de r-nano n’est pas autorisé pour les services de santé au travail

Les préventeurs et notamment les services de santé au travail qui animent la politique régionale de santé au travail dans les entreprises n’ont réglementairement pas accès aux données de R-nano : ils ne peuvent donc pas s’en servir pour identifier les sites à risques ni les travailleurs exposés.

Jusqu’à présent, les fiches de données de sécurité (FDS) ne sont pas bien renseignées

Les fiches de données de sécurité (FDS) contiennent très rarement des informations spécifiques sur le caractère nanométrique des matériaux ainsi que sur les risques liés à leur utilisation et les moyens de prévention recommandés. Tout au plus fournissent-elles des données sur matériau parent (à l’échelle micro- ou macroscopique) dont les propriétés et les risques sont très différents.

Mais depuis 2021, les fiches de données de sécurité du produit (FDS) doivent attester du caractère nanométrique du produit14Depuis 2021, il est obligatoire de préciser dans les FDS si les substances ou les mélanges se présentent sous une forme nanométrique. Le règlement n°2020/878 qui modifie l’annexe II du règlement REACH sur les exigences relatives à l’élaboration des FDS prévoit en effet que soient enfin obligatoirement fournies des informations spécifiques aux nanoformes à compter du 1er janvier 2021 (au plus tard au 31 décembre 2022) :
– la FDS doit mentionner dans chaque rubrique pertinente si elle concerne des nanoformes et, le cas échéant, préciser lesquelles, et relier les informations de sécurité pertinentes à chacune de ces nanoformes
– la FDS doit indiquer les caractéristiques des particules qui définissent la nanoforme et, en plus de la solubilité dans l’eau, la vitesse de dissolution dans l’eau ou dans d’autres milieux biologiques ou environnementaux pertinents
– en ce qui concerne les nanoformes d’une substance à laquelle le coefficient de partage n-octanol/eau n’est pas applicable, il y a lieu d’indiquer la stabilité de la dispersion dans différents milieux
– pour les solides, la taille des particules [diamètre équivalent médian, méthode de calcul du diamètre (sur la base du nombre, de la surface ou du volume) et la fourchette dans laquelle cette valeur médiane varie] devra être indiquée ; d’autres propriétés peuvent également être indiquées, telles que la répartition par taille (par exemple sous la forme d’une fourchette), la forme et le rapport d’aspect, l’état d’agrégation et d’agglomération, la surface spécifique et l’empoussiérage.
. La situation devrait donc s’améliorer, théoriquement du moins (dans les faits, on est encore loin du compte pour l’instant).

Une question, une remarque ? Cette fiche réalisée par AVICENN a vocation à être complétée et mise à jour. N'hésitez pas à apporter votre contribution.

Les prochains RDV nanos

29
Sep.
2022
Nanomatériaux et cosmétiques (LNE, Paris)
Paris
Formation
cosmétiques
caractérisation
déclaration
étiquetage
évaluation
réglementation
  • Journée technique
  • Au programme : Nanomatériaux et cosmétiques : exigences réglementaires, évaluation d’exposition, méthodes de caractérisation
  • Organisateur : Laboratoire national de métrologie et d’essais (LNE)
  • Intervenants :
    • Georges Favre, Valérie Godefert et François-Xavier Ouf (LNE)
    • Patrice Rouaix (DGPR, ministère de la transition écologique)
    • DGCCRF (ministère de l’économie)
    • Valérie Colin (FEBEA), Philippe Hallegot (L’Oréal), Patrick Omarjee (LVMH) et Jean-Paul Raffault (Pierre Fabre)
    • Eric Gaffet (SCCS)
    • Jérôme Labille (CEREGE)
6
Oct.
2022
Prévention des risques liés aux nanomatériaux (SICADAE, Lyon)
Lyon
Formation
  • Formation sur les réglementations encadrant les nanomatériaux et l’évaluation des risques professionnels liés aux nanomatériaux
  • Organisateur : SICADAE
  • Intervenante : Delphine Franco, chef de projet réglementaire & associée chez SICADAE
  • Site internet : https://www.sicadae.eu/…
10
Oct.
2022
Caractériser et prévenir les risques liés aux nanomatériaux (INRS, Vandœuvre-Lès-Nancy)
Vandœuvre-Lès-Nancy
Formation
  • Stage de formation du 10 au 14 octobre 2022
  • Organisateur : Institut national de recherche et de sécurité (INRS)
  • Intervenants : INRS, DREETS, CEA, …
  • Public : médecins du travail, intervenants en prévention des risques professionnels, préventeurs d’entreprise concernés par une activité professionnelle en lien avec les nanomatériaux (nanomatériaux manufacturés ou les particules ultrafines), agents des services prévention des Carsat, Cramif et CGSS, préventeurs institutionnels (DREETS, DREAL, MSA…)
  • site internet : www.inrs.fr/….formation/…

