Recensements des produits de consommation contenant des nanos

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Repérage des recensements des produits de consommation contenant des nanos

Par l’équipe AVICENN – Dernier ajout juin 2022

Comment savoir si les produits que l’on achète contiennent des nanomatériaux ? Ces derniers sont présents dans tous types d’objets de la vie quotidienne : produits de beauté, vêtements, appareils électroménager, équipements de sport, vitres et matériaux de construction, aliments, voitures, etc.

En attendant que soit complètement effectif l’étiquetage des nanomatériaux dans les cosmétiques, les biocides, et l’alimentation, le consommateur peut se tourner vers les quelques inventaires existants. Loin d’être exhaustifs, et d’une fiabilité limitée, ils sont pourtant pour l’instant les seuls outils sur lesquels s’appuyer.

Cette situation, très insatisfaisante, n’est pas une fatalité. Les travaux en cours visant à améliorer le registre r-nano devraient y remédier – AVICENN va les suivre de près !

Les recensements publiquement disponibles

Au niveau international

La Nanotechnology Products Database (NPD), créée en 2015, référence près de 10 000 produits en 2022. 

Au niveau européen

La plateforme européenne NanoData compte, en juin 2022, 997 produits contenant des nanos.

Au Danemark, la Nanodatabase danoise, est le recensement le plus complet et à jour des nanoproduits commercialisés en Europe1Elle a été mise en ligne en avril 2012 par le Conseil danois des consommateurs, le Conseil écologique danois et l’Université technique du Danemark (qui la maintient à jour depuis).. Une version en langue anglaise est disponible. Accessible à l’adresse http://nanodb.dk, cet inventaire a franchi la barre des 5000 produits disponibles à la vente fin 2020 en Europe, en magasin ou sur Internet, contenant des nanomatériaux manufacturés. La Nanodatabase danoise est à ce jour l’inventaire le plus fourni sur le marché européen2Il est possible de signaler aux auteurs de cet inventaire tout produit repéré pour le rajouter, en se rendant à la page suivante : http://nanodb.dk/en/report-product/. Une analyse du registre a été publiée fin 2020 dans Nature Nanotechnology : Advances and challenges towards consumerization of nanomaterials, par Steffen Foss Hansen et ses coauteurs de l’Université technique du Danemark.

Archives

– Au niveau européen :

  • Un inventaire de 2010 réalisé conjointement par le BEUC, Bureau européen des unions de consommateurs et l’ANEC répertoriait 475 produits de consommation présentés comme contenant des nanomatériaux présents sur le marché européen en 2010, avec une majorité de produits de santé et de « fitness ». Plus d’informations ici.
  • L’inventaire « Nanomaterials in consumer products : Update of products on the European market in 2010 » de l’Institut national de santé publique et d’environnement (RIVM), réalisé à la demande de l’autorité de sécurité des aliments et des produits de consommation des Pays-Bas (VWA), publié en 2011, dénombrait 858 produits en 2010. Les catégories de produits ayant connu la plus forte croissance sont les produits de soins personnels et cosmétiques.

– A l’échelle des Etats membres

  • En Allemagne : la base de données réalisée par l’ONG Les Amis de la Terre recensait, en 2020, environ 200 produits de consommation contenant des nanomatériaux sur le marché allemand et l’ONG invite les consommateurs allemands à aider à compléter la liste.

  • En Suisse, un distributeur a publié en avril 2010 une « liste des nanoproduits » en vente dans ses magasins, sur l’initiative de la Communauté d’intérêt du commerce de détail suisse (CICDS)3Un Code de conduite a été adopté par les grands distributeurs suisses en matière de nano dans lequel ils s’engagent à requérir les informations auprès de leurs fabricants et fournisseurs concernant l’action spécifique ou supposée des produits, leur composition et les risques éventuels, et à informer les consommateurs de manière transparente.

Les recensements de produits contenant des nanomatériaux par secteurs d’application

Dans l'alimentaire
  • En 2012, la Nanodatabase danoise a été mise en ligne ; elle recense 120 produits alimentaires au Danemark en mars
  • En 2012, la base de données collaborative Open Food Facts répertoriait la liste des ingrédients de nombreux produits alimentaires disponibles sur le marché français, dont les additifs susceptibles de contenir des nanoparticules (E171, E551, …)
  • En octobre 2015, l’ONG Center for Food Safety a mis en ligne un inventaire d’environ 300 produits alimentaires contenant des nanomatériaux aux USA, mis à jour début 2018.
  • En mars 2017, l’association Agir pour l’Environnement (APE) a lancé le site https://infonano.agirpourlenvironnement.org/additif-e171/categorie-alimentation/, une base de données répertoriant plus de 200 produits alimentaires suspectés de contenir des nanoparticules (moins de 50 en 2022)

Dans les cosmétiques

Des recensements existent, mais ils sont à ce jour insuffisamment précis et fiables… ou inaccessibles au grand public.

