La Commission européenne publie les réponses à sa consultation sur la définition du terme « nanomatériau »
La Commission européenne a publié les 136 contributions1[NDLR] Initialement publiées sur ce lien https://ec.europa.eu/environment/pdf/chemicals/nanotech/TSC_Nanodefinition_PublicExcerpt.xlsx, elles semblent avoir disparu du site de la Commission européenne ; AVICENN les avait téléchargées à l’époque et a décidé de les uploader sur veillenanos.fr afin de garder la trace des positions défendues à ce stade par les parties prenantescollectées dans le cadre de sa consultation sur la définition du terme « nanomatériau », ainsi que les contributions complémentaires des autorités françaises, de l‘Industrial Minerals Association (IMA) et de l’Institut fédéral allemand pour l’évaluation des risques (BfR).
La Commission a indiqué réaliser une « analyse détaillée » en vue de publier, d’ici fin 2021, un résumé et une analyse statistique des réponses, ainsi que ses plans en vue de la révision ou du remplacement potentiel de la recommandation actuelle de définition.
Les autres actus sur le sujet
Les prochains RDV nano
- Sensibilisation destinée aux personnels au contact de nanomatériaux en phase de recherche, formulation, production, maintenance, nettoyage, entretien… ainsi qu’aux animateurs ou ingénieurs de sécurité, chefs d’installation, chefs de laboratoires où sont manipulées des nanoparticules.
- Organisateur : INSTN Grenoble (CEA)
- Au programme : impact potentiel sur la santé ; métrologie et protections ; maîtrise des risques potentiels liés aux nanomatériaux ; prise en compte des aspects sociétaux
- Site internet : https://instn.cea.fr/formation/maitrise-des-risques-lies-aux-nanomateriaux-sensibilisation
- 11ème conférence internationale de nanotoxicologie
- Forum destiné au personnel des institutions de recherche publique et privée, de l’industrie, des pouvoirs publics et d’autres organisations intéressées
- Organisateurs : Projets H2020 DIAGONAL, HARMLESS et SUNSHINE
- 23 – 25 septembre 2024
- Site internet : https://www.nanotox2024.eu
- Formation destinée aux médecins du travail, intervenants en prévention des risques professionnels (IPRP), préventeurs d’entreprise, agents des services prévention des Carsat, Cramif et CGSS, préventeurs institutionnels (Dreets, Dreal, MSA…)
- Organisateur : Institut national de recherche et de sécurité (INRS)
- Du 7 au 11 octobre 2024
- Site internet : www.inrs.fr/…/formation/…/stages…JA1030_2024
Notes and references
- 1[NDLR] Initialement publiées sur ce lien https://ec.europa.eu/environment/pdf/chemicals/nanotech/TSC_Nanodefinition_PublicExcerpt.xlsx, elles semblent avoir disparu du site de la Commission européenne ; AVICENN les avait téléchargées à l’époque et a décidé de les uploader sur veillenanos.fr afin de garder la trace des positions défendues à ce stade par les parties prenantes