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VeilleNanos - Les nanos dans le PNSE 4 (2020-2024)

Les nanos dans le PNSE 4 (2020-2024)

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Les nanos dans le Plan national Santé Environnement 4 (PNSE4)

Par l’équipe AVICENN – Dernière modification octobre 2022

Le PNSE 4

Le Plan national santé environnement vise à répondre aux interrogations des Français sur les conséquences sanitaires à court et moyen terme de l’exposition à certaines pollutions de leur environnement.

Le PNSE 4 (2020-2024) a été dévoilé en mai 2021 par les ministères des Solidarités et de la santé et de la Transition écologique.

Les travaux d’élaboration de ce plan avaient été lancés le 21 mars 2019, pour une sortie officielle initialement attendue pour début 2020 mais repoussée du fait de la crise sanitaire liée au covid-19.

Une version projet avait été soumise à consultation jusqu’au 9 décembre 2020.

Les mesures nanos du projet de PNSE 4

« Mieux gérer les risques sanitaires et environnementaux des nanomatériaux » : c’est le titre de l’action 13 spécifiquement dédiée aux nanomatériaux, déclinée en 5 volets :

La patte d’AVICENN dans le PNSE 4

Cette « action » reprend de nombreuses recommandations de la société civile sur les nanos1Voir notamment :
– la compilation de 20 propositions par AVICENN pour son audition en juin 2019 pour la préparation du PNSE 4
– la contribution d’AVICENN du 9 décembre 2020 à la consultation sur le projet de PNSE 4 des ministères des Solidarités et de la santé et de la Transition écologique (octobre-décembre 2020)
– les onze propositions compilées entre 2015 et 2017 par AVICENN dans le cadre d’un groupe de travail étiquetage / restriction des nanomatériaux piloté par le Ministère de l’environnement
 

On y retrouve notamment beaucoup des préconisations formalisées par AVICENN en 2015-2017 :

Propositions compilées entre 2015 et 2017 par AVICENN pour le Ministère de l’environnement 

Quelles limites ?

Quid cependant de la sensibilisation et de l’information du grand public, des travailleurs et riverains exposés, des personnes vulnérables ? Les efforts en ce sens doivent être poursuivis !

Quelles déclinaisons concrètes ?

Les différents volets de l’action 13 ont commencé à être décliné. En octobre 2022, le gouvernement a publié un rapport d’avancement du PNSE 4 qui propose un point d’étape2Cf. 4e Plan national santé environnement – Rapport d’avancement 2021-2022, Gouvernement, octobre 2022. Si l’on peut se féliciter de ce qui a déjà été fait, force est de constater qu’il reste encore fort à faire.

A suivre donc !

Ailleurs sur le web

Une remarque, une question ? Cette fiche réalisée par AVICENN a vocation à être complétée et mise à jour. N'hésitez pas à apporter votre contribution.

Les prochains RDV nanos

15
Fév.
2023
Unnoticed and ungoverned: How nanomaterials are slipping through the cracks (ECOS, Bruxelles et en ligne)
Bruxelles et en ligne
Conférence
  • Evénement hybride (en présentiel et en ligne)
  • Organisateurs : Environmental Coalition on Standards (ECOS), Les Amis de la Terre Allemagne (BUND)
  • Intervenants : représentants de la Commission européenne, de la société civile et de la recherche  
  • Site internet : https://ecostandard.org/…
5
Juin
2023
NanoSafe conference 2023 (CEA, Grenoble)
Grenoble
Conférence
  • 8ème conférence internationale sur les questions sanitaires pour une approche responsable des nanomatériaux
  • Du 5 au 9 juin 2023
  • Organisateur : Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
  • Site internet : www.cea.fr/cea-tech/pns/nanosafe/…  
22
Juin
2023
How the world deals with Materials on the Nanoscale – Responsible Use and Challenges (OCDE-BMUV, Berlin)
Berlin
Conférence
  • Conférence internationale du 22 au 23 juin 2023
  • Organisateurs : OCDE, Ministère fédéral allemand de l’environnement, de la protection de la nature, de la sûreté nucléaire et de la protection des consommateurs (BMUV)
  • Site internet : https://www.bmuv.de/…

Fiche initialement créée en mars 2019


Notes & références

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