  • La 1ère version du « catalogue » des nanomatériaux utilisés dans les produits cosmétiques mis sur le marché dans l’Union européenne, mise en ligne mi-juin 2017 par la Commission européenne, ne donne pas de noms précis de produits ou de marques, juste des catégories de produits dans lesquels se trouvent des substances à l’état nano. Fin 2019, une deuxième version du catalogue européen a été publiée, avec un nombre de nanomatériaux réduit par rapport à la première version du catalogue
  • Début 2018, la DGCCRF a indiqué avoir pu identifier, grâce au « Cosmetic Products Notification Portal »(CPNP) de la Commission européenne, autour de 250 personnes responsables basées en France ayant déclaré, au niveau de l’UE, l’usage d’au moins un nanomatériau ; plus de 11 000 références produits sont concernées, mais pas accessibles publiquement aujourd’hui.
  • En 2019, l’association Agir pour l’Environnement (APE) a lancé le site https://dentifrice-infoconso.agirpourlenvironnement.org, une base de données répertoriant, initialement 271 dentifrices suspectés de contenir des nanoparticules de dioxyde de titane. Fin 2021, le chiffre avait baissé à 224, soit près de 50 dentifrices en moins.
  • Plusieurs autres « guides » ou « applications » ont été réalisés par des ONG ou des marques pour identifier les nanos dans les cosmétiques ou, à l’inverse, pour trouver des cosmétiques « sans nano », mais leur fiabilité est limitée, soit parce qu’ils s’appuient sur les déclarations (parfois trompeuses) des fabricants soit parce qu’ils sont trop daté:

Dans le secteur du bâtiment et de la construction

La législation n’oblige pas encore les producteurs et distributeurs à étiqueter la présence de nanomatériaux dans leurs produits, à l’inverse de ce qui se pratique dans les cosmétiques, les biocides et l’alimentation.

Le registre R-nano ne permet pas non plus d’identifier précisément les catégories de produits concernés (et encore moins les références de ces derniers).

Les nanomatériaux n’apparaissent pas (ou très peu) non plus dans les Fiches de Déclarations Environnementales et Sanitaires (FEDS) ni les fiches de données de sécurité (FDS).

Il faut donc croiser les sources4Quelques documents peuvent vous aider, notamment :
– la plateforme européenne NanoData (132 produits nano dans le secteur de la construction en juin 2022)
Nano Pigments Inventory, ECHA, 2018 : plus de 80 pigments de taille nano recensés sur le marché européen
– Le site nanoshop.com permet de repérer des nanomatériaux utilisés dans la construction (vitres, métal, …).
– Début 2016, on trouvait 19 produits dans la catégorie « nanotechnologies d’étanchéité » du site italien  http://www.ediliziafaidate.it/fr/22-nanotechnologies-d-etancheite
Elcosh NANO – Construction Nanomaterial Inventory
, interroger les fabricants et fournisseurs, sans garantie de pouvoir identifier les nanomatériaux dans les produits finis – si ce n’est en recourant à des tests en laboratoire.

Les recensements par substances

Les recensements de produits contenant du nano-argent

  • La NanoDatabase danoise recense près de 400 produits contenant du nanoargent en 2018
  • Nano-Silver in Food and Food Contact Products est une liste d’une soixantaine de produits (dont des emballages) alimentaires contenant du nanoargent répertoriés par le Center for Food Safety et publié en décembre 2014
  • 563 articles contenant du nanoargent début 2012 et 80 articles intégrant de l’argent colloïdal à visée thérapeutique ont été recensés par Manon Berge pour son mémoire de maîtrise de sociologie de l’Université du Québec à Montréal intitulé « Le développement du nano-argent ; entre représentations hygiénistes, déterminisme technoscientifique et marché : analyse sociologique « .
  • Le BEUC et l’ANEC ont conjointement recensé 109 produits contenant du nanoargent en Europe en 20125voir leur rapport Nano – Very small and everywhere, A technological magic silver bullet or a serious safety risk ? et la base de données mise à jour au 28 février 2013.
  • Les pages 20 à 22 du rapport des Amis de la Terre Australie, Nano-silver : policy failure puts public health at risk, listent des produits contenant du nanoargent en 2011
  • L’annexe de la pétition américaine adressée en 2008 par l’ONG ICTA à l’EPA pour la classification du nano-argent comme un pesticide contient près de 260 produits incluant du nanoargent vendus aux États-Unis et en provenance des États-Unis, du Royaume-Uni, du Canada, de Corée, du Japon, de Taiwan, de Chine, de Nouvelle-Zélande, et d’Allemagne
  • Une autre source, commerciale : http://www.ec21.com, fait état de près de 461 produits pour plus de 235 sociétés en février 2012, pour les nano-produits revendiquant contenir des nanoparticules d’argent (contre 526 produits pour plus de 264 sociétés en 2009)