Fiche initialement créée en juillet 2015


Notes & références

  • 1
    L’usinage des nanocomposites (comme les matières plastiques dans lesquels on insère des nanotubes de carbone) peut être une source de relargage des nanos dans l’air, cf Wébinaire « Les nanomatériaux : quels risques pour la santé ? Quelle prévention ? », Présance Paca-Corse TV, juin 2022
  • 2
    De manière générale, les données montrent que les intérimaires sont surexposés aux risques au travail. Cf. Expositions professionnelles et santé des travailleurs intérimaires, Lapoire-Chasset M. et al., INRS, Références en santé au travail, TF 300, n° 170, juin 2022
  • 3
  • 4
    L’institut national américain pour la santé et la sécurité au travail (NIOSH) base ses chiffres sur des estimations de Mihail Roco, instigateur et co-directeur de la National Nanotechnology Initiative (NNI), structure de l’administration fédérale en charge de la promotion des nanotechnologies : ce dernier avait estimé à 400 000 le nombre de chercheurs ou travailleurs impliqués dans un domaine ou un autre des nanotechnologies en 2008 dans le monde, dont 150 000 aux USA. Voir Frequently Asked Questions – How many workers are potentially exposed to nanoparticles?, NIOSH : en novembre 2013, on pouvait lire : « NIOSH is unaware of any comprehensive statistics on the number of people in the U.S. employed in all occupations or industries in which they might be exposed to engineered, nano-diameter particles in the production or use of nanomaterials. Perhaps because of the relative newness of the nanotechnology industry, there appear to be no current, comprehensive data from official survey sources, such as the U.S. Bureau of Labor Statistics (BLS). The magazine SMALL TIMES has reported a partial figure. In a 2004 survey, it estimated that 24,388 people are employed in companies engaged only in nanotechnology. This total includes all people employed in those companies, not simply those engaged in research or manufacturing jobs that may involve exposure to nano-diameter, engineered particles. The survey did not include the number of people who may work in companies that engage in nanotechnology only as part of a larger corporate portfolio. The survey is expected to be updated this year, retaining its focus on employment in companies that are engaged only in nanotechnology »
    Voir aussi à ce sujet le premier chapitre de l’ouvrage Les politiques des nanotechnologies, Brice Laurent, éditions CLM, 2010 : La « révolution» des nanotechnologies : le résultat d’une politique scientifique, Naissance de la National Nanotechnology Initiative (NNI) et Nanotechnology Research Directions for Societal Needs in 2020: Retrospective and Outlook, Roco MC, Mirkin CA, & Hersam MC, WTEC report, septembre 2010
  • 5
    La Commission européenne affirmait en 2012 : « D’après les estimations, le secteur des nanotechnologies emploie aujourd’hui directement entre 300 000 et 400 000 personnes dans l’UE, et ce chiffre va croissant » (cf. Communication sur le 2ème examen réglementaire relatif aux nanomatériaux, Commission européenne, 3 octobre 2012). A y regarder de plus près, ce chiffre proviendrait en fait d’une projection pour 2015 faite en 2001 (!) par le même Mihail Roco et William Bainbridge, lié au mouvement transhumaniste. La note 10 du document de la Commission fait référence à un autre rapport de la Commission, du « High level expert group » on Key enabling technologies de juin 2011 dont la note 20, page 13, renvoie à un document de l’OCDE, Nanotechnology: an overview based on indicators and statistics de 2009, lui-même