Les nanos dans le PNSE 4 (2020-2024)

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Par l’équipe AVICENN – Dernière modification mai 2021

Les nanos dans le Plan national Santé Environnement 4 (PNSE4)

Le PNSE 4

Le Plan national santé environnement vise à répondre aux interrogations des Français sur les conséquences sanitaires à court et moyen terme de l’exposition à certaines pollutions de leur environnement.

Le PNSE 4 (2020-2024) a été dévoilé en mai 2021 par les ministères des Solidarités et de la santé et de la Transition écologique.

Les travaux d’élaboration de ce plan avaient été lancés le 21 mars 2019, pour une sortie officielle initialement attendue pour début 2020 mais repoussée du fait de la crise sanitaire liée au covid-19.

Une version projet avait été soumise à consultation jusqu’au 9 décembre 2020.

Les mesures nanos du projet de PNSE 4

Mieux gérer les risques sanitaires et environnementaux des nanomatériaux » : c’est le titre de l’action 13 spécifiquement dédiée aux nanomatériaux, déclinée en 5 volets :

La patte d’AVICENN dans le PNSE 4

Cette « action » reprend de nombreuses recommandations de la société civile sur les nanos1Voir notamment :
– la compilation de 20 propositions par AVICENN pour son audition en juin 2019 pour la préparation du PNSE 4
– la contribution d’AVICENN du 9 décembre 2020 à la consultation sur le projet de PNSE 4 des ministères des Solidarités et de la santé et de la Transition écologique (octobre-décembre 2020)
– les onze propositions compilées entre 2015 et 2017 par AVICENN dans le cadre d’un groupe de travail étiquetage / restriction des nanomatériaux piloté par le Ministère de l’environnement
 

On y retrouve notamment beaucoup des préconisations formalisées par AVICENN en 2015-2017 :

Propositions compilées entre 2015 et 2017 par AVICENN pour le Ministère de l’environnement 

Quelles limites ? Quelles déclinaisons concrètes ?

Quid cependant de la sensibilisation et de l’information du grand public, des travailleurs et riverains exposés, des personnes vulnérables ? Les efforts en ce sens doivent être poursuivis !

Les déclinaisons concrètes de ce plan sont maintenant attendues.

A suivre donc !

Ailleurs sur le web

Une remarque, une question ? Cette fiche réalisée par AVICENN a vocation à être complétée et mise à jour. N'hésitez pas à apporter votre contribution.

Les prochains RDV nanos

31
Mai
2022
Reach et nanomatériaux (LNE, en ligne)
En ligne
Wébinaire
  • Wébinar gratuit
  • Organisateur : Laboratoire national de métrologie et d’essais (LNE)
  • Programme : Les évolutions réglementaires de REACH spécifiques aux nanomatériaux et les moyens de caractérisation disponibles pour y répondre
  • Intervenante : Valérie Godefert, Chef de produit Nanotechnologies (Institut LNE-Nanotech)
  • Site internet : www.lne.fr/fr/webinars/reach-nanomateriaux-faites-point
20
Juin
2022
Evolution of Nanosafety and materials sustainability as we transition into Horizon Europe (NanoCommons, Chypre)
Chypre
Conférence
  • Du 20 au 24 Juin 2022
  • « Nano-week » & NanoCommons Final conference
  • Organisateur : NanoCommons en collaboration avec EU NanoSafety Cluster projects
  • Jusqu’au 22 février : possibilité de proposer un résumé pour une présentation orale
  • Site internet : www.nanocommons.eu/…

21
Juin
2022
Les nanomatériaux : quels risques pour la santé ? Quelle prévention ? (Présance PACA-Corse, Marseille)
Marseille
Wébinaire
  • Wébinaire pour les acteurs de la santé au travail
  • 6 parties :
    • I. Les définitions et les expositions professionnelles
    • II. Le contexte réglementaire
    • III. Les effets sur la santé et le suivi médical
    • IV. La démarche de prévention et les moyens de prévention en entreprise
    • V. Que peut vous apporter votre service de prévention et de santé au travail interentreprises (SPSTI) ?
    • VI. Cas pratique : le Dioxyde de Titane (TiO2)
  • Organisateur : Présanse Paca-Corse
  • Intervenants :
    • Nora Sikha, ingénieure HSE à l’AISMT 04
    • Valérie Spinelli, médecin du travail à l’AISMT 13
    • Agnès Donat, technicienne en prévention à Expertis
    • Myriam Ricaud, ingénieure chimiste à l’INRS
  • Site internet : https://openagenda.com/calendrier…

Fiche initialement créée en mars 2019


Notes & références

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