Les limites des recensements existants

Ces recensements sont pour la plupart élaborés à partir de déclarations des industriels ou d’hypothèses sur la composition des produits, souvent sans vérification possible, faute de moyens financiers, humains et / ou techniques.

Ils sont en outre très lourds à maintenir à jour… et de fait, la plupart ne sont plus alimentés depuis plusieurs années… voire plus en ligne.

La difficulté à obtenir des informations fiables sur la présence de nanos dans les produits explique pourquoi les applis « Yuka » ou « Quel produit ? » (de Que Choisir) ne proposent pas, actuellement, d’effectuer une recherche sur la présence ou non de nanos dans les produits.

Les autres moyens, indirects, d’identifier des nanoproduits

En l’absence d’un recensement fiable et adaptée, le croisement de différentes sources

En France:

  • En juin 2014, l’INRS a publié une Aide au repérage des nanomatériaux en entreprise, ED 6174.
  • Le site https://nanowerk.com/nanocatalog/ indique (en avril 2018) 3548 nanomatériaux et 123 équipements pour les laboratoires et la fabrication. Mais en localise seulement 4 en France… dont un producteur de poudre d’aluminium.
  • Le groupe « Nanotechnology Zone » sur LinkedIn a lancé un appel auprès des fournisseurs, producteurs et distributeurs de nanomatériaux à lister leurs offres en ligne ici (inscription obligatoire mais gratuite)
  • En 2011, une équipe française (ESIEE IFRIS LATTS) a produit différents outils avec cartographie interactive permettant de suivre au niveau mondial les relations entre lieux de recherche et applications technologiques.
  • Le Corporate Invention Board permet d’accéder à des firmes engagées dans le domaine des nanotechnologies.
  • En 2016, la CCI de Besançon a organisé le salon Micronora consacré aux micro et nanotechnologies, avec une liste des exposants « nanos ».

En Allemagne:

  • Le ministère allemand de l’Éducation et de la Recherche a développé une cartographie des quelques 2000 producteurs, utilisateurs et laboratoires de recherche manipulant des nanoparticules
  • En 2017 un site marchand international apparaît en Allemagne : nanobay. Il répertorie 1611 produits en juin 2018

En Angleterre:

En Espagne:

En Inde:

En Chine

Aux USA

  • le Nanotechnology Consumer Products Inventory, débuté en 2006 (n’est plus actualisé depuis fin 2014)
  • understandingnano, créé entre 2007 et 2014…) publie des répertoires de produits et de fabricants, par thématique. Mais il n’y a pas de date de mise à jour.
  • Une étude de marché en 2019 sur les usages des nanos en aéronautique aux Etats Unis et sur le marché mondial. Le rapport donne des informations sur les fabricants:
Ailleurs sur le web
  • AnCatt produit des peintures anticorosion (usages sur avions, bateaux et automobiles), dont  AnCatt Miracle iBarrier ™ avec polymère conducteur Nano Dispersion (CPND) dit « produit non toxique, respectueux de l’environnement qui surclasse les revêtements à base de zinc par six fois dans la longévité ». Ce serait donc une alternative au zinc…
  • Applied Thin Films
  • FlightShield propose des peintures et vernis pour avions et automobiles
  • Glonatech utilise des nanotubes de carbone et affiche son réseau de distribution en Europe
  • Triple (?)
  • CHOOSE NanoTech concerne les domaines industriels (avions, automobiles) et des produits grand public, et affiche aussi un réseau de distribution en Europe.
  • General Nano : les produits sont clairement nommés « nano »
  • HR ToughGuard : Les produits de revêtements de surface concernent ces domaines d’usages : Aviation, Automobile, Transports terre et mer, éoliennes et panneaux solaires
  • Surfactis Technologies est une société française qui fabrique des produits de modification de surfaces, oléophobes et hydrophobes, notamment anti graffitis
  • Tesla NanoCoatings fabrique des produits anti corrosion contenant des nanotubes de carbones associés à du zinc.

