
La Commission européenne publie les réponses à sa consultation sur la définition du terme « nanomatériau »
La Commission européenne a publié les 136 contributions1[NDLR] Initialement publiées sur ce lien https://ec.europa.eu/environment/pdf/chemicals/nanotech/TSC_Nanodefinition_PublicExcerpt.xlsx, elles semblent avoir disparu du site de la Commission européenne ; AVICENN les avait téléchargées à l’époque et a décidé de les uploader sur veillenanos.fr afin de garder la trace des positions défendues à ce stade par les parties prenantescollectées dans le cadre de sa consultation sur la définition du terme « nanomatériau », ainsi que les contributions complémentaires des autorités françaises, de l‘Industrial Minerals Association (IMA) et de l’Institut fédéral allemand pour l’évaluation des risques (BfR).
La Commission a indiqué réaliser une « analyse détaillée » en vue de publier, d’ici fin 2021, un résumé et une analyse statistique des réponses, ainsi que ses plans en vue de la révision ou du remplacement potentiel de la recommandation actuelle de définition.
Les autres actus sur le sujet
Les prochains RDV nano

- Conférence internationale sur les nanotechnologies et les nanomatériaux avancés
- 22 et 23 septembre 2025
- Site internet : https://advnanotech.authorsequity.org
- 15e réunion sur les progrès des nanosciences (MNA 2025)
- Organisé par : C’Nano (CNRS), Aix-Marseille Université
- Dates : du 29 septembre au 2 octobre
- Site web : https://cnano-paca.fr/conf/mna2025/index.html
- Formation à destination des manipulateurs de nanomatériaux (techniciens, ingénieurs, doctorants, chercheurs, etc.) et des assistants de prévention
- Organisateur : CNRS
- Objectifs : connaitre les risques liés à la manipulation de nanomatériaux et les mesures de prévention et de protection à mettre en œuvre, mais aussi acquérir les bonnes pratiques afin de limiter l’exposition
- Thèmes abordés:
- Les effets sur la santé / L’évaluation des risques
- Les mesures de prévention / Les bonnes pratiques de laboratoire / La gestion du temps et de l’espace / Les protections collectives et individuelles / Méthodes de nettoyage des surfaces, matériels, équipements / Le stockage des produits / La gestion des produits
- Ateliers pratiques:
- Mise en oeuvre des bonnes pratiques lors de la manipulation de poudres nanométriques / Mise en situation / Bilan & recommandations
- Etudes de cas : analyse des risques et recommandations
- Exemples d’aménagement sur des postes de travail mettant en oeuvre des nanomatériaux
- Site internet : https://formation.ifsem.cnrs.fr/training/1027/4426
Notes and references
- 1[NDLR] Initialement publiées sur ce lien https://ec.europa.eu/environment/pdf/chemicals/nanotech/TSC_Nanodefinition_PublicExcerpt.xlsx, elles semblent avoir disparu du site de la Commission européenne ; AVICENN les avait téléchargées à l’époque et a décidé de les uploader sur veillenanos.fr afin de garder la trace des positions défendues à ce stade par les parties prenantes