renvoyant, page 26, à un rapport de Roco et Bainbridge de… 2001 ! Problème, nous n’avons pas réussi à retrouver ces chiffres dans le rapport en question, long de 280 pages : Societal implications of nanoscience and nanotechnology, NSF Report, mars 2001. Pire, les origines de ce chiffre se perdent dans les méandres des références et notes de bas de page mais ceci ne semble avoir choqué personne, les institutions se contentant de recopier, sans les vérifier à la source ni en examiner la pertinence, les références des uns et des autres (cf Cf. Les politiques des nanotechnologies, Brice Laurent, éditions CLM, 2010, p.106) !
  • 6
    Une autre projection du même Mihail Roco évoquait 6 millions de travailleurs concernés par les nanotechnologies à l’échelle mondiale à l’horizon 2020 (voir The long view of nanotechnology development: the National Nanotechnology Initiative at 10 years, Roco MC, Journal of Nanoparticle Research, 13 (2), 427-445, 2011), mais « ce chiffre n’est pas étayé par des explications et il est donc malaisé d’identifier dans quels secteurs ces emplois seront créés », souligne l’institut syndical européen (ETUI) qui déplore le fait qu’« aucune (estimation) n’était capable de donner des chiffres précis et fiables sur l’emploi lié aux nanotechnologies, ou de préciser les secteurs d’où la demande proviendra ».
    L’ETUI souligne en outre que les prévisions tablent sur « une multiplication des emplois dans des PME, ce qui ne facilitera pas leur identification ».
    En fait, il s’agit encore souvent de transformation et non de création d’emplois : ce sont souvent des procédés de fabrication qui sont modifiés pour intégrer des nanomatériaux, soit à la place de matériaux classiques, soit pour produire de nouvelles propriétés. Il est donc difficile de les répertorier. Dans le domaine de l’électronique qui constitue une part non négligeable des nanotechnologies, il s’agit d’aller encore plus loin dans l’intégration (taille et fonctions) mais en dehors de la recherche, globalement, les fabricants restent les mêmes. Voir: Cf. Aída Maria Ponce Del Castillo (ETUI), Les nanomatériaux sur le lieu de travail, Quels enjeux pour la santé des travailleurs ?, mai 2013
  • 7
    Les enquêtes effectuées en France ont été principalement menées par l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS), en collaboration avec le Centre interservices de santé du travail en entreprise (CISME), l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement du travail (Afsset aujourd’hui ANSES) et l’Institut de veille sanitaire (InVS).
    Cf. notamment :
    – Honnert B and Grzebyk M, Manufactured nano-objects: An occupational survey in five industries in FranceAnn Occup Hyg, 58:121-35, janvier 2014 (un résumé en français est gratuitement disponible dans l’article Exposition aux nanoparticules en milieu industriel : difficulté de la prévention du Bulletin de veille scientifique (BVS) de l’ANSES, mars 2014
    – INRS, Les nanomatériaux, bilan et perspectives en santé et sécurité au travail, M. Reynier, Hygiène et sécurité du travail, 232, septembre 2013
    – INRS, Repérage des salariés potentiellement exposés aux nanoparticules, F. Jacquet, Références en Santé au travail, n°132, décembre 2012
    – INRS, Enquête sur l’utilisation industrielle des nano-objets : difficulté d’identification par les établissements, Honnert B. et Grzebyk M., Hygiène et sécurité du travail, 222, 3-7, 2011
    – INRS, Repérage des salariés potentiellement exposés aux nanoparticules. Appel à participationDocuments pour le médecin du travail, n°122, 2010