Utiliser les inventaires de brevets déposés sur les nanos

  • La recherche de brevets déposés sur des nanos est possible ici sur www.google.fr/patents, mais cela n’indique pas l’usage de ces brevets ni la mise en marché.
  • Statnano.com : un site lancé en 2010 avec le soutien de l’Iran Nanotechnology Initiative Council (INC) qui propose un remarquable inventaire, qui recense en 2020 plus de 8900 produits de 284 firmes dans 62 pays. à partir des brevets du European Patent Office (EPO) et du United States Patent and Trademark Office (USPTO). Ces deux organisations ont par ailleurs lancé en janvier 2013 un système mondial coopératif de classification des documents de brevets (CPC), effectif en novembre 2016 : http://www.cooperativepatentclassification.org

Plus d’informations à venir ?

La situation pourrait progressivement s’améliorer..:

… grâce aux registres nano ?

La France est le premier pays à s’être doté d’un registre des nanomatériaux commercialisés sur son territoire ; souhaitée par de nombreux acteurs, la « déclaration annuelle des substances à l’état nanoparticulaire » a permis de mettre en place un registre R-nano mais les données recueillies ne sont pour l’instant pas accessibles au public : elles restent confidentielles, au nom du respect du secret industriel ou commercial et seules des synthèses peu exploitables sont publiées. Heureusement, le registre français r-nano va être amélioré et il a commencé à faire tache d’huile dans d’autres pays européens. Une harmonisation à l’échelle européenne des différentes initiatives nationales prises ou envisagées par les États membres est vivement souhaitée par la société civile ; un registre européen des nanoproduits permettrait en effet d’avoir une meilleure visibilité, mais cette perspective n’a pas été retenue jusqu’à présent par la Commission européenne bien que l’enregistrement des nanomatériaux dans REACH peine à avancer… A terme, un tel registre constituerait pourtant un outil très puissant.

… grâce aux réglementations européennes qui ont rendu obligatoire l’étiquetage des nanomatériaux dans certains secteurs ?

Ces obligations d’étiquetage valables uniquement pour les cosmétiques, les biocides et l’alimentation, ne sont que très peu mises en oeuvre par les entreprises. Les informations mises à disposition du public sont donc très limitées…

Une remarque, une question ? Cette fiche réalisée par AVICENN a vocation à être complétée et mise à jour. N'hésitez pas à apporter votre contribution.

Les prochains RDV nanos

27
Août
2022
Journées d’Été des Savoirs Engagés et Reliés (Collectif associatif, Lyon)
Lyon
Colloque
  • Journées d’Été des Savoirs Engagés et Reliés, ouvertes à tous
  • Du 27 au 29 août 2022
  • Organisateurs : collectif national d’associations engagées dans la coopération entre recherches et mouvements sociaux pour la transition écologique et solidaire (Atécopol, Coexiscience, Écopolien, la Fabrique des Questions Simples, Ingénieur.e.s Sans Frontières, Ingénieur.e.s Engagé.e.s Lyon, Klask, La Myne, PiNG, RogueESR, Sciences Citoyennes)
  • Site internet : www.mouvement-ser.org
22
Sep.
2022
Bonnes pratiques de prévention des risques liés aux nanomatériaux : sensibilisation et mise en situation en laboratoire (CNRS, Paris)
Paris
Formation
  • Formation à destination des manipulateurs de nanomatériaux (techniciens, ingénieurs, doctorants, chercheurs, etc.) ainsi qu’aux assistants de prévention
  • Organisateur : CNRS
  • Site internet : https://formation.ifsem.cnrs.fr/…
29
Sep.
2022
Nanomatériaux et cosmétiques (LNE, Paris)
Paris
Formation
cosmétiques
caractérisation
déclaration
étiquetage
évaluation
réglementation
  • Journée technique
  • Au programme : Nanomatériaux et cosmétiques : exigences réglementaires, évaluation d’exposition, méthodes de caractérisation
  • Organisateur : Laboratoire national de métrologie et d’essais (LNE)
  • Intervenants :
    • Georges Favre, Valérie Godefert et François-Xavier Ouf, LNE
    • Eric Gaffet, SCCS
    • Jérôme Labille, CEREGE
    • DGCCRF
  • Site internet : www.lne.fr/fr/service/formation/journee-technique-nanomateriaux-cosmetiques

Cette fiche a été initialement créée en février 2019


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