Précisions réglementaires sur l’utilisation de nanoparticules dans les masques

.
.
.

Dans un avis aux opérateurs, la DGCCRF et l’ANSM rappellent quelques points essentiels à prendre en considération avant la mise sur le marché des masques chirurgicaux, notamment le fait que les risques liés à la présence d’une substance ou d’un matériau biocide doivent être évalués et que cette évaluation doit prendre en compte, entre autres, le risque particulier d’exposition à des nanoparticules.

Si le masque incorpore un nanomatériau, il relèvera de la classe IIa, IIb ou III au regard du potentiel d’exposition interne dans le cadre du règlement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux et nécessitera donc l’intervention d’un organisme notifié.

Les prochains RDV nano

31
Jan.
2023
Future-proof Approaches for Risk Governance – Lessons Learned from Nanomaterials (NANORIGO, RiskGONE & Gov4Nano, en ligne)
En ligne
Conférence
  • Conférence
  • Sujet : « future challenges in risk governance of nano- & advanced materials. This includes safe- and sustainable by design (SSbD) and harmonisation and standardisation »
  • Organisateurs : NANORIGO, RiskGONE et Gov4Nano, en collaboration avec le « Working Party on Manufactured Nanomaterials » de l’OCDE
  • Site internet : www.eventbrite.com/…
15
Fév.
2023
Unnoticed and ungoverned: How nanomaterials are slipping through the cracks (ECOS, Bruxelles et en ligne)
Bruxelles et en ligne
Conférence
  • Evénement hybride (en présentiel et en ligne)
  • Organisateurs : Environmental Coalition on Standards (ECOS), Les Amis de la Terre Allemagne (BUND)
  • Intervenants : représentants de la Commission européenne, de la société civile et de la recherche  
  • Site internet : https://ecostandard.org/…
5
Juin
2023
NanoSafe conference 2023 (CEA, Grenoble)
Grenoble
Conférence
  • 8ème conférence internationale sur les questions sanitaires pour une approche responsable des nanomatériaux
  • Du 5 au 9 juin 2023
  • Organisateur : Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
  • Site internet : www.cea.fr/cea-tech/pns/nanosafe/…