La Commission européenne publie les réponses à sa consultation sur la définition du terme « nanomatériau »
La Commission européenne a publié les 136 contributions1[NDLR] Initialement publiées sur ce lien https://ec.europa.eu/environment/pdf/chemicals/nanotech/TSC_Nanodefinition_PublicExcerpt.xlsx, elles semblent avoir disparu du site de la Commission européenne ; AVICENN les avait téléchargées à l’époque et a décidé de les uploader sur veillenanos.fr afin de garder la trace des positions défendues à ce stade par les parties prenantescollectées dans le cadre de sa consultation sur la définition du terme « nanomatériau », ainsi que les contributions complémentaires des autorités françaises, de l‘Industrial Minerals Association (IMA) et de l’Institut fédéral allemand pour l’évaluation des risques (BfR).
La Commission a indiqué réaliser une « analyse détaillée » en vue de publier, d’ici fin 2021, un résumé et une analyse statistique des réponses, ainsi que ses plans en vue de la révision ou du remplacement potentiel de la recommandation actuelle de définition.
Les autres actus sur le sujet
Les prochains RDV nano
- 5ème Joint Symposium on Nanotechnology
- Organisateurs: the Fraunhofer Nanotechnology Network, en partenariat avec l’Institut fédéral allemand d’évaluation des risques (BfR)
- Dates : 13-14 mai 2025
- Au programme :
- l’application de la nanotechnologie dans divers secteurs, notamment la numérisation, l’impression 2D/3D, les matériaux à base de carbone et les matériaux de batterie
- les nanos dans les réglementations européenne (REACh, matériaux en contact avec les aliments, cosmétiques, bioagents, PPP)
- adaptation et développement des lignes directrices de l’OCDE pour les tests nano et les matériaux avancés (Initiative de Malte)
- examen des NAMs spécifiques aux nanomatériaux (méthodologies de nouvelles approches)
- quand on est nano et qu’on le sait : gérer l’incertitude concernant la définition des nanomatériaux dans les cadres réglementaires
- Site internet : www.isc.fraunhofer.de/…2025/5th-symposium-nanotechnology.html
- 7ème Gordon Research Conference (GRC) « Environmental nanotechology »
- Chairs: Peter Vikeslan and Denise Mitrano
- Dates: 1er-6 juin 2025
- Site internet: https://www.grc.org/environmental-nanotechnology-conference/2025/
- Formation destinée aux ingénieurs ou techniciens supérieurs travaillant dans le domaine des micro et nanotechnologies au sein de laboratoires publics ou industriels confrontés à la résolution de problèmes liés à la maîtrise à l’échelle nanométrique des propriétés des matériaux lors de leur élaboration et/ou leur intégration dans des dispositifs.
- Organisateur : INSTN Grenoble (CEA)
- Du 17 juin au 3 juillet 2025
- Site internet : https://instn.cea.fr/formation/nano-caracterisation-pour-letude-des-materiaux-et-structures
Notes and references
- 1[NDLR] Initialement publiées sur ce lien https://ec.europa.eu/environment/pdf/chemicals/nanotech/TSC_Nanodefinition_PublicExcerpt.xlsx, elles semblent avoir disparu du site de la Commission européenne ; AVICENN les avait téléchargées à l’époque et a décidé de les uploader sur veillenanos.fr afin de garder la trace des positions défendues à ce stade par les parties prenantes