    – INRS, Production et utilisation industrielle des particules nanostructurées, Honnert B. et Vincent R., Hygiène et sécurité du travail, Note documentaire 2277, 2007
  • 8
    Voir notamment :
    Governance implications of nanomaterials companies’ inconsistent risk perceptions and safety practices, Engeman CD et al., Journal of Nanoparticle Research, 14 (3), 1-12, février 2012
    Health and safety practices in the nanomaterials workplace: results from an international survey, Conti JA et al., Environmental Science & Technology, 42 (9), 3155-3162, 2008
  • 9
    Le manque de transparence des entreprises sur leurs activités nano a également été constaté par la suite par d’autres organismes.
    Voir notamment :
    – Novethic en 2010, cf. Nanotechnologies – Risques, opportunités ou tabou : quelle communication pour les entreprises européennes ?, Novethic, septembre 2010
    Ofi AM en 2014 : dans une enquête auprès de 60 sociétés du Stoxx 600 pour connaître leur utilisation de nanoparticules, seules 15 entreprises ont répondu, et seulement 5 d’entre elles positivement (soit ces entreprises manipulaient des nanomatériaux mais ne souhaitaient pas communiquer, soit elles manipulaient des nanomatériaux mais ne le savaient pas).
  • 10
    INRS, Les nanomatériaux, bilan et perspectives en santé et sécurité au travail, M. Reynier, Hygiène et sécurité du travail, 232, septembre 2013
  • 11
    Il s’agissait principalement de nanomatériaux « basiques » : ceux utilisés depuis plusieurs dizaines d’années et qui dominent encore le marché (dioxyde de titane, noir de carbone dans les pneus, silice amorphe synthétique dans l’alimentaire, carbonate de calcium, dioxyde de cérium, oxyde de zinc, …) par opposition aux nanomatériaux plus récents et produits pour l’instant en moindre quantité (nanofibres, fullerènes, graphène, quantum dots), plutôt au stade de pré-industrialisation
  • 12
  • 13
    Voir le paragraphe « Effet passoire » sur notre fiche sur le registre R-Nano
  • 14
    Depuis 2021, il est obligatoire de préciser dans les FDS si les substances ou les mélanges se présentent sous une forme nanométrique. Le règlement n°2020/878 qui modifie l’annexe II du règlement REACH sur les exigences relatives à l’élaboration des FDS prévoit en effet que soient enfin obligatoirement fournies des informations spécifiques aux nanoformes à compter du 1er janvier 2021 (au plus tard au 31 décembre 2022) :
    – la FDS doit mentionner dans chaque rubrique pertinente si elle concerne des nanoformes et, le cas échéant, préciser lesquelles, et relier les informations de sécurité pertinentes à chacune de ces nanoformes
    – la FDS doit indiquer les caractéristiques des particules qui définissent la nanoforme et, en plus de la solubilité dans l’eau, la vitesse de dissolution dans l’eau ou dans d’autres milieux biologiques ou environnementaux pertinents
    – en ce qui concerne les nanoformes d’une substance à laquelle le coefficient de partage n-octanol/eau n’est pas applicable, il y a lieu d’indiquer la stabilité de la dispersion dans différents milieux
    – pour les solides, la taille des particules [diamètre équivalent médian, méthode de calcul du diamètre (sur la base du nombre, de la surface ou du volume) et la fourchette dans laquelle cette valeur médiane varie] devra être indiquée ; d’autres propriétés peuvent également être indiquées, telles que la répartition par taille (par exemple sous la forme d’une fourchette), la forme et le rapport d’aspect, l’état d’agrégation et d’agglomération, la surface spécifique et l’empoussiérage.

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