La Commission européenne publie les réponses à sa consultation sur la définition du terme « nanomatériau »
La Commission européenne a publié les 136 contributions1[NDLR] Initialement publiées sur ce lien https://ec.europa.eu/environment/pdf/chemicals/nanotech/TSC_Nanodefinition_PublicExcerpt.xlsx, elles semblent avoir disparu du site de la Commission européenne ; AVICENN les avait téléchargées à l’époque et a décidé de les uploader sur veillenanos.fr afin de garder la trace des positions défendues à ce stade par les parties prenantescollectées dans le cadre de sa consultation sur la définition du terme « nanomatériau », ainsi que les contributions complémentaires des autorités françaises, de l‘Industrial Minerals Association (IMA) et de l’Institut fédéral allemand pour l’évaluation des risques (BfR).
La Commission a indiqué réaliser une « analyse détaillée » en vue de publier, d’ici fin 2021, un résumé et une analyse statistique des réponses, ainsi que ses plans en vue de la révision ou du remplacement potentiel de la recommandation actuelle de définition.
Les autres actus sur le sujet
Les prochains RDV nano
- Ecole d’été internationale ESONN’2024
- Du 25 août au 7 septembre 2024
- Organisateurs : Université de Grenoble Alpes & Grenoble-INP-UGA, CNRS & CEA
- Site internet : www.esonn.fr
- 8ème édition de la Conférence internationale sur les nanomatériaux et nanodispositifs fonctionnels (NANOMAT2024)
- Du 25 au 28 août 2024
- Organisateur : European Nanoscience and Nanotechnology Association (ENNA)
- Site interne : www.nanomat-conference.com
- Sensibilisation destinée aux personnels au contact de nanomatériaux en phase de recherche, formulation, production, maintenance, nettoyage, entretien… ainsi qu’aux animateurs ou ingénieurs de sécurité, chefs d’installation, chefs de laboratoires où sont manipulées des nanoparticules.
- Organisateur : INSTN Grenoble (CEA)
- Au programme : impact potentiel sur la santé ; métrologie et protections ; maîtrise des risques potentiels liés aux nanomatériaux ; prise en compte des aspects sociétaux
- Site internet : https://instn.cea.fr/formation/maitrise-des-risques-lies-aux-nanomateriaux-sensibilisation
Notes and references
- 1[NDLR] Initialement publiées sur ce lien https://ec.europa.eu/environment/pdf/chemicals/nanotech/TSC_Nanodefinition_PublicExcerpt.xlsx, elles semblent avoir disparu du site de la Commission européenne ; AVICENN les avait téléchargées à l’époque et a décidé de les uploader sur veillenanos.fr afin de garder la trace des positions défendues à ce stade par les parties prenantes